SE METTRE AU DIAPASON, EN ABREGE : S-M-A-D

Association sans but lucratif


Dénomination : SE METTRE AU DIAPASON, EN ABREGE : S-M-A-D
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 578.952.220

Publication

09/02/2015
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'_C i Copie à publier aux annexes du Moniteur belge

après dépôt de l'acte



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TRIBUNAL DE COMMERCE

28 2015

DIVIS MONS

N° d'entreprise : 513. es.e ..e..0

Dénomination

(en entier) : SE METTRE AU DIAPASON

(en abrégé) ; S-M-A-D

Forme juridique : ASSOCIATION SANS BUT LUCRATIF

Siège : Rue Jules Destrée 179 7390 Quaregnon

Obiet de l'acte : Constitution de l'ASBL

Les soussignés Malaguarnera Adriano, né le 19 juillet 1991 à Boussu, de nationalité italienne domicilié au 179 rue Jules Destrée 7390 Quaregnon

Borzee Emilie , née le 24 avril 1985 à Boussu, de nationalité Belge domiciliée au 6 rue du Gaillardmont 7000 Mons

Malaguarnera Angelo, né le 24 juillet 1987 à Boussu, de nationalité italienne domicilié au 179 rue Jules Destrée 7390 Quaregnon

Karabin Michel, né le 28 septembre 1953 à Boussu, de nationalité italienne

domicilié au 17 rue de l'Espinette 7390 Quaregnon

Karabin Stéphanie, née le 9 novembre 1993 à Hoa binh, de nationalité belge domiciliée au 17 rue de l'Espinette 7390 Quaregnon

~

déclarent constituer entre eux une association sans but lucratif conformément à la loi du 27juin 1921 TITRE 1 : DENOM1NAT1ON - S1EGE SOCIAL

art 1. L'association est dénommée : SE METTRE AU DIAPASON, en abrégé S-M-A-D

art 2. Son siège social est établi au 179 rue Jules Destrée 7390 Quaregnon

Il peut être transféré par décision du conseil d'administration.

TITRE 2 : BUTS - OBJECTIFS

art 3. L'association a pour but le développement de la culture musicale dans la région

ainsi que l'échange musical par la diversité de concerts organisés, et

de groupes sélectionnés, qu'ils soient professionnels, semi-professionnels ou amateurs.

D'autre part,. celle-ci a aussi pour but l'apport de fonds afin de financer ce projet et

toutes ses dépenses et afin qu'il prenne de plus en plus d'ampleur au fur et

à mesure des années, diversifiant d'avantage cette culture et promouvant l'éclectisme.

art 41 La poursuite de ces objectifs se réalisera par des collectes de fonds grâce à des sponsors, des dons, l'aménagement d'un bar lors des différents concerts, l'inscription à des sélections pour un concours de chant qui se déroulera durant un mini festival,..

L'association peut accomplir toute activité dans le seul but de récolter des fonds pour les projets culturels

art 5. L'association est constituée pour une durée indéterminée

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/02/2015 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/02/2015 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2,2

TITRE 3 : MEMBRES

art 6. L'association est composée de membres adhérents. Le nombre de membres adhérents est illimité mais le nombre de membres effectifs ne peut être inférieur à 3.

art 7. Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux membres par la loi et les présents statuts.

art 8. Sont membres effectifs 1° les membres fondateurs

2° tout membre adhérent qui, présenté par 2 membres effectifs au moins est admis en qualité de membre effectif par décision de l'assemblée générale réunissant les 2/3 des voix présentes ou représentées.

art 9. Sont membres adhérents, les personnes désireuses d'aider l'association ou participer à ses activités et qui s'engagent à en respecter les statuts et les décisions prises au sein de l'association et de cotiser pour celle-ci.

Elles seront tenues au courant de toute activité de l'association.

TITRE 4 NOMINATIONS - DEMISSIONS

art 10. L'association est dirigée par un conseil d'administration composé d'au moins trois membres, comprenant un président, un secrétaire et un trésorier, qui sont membres de l'assooiation. Ils sont nommés par l'assemblée générale.

Ceux-ci sont nommés pour une période illimitée.

art 11. De nouveaux membres peuvent adhérer après avoir présenté leur candidature au conseil d'administration. Le même arrangement est valable pour les membres qui veulent démissionner de l'association.

art 12. Les membres effectifs ou adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit leur démission.

TITRE 5 COTISATIONS

art 13. Les membres ne sont astreints a aucun droit d'entrée, une cotisation est proposée à ceux

qui le souhaitent pour soutenir l'association dans ses différents frais.

La cotisation annuelle ne peut dépasser 20 euros.

TITRE 6 ASSE=MBLEE GENERALE

art14. L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs.

art 15. L'assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi

ou les présents statuts.

Sont notamment réservées à sa compétence

1. les modifications de statuts

2. la nomination et la révocation des administrateurs

3, le cas échéant, la nomination des commissaires

4. l'approbation des budgets et comptes ainsi que la décharge à octroyer aux administrateurs et le cas échéant aux commissaires

5. la dissolution volontaire de l'association

6. les exclusions de membres

7. la délocalisation de l'association et/ou la création de filiales en tout lieu jugé utile.

art 16.11 doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année.

Des assemblées extraordinaires peuvent être tenues chaque fois que l'intérêt de l'association l'exige, par décision du conseil d'administration ou à la demande d'un cinquième des membres effectifs.

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rvé au

Moniteur belge

M0D 2.2

Volet B - suite

art 17, La convocation à l'assemblée générale est envoyée par mail, adressée à chaque membre Les convocations mentionnent les lieux, date, heure et ordre du jour, sauf urgence reconnue à la majorité des membres présents,

art 18. Sauf exceptions prévues par la loi et les présents statuts, l'Assemblée Générale est valablement constituée quel que soit le nombre de membres présents. Un membre effectif peut se faire représenter par un autre membre effectif en vertu d'une procuration écrite. Un membre ne peut jamais être titulaire que d'une seule procuration.

art 19. L'assemblée générale est présidée par le président à défaut par un autre administrateur présent. TITRE 7 DISSOLUTION

art 20. En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désigne le ou les liquidateurs, détermine leurs pouvoirs et indique l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social. Cette affectation doit obligatoirement être faite en faveur d'une fin désintéressée.

TITRE 8 DISPOSITIONS DIVERSES

art 21. Tout ce qui n'est pas explicitement prévu aux présents statuts est réglé par la loi du 27 Juin 1921 régissant les ASBL.

art 22. L'association a l'obligation de prendre toutes les mesures appropriées pour assurer la sécurité de ses membres et des participants aux activités mises sur pied par elle-même ou sous sa responsabilité, Ces mesures doivent concerner tant les équipements utilisés que les conditions matérielles de l'organisation.

art 23. La représentation de l'associaion dans les actes qui engagent l'association, autres que ceux de gestion journalière, sont signés par le président.

art 24. Les décisions du conseil d'administration sont signées par le président et

consignées dans un registre de procès-verbaux qui est conservé au siège social.

Tout membre effectif ou adhérent, justifiant d'un intérêt légitime, peut prendre connaissance

au siège social.

art 25. Des actes qui engagent l'association vis-à-vis des tiers sont signés par le président.

Sont nommés en qualité de président : Malaguarner Adriano

de secrétaire: Borzee Emilie

de trésorier : Malaguarnera Angelo

Fait à 9)ARE-6-P01U

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fait en 3 exemplaires

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/02/2015 - Annexes du Moniteur belge

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Coordonnées
SE METTRE AU DIAPASON, EN ABREGE : S-M-A-D

Adresse
RUE JULES DESTREE 179 7390 QUAREGNON

Code postal : 7390
Localité : QUAREGNON
Commune : QUAREGNON
Province : Hainaut
Région : Région wallonne