SELAKLEAN THULIN

Association sans but lucratif


Dénomination : SELAKLEAN THULIN
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 837.023.886

Publication

05/07/2011
ÿþCopie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

M0D2.2

Volet el

TRIBUNAL DE COMMERCE - MONS

REGISTRE 0E3 PER361vf~ES MORALES

16:JUIN 2011

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Rése: au Monit belç IN





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DI~REGT ION

N° d'entreprise :



Dénomination SaE LA ICLtéAN TH 0Lt'iV (en entier) : 2 8 -06- 2011

(en abrégé): BELG ISCH STAATSBLAD

Forme juridique :Ag,'oC 1l14 cpV-' Srn+'s 3Q T L-UCUtTÎF

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Siège : ri ~Ste A h L. e. ti P Lt¶ c4-f 3- ac),, R

Objet de l'acte :

Acte sous seing privé

Entre les soussignés :

Monsieur Ouafik Abdelhak né à casablanca le 26/05/65 est domicilié à Rue de Virginal 36, à Hennuyéres et

agit en qualité de président de l'asbl

Monsieur Ouafik Azedine né à casablanca le 26/05161 est domicilié à rue Marechat Foch 36,à Dour, à et agit

en qualité de vice-président de rash'

Monsieur Ouafik Soumia né Casablanca le 10107/67 est domicilié à Rue George Cordier 59 à Boussu et

agit en qualité de trésorier de l'asbl

Monsieur Janmart Karl né le 31/0511983 à Tournai est domicilié à 81 Nouvelles Cite à Hensies et agit en

qualité de Secrétaire de l'asbl

TITRE DE L'ASSOCIATION

Art.1- L'association est dénommée : Selaklean Thulin ASBL en abrégée ( ASBL)

Art.2- Son Siège social es établi à «Rue Maréchal Foch, 8 Dour 7370 », dans l'arrondissement judiciaire de

MONS

Le siège social peut être transféré à tout autre endroit du pays. Toute modification du siège doit être publiée

dans le mois de sa date aux annexes du moniteur Belge.

L'association sans but lucratif est constituée pour une durée illimitée.

BUT ET OBJETS

Art.3- l'association a pour buts : L'association à pour but de promouvoir le sport et son esprit fairplay, de créer une école de foot en salle pour les jeunes, de les former, elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet. Elle peut notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité à son objet.

ADMISSION

Art.4- L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents, les membres effectifs sont les personnes qui participent activement à la réalisation de l'objet et de l'association c'est-à-dire les membres fondateurs repris sur les statuts. Les membres adhérents, sont les personnes qui soutiennent l'association et souscrivent à ses objectifs en respectant le règlement de l'association. Le nombre de membres effectifs est limité au seul nombre des fondateurs, les membres adhérents n'ont aucun pouvoir de décision, d'organisation au sein de l'asbl, ainsi que dans I l'enceinte du siège de l'asbl.

Art.4§1 les admissions et les révocations de nouveaux membres adhérents sont décidé souverainement par l'AG

La candidature pour les membres effectifs est soumise au conseil d'administration. Elle est affichée pendant huit jours dans les locaux de !'asbl.

Le conseil d'administration examine la candidature lors de sa prochaine réunion. Sa décision est sans appel et ne doit pas être motivée. Elle est par lettre recommandée ou courrier électronique à fa connaissance du candidat.

Le candidat non admis ne peut se représenter qu'après une année à compter de la date de la décision du conseil d'administration.

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Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Conditions d'admission des membres adhérents :

- Être majeur

-Adresser une demande écrite au siège de l'Asbl

-Respecter le règlement de l'association

-Etre admis par le conseil d'administration

-Faire l'objet d'un vote de 2/3 ou plus de l'ensemble des membres du CA

Conditions d'admission des membres effectifs :

-Respecter le règlement de l'association

-Adresser une demande écrite au siège de l'Asbi

-Payer une cotisation mensuelle

-Etre admis par te conseil d'administration

-Faire l'objet d'un vote de 2/3 ou plus de l'ensemble des membres du CA

COTISATION

MOD 2.2

Les membres effectifs et les membres adhérents payent une cotisation annuelle. La cotisation est fixée par l'AG et celle-ci ne pourra être supérieur à 150¬ par an.

DEMISSION OU EXCLUSION

Conditions d'exclusion des membres adhérents et membres effectifs :

-Infraction volontaire des statuts de l'ASBL

-Utiliser les fonds de l'asbl pour ses besoins personnels

-Semer la désunion entre les membres

-Le non paiement volontaire de la cotisation

L'exclusion des membres adhérents et effectifs sera donc décidée par l'AG et devra faire l'objet d'un vote de

2/3 minimum des membres de l'AG actant l'exclusion de l'asbl

Art.4§2  les membres effectifs sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par

recommandé leur démission, celle-ci devra être approuvé par le CA avant la démission et expédier à l'adresse

du démissionnaire et affiché pendant huit jour suivant la notification.

Art.4§3-le nombre des membres effectifs est illimité mais ne peut être inférieur à quatres.

Art.5  le membre du CA ou membre fondateur démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers

ou ayant droit du membre du CA ou fondateur, n'ont aucun droit sur les fonds social.

Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de compte, ni apposition de scellés, ni inventaire.

Art.6- le CA tient un registre des membres conformément à l'article 10 de la loi 1921.

ASSEMBLEE GENERALE

Art.8- l'assemblée générale à voté est désigné un président, un vice-président, un trésorier et un secrétaire,

ces personnes forment le conseil d'Administration

S'il est nécessaire l'AG créera d'autres postes.

En cas de démission, d'exclusion d'un des membres du CA, l'AG éliera un remplaçant au poste vacant

parmi l'AG.

Le membre démissionnaire devra adresser sa démission par courrier recommandé au siège de l'Asbl.

Art.8§1- L'Assemblée Générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnu par la loi et

reconnu dans les présents statuts.

Sont notamment réservée à sa compétence :

-Les modifications aux statuts sociaux, siège de l'Asbl

-La nomination et la révocation des administrateurs

-La dissolution volontaire de l'Association

-L'admission, la révocation, suspension et exclusion des membres.

-L'approbation annuellement les budgets et comptes.

-La destination du patrimoine de l'Association en cas de dissolution

-De fixer les montants des cotisations dont celle-ci ne pourra être supérieure à 30¬

Art.9- doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année et peut-être convoqué

exceptionnellement par le président.

Art.10- L'assemblée Générale est convoquée par le conseil d'administration par lettre recommandée ou

courrier électronique adressé 8 jours avant l'assemblée reprenant l'ordre du jour et signé par le secrétaire au

Réservé

au

Moniteur

belge

MOD 2.2

Volet B - Suite

nom du Conseil d'Administrátion, si l'un des membres effectifs est absent il peut se faire remplacer par l'un des membres effectifs en présentant une procuration.

Art.11- Tous profit ou bénéfice de l'association lui resteront acquis et seront affectés exclusivement à la gestion et à la réalisation de son objet.

Art.12- Chaque membre effectif a le droit d'assister à l'assemblée mais il n'a pas le droit de voter.

Seuls les membres du conseil d'administration ont le droit de vote. Chacun d'eux dispose d'une voix égale à tout les membres du conseil d'administration.

Art.13- les résolutions sont prises â la majorité des voix présentes ou représentés en cas d'égalité la voix du président sera prépondérante.

Art.14- un ou plusieurs comptes courant seront ouvert auprès des institutions financière du pays au nom de ( }. Ceux-ci ne pourront être qu'un outil dans l'aide à la gestion de l'Asbl et non pour l'enrichissement de ces membres ou leurs dépenses personnelles.

Art.15- l'accès au compte ouvert au nom de l'Asbl est autorisé uniquement au président et en son absence à tous membres administrateurs accompagné d'un des membres administrateur.

Art.16- Toute transaction sur le compte de l'Asbl doit obligatoirement être repris sur le livre des comptes tenu par le trésorier et en parallèle par le secrétaire de l'association.

ADMINISTRATION

Art.17- Le conseil d'administration est composé de quatre membres nommés par l'Assemblée générale pour

une durée illimitée, celui-ci peut être révocable par lui-même et par un vote de dissolution des 2/3 de

l'assemblée générale :

1)Ouafik Abdelhak: Président pour une durée illimitée

2)Ouafik Azedine: Vice-président pour une durée illimitée

3)Ouafik Soumia: Trésorier pour une durée illimitée

4)Janmart Karl : Secrétaire pour une durée illimitée

Art.18- Le conseil d'Administration désigne un président, un vice président, un trésorier et un secrétaire. Art.19-Le délégué a la gestion journalière pourra representer seul l'ASBL à l'égard des tiers.

DISPOSITIONS DIVERSES

Art.19- Un règlement d'ordre intérieur devra être respecté par tous les membres et visiteurs sous peine d'exclusion, suspension, celui-ci sera présenté par le conseil d'administration et approuvé l'AG.

Art.20- Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis l'approbation de l'AG.

Art.21- Le conseil se réunit sur convocation du président et/ou du secrétaire ; il forme un collège et ne peut statuer que si la majorité de ses membres est présent.

Art.22- Toute personne faisant des membres adhérents, membres effectifs ou autres n'a aucun droit et pouvoir dans les locaux autres ce permis par la loi et par les statuts de l'Asbl.

Art.23- L'Asbl s'engage à respecter les statuts et règlements de l'U.R.S.B.F.H, toute stipulation des présents statuts qui serait contraire au règlement de l'U.R.S.B.F.H serait considéré comme nulle et non avenue.

Après épuisement de la procédure statuaire, tous les litiges concernant l'asbl découlant de l'application du règlement de l'U.R.S.B.F.H sont tranchés par un collège arbitral composé de trois membres de la commission juridique de l'U.R.S.B.F.H.

Art.24- tout ce qui n'est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921 régis =nt les associations sans but lucratif.

A 26- Person .yant la responsabilité de la gestion journalière de l'ASBL vis-à-vis des tiers est Monsieur

Ouafik ' bd:Ih- . et en absence Monsieur Janmart Karl.

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Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
SELAKLEAN THULIN

Adresse
RUE MARECHAL FOCH 8 7370 DOUR

Code postal : 7370
Localité : DOUR
Commune : DOUR
Province : Hainaut
Région : Région wallonne