SEMENCES D'ETOILES

Dénomination : SEMENCES D'ETOILES

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 544.334.504

Publication

22/01/2014

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Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

TRIBUNAL DE COMMERCE - MONS REGISTRE DES PERSONNES MORALES

13 JAN, 2014

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Greffe

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/01/2014 - Annexes du Moniteur belge

N� d'entreprise : 051 .3bG .50L9

D�nomination

(en entier) : Semences d'�toiles Asbl

(en abr�g�) :

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Si�ge : all�e des Plantes Sauvages 8, 7033 Cuesmes

Objet de Pacte

Les fondateurs soussign�s:

1, Arlette Lucienne DELANOIS, all�e des Plantes Sauvages 8, 7033 CUESMES, n�e � Mons (naturalis�e italienne par le mariage), en qualit� de pr�sidente;

2, Vincenzo MIRULLA, avenue Wilson 586, 7012 JEMAPPES, n� � Mons (belge), en qualit� de secr�taire; 3. Patrick Yvon BLONDIEAU, rue des Produits 1A, 7012 FLENU, n� � Mons (belge), en qualit� de tr�sorier.

ont convenu de constituer une association sans but lucratif conform�ment � la lol du 27 juin 1921, adapt�e et modifi�e par la loi du 2 mai 2002, dont ils ont arr�t� les statuts comme suit

Article 1. - L'association

1.1. Forme juridique

L'association est constitu�e sous la forme d'une entit� dot�e de la personnalit� juridique et, plus', sp�cifiquement, sous la fomie d'une association sans but lucratif (d�nomm�e ci-apr�s � ASBL Semences d'�toiles�), conform�ment � la loi du 27 juin 1921, publi�e au Moniteur belge du 1 juillet 1921, telle que modifi�e par la loi du 2 mai 2002, la loi du 16 janvier 2003 et la loi du 22 d�cembre 2003 (d�nomm�e cl-apr�s � loi sur les ASBL et les fondations �).

1.2. D�nomination

L'ASBL est d�nomm�e Semences d'Etoiles.

Cette d�nomination doit figurer sur tous les actes, factures, annonces, publications, lettres, commandes et autres pi�ces �manant de l'association, imm�diatement pr�c�d�e ou suivie des mots � association sans but lucratif � ou de l'abr�viation � ASBL�, et accompagn�e de la mention pr�cise du si�ge.

1.3. Si�ge

Le si�ge de l'ASBL est sis all�e des Plantes Sauvages 8, 7033 CUESMES, dans l'arrondissement judiciaire de Mons.

Le Conseil d'administration a le pouvoir de d�placer le si�ge dans tout autre lieu de la r�gion de langue fran�aise et de s'acquitter des formalit�s de publication requises. L'assembl�e g�n�rale ratifie la modification du si�ge dans les statuts lors de sa premi�re r�union suivante.

1.4. Dur�e

L'ASBL est constitu�e pour une dur�e ind�termin�e.

Article 2. - Buts et activit�s

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MOD 2.2

2.1. Buts

L'ASBL Semences �'�toiles a pour but d'am�liorer la qualit� de vie de tout �tre par le biais de divers moyens d'expression et par le d�veloppement personnel,

Elle veillera � v�hiculer des messages favorisant le respect, la conscientisation et la responsabilisation des humains envers les humains, les animaux, la nature et l'environnement.

L'ASBL r�alise ce but de toutes les mani�res, en �troite collaboration avec ses membres, Elle peut faire tout acte quelconque se rattachant directement ou indirectement, en tout ou en partie, � son but ou pouvant en amener le d�veloppement ou en faciliter la r�alisation.

2.2, Activit�s

Les moyens d'action de l'asbl Semences d'Etoiles sont:

- Cours de danse de diff�rents styles pour tout public: adultes et enfants;

- Conf�rences, forums, tables rondes, expositions, soir�es, d�monstrations;

- Entreprendre des actions pour le bien-�tre animal (sensibiliser et confronter les humains � l'importance de

cette cause)

- R�colter des fonds pour am�liorer et d�velopper continuellement les activit�s de LASBL Semences

d'Etoiles

Article 3. - Membres

L'association se compose de membres actifs.

Le titre de membre d'honneur peut �tre d�cern�, par le conseil d'administration, aux personnes physiques ou morales qui rendent ou qui ont rendu des services signal�s � l'association.

Ce titre conf�re aux personnes qui l'ont obtenu, le droit de faire partie de l'association sans �tre tenues de payer ni cotisation annuelle, ni droit d'entr�e.

Les mineurs peuvent adh�rer � l'association sous r�serve d'un accord tacite ou d'une autorisation �crite de leurs parents ou tuteurs l�gaux, Ils sont membres � part enti�re de l'association.

Le taux de la cotisation et le montant du droit d'entr�e sont fix�s chaque ann�e par l'assembl�e g�n�rale. Elle ne pourra �tre ni inf�rieur � 1 E ni sup�rieure � 10 � (dix euros).

La liste des membres est compl�t�e chaque ann�e par l'indication des modifications qui se sont produites et ce au 31 d�cembre.

Article 4. -Perte de la qualit� de membre

La qualit� de membre se perd par

- La d�mission ;

- Le d�c�s ;

- La radiation prononc�e, pour non-paiement de la cotisation ou pour motif grave, par le conseil

d'administration, le membre int�ress� ayant �t� pr�alablement appel�, par lettre recommand�e, � fournir des

explications, sauf recours � l'assembl�e g�n�rale.

Article 5.- L'assembl�e g�n�rale

1.1. Convocations

L'assembl�e g�n�rale, qui se compose de tous les membres, est convoqu�e par le conseil d'administration

r�guli�rement une fois par an, et, extraordinairement, chaque fois que les int�r�ts de l'association l'exigent ou

qu'un cinqui�me des membres le demandent par �crit au conseil d'administration.

1.2. Assembl�e g�n�rale ordinaire

L'assembl�e g�n�rale ordinaire se tiendra chaque 2�me lundi de juin � 19 heures. La convocation se fait au moins trente jours avant la date fix�e pour l'assembl�e g�n�rale, moyennant simple lettre missive devant mentionner l'ordre du jour propos�.

1.3. D�lib�rations

L'assembl�e g�n�rale doit obligatoirement d�lib�rer sur les objets suivants: - modification des statuts et r�glement interne ;

~, ~ M0b 2.2

- nomination et r�vocation des administrateurs et des r�viseurs de caisse ;

- approbation des budgets et comptes ; - dissolution de l'association.

L'assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur les modifications aux statuts que si l'objet de celles-ci est sp�cialement indiqu� dans la convocation et si l'assembl�e r�unit les deux tiers des membres, Aucune modification ne peut �tre adopt�e qu'� la majorit� des deux tiers des voix. Si les deux tiers des membres ne sont pas pr�sents, ou repr�sent�s � la premi�re r�union, une seconde r�union peut �tre convoqu�e qui pourra d�lib�rer quel que soit le nombre des membres pr�sents ; dans ce cas la d�cision sera soumise � l'homologation du tribunal civil.

Toutefois, si la modification porte sur l'un des objets en vue desquels l'association s'est constitu�e, ces r�gles sont modifi�es comme suit

- la seconde assembl�e ne sera valablement constitu�e que si la moiti� au moins de ses membres sont pr�sents ;

- la d�cision n'est admise dans l'une ou dans l'autre assembl�e, que si elle est vot�e � la majorit� des trois quarts des voix des membres pr�sents ;

- si, dans la seconde assembl�e, les deux tiers des membres ne sont pas pr�sents, la d�cision devra �tre homologu�e par le tribunal civil.

Les d�lib�rations de l'assembl�e g�n�rale sont port�es � la connaissance des membres et des tiers par lettre confi�e � la poste.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/01/2014 - Annexes du Moniteur belge Article 6.- Le conseil d'administration

1.1, La g�rance

L'association est g�r�e par un conseil d'administration �lu pour une dur�e de six ann�es par l'Assembl�e G�n�rale, Le conseil d'administration se compose d'un pr�sident, d'un secr�taire g�n�ral, d'un tr�sorier, ainsi

que trois autres membres au maximum �lus � la majorit� simple des voix pr�sentes � l'assembl�e g�n�rale.

Les pouvoirs des administrateurs sont les suivants

Le club est engag� par la signature de la pr�sidente, La gestion administrative courante est confi�e au secr�taire qui peut signer seul. Le tr�sorier g�re les comptes. Le secr�taire et/ou le tr�sorier remplaceront la pr�sidente aux manifestations et �v�nements de tous genres,

1.2, Les d�lib�rations

Le conseil d'administration qui se r�unit sur convocation de sa pr�sidente ne peut valablement d�lib�rer que si 2/3 des membres au moins sont pr�sents. Toute d�cision doit �tre prise � la majorit� simple des membres.

1.3. Les affaires et les avoirs

Le conseil d'administration g�re les affaires et les avoirs de l'association. ll ex�cute les directives � lui d�volues par l'assembl�e g�n�rale conform�ment � l'objet de l'association.

1.4, Les relations avec les tiers

Ii repr�sente l'association dans les relations avec les tiers. Pour que l'association soit valablement engag�e � l'�gard de ceux-ci, deux signatures (pr�sident et un membre en fonction) sont n�cessaires.

Article 7.- Comptes de l'exercice

Le conseil d'administration soumet annuellement � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale le rapport d'activit�s, les comptes de l'exercice �coul� et le budget du prochain exercice.

Le premier exercice d�bute le jour de la constitution et se termine le 31 d�cembre 2014. Les prochains exercices courront du ler janvier au 31 d�cembre de chaque ann�e.

Les comptes sont arr�t�s le 31 d�cembre et soumis � l'assembl�e g�n�rale avec le rapport du r�viseur de caisse.

Afin d'examen, l'assembl�e d�signe un r�viseur de caisse, Le mandat de celui-ci est incompatible avec celui d'administrateur en exercice.

R�serv�

, au

Moniteur

belge

MOI] 2,2

Volet B - Suite

Article 8.- Liquidation de l'association

En cas de liquidation de l'association, les biens sont affect�s pour une ouvre bienfaisante.

Article 9.- Les ressources

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Les ressources de l'association comprennent notamment :

Les cotisations des membres, les subsides et subventions, Ies dons ou legs en sa faveur.

Article 10.- Caract�re des fonctions

Toutes les fonctions exerc�es dans les organes de l'association ont un caract�re b�n�vole et sont exclusives de toute r�mun�ration.

Article 11.- R�glement interne

Pour tout ce qui n'est pas r�glement� par les pr�sents statuts, il est renvoy� au r�glement interne en vigueur approuv� par l'assembl�e g�n�rale.

Fait � Cuesmes, le 01.01.2014 par les membres fondateurs.

Lu et approuv�

Arlette Lucienne DELANOIS, Pr�sidente

Vincenzo MIRULLA, Secr�taire

Patrick Yvon BLONDIEAU, Tr�sorier

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Coordonnées
SEMENCES D'ETOILES

Adresse
ALLEE DES PLANTES SAUVAGES 8 7033 CUESMES

Code postal : 7033
Localité : Cuesmes
Commune : MONS
Province : Hainaut
Région : Région wallonne

Association sans but lucratif

Publication

Coordonnées SEMENCES D'ETOILES

Coordonnées
SEMENCES D'ETOILES