SERVICE D'ACCUEILLANTES D'ENFANTS CONVENTIONNEES, LE SOURIRE

Association sans but lucratif


Dénomination : SERVICE D'ACCUEILLANTES D'ENFANTS CONVENTIONNEES, LE SOURIRE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 416.186.220

Publication

23/09/2014
ÿþCopie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/09/2014 - Annexes du Moniteur belge

Tribunal de Commerce de Tournai

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Dénomination : A.S.B.L. Service d'accueill Sourire

Forme juridique : ASBL

Siège : Quai A.Sakbarov, 5, 7500 Tournai

N° d'entreprise 416186220

Objet de l'acte : DEIVIISSION - NOMINATIONS

Extrait du PV du Conseil d'Administration du 21/05/2014

Nomination

Le Conseil, à l'unanimité, confie la mission de lère Vice Présidente de l'Association à Madame Paute VANFLETEREN qui accepte le poste. Sa nouvelle fonction prend effet au 21/05/2014.

Extrait du PV de l'Assemblée Générale du 21/05/2014

Nomination

Après délibération, les membres de l'Assemblée Générale ordinaire acceptent à l'unanimité:

- La nomination, en tant qu'Administrateur, de Monsieur Patrice ARCE, né à Montegnée le 12/03/1958, avec effet au 21 mai 2014

Démission

Est démissionnaire au 09/08)2014 en tant que 2 Vice Président : Monsieur Léon-François DUPRET (date , du décès)

Marie DUFAY Présidente

mentionner sur la dernière page du volet B Au recto: Nom èf cojalité-dü.riofaire instrumentant ou de la personne ou des Pers-ormes

ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers Au verso: Nom et signature

Greffe

s d'enfants conventionnées, Le

29/10/2014
ÿþBijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/10/2014 - Annexes du Moniteur belge

Copie qui sera publiée aux annexedu Moniteur belge

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après dépôt de l'acte au greffe

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Tribunal de Commerce de ournai

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Dénomination : A.S.B.L. Service d'accueillantes d'enfants conventionnées, Le Sourire

Forme juridique : ASBL

Siège : Quai A.Sakharov, 5, 7600 Tournai

Ne d'entreprise : 416186220

Objet de l'acte DEMISSION

Démission

Est démissionnaire au 05/03/2014 en tant qu'Administrateur : Monsieur Pierre DEHAZE (date du décès)

Marie DUFAY

Présidente

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto: Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers

Au verso: Nom et signature

19/09/2013
ÿþz Copie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

Der omination : A.S.B.L. Service d'accueillantes d'enfants conventionnées.

Fornie juridique ASBL

Siège " Quai A.Sakharov, 5, 7500 Tournai

N" d'en?reprise : 416186220

Obict do l'octo : RENOUVELLEMENT DU MANDAT DU REVISEUR D'ENTREPRISE - MODIFICATION STATUTAIRE - DEMISSION

Renouvellement du mandat du réviseur d'entreprise - Extrait du PV de l'Assemblée Générale du 30/05/2013

Le Conseil d'Administration propose à l'Assemblée Générale, le renouvellement du mandat de réviseur d'entreprise pour une période de 3 années.

L'Assemblée Générale marque son accord à l'unanimité pour la désignation de la SCRL ERNST & YOUNG, De Kleetlaan, 2 à 1831 DIEGEM.

Modification statutaire

Art. 24  Le conseil se réunit sur convocation du président et/ou du secrétaire.

Il forme un collège et ne peut statuer que si la majorité de ses membres est présente.

Un administrateur peut se faire représenter par un autre administrateur mandataire qui ne peut être titulaire que d'une seule procuration.

Ses décisions sont prises à la majorité absolue des voix : quand il y a parité de voix ; celle du président ou de son remplaçant est prépondérante, Elles sont consignées sous forme de procès-verbaux signés par le président et le secrétaire et inscrites dans un registre spécial.

Est démissionnaire au 09/08/2013 en tant que Administrateur: Monsieur Jean LANDRIEU (date du décès) Est démissionnaire au 07/09/2013 en tant que Administrateur Délégué, Madame Paule VANFLETEREN (date de la retraite). Madame Paule VANFLETEREN reste néanmoins Administrateur.

Francis QUEVAUVILLERS Léon-Franços DUPRET

Administrateur Délégué Administrateur

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Tribunal de Commerce de Tournai

dé " osé au greffe i i 10 SEP. 2013

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Coordonnées
SERVICE D'ACCUEILLANTES D'ENFANTS CONVENTION…

Adresse
QUAI A. SAKHAROV 5 7500 TOURNAI

Code postal : 7500
Localité : TOURNAI
Commune : TOURNAI
Province : Hainaut
Région : Région wallonne