SOINS INFIRMIERS ROMY FARRIS, EN ABREGE : S.I.R.F.

Société en nom collectif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Hainaut
  4. SOINS INFIRMIERS ROMY FARRIS, EN ABREGE : S.I.R.F.
Dénomination : SOINS INFIRMIERS ROMY FARRIS, EN ABREGE : S.I.R.F.
Forme juridique : Société en nom collectif
N° entreprise : 832.532.093

Publication

17/01/2011
ÿþRéserve au

Moniteur belge ~--

Mod 2.1

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

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Greffe

N' d'entreprise : Dénomination

(en entier) :

Forme juridique :

Siège :

Obiet de l'acte

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Soins Infirmiers Romy Farris

Société en nom collectif

chaussée de Charleroi 632, 6220 Fleurus, Belgique

Extrait de l'acte constitutif

SOCIETE EN NOM COLLECTIF

CONSTITUTION

LES SOUSS1GNES :

" Madame FARRIS Romy, domiciliée chaussée de Charleroi 632 à 6220 FLEURUS

" Monsieur CALIARO Fabian, domicilié rue Tyou 18 à 6200 Châtelet

Ont convenu de constituer une société civile à forme de SOCIETE EN NOM COLLECTIF et dont ils ont arrêté Ies statuts ainsi qu'il suit :

TITRE I : RAISON SOCIALE, OBJET, DUREE.

ARTICLE I

Les associés fondent une société en nom collectif sous la raison sociale :

« Soins Infirmiers Romy Farris» en abrégé « S.LR.F. »

ARTICLE 2

" Le siège social est établi à 6220 FLEURUS, chaussée de Charleroi 632.

Il peut être transféré en tout autre endroit en Belgique par décision du conseil de gérance.

Mentionner sur la derrière page du Volet B : Au recto : tom et qualité du notaire instrumentant ou de ta personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à I égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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Volet B - Suite

ARTICLE 3

La société a pour objet tant en Belgique qu'à l'étranger, pour compte propre ou pour te compte de tiers, toutes opérations généralement quelconques, tous travaux et services, toutes ventes et commercialisations mobilières et/ou immobilières se rapportant directement ou indirectement à la pratique de l'art infirmier, le nursing, les soins infirmiers tant au siège social qu'à domicile, l'activité d'infirmier hospitalier, de centre de jour de soins infirmiers, les soins paramédicaux, l'activité complète de résidence communautaire de personnes âgées.

La société a pour objet également toutes activités se rapportant directement ou indirectement à. la dispensation de soins de santé tels que généralement dispensés par les infirmiers et infirmières à domicilie ou dans les maisons de repos, y compris techniques connexes actuelles ou à venir, et toutes autres activités intéressant la profession d'infirmier.

La société pourra acheter, louer et/ou vendre tout produit de toilette, de matériel et d'accessoires ayant un rapport direct ou indirect avec les activités précisées ci-avant.

La société pourra assurer ou faire assurer le transport de toute personne ou patient sollicitant son intervention dans le cadre de l'objet social.

Elle aura la faculté de recevoir toutes sommes provenant de la dispensation de soins de toutes personnes ou tous organismes.

La société pourra réaliser toutes les opérations accessoires, directement utiles à l'organisation d'un cabinet infirmier, outre le secrétariat, la permanence téléphonique, toutes traductions, l'interface médicale (contacts avec les médecins, les mutuelles, les organismes assureurs, les prestataires de soins, etc.)

La société a également pour objet l'étude, le conseil, la consultation, l'expertise, l'imagerie et toutes prestations de services dans le cadre des activités décrites.

Elle peut également exercer les fonctions d'administrateurs, de gérant, ou de liquidateur dans d'autres sociétés.

La société peut donner caution tant pour ses propres engagements que pour les engagements des tiers, entre autres en donnant ses biens en hypothèque ou en gage tous ses biens.

La société peut se grouper ou s'associer avec d'autres infirmiers, groupements, associations ou sociétés d'infirmiers pour s'organiser avec ceux-ci, pour en partager d'une part, les frais et d'autre part les services communs destinés à assurer l'exercice de leur profession dans le respect des règles déontologiques.

La société peut également fusionner avec une autre société ayant le même objet social, soit par absorption, soit par la constitution d'une nouvelle

mentionner sur ta dernière page du Volel B : Au recto Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Norr' et siOnature





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société, entre sociétés de même forme ou de forme différente.

La société peut entreprendre, soit seule, soit en coopération avec d'autres, soit indirectement ou indirectement toute opération financière, mobilière ou immobilière se rattachant directement ou indirectement à l'exercice de la profession ou pouvant contribuer à son développement ou qui seraient de nature à en faciliter directement ou indirectement, entièrement ou partiellement la réalisation.

La société pourra s'intéresser au soutien, la promotion, acquisition, la participation par voie d'apport en numéraire ou en nature, de fusion, de souscription, d'intervention financière ou autrement, dans toute société ou institution créée en Belgique ou l'étranger

La société peut être également mobilière et immobilière et plus particulièrement, elle pourra acheter, prendre àbail, louer, construire, vendre ou échanger des biens meubles et immeubles, matériels et installations.

La société peut accomplir, toutes opérations généralement quelconques, industrielles, commerciales, financières, mobilières ou immobilières, se rapportant directement ou indirectement à cet objet, sans modifier le caractère civil, pour son compte que pour compte de tiers, et s'intéresser sous quelques formes et de quelque manière que ce soit, dans toutes affaires, associations, entreprises ou sociétés ayant un objet similaire, analogue ou connexe ou de nature à favoriser celui de la société, à lui procurer des matières premières ou à faciliter l'écoulement de ses produits et même fusionner avec elles.

Au cas où la prestation de certains actes serait soumise à des conditions préalables d'accès à la profession, la société subordonnera son action, en ce qui concerne la prestation de ses actes, à la réalisation de ces conditions.

La société a également pour objet le financement de ces opérations.

ARTICLE 4

La société est constituée pour une durée illimitée, à dater du le septembre 2010

Elle pourra être dissoute à tout moment par décision de l'assemblée générale statuant dans les conditions et formes prescrites pour la modification des statuts.

TITRE II : CAPITAL SOCIAL

ARTICLE 5

Le capital est actuellement fixé à 1.000,00 E (mille euros).

divisé en 100 parts sociales, sans désignation de valeur nominale,

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso Nom et signature

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donnant droit à une part égale du capital social, sans préjudice des conventions particulières intervenues entre les associés.

Les parts appartiennent aux associés et dans les proportions suivantes :

" 99 parts à Madame FARRIS Romy, précitée,

" I part à Monsieur CALIARO Fabian, précité.

Soit ensemble : 100 parts sociales, représentant l'intégralité du capital social.

Le capital social ainsi souscrit sera libéré dans les quinze jours des présentes sur le compte ouvert au nom de la société.

ARTICLE 6

Les parts sociales sont indivisibles. S'il y a plusieurs propriétaires d'une part sociale, la gérance peut suspendre l'exercice des droits y afférents jusqu'à ce qu'une personne ait été désignée comme étant, à l'égard de la société, propriétaire de la part.

TITRE III : RETRAIT, CESSION DE PARTS

ARTICLE 7

Aucun associé ne peut se retirer de la société, ni céder tout ou partie de ses parts, ni concéder un droit réel ou personnel sur celle-ci, ni s'associer une tierce personne relativement à ses parts, sans le consentement exprès et unanime de ses co-associés.

En cas de refus d'agrément, le cédant peut exiger de ses coassociés qu'ils rachètent ses parts sociales dans Ies formes et conditions prévues à l'article 17 ci-après.

A défaut de rachat par les co-associés, le cédant pourra exiger la dissolution de la société et réclamer la valeur de sa part.

ARTICLE 8

La société n'est pas dissoute en cas de décès, d'interdiction, de mise sous conseil judiciaire, de déconfiture, de faillite, de retrait ou d'exclusion d'un associé.

Dans chacun de ces cas, chaque associé s'engage à céder ou transporter, par préférence, sa ou ses parts à l'ensemble des autres associés, qui indemniseront, soit l'associé, soit son représentant légal, soit ses héritiers, suivant la valeur de la ou des parts en exécution des conventions particulières éventuellement arrêtées entre eux qui constituent une stipulation conforme à l'article 1122 du code civil ou, à défaut d'accord, par un expert - réviseur d'entreprises, désigné par le Tribunal de Commerce du siège social, à la requête de la partie la plus diligente.

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de le personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter la personne morale à l égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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Cet expert statuera sans recours et fondera son estimation de la valeur des parts sociales sur les éléments de l'actif net de la société, tels qu'ils résulteront de la valeur du matériel, des immeubles, des éléments du fonds de commerce (y compris la clientèle), des créances et des dettes, le tout tels que ces éléments apparaîtront dans les livres de la société.

Les héritiers ou ayant droits d'un associé ne pourront en aucun cas s'immiscer dans la gestion ou provoquer la dissolution de la société ou encore prétendre avoir la qualité d'associé, à moins d'avoir obtenu l'agrément des autres associés dans les mêmes conditions que celles prévues pour les cessions entre vifs.

En cas de refus d'agrément, les héritiers peuvent exiger des autres associés qu'ils rachètent leurs parts sociales dans les formes et conditions prévues à l'article 7 ci-avant.

A défaut de rachat par les co-associés, les héritiers pourront exiger la dissolution de la société et réclamer la valeur de leurs parts.

TITRE IV : DISSOLUTION DE LA SOCIETE

ARTICLE 9

En cas de dissolution de la société, pour quelque raison que ce soit, la liquidation sera faite par Ies soins des gérants en fonction. A défaut de gérant, un liquidateur sera désigné par l'assemblée générale des associés qui déterminera ses pouvoirs.

ARTICLE 10

En cas de liquidation, l'actif net de la société, après apurement de toutes les charges, sera réparti entre les associés, dans la proportion de leurs droits dans la société.

ARTICLE l

En cas de perte de la moitié du capital social, le gérant devra soumettre à l'assemblée générale, délibérant comme en matière de modification aux statuts, la question de la dissolution de la société.

En cas de perte des trois quarts du capital, la dissolution de la société devra être prononcée à la demande des associés possédant un quart du capital.

TITRE V : ASSEMBLEE GENERALE

ARTICLE 12

L'assemblée générale représente l'ensemble des associés. Ses décisions,

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ayant pouvoir de représenter la personne morale à regard des tiers

Au verso; Nom et signature



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régulièrement prises, sont obligatoires pour tous.

Sont notamment de la compétence de l'assemblée :

" la nomination des nouveaux gérants

" l'approbation du bilan

" la décharge des gérants relative à leur gestion

" la modification des statuts, y compris la dissolution anticipée de la société.

L'assemblée générale se réunit chaque année le dernier jour du mois de mai ou si c'est un dimanche, le premier jour ouvrable suivant.

L'assemblée générale doit également être convoquée chaque fois que l'exercice social l'exige ou que deux associés le demandent. Elle est convoquée par les gérants.

Les convocations sont faites par lettre recommandée contenant l'ordre du jour, adressée à chaque associé au moins huit jours d'avance.

Sont valablement constituées, les assemblées pour lesquelles les convocations ont été régulièrement faites, de même que les assemblées auxquelles tous les associés sont présents ou représentés alors même que les convocations n'auraient pas été faites.

Toute assemblée est présidée par un gérant. Le président désigne un secrétaire, associé ou non. Si le nombre des associés le permet, l'assemblée désigne un scrutateur.

Chaque part sociale donne droit à une voix ; en conséquence, chaque associé dispose d'un nombre de voix égal au nombre de parts sociales qu'il possède, sans limitation. Tout associé peut voter personnellement ou émettre son vote par écrit.

Un associé peut aussi se faire représenter à l'assemblée par un mandataire, pour autant que celui-ci soit lui-même un associé ayant le droit de voter.

Les décisions de l'assemblée générale sont prises à la majorité simple des voix valablement émises, quel que soit le nombre des associés présents ou représentés et celui des parts sociales qu'il possède.

Toutefois, en matière de modification aux statuts et, en matière de nomination des gérants, les décisions de l'assemblée générale seront prises à l'unanimité des voix, les trois quarts des parts sociales étant présentes ou représentées.

Le vote a lieu à main levée ou par appel nominal.

Les procès-verbaux de l'assemblée générale sont signés par le gérant ayant présidé l'assemblée générale. Les expéditions et extraits des procès-verbaux sont signés par un gérant.

Une liste des présences à l'assemblée générale peut être annexée au procès-verbal et pourra être signée par toute personne présente qui le

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Volet B - Suite

souhaite.

TITRE VI : GERANCE

ARTICLE 13

La société est administrée par un ou plusieurs gérants associé ou non et nominés par l'assemblée générale.

Chaque gérant a la signature sociale et peut accomplir tous actes d'administration et de disposition effectuée dans le cadre de l'objet social.

Le gérant pourra déléguer des pouvoirs de gestion journalière ou autres.

ARTICLE 14

La démission ou la révocation d'un gérant n'entraîne pas la dissolution de la société.

En cas de vacances de la place de gérant, l'assemblée générale, délibérant

comme en matière de modification aux statuts, pourvoit à son remplacement.

ARTICLE 15

Chaque associé a un droit illimité de surveillance et de contrôle sur les affaires de la société.

ARTICLE 16

La rémunération des gérants est fixée par l'assemblée générale.

TITRE VII : INVENTAIRE ET BILAN

ARTICLE 17

Chaque année, au 31 décembre, les écritures sont arrêtées. L'inventaire, le bilan, et le compte de résultat sont dressés par les gérants en fonction.

L'exercice social débute le 1" janvier et se clôture le 31 décembre.

Les comptes sont soumis à l'approbation de l'assemblée ordinaire annuelle.

L'assemblée générale statue sur l'adoption du bilan et du compte de résultats à la simple majorité des voix.

ARTICLE 18

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale é i"égard des tiers

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L'excédent favorable du bilan, déduction faite des frais généraux, des charges sociales, des amortissements nécessaires et des émoluments des gérants, constitue le bénéfice net. L'assemblée décide de son affectation.

TITRE VIII : DIVERS

ARTICLE 19

Pour l'exécution des présents statuts, tout associé ou mandataire social non domicilié en Belgique, est censé avoir élu domicile au siège social de la société, où toutes communications, sommations, assignations, significations, pourront lui être valablement faites.

ARTICLE 20

Toute contestation qui pourrait surgir entre les parties quant à l'application, l'exécution, l'interprétation des présentes, sera obligatoirement soumise à l'arbitrage.

Chaque partie désignera son arbitre et les arbitres ainsi désignés s'adjoindront un arbitre supplémentaire, si le nombre est pair.

Faute par une partie de désigner son arbitre, ou faute par les arbitres de se mettre d'accord sur le choix de l'arbitre supplémentaire, les désignations seront faites par Monsieur le Président du Tribunal de Commerce de l'arrondissement où se situe le siège social de la société, à la requête de la partie la plus diligente, conformément aux dispositions des articles 170 et suivants du code judiciaire.

Dispositions diverses et transitoires

Le début des activités de la société est fixé au jour de l'enregistrement du présent acte.

Toutefois, toutes les opérations réalisées à titre personnel par Madame Romy FARRIS depuis le ler septembre 2010 sont censées avoir été établies pour le compte et le nom de la société en formation.

Madame FARRIS Romy est nommée gérante pour une durée indéterminée. Son mandat est exercé à titre gratuit mais pourra être rémunéré sur simple décision de l'assemblée générale.

Exceptionnellement, le premier exercice débutera le I" septembre 2010 et se terminera le 31 décembre 2011. La date de la première assemblée générale ordinaire est fixée au jeudi 31 mai 2012.

Fait à Châtelineau, le 29 décembre 2010, en 4 exemplaires.

(1 exemplaire pour chaque associé, 1 pour l'Enregistrement, 1 pour le

Greffe Tribunal de Commerce).

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Au verso : Nom et signature

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" Volet B - Suite

Signature des associés :

Mme FARRIS Romy Mr CALIARO Fabian

Mentionner surfa Marnière pane du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter 3a personne morale à regard des tiers

Au verso : Nom et signature

Réservé

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Coordonnées
SOINS INFIRMIERS ROMY FARRIS, EN ABREGE : S.…

Adresse
CHAUSSEE DE CHARLEROI 632 6220 FLEURUS

Code postal : 6220
Localité : FLEURUS
Commune : FLEURUS
Province : Hainaut
Région : Région wallonne