SOLAR CITY WALLONIE, EN ABREGE : SCW

Dénomination : SOLAR CITY WALLONIE, EN ABREGE : SCW

Forme juridique : Société Coopérative à Responsabilité Limitée

N° entreprise : 508.651.370

Publication

21/05/2014

�� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe Mod 2.0

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Moniteur

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1 2 MAI 2014

Greffe

D�nomination : " SOLAR CITY WALLONIE

Forme juridique : SOCIETE COOPERATIVE A RESPONSABILITE LIMITE

Si�ge : Chauss�e de Bruxelles 128

7061 CASTEAU

N� d'entreprise : 0608.651.370

Objet de l'acte : Renouvellement des mandats des administrateurs

Texte :

Extrait du proc�s-verbal de l'Assembl�e G�n�rale Ordinaire du 09 mars 2010

Le conseil acte la d�mission de l'Administrateur D�l�gu� Monsieur Emmanuel Couard avec effet au 11 mai 2014.

!Extrait du proc�s-verbal du Conseil d'Administration du 09 mars 2010

!Conform�ment � l'article 14 des statuts � En cas de vacance d'une ou plusieurs places 'd'administrateur par suite de d�c�s, d�mission ou autre cause, l'administrateur restant ont le permanent Monsieur Patrick Maniquet dont le si�ge social se situe Rue du Parc Industriel, 15 !droit d'y pourvoir provisoirement. Dans ce cas, l'assembl�e g�n�rale en d�cide de mani�re , :d�finitive lors de la premi�re r�union suivante. �, Le conseil d'administration nomme � 'l'unanimit�, Monsieur Maniquet Patrick domicili� Route de Waillet 62 � 6900 Marche en :Famenne Administrateur D�l�gu� en remplacement de Monsieur Couard Emmanuel et ce 'jusqu'� la prochaine assembl� g�n�rale qui se tiendra le 21 octobre 2014 � 10h30.

!Le conseil d'administration mandate Monsieur Vanderveken Vincent pour effectuer les 'publications n�cessaires au Moniteur Belge.

`Vanderveken Vincent

,Administrateur

Mentionner sur la derni�re page du volet B :

Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagga.bij..hetilelg,i.scll..Shaa.ts4lad. .21/.QS/.2014. ..Ann.exes.du.Mouiteur-belge

22/12/2014 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.05.2014, APP 21.10.2014, DPT 16.12.2014 14693-0556-016
27/05/2013

��MOD WORD 11.1

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe

D�pos� au greffe du 'Muni de commerce

�eMarche" enFameune,le 45105/6

Greffe

N� d'entreprise : 508 651 370

D�nomination

(en entier) : Solar City Wallonie

(en abr�g�) : SCw

Forme juridique : SCRL

Si�ge : Rue du Parc Industriel, 15 6900 Marche En Famenne

(adresse compl�te)

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/05/2013 - Annexes du Moniteur belge ObLetfs) de l'acte :Modification de l'adresse du si�ge social

PROCES-VERBAL DU CONSEIL D'ADMINISTRATION de SOLAR CITY WALLONIE du 6 mai 2013.

La s�ance est ouverte �10 h 00.

Ordre du jour

Transfert du Si�ge social.

II est d�cid� que le si�ge social de la soci�t�, situ� actuellement Rue du Parc Industriel, 15 � 6900 Marche

En Famenne

est transf�r� Chauss�e de Bruxelles, 128 � 7061 Casteau.

Ce transfert de si�ge produit effet � partir de ce 6 mai 2013.

Un si�ge d'exploitation sera maintenu � la Rue Porte Basse, N� 3 � 6900 Marche En Famenne.

Deux autres si�ges d'exploitation sont ouverts � Chauss�e de Wavre, 504 � 1390 Grez-Doiceau et �

Chauss�e de Philippeville, 11 � 6280 Gerpinnes.

L'ordre du jour �tant �puis�, la s�ance est lev�e � 10h15,

Emmanuel Collard

Administrateur D�l�gu�

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

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04/01/2013

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Greffe

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5-08 6.5e-2 37o

N� d'entreprise : D�nomination

(en entier) : SOLAR CITY WALLONIE

(en abr�g�) : SCW

Forme juridique : Soci�t� Coop�rative � Responsabilit� Limit�e

Si�ge : rue du Parc Industriel, 15 � 6900 Marche-en-Famenne (adresse compl�te)

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/01/2013 - Annexes du Moniteur belge

Oblet(s) de l'acte :Constitution de la soci�t�.

D'un acte dress� par Ma�tre Michel JACQUET, Notaire de r�sidence � Marche-en-Famenne, le 14 d�cembre 2012, non encore enregistr�.

II est extrait ce qui suit:

ONT COMPARU :

1/ Monsieur COLLARD Emmanuel Joseph Ghislain, n� � Bastogne, le vingt-sept mars mil neuf cent septante-deux, (num�ro national 72.03.27 155-83), c�libataire et d�clarant ne pas avoir fait une d�claration de cohabitation l�gale, domicili� � 6900 Marche-en-Famenne, Rue du Luxembourg, 75,

21 La soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e "Creade Consult' dont le si�ge social est �tabli � 7000 MONS, Dr�ve du Proph�te, 58. Soci�t� constitu�e suivant acte re�u par Le Notaire Hubert MICHEL � Charleroi le vingt-quatre mars deux mil six, dont les statuts ont �t� publi�s aux annexes du Moniteur belge du six avril deux mil six, sous le num�ro 2006-04-06/0062287,

Ici repr�sent�e par Monsieur Vincent VANDERVEKEN, domicili� et demeurant � 7000 Mons, Dr�ve du Porph�te, 58, g�rant de la soci�t�, nomm� � cette fonction aux termes de son acte constitutif.

3/ Monsieur AUBRY Julien Hugues Dominique Ghislain, n� � Soignies, le vingt-quatre f�vrier mil neuf cent quatre-vingt-quatre (num�ro national 84.02.24-027.61), domicili� et demeurant 7190 Ecaussinnes, rue de la Paix 3.

4/ Madame BARRAS Marie-Anne Ida Mathilde, n�e � Paliseul, le neuf avril mil neuf cent cinquante-sept (num�ro national 57.04,09-158.61), �pouse de Monsieur Patrick MANIQUET, domicili�e et demeurant � 6900 Marche-en-Famenne, Route de Waillet, 62:

5/ Madame DE RIDDER Eva Mariette Jan Eleonora, n� � Mortsel, le vingt-huit ao�t mil neuf cent septante et un (num�ro national 71.08.28-162.60), domicili�e et demeurant � 6700 ARLON, rue Sainte Croix, 61, ici repr�sent�e par Monsieur FOSSEPREZ Beno�t, en vertu d'une procuration ci-annex�e.

6/ Monsieur DOCQUIER Pascal Maurice Jacques Ghislain, n� � Aye, le trois avril mil neuf cent soixante-quatre (num�ro national 64.04.03-263.49), domicili� et demeurant � 6941 Tohogne-Durbuy, Thier del Creux, 18.

7/ Monsieur DUVIVIER Antoine Alphonse, n� � Marche, le vingt-cinq mai mil neuf cent septante-sept (num�ro national 77.05.25-181.42), domicili� et demeurant � 6900 Marche-en-Famenne, Rempart des J�suites, 27 Bo�te2.

81 Monsieur FOSSEPREZ Beno�t Michel Marc Ghislain, n� � Namur le vingt-quatre juillet mil neuf cent soixante-sept (num�ro national 67.07.24-151.03), domicili� et demeurant � 6700 ARLON, rue Sainte Croix, 81.

91 Monsieur FOURNEAU St�phane Julien Joseph Ghislain, n� � Somme-Leuze, le quatre mai mil neuf cent soixante-trois (num�ro national 63.05.04-131.40), domicili� et demeurant � 5377 Somme-Leuze, rue de ta Principaut�, 16.

10/ Monsieur GEORGE Laurent Michel Philippe Ghislain, n� � Boitsfort, le vingt-six d�cembre mil neuf cent quatre-vingt (num�ro national 80.12.26-351.51), domicili� et demeurant � 5377 Sinsin-Somme-Leuze, rue Sur Viet, 7.

11/ Monsieur LENERTZ S�bastien Roger Fran�ois Alexandre, n� � Li�ge, le vingt et un f�vrier mil neuf cent septante-neuf (num�ro national 79.02.21-173.94), domicili� et demeurant � 4020 Li�ge, rue Auguste Hock, 24.

12/ Madame MATERNE Justine Fr�d�rique Laurence, n�e � Namur, le dix-neuf juillet mil neuf cent quatre-vingt-cinq (num�ro national 85.07.19-300.91), domicili�e et demeurant � 5590 Braibant-Ciney, rue Sylvain Meunier, 30.

13/ Monsieur MORVAL Olivier Charles Paul Ghislain, n� � Namur, le dix-huit juin mil neuf cent quatre-vingt-sept (num�ro national 87.06.18-273.86), domicili� et demeurant � 5310 Leuze, Chauss�e de Namur, 216.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/01/2013 - Annexes du Moniteur belge

141 Madame PITOCCO Carol-Ann Danny, n�e � La Louvi�re le vingt-trois mars mil neuf cent quatre-vingt-quatre (num�ro national 84.03.23-394.22), domicili�e et demeurant � 5377 Noiseux-Somme-Leuze, Domaine du Stoqueux, 121.

15/ Monsieur PIRSON Beno�t Luc, n� � Li�ge, le vingt-cinq f�vrier mil neuf cent quatre-vingt-deux (num�ro national 82.02.05-203.07), domicili� et demeurant � 5377 Hogne-Somme-Leuze, Chemin des Sapins, 2.

16/ Monsieur ROMANO Livio Andr�a, n� � Charleroi, le trois novembre mil neuf cent quatre-vingt-quatre (num�ro national 84.11.03-099,03), domicili� et demeurant � 6031 Monceau-sur-Sambre, rue de Trazegnies, 221.

17/ Madame SFERAZZA Vanessa, n�e � Montegn�e, le vingt-neuf mars mil neuf cent quatre-vingt-un (num�ro national 81.03.29-154.19), domicili�e et demeurant � 4920 Aywaille, route de Cwimont, 18.

18/ Monsieur YURUK Halil, n� � Konya (Turquie) le premier juillet mil neuf cent septante et un (num�ro national 71.07,01-641.93), domicili� et demeurant � 5580 Rochefort, rue Thiers d'Ohet, lb.

191 Madame MINGUET Fran�oise Dominique Jeanne, n�e � Li�ge, le vingt-trois septembre mil neuf cent soixante-cinq (num�ro national 65.09.23-054.05), domicili�e et demeurant � 6941 Petithan-Durbuy, rue du Vieux Cur�, 4.

Les comparants requi�rent le notaire soussign� d'acter qu'ils constituent entre eux une soci�t� commerciale et d'arr�ter les statuts d'une soci�t� coop�rative � responsabilit� limit�e d�nomm�e " SOLAR CITY WALLONIE ", en abr�g� "SCW", � la part fixe du capital de dix-neuf mille sept cent cinquante euros (19.750,00 � ), repr�sent�e par septante-neuf parts (79) d'une valeur nominale de deux cent cinquante euros (250,00� ) chacune, repr�sentant chacune un/septante neuvi�me (1/79i�me) de l'avoir social,

Les fondateurs ont remis au notaire le plan financier, conform�ment � l'article 391 du Code des soci�t�s. SOUSCRIPTION PAR APPORT EN ESPECES

Les septante-neuf parts sociales repr�sentant le capital initial ont �t� souscrites et lib�r�es int�gralement, en esp�ces et au pair, par les comparants pr�cit�s, le tout par versements ant�rieurs � la signature de l'acte.

Par cons�quent, ils d�clarent que chacune des parts souscrites est int�gralement lib�r�e, par un versement en esp�ces qu'ils ont effectu� � un compte sp�cial portant le num�ro IBAN BE 80363-1139011-77 (BIC ; BBRUBEBB) au nom de la soci�t� en formation aupr�s de la Banque ING de sorte que la soci�t� a d�s � pr�sent de ce chef � sa disposition une somme de dix-neuf mille sept cent cinquante euros.

Une attestation de l'organisme d�positaire dat�e du quatorze d�cembre deux mil douze, restera annex�e.

Ensuite, les comparants ont requis le notaire soussign� de dresser l'acte authentique des statuts d'une soci�t� coop�rative � responsabilit� limit�e d�nomm�e "SOLAR CITY WALLONIE", qu'ils d�clarent avoir arr�t�s comme suit :

STATUTS

Article un ; D�nomination

Il est constitu� une soci�t� coop�rative � responsabilit� limit�e sous la d�nomination de " SOLAR CITY WALLONIE " en abr�g� "SCW".

Dans les actes, factures, annonces, publications, lettres, notes de commande et autres pi�ces et documents �manant de la soci�t�, cette D�nomination, ou en abr�g� SCW, pourra �tre pr�c�d�e ou suivie imm�diatement et de fa�on lisible de la mention "Soci�t� coop�rative � responsabilit� limit�e" ou des initiales "SCRL".

Elle doit en outre �tre accompagn�e de l'indication pr�cise du si�ge social de la soci�t�, des mots "Registre des Personnes Morales" ou des lettres abr�g�es "R.P.M." suivis de l'indication du ou des si�ges du tribunal de commerce dans le ressort desquels la soci�t� a son si�ge social et ses si�ges d'exploitation ainsi que du ou des num�ros d'immatriculation,

Article deux : Si�ge social,

Le si�ge social est �tabli � Rue du Parc Industriel, 15 � 6900 Marche-en-Famenne.

Il peut �tre transf�r� partout ailleurs dans la r�gion de langue fran�aise de Belgique par simple d�cision du conseil d'administration qui a tous pouvoirs aux fins de faire constater authentiquement la modification des statuts qui en r�sulte.

La soci�t� peut �tablir, par simple d�cision du conseil d'administration, des si�ges administratifs, si�ges d'exploitation, succursales, d�p�ts, repr�sentations ou agences en Belgique ou � l'�tranger.

Article trois : Objet social

La soci�t� a pour objet la promotion, l'installation, l'entretien et la maintenance, la gestion, etc. des syst�mes de production d'�nergies renouvelables (EnR) et des techniques environnementales, dont notamment

-la promotion et l'utilisation rationnelle de l'�nergie (URE),

-la r�alisation d'investissements durables dans le domaine des �nergies renouvelables (EnR),

-la production, l'achat et/ou la vente d'�lectricit� et de chaleur prioritairement renouvelables, � savoir

photovolta�que, �olienne, hydraulique ou utilisant la biomasse,

-la location de syst�mes de production d'Energies Renouvelables,

-le conseil en choix �nerg�tiques li�s � la mise en oeuvre de solutions de production et de consommation

durables d'�nergie,

-la production de chaleur et/ou la (micro)co-g�n�ration, utilisant le solaire, la biomasse, les syst�mes de

pompe � chaleur,

-le stockage de ces �nergies durables,

-le d�veloppement de solutions de mobilit�s durables,

-le traitement des eaux, des d�chets solides organiques ou non,

''r> a' -le d�veloppement de solutions informatiques, logicielles et mat�rielles dans le domaine du d�veloppement durable.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/01/2013 - Annexes du Moniteur belge ainsi que toute op�ration se rattachant directement ou indirectement � la r�alisation de l'objet ainsi d�fini. Elle peut �galement s'occuper de la gestion des certificats verts ou tout autre avantage octroy� � la production d'�nergie verte.

Elle peut s'int�resser par voie d'apport, de participation, de fusion, de souscription ou par tout autre mode dans toutes soci�t�s ou entreprises ayant un objet similaire ou connexe.

Elle peut faire en g�n�ral, toutes op�rations industrielles, commerciales, agricoles, financi�res, mobili�res et immobili�res se rapportant directement ou indirectement, en tout ou en partie � son objet ou susceptible d'�tendre ou de d�velopper son activit� dans le cadre de son objet.

La soci�t� doit procurer � ses associ�s coop�rateurs un avantage �conomique ou social, dans la satisfaction de leurs besoins professionnels ou priv�s. Les coop�rateurs pourront ainsi avoir ,acc�s prioritairement � des syst�mes de production d'EnR / URE, notamment moyennant un investissement limit� voire nul, et une location � un prix inf�rieur aux prix de march�.

Les clients coop�rateurs auront droits � des tarifs avantageux.

Article quatre : Dur�e

La soci�t� est constitu�e � partir de ce jour pour une dur�e illimit�e. Elle peut �tre dissoute par anticipation par d�cision de l'assembl�e g�n�rale d�lib�rant comme en mati�re de modification des statuts, conform�ment � l'article 25.

Le d�c�s, la faillite, la d�confiture ou l'incapacit� d'un associ� n'entra�ne pas la dissolution de la soci�t�. Article cinq : Capital social

Le capital social est illimit�. Le capital est compos� d'une partie fixe et d'une partie variable. La part fixe du capital social est de DIX-NEUF MILLE SEPT CENT CINQUANT EUROS (19.750,00 E).

Il est repr�sent� au moyen de SEPTANTE NEUF (79) parts sociales nominatives d'une valeur nominale de DEUX CENT CINQUANTE EUROS chacune, souscrites par les fondateurs.

Le capital est variable sans modification des statuts pour ce qui d�passe la part fixe. La part variable varie en fonction de l'admission ou du d�part d'associ�s, de l'augmentation du capital ou de retrait des parts.

Aucun remboursement aux associ�s ne pourra toutefois entamer la part fixe du capital social qui pourra �tre augment�e par une d�cision de l'assembl�e g�n�rale.

Un nombre de parts sociales correspondant � la part fixe du capital devra � tout moment �tre souscrit. La lib�ration ne peut avoir lieu qu'en esp�ces.

Article quatorze : Conseil d'administration.

La soci�t� est administr�e par un conseil d'administration compos� de deux membres au moins (personnes morales ou physiques), associ�s ou non. Le conseil d'administration devra en outre �tre compos� majoritairement de membres dont la candidature au poste d'administrateur aura �t� pr�sent�e par les associ�s garants.

L'assembl�e g�n�rale nomme l'ensemble des administrateurs � la majorit� simple.

Les administrateurs sont nomm�s pour une dur�e ind�termin�e et leurs mandats sont renouvelables.

Les mandats des administrateurs et des associ�s charg�s du contr�le sont gratuits mais il peut leur �tre accord� des jetons de pr�sence. Toutefois, en ce qui concerne les administrateurs charg�s d'une d�l�gation comportant des prestations sp�ciales ou permanentes, il peut leur �tre attribu� des r�mun�rations ; en aucun cas cette r�mun�ration ne peut consister en une participation aux b�n�fices de la soci�t�.

En cas de vacance d'une ou de plusieurs places d'administrateurs par suite de d�c�s, d�mission ou autre cause, les administrateurs restant ont le droit d'y pourvoir provisoirement. Dans ce cas, l'assembl�e g�n�rale en d�cide de mani�re d�finitive lors de la premi�re r�union suivante.

L'administrateur ainsi nomm� ach�ve le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Les administrateurs peuvent �tre r�voqu�s par l'Assembl�e G�n�rale � la majorit� des deux tiers. Ils ne contractent aucune obligation personnelle relative aux engagements de la soci�t�. Ils ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat, chacun en ce qui le concerne personnellement et sans aucune solidarit� sous r�serve des dispositions l�gales pr�vues.

Article quinze : Pouvoirs du Conseil d'Administration,

Le Conseil d'administration est investi des pouvoirs les plus �tendus pour la r�alisation de l'objet social ainsi que pour la gestion de la soci�t�, Tout ce qui n'est pas express�ment r�serv� par ia loi ou les statuts � l'Assembl�e G�n�rale est de sa comp�tence.

Il peut faire tous les actes d'administration aussi bien que de disposition. Il peut notamment accepter toutes sommes et valeurs; acqu�rir, ali�ner, �changer, donner et prendre en location et hypoth�quer tous droits et biens meubles et immeubles; contracter des emprunts avec garantie hypoth�caire ou autre, accorder des pr�ts, accepter tous cautionnements et hypoth�ques; renoncer � tous droits r�els et autres; de toutes garanties, privil�ges et hypoth�ques, donner mainlev�e avec ou sans paiement, ainsi que de toutes inscriptions privil�gi�es et hypoth�caires, �margements, oppositions ou saisies; donner dispense d'inscription d'office; effectuer ou permettre des paiements avec ou sans subrogation; renoncer en quelque cas que ce sait, se d�sister ou acquiescer, conclure tous compromis, faire appel � l'arbitrage et accepter des d�cisions arbitrales, consentir �ventuellement des ristournes; engager, suspendre ou licencier du personnel, d�terminer son traitement et ses attributions.

Ils peuvent soit conjointement, soit s�par�ment signer tous actes int�ressant la soci�t�

Il �tablit le r�glement d'ordre int�rieur.

Les administrateurs ont pouvoirs d'agir au nom de la soci�t� quelle que soit la nature ou l'importance des op�rations, � condition qu'elles rentrent dans l'objet social.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/01/2013 - Annexes du Moniteur belge

Par suite, ils disposent de tous pouvoirs non seulement d'administration, mais m�me de disposition. Ils

peuvent soit conjointement, soit s�par�ment signer tous actes int�ressant la soci�t�. Les administrateurs

peuvent d�l�guer, sous leur responsabilit�, certains pouvoirs pour des fins d�termin�es.

Article vingt-deux ; Composition et pouvoirs

L'assembl�e g�n�rale constitue le pouvoir souverain de la soci�t�.

L'assembl�e g�n�rale se compose de tous les associ�s.

Chaque part donne droit � une voix. Toutefois, aucun associ� ne pourra �mettre un nombre de voix

sup�rieure au dixi�me des voix attach�es aux parts pr�sentes ou repr�sent�es.

Les d�cisions prises par l'assembl�e sont obligatoires pour tous les associ�s, m�me pour les absents ou

dissidents.

L'assembl�e est pr�sid�e par le Pr�sident du Conseil d'Administration ou, � d�faut, par un vice-pr�sident

ou, � d�faut, par un administrateur d�l�gu�, ou, � d�faut encore, par le plus �g� des administrateurs. Le

Pr�sident d�signe le secr�taire.

L'assembl�e choisit deux scrutateurs parmi les associ�s.

Article vingt-trois : R�unions

L'assembl�e g�n�rale ordinaire se r�unit au si�ge social de la soci�t� le troisi�me mardi du mois d'octobre �

10 h30 ou � toute autre lieu, jour et heure mentionn�s dans la convocation.

Tout associ� peut se faire repr�senter � l'assembl�e g�n�rale par un autre associ� disposant du droit de

vote et justifiant d'une procuration �crite, m�me par t�l�copie. Un associ� ne peut toutefois disposer de plus de

trois procurations.

Article seize : D�l�gations

Le conseil d'administration peut conf�rer la gestion journali�re de la soci�t� ainsi que la repr�sentation de la

soci�t� en ce qui concerne cette gestion ;

- soit � un administrateur qui porte le titre d'administrateur d�l�gu�

- soit � un directeur ou fond� de pouvoirs (d�l�gu� � la gestion journali�re) choisi hors ou dans son sein.

Il pourra en tout temps le r�voquer. Le conseil d'administration peut �galement confier la direction d'une ou

plusieurs branches des affaires sociales � un ou plusieurs directeurs ou fond�s de pouvoirs choisis dans ou

hors de son sein et conf�rer tous pouvoirs sp�ciaux � tout mandataire.

L'administrateur d�l�gu� ou le d�l�gu� � la gestion journali�re peut �galement d�l�guer tout ou partie de

ses pouvoirs de gestion journali�re qu'il d�termine � des personnes qu'il agr�e, Le conseil d'administration

d�termine la r�mun�ration � attribuer, s'il y e lieu, � l'administrateur d�l�gu� en tenant compte des dispositions

de l'article 14 ci-dessus.

Article dix-huit ; Votes

Les d�cisions du conseil d'administration sont prises � la majorit� simple des voix.

En cas de partage, la voix de celui qui pr�side la r�union est pr�pond�rante.

Article vingt : Repr�sentation

La soci�t� est valablement repr�sent�e dans tous les actes, y compris ceux o� interviennent un

fonctionnaire publique ou un officier minist�riel ou en justice par deux administrateurs, par l'administrateur

d�l�gu� ou le d�l�gu� � la gestion journali�re dans la limite de ses pouvoirs.

La soci�t� est en outre valablement engag�e par des mandataires sp�ciaux dans la limite de leur mandat.

Article vingt-deux : Composition et pouvoirs

L'assembl�e g�n�rale constitue le pouvoir souverain de la soci�t�.

L'assembl�e g�n�rale se compose de tous les associ�s.

Chaque part donne droit � une voix. Toutefois, aucun associ� ne pourra �mettre un nombre de voix

sup�rieure au dixi�me des voix attach�es aux parts pr�sentes ou repr�sent�es.

Les d�cisions prises par l'assembl�e sont obligatoires pour tous les associ�s, m�me pour les absents ou

dissidents.

L'assembl�e est pr�sid�e par le Pr�sident du Conseil d'Administration ou, � d�faut, par un vice-pr�sident

ou, � d�faut, par un administrateur d�l�gu�, ou, � d�faut encore, par le plus �g� des administrateurs, Le

Pr�sident d�signe le secr�taire.

L'assembl�e choisit deux scrutateurs parmi tes associ�s.

Article vingt-trois ; R�unions

L'assembl�e g�n�rale ordinaire se r�unit au si�ge social de la soci�t� le troisi�me mardi du mois d'octobre �

10 h30 ou � toute autre lieu, jour et heure mentionn�s dans la convocation.

Tout associ� peut se faire repr�senter � l'assembl�e g�n�rale par un autre associ� disposant du droit de

vote et justifiant d'une procuration �crite, m�me par t�l�copie. Un associ� ne peut toutefois disposer de plus de

trois procurations.

Article vingt-huit : Exercice social et bilan

L'exercice social commence le premier juin pour se terminer le trente et un mai de chaque ann�e.

Le premier exercice social commence le 14/12/2012 et se termine le 3110512014.

Chaque ann�e, le conseil d'administration dressera l'inventaire et �tablira les comptes annuels. Ceux-ci

comprennent le bilan, le compte des r�sultats ainsi que l'annexe. Les amortissements et provisions n�cessaires

doivent �tre faits, te tout conform�ment � la loi.

L'Assembl�e G�n�rale annuelle entend, le cas �ch�ant, le rapport de gestion et, le cas �ch�ant, celui des

commissaires ou des associ�s charg�s du contr�le et statue sur l'adoption des comptes annuels de la soci�t�.

Apr�s l'adoption du bilan, l'Assembl�e se prononce par un vote sp�cial sur la d�charge � donner aux

administrateurs et, le cas �ch�ant, aux commissaires ou aux associ�s charg�s du contr�le.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/01/2013 - Annexes du Moniteur belge

Article vingt-neuf : Affectation du r�sultat

Le b�n�fice net de ta soci�t� est d�termin� conform�ment aux dispositions l�gales.

Sur le r�sultat tel qu'il r�sulte des comptes annuels arr�t�s par le conseil d'administration, il est pr�lev� au

moins cinq pour cent pour constituer la r�serve l�gale. Ce pr�l�vement cesse d'�tre obligatoire lorsque le fonds

de r�serve atteint un/dixi�me du capital social; il doit �tre repris si la r�serve l�gale vient � �tre entam�e.

Il peut �tre accord� un int�r�t � la partie vers�e du capital social. Le taux maximum ne peut en aucun cas

exc�der celui qui est fix� conform�ment � l'Arr�t� Royal du 8 janvier 1962 fixant les conditions d'agr�ation des

groupements nationaux de soci�t�s coop�ratives et des soci�t�s coop�ratives, pour le Conseil National de la

Coop�ration.

Eventuellement, une ristourne pourra �tre attribu�e aux associ�s mais dans ce cas, cette ristourne ne

pourra �tre distribu�e qu'au prorata des op�rations que les associ�s ont trait�es avec la soci�t�.

L'exc�dent est vers� au fonds de r�serve ou dans des fonds sp�ciaux destin�s � la r�alisation de l'objet

social tel que d�finit � l'article 3 des pr�sents statuts,

Article trente-trois : Liquidation

En cas de dissolution de la soci�t� pour quelque cause que ce soit, la liquidation s'op�rera par les soins de

liquidateur(s) nomm�(s) par l'assembl�e g�n�rale.

A d�faut de pareille nomination, la liquidation s'op�rera par les soins des administrateurs en fonction,

formant un coll�ge. Les liquidateurs disposeront des pouvoirs tes plus �tendus conf�r�s par les articles 186 et

suivants du Code des soci�t�s.

L'assembl�e d�terminera, le cas �ch�ant, les �moluments des liquidateurs.

Chaque ann�e le(s) liquidateur(s) soumettront � l'assembl�e g�n�rale les r�sultats de la liquidation avec

l'indication des causes qui ont emp�ch� celle-ci d'�tre termin�e.

L'assembl�e se r�unira sur convocation et sous la pr�sidence du liquidateur ou de l'un d'eux, conform�ment

aux dispositions des pr�sents statuts.

Elle conservera le pouvoir de modifier les statuts.

Apr�s apurement de toutes les dettes, charges et frais de liquidation ou consignation des sommes

n�cessaires � cet effet, l'actif net servira d'abord � rembourser le montant du capital lib�r�.

Si toutes les parts sociales ne sont pas toutes lib�r�es dans une �gale proportion, les liquidateurs, avant de

proc�der aux r�partitions, tiennent compte de cette diversit� de situation et r�tablissent l'�quilibre en mettant

toutes les parts sociales sur un pied d'�galit� absolue, soit par des appels de fonds compl�mentaires � charge

des titres insuffisamment lib�r�s, soit par des remboursements pr�alables en esp�ces au profit des parts

sociales lib�r�es dans un proportion sup�rieure. Le solde est r�parti �galement entre toutes les parts sociales.

TITRE IX. DISPOSITIONS TRANSITOIRES.

Tous les comparants, r�unis en assembl�e g�n�rale, d�cident compl�mentairement de fixer le nombre

primitif des administrateurs, de proc�der � leur nomination, de proc�der � la d�signation des associ�s charg�s

du contr�le, ainsi que la cl�ture du premier exercice social et le d�but des activit�s de la soci�t�.

A la majorit�, l'assembl�e d�cide sur les points suivants :

1. ADMINISTRATEURS

Le nombre initial des administrateurs est fix� � deux.

Sont appel�s � ces fonctions :

1/ Monsieur COLLARD Emmanuel, cl-avant mieux qualifi� ;

2/ La soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e "Creade Consult", ci-avant mieux qualifi�e.

Tous deux ici pr�sents et qui acceptent.

Le mandat des administrateurs ainsi nomm�s est gratuit.

2.PREMIERE ASSEMBLEE ANNUELLE.

La premi�re assembl�e g�n�rale annuelle est fix�e au troisi�me mardi du mois d'octobre deux mille quatorze �

10 heures trente minutes.

3.CLOTURE DU PREMIER EXERCICE SOCIAL

Le premier exercice social commence ce jour et se cl�turera le trente septembre deux mille quatorze.

4.COMMISSAIRE REVISEUR

II est d�cid� de ne pas nommer de commissaire, la soci�t� n'y �tant pas tenue

CONSEIL D'ADMINISTRATION.

Et, � l'instant, les administrateurs se sont r�unis en conseil et ont proc�d� � la nomination des

administrateurs-d�l�gu�s et Pr�sident du Conseil d'administration.

A l'unanimit�, le Conseil a d�cid� d'appeler aux fonctions:

1. d'administrateur-d�l�gu� :

- Monsieur COLLARD Emmanuel, ci-avant mieux qualifi�

2. de Pr�sident du Conseil d'Administration :

La soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e "CREADE CONSULT", ci-avant mieux qualifi�e.

Tous deux ici pr�sents et qui acceptent.

Les mandats de Pr�sident et d'Administrateur-d�l�gu� sont gratuits.

Les d�cisions qui pr�c�dent n'auront d'effet qu'au moment o� la soci�t� sera dot�e de la personnalit�

morale, c'est-�-dire au jour du d�p�t de l'extrait du pr�sent acte au greffe du tribunal de commerce comp�tent.

Les comparants chargent le notaire soussign� d'effectuer la publication int�grale des pr�sents statuts au

moniteur belge.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/01/2013 - Annexes du Moniteur belge

i't�serv�

au

Moniteur

belge

Volet B - Suite

Michel JACQUET, Notaire

"Pour extrait analytique conforme

Est d�pos�e en m�me temps l'exp�dtion des statuts coordonn�s.

Mentionner sur ka derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

23/02/2015

�� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe Mod 2.0

TRIBUNAL DE COMMERCE

1 1 FEV. 2015

~ Dlvis1OUMONs

III

~m

R�ser au Monite belgE

D�nomination : "SOLAR CITY WALLONIE

Forme juridique : SOCIETE COOPERATIVE A RESPONSABILITE LIMITE

Si�ge : Chauss�e de Bruxelles 128

7061 CASTEAIJ

N� d'entreprise : 0508.651.370

Objet de l'acte : Renouvellement des mandats des administrateurs

Texte :

!Extrait du proc�s-verbal de l'Assembl�e G�n�rale Ordinaire du 09 mars 2010

Le conseil d'administration a acte la demission de Monsieur Collard Emmanuel

len date du 11 mai et a nomm� � l'unanimit� provisoirement Monsieur Maniquet Patrick

len tant qu'administrateur d�l�gu� jusqu"� l'assembl�e g�n�rale de ce 21 Octobre.

!Par vote individuel l'assembl�e g�n�rale nomme � l'unimit� Monsieur Maniquet, 'demeurant 62 route de Waillet � 6900 Marche en Famenne Administrateur d�l�gu� ,pour une dur�e ind�termin�e,

{

ILe conseil d'administration mandate Monsieur Maniquet Patrick pour effectuer les ;publications n�cessaires au Moniteur Belge

,Maniquet Patrick

!Administrateur D�l�gu�

Mentionner sur la derni�re page du volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

22/12/2015 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.05.2015, APP 20.10.2015, DPT 16.12.2015 15691-0527-018

Coordonnées
SOLAR CITY WALLONIE, EN ABREGE : SCW

Adresse
CHAUSSEE DE BRUXELLES 128 7061 CASTEAU(SOIGNIES)

Code postal : 7061
Localité : Casteau
Commune : SOIGNIES
Province : Hainaut
Région : Région wallonne

SOLAR CITY WALLONIE, EN ABREGE : SCW

Société Coopérative à Responsabilité Limitée

Publication

Coordonnées SOLAR CITY WALLONIE, EN ABREGE : SCW

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SOLAR CITY WALLONIE, EN ABREGE : SCW