SOLONE ENGINEERING SOLUTIONS

Dénomination : SOLONE ENGINEERING SOLUTIONS

Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée

N° entreprise : 539.921.301

Publication

25/07/2014

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Mod 2.1

C4- NCA-� 112A)Cti

atlatial

Tribunal de Commerce de Tournai

1 5 Mi, D14 /

d�pos� au greffe le

IV' lot Marie-Guy

dr

Tref7'r

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge

apr�s d�p�t de l'acte au greffe

N� d'entreprise : 0539921301

D�nomination

(en entier) : SolOne Engineering Solutions

Forme juridique : Soci�t� Priv�e � Responsabilit� Limit�e

Si�ge : rue Mansart, 14 - 7534 MAULDE

()blet de l'acte ; MODIFICATION OBJET SOCIAL

Il r�sulte d'un acte re�u par le notaire Edouard JACMIN � TOURNAI (Marquain), le 27 juin 2014, enregistr�,

que l'assembl�e g�n�rale extraordinaire des associ�s de la SPRL SOLONE ENGINEERING SOLUTIONS s'est

r�unie et a pris les r�solutions suivantes :

PREMIERE RESOLUTION

L'assembl�e prend acte de la cession de parts intervenue ant�rieurement aux pr�sentes, aux termes de

laquelle Madame Jessie DENORME a c�d� � Madame Ga�lle SOLTYSIAK, la totalit� des parts qu'elle d�tenait

dans la soci�t�.

De sorte qu'� ce jour, Madame Ga�lle SOLTYSIAK est seule propri�taire de 100% des parts de la soci�t�.

DEUXIEME RESOLUTION

A l'unanimit�, l'assembl�e dispense le Pr�sident de donner lecture du rapport de la g�rante exposant la

justification d�taill�e de la modification de l'objet social et de l'�tat y annex�, tous les associ�s reconnaissant

avoir re�u copie de ce rapport et en avoir pris connaissance.

Le rapport de la g�rante sera d�pos� au greffe du Tribunal du Commerce, en m�me temps qu'une

exp�dition des pr�sentes.

TROISIEME RESOLUTION

L'assembl�e d�cide de modifier l'article 3 relatif � l'objet social afin d'en supprimer les activit�s suivantes :

�La soci�t� pourra acheter, louer et/ou vendre tout produit de toilette, de mat�riel, et d'accessoires ayant

un rapport direct ou indirect avec les activit�s pr�cis�es ci-avant. �

QUATRIEME RESOLUTION

L'assembl�e d�cide de transf�rer le si�ge social, � compter de ce jour, � l'adresse suivante :

� rue de la Citadelle, 124 � 7500 TOURNAI �.

CINQUIEME RESOLUTION

L'assembl�e d�cide enfin du d�p�t des statuts coordonn�s au greffe du Tribunal du Commerce de Tournai,

en m�me temps qu'une exp�dition des pr�sentes.

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME

(sign�) Edouard JACMIN, Notaire

D�pos� en m�me temps exp�dition de l'acte , statuts soordonn�s.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso: Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/07/2014 - Annexes du Moniteur belge

14/10/2013

��Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -14/10/2013 - Annexes du Moniteur belge

Mal 2.1

' 41 Copie � publier aux annexes du Moniteur belge

apr�s d�p�t de l'acte au greffe

11111M1111�11111

N� d'entreprise : D�nomination

(en entier) : SolOne Engineering Solutions Forme juridique : Soci�t� Priv�e � Responsabilit� Limit�e Si�ge : rue Mansart, 14 - 7534 MAULDE Obtet de l'acte : CONSTITUTION

!1 r�sulte d'un acte re�u par le notaire Edouard JACMIN � TOURNAI (Marquain), le 1er octobre 2013, en cours d'enregistrement, que 1�) Madame SOLTYSIAK Ga�lle , domicili�e � 59100 ROUBAIX, rue Grande, 150/ter et 2�) Madame DENORME Jessie domicili�e � HOYMILLE (France), rue d'Hondschoote, 79/bis ont constitu� ensemble une SOCIETE PRIVEE A RESPONSABILITE LIMITEE, d�nomm�e "SolOne Engineering Solutions", au capital social de TRENTE MILLE euros, repr�sent� par cent parts sociales qu'elles ont toutes souscrites int�gralement.

Toutes les parts ainsi souscrites sont lib�r�es � concurrence d'un/tiers, par des versements en esp�ces qu'ils ont effectu�s aupr�s de la banque ING en un compte ouvert au nom de la soci�t� en formation, de sorte que la soci�t� a, d�s � pr�sent, de ce chef et � sa disposition, une somme de dix mille euros.

Les comparants ont ensuite arr�t� les statuts comme suit :

Article 1.- FORME ET D�NOMINATION,

La soci�t� adopte la forme d'une soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e.

Elle est d�nomm�e "SolOne Engineering Solutions",

Article 2.- SIEGE SOCIAL.

Le si�ge social est �tabli � 7534 MAULDE, rue Mansart, 14.

Article 3.- OBJET.

La soci�t� a pour objet, tant en Belgique qu'� l'�tranger, pour compte propre ou pour le compte de tiers, toutes op�rations g�n�ralement quelconques, tous travaux et services, toutes ventes et commercialisations mobili�res et/ou immobili�res se rapportant directement ou indirectement �

L' intervention en tant que cabinet de recrutement sp�cialis�

L'accompagnement via des prestations techniques globales et forfaitaires de donneurs d'ordre en Belgique et � l'�tranger sur tout ou partie du cycle de vie d'un projet industriel et ceci quel que soit le secteur d'intervention.

La soci�t� pourra acheter, louer et/ou vendre tout produit de toilette, de mat�riel et d'accessoires ayany un rapport direct ou indirect avec les activit�s pr�cis�es ci-avant.

La soci�t� a �galement pour objet l'�tude, le conseil, la consultation, l'expertise, l'imagerie et toutes prestations de services dans le cadre des activit�s d�crites.

Elle peut �galement exercer les fonctions d'administrateurs, de g�rant, ou de liquidateur dans d'autres soci�t�s.

La soci�t� peut collaborer et prendre part, ou prendre un int�r�t dans d'autres entreprises, directement ou indirectement, de quelque mani�re que ce soit.

La soci�t� peut donner caution tant pour ses propres engagements que pour les engagements des tiers, entre autres en donnant ses biens en hypoth�que ou en gage tous ses biens

La soci�t� peut �galement fusionner avec une autre soci�t� ayant le m�me objet social, soit par absorption, soit par la consitution d'une nouvelle soci�t�, entre soci�t�s de m�me forme ou de forme diff�rente.

La soci�t� peut entreprendre, soit seule, soit en coop�ration avec d'autres, soit indirectement ou indirectement toute op�ration financi�re, mobili�re ou immobili�re se rattachant directement ou indirectement � l'exercice de la profession ou pouvant contribuer � son d�veloppement ou qui seraitent de nature � en faciliter directement ou indirectement, enti�rement ou partiellement !a r�alisation.

La soci�t� pourra s'int�resser au soutien, la promotion, acquisition, la participation par voie d'apport en num�raire ou en nature, de fusion, de souscription, d'intervention financi�re ou autrement, dans toute soci�t� ou institution cr��e en Belgique ou l'�tranger.

La soci�t� peut �tre �galement �tre mobili�re et immobili�re et plus particuli�rement, elle pourra acheter, prendre � bail, louer, construire, vendre ou �changer des biens meubles et immeubles, mat�riels et installations.

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TRIBUNA~~COMM l ~ ERCE

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i(D�POS� AU GREFFE L`~ �

03 l-10- 2013

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -14/10/2013 - Annexes du Moniteur belge

La soci�t� peut accomplir, toutes op�rations g�n�ralement quelconques, industrielles, commerciales,

financi�res, mobili�res ou immobili�res, se rapportant directement ou indirectement � cet objet, pour son

compte que pour compte de tiers, et s'int�resser sous quelque forme et de quelque mani�re que ce soit, dans

toutes affaires, associations, entreprises ou soci�t�s ayant un objet similaire, analogue ou connexe ou de

nature � favoriser celui de la soci�t�, � lui procurer des mati�res premi�res ou � faciliter l'�coulement de ses

produits et m�me fusionner avec elles. La soci�t� peut �galement fournir une caution personnelle ou r�elle en

faveur de tiers,

Au cas o� la prestation de certains actes serait soumise � des conditions pr�alables d'acc�s � la profession,

la soci�t� subordonnera son action, en ce qui concerne la prestation de ces actes, � la r�alisation de ces

conditions.

La soci�t� a �galement pour objet le financement de ces op�rations.

Article 4,- DUREE.

La soci�t� est constitu�e pour une dur�e illimit�e.

Article 5,- CAPITAL,

Le capital est fix� � TRENTE MILLE euros. Il est repr�sent� par cent parts sociales, sans mention de valeur

nominale.

Article 6 LIBERATION.

Lors de la constitution, le capital a �t� int�gralement souscrit et lib�r� � concurrence d'un/tiers.

Article 8.- GERANCE.

1) Si la soci�t� ne comprend qu'un associ�, la soci�t� est administr�e par l'associ�-g�rant qui a les pouvoirs les plus �tendus pour agir au nom de la soci�t� dans toutes les circonstances ainsi que pour faire et autoriser tous les actes et op�rations relatifs � son objet. Il a de ce chef la signature sociale et agit seul.

Il repr�sente la soci�t� � l'�gard des tiers et en justice, tant en demandant qu'en d�fendant.

Le g�rant est d�sign� par l'assembl�e g�n�rale, laquelle assembl�e fixe �galement la dur�e de ses fonctions.

Le mandat du g�rant sera r�mun�r� ou exerc� � titre gratuit, suivant d�cision � prendre par l'assembl�e g�n�rale.

2) Si la soci�t� est compos�e de deux ou plusieurs associ�s, la g�rance est confi�e � un ou plusieurs g�rants, nomm�s par l'assembl�e g�n�rale des associ�s.

La dur�e de leurs fonctions n'est pas limit�e. Les g�rants ont les pouvoirs les plus �tendus pour agir au nom de la soci�t�, dans toutes circonstances ainsi que pour faire et autoriser tous les actes et op�rations relatifs � son objet. Ils ont de ce chef la signature sociale et peuvent agir ensemble ou s�par�ment. L'assembl�e g�n�rale est habilit�e � fixer un montant au-del� duquel les g�rants doivent agir ensemble. Si tel est le cas, la d�cision sera publi�e � l'annexe au Moniteur belge,

Le mandat des g�rants peut �tre r�mun�r� ou exerc� � titre gratuit. C'est l'assembl�e qui, � la simple majorit� des voix, d�terminera, si le mandat n'est pas exerc� � titre gratuit, le montant des r�mun�rations fixes et proportionnelles qui seront allou�es aux g�rants et port�es aux frais g�n�raux, ind�pendamment de tous frais �ventuels de repr�sentation, voyages et d�placements.

Le d�c�s d'un ou des g�rants, ou leur retraite pour quelque motif que ce soit, n'entra�ne pas la dissolution de la soci�t�,

Les h�ritiers ou ayants droit des g�rants ne peuvent, en aucun cas, faire apposer les scell�s sur les papiers et registres de la soci�t�, ni faire proc�der � aucun inventaire judiciaire des valeurs sociales.

En cas de d�c�s ou de d�part d'un ou des g�rants, l'assembl�e g�n�rale lui d�signe un successeur, Cette assembl�e est convoqu�e par tout associ� qui en prend l'initiative.

Dans l'hypoth�se o� un g�rant se trouve plac� dans une situation d'opposition d'int�r�ts, il devra en r�f�rer aux associ�s et la d�cision ne pourra �tre prise ou l'op�ration ne pourra �tre effectu�e pour le compte de la soci�t� que par un mandataire ad hoc.

Si le seul g�rant est l'associ� unique et s'il est plac� devant cette opposition d'int�r�ts, il pourra conclure l'op�ration ou prendre la d�cision, mais il doit en faire un compte-rendu dans un document qui sera d�pos� en m�me temps que les comptes annuels.

Il sera tenu tant vis-�-vis de la soci�t� que vis-�-vis des tiers de r�parer le pr�judice r�sultant d'un avantage qu'il se serait abusivement procur� au d�triment de la soci�t�,

Lorsque le g�rant est l'associ� unique, les contrats conclus entre lui et la soci�t� sont, sauf en ce qui concerne les op�rations courantes conclues dans des conditions normales, inscrits au document, dont question dans le troisi�me alin�a du pr�sent article.

Article 12.- ASSEMBLEE GENERALE ANNUELLE.

Il sera tenu, chaque ann�e, une assembl�e g�n�rale, dite "annuelle", le PREMIER LUNDI du mois de JUIN; � DIX heures. Si ce jour est f�ri�, l'assembl�e se tiendra le premier jour ouvrable suivant, � la m�me heure. Chaque part donne droit � une voix,

Article 13.-EXERCICE SOCIAL.

L'exercice social commence le premier janvier et finit le trente-et-un d�cembre de chaque ann�e.

Les dispositions concernant les inventaires et bilans seront observ�es conform�ment aux dispositions l�gales en la mati�re.

Article 15: DISTRIBUTION.

L'exc�dent favorable du bilan, d�duction faite de toutes charges, frais g�n�raux et amortissements n�cessaires, constitue le b�n�fice net de la soci�t� et est r�parti comme suit :

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -14/10/2013 - Annexes du Moniteur belge

PprV

" au Moniteur belge

Volet B - Suite

Sur ce b�n�fice net sera fait, conform�ment au droit comptable, un pr�l�vement de CINQ pour cent pour

constituer le fonds de r�serve l�gale. Ce pr�l�vement cesse d'�tre obligatoire lorsque ledit fonds atteint le

dixi�me du capital social.

Le solde restant est mis � la disposition de l'assembl�e g�n�rale qui, sur proposition de la g�rance, en

d�termine l'affectation.

Aucune distribution ne peut �tre faite si l'actif net, tel que d�fini par la loi, est ou deviendrait inf�rieur au

montant du capital lib�r�, augment� des r�serves indisponibles.

Article 16.- DISSOLUTION - LIQUIDATION - REPARTITION.

La soci�t� n'est pas dissoute par la mort, l'interdiction, la faillite ou la d�confiture d'un associ�.

En cas de dissolution de la soci�t� pour quelque cause et � quelque moment que ce soit, l'assembl�e

g�n�rale des associ�s d�signera le ou les liquidateurs et d�terminera leurs pouvoirs, leurs �moluments

�ventuels et le mode de liquidation.

Le(s) liquidateur(s) n'entreraln'entreront en fonction qu'apr�s que salleur nomination ait �t� confirm�e ou

homologu�e par le Tribunal de Commerce comp�tent.

Le solde favorable de la liquidation, apr�s paiement des dettes et des charges de la soci�t�, sera partag�

entre les associ�s suivant le nombre de leurs parts respectives.

DISPOSITIONS TRANSITOIRES.,

A) La premi�re assembl�e g�n�rale annuelle se r�unira, � la date fix�e par l'article 12 des statuts, en juin deux mille quinze.

B) Par d�rogation � l'article 13 des statuts, le premier exercice social commencera le jour du d�p�t des statuts au greffe du Tribunal de commerce et sera clos le trente-et-un d�cembre deux mille quatorze.. DISPOSITIONS FINALES.

Les comparantes d�clarent en outre que le montant approximatif des frais, d�penses, r�mun�rations et charges, sous quelque forme que ce soit, qui incombent � la soci�t� ou qui sont mis � sa charge en raison de sa constitution est estim� � environ mille cinq cents euros.

NOMINATIONS.

Les comparantes, agissant tant en qualit� de fondateurs que, le cas �ch�ant, sur pied de l'article 60 du Code des Soci�t�s, d�clarent proc�der aux nominations suivantes :

a) est nomm�e g�rante, pour une dur�e ind�termin�e, Madame Ga�lle SOLTYSIAK, pr�nomm�e, qui

accepte.

Le mandat du ou des g�rant(s) sera exerc� � titre gratuit, sauf d�cision contraire de l'assembl�e g�n�rale.

b) il n'est pas nomm� de commissaire.

c) est nomm� repr�sentant permanent de la soci�t�, aux fins de la repr�senter en qualit� d'organe de gestion, Madame Ga�lle SOLTYSIAK, qui accepte.

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME

(sign�) Edouard JACMIN, Notaire

D�pos� en m�me temps : exp�dition de l'acte

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -14/10/2013 - Annexes du Moniteur belge

Mal 2.1

' 41 Copie � publier aux annexes du Moniteur belge

apr�s d�p�t de l'acte au greffe

11111M1111�11111

N� d'entreprise : D�nomination

(en entier) : SolOne Engineering Solutions Forme juridique : Soci�t� Priv�e � Responsabilit� Limit�e Si�ge : rue Mansart, 14 - 7534 MAULDE Obtet de l'acte : CONSTITUTION

!1 r�sulte d'un acte re�u par le notaire Edouard JACMIN � TOURNAI (Marquain), le 1er octobre 2013, en cours d'enregistrement, que 1�) Madame SOLTYSIAK Ga�lle , domicili�e � 59100 ROUBAIX, rue Grande, 150/ter et 2�) Madame DENORME Jessie domicili�e � HOYMILLE (France), rue d'Hondschoote, 79/bis ont constitu� ensemble une SOCIETE PRIVEE A RESPONSABILITE LIMITEE, d�nomm�e "SolOne Engineering Solutions", au capital social de TRENTE MILLE euros, repr�sent� par cent parts sociales qu'elles ont toutes souscrites int�gralement.

Toutes les parts ainsi souscrites sont lib�r�es � concurrence d'un/tiers, par des versements en esp�ces qu'ils ont effectu�s aupr�s de la banque ING en un compte ouvert au nom de la soci�t� en formation, de sorte que la soci�t� a, d�s � pr�sent, de ce chef et � sa disposition, une somme de dix mille euros.

Les comparants ont ensuite arr�t� les statuts comme suit :

Article 1.- FORME ET D�NOMINATION,

La soci�t� adopte la forme d'une soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e.

Elle est d�nomm�e "SolOne Engineering Solutions",

Article 2.- SIEGE SOCIAL.

Le si�ge social est �tabli � 7534 MAULDE, rue Mansart, 14.

Article 3.- OBJET.

La soci�t� a pour objet, tant en Belgique qu'� l'�tranger, pour compte propre ou pour le compte de tiers, toutes op�rations g�n�ralement quelconques, tous travaux et services, toutes ventes et commercialisations mobili�res et/ou immobili�res se rapportant directement ou indirectement �

L' intervention en tant que cabinet de recrutement sp�cialis�

L'accompagnement via des prestations techniques globales et forfaitaires de donneurs d'ordre en Belgique et � l'�tranger sur tout ou partie du cycle de vie d'un projet industriel et ceci quel que soit le secteur d'intervention.

La soci�t� pourra acheter, louer et/ou vendre tout produit de toilette, de mat�riel et d'accessoires ayany un rapport direct ou indirect avec les activit�s pr�cis�es ci-avant.

La soci�t� a �galement pour objet l'�tude, le conseil, la consultation, l'expertise, l'imagerie et toutes prestations de services dans le cadre des activit�s d�crites.

Elle peut �galement exercer les fonctions d'administrateurs, de g�rant, ou de liquidateur dans d'autres soci�t�s.

La soci�t� peut collaborer et prendre part, ou prendre un int�r�t dans d'autres entreprises, directement ou indirectement, de quelque mani�re que ce soit.

La soci�t� peut donner caution tant pour ses propres engagements que pour les engagements des tiers, entre autres en donnant ses biens en hypoth�que ou en gage tous ses biens

La soci�t� peut �galement fusionner avec une autre soci�t� ayant le m�me objet social, soit par absorption, soit par la consitution d'une nouvelle soci�t�, entre soci�t�s de m�me forme ou de forme diff�rente.

La soci�t� peut entreprendre, soit seule, soit en coop�ration avec d'autres, soit indirectement ou indirectement toute op�ration financi�re, mobili�re ou immobili�re se rattachant directement ou indirectement � l'exercice de la profession ou pouvant contribuer � son d�veloppement ou qui seraitent de nature � en faciliter directement ou indirectement, enti�rement ou partiellement !a r�alisation.

La soci�t� pourra s'int�resser au soutien, la promotion, acquisition, la participation par voie d'apport en num�raire ou en nature, de fusion, de souscription, d'intervention financi�re ou autrement, dans toute soci�t� ou institution cr��e en Belgique ou l'�tranger.

La soci�t� peut �tre �galement �tre mobili�re et immobili�re et plus particuli�rement, elle pourra acheter, prendre � bail, louer, construire, vendre ou �changer des biens meubles et immeubles, mat�riels et installations.

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13I'~IC1-1 Gxeiii'

ps:�3)( 1~

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TRIBUNA~~COMM l ~ ERCE

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i(D�POS� AU GREFFE L`~ �

03 l-10- 2013

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -14/10/2013 - Annexes du Moniteur belge

La soci�t� peut accomplir, toutes op�rations g�n�ralement quelconques, industrielles, commerciales,

financi�res, mobili�res ou immobili�res, se rapportant directement ou indirectement � cet objet, pour son

compte que pour compte de tiers, et s'int�resser sous quelque forme et de quelque mani�re que ce soit, dans

toutes affaires, associations, entreprises ou soci�t�s ayant un objet similaire, analogue ou connexe ou de

nature � favoriser celui de la soci�t�, � lui procurer des mati�res premi�res ou � faciliter l'�coulement de ses

produits et m�me fusionner avec elles. La soci�t� peut �galement fournir une caution personnelle ou r�elle en

faveur de tiers,

Au cas o� la prestation de certains actes serait soumise � des conditions pr�alables d'acc�s � la profession,

la soci�t� subordonnera son action, en ce qui concerne la prestation de ces actes, � la r�alisation de ces

conditions.

La soci�t� a �galement pour objet le financement de ces op�rations.

Article 4,- DUREE.

La soci�t� est constitu�e pour une dur�e illimit�e.

Article 5,- CAPITAL,

Le capital est fix� � TRENTE MILLE euros. Il est repr�sent� par cent parts sociales, sans mention de valeur

nominale.

Article 6 LIBERATION.

Lors de la constitution, le capital a �t� int�gralement souscrit et lib�r� � concurrence d'un/tiers.

Article 8.- GERANCE.

1) Si la soci�t� ne comprend qu'un associ�, la soci�t� est administr�e par l'associ�-g�rant qui a les pouvoirs les plus �tendus pour agir au nom de la soci�t� dans toutes les circonstances ainsi que pour faire et autoriser tous les actes et op�rations relatifs � son objet. Il a de ce chef la signature sociale et agit seul.

Il repr�sente la soci�t� � l'�gard des tiers et en justice, tant en demandant qu'en d�fendant.

Le g�rant est d�sign� par l'assembl�e g�n�rale, laquelle assembl�e fixe �galement la dur�e de ses fonctions.

Le mandat du g�rant sera r�mun�r� ou exerc� � titre gratuit, suivant d�cision � prendre par l'assembl�e g�n�rale.

2) Si la soci�t� est compos�e de deux ou plusieurs associ�s, la g�rance est confi�e � un ou plusieurs g�rants, nomm�s par l'assembl�e g�n�rale des associ�s.

La dur�e de leurs fonctions n'est pas limit�e. Les g�rants ont les pouvoirs les plus �tendus pour agir au nom de la soci�t�, dans toutes circonstances ainsi que pour faire et autoriser tous les actes et op�rations relatifs � son objet. Ils ont de ce chef la signature sociale et peuvent agir ensemble ou s�par�ment. L'assembl�e g�n�rale est habilit�e � fixer un montant au-del� duquel les g�rants doivent agir ensemble. Si tel est le cas, la d�cision sera publi�e � l'annexe au Moniteur belge,

Le mandat des g�rants peut �tre r�mun�r� ou exerc� � titre gratuit. C'est l'assembl�e qui, � la simple majorit� des voix, d�terminera, si le mandat n'est pas exerc� � titre gratuit, le montant des r�mun�rations fixes et proportionnelles qui seront allou�es aux g�rants et port�es aux frais g�n�raux, ind�pendamment de tous frais �ventuels de repr�sentation, voyages et d�placements.

Le d�c�s d'un ou des g�rants, ou leur retraite pour quelque motif que ce soit, n'entra�ne pas la dissolution de la soci�t�,

Les h�ritiers ou ayants droit des g�rants ne peuvent, en aucun cas, faire apposer les scell�s sur les papiers et registres de la soci�t�, ni faire proc�der � aucun inventaire judiciaire des valeurs sociales.

En cas de d�c�s ou de d�part d'un ou des g�rants, l'assembl�e g�n�rale lui d�signe un successeur, Cette assembl�e est convoqu�e par tout associ� qui en prend l'initiative.

Dans l'hypoth�se o� un g�rant se trouve plac� dans une situation d'opposition d'int�r�ts, il devra en r�f�rer aux associ�s et la d�cision ne pourra �tre prise ou l'op�ration ne pourra �tre effectu�e pour le compte de la soci�t� que par un mandataire ad hoc.

Si le seul g�rant est l'associ� unique et s'il est plac� devant cette opposition d'int�r�ts, il pourra conclure l'op�ration ou prendre la d�cision, mais il doit en faire un compte-rendu dans un document qui sera d�pos� en m�me temps que les comptes annuels.

Il sera tenu tant vis-�-vis de la soci�t� que vis-�-vis des tiers de r�parer le pr�judice r�sultant d'un avantage qu'il se serait abusivement procur� au d�triment de la soci�t�,

Lorsque le g�rant est l'associ� unique, les contrats conclus entre lui et la soci�t� sont, sauf en ce qui concerne les op�rations courantes conclues dans des conditions normales, inscrits au document, dont question dans le troisi�me alin�a du pr�sent article.

Article 12.- ASSEMBLEE GENERALE ANNUELLE.

Il sera tenu, chaque ann�e, une assembl�e g�n�rale, dite "annuelle", le PREMIER LUNDI du mois de JUIN; � DIX heures. Si ce jour est f�ri�, l'assembl�e se tiendra le premier jour ouvrable suivant, � la m�me heure. Chaque part donne droit � une voix,

Article 13.-EXERCICE SOCIAL.

L'exercice social commence le premier janvier et finit le trente-et-un d�cembre de chaque ann�e.

Les dispositions concernant les inventaires et bilans seront observ�es conform�ment aux dispositions l�gales en la mati�re.

Article 15: DISTRIBUTION.

L'exc�dent favorable du bilan, d�duction faite de toutes charges, frais g�n�raux et amortissements n�cessaires, constitue le b�n�fice net de la soci�t� et est r�parti comme suit :

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -14/10/2013 - Annexes du Moniteur belge

PprV

" au Moniteur belge

Volet B - Suite

Sur ce b�n�fice net sera fait, conform�ment au droit comptable, un pr�l�vement de CINQ pour cent pour

constituer le fonds de r�serve l�gale. Ce pr�l�vement cesse d'�tre obligatoire lorsque ledit fonds atteint le

dixi�me du capital social.

Le solde restant est mis � la disposition de l'assembl�e g�n�rale qui, sur proposition de la g�rance, en

d�termine l'affectation.

Aucune distribution ne peut �tre faite si l'actif net, tel que d�fini par la loi, est ou deviendrait inf�rieur au

montant du capital lib�r�, augment� des r�serves indisponibles.

Article 16.- DISSOLUTION - LIQUIDATION - REPARTITION.

La soci�t� n'est pas dissoute par la mort, l'interdiction, la faillite ou la d�confiture d'un associ�.

En cas de dissolution de la soci�t� pour quelque cause et � quelque moment que ce soit, l'assembl�e

g�n�rale des associ�s d�signera le ou les liquidateurs et d�terminera leurs pouvoirs, leurs �moluments

�ventuels et le mode de liquidation.

Le(s) liquidateur(s) n'entreraln'entreront en fonction qu'apr�s que salleur nomination ait �t� confirm�e ou

homologu�e par le Tribunal de Commerce comp�tent.

Le solde favorable de la liquidation, apr�s paiement des dettes et des charges de la soci�t�, sera partag�

entre les associ�s suivant le nombre de leurs parts respectives.

DISPOSITIONS TRANSITOIRES.,

A) La premi�re assembl�e g�n�rale annuelle se r�unira, � la date fix�e par l'article 12 des statuts, en juin deux mille quinze.

B) Par d�rogation � l'article 13 des statuts, le premier exercice social commencera le jour du d�p�t des statuts au greffe du Tribunal de commerce et sera clos le trente-et-un d�cembre deux mille quatorze.. DISPOSITIONS FINALES.

Les comparantes d�clarent en outre que le montant approximatif des frais, d�penses, r�mun�rations et charges, sous quelque forme que ce soit, qui incombent � la soci�t� ou qui sont mis � sa charge en raison de sa constitution est estim� � environ mille cinq cents euros.

NOMINATIONS.

Les comparantes, agissant tant en qualit� de fondateurs que, le cas �ch�ant, sur pied de l'article 60 du Code des Soci�t�s, d�clarent proc�der aux nominations suivantes :

a) est nomm�e g�rante, pour une dur�e ind�termin�e, Madame Ga�lle SOLTYSIAK, pr�nomm�e, qui

accepte.

Le mandat du ou des g�rant(s) sera exerc� � titre gratuit, sauf d�cision contraire de l'assembl�e g�n�rale.

b) il n'est pas nomm� de commissaire.

c) est nomm� repr�sentant permanent de la soci�t�, aux fins de la repr�senter en qualit� d'organe de gestion, Madame Ga�lle SOLTYSIAK, qui accepte.

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME

(sign�) Edouard JACMIN, Notaire

D�pos� en m�me temps : exp�dition de l'acte

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

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