SOUNDFACT

Dénomination : SOUNDFACT

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 839.064.648

Publication

12/07/2012

��(P,(2_1'

h.-i;, A. Copie � publier aux annexes du Moniteur belge

apr�s d�p�t de l'acte

MOD 2.2

R�serr *iaiaai79*

au 1

Monite

belgE

03 JUL 2012 BRUXELLES

Greffe

N� d'entreprise : 0839.064.648

D�nomination

(en entier) : SOUNDFACT

(en abr�g�) :

Forme juridique : ASBL

Si�ge : rue Jules Lahaye 23 1090-Jette

Objet de l'acte : Modifications de statuts : changement d'adresse et r�gime linguistique, du n�erlandais vers le fran�ais.

L'Assembl�e G�n�rale Extraordinaire r�unie le 30 juin 2012 � 1090-Jette, rue Lahaye 23 a d�cid� par tous les membres effectifs pr�sents, � l'unanimit� des voix de modifier les statuts � partir du 1 juillet 2012.

Tous les articles sont modifi�s suite au transfert du r�gime linguistique du n�erlandais vers le fran�ais et transfert de l'adresse du si�ge social de l'asbl � l'adresse, 7090-Braine-Le-Comte, avenue de la Houssi�re 239

Suit le nouveau texte coordonn� des statuts:

STATUTS

Parmi les personnes physiques �num�r�es ci-dessous:

- De Roeck Kenneth, domicili� � 1410 - Waterloo, avenue du Bl� d'Or, n� le 5 mai 1980 � Schaerbeek,

num�ro de registre national 80.05.05-281-23

- Eloy Audry, domicili� � 1410-Waterloo, rue Ma Campagne 19, n� le 3 avril 1984 � Bruxelles, Belgique,'

num�ro de registre national 84.04.23-570-76

- Eloy Charles Marcel, domicili� � 7090-Braine-Le-Comte, avenue de la Haussi�re 239, n� le 24 f�vrier;

1949 � Deinze, Belgique, num�ro de registre national 49.02.24-485.32

convenu ce qui suit, entre eux et � tous ici pr�sents ou repr�sent�s et

ceux qui deviendront membres effectifs ult�rieurement, de constituer une association � but non lucratif

(abr�viation asbl) dans les conditions contenues dans ces statuts.

TITRE I - DENOMINATION - SIEGE SOCIAL - OBJET - DUREE

Article 1

L'association porte le nom: SOUNDFACT

Tous [es documents, factures, annonces, publications et autres pi�ces �mises par l'association doit �tre

pr�c�d� ou suivi imm�diatement des mots �association sans but lucratif' ou l'abr�viation �asbl� avec

l'indication pr�cise du si�ge.

Article 2

Le si�ge de l'association est �tabli � 7090 - Braine-Le-Comte, avenue de la Haussi�re 239. L'association

rel�ve de l'arrondissement judiciaire de Mons.

Le si�ge de l'association peut �tre transf�r� en tout endroit en Belgique.

Le si�ge peut �tre transf�r� par une d�cision de l'Assembl�e g�n�rale, dans les conditions pr�vues par une

modification des statuts.

Article 3

L'association a pour but social la promotion des musiques pop, rock, vari�t�s, alternatives et du monde

Afin de r�aliser ce but social et le promouvoir, l'association peut utiliser tous les moyens.

L'�num�ration qui suit est uniquement � titre informative, sans qu'elle soit limitative.

L'association peut fournir un soutien logistique, juridique, financier, artistique, administratif, organisationnel

� d'autres musiciens et autres artistes, qu'ils soient membres ou non de l'association

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -12/07/2012 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -12/07/2012 - Annexes du Moniteur belge

Mon 2.2

L'aseociation peut organiser des spectacles, expositions, cours, �v�nements, organiser et produire pour elle-m�me ou pour tiers.

L'aseociation peut ex�cuter de la musique, enregistrer, composer, adapter, modifier, acheter, vendre, publier, multiplier, reproduire, publier et distribuer, ainsi que l'acquisition, la gestion, de d�p�t et les �ditions des droits � la musique et d'autres cr�ations, les droits de propri�t� intellectuelle en g�n�ral et le droit d'auteur en particulier.

L'aseociation peut conclure toutes les activit�s de fabrication dans les domaines des arts, l'�ducation et la formation.

L'association peut cr�er, adapter, vendre et acheter, modifier, publier, reproduire, publier (�dition) et distribuer les textes, photographies, dessins, multim�dias, sites web, enregistrement audio et vid�o dans toutes ses phases et formes.

L'aseociation a le pouvoir de faire accessoirement des actes commerciaux dans la mesure qu'ils sont compatible avec l'objectif d�crit dans le premier paragraphe et que le profit est utilis� pour atteindre ce but social.

Elle peut avoir la propri�t� ou avoir l'usage de tous biens meules et immeubles, n�cessaires ou utiles pour la r�alisation de son but dans le respect de la propri�t� ou l'utilisation de celui-ci.

L'asenciatien peut pr�ter son concours � toutes les activit�s similaires � son but social.

Article 4

L'association est constitu�e pour une dur�e ind�termin�e, Elle peut �tre dissoute � tout moment.

TITiZE Il - MEMBRES

Article 5

L'aseociation est compos�e de membres effectifs et membres adh�rents. Le nombre de membres n'est pas

limit�. Le nombre de membres effectifs ne peut �tre inf�rieur � trois.

Article 6

Les membres effectifs sont les suivants:

a. les signataires du pr�sent acte

b, les personne propos�es par trois membres effectifs qui sont accept�es comme membre effectif par la

d�cision de l'Assembl�e g�n�rale adopt�e � l'unanimit� par une majorit� des deux tiers des membres effectifs

pr�sents,

Article 7

Toute personne physique, et toute organisation qui soutient les objectifs de l'asbl peuvent introduire une

demande �crite au Pr�sident du Conseil d'Administration pour �tre admis comme membre adh�rent.

Le conseil d'administration d�cide discr�tionnairement et sans autre motivation que le candidat n'est pas

accept� comme un membre adh�rent.

Les membres adh�rents n'ont aucun droit de vote.

L'article 8

Les membres effectifs et adh�rents peuvent � tout moment d�missionner de l'association, par l'envoi d'une demande �crite au conseil d'administration. La d�mission prend effet imm�diatement

L'exclusion d'un membre effectif ou adh�rent est propos�e par le conseil d'administration qui d�cide � l'unanimit� sur ce point et ne peut �tre prononc�e que par l'Assembl�e g�n�rale avec une majorit� de deux tiers des membres actifs pr�sents ou repr�sent�s, Le membre doit �tre inform� de son exclusion par lettre recommand�e. Le membre effectif dont l'exclusion est propos�e a le droit d'�tre entendu.

Le conseil d'administration peut suspendre jusqu'� la d�cision de l'assembl�e g�n�rale les membres effectifs qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts et aux lois de l'honneur et de la biens�ance.

Article 9

Les membres ne doivent pas payer de cotisation.

L'article 10

Le membre qui d�missionne ou qui est exclu, n'a aucun droit sur le fonds associatif ou r�mun�rations ou indemnisation pour services rendus. Exception pour les pr�ts consentis par les administrateurs � l'asbl (article 19 des pr�sents statuts), La m�me chose s'applique aux h�ritiers d'un membre d�c�d�.

Un membre d�missionnaire ou exclu, ou les h�ritiers d'un membre d�c�d� ne peuvent pas exiger d'avoir acc�s aux comptes de l'association ou d'effectuer un inventaire.

Si le nombre est de deux membres, l'association est automatiquement dissoute et les r�gles de dissolution judiciaire ou dissolution de plein droit telles que d�finies dans les statuts s'appliquent,

TITRE III - ASSEMBL�E G�N�RALE

L'article 11

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -12/07/2012 - Annexes du Moniteur belge

' , MOD 2.2

L'Assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs. L'assembl�e g�n�rale est pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration ou, � d�faut par l'a�n� des membres pr�sents du conseil d'administration.

L'article 12

L'Assembl�e g�n�rale est l'organe supr�me de l'association. Elle d�tient les comp�tences qui lui sont

conf�r�es par la loi et par les pr�sents statuts.

Y compris, en particulier, elle est responsable:

1, Les modifications aux statuts;

2. La nomination et la r�vocation des dirigeants et des membres du comit� des admissions

3. Si n�cessaire la nomination et la r�vocation des commissaires aux comptes et de d�terminer leur salaire si un salaire est pay�;

4. La d�charge aux administrateurs et aux commissaires aux comptes;

5. L'approbation du budget et des comptes;

6. La dissolution volontaire de l'association;

7, L'exclusion des membres;

8. La conversion de l'association en une soci�t� � finalit� sociale.

9, Chaque fois que les lois exigent.

L'article 13

L'Assembl�e G�n�rale, appel�e assembl�e g�n�rale annuelle, doit �tre convoqu�e une fois par an et cela durant le premier semestre suivant la cl�ture des comptes.

A tout moment, une Assembl�e g�n�rale extraordinaire de l'association peut �tre convoqu�e par une d�cision du conseil d'administration ou � la demande d'au moins un cinqui�me des membres effectifs. Chaque r�union est tenue � la date, heure et lieu indiqu�s dans la convocation. Tous les membres effectifs doivent �tre invit�s.

L'article 14

L'Assembl�e g�n�rale est convoqu�e par le conseil d'administration par courrier ordinaire, sign� par le

pr�sident au nom du conseil, au moins huit jours avant la r�union et est envoy� � chaque membre effectif,

L'ordre du jour est mentionn� dans la convocation.

La r�union ne peut d�lib�rer et d�cider sur des points non repris dans l'agenda, sauf lorsque tous les

membres actifs sont pr�sents ou repr�sent�s et qu'ils conviennent � l'unanimit� de prolonger l'agenda.

Toute proposition sign�e par au moins un vingti�me des membres, est plac�e sur l'agenda

L'article 15

Chaque membre effectif a le droit d'assister � l'assembl�e. Il peut �tre repr�sent� par un mandataire qui doit

�tre �galement un membre effectif de l'association, Chaque membre ne peut repr�senter qu'un seul autre

membre.

Le mandataire doit soumettre une procuration �crite le vote. Tous les mandats

doivent �tre remis au pr�sident � l'ouverture de l'assembl�e et ils sont attach�s au proc�s-verbal de

l'assembl�e.

L'article 16

Tous les membres effectifs ont des droits de vote �gaux dans l'assembl�e.

Les d�cisions sont prises � la majorit� simple des membres effectifs pr�sents ou repr�sent�s, sauf

stipulation dans la loi ou en vertu des lois actuelles. En cas parit� des voix, la proposition est rejet�e.

L'article 17

L'assembl�e g�n�rale peut uniquement d�cider de la dissolution de l'association ou les modifications de statuts si les dispositions des articles 8 et 20 de la loi du juin 1921, modifi�e par la loi du 2 mai 2002 sur les associations sans but lucratif sont respect�es.

L'article 18

Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es dans le registre des proc�s-verbaux et sign� par le Pr�sident et un administrateur. Ce registre est conserv� dans le bureau de l'association o� tous les membres effectifs peuvent en prendre connaissance, .Tous les membres ou tiers, qui ont un int�r�t l�gitime peuvent demander des extraits sign�s par le pr�sident du conseil d'administration et un administrateur. Toute modification des statuts dans le mois de sa date sera publi�e dans les annexes du Moniteur belge. Ceci s'applique �galement � toute nomination, d�mission ou r�vocation d'un administrateur.

TITRE IV - ADMINISTRATION

L'article 19

L'association est g�r�e par un conseil compos� de trois membres au moins, choisis parmi les membres

effectifs par l'Assembl�e g�n�rale pour une p�riode de dur�e ind�termin�e,

L'Assembl�e g�n�rale peut mettre un terme � un mandat d'administrateur � tout moment

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -12/07/2012 - Annexes du Moniteur belge

. 1 1 MOD 22

Si l'Assembl�e g�n�rale met fin � un mandat d'administrateur, la d�mission prendra effet � partir du moment que tous pr�ts en cours octroy�s par l'administrateur � l'association sont rembours�s par cette derni�re � l'administrateur concern�.

Au cas o� seulement trois personnes sont membres effectifs de l'association, le conseil d'administration est de deux personnes.

Le nombre d'administrateurs doit toujours �tre inf�rieur au nombre de personnes qui sont membres effectifs de l'association.

L'article 20

En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire est nomm� par l'Assembl�e

g�n�rale,. II compl�te le mandat de l'administrateur qu'il remplace. Les administrateurs sortants sont r��ligibles.

L'article 21

Le conseil d'administration choisit parmi ses membres un pr�sident et un secr�taire.

Si le pr�sident a un emp�chement, sa t�che est assum�e par le secr�taire ou par l'administrateur le plus �g� des membres pr�sents. Le conseil est convoqu� par le secr�taire. Il peut seulement d�cider si tous les membres sont pr�sents,

Les d�cisions sont prises par vote � la majorit� simple, � l'exception de l'admission ou l'exclusion propos�e des membres qui sont d�cid�es � l'unanimit�. Quand il y a parit� des votes, il n'y a pas de d�cision.

Le proc�s-verbal des r�solutions doit �tre conserv�, sign� par le pr�sident et le secr�taire et inscrit dans un registre sp�cial. Les extraits pour �tre pr�sent�s, sont sign�s par le pr�sident et le secr�taire.

Si, � l'�gard de l'un des membres du conseil d'administration d'un conflit d'int�r�ts pourrait survenir, il devra va s'abstenir de participer � la d�lib�ration et au vote. Pr�alablement il avisera imm�diatement les autres membres de la r�union pour nommer personne autre que l'administrateur pour le repr�senter.

L'article 22

Le conseil d'administration g�re les affaires de l'association. Il a dans ses comp�tences, tous actes

juridiques et extra juridiques tous qui ne sont pas attribu� explicitement par la loi � l'Assembl�e g�n�rale.

Le conseil d'administration peut, sous sa responsabilit�, d�l�guer son autorit� en partie � un de ses

membres et m�me � des tiers.

L'article 23

Tous les actes, except� les actes de gestion journali�re, lient l'association, au nom de l'association valablement sign�s par le pr�sident du conseil d'administration et par le secr�taire agissant conjointement, lesquels n'auront pas � justifier leurs pouvoirs � l'�gard des tiers.

Pour les actes de gestion journali�re, le conseil d'administration a nomm� le pr�sident-administrateur en qualit� d'administrateur-d�l�gu� de l'asbl pour lesquels il peut signer valablement seul.

Il a le pouvoir pour les actes de gestion journali�re, de g�rer les comptes financiers et bancaires, r�pr�senter i'asbi aupr�s de l'administration, de prendre en charge l'administration de l'asbl, de traiter les affaires courantes, ex�cuter toutes les transactions avec les clients et fournisseurs et tiers, tous actes de gestion journali�res et l'ex�cution des directives du conseil d'administration afin d'assurer le bon fonctionnement de Pasbl.

L'article 24

Pas d'engagements personnels concernant les engagements de l'association sont faits par les administrateurs. Leur responsabilit� est limit�e � l'accomplissement de leur mission. Le mandat des administrateurs est gratuit.

TITRE V - ADMINISTRATION ET COMPTES

L'article 25

L'ann�e financi�re de t'Association commence le ler Janvier pour se terminer le 31 d�cembre de chaque

ann�e, exceptionnellement la premi�re ann�e commence le 28 d�cembre 2010 pour se terminer le 31

D�cembre 2011.

A la fin de chaque exercice financier, les comptes de l'ann�e �coul�e sont cl�tur�s par le Conseil

d'administration, et l'inventaire et des stocks ainsi que le budget de la

l'ann�e prochaine sont �tablis. Ceux-ci seront soumis � l'approbation de l'assembl�e annuelle.

Les comptes et le budget sont notifi�s aux membres effectifs au moins huit jours avant l'assembl�e. Ils

peuvent ensuite acc�der � la demande, sans d�placement, � tous les documents sur lesquels le budget et les

comptes ont �t� �tablis,

L'article 26

L'exc�dent augmente le patrimoine de l'association, et ne peut en aucun cas

�tre distribu� aux membres comme dividendes ou d'une autre mani�re.

TITRE VI - DISSOLUTION - LIQUIDATION

L'article 27

1 t. " MOA 2.2

Volet B - Suite

L'association n'est pas dissoute par le d�c�s ou la retraite d'un membre, dans la mesure o� le nombre de'

membres effectifs n'est pas moins de trois.

L'association peut, avant l'expiration de son mandat �tre dissoute par une r�solution de l'Assembl�e

g�n�rale conform�ment � l'article 20 de la loi du 27 Juin 1921

ou une d�cision judiciaire.

En cas de dissolution volontaire de l'assembl�e g�n�rale, et � d�faut

par le tribunal, un ou plusieurs liquidateurs sont nomm�s, leur statut d�termin� et la mani�re de la

liquidation des dettes et la r�alisation des biens.

L'article 28

En cas de dissolution volontaire, l'actif, apr�s r�glement des dettes, sera transf�r� � une association, fondation ou l'institution qui a le m�me but social que l'association constitu�e aujourd'hui.

S'il y a plusieurs de ces institutions, l'Assembl�e g�n�rale de faire un choix, ou � sa discr�tion la propri�t� est r�partie entre les institutions admissibles. Si aucune institution a un objectif similaire, l'Assembl�e g�n�rale allouera les biens � plusieurs associations, fondations ou des instituts qui ont un but social dans une certaine mesure similaire au but social de cette association

Lors de la dissolution de plein droit ou dissolution judiciaire , est pris en compte, la division du patrimoine et des activit�s de l'association actuelle entre les membres du conseil d'administration en parties qui sont reprises dans une nouvelle asbl avec un but social similaire ,sans but lucratif et dans laquelle au moins un des administrateur de l'asbl en liquidation est transf�r� dans l'asbl accueillante ,en Belgique.

L'article 29

Tout ce qui n'est pas r�gl� explicitement par les statuts ,l'est par la Loi du 27 juin 1921, modifi�e par la loi du 2 mai 2002 et les usages en la mati�re

TITRE VII - DISPOSITIONS DIVERSES

Par les fondateurs suivants:

- De Roeck Kenneth, domicili� � 1410 - Waterloo, avenue du Bl� d'Or, n� le 5 mai 1980 � Schaerbeek,

num�ro de registre national 80.05.05-281-23

- Eloy Audry, domicili� � 1410-Waterloo, rue Ma Campagne 19, n� le 3 avril 1984 � Bruxelles, Belgique,

num�ro de registre national 84.04.23-570-76

- Eloy Charles Marcel, domicili� � 7090-Braine-Le-Comte,avenue de la Haussi�re 239, n� le 24 f�vrier 1949

� Deinze, Belgique, num�ro de registre national 49.02.24-485.32

Sont nomm�s administrateurs par la premi�re assembl�e g�n�rale convoqu�e:

Parmi les personnes physiques �num�r�es ci-dessous:

- De Roeck Kenneth, domicili� � 1410 - Waterloo, avenue du Bl� d'Or, n� le 5 mai 1980 � Schaerbeek,

num�ro de registre national 80.05.05-281-23

- Eloy Charles Marcel, domicili� � 7090-Braine-Le-Comte, avenue de la Haussi�re 239, n� le 24 f�vrier

1949 � Deinze, Belgique, num�ro de registre national 49.02.24-485.32

Le conseil d'administration choisit parmi ses membres, Charles Eloy en qualit� de pr�sident et Kenneth De Roeck en qualit� de secr�taire.

Fait � Jette, le 30 juin 2012

Cet acte est fait en deux exemplaires originaux.

Suivent les signatures, suivi du nom et pr�nom

De Roeck Kenneth Eloy Audry Eloy Charles

De Roeck Kenneth Eloy Charles

Administrateur Administrateur

' R�serv�

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -12/07/2012 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

17/04/2012

��~ MOp 2.2

+ l"i " In de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad bekend te maken kopie

na neerlegging van de akte ter griffie

Op de laatste blz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging, stichting of organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

J1.11011111fIlill

BRUSSEL

O.4 -04--2fwe

Griffie

V

heb aa Bel

Stag

Ondememingsnr : 0839.064.648

Benaming

(voluit) : SOUNDFACT

(verkort)

Rechtsvorm : VZW

Zetel : Molitorstraat 3 1040-Etterbeek

Onderwerp akte : WIJZIGINGEN STATUTEN IN VERBAND MET ADRESWIJZIGING VAN DE ZETEL

Wijziging van de statuten: SOUNDFACT vzw

De buitengewone algemene vergadering bijgekomen op 2 april 2012 te 1040 - Etterbeek, Generaal Molitorstraat 3 met de aanwezigheid van alle effectieve leden, heeft met ��nparigheid van de stemmen beslist per 3 april 2012 de zetel van de vzw over te brengen naar 1090-Jette, Jules Lahayestraat, 23

ingevolge deze adreswijziging van de zetel luidt artikel 2 van de statuten als volgt:

Artikel 2

De zetel van de vereniging is gevestigd te 1090-Jette, Jules Lahayestraat 23

De vereniging ressorteert aldus onder het gerechtelijk arrondissement Brussel.

De zetel van de vereniging mag overgebracht worden naar een andere plaats in het arrondissement

Brussel. De zetel kan verplaatst worden bij beslissing van de algemene vergadering, volgens de voorwaarden

voorzien bij een wijziging van de statuten.

De nieuwe geco�rdineerde tekst van de statuten is als volgt:

STATUTEN

Tussen de hierna opgesomde natuurlijke personen

- De Roeck Kenneth, wonende 1410 - Waterloo, avenue du Bl� d'Or 14,geboren op 05 mei 1980 te Schaerbeek, Rijksregisternummer 80.05.05-281-23

- Eloy Audry, wonende 1410-Waterloo, rue Ma Campagne 19, gebaren op 23 april 1984 te Brussel , Rijksregisternummer 84.04.23-570-76

- Eloy Charles Marcel, wonende 7090 - Braine-Le-Comte, avenue de la Haussi�re 239, geboren op 24 ' februari 1949 te Deinze, Belg�e, Rijksregisternummer 49.02.24-485.32

is overeengekomen wat volgt, onder elkaar en voor allen hier aanwezig of vertegenwoordigd en voor

allen die later nog effectief lid worden, een vereniging zonder winstoogmerk (afgekort vzw) op te richten,

onder de voorwaarden opgenomen in deze statuten.

TITEL 1- NAAM - ZETEL DOEL- DUUR

Artikel 1

De vereniging draagt de naam: SOUNDFACT

Al de akten, facturen, aankondigingen, uitgaven en andere stukken uitgaande van de vereniging moeten

haar naam vermelden, onmiddellijk voorafgegaan of gevolgd door de waarden "vereniging zonder

winstoogmerk' of door de afkorting "vzw" met nauwkeurige aanwijzing van de zetel.

Artikel 2

De zetel van de vereniging is gevestigd te 1090 - Jette, Jules Lahayestraat 23

De vereniging ressorteert aldus onder het gerechtelijk arrondissement Brussel.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -17/04/2012 - Annexes du Moniteur belge

�..

MoD 2.2

..

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -17/04/2012 - Annexes du Moniteur belge

De zetel van de vereniging mag overgebracht worden naar een andere plaats in het arrondissement Brussel. De zetel kan verplaatst worden bij beslissing van de algemene vergadering, volgens de voorwaarden voorzien bij een wijziging van de statuten.

Artikel 3

De vereniging heeft als maatschappelijk doel de promotie van pop, rock, vari�teit en alternatieve en wereld

muziek.

Om het doel te verwezenlijken of te vorderen kan de vereniging alle middelen aanwenden.

De opsomming die volgt is enkel ter informatieve titel en is niet beperkend.

De vereniging kan voorstellingen, tentoonstellingen, cursussen, manifestaties organiseren en produceren,

voor zich zelf of derden.

De vereniging kan muziek uitvoeren, opnemen, componeren, aanpassen, aankopen, verkopen, publi-

ceren, vermenigvuldigen, uitgeven en verspreiden, evenals het verwerven, beheren, deponeren en uitgaven

(edities) van de rechten op muzikale en andere creaties, intellectuele eigendomsrechten

in het algemeen en auteursrechten in het bijzonder.

De vereniging kan alle productieactiviteiten aangaan op het gebied van kunst, onderwijs en vorming. De

vereniging kan cre�ren, aanpassen, aankopen en verkopen, bewerken, publiceren, vermenigvuldigen,

reproduceren, uitgeven (editie) en verspreiden van teksten, foto's, tekeningen, multimedia, websites, audio en

beeldopname in al hun fase en vormen.

De vereniging kan logistieke, juridische, financi�le, artistieke, administratieve, organisatorische en andere

vormen van ondersteuning aan muzikanten en andere kunstenaars, al dan niet lid van de vereniging verlenen.

De vereniging is bevoegd om in ondergeschikte orde handelsdaden te stellen voorzover deze in

overeenstemming zijn met het doel omschreven in het eerste lid en voorzover de winst gebruikt wordt om dit

doel te bereiken.

Zij is bevoegd om alle roerende en onroerende goederen, die nodig of nuttig zijn voor het verwezen-

lijken van haar doel, in eigendom te houden of er het gebruik van te hebben.

De vereniging kan zijn medewerking verlenen aan alle activiteiten verwant met zijn doelstelling.

Artikel 4

De vereniging is opgericht voor onbepaalde duur. Ze kan op elk moment ontbonden worden.

TITEL lI - DE LEDEN

Artikel 5

De vereniging is samengesteld uit effectieve en uit toegetreden leden. Het getal van de leden

is niet beperkt. Het aantal van de effectieve leden mag evenwel niet minder bedragen dan drie.

Artikel 6

De effectieve leden zijn:

a. de ondertekenaars van onderhavige akte;

b. de personen die op voorstel van drie effectieve leden, als effectief lid worden aanvaard bij besluit van de algemene vergadering genomen met unanimiteit met een meerderheid van twee derde van de aanwezige effectieve leden.

Artikel 7

Elke natuurlijke persoon, rechtspersoon of organisatie die de doelstellingen van de vzw ondersteunt, kan bij

de voorzitter van de Raad van Bestuur een schriftelijke aanvraag indienen om toegetreden lid te worden

De Raad van Bestuur beslist discretionair zonder verdere motivatie dat een kandidaat niet wordt aanvaard

als toegetreden lid. Toegetreden leden hebben geen stemrecht.

Artikel 8

De effectieve en de tcegetreden leden kunnen op ieder ogenblik uittreden uit de vereniging, mits

aangetekend schriftelijk ontslag gericht aan de raad van bestuur. Het ontslag zal onmiddellijk ingaan.

De uitsluiting van een effectief of toegetreden lid geschiedt op voorstel van de raad van bestuur die daarover met unanimiteit beslist en kan slechts door de algemene vergadering worden uitgesproken met een meerderheid van twee derden van de aanwezige of vertegenwoordigde effectieve leden. Het lid moet op de hoogte gebracht worden van zijn uitsluiting per aangetekende brief. Het effectief lid waarvan de uitsluiting wordt voorgesteld, heeft het recht gehoord te worden.

De raad van bestuur kan de leden die zich aan een zware overtreding van de statuten of van de nonnen van eer en welvoeglijkheid schuldig hebben gemaakt, schorsen tot aan de beslissing van de algemene vergadering.

Artikel 9

Leden zijn geen lidgeld verschuldigd.

Artikel 10

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -17/04/2012 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Het lid dat ontslag neemt of dat uitgesloten wordt, heeft geen aanspraak op het maatschappelijk bezit of kan geen vergoeding eisen voor geleverde prestaties. Uitzondering betreffende de leningen door de bestuurders aan de vzw onder artikel 19 van huidige statuten. Hetzelfde geldt ten aanzien van de rechthebbenden van een overleden lid.

Een ontslagnemend of uitgesloten lid, of de rechthebbenden van een overleden lid, kunnen geen inzage vorderen van de rekeningen van de vereniging noch zegels laten leggen of een boedelbeschrijving vorderen.

Indien het aantal leden twee bedraagt, wordt de vzw rechtswege ontbonden en gelden de regels voor ontbinding van rechtswege zoals bepaald in de statuten.

TITEL III - DE ALGEMENE VERGADERING

Artikel 11

De algemene vergadering is samengesteld uit alle effectieve leden. De algemene vergadering wordt

voorgezeten door de voorzitter van de raad van bestuur of bij ontstentenis door de oudste van de aanwezige

leden van de raad van bestuur.

Artikel 12

De algemene vergadering is het hoogste orgaan van de vereniging. Zij bezit de machten die haar zijn

toegekend door de wet en door de onderhavige statuten.

Behoren inzonderheid tot haar bevoegdheid:

1.De wijzigingen van de statuten;

2.De benoeming en afzetting van de beheerders en van de leden van de toelatingscommissie

3.Desgevallend de benoeming en de afzetting van de commissarissen en het bepalen van hun bezoldiging

ingeval een bezoldiging wordt toegekend;

4.De kwijting aan de bestuurders en de commissarissen;

5.De goedkeuring van de begroting en de rekening;

6.0e vrijwillige ontbinding van de vereniging;

7.1De uitsluiting van de leden;

8.0e omzetting van de vereniging in een vennootschap met een sociaal oogmerk,

9.AIle gevallen waarin de statuten dat vereisen.

Artikel 13

De algemene vergadering, genaamd jaarvergadering, moet ��nmaal per jaar worden bijeengeroepen en dat tijdens het eerste semester dat volgt op het afsluiten van de rekeningen.

Op iedere ogenblik kan een buitengewone algemene vergadering van de vereniging worden bijeen geroepen door een beslissing van de raad van bestuur of op vraag van minstens ��n vijfde van de effectieve leden. ledere vergadering wordt gehouden op de dag, het uur en de plaats vermeld in de oproeping. Alle effectieve leden moeten erop worden uitgenodigd.

Artikel 14

De algemene vergadering wordt bijeengeroepen door de raad van bestuur bij gewone brief, onder-

tekend door de voorzitter in naam van de raad van bestuur, die minstens acht dagen voor de vergadering

aan ieder affectief lid wordt gestuurd. De agenda wordt vermeld in het oproepings-

bericht De vergadering kan niet geldig beraadslagen en besluiten over de punten die niet op de

agenda vermeld zijn, behalve wanneer alle effectieve leden aanwezig zijn of vertegenwoordigd zijn en zij

met eenparigheid akkoord gaan de agenda uitte breiden.

Elk voorstel, ondertekend door ten minste ��n twintigste van de leden, wordt op de agenda gebracht

Artikel 15

leder effectief lid heeft het recht de vergadering bij te wonen. Hij kan zich laten vertegenwoordigen door een

lasthebber die ook een effectief lid moet zijn van de vereniging. Ieder effectief lid kan slechts ��n enkel ander

lid vertegenwoordigen.

De lasthebber moet voor de stemming een geschreven volmacht voorleggen. Alle volmachten die-.

nen pij het begin van de vergadering aan de voorzitter overhandigd te worden, en zij worden gehecht aan de

notulen van de algemene vergadering.

Artikel 16

In de algemene vergadering hebben alle effectieve leden een gelijk stemrecht.

De besluiten worden genomen bij de ��nvoudige meerderheid van de tegenwoordige of

vertegenwoordigde effectieve leden, behoudens ondersluidende bepaling in de wet of in onder-havige statuten. Bij staking van de stemmen is het voorstel verworpen.

Artikel 17

De algemene vergadering kan slechts geldig besluiten voor de ontbinding van de vereniging of de

wijziging in de statuten indien de bepalingen van de artikelen 8 en 20 van de Wet van zevenentwintig juni negentienhonderd��nentwintig, gewijzigd door de Wet van twee mei tweeduizend en twee betreffende de verenigingen zonder winstgevend doel worden nageleefd.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -17/04/2012 - Annexes du Moniteur belge

MOn 2.2

Artikel 18

De besluiten van de algemene vergadering worden ingeschreven in het register van de notulen en

worden ondertekend door de voorzitter en een bestuurder. Dit register wordt bewaard in de zetel van de vereniging waar alle effectieve leden et ter plaatse inzage kunnen van niemendallen leden of derden, die van een legitiem belang doen blijken, kunnen uittreksels vragen die worden ondertekend door de voorzitter van de raad van bestuur en door een bestuurder. Iedere wijziging van de statuten moet binnen de maand van haar dagtekening worden bekendgemaakt in de Bijlagen tot het Belgisch Staatsblad. Dit geldt ook voor iedere benoeming, ontslag of afzetting van een bestuurder.

TITEL. IV -- HET BESTUUR

Artikel 19

De vereniging wordt bestuurd door een raad samengesteld uit minstens drie leden, gekozen onder

de effectieve leden door de algemene vergadering voor een termijn van onbepaalde duur.

Indien de algemene vergadering een einde stelt aan een bestuursmandaat, zal het ontslag maar kunnen

ingaan vanaf het moment dat alle eventuele nog openstaande leningen van de desbetreffende bestuurder aan

de vereniging deze laatste aan de desbetreffende bestuurder zijn terugbetaald.

Ais slechts drie personen lid zijn van de vereniging, bestaat de raad van bestuur uit twee personen.

Het aantal bestuurders moet altijd lager zijn dan het aantal personen dat lid is van de vereniging.

Artikel 20

In geval van vacature tijdens een mandaat, wordt een voorlopige bestuurder door de algemene vergadering

benoemd. Hij voltooit het mandaat van de bestuurder die hij vervangt.

Artikel 21

De raad van bestuur kiest onderzijn leden een voorzitter en een secretaris.

Ingeval een voorzitter verhinderd is, wordt zijn taak waargenomen door de secretaris of door de oudste der

aanwezige bestuurders. De raad wordt bijeengeroepen door de voorzitter. Hij kan slechts besluiten indien de

alle leden aanwezig zijn.

De besluiten worden genomen bij gewone meerderheid van de stemmen, met uitzondering van het voorstel

tot toetreding of uitsluiting van leden waarover met unanimiteit wordt beslist. Bij staking van stemmen wordt

geen besluit genomen.

Van de besluiten worden notulen opgemaakt, die ondertekend worden door de voorzitter en de secretaris en

die ingeschreven worden in een speciaal register. De uittreksels die moeten worden

voorgelegd, worden door de voorzitter en de secretaris ondertekend.

Wanneer ten aanzien van ��n van de leden van de raad van bestuur een belangenconflict zou rijzen,

zal deze zich onthouden van deelname aan de beraadslaging en de stemming. Hij zal dit voorafgaan-

dellijk melden aan de overige leden van de vergadering die een andere persoon dan de betrokken

bestuurder zullen aanstellen om hem te vertegenwoordigen.

Artikel 22

De raad van bestuur leidt de zaken van de vereniging. Hij kan alle rechtshandelingen stellen en alle

daden verrichten die hij nuttig acht voor de verwezenlijking van het doel der vereniging, met uitzon-

dering van de handelingen die voorbehouden zijn aan de algemene vergadering of die strijdig zijn met de

wet.

De raad van bestuur kan onder zijn verantwoordelijkheid, zijn bevoegdheden gedeeltelijk overdragen aan

een van zijn leden en zelfs aan derden.

Artikel 23

Alle akten die de vereniging verbinden, met uitzondering van het dagelijkse bestuur van de vzw worden in naam van de vereniging geldig ondertekend door de voorzitter van de raad van bestuur en door de secretaris gezamenlijk optredend. Deze moeten ten aanzien van derden geen blijk geven van enig besluit van de raad of van enige machtiging. Dezelfde wijze van vertegenwoordiging geldt voor het optreden in rechte.

Voor het dagelijkse bestuur heeft de raad van beheer de voorzitter-bestuurder benoemd tot gedele-

geerde bestuurder voor het dagelijkse bestuur van de vzw, waarvoor hij alleen kan tekenen. Hij bezit de

bevoegheid het beheren van de financi�le-, bankrekeningen, vertegenwoordiging administratie en het

uitvoeren van de richtlijnen van de raad van bestuur die regelmatig moeten uitgevoerd worden om de goede werking van de vereniging te verzekeren.

Artikel 24

Door de bestuurders wordt geen persoonlijke verplichtingen aangegaan betreffende de verbintenissen van

de vereniging. Hun aansprakelijkheid is beperkt tot de vervulling van de hun gegeven opdracht. Het mandaat

van bestuurder is onbezoldigd.

TITEL V BEGROTINGEN EN REKENINGEN

Artikel 25

Het boekjaar van de vereniging loopt van 1 januari tot 31 december van ieder jaar, bij afwijking hlervan

loopt het eerste boekjaar van 6 september 2011 tot 31 december 2011.

Bij het einde van elke boekjaar worden door de raad van bestuur de rekeningen van het verlopen

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -17/04/2012 - Annexes du Moniteur belge

MOD2.2

jaar afgesloten, en worden de inventaris en de balans opgemaakt alsmede de begroting voor het

volgende jaar. Deze worden aan de goedkeuring van de jaarvergadering onderworpen.

De rekeningen en begroting worden ten minste acht dagen voor de vergadering ter kennis gebracht

van de effectieve leden, die alsdan inzage kunnen vragen, zonder verplaatsing, van al de bescheiden

waarop deze rekeningen en begroting gesteund zijn.

Artikel 26

Het batig saldo vergroot het vermogen van de vereniging, en kan onder geen beding bij wijze van

dividenden of op een andere wijze aan de leden worden uitgekeerd.

TITEL VI - ONTBINDING VEREFFENING

Artikel 27

De vereniging wordt niet ontbonden door het overlijden of het uittreden van een lid, in zover het aantal effectieve leden daardoor niet minder dan drie bedraagt

De vereniging kan voor het verstrijken van haar duur ontbonden worden door een besluit van de algemene vergadering overeenkomstig artikel 20 van de wet van zevenentwintig juni negen-tienhonderd�ennentwintig of door een gerechtelijke beslissing.

In geval van vrijwillige ontbinding worden door de algemene vergaderingen bij gebreke daarvan door de rechtbank, een of meer vereffenaars benoemd, hun hoedanigheid bepaald en de wijze van vereffening der schulden en van de tegeldemaking der goederen vastgesteld.

Artikel 28

ln geval van vrijwillig ontbinding zal het actief, na aanzuivering der schulden, overgedragen worden aan een vereniging, stichting of instituut die hetzelfde doel als de heden opgerichte vereniging nastreeft.

Indien er verschillende dergelijke instellingen zijn, zal de algemene vergadering een keuze maken, of naar haar goedvinden de goederen verdelen onder de instellingen die in aanmerking komen. Indien geen instelling gewend is met een gelijkaardig doel, zal de algemene vergadering de goederen toewijzen aan ��n of meerdere verenigingen, stichtingen of instituten die een doet nastreven dat in enige mate verwant is met het doel van onderhavige verenigingen

Bij de ontbinding van rechtswege wordt in aanmerking genomen de splitsing van het vermogen en de activiteiten van huidige vzw tussen de leden van het Raad van bestuur in delen en die elk op zich in een bestaande of in een nieuw VZW met een aanverwant doel zonder winstoogmerk worden ingebracht, waarbij minstens een van de bestuurder van de ontbindende vzw overgaat naar de ontvangende vzw met doel zonder winstoogmerk, werkzaam in Belgi�.

Artikel 29

Voor alles waarin hier niet uitdrukkelijk is voorzien, blijven de Wet van zevenentwintig juni negentienhonderd eenentwintig, gewijzigd door de Wet van twee mei tweeduizend en twee en de toepassing van de gebruiken inzake verenigingen.

TITEL VII - VARIA

De stichters:

STATUTEN

Tussen de hierna opgesomde natuurlijke personen

- De Roeck Kenneth, wonende 1410 - Waterloo, avenue du Bl� d'Or 14,geboren op 05 mei 1980 te

Schaerbeek, Rijksregisternummer 80.05.05-281-23

- Eloy Audry, wonende 1410 Waterloo, rue Ma Campagne 19, geboren op 23 april 1984 te Brussel

Rijksregisternummer 84.04.23-570-76

- Eloy Charles Marcel, wonende 7090 - Braine-Le-Comte, avenue de la Houssi�re 239, geboren op 24

februari 1949 te Deinze, Belgie, Rijksregisternummer 49.02.24-485.32

Worden benoemd als eerste bestuurders door de algemene vergadering hier bijeen:

- De Roeck Kenneth, wonende 1410 - Waterloo, avenue du Bl� d'Or 14,geboren op 05 mei 1980 te Schaerbeek, Rijksregisternummer 80.05.05-281-23

- Eloy Charles Marcel, wonende 7090 - Braine-Le-Comte, avenue de la Haussi�re 239, geboren op 24 februari 1949 te Deinze, Seigle, Rijksregisternummer 49.02.24-485.32

De Raad van Bestuur kiest , onder zijn leden, Eloy Charles als voorzitter en De Roeck Kenneth als secretaris.

De Raad van Bestuur benoemt Eloy Charles Marcel, bestuurder wonende 7090 - Braine-Le-Comte, avenue de la Haussi�re 239, geboren op 24 februari 1949 te Deinze, Beig�e, Rijksregistemummer 49.02.24-485.32

MOD 2.2

Luik B - Vervolg

tot gedelegeerde bestuurder voor het dagelijkse bestuur van de vzw, waarvoor hij alleen kan tekenen. Hij bezit de bevoegheid het beheren van de financi�le-, bankrekeningen, vertegenwoordiging , administratie en het uitvoeren van de richtlijnen van de raad van bestuur die regelmatig moeten uitgevoerd worden om de goede werking van de vereniging te verzekeren.

Gedaan te Etterbeek , 2 april 2012

Deze akte is opgemaakt in drie originele exemplaren.

Volgen nu de handtekeningen, gevolgd door naam en voornaam

De Roeck Kenneth Eloy Audry Eloy Charles

De Roeck Kenneth Bestuurder Eloy Charles

Bestuurder

Op de laatste blz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging, stichting of organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

ti

Voorbehouden

aan het

Belgisch Staatsblad

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -17/04/2012 - Annexes du Moniteur belge

'

11/01/2012

��MOD 2.2

a

ln de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad bekend te maken kopie na neerlegging van de akte ter griffie

*iaoo9s3o*

Ortiz e : gs... 0839.064.648

: SOUNDFACT

VZW

Dr�ve du Duc 37 1170-Watermael-Bosvoorde

WIJZIGINGEN STATUTEN IN VERBAND MET ADRESWIJZIGING VAN DE ZETEL

Wijziging van de statuten: SOUNDFACT vzw

De buitengewone algemene vergadering bijgekomen op 23 december 2011 te 1170-Watermael-Bosvoorde, Dr�ve du Duc 37 met de aanwezigheid van alle effectieve leden, heeft met eenparigheid van de stemmen beslist per 26 december de zetel van de vzw over te brengen naar 1040-Etterbeek, Generaal Molitorstraat 3

Ingevolge deze adreswijziging van de zetel luidt artikel 2 van de statuten als volgt:

Artikel 2

De zetel van de vereniging is gevestigd te 1040 - Etterbeek , Generaal Molitorstraat 3

De vereniging ressorteert aldus onder het gerechtelijk arrondissement Brussel.

De zetel van de vereniging mag overgebracht worden naar een andere plaats in het arrondissement

Brussel.De zetel kan verplaatst worden bij beslissing van de algemene vergadering, volgens de voorwaarden

voorzien bij een wijziging van de statuten.

De nieuwe geco�rdineerde tekst van de statuten is als volgt:

STATUTEN

Tussen de hierna opgesomde natuurlijke personen

- De Roeck Kenneth, wonende 1410 - Waterloo, avenue du Bl� d'Or 14,geboren op 05 mei 1980 te

Schaerbeek, Rijksregisternummer 80.05.05-281-23

- Eloy Audry, wonende 1410-Waterloo, rue Ma Campagne 19, geboren op 23 april 1984 te Brussel ,

Rijksregisternummer 84.04.23-570-76

- Eloy Charles Marcel, wonende 7090 - Braine-Le-Comte, avenue de la Fioussi�re 239, geboren op 24

februari 1949 te Deinze, Belg�e, Rijksregisternummer 49.02.24-485.32

is overeengekomen wat volgt, onder elkaar en voor allen hier aanwezig of vertegenwoordigd en voor

allen die later nog effectief lid worden, een vereniging zonder winstoogmerk (afgekort vzw) op te richten,

onder de voorwaarden opgenomen in deze statuten.

TITEL I - NAAM - ZETEL - DOEL - DUUR

Artikel 1

De vereniging draagt de naam: SOUNDFACT

Al de akten, facturen, aankondigingen, uitgaven en andere stukken uitgaande van de vereniging moeten

haar naam vermelden, onmiddellijk voorafgegaan of gevolgd door de woorden 'vereniging zonder

winstoogmerk" of door de afkorting "vzw" met nauwkeurige aanwijzing van de zetel.

Artikel 2

De zetel van de vereniging is gevestigd te 1040 - Etterbeek, Generaal Molitorstraat 3

De vereniging ressorteert aldus onder het gerechtelijk arrondissement Brussel.

Op da iaatste blz. van Luik B

bev7^_ ~n., .rn." oriwr^ c:.,~j? ~ rt. i�r: . " .. .~ ... .irA? ne+'..~

^G � - . tt~g o D ,,~tr. ~ tan ^c�R2;~.^. g., ''~r~~^ ~ ~i .,�~.. . brdican

2 DEC 201i1

�Gp3use~~,~J

r.,.._...

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -11/01/2012 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

De zetel van de vereniging mag overgebracht worden naar een andere plaats in het arrondissement Brussel. De zetel kan verplaatst worden bij beslissing van de algemene vergadering, volgens de voorwaarden voorzien bij een wijziging van de statuten.

Artikel 3

De vereniging heeft als maatschappelijk doel de promotie van pop, rock, vari�teit en alternatieve en wereld

muziek.

Om het doel te verwezenlijken of te vorderen kan de vereniging alle middelen aanwenden.

De opsomming die volgt is enkel ter informatieve titel en is niet beperkend.

De vereniging kan voorstellingen, tentoonstellingen, cursussen, manifestaties organiseren en produceren,

voor zich zelf of derden.

De vereniging kan muziek uitvoeren, opnemen, componeren, aanpassen, aankopen, verkopen, publi-

ceren, vermenigvuldigen, uitgeven en verspreiden, evenals het verwerven, beheren, deponeren en uitgaven

(edities) van de rechten op muzikale en andere creaties, intellectuele eigendomsrechten

in het algemeen en auteursrechten in het bijzonder.

De vereniging kan alle productieactiviteiten aangaan op het gebied van kunst, onderwijs en vorming. De

vereniging kan cre�ren, aanpassen, aankopen en verkopen, bewerken, publiceren, vermenigvuldigen,

reproduceren, uitgeven (editie) en verspreiden van teksten, foto's, tekeningen, multimedia, websites, audio en

beeldopname in al hun fase en vormen.

De vereniging kan logistieke, juridische, financi�le, artistieke, administratieve, organisatorische en andere

vormen van ondersteuning aan muzikanten en andere kunstenaars, al dan niet lid van de vereniging verlenen.

De vereniging is bevoegd om in ondergeschikte orde handelsdaden te stellen voorzover deze in

overeenstemming zijn met het doel omschreven in het eerste lid en voorzover de winst gebruikt wordt om dit

doel te bereiken.

Zij is bevoegd om alle roerende en onroerende goederen, die nodig of nuttig zijn voor het verwezen-

lijken van haar doel, in eigendom te houden of er het gebruik van te hebben.

De vereniging kan zijn medewerking verlenen aan alle activiteiten verwant met zijn doelstelling.

Artikel 4

De vereniging is opgericht voor onbepaalde duur. Ze kan op elk moment ontbonden worden.

TITEL It - DE LEDEN

Artikel 5

De vereniging is samengesteld uit effectieve en uit toegetreden leden. Het getal van de leden

is niet beperkt. Het aantal van de effectieve leden mag evenwel niet minder bedragen dan drie.

Artikel 6

De effectieve leden zijn:

a. de ondertekenaars van onderhavige akte;

b. de personen die op voorstel van drie effectieve leden, als effectief lid worden aanvaard bij besluit van de algemene vergadering genomen met unanimiteit met een meerderheid van twee derde van de aanwezige effectieve leden.

Artikel 7

Elke natuurlijke persoon, rechtspersoon of organisatie die de doelstellingen van de vzw ondersteunt, kan bij

de voorzitter van de Raad van Bestuur een schriftelijke aanvraag indienen om toegetreden lid te worden

De Raad van Bestuur beslist discretionair zonder verdere motivatie dat een kandidaat niet wordt aanvaard

als toegetreden lid. Toegetreden leden hebben geen stemrecht.

Artikel B

De effectieve en de toegetreden leden kunnen op ieder ogenblik uittreden uit de vereniging, mits

aangetekend schriftelijk ontslag gericht aan de raad van bestuur. Het ontslag zal onmiddellijk ingaan.

De uitsluiting van een effectief of toegetreden lid geschiedt op voorstel van de raad van bestuur die daarover met unanimiteit beslist en kan slechts door de algemene vergadering worden uitgesproken met een meerderheid van twee derden van de aanwezige of vertegenwoordigde effectieve leden. Het lid moet op de hoogte gebracht worden van zijn uitsluiting per aangetekende brief. Het effectief lid waarvan de uitsluiting wordt voorgesteld, heeft het recht gehoord te worden.

De raad van bestuur kan de leden die zich aan een zware overtreding van de statuten of van de normen van eer en welvoeglijkheid schuldig hebben gemaakt, schorsen tot aan de beslissing van de algemene vergadering.

Artikel 9

Leden zijn geen lidgeld verschuldigd.

Artikel 10

Het lid dat ontslag neemt of dat uitgesloten wordt, heeft geen aanspraak op het maatschappelijk bezit of kan

geen vergoeding eisen voor geleverde prestaties. Uitzondering betreffende de leningen door de bestuurders

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -11/01/2012 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

aan de vzw onder artikel 19 van huidige statuten. Hetzelfde geldt ten aanzien van de rechthebbenden van een overleden lid.

Een ontslagnemend of uitgesloten lid, of de rechthebbenden van een overleden lid, kunnen geen inzage vorderen van de rekeningen van de vereniging noch zegels laten leggen of een boedelbeschrijving vorderen.

Indien het aantal leden twee bedraagt, wordt de vzw rechtswege ontbonden en gelden de regels voor ontbinding van rechtswege zoals bepaald in de statuten.

TITEL III - DE ALGEMENE VERGADERING

Artikel 11

De algemene vergadering is samengesteld uit alle effectieve leden. De algemene vergadering wordt

voorgezeten door de voorzitter van de raad van bestuur of bij ontstentenis door de oudste van de aanwezige

leden van de raad van bestuur.

Artikel 12

De algemene vergadering is het hoogste orgaan van de vereniging. Zij bezit de machten die haar zijn

toegekend door de wet en door de onderhavige statuten.

Behoren inzonderheid tot haar bevoegdheid:

1.De wijzigingen van de statuten;

2.De benoeming en afzetting van de beheerders en van de leden van de toelatingscommissie

3.Desgevallend de benoeming en de afzetting van de commissarissen en het bepalen van hun bezoldiging

ingeval een bezoldiging wordt toegekend;

4.De kwijting aan de bestuurders en de commissarissen;

5.De goedkeuring van de begroting en de rekening;

6.De vrijwillige ontbinding van de vereniging;

7.De uitsluiting van de leden;

8.De omzetting van de vereniging in een vennootschap met een sociaal oogmerk.

9.Alle gevallen waarin de statuten dat vereisen.

Artikel 13

De algemene vergadering, genaamd jaarvergadering, moet ��nmaal per jaar worden bijeengeroepen en dat tijdens het eerste semester dat volgt op het afsluiten van de rekeningen.

Op iedere ogenblik kan een buitengewone algemene vergadering van de vereniging worden bijeen geroepen door een beslissing van de raad van bestuur of op vraag van minstens ��n vijfde van de effectieve leden. iedere vergadering wordt gehouden op de dag, het uur en de plaats vermeld in de oproeping. Alle effectieve leden moeten erop worden uitgenodigd.

Artikel 14

De algemene vergadering wordt bijeengeroepen door de raad van bestuur bij gewone brief, onder-

tekend door de voorzitter in naam van de raad van bestuur, die minstens acht dagen voor de vergadering

aan ieder affectief lid wordt gestuurd. De agenda wordt vermeld in het oproepings-

bericht. De vergadering kan niet geldig beraadslagen en besluiten over de punten die niet op de

agenda vermeld zijn, behalve wanneer alle effectieve leden aanwezig zijn of vertegenwoordigd zijn en zij

met eenparigheid akkoord gaan de agenda uit te breiden.

Elk voorstel, ondertekend door ten minste ��n twintigste van de leden, wordt op de agenda gebracht

Artikel 15

Ieder effectief lid heeft het recht de vergadering bij te wonen. Hij kan zich laten vertegenwoordigen door een

lasthebber die ook een effectief lid moet zijn van de vereniging. Ieder effectief lid kan slechts ��n enkel ander

lid vertegenwoordigen.

De lasthebber moet voor de stemming een geschreven volmacht voorleggen. Alle volmachten die-

nen bij het begin van de vergadering aan de voorzitter overhandigd te worden, en zij worden gehecht aan de

notulen van de algemene vergadering.

Artikel 16

In de algemene vergadering hebben alle effectieve leden een gelijk stemrecht.

De besluiten worden genomen bij de eenvoudige meerderheid van de tegenwoordige of

vertegenwoordigde effectieve leden, behoudens ondersluidende bepaling in de wet of in onder-havige statuten. Bij staking van de stemmen is het voorstel verworpen.

Artikel 17

De algemene vergadering kan slechts geldig besluiten voor de ontbinding van de vereniging of de

wijziging in de statuten indien de bepalingen van de artikelen 8 en 20 van de Wet van zevenentwintig juni negentienhonderd��nentwintig, gewijzigd door de Wet van twee mei tweeduizend en twee betreffende de verenigingen zonder winstgevend doel worden nageleefd.

Artikel 18

De besluiten van de algemene vergadering worden ingeschreven in het register van de notulen en

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -11/01/2012 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

worden ondertekend door de voorzitter en een bestuurder. Dit register wordt bewaard in de zetel

van de vereniging waar alle effectieve leden et ter plaatse inzage kunnen van niemendallen leden of derden, die van een legitiem belang doen blijken, kunnen uittreksels vragen die worden ondertekend door de voorzitter van de raad van bestuur en door een bestuurder. ledere wijziging van de statuten moet binnen de maand van haar dagtekening worden bekendgemaakt in de Bijlagen tot het Belgisch Staatsblad. Dit geldt ook voor iedere benoeming, ontslag of afzetting van een bestuurder.

TITEL IV HET BESTUUR

Artikel 19

De vereniging wordt bestuurd door een raad samengesteld uit minstens drie leden, gekozen onder

de effectieve leden door de algemene vergadering voor een termijn van onbepaalde duur.

Indien de algemene vergadering eert einde stelt aan een bestuursmandaat, zal het ontslag maar kunnen

ingaan vanaf het moment dat alle eventuele nog openstaande leningen van de desbetreffende bestuurder aan

de vereniging deze laatste aan de desbetreffende bestuurder zijn terugbetaald.

Als slechts drie personen lid zijn van de vereniging, bestaat de raad van bestuur uit twee personen.

Het aantal bestuurders moet altijd lager zijn dan het aantal personen dat lid is van de vereniging.

Artikel 20

In geval van vacature tijdens een mandaat, wordt een voorlopige bestuurder door de algemene vergadering

benoemd. Hij voltooit het mandaat van de bestuurder die hij vervangt.

Artikel 21

De raad van bestuur kiest onder zijn leden een voorzitter en een secretaris.

Ingeval een voorzitter verhinderd is, wordt zijn taak waargenomen door de secretaris of door de oudste der

aanwezige bestuurders. De raad wordt bijeengeroepen door de voorzitter. Hij kan slechts besluiten indien de

alle leden aanwezig zijn.

De besluiten worden genomen bij gewone meerderheid van de stemmen, met uitzondering van het voorstel

tot toetreding of uitsluiting van leden waarover met unanimiteit wordt beslist. Bij staking van stemmen wordt

geen besluit genomen.

Van de besluiten worden notulen opgemaakt, die ondertekend worden door de voorzitter en de secretaris en

die ingeschreven worden in een speciaal register. De uittreksels die moeten worden

voorgelegd, worden door de voorzitter en de secretaris ondertekend.

Wanneer ten aanzien van ��n van de leden van de raad van bestuur een belangenconflict zou rijzen,

zal deze zich onthouden van deelname aan de beraadslaging en de stemming. Hij zal dit voorafgaan-

dellijk melden aan de overige leden van de vergadering die een andere persoon dan de betrokken

bestuurder zullen aanstellen om hem te vertegenwoordigen.

Artikel 22

De raad van bestuur leidt de zaken van de vereniging. Hij kan alle rechtshandelingen stellen en alle

daden verrichten die hij nuttig acht voor de verwezenlijking van het doel der vereniging, met uitzon-

dering van de handelingen die voorbehouden zijn aan de algemene vergadering of die strijdig zijn met de

wet.

De raad van bestuur kan onder zijn verantwoordelijkheid, zijn bevoegdheden gedeeltelijk overdragen aan

een van zijn leden en zelfs aan derden.

Artikel 23

Alle akten die de vereniging verbinden, met uitzondering van het dagelijkse bestuur van de vzw worden in naam van de vereniging geldig ondertekend door de voorzitter van de raad van bestuur en door de secretaris gezamenlijk optredend. Deze moeten ten aanzien van derden geen blijk geven van enig besluit van de raad of van enige machtiging. Dezelfde wijze van vertegenwoordiging geldt voor het optreden in rechte.

Voor het dagelijkse bestuur heeft de raad van beheer de voorzitter-bestuurder benoemd tot gedele-

geerde bestuurder voor het dagelijkse bestuur van de vzw, waarvoor hij alleen kan tekenen. Hij bezit de

bevoegheid het beheren van de financi�le-, bankrekeningen, vertegenwoordiging , administratie en het

uitvoeren van de richtlijnen van de raad van bestuur die regelmatig moeten uitgevoerd worden om de goede werking van de vereniging te verzekeren.

Artikel 24

Door de bestuurders wordt geen persoonlijke verplichtingen aangegaan betreffende de verbintenissen van

de vereniging. Hun aansprakelijkheid is beperkt tot de vervulling van de hun gegeven opdracht. Het mandaat

van bestuurder is onbezoldigd.

TITEL V BEGROTINGEN EN REKENINGEN

Artikel 25

Het boekjaar van de vereniging loopt van 1 januari tot 31 december van ieder jaar, bij afwijking hiervan

loopt het eerste boekjaar van 6 september 2011 tot 31 december 2011.

Bij het einde van elke boelgaar worden door de raad van bestuur de rekeningen van het verlopen

jaar afgesloten, en worden de inventaris en de balans opgemaakt alsmede de begroting voor het

volgende jaar. Deze worden aan de goedkeuring van de jaarvergadering onderworpen.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -11/01/2012 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

De rekeningen en begroting worden ten minste acht dagen voor de vergadering ter kennis gebracht

van de effectieve leden, die alsdan inzage kunnen vragen, zonder verplaatsing, van al de bescheiden

waarop deze rekeningen en begroting gesteund zijn.

Artikel 26

Het batig saldo vergroot het vermogen van de vereniging, en kan onder geen beding bij wijze van

dividenden of op een andere wijze aan de leden worden uitgekeerd.

TITEL VI - ONTBINDING VEREFFENING

Artikel 27

De vereniging wordt niet ontbonden door het overlijden of het uittreden van een lid, in zover het aantal effectieve leden daardoor niet minder dan drie bedraagt.

De vereniging kan voor het verstrijken van haar duur ontbonden worden door een besluit van de algemene vergadering overeenkomstig artikel 20 van de wet van zevenentwintig juni negen-tienhonderd��nnentwintig of door een gerechtelijke beslissing.

In geval van vrijwillige ontbinding worden door de algemene vergadering,en bij gebreke daarvan door de rechtbank, een of meer vereffenaars benoemd, hun hoedanigheid bepaald en de wijze van vereffening der schulden en van de tegeldemaking der goederen vastgesteld.

Artikel 28

In geval van vrijwillig ontbinding zal het actief, na aanzuivering der schulden, overgedragen worden aan een vereniging, stichting of instituut die hetzelfde doel ais de heden opgerichte vereniging nastreeft.

Indien er verschillende dergelijke instellingen zijn, zal de algemene vergadering een keuze maken, of naar haar goedvinden de goederen verdelen onder de instellingen die in aanmerking komen. Indien geen instelling gewend is met een gelijkaardig doel, zal de algemene vergadering de goederen toewijzen aan ��n of meerdere verenigingen, stichtingen of instituten die een doel nastreven dat in enige mate verwant is met het doel van onderhavige verenigingen

Bij de ontbinding van rechtswege wordt in aanmerking genomen de splitsing van het vermogen en de activiteiten van huidige vzw tussen de leden van het Raad van bestuur in delen en die elk op zich in een bestaande of in een nieuw VZW met een aanverwant doel zonder winstoogmerk worden ingebracht, waarbij minstens een van de bestuurder van de ontbindende vzw overgaat naar de ontvangende vzw met doel zonder winstoogmerk, werkzaam in Belgi�.

Artikel 29

Voor alles waarin hier niet uitdrukkelijk is voorzien, blijven de Wet van zevenentwintig juni negentienhonderd eenentwintig, gewijzigd door de Wet van twee mei tweeduizend en twee en de toepassing van de gebruiken inzake verenigingen.

TITEL VII - VARIA

De stichters:

STATUTEN

Tussen de hierna opgesomde natuurlijke personen

- De Roeck Kenneth, wonende 1410 - Waterloo, avenue du Bl� d'Or 14,geboren op 05 mei 1980 te

Schaerbeek, Rijksregisternummer 80.05.05-281-23

- Eloy Audry, wonende 1410-Waterloo, rue Ma Campagne 19, geboren op 23 april 1984 te Brussel ,

Rijksregisternummer 84.04.23-570-76

- Eloy Charles Marcel, wonende 7090 - Braine-Le-Comte, avenue de la Houssi�re 239, geboren op 24

februari 1949 te Deinze, Belg�e, Rijksregisternummer 49.02.24-485.32

Worden benoemd als eerste bestuurders door de algemene vergadering hier bijeen:

- De Roeck Kenneth, wonende 1410 - Waterloo, avenue du Bl� d'Or 14,geboren op 05 mei 1980 te Schaerbeek, Rijksregisternummer 80.05.05-281-23

- Eloy Charles Marcel, wonende 7090 - Braine-Le-Comte, avenue de la Houssi�re 239, geboren op 24 februari 1949 te Deinze, Belg�e, Rijksregisternummer 49.02.24-485.32

De Raad van Bestuur kiest , onder zijn leden, Eloy Charles als voorzitter en De Roeck Kenneth als secretaris.

De Raad van Bestuur benoemt Eloy Charles Marcel, bestuurder wonende 7090 - Braine-Le-Comte, avenue de la Houssi�re 239, geboren op 24 februari 1949 te Deinze, Belg�e, Rijksregisternummer 49.02.24-485.32

tot gedelegeerde bestuurder voor het dagelijkse bestuur van de vzw, waarvoor hij alleen kan tekenen. Hij bezit de bevoegheid het beheren van de financi�le-, bankrekeningen, vertegenwoordiging , administratie en

MOD 2.2

'.3 - Vervolg

het uitvoeren van de richtlijnen van de raad van bestuur die regelmatig moeten uitgevoerd worden om de goede werking van de vereniging te verzekeren.

Gedaan te Watermael-Bosvoorde, 23 december 2011

Deze akte is opgemaakt in drie originele exemplaren.

Volgen nu de handtekeningen, gevolgd door naam en voornaam

De Roeck Kenneth Eloy Audry Eloy Charles

De Roeck Kenneth Bestuurder Eloy Charles

Bestuurdert

On de laatste blz. van Luik B vermelden : " :\c^ET en nazde 7'.g^.a:c: van de instrumenterende. notaris, :" .a:z`j vmr, ce persc(o)n(en)

bevoegd de ve:'_n;[';^~, etlal,ting a4 " ^.rgar.'.sme ten a4nzien van cerc;en te vertec�nv^J oordigen

16/09/2011

�� Mpp 2.2

In de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad bekend te maken kopie na neerlegging van de akte ter griffie

BRUSSEL

la~~.

Grime

"1 i i i i i

bah aai Be! Staa

11

*11140562*

Ondememingsnr : 539 , 0 6y

Benaming

(voluit) : SOUNDFACT

(verkort) :

Rechtsvorm : VZW

Zetel : Dr�ve du Duc 37 1170-Watemnael-Bosvoorde

Ocrodlerwerp akte : OPRICHTING

Oprichtingsakte : vzw SOUNDFACT

Adres : Dr�ve du Duc 37 1170 Watermael-Bosvoorde

STATUTEN

Tussen de hierna opgesomde natuurlijke personen

- De Roeck Kenneth, wonende 1170-Watermael-Bosvoorde, Dr�ve du Duc 37, geboren op 05 mei 1980 te

Schaerbeek, Rijksregisternummer 80.05.05-281-23

- Eloy Audry, wonende 1170-Watermael-Bosvoorde, Dr�ve du Duc 37, geboren op 23 april 1984 te Brussel ,

Rijksregisternummer 84.04.23-570-76

- Eloy Charles Marcel, wonende 1410 -Waterloo, rue Ma Campagne 19, geboren op 24 februari

1949 te Deinze, Belg�e, Rijksregisternummer 49.02.24-485.32

is overeengekomen wat volgt, onder elkaar en voor allen hier aanwezig of vertegenwoordigd en voor

allen die later nog effectief lid worden, een vereniging zonder winstoogmerk (afgekort vzw) op te richten,

onder de voorwaarden opgenomen in deze statuten.

TITEL I - NAAM - ZETEL - DOEL - DUUR

Artikel 1

De vereniging draagt de naam: SOUNDFACT

Al de akten, facturen, aankondigingen, uitgaven en andere stukken uitgaande van de vereniging moeten

haar naam vermelden, onmiddellijk voorafgegaan of gevolgd door de woorden "vereniging zonder

winstoogmerk" of door de afkorting "vzw" met nauwkeurige aanwijzing van de zetel.

Artikel 2

De zetel van de vereniging is gevestigd te 1170-Watermael-Bosvoorde, dr�ve du Duc 37

De vereniging ressorteert aldus onder het gerechtelijk arrondissement Brussel.

De zetel van de vereniging mag overgebracht worden naar een andere plaats in het arrondissement

Brussel.

De zetel kan verplaatst worden bij beslissing van de algemene vergadering, volgens de voorwaarden

voorzien bij een wijziging van de statuten.

Artikel 3

De vereniging heeft als maatschappelijk doel de promotie van pop, rock, vari�teit en alternatieve en wereld

muziek.

Om het doel te verwezenlijken of te vorderen kan de vereniging alle middelen aanwenden.

De opsomming die volgt is enkel ter informatieve titel en is niet beperkend.

De vereniging kan voorstellingen, tentoonstellingen, cursussen, manifestaties organiseren en produceren,

voor zich zelf of derden.

De vereniging kan muziek uitvoeren, opnemen, componeren, aanpassen, aankopen, verkopen, publi-

ceren, vermenigvuldigen, uitgeven en verspreiden, evenals het verwerven, beheren, deponeren en uitgaven

(edities) van de rechten op muzikale en andere creaties, intellectuele eigendomsrechten

in het algemeen en auteursrechten in het bijzonder.

De vereniging kan aile productieactiviteiten aangaan op het gebied van kunst, onderwijs en vorming. De

vereniging kan cre�ren, aanpassen, aankopen en verkopen, bewerken, publiceren, vermenigvuldigen,

Op de laatste blz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging, stichting of organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 16/09/2011 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 16/09/2011 - Annexes du Moniteur belge

MOD2.2

reproduceren, uitgeven (editie) en verspreiden van teksten, foto's, tekeningen, multimedia, websites, audio en beeldopname in at hun fase en vormen.

De vereniging kan logistieke, juridische, financi�le, artistieke, administratieve, organisatorische en andere vormen van ondersteuning aan muzikanten en andere kunstenaars, al dan niet lid van de vereniging verfenen.

De vereniging is bevoegd om in ondergeschikte orde handelsdaden te stellen voorzover deze in overeenstemming zijn met het doel omschreven in het eerste lid en voorzover de winst gebruikt wordt om dit doet te bereiken.

Zij is bevoegd om aile roerende en onroerende goederen, die nodig of nuttig zijn voor het verwezenlijken van haar doel, in eigendom te houden of er het gebruik van te hebben.

De vereniging kan zijn medewerking verlenen aan alle activiteiten verwant met zijn doelstelling.

Artikel 4

De vereniging is opgericht voor onbepaalde duur. Ze kan op elk moment ontbonden worden.

TITEL Il - DE LEDEN

Artikel 5

De vereniging is samengesteld uit effectieve en uit toegetreden leden. Het getal van de leden

is niet beperkt. Het aantal van de effectieve leden mag evenwel niet minder bedragen dan drie.

Artikel 6

De effectieve leden zijn:

a. de ondertekenaars van onderhavige akte;

b, de personen die op voorstel van drie effectieve leden, als effectief lid worden aanvaard bij besluit van

de algemene vergadering genomen met unanimiteit met een meerderheid van twee derde van de aanwezige

effectieve leden.

Artikel 7

Elke natuurlijke persoon, rechtspersoon of organisatie die de doelstellingen van de vzw ondersteunt, kan bij

de voorzitter van de Raad van Bestuur een schriftelijke aanvraag indienen om toegetreden lid te worden

De Raad van Bestuur beslist discretionair zonder verdere motivatie dat een kandidaat niet wordt aanvaard

als toegetreden lid. Toegetreden leden hebben geen stemrecht.

Artikel 8

De effectieve en de toegetreden leden kunnen op ieder ogenblik uittreden uit de vereniging, mits

aangetekend schriftelijk ontslag gericht aan de raad van bestuur. Het ontslag zal onmiddellijk ingaan.

De uitsluiting van een effectief of toegetreden lid geschiedt op voorstel van de raad van bestuur die daarover met unanimiteit beslist en kan slechts door de algemene vergadering worden uitgesproken met een meerderheid van twee derden van de aanwezige of vertegenwoordigde effectieve leden. Het lid moet op de hoogte gebracht worden van zijn uitsluiting per aangetekende brief. Het effectief lid waarvan de uitsluiting wordt voorgesteld, heeft het recht gehoord te worden.

De raad van bestuur kan de leden die zich aan een zware overtreding van de statuten of van de normen van eer en welvoeglijkheid schuldig hebben gemaakt, schorsen tot aan de beslissing van de algemene vergadering

Artikel 9

Leden zijn geen lidgeld verschuldigd.

Artikel 10

Het lid dat ontslag neemt of dat uitgesloten wordt, heeft geen aanspraak op het maatschappelijk bezit of kan geen vergoeding eisen voor geleverde prestaties. Uitzondering betreffende de leningen door de bestuurders aan de vzw onder artikel 19 van huidige statuten. Hetzelfde geldt ten aanzien van de rechthebbenden van een overleden lid.

Een ontslagnemend of uitgesloten lid, of de rechthebbenden van een overleden lid, kunnen geen inzage vorderen van de rekeningen van de vereniging noch zegels laten leggen of een boedelbeschrijving vorderen.

Indien het aantal leden twee bedraagt, wordt de vzw rechtswege ontbonden en gelden de regels voor ontbinding van rechtswege zoals bepaald in de statuten.

TITEL III - DE ALGEMENE VERGADERING

Artikel 11

De algemene vergadering is samengesteld uit alle effectieve leden. De algemene vergadering wordt

voorgezeten door de voorzitter van de raad van bestuur of bij ontstentenis door de oudste van de aanwezige

leden van de raad van bestuur.

Artikel 12

De algemene vergadering is het hoogste orgaan van de vereniging. Zij bezit de machten die haar zijn

" toegekend door de wet en door de onderhavige statuten.

Behoren inzonderheid tot haar bevoegdheid:

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 16/09/2011 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

1.De wijzigingen van de statuten;

2.De benoeming en afzetting van de beheerders en van de leden van de toelatingscommissie

3.Desgevallend de benoeming en de afzetting van de commissarissen en het bepalen van hun bezoldiging

ingeval een bezoldiging wordt toegekend;

4.De kwijting aan de bestuurders en de commissarissen;

5.De goedkeuring van de begroting en de rekening;

6.De vrijwillige ontbinding van de vereniging;

7.De uitsluiting van de leden;

8.De omzetting van de vereniging in een vennootschap met een sociaal oogmerk.

9.Alle gevallen waarin de statuten dat vereisen.

Artikel 13

De algemene vergadering, genaamd jaarvergadering, moet ��nmaal per jaar worden bijeengeroepen en dat tijdens het eerste semester dat volgt op het afsluiten van de rekeningen.

Op iedere ogenblik kan een buitengewone algemene vergadering van de vereniging worden bijeen geroepen door een beslissing van de raad van bestuur of op vraag van minstens ��n vijfde van de effectieve leden. Iedere vergadering wordt gehouden op de dag, het uur en de plaats vermeld in de oproeping. Alle effectieve leden moeten erop worden uitgenodigd.

Artikel 14

De algemene vergadering wordt bijeengeroepen door de raad van bestuur bij gewone brief, onder-

tekend door de voorzitter in naam van de raad van bestuur, die minstens acht dagen voor de vergadering

aan ieder affectief lid wordt gestuurd. De agenda wordt vermeld in het oproepings-

bericht. De vergadering kan niet geldig beraadslagen en besluiten over de punten die niet op de

agenda vermeld zijn, behalve wanneer alle effectieve leden aanwezig zijn of vertegenwoordigd zijn en zij

met eenparigheid akkoord gaan de agenda uit te breiden.

Elk voorstel, ondertekend door ten minste ��n twintigste van de leden, wordt op de agenda gebracht

Artikel 15

Ieder effectief lid heeft het recht de vergadering bij te wonen. Hij kan zich laten vertegenwoordigen door een

lasthebber die ook een effectief lid moet zijn van de vereniging. leder effectief lid kan slechts ��n enkel ander

lid vertegenwoordigen.

De lasthebber moet voor de stemming een geschreven volmacht voorleggen. Alle volmachten die-

nen bij het begin van de vergadering aan de voorzitter overhandigd te worden, en zij worden gehecht aan de

notulen van de algemene vergadering.

Artikel 16

In de algemene vergadering hebben alle effectieve leden een gelijk stemrecht.

De besluiten worden genomen bij de ��nvoudige meerderheid van de tegenwoordige of

vertegenwoordigde effectieve leden, behoudens ondersluidende bepaling in de wet of in onder-havige statuten. Bij staking van de stemmen is het voorstel verworpen.

Artikel 17

De algemene vergadering kan slechts geldig besluiten voor de ontbinding van de vereniging of de

wijziging in de statuten indien de bepalingen van de artikelen 8 en 20 van de Wet van zevenentwintig juni negentienhonderd��nentwintig, gewijzigd door de Wet van twee mei tweeduizend en twee betreffende de verenigingen zonder winstgevend doel worden nageleefd.

Artikel 18

De besluiten van de algemene vergadering worden ingeschreven in het register van de notulen en

worden ondertekend door de voorzitter en een bestuurder. Dit register wordt bewaard in de zetel

van de vereniging waar alle effectieve leden et ter plaatse inzage kunnen van niemendallen leden of derden, die van een legitiem belang doen blijken, kunnen uittreksels vragen die worden ondertekend door de voorzitter van de raad van bestuur en door een bestuurder. Iedere wijziging van de statuten moet binnen de maand van haar dagtekening worden bekendgemaakt in de Bijlagen tot het Belgisch Staatsblad. Dit geldt ook voor iedere benoeming, ontslag of afzetting van een bestuurder.

TITEL IV HET BESTUUR

Artikel 19

De vereniging wordt bestuurd door een raad samengesteld uit minstens drie leden, gekozen onder

de effectieve leden door de algemene vergadering voor een termijn van onbepaalde duur.

Indien de algemene vergadering een einde stelt aan een bestuursmandaat, zal het ontslag maar kunnen

ingaan vanaf het moment dat alle eventuele nog openstaande leningen van de desbetreffende bestuurder aan

de vereniging deze laatste aan de desbetreffende bestuurder zijn terugbetaald.

Als slechts drie personen lid zijn van de vereniging, bestaat de raad van bestuur uit twee personen.

Het aantal bestuurders moet altijd lager zijn dan het aantal personen dat lid is van de vereniging.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 16/09/2011 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Artikel 20

In geval van vacature tijdens een mandaat, wordt een voorlopige bestuurder door de algemene vergadering

benoemd. Hij voltooit het mandaat van de bestuurder die hij vervangt.

Artikel 21

De raad van bestuur kiest onder zijn leden een voorzitter en een secretaris.

Ingeval een voorzitter verhinderd is, wordt zijn taak waargenomen door de secretaris of door de oudste der

aanwezige bestuurders. De raad wordt bijeengeroepen door de voorzitter. Hij kan slechts besluiten indien de

aile leden aanwezig zijn.

De besluiten worden genomen bij gewone meerderheid van de stemmen, met uitzondering van het voorstel

tot toetreding of uitsluiting van leden waarover met unanimiteit wordt beslist Bij staking van stemmen wordt

geen besluit genomen.

Van de besluiten worden notulen opgemaakt, die ondertekend worden door de voorzitter en de secretaris en

die ingeschreven worden in een speciaal register. De uittreksels die moeten worden

voorgelegd, worden door de voorzitter en de secretaris ondertekend.

Wanneer ten aanzien van ��n van de leden van de raad van bestuur een belangenconflict zou rijzen,

zal deze zich onthouden van deelname aan de beraadslaging en de stemming. Hij zal dit voorafgaan-

dellijk melden aan de overige leden van de vergadering die een andere persoon dan de betrokken

bestuurder zullen aanstellen om hem te vertegenwoordigen.

Artikel 22

De raad van bestuur leidt de zaken van de vereniging. Hij kan alle rechtshandelingen stellen en alle

daden verrichten die hij nuttig acht voor de verwezenlijking van het doel der vereniging, met uitzon-

dering van de handelingen die voorbehouden zijn aan de algemene vergadering of die strijdig zijn met de

wet.

De raad van bestuur kan onder zijn verantwoordelijkheid, zijn bevoegdheden gedeeltelijk overdragen aan

een van zijn leden en zelfs aan derden.

Artikel 23

Alle akten die de vereniging verbinden, met uitzondering van het dagelijkse bestuur van de vzw worden in naam van de vereniging geldig ondertekend door de voorzitter van de raad van bestuur en door de secretaris gezamenlijk optredend. Deze moeten ten aanzien van derden geen blijk geven van enig besluit van de raad of van enige machtiging. Dezelfde wijze van vertegenwoordiging geldt voor het optreden in rechte.

Voor het dagelijkse bestuur heeft de raad van beheer de voorzitter-bestuurder benoemd tot gedele-

geerde bestuurder voor het dagelijkse bestuur van de vzw, waarvoor hij alleen kan tekenen. Hij bezit de

bevoegheid het beheren van de financi�le-, bankrekeningen, vertegenwoordiging , administratie en het

uitvoeren van de richtlijnen van de raad van bestuur die regelmatig moeten uitgevoerd worden om de goede werking van de vereniging te verzekeren.

Artikel 24

Door de bestuurders wordt geen persoonlijke verplichtingen aangegaan betreffende de verbintenissen van

de vereniging. Hun aansprakelijkheid is beperkt tot de vervulling van de hun gegeven opdracht Het mandaat

van bestuurder is onbezoldigd.

TITEL V BEGROTINGEN EN REKENINGEN

Artikel 25

Het boekjaar van de vereniging loopt van 1 januari tot 31 december van ieder jaar, bij afwijking hiervan

loopt het eerste boekjaar van 6 september 2011 tot 31 december 2011.

Bij het einde van elke boekjaar worden door de raad van bestuur de rekeningen van het verlopen

jaar afgesloten, en worden de inventans en de balans opgemaakt alsmede de begroting voor het

volgende jaar. Deze worden aan de goedkeuring van de jaarvergadering onderworpen.

De rekeningen en begroting worden ten minste acht dagen voor de vergadering ter kennis gebracht

van de effectieve leden, die alsdan inzage kunnen vragen, zonder verplaatsing, van al de bescheiden

waarop deze rekeningen en begroting gesteund zijn.

Artikel 26

Het batig saldo vergroot het vermogen van de vereniging, en kan onder geen beding bij wijze van

dividenden of op een andere wijze aan de leden worden uitgekeerd.

TITEL VI - ONTBINDING VEREFFENING

Artikel 27

De vereniging wordt niet ontbonden door het overlijden of het uittreden van een lid, in zover het

aantal effectieve leden daardoor niet minder dan drie bedraagt.

De vereniging kan voor het verstrijken van haar duur ontbonden worden door een besluit van de

algemene vergadering overeenkomstig artikel 20 van de wet van zevenentwintig juni negen-

tienhonderd��nnentwintig of door een gerechtelijke beslissing.

In geval van vrijwillige ontbinding worden door de algemene vergadering,en bij gebreke daarvan

door de rechtbank, een of meer vereffenaars benoemd, hun hoedanigheid bepaald en de wijze

MOD 2.2

c,

Luik 3 - Vervolg

van vereffening der schulden en van de tegeldemaking der goederen vastgesteld.

Artikel 28

In geval van vrijwillig ontbinding zal het actief, na aanzuivering der schulden, overgedragen worden aan een vereniging, stichting of instituut die hetzelfde doel als de heden opgerichte vereniging nastreeft.

Indien er verschillende dergelijke instellingen zijn, zal de algemene vergadering een keuze maken, of naar haar goedvinden de goederen verdelen onder de instellingen die in aanmerking komen. Indien geen instelling gewend is met een gelijkaardig doel, zal de algemene vergadering de goederen toewijzen aan ��n of meerdere verenigingen, stichtingen of instituten die een doel nastreven dat in enige mate verwant is met het doel van onderhavige verenigingen

Bij de ontbinding van rechtswege wordt in aanmerking genomen de splitsing van het vermogen en de activiteiten van huidige vzw tussen de leden van het Raad van bestuur in delen en die elk op zich in een bestaande of in een nieuw VZW met een aanverwant doel zonder winstoogmerk worden ingebracht, waarbij minstens een van de bestuurder van de ontbindende vzw overgaat naar de ontvangende vzw met doel zonder winstoogmerk, werkzaam in Belgi�.

Artikel 29

Voor alles waarin hier niet uitdrukkelijk is voorzien, blijven de Wet van zevenentwintig juni negentienhonderd eenentwintig, gewijzigd door de Wet van twee mei tweeduizend en twee en de toepassing van de gebruiken inzake verenigingen.

TITEL VII - VARIA

Voor-

behouden aan het Belgisch

Staatsblad

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 16/09/2011 - Annexes du Moniteur belge

De stichters:

- De Roeck Kenneth, wonende 1170-Watermael-Bosvoorde, Dr�ve du Duc 37, geboren op 05 mei 1980 te Schaerbeek, Rijksregisternummer 80.05.05-281-23

- Eloy Audry, wonende 1170 Watermael-Bosvoorde, Dr�ve du Duc 37, geboren op 23 april 1984 te Brussel , Rijksregisternummer 84.04.23-570-76

- Eloy Charles Marcel, wonende 1410 -Waterloo, rue Ma Campagne 19, geboren op 24 februari 1949 te Deinze, Belg�e, Rijksregisternummer 49.02.24-485.32

Worden benoemd als eerste bestuurders door de algemene vergadering hier bijeen:

- De Roeck Kenneth, wonende 1170-Water-nael-Bosvoorde, Dr�ve du Duc 37, geboren op 05 mei 1980 te

Schaerbeek, Rijksregisternummer 80.05.05-281-23

- Eloy Charles Marcel, wonende 1410 -Waterloo, rue Ma Campagne 19, geboren op 24 februari

1949 te Deinze, Belg�e, Rijksregisternummer 49.02.24-485.32

De Raad van Bestuur kiest , onder zijn leden, Eloy Charles ais voorzitter en De Roeck Kenneth als secretaris.

De Raad van Bestuur benoemt Eloy Charles Marcel, bestuurder wonende 1410 -Waterloo, rue Ma Campagne 19, geboren op 24 februari 1949 te Deinze, Belg�e, Rijksregisternummer 49.02.24-485.32

tot gedelegeerde bestuurder voor het dagelijkse bestuur van de vzw, waarvoor hij alleen kan tekenen. Hij bezit de bevoegheid het beheren van de financi�le-, bankrekeningen, vertegenwoordiging , administratie en het uitvoeren van de richtlijnen van de raad van bestuur die regelmatig moeten uitgevoerd worden om de goede werking van de vereniging te verzekeren.

Gedaan te Bosvoorde, 6 september 2011

Deze akte is opgemaakt in drie originele exemplaren.

Volgen nu de handtekeningen, gevolgd door naam en voornaam

De Roeck Kenneth Eloy Audry Eloy Charles

De Roeck Kenneth Eloy Charles

Bestuurder Bestuurder

Op de laatste blz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging, stichting of organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

03/06/2015

��MO Ci 2.2

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

11111111111111.111110111111

hl� d'entreprise : 0839.064.648

D�nomination

(en entier) : SCUNDFACT

(en abr�g�) :

Forme juridique : ASBL

Si�ge : Avenue de la Houssi�re 239, 7090-Braine-Le-Comte

Objet de l'acte : D�mission et nomination d'administrateur

L'Assembl�e G�n�rale Extraordinaire du 20 mai 2015, tenue avenue de la Haussi�re 239 7090- Braine-Le-Comte, avec la pr�sence de tous les membres effectifs, en cons�quent le quorum des voix requis, a d�cid� �, l'unanimit� des membres des membres, la modification dans le conseil d'administration (d�mission, nomination)

L'Assembl�e G�n�rale Extraordinaire accepte le nouveau membre effectif Mme Bimbeni Denise, domicili�e � 1410 - Waterloo, rue Ma Campagne 19,

L'Assembl�e G�n�rale Extraordinaire accepte � l'unanimit� des voix la d�mission de 1' administrateur Kenneth De Roeck � partir du 20 mai 2015 le lib�rant de tous ses droits et obligations et donnant d�charge de toutes les op�rations effectu�es de l'asti avant le 20 mai 2015. La d�mission de Kenneth De Roeck en qualit� de membre effectif e t �galement adcept�� partir du 20 mai 2015.

Ensuite, l'Assembl�e G�n�rale Extraordinaire compos� des trois membres effectifs

- Bimbeni Denise, domicili�e � 1410 - Waterloo, rue Ma Campagne 19

- Eloy Audry, domicili�e � 1420 - Braine-L'Alleud, Dr�ve du Petit-P�re Denis 12

- Eloy Charles Marcel, domicili� � 7090-Braine-Le-Comte, avenue de la Haussi�re 239

accepte la nomination de Bimbeni Denise au conseil d'administration.

En cons�quent, le conseil d'administration est constitu� de:

- Bimbeni Denise, domicili�e � 1410-Waterloo, rue Ma Campagne 19, mandat�e � partir du 20 mai 2015.

- Eloy Charles Marcel, domicili� � 7090-Braine-Le-Comte, avenue de la Houssi�re 239 qui continue son

mandat

Le Conseil d'Administration a inform� l'Assembl�e G�n�rale des fonctions de Charles Eloy (pr�sident) et

Mme Denise Bimbeni (secr�taire) au sein du Conseil d'Administration.

Cet acte est fait en 2 exemplaires originaux le 20 mai 2015 � Braine-Le-Comte

Denise Bimbeni Charles Eloy

Administratrice Administrateur

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/06/2015 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Coordonnées
SOUNDFACT

Adresse
AVENUE DE LA HOUSSIERE 239 7090 BRAINE-LE-COMTE

Code postal : 7090
Localité : BRAINE-LE-COMTE
Commune : BRAINE-LE-COMTE
Province : Hainaut
Région : Région wallonne

Association sans but lucratif

Publication

Coordonnées SOUNDFACT

Coordonnées
SOUNDFACT