SPORT TRAINING MANAGEMENT

Dénomination : SPORT TRAINING MANAGEMENT

Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée

N° entreprise : 546.981.713

Publication

11/03/2014

�� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe Moo WORD 77.1

IuI II 11111111 iii luiui

naoss~s~=

lI

..,,.

I h`113UNAI L;Lr:4url~.i �,4.--7 DE MO N3

2 8 EEV. 20f4

Greffe

N' d'entreprise : O 5 / 824. 1

D�nomination +nU

(en entier) : SPORT TRAINING MANAGEMENT

(en abr�g�):

Forme juridique : Soci�t� Priv�e � Responsabilit� Limit�e starter, en abr�g� � SPRL-S �.

Si�ge : 7032 Mons (Spiennes), Chauss�e de Beaumont, 154,

(adresse compl�te)

Obiet(side l'acte :ACTE CONSTITUTIF

D'un acte re�u par le Notaire Sandrine KOEUNE, � Mons, le 25 f�vrier 2014, en cours d'enregistrement au

ler Bureau de l'Enregistrement � Mons, il r�sulte que

Monsieur DUPONT Etienne Albert, kin�sith�rapeute, n� � Bruxelles, le vingt-cinq ao�t mil neuf cent quatre-

vingt-cinq, �poux de Madame VERWILGHEN Myriam, domicili� � 7032 Mons (Spiennes), Chauss�e de

Beaumont, 154.

Mari� sous le r�gime l�gal, � d�faut de contrat de mariage, non modifi� jusqu'� pr�sent, ainsi qu'il le

d�clare.

Comparant dont l'identit� a �t� �tablie au vu de sa carte d'identit� et bien connue du notaire instrumentant et

qui autorise le notaire � mentionner son num�ro de registre national dans le pr�sent acte.

A.CONSTITUTION

Le comparant requi�rt le notaire soussign� d'acter qu'il constitue une soci�t� commerciale et d'arr�ter les

statuts d'une soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e starter d�nomm�e � SPORT TRAINING MANAGEMENT �,

ayant son si�ge social � 7032 Mons (Spiennes), Chauss�e de Beaumont, 154, au capital de un euro,

repr�sent� par cent parts sociales sans d�signation de valeur nominale.

Le fondateur d�clare qu'il ne d�tient pas de titres dans une autre soci�t� � responsabilit� limit�e qui

repr�sentent 5% ou plus du total des droits de vote de cette autre soci�t� � responsabilit� limit�e.

Pr�alablement � la constitution de la soci�t�, le comparant, en sa qualit� de fondateur, a remis au notaire

soussign� le plan financier.

Le comparant d�clare souscrire les cent parts sociales en esp�ces, soit l'int�gralit� du capital.

Le comparant d�clare et reconna�t que chacune des parts ainsi souscrites a �t� lib�r�e en totalit� par un

versement en esp�ces.

B. STATUTS

TITRE I : FORME - DENOMINATION - SIEGE SOCIAL - OBJET -

DUREE

ARTICLE 1. FORME -DENOMINATION

La soci�t� rev�t la forme d'une Soci�t� Priv�e � Responsabilit� Limit�e starter, en abr�g� � SPRL-S �,

Elle est d�nomm�e � SPORT TRAINING MANAGEMENT �.

Les d�nominations compl�te et abr�g�e peuvent �tre utilis�es ensemble ou s�par�ment.

ARTICLE 2. SIEGE SOCIAL

Le si�ge social est �tabli � 7032 Mons (Spiennes), Chauss�e de Beaumont, 154.

il peut �tre transf�r� en tout endroit de la r�gion de Bruxelles-Capitale ou de la r�gion de langue fran�aise

de Belgique par simple d�cision de la g�rance qui a tous pouvoirs aux fins de faire constater authentiquement

la modification qui en r�sulte.

La soci�t� peut �tablir, par simple d�cision de la g�rance, des si�ges administratifs, agences, ateliers,

d�p�ts et succursales, tant" en Belgique qu'� l'�tranger.

ARTICLE 3. OBJET

La soci�t� a pour objet, tant en Belgique qu'� l'�tranger, pour compte propre ou pour compte de tiers :

- de fournir des soins de kin�sith�rapie ;

- la promotion de la pratique sportive sous toutes ses formes sans discrimination, la promotion des

pratiques d'�ducation � la sant� par le sport, elle �tablit notamment pour se r�aliser un plan annuel d'occupation

et d'animation pr�voyant l'organisation d'activit�s sportives librement r�serv�es � l'ensemble de la population ;

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des pprsannr s ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des lieus

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -11/03/2014 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -11/03/2014 - Annexes du Moniteur belge

- de s'engager � respecter et promouvoir le Code d'�thique sportive en vigueur en Communaut� fran�aise ;

- d'�tablir un plan annuel d'occupation et d'animation sportives des infrastructures concern�es garantissant

l'acc�s, dans les limites fix�es par le Gouvernement, � des activit�s de sport pour tous et pr�voyant

l'organisation d'activit�s sportives librement r�serv�es � l'ensemble de la population. Ce plan distingue de

mani�re non �quivoque le cadre des activit�s sportives encadr�es de celles ouvertes au grand public en dehors

de ce cadre.

Elle assure la coordination de l'ensemble des activit�s sportives organis�es sur le territoire de la commune

et veille au respect des r�gles d'hygi�ne et de s�curit� dans les installations dont elle a la gestion.

La soci�t� peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son objet. Elle peut

pr�ter son concours et s'int�resser � toute activit� similaire � son objet.

Au cas o� la prestation de certains actes serait soumise � des conditions pr�alables d'acc�s � la profession,

la soci�t� subordonnera son action, en ce qui concerne ia prestation de ces actes, � la r�alisation de ces

conditions.

ARTICLE 4. DUREE

La soci�t� est constitu�e pour une dur�e illimit�e,

TITRE Il : CAPITAL

ARTICLE 5. CAPITAL SOCIAL

Le capital social est fix� � un euro.

Il est repr�sent� par cent parts sociales sans d�signation de valeur nominale.

ARTICLE 5 BIS. CESSION ET TRANSMISSION DE PARTS

Les parts d'un associ� ne peuvent, � peine de nullit�, �tre c�d�es entre vifs ou transmises pour cause de

mort qu'avec l'agr�ment de la moiti� au moins des associ�s, poss�dant les trois quarts au moins du capital,

d�duction faite des droits dont la cession est propos�e.

Cet agr�ment est requis m�me lorsque les parts sont c�d�es ou transmises

- � un associ� ;

- au conjoint du c�dant ou du testateur ;

- � des ascendants ou descendants en ligne directe.

Les parts d'un associ� ne peuvent �tre c�d�es � une personne morale, � peine de nullit� de l'op�ration.

ARTICLE 5 TER. SITUATION DES HERITIERS ET LEGATAIRES D'UN ASSOCIE DECEDE

Les h�ritiers et l�gataires de l'associ� d�c�d� seront tenus, dans le plus bref d�lai, de faire conna�tre � la

g�rance leur nom, pr�noms, profession et domicile, de justifier de leur qualit� h�r�ditaire en produisant les

actes r�guliers �tablissant ces qualit�s � titre universel ou particulier.

Jusqu'� ce qu'ils aient produit cette justification, les ayants cause du d�funt ne pourront exercer aucun des

droits appartenant � ce dernier vis-�-vis des associ�s survivants de la soci�t�; celle-ci suspendra notamment le

paiement des dividendes revenant aux parts du d�funt et des int�r�ts des cr�ances de ce dernier sur la soci�t�.

Les h�ritiers, repr�sentants de l'associ� d�c�d�, ne pourront sous aucun pr�texte s'immiscer dans les actes

de l'administration sociale. Ils devront, pour l'exercice de leurs droits, s'en rapporter aux comptes annuels et aux

d�cisions r�guli�rement prises par l'assembl�e g�n�rale.

Les h�ritiers et l�gataires qui ne deviendraient pas de plein droit associ�s aux termes des pr�sents statuts

sont tenus de solliciter l'agr�ment des coassoci�s du d�funt dans les formes et d�lais pr�vus � l'article 5 ter.

TITRE III : GESTION DE LA SOCiETE

ARTICLE 6. GERANCE

Tant que la soci�t� ne comporte qu'un seul associ�, elle est administr�e soit par l'associ� unique, soit par

une ou plusieurs personnes physiques, associ�es ou non, nomm�es avec ou sans limitation de dur�e, soit dans

les statuts, soit par l'associ� unique agissant en lieu et place de l'assembl�e g�n�rale.

En cas de pluralit� d'associ�s, la soci�t� est administr�e par un ou plusieurs mandataires, personnes

physiques, associ�s ou non.

ARTICLE 7, POUVOIRS

S'il n'y a qu'un seul g�rant, la totalit� des pouvoirs de la g�rance lui est attribu�e. S'ils sont plusieurs et sauf

organisation par l'assembl�e d'un coll�ge de gestion, chaque g�rant agissant seul, peut accomplir tous les

actes d'administration et de disposition qui int�ressent la soci�t�.

Chaque g�rant repr�sente la soci�t� � l'�gard des tiers et en justice, soit en demandant, soit en d�fendant.

Chaque g�rant peut d�l�guer des pouvoirs sp�ciaux � tout mandataire.

ARTICLE 8. REMUNERATION

Sauf d�cision contraire de l'assembl�e g�n�rale, le mandat de g�rants est exerc� gratuitement.

ARTICLE 9. CONTROLE DE LA SOCIETE

Lorsque la loi l'exige et dans les limites qu'elle pr�voit, le contr�le de la soci�t� est assur� par un ou

plusieurs commissaires, nomm�s pour trois ans et r��ligibles.

TITRE IV : ASSEMBLEE GENERALE

ARTICLE 10. ASSEMBLEE GENERALE

Il est tenu chaque ann�e, au si�ge social ou � l'endroit indiqu� dans les convocations, une assembl�e

g�n�rale ordinaire le dernier vendredi du mois de d�cembre � 18 heures.

Si ce jour est f�ri�, l'assembl�e est remise au premier jour ouvrable suivant. S'il n'y a qu'un seul associ�,

c'est � cette m�me date qu'il signe pour approbation les comptes annuels. .

Des assembl�es g�n�rales extraordinaires doivent �tre convoqu�es par la g�rance chaque fois que l'int�r�t

social l'exige ou sur requ�te d'associ�s repr�sentant le cinqui�me du capital social.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -11/03/2014 - Annexes du Moniteur belge

Les convocations aux assembl�es g�n�rales sont faites conform�ment � la loi.

Toute personne peut renoncer � la convocation et, en tout cas, sera consid�r�e comme ayant �t�

r�guli�rement convoqu�e si elle est pr�sente ou repr�sent�e � rassembl�e.

ARTICLE 11. PROROGATION

Toute assembl�e g�n�rale, ordinaire ou extraordinaire, peut �tre prorog�e, s�ance tenante, � trois

semaines au plus par la g�rance. Cette prorogation annule toute d�cision prise. La seconde assembl�e

d�lib�rera sur le m�me ordre du jour et statuera d�finitivement.

ARTICLE 12. PRESIDENCE-DELIBERATIONS

L'assembl�e g�n�rale est pr�sid�e par un g�rant ou, � d�faut, par l'associ� pr�sent qui d�tient le plus de

parts.

Sauf dans les cas pr�vus par la loi, rassembl�e statue quelle que soit la portion du capital repr�sent�e ei �

ia majorit� des voix.

ARTICLE 13. VOTES

Dans les assembl�es, chaque part donne droit � une voix sous r�serve des dispositions l�gales.

Sauf dans les cas pr�vus par la loi, tout associ� peut donner � toute autre personne, associ�e ou non, par

tout moyen de ttansmission, une procuration �crite pour le repr�senter � l'assembl�e et y voter en ses.,lieu et

place.

En caskde d�membrement du droit de propri�t� d'une part sociale entre usufruitier et nu(s)-propri�taire(s),�

les droits y aff�rents sont exerc�s par l'usufruitier.

Titre V : EXERCICE SOCIAL - REPARTITION RESERVES

ARTICLE 14. EXERCICE SOCIAL

L'exercice social commence le premier juiliet et se cl�ture le trente juin de l'ann�e suivante.

A cette derni�re date, les �critures sont arr�t�es et la g�rance dresse un inventaire et �tablit les comptes

annuels conform�ment � la loi.

ARTICLE 15. REPARTITION - RESERVES

L'assembl�e g�n�rale fait annuellement, sur les b�n�fices nets, un pr�l�vement d'un quart au moins, affect�

� la formation d'un fonds de r�serve. Cette obligation de pr�l�vement existe jusqu'� ce que le fonds de r�serve

ait atteint le montant de la;liff�rence entre 18.550 euros et le capital souscrit.

Le solde est mis � la disposition de l'assembl�e g�n�rale qui en d�termine l'affectation, �tant toutefois fait

observer que chaque part sociale conf�re un droit �gal dans la r�partition des b�n�fices.

TITRE VI : DISSOLUTION - LIQUIDATION

ARTICLE 16. DISSOLUTION

La soci�t� peut �tre dissoute en tout temps, par d�cision de l'assembl�e g�n�rale d�lib�rant dans les

formes pr�vues pour les modifications aux statuts.

ARTICLE 17. LIQUIDATEURS

En cas de dissolution de la soci�t�, pour quelque cause et � quelque moment que ce soit, la liquidation

s'op�re par le ou les g�rants en fonction sous r�serve de la facult� de l'assembl�e g�n�rale de d�signer un ou

plusieurs liquidateurs et de d�terminer leurs pouvoirs et �moluments.

Les liquidateurs n'entrent en foncticn qu'apr�s confirmation, par le tribunal de commerce, de leur

nomination.

ARTICLE 18. REPARTITION DE L'ACTIF NET

Apr�s le paiement ou la consignation des sommes n�cessaires � l'apurement de toutes les dettes et "

charges et des frais de liiquidation et, en cas d'existence de parts sociales non enti�rement lib�r�es, apr�s

r�tablissement de l'�galit� entre toutes les parts soit par des appels de fonds, soit par des distributions

pr�alables aux profit des parts lib�r�es dans une proportion sup�rieure, l'actif net est r�parti entre tous les

associ�s suivant le nombre de leurs parts sociales et les biens conserv�s leur sont remis pour �tre partag�s

dans la m�me proportion.

TITRE VII : DISPOSITIONS DIVERSES,

Article 19, ELECTION DE DOMICILE

Pour l'ex�cution des statuts, tout associ�, g�rant, commissaire, directeur, liquidateur domicili� � l'�tranger,

fait �lection de domicile au si�ge social o� toutes communications peuvent lui �tre valablement faites s'il n'a pas

�lu un autre domicile en Belgique vis-�-vis de ia soci�t�.

Article 20. COMPETENCE JUDICIAIRE

Pour tout litige entre la soci�t�, ses associ�s, g�rants, commissaires et liquidateurs relatifs aux affaires de la

soci�t� et � l'ex�cution des pr�sents statuts, comp�tence exclusive est attribu�e aux tribunaux du si�ge social,

� moins que la soci�t� n'y renonce express�ment.

Article 21. DROIT COMMUN

Les dispositions du Code des soci�t�s auxquelles il ne serait pas licitement d�rog� sont r�put�es inscrites

dans les pr�sents statuts et les clauses contraires aux dispositions imp�ratives du Code des soci�t�s sont

cens�es non �crites.

C. DISPOSITIONS FiNALES ET/OU TRANSITOIRES

Le comparant prend les d�cisions suivantes qui ne deviendront effectives qu'� dater du d�p�t au greffe d'uri

extrait de l'acte constitutif, conform�ment � la toi.

1. Premier exercice social et assembl�e g�n�rale ordinaire.

Le premier exercice social d�butera le jour du d�p�t au greffe d'un extrait du pr�sent acte et se terminera le

trente juin deux mille quinze.

La premi�re assembl�e g�n�rale ordinaire aura donc lieu en deux mille quinze.

Volet B - Suite

2. G�rance

Est appel� aux fonctions de g�rant statutaire pour une dur�e illimit�e

.. Monsieur DUPONT Etienne, plus amplement qualifi� ci-avant, ici pr�sent et qui accepte,

Son mandat est r�mun�r�.

3. Commissaire

Compte tenu des crit�res l�gaux, le comparant d�cide de ne pas nommer de commissaire-r�viseur.

4. Reprise des engagements pris au nom de la soci�t� en formation

Tous les engagements ainsi que les obligations qui en r�sultent, et toutes les activit�s entreprises depuis le ter janvier 2044 par le comparant au nom et pour compte de ta soci�t� en formation sont repris par la soci�t� pr�sentement constitu�e.

Cependant, cette reprise n'aura d'effet qu'au moment o� la soci�t� aura la personnalit� morale. Elle jouira de cette personnalit� morale � partit du d�p�t de l'extrait des statuts au greffe du tribunal comp�tent.

5. Pouvoirs

Le comparant, ou toute autre personne d�sign�e par lui, est d�sign� en qualit� de mandataire ad hoc de la soci�t�, afin de signer tous documents et de faire toutes les d�clarations n�cessaires en vue de l'inscription � la Banque carrefour des Entreprises.

Aux effets ci-dessus, le mandataire ad hoc aura le pouvoir de prendre tous engagements au nom de la soci�t�, faire telles d�clarations qu'il y aura lieu; signer tous documents et en g�n�ral faire tout ce qui sera utile i ou n�cessaire pour l'ex�cution du mandat lui confi�.

6. Frais

Le comparant d�clare que le montant des frais, r�mun�rations, ou charges incombant � la soci�t� en raison de sa constitution s'�l�ve � sept cent cinquante euros (750,00 EUR).

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME.

D�pos� en m�me temps une exp�dition de l'acte,

Y

r

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -11/03/2014 - Annexes du Moniteur belge

t R�serv� au

Moniteur

beige

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des persanues

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
SPORT TRAINING MANAGEMENT

Adresse
CHAUSSEE DE BEAUMONT 154 7032 SPIENNES

Code postal : 7032
Localité : Spiennes
Commune : MONS
Province : Hainaut
Région : Région wallonne

Société privée à responsabilité limitée

Publication

Coordonnées SPORT TRAINING MANAGEMENT

Coordonnées
SPORT TRAINING MANAGEMENT