SPORTS, TOURISME ET DEVELOPPEMENT DU PAYS DES COLLINES

Association sans but lucratif


Dénomination : SPORTS, TOURISME ET DEVELOPPEMENT DU PAYS DES COLLINES
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 456.337.686

Publication

20/05/2014
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge

après dépôt de l'acte

N° d'entreprise : 456.337.686

Dénomination

(en entier) : SPORT,TOURISME ET DEVELOPPEMENT DU PAYS DES

COLLINES

(en abrégé) :

Forme juridique : ASBL

Siège : Hall Sportif,rue de la fauvette,6 7911 Frasnes-Lez-Anvaing

Obiet de l'acte : Modifications de statuts

L'Assemblée Générale extraordianaire du 24 avril 2014 a apporté les modifications suivantes 1)Au niveau des statuts:

ARTICLE 4 : L'association a pour objet :

a) d'organiser, d'animer et de gérer, en passant avec l'Administration Communale, propriétaire des infrastructures mentionnées ci-dessous, toute convention utile à ce sujet :

- l'infrastructure sportive "Hall Sportif du Pays des Collines" sise Rue de la Fauvette, 6 à Frasnes-Lez-

Buissenal.

- le hall sportif sis à l'Athénée Royal Lucienne Tellier, rue du Camais à 7910 Anvaing

- te Gîte d'étape "Le Grandrieu" sis Hameau de Grandrieu n°15 à Frasnes-Lez-Buissenal.

b) de coordonner toutes les initiatives qui favoriseront le développement touristique, sportif, jeunesse, intergénérationnel, économique et asscciatif des infrastructures suscitées.

c)d'assurer la promotion du tourisme et de la pratique sportive sous toutes ses formes et sans discrimination à Frasnes-lez Anvaing.

d)d'assurer la promotion des pratiques d'éducation à la santé par le sport.

e)d'établir un plan annuel d'occupation et d'animation prévoyant l'organisation d'activités sportives librement réservées à l'ensemble de la population.AR l'Assemblée Générale avec un maximum de 10 personnes.

f)De mettre en oeuvre les mesures de sécurité adéquates selon les législations en vigueur dont la présence signalée d'un défibrillateur externe automatique (D.E,A.), dans chaque infrastructure sportive et en ordre de fonctionnement. Une formation annuelle à son utilisation sera organisée par I'A.S.B.L.

DORCHY Sébastien (Président)



Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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24/07/2014
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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N" d'entreprise 456.337.686

Dénomination

(en entier} ' SPORT,TOURISME ET DEVELOPPEMENT DU PAYS DES

COLLINES

(en abrège)

Forme juridique " ASBL

Siège Hall Sportitrue de la fauvette,6 7911 Frasnes-Lez-Anvaing

Objet de l'acte Modifications de statuts

L'Assemblée Générale extraordianaire du 30 Juin 2014 a apporté les modifications suivantes 1)Au niveau des statuts:

ARTICLE 4 L'association a pour objet

a) d'organiser, d'animer et de gérer, en passant avec l'Administration Communale, propriétaire des infrastructures mentionnées ci-dessous, toute convention utile à ce sujet:

- l'infrastructure sportive "Hall Sportif du Pays des Collines" sise Rue de ta Fauvette, 6 à Frasnes-Lez-

Buissenal.

- le hall sportif sis à l'Athénée Royal Lucienne Tellier, rue du Carnois à 7910 Anvaing

- le Gîte d'étape "Le Grandrieu" sis Hameau de Grandrieu n°15 à Frasnes-Lez-Buissenal.

b) de coordonner toutes les initiatives qui favoriseront le développement touristique, sportif, jeunesse,

intergénérationnel, économique et associatif des infrastructures suscitées.

c)d'assurer la promotion du tourisme et d'une pratique sportive ambitieuse et de qualité sous toutes ses

formes et sans discriminations à Frasnes-lez-Anvaing.

d)d'assurer la promotion des pratiques d'éducation à la santé par le sport

.e) d'assurer la promotion des valeurs d'éthiques sportives et de fair-play auprès des utilisateurs de ses

infrastructures.

f)d'établir un plan annuel d'occupation et d'animation prévoyant l'organisation d'activités sportives librement réservées à l'ensemble de la population.Ce plan distingue de manière non équivoque le cadre des activités sportives encadrées de celles ouvertes au grand public en dehors de ce cadre.

g)de constituer un conseil des utilisateurs locaux ,ayant pouoir consultatif en matière d'animation et de programmes d'activités du centre sportif local intégré. Ce conseil se réunit au moins 2 fois par an.

h)De mettre en oeuvre les mesures de sécurité adéquates selon les législations en vigueur dont la présence , signalée d'un défibrillateur externe automatique (D.E.A.), dans chaque infrastructure sportive et en ordre de fonctionnement. Une formation annuelle à son utilisation sera organisée par l'A.S.B.L.

i)de veiller à ce que la responsabilité civile et fa réparation des dommages corporels des utilisateurs soient couvertes à suffisance par une assurance dans le cadre d'activités encadrées figurant dans le pian annuel d'occupation.

DORCHY Sébastien

(Président)

Mentionner sur la derniere page du Volet Au recto . Nom et qualite du notaire instrumentant ou de. la personne; ou des peisonnes ayant pouvoir de representer l'association, la fondation ou l'organisme a I éçmd de, tiers

Au verso Nom et signature

22/08/2013
ÿþCopie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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Greffier assumé

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/08/2013 - Annexes du Moniteur belge

N (t enti(,p lise 456.337.686

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cr rirr SPORT,TOURISME ET DEVELOPPEMENT DU PAYS DES

COLLINES

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ASBL

S ege Hall Sportif,rue de la fauvette,6 7911 Frasnes-Lez-Anvaing

,bjer de ,'acte : Modifications de statuts et du conseil d'administration

L'Assemblée Générale extraordianaire du 23 février 2013 a apporté les modifications suivantes : 1)Au niveau des statuts:

ARTICLE 6 : Font partie de l'association en qualité de membres effectifs :

- les 21 Conseillers Communaux;

- un délégué par réseau scolaire de l'entité de Frasnes-lez-Anvaing;

- un délégué par club sportif usant des installations du Hall Sportif avec un maximum de trois représentants

de la même association quel que soit le nombre d'activités sportives (supérieur à 3) proposées par elle-même;

ceux-ci constitueront le CONSEIL DES UTILISATEURS

- un représentant du Centre Culturel du Pays des Collines;

- un représentant du Syndicat d'Initiative de Frasnes-lez-Anvaing;

- un représentant de l'Association du Commerce et de l'Entreprise de Frasnes-lez-Anvaing;

- un représentant du Conseil de la Jeunesse

-un représentant du conseil consultatif des Aines

-un représentant du Gîte de Grand Rieu

- toute personne intéressée par le développement de Frasnes-lez-Anvaing, en ordre de cotisation et dont la

qualité d'associé est reconnue par l'Assemblée Générale avec un maximum de 10 personnes.

ARTICLE 7 : Chaque membre associé devra verser un droit d'entrée fixé à un maximum de 50 euros et payer annuellement la cotisation de membre déterminée par le Conseil d'Administration.

ARTICLE 19 : L'Association est gérée par un Conseil d'Administration composé de 24 personnes dont 9

émanant du secteur public, un représentant minimum par formation politique démocratique siégeant au conseil

communal de Frasnes-Lez-Anvaing, les autres à répartir en application de la Clef d'Hondt et 15 personnes du

secteur privé.

Les 15 membres du secteur privé sont désignés par vote au sein des associés de l'Assemblée Générale

élus pour trois ans et rééligibles dont:

-un membre représentera le Conseil Consultatif de la Jeunesse

-un membre représentera le Conseil Consultatif des aînés

-un membre représentera le Gîte de Grand Rieu

-un membre représentera l'Association du Commerce et de l'Entreprise de Frasnes-lez-Anvaing;

-un membre représentera le Syndicat d'Initiative de Frasnes-lez-Anvaing;

et sont en tout temps, révocables par l'Assemblée Générale.

Il est par ailleurs entendu que 6 d'entre eux seront issus des associations utilisant le Hall Sportif et 4

membres associés à titre individuel.

ARTICLE 23 : Le Conseil d'Administration compte parmi ses membres, le Président, les quatre Vice-Présidents, le Secrétaire, le Trésorier.Ceux-ci forment le Bureau du Conseil d'Administration. Ils se réunissent pour traiter des affaires réclamant l'urgence.La Présidence, les 1ère, 2ème et 3 ème Vice-Présidences sont désignées à ce titre par le Collège Communal de Frasnes-Lez-Anvaing, la 4ème Vice-présidence étant assurée par un membre du Conseil d'Administration représentant le secteur privé.

cage du 'i'uei_3 Au recto Nom et qualit du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir ce représenter ! associaton la forrdat¬ on ou l'organisme a regard des tiers

Au verso Nom et signature

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La Direction assiste aux réunions.

ARTICLE 36 : Au plan financier :

a) l'ASBL se charge de régler les redevances et consommations de mazout, d'électricité, d'eau et le téléphone ainsi que les frais inhérents à l'entretien ordinaire des infrastructures et de leurs équipements désignés par convention mutuelle entre l'ASBL et la Commune.

Les frais d'assurances spécifiques du locataire des infrastructures et la couverture des activités de son initiative lui incombent également.

b) l'ASBL engagera un Directeur Administratif, un Directeur Sportif ainsi qu'un Directeur Adjoint qui seront chargés de la direction de l'ensemble des infrastructures sous l'autorité du Conseil d'Administration.

c) l'ASBL perçoit la location des infrastructures, les droits d'entrées ainsi que le bénéfice des ventes de produits au niveau des infrastructures.

d) l'Administration Communale et l'ASBL passeront une convention signée conjointement par le Collège Communal ainsi que par les représentants du bureau de l'Association en ce qui concerne la mise à disposition des infrastructures reprises à l'article 4 titre Il.

e) l'Administration Communale s'engage à mettre annuellement à disposition de l'ASBL les fonds nécessaires en vue de permettre à l'association de remplir son objet social, et ce sous réserve des crédits budgétaires approuvés par les autorités de tutelle.

2) Au niveau du Conseil d'Administration :

NOMINATIONS

DORCHY Sébastien Président

FOUCART Jacky Administrateur

GOSSELAIN Valéry Administrateur

GUILBERT Guy Administrateur

MIKELS Fabrice Administrateur

MOYAERT Julien Administrateur

RUCCI Christian Administrateur

DEMISSIONS

BIEBUYCK Patrick Administrateur

BOUCHEZ Maryse Administrateur

CRETEUR Luc Administrateur

DEBESSELLE Francis Administrateur

DELAUNOY Sébastien Administrateur

KERKHOVE Martial Administrateur

PARENT Quentin Délégué à la gestion Journalière

RENOUVELLEMENT

BILLE Linda Administrateur

CLEPPE Christian Administrateur-

CRUCKE Jean-Luc Administrateur

DELITTE Michel Administrateur-

DUPIRE Jacques Administrateur 2 ème Vice Président

DUTHY André Administrateur -3ème vice Président

GERMYNS Daniel Administrateur

GRYMONPREZ Bernard Administrateur-ler Vice -Président

KYMPERS Tom Administrateur

LERICHE Nadine Administrateur

VANCOPPENOLLE Thierry Administrateur

VERDONCQ Didier Administrateur

VOISIN Jean-Claude Administrateur

DORCHY Sébastien ,Président

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/08/2013 - Annexes du Moniteur belge

26/09/2012
ÿþN° d'entreprise : 456.337.686

Dénomination

(en entier) : SPORT,TOURISME ET DEVELOPPEMENT DU PAYS DES

COLLINES

(en abrégé)

Forme juridique : ASBL

Siège : Hall Sportif,rue de la fauvette,6 7911 Frasnes-Lez-Anvaing

Objet de l'acte : Modifications de statuts et du conseil d'administration

L'Assemblée Générale extraordianaire du 14 mai 2011 a apporté les modifications suivantes :

1)Au niveau des statuts:

ARTICLE 4 : L'association a pour objet :

a)d'organiser,d'animer et de gérer , en passant avec l'Administration Communale, propriétaire des

infrastructures mentionnées ci-dessous,toute convention à ce sujet

-L'infrastructure sportive"HaSI sportif du Pays Des Collines" sise Rue de la fauvette ,6 à Frasnes-Lez-Buissenal

-Le hall sportif siseà l'Athénée Royal LucienneTellier,rue du Carnois à 7910 Anvaing

- le Gîte d'étape "Le Grandrieu" sis Hameau de Grandrieu n°15 à Frasnes-Lez-Buissenal.

b) de coordonner toutes les initiatives qui favoriseront le développement

touristique, sportif, jeunesse, intergénérationnel, économique et associatif des infrastructures

suscitées.

c)d'assurer la promotion du tourisme et de la pratique sportive sous toutes ses formes et sans discrimination

à Frasnes-lez-Anvaing

d)d'assurer la promotion des pratiques d'éducation à !a santé par le sport.

e)d'établir un pian annuel d'occupation et d'animation prévoyant l'organisation d'activités sportives librement

réservées à l'ensemble de la population,

ARTICLE 6 : Font partie de l'association en qualité de membres effectifs

- les 21 Conseillers Communaux;

- un délégué par réseau scolaire de l'entité de Frasnes-lez-Anvaing;

- un délégué par club sportif usant des installations du Hall Sportif avec un maximum de trois représentants de la même association quel que soit le nombre d'activités sportives (supérieur à 3) proposées par elle-même; ceux-ci constitueront le CONSEIL DES UTILISATEURS

- un représentant du Centre Culturel du Pays des Collines;

- un représentant du Syndicat d'Initiative de Frasnes-lez-Anvaing;

- un représentant de l'Association du Commerce et de l'Entreprise de Frasnes-lez-Anvaing;

- un représentant du Conseil de la Jeunesse et du conseil consultatif des Aines

- toute personne intéressée par le développement de Frasnes-lez-Anvaing, en ordre de cotisation et dont le qualité d'associé est reconnue par l'Assemblée Générale avec un maximum de 10 personnes.

ARTICLE 19 : L'Association est gérée par un Conseil d'Administration composé de 19 personnes dont 9 émanant du secteur public, un représentant minimum par formation politique démocratique siégeant au conseil communal de Frasnes-Lez-Anvaing, les autres à répartir en application de la Clef d'Hondt et 10 personnes du secteur privé.

10 membres du secteur privé sont désignés par vote au sein des associés de l'Assemblée Générale élus pour trois ans et rééligibles, un membre représentera le Conseil de la Jeunesse et des aînés et sont en tout temps, révocables par l'Assemblée Générale.

Ii est par ailleurs entendu que 6 d'entre eux seront issus des associations utilisant le Hall Sportif et 4 membres associés à titre individuel,

ARTICLE 30: Les opérations de l'association sont surveillées par un Collège de deux délégués au contrôle des comptes nommés par l'Assemblée Générale.

Les délégués au contrôle des comptes ont un droit illimité de contrôle et de surveillance vis-à-vis de la ._comptabilité de_fassociation,

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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Tribunal de Commerce de Tournai

déposé au gre ele 1 7 SEP. 2012

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 26/09/2012 - Annexes du Moniteur belge

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Volet B - Suite

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Ils doivent soumettre à l'Assemblée Générale, le rapport de leur mission.

Chaque club ou association composant ('ASBL peut garder une gestion comptable propre à elle-même qui

n'intervient en aucun cas dans la comptabilité de l'ASBL,

La responsabilité financière et juridique de l'ASBL n'est engagée qu'en fonction des conventions qui la lient

avec l'association membre.

2) Au niveau du Conseil d'Administration :

NOMINATIONS

BOUCHEZ Maryse Administrateur

GERMYNS Daniel Administrateur ae,G

LERICHE Nadine Administrateur Q A~

VANCOPPENOLLE Thierry Administrateur

DEMISSIONS

CASTIAUX Dominique Administrateur-Secrétaire

DEVOS Michel Administrateur

JORION Pierre Administrateur

RENOUVELLEMENT

BIEBUYCK Patrick

BILLE Linda Administrateur

CLEPPE Christian Administrateur-3 ème vice-Président

CRETEUR Luc Administrateur

CRUCKE Jean-Luc Administrateur

DEBESSELLE Francis Administrateur

DELAUNOY Sébastien Administrateur

DELITTE Michel Administrateur- 4ème vice Présiedent

DUPIRE Jacques Administarteur 2 ème Vice Président

DUTHY André Administrateur -Secrétaire

GRYMONPREZ Bernard Administrateur-Président

KERKHOVE Martial Administrateur

KYMPERS Tom Administrateur

VERDONCQ Didier Administrateur ler Vice -Président

VOISIN Jean-Claude Administrateur

Le conseil d'Administration du 13 Février 2012 , ratifie la nomination de Mile Hélène Defenain en qualité de coordinatrice, déléguée à la gestion Administrative et Financière journalière ainsi que la nomination de Mr Quentin Parent en qualité de coordinateur sportif ,délégué à la gestion sportive journalière .

Grymonprez Bernard,Président

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 26/09/2012 - Annexes du Moniteur belge

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Réservé au º%' Moniteur belge

Coordonnées
SPORTS, TOURISME ET DEVELOPPEMENT DU PAYS DE…

Adresse
RUE DE LA FAUVETTE 6, HALL SPORTIF 7910 FRASNES-LEZ-ANVAING

Code postal : 7910
Localité : Anvaing
Commune : FRASNES-LEZ-ANVAING
Province : Hainaut
Région : Région wallonne