SYNERGIE PERUWELZ

Dénomination : SYNERGIE PERUWELZ

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 632.741.688

Publication

06/07/2015

��MOD 2.2

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

R�serv

au

Monitet

belge

1 9599 x

D�nomination

(en entier) : SYNERGIE PERUWELZ

(en abr�g�) :

Forme juridique : Association sans but lucratif

Si�ge : rue Neuve Chauss�e, 64 � 7600 P�ruwelz

Objet de l'acte : CONSTITUTION - NOMINATION et POUVOIRS

Les soussign�s :

1/ Monsieur DALLA VERA Marc Ren� Igino, n� � Li�ge, le quatorze mai mil neuf cent soixante-trois, inscrit au registre national sous le num�ro 63.05.14-361.92, divorc�, domicili� � 7971 Bas�cles (Beloeil), rue de Cond�, 80.

2f Monsieur MALICE Thierry Francis Bernard, n� � P�ruwelz, le huit novembre mil neuf cent soixante-quatre, inscrit au registre national sous le num�ro 64.11.08-373.32, �poux de Madame DENIS Anne, domicili� � 7600 P�ruwelz , rue de Cerfontaine, 92.

3/ Mademoiselle KENSIER Emmanuelle Sylvie Catherine, n�e � Tournai, le neuf mai mil neuf cent septante et un, inscrite au registre national sous le num�ro 71.05.09-054.38, c�libataire, domicili�e � 7600 P�ruwelz , rue Albert ler, 7.

4/ Monsieur LARDINOIS Pierre-Yves Louis, n� � Charleroi, le cinq avril mil neuf cent septante-deux, inscrit au registre national sous le num�ro 72.04.05-013.19, c�libataire, domicili� � 7130 Binche, route de Mons, 58/1.

5/ Monsieur MESSIAEN Samu�l, n� � Tournai, le dix-sept novembre mille neuf cent septante-deux, inscrit au registre national sous le num�ro 72.11.17-229.74, c�libataire, domicili� � 7600 P�ruwelz , rue Albert ler, 7.

61 Monsieur ALOTA Roberto, n� � Haine-Saint-Paul, le vingt-sept mars mil neuf cent septante-trois, inscrit au registre national sous le num�ro 73.03.27-401.52, �poux de Madame TARGOSZ Anne, domicili� � 7600 P�ruwelz, rue Pont � la Faulx, 94.

7/ Monsieur DELPLAN Micha�l, n� � Boussu, le vingt-neuf juin mil neuf cent septante-cinq, inscrit au registre national sous le num�ro 75.06.29-239.23, �poux de Madame MENAJA Mediha, domicili� � 7971 Bas�cies (Beloeil), rue de la Voilette, 36.

8/ Monsieur DEPUYDT Thierry, n� � Leuze-En-Hainaut, le vingt-six novembre mil neuf cent septante-six, inscrit au registre national sous le num�ro 76.11.26-339.69, �poux de Madame POTTIEZ Val�rie, domicili� � 7608 Wiers (P�ruwelz) , rue des Pr�aux, 1 B.

9/ Monsieur BRACKMAN Herv�, n� � Tournai, le deux juillet mil neuf cent septante-huit, inscrit au registre national sous le num�ro 78.07.02-201.68, �poux de Madame FELLER Claire domicili� 7600 P�ruwelz, rue de Sondeville, 23.

10/ Monsieur KERTEUX Olivier Marc Daniel Ghislain, n� � Tournai, le dix septembre mil neuf cent quatre-vingt-six, inscrit au registre national sous le num�ro 86.09.10-281.27, c�libataire, domicili� � 7600 P�ruwelz , boulevard L�opold III, 12/21.

11/ Monsieur HECQ Valentin Fran�ois Roland, n� � Tournai, le quinze novembre mille neuf cent quatre-vingt-huit, inscrit au registre national sous le num�ro 88.11,15-431.74, c�libataire, domicili� � 7600 P�ruwelz, rue de Jaunay-Clan, 26.

ONT CONVENU de constituer une association sans but lucratif (A.S.B.L.) dont ils ont arr�t� les statuts comme suit :

ARTICLE 1 DENOMINATION.

L'association est d�nomm�e � SYNERGIE PERUWELZ �.

ARTICLE II SIEGE SOCIAL.

Son si�ge est �tabli � 7600 P�ruwelz, rue Neuve Chauss�e, 64.

Il peut �tre transf�r� par d�cision du conseil d'administration dans tout autre lieu de cette agglom�ration. Toute modification du si�ge social doit �tre publi�e dans le mois de sa date, aux annexes au Moniteur belge,

ARTICLE III -- OBJET.

L'association a pour objet :

b1L. 1-Lit

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2 5 ~06" 2015

TRlBUNAl. DE COMMERCE OE Tagiatiel

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/07/2015 - Annexes du Moniteur belge

nui M MOD 2.2

- La promotion des commerces, professions lib�rales, petites et moyennes entreprises et la d�fense des

tissus �conomiques locaux.

- L'organisation de tous types d'�v�nements ou d'activit�s en vue de promouvoir son but.

- Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement � son but. Elle peut notamment pr�ter son

concours et s'int�resser � une activit� similaire � son but.

- Elle r�alise ses buts par l'organisation de r�unions, de conf�rences, d'�changes de vues et de toutes

autres activit�s ad�quates, o� est interdit tout pros�lytisme politique, confessionnel, linguistique ou racial.

ARTICLE IV PLUSIEURS CATEGORIES D'ASSOCIES.

L'association est compos�e de membres effectifs et de membres adh�rents.

Le nombre minimum des membres effectifs ne peut �tre inf�rieur � trois.

Sauf ce qui sera dit � l'article 9 et suivants, les membres effectifs et les membres adh�rents jouissent des

m�mes droits.

ARTICLE V MEMBRES EFFECTIFS.

Sont membres effectifs

- les comparants au pr�sent acte ;

- toute personne admise en cette qualit� par d�cision de l'assembl�e g�n�rale.

ARTICLE VI -- MEMBRES ADHERENTS.

Sont membres adh�rents toutes personnes admises en cette qualit� par d�cision du conseil

d'administration.

ARTICLE VII -- DEMISSION EXCLUSION.

Les membres effectifs et adh�rents sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant par

�crit leur d�mission au conseil d'administration.

Est r�put� d�missionnaire, le membre effectif ou adh�rent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans

le mois du rappel qui lui est adress� par lettre recommand�e � la poste.

L'exclusion d'un membre effectif ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� des

deux tiers des voix pr�sentes. L'exclusion d'un membre adh�rent est prononc�e par le conseil d'administration,

Les d�cisions d'exclusion, tant du conseil d'administration que de l'assembl�e g�n�rale, sont souveraines et

ne doivent pas �tre motiv�e.

ARTICLE VIII COTISATION.

Les membres effectifs et les membres adh�rents payent une cotisation annuelle fix�e par l'assembl�e

g�n�rale. Le montant de cette cotisation ne pourra �tre inf�rieur � cinquante euros (50,00 � ,-).

ARTICLE IX COMPOSITION DE L'ASSEMBLEE GENERALE.

L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs, Elle est pr�sid�e par le pr�sident du

conseil d'administration.

Les membres adh�rents peuvent participer � l'assembl�e g�n�rale et �mettre leur avis au sujet des points �

l'ordre du jour. Ils n'ont pas le droit au vote.

ARTICLE X CONVOCATION ET POUVOIRS DE L'ASSEMBLEE GENERALE.

Les membres sont convoqu�s aux assembl�es g�n�rales par le pr�sident du conseil d'administration. lls

peuvent s'y faire repr�senter par un membre, effectif ou adh�rent.

Les convocations sont faites par lettre missive, adress�e huit jours au moins avant la r�union de

l'assembl�e. Elles contiennent l'ordre du jour.

L'assembl�e g�n�rale poss�de les pouvoirs qui lui sont reconnus par la loi ou les pr�sents statuts. Elle peut

modifier les statuts en respectant la loi du 27 juin 1921 sur les A.S.B.L. telle que modifi�e et compl�t�e par la loi

du 2 mal 2002.

ARTICLE XI DROIT DE VOTE,

Tous les membres effectifs ont un droit de vote �gal � l'assembl�e g�n�rale,

En cas de partage des voix celle du pr�sident ou de l'administrateur qui le remplace est pr�pond�rante.

ARTICLE XII REGISTRE DES PROCES-VERBAUX.

Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es dans un registre des proc�s-verbaux sign�s par le

pr�sident et un administrateur. Ce registre est conserv� au si�ge social o� tous les membres ainsi que les tiers

int�ress�s peuvent en prendre connaissance mais sans d�placement du registre.

ARTICLE XIII CONSEIL D'ADMINISTRATION.

L'association est administr�e par un conseil compos� de trois administrateurs au moins, nomm�s et

r�vocables par l'assembl�e g�n�rale et choisis parmi les membres (effectifs ou adh�rents). Le conseil d�signe

parmi ses membres un pr�sident, �ventuellement un vice-pr�sident, un tr�sorier et un secr�taire.

La dur�e du mandat est fix�e � trois ann�es ; il est exerc� � titre gratuit.

ARTICLE XIV DECISION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION.

Les d�cisions du conseil d'administration sont prises � la majorit� des voix �mise par les administrateurs

pr�sents ou repr�sent�s. En cas de partage des voix, celle du pr�sident ou de l'administrateur qui le remplace

est pr�pond�rante.

ARTICLE XV POUVOIRS DU CONSEIL D'ADMINISTRATION.

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association

ainsi que tous les pouvoirs non express�ment attribu�s � l'assembl�e g�n�rale par la loi ou les pr�sents statuts.

ARTICLE XVI SIGNATURE.

Les actes qui engagent l'association sont sign�s, � moins d'une d�l�gation sp�ciale du conseil, par deux

administrateurs. Ceux-ci n'auront pas � justifier de leurs pouvoirs � l'�gard des tiers,

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MOD 2.2

ti Volet B - Suite

ARTICLE XVII EXERCICE SOCIAL.

L'exercice social commence le premier janvier pour se terminer le trente et un d�cembre suivant, soit le

trente et un d�cembre deux mille seize.

ARTICLE XVIII COMPTES ET BUBGET.

Le compte de l'exercice �coul� et le budget du prochain exercice seront annuellement soumis �

l'approbation de l'assembl�e g�n�rale ordinaire, qui se tiendra le premier jeudi de juin � 20h00 chaque ann�e

ou le jour imm�diatement suivant s'il s'agit d'un jour f�ri�.

ARTICLE XIX DISSOLUTION-LIQUIDATION.

En cas de dissolution de l'association l'assembl�e g�n�rale d�signera le ou les liquidateurs d�terminera

leurs pouvoirs et indiquera l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social.

DISPOSITION TRANSITOIRE.

A l'instant, les comparants se sont r�unis et ont pris les d�cisions suivantes � l'unanimit�.

1. Premier exercice social.

Le premier exercice social commencera ce jour et se terminera le 31 d�cembre 2016.

2. Premi�re assembl�e g�n�rale annuelle.

La premi�re assembl�e g�n�rale est fix�e au ler jeudi de juin 2017 � 20h00.

3. Administrateurs.

Le nombre d'administrateurs est fix� � 8.

Sont appel�s � ces fonctions

1/ Monsieur MALICE Thierry;

2/ Mademoiselle KENSIER Emmanuelle ;

3/ Monsieur LARDINOIS Pierre-Yves;

4/ Monsieur MESSIAEN Samu�l ;

5/ Monsieur DELPLAN Micha�l ;

6/ Monsieur DEPUYDT Thierry ;

7/ Monsieur BRACKMAN Herv� ;

8/ Monsieur KERTEUX Olivier.

tous pr�nomm�s, ici pr�sents et qui acceptent.

Les administrateurs ont d�sign� en qualit� de :

- pr�sident : Monsieur Herv� BRACKMAN

- vice-pr�sident : Monsieur Pierre-Yves LARDINOIS

- tr�sorier : Monsieur Manu KENSIER

- tr�sorier adjoint : Monsieur Samuel MESSIAEN

- secr�taire : Monsieur Micha�l DELPLAN

- responsable IT et communication : Monsieur Thierry DEPUYDT

Fait � P�ruwelz, en 11 exemplaires, dont chaque partie reconna�t en avoir re�u un.

Le seize juin deux mille quinze

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Province : Hainaut
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