SYNTHESIS

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Hainaut
  4. SYNTHESIS
Dénomination : SYNTHESIS
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 447.422.297

Publication

17/05/2013
ÿþMOD. 2.2

Copie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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Cerremina-'i-iDil : SYNTHESIS a.s.b.I.

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Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège , 11 rue du Bois

7387 ROIS1N

Belgique

objet de racle = Modification de membre.

Le secrétaire Bordenca Salvino, quitte l'association, il est remplacé par Antoine Arboit. Domicilié 8 rue Valenciennoise 7.000 Mons Belgique (N° national : 93 03 13 333 87).

Le 1er assistant Dramaix Pascal est remplacé par Fallières David, qui sera aura la charge

de 1er assistant de la gestion de communication,

Domicilié 6 Route de la Gare 12330 Marcillac-Vallon, en France. N° Carte ID : 100412200592

Modification de membre ( Secrétaire et 1er assistant) et modification des activités en qualité de : 1er assistant devient 1er assistant Gestion Communication

Numéro (') Nom et prénom Qualité

65 12 01 327 25 Arboit Jean-Yves Président

49 12 17 103 15 Basecq Pierre Trésorier

93 03 13 333$7 Arboit Antoine Secrétaire

10 04 12 200 592 David FALLIERES 1 er Assistant

Gestion Communication

Mentionner sur la dernière pag°- du Volet B Au recto Nom et qualité du notaire instrurneriteni ou do la personne ou des personnes ayani pouvoir de représenter l'association, la foncdaPron ou l'organisme a l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature.

*13075731*

TRIBUNAL CE ~ ~',+." _

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0 7 MAI 2013

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -17/05/2013 - Annexes du Moniteur belge

4

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Article ler. L'association porte le nom de SYNTHESIS, association sans but lucratif.

Art.2. Le siège social de l'association se situe rue du bois 11, 7387 Roisin, Belgique.

Arta. L'association a pour but une aide à toute démarches culturelles et artistiques; toutes démarches devront étre admises par le président, soit par au moins deux tiers des membres.

Elle peut en outre entreprendre toutes les activités qui peuvent contribuer à la réalisation de cet objet; en ce sens, elle peut aussi, mais de façon accessoire, s'adonner à des activités commerciales à condition que les gains soient consacrés exclusivement à la réalisation de l'objet pour lequel l'association a été constituée.

Art.4. L'association est constituée pour une durée Indéterminée. Elle peut être dissoute à tout moment, ce avec l'accord du président,

Art.5. Le nombre d'associés est illimité, mais s'élève au minimum à trois, Les fondateurs soussignés sont les premiers membres(effectifs). L'association comporte des membres effectifs et des membres adhérents. Les membres adhérents n'ont que les droits et les obligations définis par le règlement intérieur.

Art.6. Peut se joindre à l'association, toute personne (physique ou morale) admise en tant que telle par le conseil d'administration ou par le

président

Le membre candidat est tenu d'adresser une demande écrite d'admission au conseil d'administration ou au président

Art7. Le conseil d'administration peut, sous certaines conditions définies par lui, admettre d'autres personnes comme membres; protecteur, mécène ...

Art.8. Chaque membre de l'association est dispensé de toute cotisation obligatoire.

Tout payement à l'A.S.B.L. SYNTHESIS est purement facultatif. Les biens (liquidité sur un compte en banque au nom de l'association; mobilier, immobilier) sont gérables uniquement après décision du président, ou , d'au moins deux tiers des membres affiliés et ayant délivrés des dons à I'A.S.B.L SYNTHESIS.

Art.9. SI l'association est gérante d'autres occupations; bourse d'étude (artistique, graphique, etc.), Stage de formation, aide culturelle, fan club, gestion de dons; seul le président est habilité à gérer ses occupations et à juger du bien fondé de celles-ci.

Art,10. Tout membre d'activités sous tutelle de l'A.S.B.L. SYNTHESIS, sera lié par le règlement de l'activité sous sa tutelle et non de l'A.S.B.L. Gestionnaire SYNTHESIS.

Art.11. Aucun membre d'activités sous tutelle de l'A.S.B.L. SYNTHESIS appartenant à un autre règlement (même à défaut de règlement), ainsi que les membres directs de I'A,S.B.L, SYNTHESIS (saut et uniquement son président) ne peut se retourner judiclablement contre te gestionnaire, et autre membre de I'A.S.B.L. SYNTHESIS, ainsi qu'au préjudice du président de l'A.S.B.L. précitée.

Art,12. Le président peut (sauf lettre recommandée l'interdisant ou nouvelle clause au règlement votée ou écrite par au moins deux tiers des membres de l'A.S.B.L SYNTHESIS ayant délivrés des dons à l'A.S.B.L, SYNTHESIS , ainsi que les personnes qu'il choisi, jouir des biens récoltés par I'A.S.B.L. SYNTHESIS, ou ces activités sous sa tutelle, ou de les gérer en fonction des ses affinités artistiques et de l'épanouissement intellectuel, physique qui peut résulter sur le bien-être de I'A.S.B.L SYNTHESIS.

Art.13. Tout membre peut quitter l'association à n'importe quel moment, La démission doit être portée à la connaissance du conseil d'administration par lettre recommandée. La perte d'une des conditions définies à l'article 6 des statuts entraîne de droit la perte de la qualité de membre. L'exclusion d'un membre ne peut être prononcée que par l'assemblé générale et à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées, ou du président seul.

Art. 14. Les membres démissionnaires ou exclus, de même que leurs successeurs, n'ont aucun droit sur le fonds social de l'association et ne peuvent en aucun cas réclamer le remboursement ou de ces compensations pour les cotisations versées ou les apports effectués.

Art. 15. L'association est dirigée par un conseil d'administration, composé de minimum le président seul, et de maximum les trois administrateurs.

Art. 16. En cas de vacances au cours d'un mandat, un nouvel administrateur provisoire peut être nommé par l'assemblée générale ou parle président seul. Il achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace. Si par démission volontaire, l'expiration de délai ou révocation, le nombre d'dministrateur est réduit, les administrateurs restent en fonction jusqu'à leur emplacement.

Art. 17. L'association est représentés par son président dans tous les actes financiers, judiciaires et extrajudiciaires.

Art. 18. Le conseil d'adminisatration établit tous les règlements intérieurs qu'il juge nécessaires; à défaut, le président seul peut mettre en acte l'article 18.

Art 19. L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration, ou par le président, ou par le président, chaque fois que l'objet et l'intérêt de l'association te requièrent.

Elle est convoquée au minimum une fois l'an, ce dès 1992. La convocation mentionne le lieu, le jour, l'heure, propositions (l'ordre du jour sera décidé par le président, ou par le conseil d'admnistration) de l'assemblée,

Art. 20. Toute modification des statuts ne peut être décidée que si elle est prévue parla convocation.

Chaque assemblée fera l'objet d'un procès-verbal qui est signé par le président et inscrit dans un registre réservé à cet effet.

Les extraits sont valables si signés par le président.

Art. 21. En cas de dissolution, le président déterminera les modalités de la liquidation, à défaut ces héritiers civils. Art. 22. La constitution de l'A.S.B.L. SYNTHESIS est faite sous seing privé.

Art. 23. Les comptes de tannée écoulée et le budget de l'année suivante doivent être présentés et approuvés par le président l' oide et dépenses doivent être dès lors enregistrés au moyen d'une comptabilité.

Art.24. Un membre du conseil d'administration de l'asbl SYNTHESIS peut être employé dans cette même asbl. Dans ce cas t'estai SNTHESIS devra se conformer à la législation en matière de droit social et fiscal. Afin que l'a mirais -teur-pff .. e être rémunéré en tant qu'employé, i1 sera demandé à I 'administrateur d'exécuter des tâches distinctes de celles qu'il exécute dans I cadre de son mandat, ou de sa charge définie dans les statuts

Les tâches doivent être exécutées dans un rapport subordonné au sein de l'asbl Synthesis. De ce fait, sf le Président est employé, le Trésorier et ou le Secrétaire prend en charge les tâches se distinguant des taches mandatées. Les prises de décision seront alors décidées après accord des deux tiers de l'administration, En cas d'impossibilité, l'article 15 est prioritaire.

r it;'rtitonnCr 8Ur la da:lrniC.'re page du Volet S fF_Ctli Nom et clLldltii; du Rbt?Jr8 insla!{[IG'nr8ni ou de i8 personne ou des, personnes

ayani pouvoir de rcp¬ csenier l'association, la iortdailon l'organisme a l'égard des tiers

Au vccrso : Nom et lgnature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -17/05/2013 - Annexes du Moniteur belge

12/05/2011
ÿþ VeliieJ. Î ' MOD. 2.2

Copie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

N° d'entreprise : Dénomination :

(En entier) (en abrégé):

Forme juridique

Siège :

Objet de l'acte :

ITRIB(1NAL DE COMMERCE - MONS REGISTRE DES PERSONNES MORALES

2 9 AVRI ?C

Greffe

447 422 297

SYNTHESIS a.s.b.l.

Association Sans But Lucratif

11 rue du Bois

7387 ROISIN

Belgique

Complément de statut

Texte : Art.24

Un membre du conseil d'administration de l'asbl SYNTHESIS peut être employé dans cette même asbl. Dans ce cas I 'asbl SNTHESIS devra se conformer à la législation en matière de droit social et fiscal. Afin que l'administrateur puisse être rémunéré en tant qu'employé, il sera demandé à I 'administrateur; d'exécuter des tâches distinctes de celles qu'il exécute dans le cadre de son mandat, ou de sa charge! définie dans les statuts

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Réservé

au

Moniteur

belge



Les tâches doivent être exécutées dans un rapport subordonné au sein de l'asbl Synthesis.

De ce fait, si le Président est employé, le Trésorier et ou le Secrétaire prend en charge les tâches se

distinguant des taches mandatées.

Les prises de décision seront alors décidées après accord des deux tiers de l'administration. En cas d'impossibilité, l'article 15 est prioritaire.

Ajout de membre (1 er assistant) et permutation des activités en qualité de :

Secrétaire devient 1er assistant

Numéro (" ) Nom et prénom Qualité

65 12 01 327 25 Arboit Jean-Yves Président

49 12 17 103 15 Basecq Pierre Trésorier

75 02 09 103 52 Bordenca Salvino Secrétaire

65 05 22 0$9 27 Dramaix Pascal 1erAssistant

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a I r baj--

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature.

F ~ trt'~~r i= - suite

Article-1er. L'association porte le-nom de SYNTHESIS; association sans-but lucratif.



Art.2. Le siège social de l'association se situe nie du bois 11, 7387 Roisin, Belgique.

Arta. L'association a pour but une aide à toute démarches culturelles et artistiques; toutes démarches devront être admises par le président, soit par au moins deux tiers des membres.

Elle peut en outre entreprendre toutes tes activités qui peuvent contribuer à la réalisation de cet objet; en ce sens, elle peut aussi, mais de façon accessoire, s'adonner à des activités commerciales à condition que les gains soient consacrés exclusivement à la réalisation de t'objet pour lequel l'association a été constituée.

'Art.4_ L'association est constituée pour une durée indéterminée. Elle peut être dissoute à tout moment, ce avec l'accord du président.

Art.5. Le nombre d'associés est illimité, mais s'élève au minimum à trois. Les fondateurs soussignés sont les premiers membres(effectifs). L'association comporte des membres effectifs et des membres adhérents. Les membres adhérents n'ont que les droits et les obligations définis Par le règlement intérieur.

Art6. Peut se joindre à l'association, toute personne (physique ou morale) admise en tant que telle par le conseil d'administration ou par te

président.

Le membre candidat est tenu d'adresser une demande écrite d'admission au conseil d'administration ou au président

Art.7. Le conseil d'administration peul, sous certaines conditions définies par lui, admettre d'autres personnes comme membres; protecteur, mécène ...

Arts. Chaque membre de l'association est dispensé de toute cotisation obligatoire.

Tout payement à l'A.S.B.L. SYNTHESIS est purement facultatif. Les biens (liquidité sur un compte en banque au nom de l'association; mobilier, immobilier) sont gérables uniquement après décision du président, ou , d'au moins deux tiers des membres affiliés et ayant délivrés des dons à 'A.S.B.L SYNTHESIS.

Art.9. Si l'association est gérante d'autres occupations; bourse d'étude (artistique, graphique, etc.), Stage de formation, aide culturelle, fan club, gestion de dons; seul le président est habilité à gérer ses occupations et à juger du bien fondé de celles-ci.

Art.1 q. Tout membre d'activités sous tutelle de l'A.S.B.L. SYNTHESIS, sera lié par le règlement de l'activité sous sa tutelle et non de l'A.S.B.L. 4estionnaire SYNTHESIS.

Art.11. Aucun membre d'activités sous tutelle de l'A.S.B.L. SYNTHESIS appartenant à un autre règlement (même à défaut de règlement), ainsi que les membres directs de l'A.S.B.L. SYNTHESIS (saut et uniquement son président) ne peut sa retourner judiciabiement contre le gestionnaire, et autre membre de l'A.S.B.L. SYNTHESIS, ainsi qu'au préjudice du président de t'A.S.B.L. précitée,

" Art.12. Le président peut (sauf lettre recommandée l'interdisant ou nouvelle clause au règlement votée ou écrite par au moins deux tiers des 'membres de l'A.S.B.L SYNTHESIS ayant délivrés des dons à l'A.S.B.L. SYNTHESIS , ainsi que les personnes qu'il choisi, jouir des biens récoltés par l'A.S.B.L. SYNTHESIS, ou ces activités sous sa tutelle, ou de les gérer en fonction des ses affinités artistiques et de l'épanouissement intellectuel, physique qui peut résulter sur le bien-être de l'A.S.B.L SYNTHESIS.

;Art.13. Tout membre peut quitter l'association à n'importe quel moment. La démission doit être portée à la connaissance du conseil d'administration par lettre recommandée. La perte d'une des conditions définies à l'article 6 des statuts entraîne de droit la perte de la qualité de 'membre. L'exclusion d'un membre ne peut être prononcée que par l'assemblé générale et à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées, ou du président seul.

Art, 14. Les membres démissionnaires ou exclus, de même que leurs successeurs, n'ont aucun droit sur le fonds social de l'association et ne peuvent en aucun cas réclamer le remboursement ou de ces compensations pour les cotisations versées ou les apports effectués.

'Art. 15. L'association est dirigée par un conseil d'administration, composé de minimum le président seul, et de maximum les trois administrateurs.

Art. 16. En cas de vacances au cours d'un mandat, un nouvel administrateur provisoire peut être nommé par l'assemblée générale ou par le président seul. Il achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace. Si par démission volontaire, l'expiration de délai ou révocation, le nombre d'dministrateur est réduit, les administrateurs restent en fonction jusqu'à leur emplacement.

Art. 17. L'association est représentés par son président dans tous les actes financiers, judiciaires et extrajudiciaires.

Art. 18. Lé conseil d'adminisatration établit tous les règlements intérieurs qu'il juge nécessaires; à défaut, le président seul peut mettre en acte l'article 18.

Art. 19. L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration, ou parle président, ou par le président, chaque fois que l'objet et l'intérêt de l'association le requièrent.

Elle est convoquée au minimum une fois l'an, ce dès 1992. La convocation mentionne le lieu, le jour, l'heure, propositions (l'ordre du jour sera décidé parle président, ou par le conseil d'admnlstration) de l'assemblée.

Art. 20. Toute modification des statuts ne peul âtre décidée que si elle est prévue par la convocation.

Chaque assemblée fera l'objet d'un procès-verbal qui est signé par le président et inscrit dans un registre réservé à cet effet.

.Les extraits sont valables si signés parle président.

Art. 21. En cas de dissolution, le président déterminera tes modalités de la liquidation, à défaut ces héritiers civils. Art. 22. La constitution de l'A.S.B.L. SYNTHESIS est faite sous seing privé.

Art. 23. Les comptes de l'année écoulée et le budget de l'année suivante doivent être présentés et approuvés par le président; les solde et dépenses doivent être dès lors enregistrés au moyen d'une comptabilité.

Art24. Un membre du conseil d'administration de l'asbl SYNTHESIS peut être employé dans cette même asbl.

Dans ce cas I 'asbl SNTHESIS devra se conformer à la législation en matière de droit social et fiscal. Afin que (administrateur puisse être 'rémunéré en tant qu'employé, il sera demandé à I 'administrateur d'exécuter des tâches distinctes de celles qu'il exécute dans le cadre de son mandat, ou de sa charge définie dans les statuts

Les tâches doivent être exécutées dans un rapport subordonné eu sein de l'asbl Synthesis. De ce fait, si le Président est employé, le Trésorier et ou le Secrétaire prend en charge les tâches se distinguant des taches mandatées. Les prises de décision seront alors décidées après accord des deux tiers de l'administration. En cas d'impossibilité, l'article 15 est prioritaire.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrument-,nt u 'e I_ . nne ou des personnes rganisme à l'égard des tiers

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Coordonnées
SYNTHESIS

Adresse
RUE DU BOIS 11 7387 ROISIN

Code postal : 7387
Localité : Roisin
Commune : HONNELLES
Province : Hainaut
Région : Région wallonne