TD CALCIO JUMET

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Hainaut
  4. TD CALCIO JUMET
Dénomination : TD CALCIO JUMET
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 837.273.019

Publication

07/07/2011
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe MOO 2.0

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2 1-06- 2011

Greffe

Dénomination

(en entier) : TD Calcio Jumet

Réservé

au

Moniteur

beige

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/07/2011- Annexes du Moniteur belge

Forme juridique : Asbl

Siège : Rue Royale 108 à 6141 Forchies-la-Marche

N° d'entreprise : O "il ni, p A%

Objet de l'acte : CONSTITUTION

Les soussignées :

Alfarano Domenico (niss: 76092107185) domicilié rue Royale 108 à 6141 Forchies-la-Marche;

Ginex Anthony (niss: 89033018529) domicilié Sentier du Ruisseau 30 à 6000 Charleroi;

Derèse Sébastien (niss: 81092928329) domicilié rue de la Providence 2 à 6041 Gosselies;

Téchy Benjamin (niss: 81060932779) domicilié rue de l'Egalité 10 à 7160 Godarville;

Pastorelli Giovanni (niss: 80061003727) domicilié rue Emile Vandervelde 144 à 6240 Pironchamps.

" ont convenu de constituer ce 27 mai 2011 une association sans but lucratif, régie par la loi du 27 juin 1921 modifié par la loi du 2 mai 2002 et dont les statuts ont été arrêtés comme suit :

TITRE Ier. -- Nom, siège, durée

Art. 1er. L'association est dénommée TD Calcio Jumet

Art. 2. Le siège social de l'association est établi rue Royale 108 à 6141 Forchies-la-Marche arrondissement; judiciaire de Fontaine-l'Evèque. Le Siège social peut être déplacé au sein de cette commune ou ailleurs en sur; simple décission du Conseil d'Administration.

Art. 3. L'association est constituée pour une durée indéterminée. Elle peut être dissoute à tout moment.

Titre Il. - But social

Art. 4. L'association a pour but:

- la promotion et la pratique du sport en général et du football en salle en particulier;

- de soutenir et de développer des activités culturelles, sportives, récréatives de toute nature, le cas échéant, en organisant des réunions sportives, des tournois sportifs, des activités sportives, des rencontres sportives ou' organiser des stages, des cours, des conférences.

L'association peut, en outre, entreprendre toutes les activités qui peuvent contribuer à la réalisation de cet objet.

L'association peut adhérer, se fédérer, s'associer à quelque titre que ce soit avec d'autres associations ou groupements concourant directement ou non à la réalisation du même objet social. En ce sens, elle peut aussi, mais de façon accessoire, s'adonner à des activités commerciales, à condition que les gains soient consacrés' exclusivement à la réalisation de l'objet pour lequel l'association est constituée.

Acquérir dans le cadre de la réalisation de son objet toutes propriétés et tous droits matériels, louer, donner, à louer, engager du personnel, conclure des contrats, rassembler des fonds, soit toute autre activité justifiée; dans le cadre de sa mission.

L'association peut également acquérir dans le cadre de la réalisation de son objet toutes propriétés et tous" droits matériels, louer, donner à louer, engager du personnel, conclure des contrats, rassembler des fonds, soit. toute autre activité justifiée dans le cadre de sa mission.

Mentionner sûr là dernière page du Volet B: Au recto : iVóm et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation á l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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TITRE III. -- Membres

Art. 5. L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents. Le nombre de membres effectifs n'est pas limité. Son minimum est fixé à trois. Les premiers membres effectifs sont les fondateurs soussignés. Les membres effectifs joissent de la pleinitude des droits accordés aux associés par la loi ou les présents statuts.

Art. 6. Les admissions de nouveaux membres effectifs sont décidées souverainement par le conseil d'administration.

Les membres adhérents sont tous ceux qui participent aux activités de l'association et en règle de cotisation.

Le Conseil d'administration tient un registre des membres conformément à la loi de 1921, modifié par la loi du 2 mai 2002.

Art. 7. Les membres effectifs et les membres adhérents sont astreints à une cotisation dont le montant est fixé annuellement par le conseil d'administration. Celle-ci peut varier si le membre est effectif ou adhérent. Cette cotisation est fixée à un maximum de EUR 1000.

Art. 8. Tout membre peut quitter l'association à n'importe quel moment. La démission doit être portée à la

connaissance du conseil d'administration par lettre recommandée.

Le membre qui refuse de régler sa cotisation est réputé démissionnaire.

L'exclusion d'un membre effectif ou d'un membre adhérent ne peut être prononcée que par le conseil

d'administration et à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées.

Art. 9. Les membres démissionnaires ou exclus, de même de leurs successeurs, n'ont aucun droit sur le fond social de l'association et ne peuvent en aucun cas réclamer le remboursement ou des compensations pour les apports effectués.

TITRE IV. -- Conseil d'administration

Art. 10. L'association est dirigée par un conseil d'administration composé de minimum trois administrateurs et de maximum douze administrateurs. Le nombre d'administrateur doit en tous cas être inférieur au nombre de membre de l'association.

Tous les pouvoirs qui ne sont pas expressement réservé par la loi à l'assemblée générale sont de la compétence du conseil d'administration

Ils sont nommés par l'assemblée générale parmi les membres effectifs pour un terme de trois ans et peuvent être, à tout moment, démis par elle. Ils exercent leur mandat gratuitement.

Art. 11. Pour être élu administrateur, il faut être membre effectif de l'association et en ordre de cotisation.

Art. 12. En cas de vacance au cours d'un mandat, un nouvel administrateur provisoire peut être nommé par l'assemblée générale. Il achève, dans ce cas, le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Si, par démission volontaire, expiration de délai ou de révocation, le nombre d'administrateurs est réduit en dessous de trois, les administrateurs restent en fonction jusqu'à leur remplacement.

Art. 13. Le conseil d'administration choisit parmi ses membres un président, un secrétaire, un trésorier. Le président convoque le conseil et préside la réunion. En cas d'empêchement ou d'absence du président, la réunion est présidée par le plus ágé des administrateurs présents.

Le conseil se réunit sur convocation du président et/ou du secrétaire et/ou de deux administrateurs.

Le conseil ne se réunit valablement que si au moins la moitié des administrateurs est présente. Les décisions sont prises à la majorité simple des voix. En cas de partage des voix, la voix du président ou de celui qui le remplace est prépondérante. Un administrateur peut se faire remplacer par un autre administrateur, mais une personne ne peut être titulaire de plus d'une procuration.

Chaque réunion fait l'objet d'un procès-verbal, qui est signé par le président et le secrétaire ou deux administrateurs et inscrit dans un registré réservé à cet effet. Les extraits qui doivent être produits, de même que tous les autres actes, sont signés valablement par le président, le secrétaire ou par deux administrateurs.

Art. 14. Le conseil d'administration gère l'association et la représente dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires. Il est compétent en toutes matières, à l'exception de celles que la loi réserve explicitement à l'assemblée générale.

L'association est en outre représentée par toute personne agissant dans les limites des pouvoirs délégués par ou en vertu du Conseil d'Administration.

Les membres du Conseil d'Administration, les personnes déléguées par le conseil d'administration à la gestion journalière, ainsi que les personnes habilités à représenter l'association ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'execution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit

Le conseil d'administration établit tous les règlements d'ordre intérieur qu'il juge nécessaires.

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Les actes qui engagent l'association autres que ceux de gestion journalière, sont signés, sauf délégation spéciale du conseil, par le président ou par deux administrateurs.

TITRE V. -- Assemblée générale

Art. 15. L'assemblée générale se compose de tous les membres effectifs et est présidée par le président du

conseil d'administration ou par le plus âgé des administrateurs présents.

Un membre effectifs peut se faire remplacer par un autre membre effectifs à l'assemblée générale, mais un

membre effectifs ne peut être titulaire de plus d'une procuration.

Chaque membre effectifs possède une voix à l'assemblée générale.

Art. 16. L'assemblée générale est exclusivement compétente pour :

la modification des statuts;

la nomination et la révocation des administrateurs;

la nomination et la révocation des commissaires et la fixation de leur rémunération au cas où une telle

nomination soit requise par la loi;

l'approbation des comptes et budgets;

la décharge aux administrateurs;

la dissolution volontaire de l'association;

la transformation de l'association en société à finalité sociale;

tous les cas où les statuts l'exigent.

Toutes les autres matières sont de la compétence du conseil d'administration.

Art. 17. L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration chaque fois que l'objet et l'intérêt de l'association le requièrent. Elle est au minimum convoquée une fois l'an pour approuver les comptes de l'année écoulée et les budgets de l'année suivante dans le courant du trimestre qui suit la clôture de l'exercice social. Le conseil d'administration est obligé de réunir une assemblée générale extraordinaire lorsque minimum trois administrateurs en font la demande. Pour être valables, les convocations à l'assemblée générale doivent être signées un administrateurs. Tous les membres doivent être convoqués par simple lettre ou par lettre recommandée, au minimum huit jours avant l'assemblée.

La convocation mentionne le lieu, le jour et l'heure de l'assemblée. Elle comporte également l'ordre du jour établi par le conseil d'administration.

Toute proposition signée par au moins un cinquième des membres doit également figurer à l'ordre du jour. Les points qui ne figurent pas à l'ordre du jour ne peuvent être abordés que si les deux tiers des membres le demandent.

Art. 18. Hormis les cas prévus par la loi et ceux prévus par les statuts, les décisions sont prises à la majorité simple des voix, présentes ou représentées. En cas de partage des voix, la voix du président ou de son représentant est prépondérante.

Toute modification des statuts ne peut être décidée que si elle est prévue par la convocation et que les deux tiers des membres sont présents ou représentés. Si ce nombre n'est pas atteint, une deuxième réunion pourra être convoquée et tenue minimum 15 jours après la 1" réunion et elle pourra délibérer valablement quel que soit le nombre des membres présents ou représentés. Toute modification des statuts requiert, en outre, une majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées, même lors de la deuxième réunion.

Toute modification relative à l'objet de l'association ne peut se prendre qu'à l'unanimité des voix.

Les mêmes règles que celles développées au par. 2 de l'art. 18 sont d'application en cas de dissolution de l'association. L'Assemblée Générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association ou la modification des statuts que conformément aux art. 8 et 20 de la loi du 27 juin 1921.

Une majorité des deux tiers des voix est requise pour l'exclusion d'un membre.

Art. 19. Chaque assemblée fait l'objet d'un procès-verbal qui est signé par le président et le secrétaire et inscrit dans un registre réservé à cet effet.

Les extraits sont valablement signés par le président et le secrétaire ou par deux administrateurs. Les membres et les tiers qui justifient d'un intérêt ont le droit d'en demander consultation et/ou copie.

Toutes modification des statuts ou au Conseil d'Administration doit être déposées aux greffes du Tribunal de Commerce.

TITRE VI. -- Comptes et budget

Art. 20. L'exercice social de l'association s'étend du 1er janvier au 31 décembre.

Cependant, le premier exercice débutera le jour de la fondation et prendra fin te 31 décembre de l'année

suivante.

Le conseil d'administration prépare les comptes et budgets et les présente à l'assemblée générale pour

approbation.

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Volet B - Suite

TITRE VII. -- Dissolution, liquidation

Art. 21. En cas de dissolution volontaire, l'assemblée générale ou, à défaut, le tribunal, désignera un ou plusieurs liquidateurs. Elle déterminera aussi leur pouvoir et les modalités de la liquidation.

Art. 22. En cas de dissolution, après apurement des dettes, l'actif net sera transféré à une association ou une fondation qui poursuit un but similaire à celui de l'association, désignée par l'assemblée générale.

Art. 23. Tout ce qui n'est pas explicitement prévu dans les présents statuts reste soumis à la loi du 27 juin 1921 modifié par la loi du 2 mai 2002.

TITRE VII. -- Nominations

Art. 24. Immédiatement après la constitution de l'association, une assemblée générale extraordinaire s'est

réunie et a élu les membres du conseil d'administration :

Alfarano Domenico (niss: 76092107185) domicilié rue Royale 108 à 6141 Forchies-la-Marche;

Ginex Anthony (niss: 89033018529) domicilié Sentier du Ruisseau 30 à 6000 Charleroi;

Derèse Sébastien (niss: 81092928329) domicilié rue de la Providence 2 à 6041 Gosselies;

Téchy Benjamin (niss: 81060932779) domicilié rue de l'Egalité 10 à 7160 Godarville;

Pastorelli Giovanni (niss: 80061003727) domicilié rue Emile Vandervelde 144 à 6240 Pironchamps.

qui acceptent ces mandats

Le conseil d'administration s'est lui-même réuni et a désigné en son sein :

En qualité de président : Alfarano Domenico domicilié rue Royale 108 à 6141 Forchies-la-Marche En qualité de secrétaire : Derèse Sébastien domicilié rue de la Providence 2 à 6041 Gosselies En qualité de trésorier :Ginex Anthony domicilié Sentier du Ruisseau 30 à 6000 Charleroi

Fait à Forchies-la-Marche, le 27 mai 2011 en 3 exemplaires.

Réservé

au

Moniteur

belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/07/2011- Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
TD CALCIO JUMET

Adresse
RUE ROYALE 108 6141 FORCHIES-LA-MARCHE

Code postal : 6141
Localité : Forchies-La-Marche
Commune : FONTAINE-L'EVÊQUE
Province : Hainaut
Région : Région wallonne