TEAM OF ELEGANCE

Association sans but lucratif


Dénomination : TEAM OF ELEGANCE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 835.580.170

Publication

30/11/2012
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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DÉPOSE AU GREFFE LE

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Réser au Monitr belg

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21-11-2012

TRIBUN COMMERCE

DE TOURNA!

N° d'entreprise : 0835.580.170

Dénomination

(en entier) : A.S.S.L "Team of Elegance

(en abrégé) :

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège : Isières ~q2Z C.t~,Qm.' da- (") -cQ` ' 2 .

()blet de l'acte : Modification du siège et de l'article 3 au 23 mai 2012.

Parla présente le Conseil d'Aministration décide :

De modifier le siège social de l'A.S.B.L. pour motif personnel au Président.

La nouvelle adresse du siège social est : Route de Lessines 109 à 7800 Lanquesaint.

(Adresse de Monsieur Wynants Eric, Membre fondateur, Administrateur et Vice-Président du Conseil

d'Administration)

Modification de l'article 3 : objet

L'Association a pour objet : L'aide aux cavaliers licenciés à la LEWB. Progression (cours et stages ), frais de concours (inscriptions et repas lorsque le cas se présente), équipements ( vêtements et matériel ), soins des chevaux ( nourriture, vétérinaire, maréchal ferrant, litière) location de box, location de matériel roulant ( vans, camion, carburant) et de prairie, licence.

Marc Lemoine, Membre fondateur, Administrateur et Président du Conseil d'Aministration, Eric Wynants, Membre fondateur, Administrateur et Vice-Président du Conseil d'Aministration, Pascale Zegers, Administrateur et Secrétaire du Conseil d'Administration,

Elise Vankeerberghen, Administrateur et Trésorière du Conseil d'Administration,

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/11/2012 - Annexes du Moniteur belge

29/04/2011
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Réservé

au

Moniteu

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/04/2011- Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

(en abrégé) :

Forme juridique : A.S.B.L.

Siège : Chemin de la Placquerie 2A - 7822 Isières

Objet de l'acte : Constitution de I'A.S.B.L. "Team of Elegance"

Les soussignés :

Lemoine Marc, Ouvrier soigneur d'animaux, Chemin de la Placquerie 2a, 7822 Isières

Wynants Eric, Comptable, Route de Lessines 109, 7800 Lanquesaint

Vankeerberghen Elise, étudiante, Chemin du Bonla 14, 7823 Gibecq....

réunis en Assemblée Générale, ont constitué entre eux une Association Sans But Lucratif (A.S.B.L.) dont ils sont les fondateurs et établissent les statuts comme suit :

TITRE I : DE L'ASSOCIATION

Article lef : Dénomination

L'association sans but lucratif ainsi constituée est dénomée "Team of Elegance".

Article 2 : Siège

Le siège social est établi à Chemin de la Placquerie 2A à 7822 Isières

Article 3 : Objet

L'association a pour objet : L'aide aux cavallers(ères) du manège "Ecurie de la passion", progression,

concours, équipement, etc ...

Article 4 : Organisation

L'association est maîtresse de son règlement intérieur qu'elle organisera par un règlement visant les points

traités dans les présents status.

Article 5 : Durée

L'association est constituée pour une durée illimitée.

TITRE II: DES MEMBRES

Article 6 : Composition

L'association se compose de membres effectifs et de membres adhérents :

Les membres effectifs sont les fondateurs de l'A.S.f3.L., les membres adhérents sont reconnus comme tels par le Conseil d'administration, dans le cas de toutes personnes physiques ou morales qui manifestent leur soutien à l'association.

La qualité de membre de la présente association implique l'adhésion totale aux présents status, au règlement d'ordre intérieur et à toutes les prescriptions et décisions régulièrement prises par les organes régulièrement nommés de l'association ainsi que l'engagement de remplir fes obligations qui y sont stipulées.

Les membres n'encourent vis-à-vis des tiers aucune obligation personnelle du chef des engagements de l'association.

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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N° d'entreprise : Cy %'? - Ç Dd -

Dénomination

(en entier) : A.S.B.L "Team of Elegance"

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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Article 7 : Admission

La demande d'admission d'un membre doit être adressée par écrit au Conseil d'administration de l'association, elle doit être signée par le candidat ou, s'il s'agit d'une personne morale, par les personnes qui la représentent valablement.

- La demande d'admission implique de plein droit l'adhésion aux présents status et aux règlements qui en découlent.

Le Conseil d'administration statue sur les admissions qui sont acquises si elles recueillent la majorité des voix des membres présents ou reprèsentés.

Suite à son acceptation, le nouveau membre doit s'acquitter d'une cotisation fixée à l'article 11 des présents status.

Article 8 : Démission

Tout membre est libre de se retirer de l'association en adressant sa démission au Conseil d'administration.

La mise en faillite d'un membre ou son interdiction le font considérer de plein droit comme démissionnaire.

Article 9 : Exclusion

L'exclusion d'un associé ne peut être prononcée que part l'Assemblée Générale et à la majorité des deux tiers des voix.

Le membre menacé d'exclusion est convoqué, par lettre recommandée exposant le motif de la convocation, à une Assemblée Générale pour y être entendu en ses explications. La dite Assemblée statue, même si l'intéressé n'a pas répondu à la convocation, et sa décision est sans recours.

La décision d'exclusion doit être motivée. Elle est notifiée à l'intéressé par lettre recommandée dans les huit jours de la tenue de l'Assemblée Générale.

Article 10 : Perte de la qualité de membre

La qualité de membre se perd par :

a) la démission adressée au Conseil d'Aministration;

b) le non-paiement de la cotisation, pour la date fixée pour la réunion de l'Assembée Générale ordinaire, conformement aux dispositions de l'article 13 des présents status;

c) l'exclusion prononcée conformément à l'article 9 des présents status.

Article 11 : Cotisation

La cotisation est fixée chaque année par l'Assemblée Générale dans les limites déterminées ci-après.

Le montant de cette cotisation ne peut, en toute hypothèse, dépasser les 1.000 euros.

Les associés démissionnaires ou exclus, ainsi que les héritiers légataires ou représentants légaux d'un

associé décédé, ne peuvent prétendre au remboursement total ou partiel des cotisations versées, non plus qu'à

aucun droit sur le fonds social.

TITRE III : DE L'ASSEMBLEE GENERALE

Article 12 : Composition

L'Assemblée Générale se compose de tous les membres effectifs de l'association en règle de cotisation

ainsi que des membres d'honneur. Chacun de ces membres dispose d'une voix.

Les membres adhérents peuvent assister à l'Assemblée Générale et y prendre la parole pour donner leur

avis, sans disposer d'une voix délibérative.

Article 13 : Réunion des Assemblées.

Il doit être tenu au moins une Assemblée Générale ordinaire chaque année dans le courant du 161. trimestre de l'année, soit entre le le. janvier et le 31 mars et pour la première fois en 2012.

Elle se tient au jour, à l'heure et au lieu indiqué dans la convocation.

Tous les membres effectifs doivent y être convoqués par lettre. A défaut de convocation, elle se tient d'office le premier lundi ouvrable du mois de mars, au siège social, à 20 heures.

En outre, une Assemblée Générale extraordinaire est convoquée, dans les trente jours, chaque fois que le Conseil d'Administration te juge nécessaire, ou si la demande motivée, avec indication de l'ordre du jour, en est faite et signée par au moins un cinquième des membres effectifs, par lettre ordinaire adressée au Conseil d'Administration.

Article 14 : Convocations

Les convocations à l'Assemblée Générale sont effectuées par le Président ou un Administrateur désigné à

cet effet.

Elles contiennent l'ordre du jour et sont faites quinze jours au moins à l'avance.

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Article 15 : Procurations

Chaque membre effectif a le droit d'assister et de participer à l'Assemblée Générale, soit en personne, soit par l'intermédiaire d'un autre membre effectif dûment mandaté par lui. A l'Assemblée, le bureau décide souverainement si les procurations peuvent être considérées comme constitutives d'un mandat valable.

Article 16 : Pouvoirs

Sont réservées à l'Assemblée Générale :

1° Les modifications aux status et aux règlements éventuels;

2° La nomination et la révocation des Administrateurs;

3° L'approbation du budget et des comptes;

4° La fixation de la cotisation;

5° La dissolution volontaire de l'Association;

6° L'exclusion des membres.

Elle ne peut délibérer que sur des objets inscrits à l'ordre du jour tel qu'il est reproduit sur les convocations. En cas d'urgence, à la demande, soit du Conseil d'Administration, soit des deux tiers des membres présents à l'Assemblée Générale, un point peut être ajouté, en séance, à l'ordre du jour.

Toutefois, pour les modifications à apporter aux présents status, ainsi que pour la dissolution de l'Association, il doit être satisfait aux conditions particulières prévues à l'article 18.

Article 17 : Tenue de l'Assemblée Générale

L'Assemblée Générale est présidée par le président du Conseil d'Administration ou à défaut par le vice-président ou, en son absence par le plus agé des autres administrateurs présents.

Celui-ci désigne un secrétaire parmi les membres effectifs présents. Les membres présents du Conseil d'Administration complète le bureau de l'assemblée.

Sous réserve d'autres dispositions, l'assemblée est valablement constituée quel que soit le nombre des associés présents. Les décisions sont prises à la majorité des voix des membres présents, sauf le cas où il est décidé autrement par les présents status ou par la loi.

Les décisions de l'Assemblée Générale sont consignées sous forme de procès-verbaux; ces procès-verbaux sont rédigés par le secrétaire et signés par le Président, le Vice-président et le secrétaire ainsi que par les administrateurs qui en font la demande. Il sera donné lecture à la première Assemblée Générale qui suivra pour approbation.

Les copies ou extraits à produire en justice ou ailleurs sont signés par le Président et le Vice-président du Conseil d'Administration.

Article 18 : Modifications aux status

Seule l'Assemblée Générale e les pouvoirs de modifier les status.

Elle ne pourra valablement délibérer sur ces modifications que si l'objet de celles-ci est spécialement indiqué dans la convocation et si l'Assemblée réunit au moins les deux tiers de ses membres.

Aucune modification ne peut être apportée qu'à la majorité spéciale des deux tiers des voix. Toutefois, si la modification porte sur l'un des objets en vue desquels l'Association s'est constituée, tels qu'ils sont énoncés à l'article 3 des statuts, elle ne serait valable que si elle est votée a l'unanimité des membres présents.

Si les deux tiers des membres ne sont pas présents ou représentés à la première assemblée, il peut-être convoqué une seconde assemblée qui pourra délibérer quel que soit le nombre des membres présents, dans le respect des conditions prévues par l'article 8 de la loi du 27 juin 1921.

TITRE IV : DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

Article 19 : Composition

1e` L'association est administrée et représentée par un Conseil d'Administration composé de quatre

membres.

Le président du Conseil d'Administration est, de droit, le fondateur de l'Asbl

Le vice-président est, de droit, le fondateur de l'Asbl

Les deux autres administrateurs sont élus par l'Assemblée Générale comme suit :

Deux Administrateurs, élus librement pour un mandat de quatre ans.

Les Administrateurs sont rééligibles au ternie de leurs mandats.

erne Le Conseil d'Administration élit en son sein un secrétaire et un trésorier.

38TT En cas de vacance d'une place d'administrateur, le Conseil d'Administration a le pouvoir de désigner

provisoirement un nouvel administrateur chargé de terminer le mandat laissé vacant, sous réserve de

l'apporbation par la prochaine assemblée.

41.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/04/2011- Annexes du Moniteur belge

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Article 20 : Délibération

Le Conseil d'Administration se réunit sur convocation du Président ou de deux administrateurs, au moins

trois fois par an. Il ne peut statuer que si la majorité de ses membres est présente ou représentée.

Ses Décisions sont prises à la majorité absolue des votants, la voix du Président ou de son remplaçant est

prépondérante, en cas de partage de voix.

Aucun membre du Conseil d'Administration rte peut-être porteur de plus d'une procuration.

Article 21 : Pouvoirs

Le Conseil d'Administration a le pouvoir d'accomplir tous les actes nécessaires ou utiles à la réalisation de

l'objet de l'association, à l'exception de ceux que la loi ou les présents status réservent à l'Assemblée Générale.

Article 22 : Délégation journalière

Le Conseil d'Administration peut, sous sa responsabilité, déléguer la gestion journalière de l'association à un

de ses membres ou à un tiers associé ou non.

Article 23 : Représentation

Les actes qui engagent l'association, autres que ceux de gestion journalière, sont signés, sous réserve

d'une autre délégation spéciale du Conseil, par deux administrateurs agissant conjointement, désigné à cet

effet par le Conseil d'Administration.

Les actes qui ressortissent à la gestion journalière sont signés par le délégué à cette gestion.

Article 24 : Responsabilité

Les Administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont

responsables que de l'exécution de leur mandat, lequel est exercé à titre gratuit.

TITRE V : DES BUDGETS ET COMPTES

Article 25 : Exercice Social

L'exercice social commence le l°' janvier pour se terminer le 31 décembre.

Par exception, le premier exercice commencera à la date de l'Assemblée Générale constitutive et se

terminera le 31 décembre 2011.

Article 26 : Comptes

Chaque année, à la date du 31 décembre, les écritures sont arrêtées. Le Conseil d'Administration dresse le

compte de l'exercice écoulé et établit le budget du prochain exercice.

Quinze jours avant la date de l'Assemblée Générale vaut décharge pour le Conseil d'Administration

TITRE VI : DE LA DISSOLUTION - DE LA LIQUIDATION - DE L'ATTRIBUTION DE JURIDICTION

Article 28 : Dissolution

L'association peut-être dissoute en tout temps par décision de l'Assemblée Générale délibérant dans les

conditions requises par l'Article 20 de la loi du 27 juin 1921.

En cas de dissolution volontaire, l'Assemblée Générale désignera un ou plusieurs liquidateurs et

déterminera leurs pouvoirs.

L'actif social, après apurement des dettes et charges, recevra l'affectation que déterminera l'Assemblée

Générale conformément à la loi du 27 juin 1921.

Article 29 : Juridiction

II est fait attribution de juridiction, pour statuer sur toutes les contestations, au profit des cours et tribunaux

compétent de Tournai.

Article 30 : Loi applicable

Tout ce qui n'est pas prévu explicitement par les présents status est réglé par les dispositions de la loi du 27

juin 1921 régissant les ASBL et par ses modifications subséquentes.

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Réservé

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/04/2011- Annexes du Moniteur belge

1) Lemoine Marc, né ie 2 août 1971 à Nivelles

Chemin de la Placquerie 2A à 7822 Isières

Nationalité : Belge

Ouvrier soigneur d'animaux au Parc Paradisco SA

2) Wynants Eric, né le 8 septembre 1969 à Watermael-boitsfort

Route de Lessines 109 à 7800 Lanquesaint

Nationalité : Belge

Comptable au Conservatoire Royal de Bruxelles

3) Zegers Pascale, née le 4 août 1970 à Bruxelles Il

Route de Lessines 109 à 7800 Lanquesaint

Nationalité : Belge

Puéricultrice à la Communauté Française et cavalière de l'Ecurie de la Passion

4) Vankeerberghen Elise, née ie 27 juillet 1993 à Beloeil

Chemin du Sonia 14-à 7823 Gibecq

Nationalité : Belge

Etudiante et cavalière de récurie de la Passion

Lesquels acceptent le mandat ainsi conféré.

Les Administrateurs ainsi désigné, réunis en Conseil d'Administration, désignent, à l'unanimité, en qualité de

Président : Lemoine Marc

Vice-président : Wynants Eric

Secrétaire : Zegers Pascale

Trésorier: VanLeerberghen Elise

Cotisation sociale :

L'Assemblée Générale décide de fixer, pour le premier exercice social la cotisation à 5 euros

Les exercices suivants la cotisation sera fixée à 10 euros.

Fait à Isières, en autant d'exemplaires que de parties, le 13 avril 2011.

MOD 2.2

Volet B - suite

TITRE VII : DISPOSITIONS TRANSITOIRES

L'Assemblée générale de ce jour a élu, à la majorité, en qualité d'Administrateurs :

Coordonnées
TEAM OF ELEGANCE

Adresse
CHEMIN DE LA PLACQUERIE 2A 7822 ISIERES

Code postal : 7822
Localité : Isières
Commune : ATH
Province : Hainaut
Région : Région wallonne