30/11/2012
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Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte
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D�POSE AU GREFFE LE
Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes
ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers
Au verso : Nom et signature
R�ser au Monitr belg
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21-11-2012
TRIBUN COMMERCE
DE TOURNA!
N� d'entreprise : 0835.580.170
D�nomination
(en entier) : A.S.S.L "Team of Elegance
(en abr�g�) :
Forme juridique : Association Sans But Lucratif
Si�ge : Isi�res ~q2Z C.t~,Qm.' da- (") -cQ` ' 2 .
()blet de l'acte : Modification du si�ge et de l'article 3 au 23 mai 2012.
Parla pr�sente le Conseil d'Aministration d�cide :
De modifier le si�ge social de l'A.S.B.L. pour motif personnel au Pr�sident.
La nouvelle adresse du si�ge social est : Route de Lessines 109 � 7800 Lanquesaint.
(Adresse de Monsieur Wynants Eric, Membre fondateur, Administrateur et Vice-Pr�sident du Conseil
d'Administration)
Modification de l'article 3 : objet
L'Association a pour objet : L'aide aux cavaliers licenci�s � la LEWB. Progression (cours et stages ), frais de concours (inscriptions et repas lorsque le cas se pr�sente), �quipements ( v�tements et mat�riel ), soins des chevaux ( nourriture, v�t�rinaire, mar�chal ferrant, liti�re) location de box, location de mat�riel roulant ( vans, camion, carburant) et de prairie, licence.
Marc Lemoine, Membre fondateur, Administrateur et Pr�sident du Conseil d'Aministration, Eric Wynants, Membre fondateur, Administrateur et Vice-Pr�sident du Conseil d'Aministration, Pascale Zegers, Administrateur et Secr�taire du Conseil d'Administration,
Elise Vankeerberghen, Administrateur et Tr�sori�re du Conseil d'Administration,
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/11/2012 - Annexes du Moniteur belge
29/04/2011
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R�serv�
au
Moniteu
belge
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/04/2011- Annexes du Moniteur belge
MOD 2.2
(en abr�g�) :
Forme juridique : A.S.B.L.
Si�ge : Chemin de la Placquerie 2A - 7822 Isi�res
Objet de l'acte : Constitution de I'A.S.B.L. "Team of Elegance"
Les soussign�s :
Lemoine Marc, Ouvrier soigneur d'animaux, Chemin de la Placquerie 2a, 7822 Isi�res
Wynants Eric, Comptable, Route de Lessines 109, 7800 Lanquesaint
Vankeerberghen Elise, �tudiante, Chemin du Bonla 14, 7823 Gibecq....
r�unis en Assembl�e G�n�rale, ont constitu� entre eux une Association Sans But Lucratif (A.S.B.L.) dont ils sont les fondateurs et �tablissent les statuts comme suit :
TITRE I : DE L'ASSOCIATION
Article lef : D�nomination
L'association sans but lucratif ainsi constitu�e est d�nom�e "Team of Elegance".
Article 2 : Si�ge
Le si�ge social est �tabli � Chemin de la Placquerie 2A � 7822 Isi�res
Article 3 : Objet
L'association a pour objet : L'aide aux cavallers(�res) du man�ge "Ecurie de la passion", progression,
concours, �quipement, etc ...
Article 4 : Organisation
L'association est ma�tresse de son r�glement int�rieur qu'elle organisera par un r�glement visant les points
trait�s dans les pr�sents status.
Article 5 : Dur�e
L'association est constitu�e pour une dur�e illimit�e.
TITRE II: DES MEMBRES
Article 6 : Composition
L'association se compose de membres effectifs et de membres adh�rents :
Les membres effectifs sont les fondateurs de l'A.S.f3.L., les membres adh�rents sont reconnus comme tels par le Conseil d'administration, dans le cas de toutes personnes physiques ou morales qui manifestent leur soutien � l'association.
La qualit� de membre de la pr�sente association implique l'adh�sion totale aux pr�sents status, au r�glement d'ordre int�rieur et � toutes les prescriptions et d�cisions r�guli�rement prises par les organes r�guli�rement nomm�s de l'association ainsi que l'engagement de remplir fes obligations qui y sont stipul�es.
Les membres n'encourent vis-�-vis des tiers aucune obligation personnelle du chef des engagements de l'association.
Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte
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N� d'entreprise : Cy %'? - � Dd -
D�nomination
(en entier) : A.S.B.L "Team of Elegance"
Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers
Au verso : Nom et signature
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Article 7 : Admission
La demande d'admission d'un membre doit �tre adress�e par �crit au Conseil d'administration de l'association, elle doit �tre sign�e par le candidat ou, s'il s'agit d'une personne morale, par les personnes qui la repr�sentent valablement.
- La demande d'admission implique de plein droit l'adh�sion aux pr�sents status et aux r�glements qui en d�coulent.
Le Conseil d'administration statue sur les admissions qui sont acquises si elles recueillent la majorit� des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s.
Suite � son acceptation, le nouveau membre doit s'acquitter d'une cotisation fix�e � l'article 11 des pr�sents status.
Article 8 : D�mission
Tout membre est libre de se retirer de l'association en adressant sa d�mission au Conseil d'administration.
La mise en faillite d'un membre ou son interdiction le font consid�rer de plein droit comme d�missionnaire.
Article 9 : Exclusion
L'exclusion d'un associ� ne peut �tre prononc�e que part l'Assembl�e G�n�rale et � la majorit� des deux tiers des voix.
Le membre menac� d'exclusion est convoqu�, par lettre recommand�e exposant le motif de la convocation, � une Assembl�e G�n�rale pour y �tre entendu en ses explications. La dite Assembl�e statue, m�me si l'int�ress� n'a pas r�pondu � la convocation, et sa d�cision est sans recours.
La d�cision d'exclusion doit �tre motiv�e. Elle est notifi�e � l'int�ress� par lettre recommand�e dans les huit jours de la tenue de l'Assembl�e G�n�rale.
Article 10 : Perte de la qualit� de membre
La qualit� de membre se perd par :
a) la d�mission adress�e au Conseil d'Aministration;
b) le non-paiement de la cotisation, pour la date fix�e pour la r�union de l'Assemb�e G�n�rale ordinaire, conformement aux dispositions de l'article 13 des pr�sents status;
c) l'exclusion prononc�e conform�ment � l'article 9 des pr�sents status.
Article 11 : Cotisation
La cotisation est fix�e chaque ann�e par l'Assembl�e G�n�rale dans les limites d�termin�es ci-apr�s.
Le montant de cette cotisation ne peut, en toute hypoth�se, d�passer les 1.000 euros.
Les associ�s d�missionnaires ou exclus, ainsi que les h�ritiers l�gataires ou repr�sentants l�gaux d'un
associ� d�c�d�, ne peuvent pr�tendre au remboursement total ou partiel des cotisations vers�es, non plus qu'�
aucun droit sur le fonds social.
TITRE III : DE L'ASSEMBLEE GENERALE
Article 12 : Composition
L'Assembl�e G�n�rale se compose de tous les membres effectifs de l'association en r�gle de cotisation
ainsi que des membres d'honneur. Chacun de ces membres dispose d'une voix.
Les membres adh�rents peuvent assister � l'Assembl�e G�n�rale et y prendre la parole pour donner leur
avis, sans disposer d'une voix d�lib�rative.
Article 13 : R�union des Assembl�es.
Il doit �tre tenu au moins une Assembl�e G�n�rale ordinaire chaque ann�e dans le courant du 161. trimestre de l'ann�e, soit entre le le. janvier et le 31 mars et pour la premi�re fois en 2012.
Elle se tient au jour, � l'heure et au lieu indiqu� dans la convocation.
Tous les membres effectifs doivent y �tre convoqu�s par lettre. A d�faut de convocation, elle se tient d'office le premier lundi ouvrable du mois de mars, au si�ge social, � 20 heures.
En outre, une Assembl�e G�n�rale extraordinaire est convoqu�e, dans les trente jours, chaque fois que le Conseil d'Administration te juge n�cessaire, ou si la demande motiv�e, avec indication de l'ordre du jour, en est faite et sign�e par au moins un cinqui�me des membres effectifs, par lettre ordinaire adress�e au Conseil d'Administration.
Article 14 : Convocations
Les convocations � l'Assembl�e G�n�rale sont effectu�es par le Pr�sident ou un Administrateur d�sign� �
cet effet.
Elles contiennent l'ordre du jour et sont faites quinze jours au moins � l'avance.
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Article 15 : Procurations
Chaque membre effectif a le droit d'assister et de participer � l'Assembl�e G�n�rale, soit en personne, soit par l'interm�diaire d'un autre membre effectif d�ment mandat� par lui. A l'Assembl�e, le bureau d�cide souverainement si les procurations peuvent �tre consid�r�es comme constitutives d'un mandat valable.
Article 16 : Pouvoirs
Sont r�serv�es � l'Assembl�e G�n�rale :
1� Les modifications aux status et aux r�glements �ventuels;
2� La nomination et la r�vocation des Administrateurs;
3� L'approbation du budget et des comptes;
4� La fixation de la cotisation;
5� La dissolution volontaire de l'Association;
6� L'exclusion des membres.
Elle ne peut d�lib�rer que sur des objets inscrits � l'ordre du jour tel qu'il est reproduit sur les convocations. En cas d'urgence, � la demande, soit du Conseil d'Administration, soit des deux tiers des membres pr�sents � l'Assembl�e G�n�rale, un point peut �tre ajout�, en s�ance, � l'ordre du jour.
Toutefois, pour les modifications � apporter aux pr�sents status, ainsi que pour la dissolution de l'Association, il doit �tre satisfait aux conditions particuli�res pr�vues � l'article 18.
Article 17 : Tenue de l'Assembl�e G�n�rale
L'Assembl�e G�n�rale est pr�sid�e par le pr�sident du Conseil d'Administration ou � d�faut par le vice-pr�sident ou, en son absence par le plus ag� des autres administrateurs pr�sents.
Celui-ci d�signe un secr�taire parmi les membres effectifs pr�sents. Les membres pr�sents du Conseil d'Administration compl�te le bureau de l'assembl�e.
Sous r�serve d'autres dispositions, l'assembl�e est valablement constitu�e quel que soit le nombre des associ�s pr�sents. Les d�cisions sont prises � la majorit� des voix des membres pr�sents, sauf le cas o� il est d�cid� autrement par les pr�sents status ou par la loi.
Les d�cisions de l'Assembl�e G�n�rale sont consign�es sous forme de proc�s-verbaux; ces proc�s-verbaux sont r�dig�s par le secr�taire et sign�s par le Pr�sident, le Vice-pr�sident et le secr�taire ainsi que par les administrateurs qui en font la demande. Il sera donn� lecture � la premi�re Assembl�e G�n�rale qui suivra pour approbation.
Les copies ou extraits � produire en justice ou ailleurs sont sign�s par le Pr�sident et le Vice-pr�sident du Conseil d'Administration.
Article 18 : Modifications aux status
Seule l'Assembl�e G�n�rale e les pouvoirs de modifier les status.
Elle ne pourra valablement d�lib�rer sur ces modifications que si l'objet de celles-ci est sp�cialement indiqu� dans la convocation et si l'Assembl�e r�unit au moins les deux tiers de ses membres.
Aucune modification ne peut �tre apport�e qu'� la majorit� sp�ciale des deux tiers des voix. Toutefois, si la modification porte sur l'un des objets en vue desquels l'Association s'est constitu�e, tels qu'ils sont �nonc�s � l'article 3 des statuts, elle ne serait valable que si elle est vot�e a l'unanimit� des membres pr�sents.
Si les deux tiers des membres ne sont pas pr�sents ou repr�sent�s � la premi�re assembl�e, il peut-�tre convoqu� une seconde assembl�e qui pourra d�lib�rer quel que soit le nombre des membres pr�sents, dans le respect des conditions pr�vues par l'article 8 de la loi du 27 juin 1921.
TITRE IV : DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
Article 19 : Composition
1e` L'association est administr�e et repr�sent�e par un Conseil d'Administration compos� de quatre
membres.
Le pr�sident du Conseil d'Administration est, de droit, le fondateur de l'Asbl
Le vice-pr�sident est, de droit, le fondateur de l'Asbl
Les deux autres administrateurs sont �lus par l'Assembl�e G�n�rale comme suit :
Deux Administrateurs, �lus librement pour un mandat de quatre ans.
Les Administrateurs sont r��ligibles au ternie de leurs mandats.
erne Le Conseil d'Administration �lit en son sein un secr�taire et un tr�sorier.
38TT En cas de vacance d'une place d'administrateur, le Conseil d'Administration a le pouvoir de d�signer
provisoirement un nouvel administrateur charg� de terminer le mandat laiss� vacant, sous r�serve de
l'apporbation par la prochaine assembl�e.
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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/04/2011- Annexes du Moniteur belge
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Article 20 : D�lib�ration
Le Conseil d'Administration se r�unit sur convocation du Pr�sident ou de deux administrateurs, au moins
trois fois par an. Il ne peut statuer que si la majorit� de ses membres est pr�sente ou repr�sent�e.
Ses D�cisions sont prises � la majorit� absolue des votants, la voix du Pr�sident ou de son rempla�ant est
pr�pond�rante, en cas de partage de voix.
Aucun membre du Conseil d'Administration rte peut-�tre porteur de plus d'une procuration.
Article 21 : Pouvoirs
Le Conseil d'Administration a le pouvoir d'accomplir tous les actes n�cessaires ou utiles � la r�alisation de
l'objet de l'association, � l'exception de ceux que la loi ou les pr�sents status r�servent � l'Assembl�e G�n�rale.
Article 22 : D�l�gation journali�re
Le Conseil d'Administration peut, sous sa responsabilit�, d�l�guer la gestion journali�re de l'association � un
de ses membres ou � un tiers associ� ou non.
Article 23 : Repr�sentation
Les actes qui engagent l'association, autres que ceux de gestion journali�re, sont sign�s, sous r�serve
d'une autre d�l�gation sp�ciale du Conseil, par deux administrateurs agissant conjointement, d�sign� � cet
effet par le Conseil d'Administration.
Les actes qui ressortissent � la gestion journali�re sont sign�s par le d�l�gu� � cette gestion.
Article 24 : Responsabilit�
Les Administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont
responsables que de l'ex�cution de leur mandat, lequel est exerc� � titre gratuit.
TITRE V : DES BUDGETS ET COMPTES
Article 25 : Exercice Social
L'exercice social commence le l�' janvier pour se terminer le 31 d�cembre.
Par exception, le premier exercice commencera � la date de l'Assembl�e G�n�rale constitutive et se
terminera le 31 d�cembre 2011.
Article 26 : Comptes
Chaque ann�e, � la date du 31 d�cembre, les �critures sont arr�t�es. Le Conseil d'Administration dresse le
compte de l'exercice �coul� et �tablit le budget du prochain exercice.
Quinze jours avant la date de l'Assembl�e G�n�rale vaut d�charge pour le Conseil d'Administration
TITRE VI : DE LA DISSOLUTION - DE LA LIQUIDATION - DE L'ATTRIBUTION DE JURIDICTION
Article 28 : Dissolution
L'association peut-�tre dissoute en tout temps par d�cision de l'Assembl�e G�n�rale d�lib�rant dans les
conditions requises par l'Article 20 de la loi du 27 juin 1921.
En cas de dissolution volontaire, l'Assembl�e G�n�rale d�signera un ou plusieurs liquidateurs et
d�terminera leurs pouvoirs.
L'actif social, apr�s apurement des dettes et charges, recevra l'affectation que d�terminera l'Assembl�e
G�n�rale conform�ment � la loi du 27 juin 1921.
Article 29 : Juridiction
II est fait attribution de juridiction, pour statuer sur toutes les contestations, au profit des cours et tribunaux
comp�tent de Tournai.
Article 30 : Loi applicable
Tout ce qui n'est pas pr�vu explicitement par les pr�sents status est r�gl� par les dispositions de la loi du 27
juin 1921 r�gissant les ASBL et par ses modifications subs�quentes.
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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/04/2011- Annexes du Moniteur belge
1) Lemoine Marc, n� ie 2 ao�t 1971 � Nivelles
Chemin de la Placquerie 2A � 7822 Isi�res
Nationalit� : Belge
Ouvrier soigneur d'animaux au Parc Paradisco SA
2) Wynants Eric, n� le 8 septembre 1969 � Watermael-boitsfort
Route de Lessines 109 � 7800 Lanquesaint
Nationalit� : Belge
Comptable au Conservatoire Royal de Bruxelles
3) Zegers Pascale, n�e le 4 ao�t 1970 � Bruxelles Il
Route de Lessines 109 � 7800 Lanquesaint
Nationalit� : Belge
Pu�ricultrice � la Communaut� Fran�aise et cavali�re de l'Ecurie de la Passion
4) Vankeerberghen Elise, n�e ie 27 juillet 1993 � Beloeil
Chemin du Sonia 14-� 7823 Gibecq
Nationalit� : Belge
Etudiante et cavali�re de r�curie de la Passion
Lesquels acceptent le mandat ainsi conf�r�.
Les Administrateurs ainsi d�sign�, r�unis en Conseil d'Administration, d�signent, � l'unanimit�, en qualit� de
Pr�sident : Lemoine Marc
Vice-pr�sident : Wynants Eric
Secr�taire : Zegers Pascale
Tr�sorier: VanLeerberghen Elise
Cotisation sociale :
L'Assembl�e G�n�rale d�cide de fixer, pour le premier exercice social la cotisation � 5 euros
Les exercices suivants la cotisation sera fix�e � 10 euros.
Fait � Isi�res, en autant d'exemplaires que de parties, le 13 avril 2011.
MOD 2.2
Volet B - suite
TITRE VII : DISPOSITIONS TRANSITOIRES
L'Assembl�e g�n�rale de ce jour a �lu, � la majorit�, en qualit� d'Administrateurs :