TENNIS DE TABLE CHATELET, EN ABREGE : TT CHATELET

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Hainaut
  4. TENNIS DE TABLE CHATELET, EN ABREGE : TT CHATELET
Dénomination : TENNIS DE TABLE CHATELET, EN ABREGE : TT CHATELET
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 455.030.463

Publication

31/03/2011
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

Réserv I

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TRIBUNAL É~~R~~

21 MARS 2011

Greffe

N° d'entreprise : 0455.030.463

Dénomination

(en entier) : Club de Tennis de Table Châtelet ASBL

(en abrégé) : CTT Châtelet asbl

Forme juridique : ASBL

Siège : 146A rue de Couillet 6200 Châtelet

Objet de l'acte : Modification de statuts avec changement de dénomination

Club de Tennis de Table Châtelet Asbl

146A rue de Couillet 6200 Châtelet

Numéro d'entreprise 0455.030.463

STATUTS COORDONNES

Ces statuts ont été modifiés le 12/12/2005 et le 14104/2008 et coordonnés pour la dernière fois le 18 janvier'.

2011.

TITRE 1er - Dénomination, siège social, durée

Art. 1. L'association dénommée « Tennis de Table Châtelet ASBL » prend le nom de « Club de Tennis de, Table Châtelet ASBL » en abrégé « CTT Châtelet asbl ».

Tous les actes, factures, annonces, publications et pièces émanant de l'association doivent mentionner la" dénomination sociale, précédée ou suivie immédiatement des mots « association sans but lucratif », écrits end toutes lettres ou mentionner « CTT Châtelet ASBL ».

Art. 2. Son siège social est établi dans l'arrondissement judiciaire de Charleroi à 6200 Châtelet, rue de' Couillet 146A. Il peut être transféré, par décision de l'assemblée générale, dans tout autre lieu en Belgique.

Art. 3. L'association est constituée pour une durée illimitée. Elle peut en tout temps être dissoute par une; assemblée plénière convoquée à cet effet.

TITRE Il - Objet

Art. 4. L'association a pour buts ;

soutenir et développer la pratique du tennis de table en général

ouvrir ce sport aux jeunes à des conditions démocratiques

organiser des manifestations sportives ou extra sportives destinées à lui apporter un soutien financier

organiser des manifestations culturelles, festives ou des loisirs au profit de ses membres

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant indirectement ou directement à son objet. Elle peut,'

notamment, prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son objet.

Art. 5. L'association respecte les convictions individuelles, tout en favorisant l'éducation civique et morale de

la jeunesse dans un esprit de tolérance et de respect mutuels. Elle interdira l'utilisation de ses locaux à toute

manifestation, publicité ou affichage à caractère politique ou religieux.

Titre III  Les modules

Art. 6. Dans le cadre de son but, l'association a aussi pour objets de mettre en place des modules d'activités destinés à ses membres, notamment :

Modules regroupant des membres souhaitant participer aux compétitions de certaines fédérations de tennis: de table ; Fédération Royale Belge de Tennis de Table, Fédération Ouvrière de Tennis de Table, Fédération. Corporative de Tennis de Table, etc ...

Modules regroupant des membres souhaitant pratiquer le tennis de table en compagnie de personnes répondant à certains critères : personnes à mobilité réduite, personnes âgées, etc ...

Modules regroupant des membres souhaitant unir leurs efforts pour soutenir l'association dans certains domaines : aider plus particulièrement les jeunes, prendre en charge l'entretien des locaux et leur rénovation, prendre en charge l'organisation d'une manifestation, etc ...

La création d'un module devra être approuvée par une assemblée générale ordinaire de l'association. Les. personnes intéressées par la création de ce module introduiront une demande auprès du Conseil

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 31/03/2011- Annexes du Moniteur belge

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d'administration. Celui-ci pourra solliciter un projet écrit comprenant éventuellement un règlement d'ordre intérieur et la composition de l'équipe dirigeante qui en assumera la responsabilité,

Si un règlement d'ordre intérieur est sollicité, il précisera la manière dont les comptes financiers seront gérés étant entendu que, sauf dérogation donnée par l'assemblée générale, toutes les recettes et dépenses s'effectueront au sein de la comptabilité de l'association. En fonction du type de module et des exigences éventuelles de certaines fédérations ce règlement d'ordre intérieur pourra prévoir, en plus de la cotisation de membre de l'association, une cotisation spécifique et la participation à certains frais.

A tout moment, l'assemblée générale de l'association pourra décider de la suppression d'un module. Avant l'application d'une telle décision, les dirigeants de ce module seront convoqués à une assemblée ordinaire de l'association et pourront exposer leur point de vue.

TITRE IV  Les Membres

Art. 7. L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents.

Art. 8. Les membres effectifs sont au nombre minimum de cinq et ce nombre ne peut être supérieur à

douze.

Pour devenir membre effectif, il faut :

1. être majeur

2.être membre adhérent depuis au moins un an

3.s'engager à respecter les présents statuts et les décisions prises conformément à ceux-ci

4.avoir fait preuve d'un intérêt manifeste pour les buts de l'association et avoir participé activement à la

réussite de certaines des organisations citées à l'article 4

5.être présenté par au moins deux membres effectifs de l'association

6.être élu par une assemblée générale, qui aura ce point inscrit à son ordre du jour, à la majorité des deux

tiers des membres présents ou représentés

Les membres effectifs sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant, par écrit, leur

démission au conseil d'administration.

L'exclusion d'un membre ne peut être prononcée que par l'assemblée générale, à la majorité des deux tiers

des voix présentes. Le membre contre qui une mesure d'exclusion est proposée sera invité à se faire entendre

lors de cette assemblée générale.

Est réputé démissionnaire le membre effectif qui, sauf excuse valable, n'a participé à aucune réunion ou

activité pendant 6 mois. Cette démission devra être confirmée par une assemblée générale à la majorité des

deux tiers des membres présents ou représentés.

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à la décision de l'assemblée générale, les membres

effectifs qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois.

Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droit de l'associé décédé,

n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevé, ni reddition de comptes, ni

apposition de scellés, ni inventaires, ni le remboursement des cotisations versées.

Art. 9. Les membres adhérents ne sont pas limités en nombre.

Pour devenir membre adhérent il faut :

1.remplir un formulaire de demande d'adhésion ; pour les mineurs ce formulaire devra être contresigné par

un des parents

2.s'engager à respecter les présents statuts, les décisions prises conformément à ceux-ci ainsi que les

différents règlements d'ordre intérieurs en vigueur

3.lors de la première adhésion, celle-ci ne sera effective qu'après acceptation par le conseil d'administration,

en cas de refus, le candidat pourra demander à ce que son adhésion soit examinée à la prochaine assemblée

générale ordinaire.

4.1e paiement de la cotisation implique d'office le renouvellement de l'adhésion du membre.

Les membres adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association.

TITRE V - Cotisations

Art. 10.

1.1es membres effectifs ne paient pas de cotisations

2.1es membres adhérents payent annuellement une cotisation dont le montant est déterminé lors de chaque

assemblée générale annuelle ; son montant ne pourra être inférieur à 1¬ et supérieur à 500¬ ; cette cotisation

couvre également les personnes faisant partie de la famille du membre pour autant qu'elles vivent sous le

même toit.

3.toutefois, s'ils font partie d'un module, tous les membres, autant effectifs qu'adhérents, devront payer la

cotisation spécifique et la participation à certains frais

TITRE VI - Assemblée générale

Art. 11 L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs. Elle est présidée par le président

du conseil d'administration ou, s'il est absent, par le vice-président ou par le plus âgé des administrateurs

présents.

Art. 12. L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association.

Elle possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents statuts.

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Sont notamment réservées à sa compétence : les modifications aux statuts; la nomination et la révocation des administrateurs ; l'approbation des budgets et des comptes ; la dissolution volontaire de l'association ; les exclusions de membres.

Art. 13. L'assemblée générale annuelle aura lieu avant le 1 juin. L'association peut être réunie en assemblée générale extraordinaire à tout moment, par décision du conseil d'administration et ou à la demande d'un cinquième des membres au moins. Chaque réunion se tiendra aux jour, heure et lieu mentionnés dans la convocation. Tous les membres doivent y être convoqués.

Art. 14. L'assemblée générale est convoquée au moins quinze jours calendrier avant la date prévue par le conseil d'administration. Cette convocation se fait par lettre ordinaire signée par le président ou par un administrateur à ce délégué. Elle est soit :

remise en main propre contre signature d'un accusé de réception

envoyée par pli postal, la date de la poste faisant foi

envoyée par courrier électronique contre la sollicitation d'un accusé de réception

L'ordre du jour est mentionné dans la convocation. Sauf dans les cas prévus par la législation en la matière, l'assemblée générale pourra délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l'ordre du jour à la condition qu'une demande écrite soit remise au Président de l'assemblée et que la majorité des membres présents marquent leur accord.

Art. 15. Chaque membre effectif a le droit d'assister à l'assemblée. Il peut se faire représenter par un autre membre effectif auquel il aura remis une procuration signée, valable uniquement pour l'assemblée en question. Chaque membre ne peut être titulaire que d'une seule procuration.

Art. 16. Toute proposition signée par au moins deux membres effectifs doit être portée à l'ordre au jour et reprise.dans la convocation.

Art. 17. Tous les membres ont un droit de vote égal à l'assemblée générale, chacun disposant d'une voix.

Art. 16. Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans le cas où il en est décidé autrement par la loi ou par les présents statuts. En cas de partage des voix, celle du président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante.

Art. 19. L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association ou la modification des statuts que conformément à la législation relative aux associations sans but lucratif.

Art. 20. Les procès verbaux des décisions de l'assemblée générale sont rédigés sur feuilles volantes et consignés dans un registre des procès-verbaux. Chaque procès verbal sera signé par le président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres effectifs peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre.

Les associés, ainsi que les tiers justifiant un intérêt peuvent demander des extraits de ces procès-verbaux, signés par le président du conseil d'administration et par un administrateur.

Toute modification aux statuts, toute nomination, démission ou révocation d'administrateur doivent être publiées au Moniteur belge conformément à la législation relative aux associations sans but lucratif.

TITRE VII - Administration

Art.21. L'.association est administrée par un conseil d'administration composé de quatre membres au moins : un président, un trésorier, un secrétaire administratif et un secrétaire sportif. En cas de nécessité, le nombre des administrateurs pourra être augmenté jusqu'à un maximum de neuf.

Les administrateurs sont désignés à leur fonction par l'assemblée générale, ils sont choisis parmi les membres effectifs et ils sont en tout temps révocables par elle.

Pour palier à une éventuelle absence du président, l'assemblée générale désignera un vice-président parmi les administrateurs. En cas d'absence du président et du vice-président, c'est le plus àgé des administrateurs qui assurera l'intérim.

Art. 22. Les mandats d'administrateurs sont renouvelables tous les deux ans. La moitié des administrateurs, dont le président, les années paires et l'autre moitié, dont le vice-président, les années impaires. Si le nombre des administrateurs est impair, c'est en même temps que le vice-président que le plus grand nombre des mandats seront renouvelés.

Les administrateurs sortant sont rééligibles.

Art. 23, En cas de vacance d'un mandat, un administrateur peut être nommé à titre provisoire par l'assemblée générale. Dans ce cas, il poursuit le mandat de l'administrateur qu'il remplace soit à titre provisoire, soit à jusqu'à son renouvellement normal.

Art. 24. Les administrateurs n'engagent l'association que dans le cadre de l'exécution de leur mandat.

Art. 25. Le conseil se réunit sur convocation du président ou de deux administrateurs. Il ne peut statuer que si la moitié des administrateurs sont présents. Ses décisions sont prises à la majorité simple des votants, la voix du président ou celle de son remplaçant étant, en cas de partage, prépondérante.

Art. 26. Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Il peut, notamment :

" faire et recevoir tous les paiements, et en exiger ou donner quittance ;

" faire et recevoir tous dépôts, acquérir, échanger ou aliéner tous biens meubles ou immeubles, ainsi que prendre et céder à bail, même pour plus de neuf ans ;

" accepter et recevoir tous subsides et subventions privés ou publics ;

" accepter et recevoir tous dons et donations ;

" consentir et conclure tous contrats d'entreprise et de vente ;

"

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" contracter tous emprunts, avec ou sans garantie ;

" consentir et accepter toutes subrogations et cautionnements, hypothéquer les immeubles sociaux ;

" contracter et effectuer tous prêts et avances, renoncer aux droits contractuels ou réels ainsi qu'à toutes garanties réelles personnelles ;

" donner mainlevée, avant ou après paiement, de toutes inscriptions privilégiées ou hypothécaires, transcriptions, saisies ou d'autres empêchements ;

" plaider, tant en demandant qu'en défendant, devant toute juridiction ;

" exécuter tous jugements, transiger, compromettre.

Art. 27. La gestion journalière de l'association est confiée au trésorier.

Toutes les recettes et dépenses figurant au budget,düment approuvées par l'assemblée générale, soit de

manière précise, soit de manière globale, sont considérées comme relevant de la gestion journalière. Le

trésorier a donc autorité pour en assurer, seul, le paiement ou l'encaissement. Ces recettes et dépenses sont

qualifiées d'ordinaires.

Toutes les autres recettes et dépenses non ordinaires devront faire l'objet :

" soit d'une commande signée par deux administrateurs dont le Président ou son remplaçant tel que défini à l'article 21 paragraphe 3 ; pour autant que son montant ne dépasse pas 2.000 (deux mille) Euros

" soit d'une décision préalable du conseil d'administration qui peut en confier l'exécution sous la signature d'un seul administrateur délégué à cet effet

Chaque administrateur pourra engager seul l'association à concurrence de maximum 500 (cinq cents) Euros par acte posé.

Art. 28. Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en défendant sont diligentées et soutenues au nom de l'association par un administrateur délégué à cet effet.

Art. 29. Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit.

Art. 30. L'assemblée générale désigne un vérificateur aux comptes pour une durée de 3 ans. Celui-ci ne devra pas obligatoirement être membre de l'association. Il aura accès à l'entièreté des pièces et documents et exercera son mandat à titre gratuit.

Sa mission fera l'objet d'un rapport présenté chaque année lors de l'assemblée générale annuelle.

TITRE VIII. - Règlement d'ordre intérieur

Art. 31. Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d'administration à l'assemblée générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale, statuant à la majorité simple des membres effectifs présents ou représentés.

TITRE IX. - Dispositions diverses.

Art. 32.

L'exercice social commence le 1 janvier pour se terminer le 31 décembre.

Une assemblée générale se tiendra en décembre de chaque année avec à l'ordre du jour l'approbation du

budget prévisionnel préparé par le conseil d'administration pour l'exercice suivant,

Lors de l'assemblée générale de fin d'exercice qui aura lieu avant le 1 juin, au minimum les points suivants

figureront à l'ordre du jour.

DRapport du vérificateur aux comptes.

DDécharges aux administrateurs pour l'exercice terminé.

DActualisation éventuelle du budget prévisionnel.

Art. 33. En cas de dissolution de l'association, volontaire ou judiciaire

JL'actif net de l'avoir social sera réparti entre des clubs ou des fédérations de tennis de table de la région.

JL'assemblée générale désignera le ou les liquidateurs, déterminera leurs pouvoirs et précisera, selon

l'ordre de priorité ci-dessus, l'importance à accorder à chaque destinataire.

Art. 34. Tout ce qui n'est pas prévu explicitement dans les présents statuts est régi par la loi

A la date de la présente coordination :

Les membres effectifs étaient :

1. Buchet Jean-Claude, rue de Fleurus 109, 6200 Châtelet

2. Buchet Jean-Miche!, rue de Fleurus, 328, 6200 Châtelet;

3. Labye Léon, allée des Châtaigniers 4, 6200 Châtelet

4. Hublet Jean, rue Belle Vue 104, 6001 Marcinelle

5. Pirsoul Alain rue des Hayettes 8, 5060 Arsimont

6. Bourguignon Nathalie rue de Gilly 12, 6200 Chatelineau

7. Deflandre Viviane rue Jacques Henriet 10, 6200 Chatelineau

8. Stassart Corinne rue de Presles 190, 6200 Bouffioulx

9. Scimo Silvio rue de l'Hôpital 60, 6200 Châtelet

10. Baronville Sylvère rue du Brabant 300, 6200 Châtelineau

Le conseil d'administration est composé de :

Président : Buchet Jean-Claude

Vice-président : Labye Léon

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Volet B - Suite



Secrétaire administratif - Trésorier: Hublet Jean

Secrétaire sportif : Buchet Jean-Michel

Le vérificateur aux comptes est :

Bourguignon Nathalie rue de Gilly 12, 5200 Châtelineau

Jean Hubtet Administrateur Secrétaire administratif

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Réservé

au

Moniteur

belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
TENNIS DE TABLE CHATELET, EN ABREGE : TT CHA…

Adresse
RUE DE COUILLET 146A 6200 BOUFFIOULX

Code postal : 6200
Localité : Bouffioulx
Commune : CHÂTELET
Province : Hainaut
Région : Région wallonne