THE A-POTRES AIRSOFT TEAM

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Hainaut
  4. THE A-POTRES AIRSOFT TEAM
Dénomination : THE A-POTRES AIRSOFT TEAM
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 535.995.868

Publication

01/07/2013
ÿþMOD 2.2

Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/07/2013 - Annexes du Moniteur belge

TITRE 1ER : IDENTITE JURIDIQUE

Article 1er  Dénomination & forme juridique

L association, créée pour une durée indéterminée, est dénommée « The A-potres Airsoft Team ». Elle revêt la

forme d une ASBL au sens de la loi.

Article 2  Siège social

Le siège social est établi à 7050 Jurbise, au numéro 258 de la chaussée de Brunehault. Il est situé dans

l arrondissement judiciaire de Mons.

Article 3  But

L association a pour but la promotion de « l airsoft » en tant que sport collectif récréatif.

L airsoft est un jeu utilisant des répliques d armes à feu propulsant à l aide de gaz ou d air comprimé des billes en

plastique de calibre 6mm. L airsoft tend à reproduire des scénarios de jeux vidéo ou à parodier des événements

historiques.

A cette fin, l association prendra pour objectifs l organisation, la co-organisation ou la participation à des

événements ayant pour centre d intérêt principal la pratique de l airsoft. L'association pourra également, d'une

manière générale, prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son but.

TITRE 2 : MEMBRES ET COTISATIONS

Article 4  Membres

L association est composée de membres effectifs, ci-après dénommés « membres », et de membres adhérents,

ci-après dénommés « adhérents ».

Seuls les membres jouissent de la plénitude des droits. Le nombre de membres est illimité, de même que le

nombre d adhérents. Le nombre de membres ne peut toutefois être inférieur à trois.

Article 5  Cotisations

Les membres et les adhérents paient annuellement une cotisation. Le montant de cette cotisation est fixé

annuellement par l assemblée générale. Toutefois, elle ne dépassera en aucun cas la valeur de 100 ¬ .

Le 14 juin 2013, les soussignés :

BAJURA Steve, domicilié 8, rue Prodeo, à 7190 Marche-lez-Ecaussines et né le 7 février 1983 à Braine-le-Comte HEYMANS David, domicilié au 50E, rue des Arches, à 7090 Henripont et né le 1er novembre 1981 à Uccle LANNOY Jonathan, domicilié au 17, rue de la Procession, à 1070 Anderlecht et né le 04 mai 1983 à Braine-le-Comte

LEBRUN Laurent, domicilié au 14B, steenweg naar Eigenbrakel, à 1652 Alsemberg et né le 12 septembre 1974 à Uccle

VANDENHOECK Vincent, domicilié au 139, rue François Gay, à 1150 Bruxelles et né le 21 octobre 1976 à Saint-Josse-ten-Noode

ont décidé de fonder par acte sous seing privé une association sans but lucratif, en conformité de la loi du 27 juin 1921 modifiée par la loi du 2 mai 2002 ; et ont arrêté les statuts suivants.

N° d'entreprise :

Dénomination

(en entier) : The A-potres Airsoft Team

(en abrégé) :

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Chaussée Brunehault(MJ) 258

7050 Jurbise (Masnuy-Saint-Jean (Jurbise)) Belgique

Objet de l'acte : Constitution

*13303699*

Volet B

0535995868

Copie à publier aux annexes au Moniteur belge après dépôt de l'acte

Greffe

Déposé

26-06-2013

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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Volet B - suite

La cotisation doit être réglée endéans les deux mois qui suivent l assemblée générale ayant fixé ce montant. Lorsqu un membre est admis après cette date, il doit fixer sa cotisation dans le mois suivant son admission. Article 6  Admission

Toute nouvelle candidature d un membre doit être présentée par deux autres membres. Il appartient à l assemblée générale d accepter ou non la candidature, selon les modalités de prise de décisions définies à l article 15, sans nécessité de justification.

Toute nouvelle candidature d adhérent doit être présentée par un autre adhérent. Il appartient aux membres de l assemblée générale d accepter ou non la candidature, via une consultation par voie électronique, sans nécessité de justification.

Avec sa nomination, le membre ou adhérent reconnaît son adhésion aux présents statuts, s engage à les respecter et à respecter le règlement d ordre intérieur émis par l association.

Article 7  Suspension

Le membre ou adhérent qui ne paie pas sa cotisation dans le mois qui suit le rappel qui lui est adressé sera réputé démissionnaire.

Le conseil d administration peut suspendre, jusqu à confirmation par l assemblée générale, les membres qui se seraient rendus coupables d infraction grave aux statuts, au règlement d ordre intérieur ou à la loi.

Article 8  Démission & exclusion

Les membres et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l association, par la présentation écrite ou électronique de leur démission au conseil d administration.

L exclusion définitive d un membre ou adhérent ne peut être prononcée que par l assemblée générale. Les décisions sont éventuellement portées à la connaissance des intéressés par voie postale ou électronique. Tout membre ou adhérent, démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que leurs héritiers n ont aucun droit sur l avoir de l association. Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevé, ni reddition de comptes, ni apposition de scellés, ni inventaire, ni remboursement des cotisations versées.

Article 9  Registre des membres

Un registre des membres et un registre des adhérents sont tenu au siège de l association. Il mentionne la date d adhésion ainsi que nom, prénom, date de naissance et adresse des membres personnes physiques, et nom, numéro d entreprise, forme et adresse du siège social s il s agit de personnes morales.

Article 10  Droits de consultation

Tout membre peut consulter au siège social de l ASBL le registre des membres, le registre des adhérents, les documents comptables, les procès-verbaux et décisions de l assemblée générale, du conseil d administration et des mandataires.

Il en fera la demande écrite ou électronique préalable au conseil d administration et précisera les documents auxquels il souhaite avoir accès. Les parties conviennent d une date de consultation des documents, cette date étant fixée dans un délai d un mois à partir de la réception de la demande.

TITRE 3 : ASSEMBLEE GENERALE

Article 11  Composition de l assemblée

L'assemblée générale est composée des membres effectifs. Tous les membres ont un droit de vote égal, chacun disposant d une voix.

Chaque membre peut se faire représenter par un autre membre porteur d'une procuration écrite dûment signée. Chaque membre ne pourra être porteur de plus d une procuration.

Sur décision du conseil d administration, des membres adhérents peuvent assister à l assemblée générale, avec voix consultative.

Article 12  Pouvoirs de l assemblée

L assemblée générale est le pouvoir souverain de l association ; en tant que telle, elle dispose d une compétence générale. Elle possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi sur les ASBL ou les présents statuts.

Sont notamment réservés à sa compétence :

1. La modification des statuts

2. Le transfert du siège social

3. La nomination et la révocation des administrateurs

4. La décharge à octroyer aux administrateurs

5. L approbation des budgets et des comptes

6. La dissolution volontaire de l association

7. Les exclusions de membres

8. Tous les cas où les statuts l exigent

Tout pouvoir non attribué par la loi sur les ASBL ou les présents statuts relève de la compétence du conseil

d administration.

Article 13  Réunion de l assemblée

L'assemblée générale ordinaire se réunit au moins une fois par an, au moins trois mois après la date de clôture

de l'exercice social, pour l'approbation des comptes de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant l année

écoulée.

Une assemblée générale extraordinaire peut être réunie à tout moment par décision du conseil d'administration

chaque fois que le but ou l intérêt de l association l exige. Elle doit l être aussi à la demande d au moins un

cinquième des membres.

L assemblée générale sera présidée par un membre du conseil d administration, déterminé au préalable à

chaque réunion.

Article 14  Convocation de l assemblée

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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Volet B - suite

L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration par voie postale ou électronique au moins huit jours avant la date de l'assemblée.

Chaque réunion se tiendra aux jour, heure et lieu mentionnés dans la convocation. La convocation contient aussi l'ordre du jour. Toute proposition signée par au moins un vingtième des membres devra être portée à l ordre du jour.

Article 15  Prise de décision

L assemblée générale est valablement composée par la présence ou la représentation des deux tiers des membres.

Les décisions sont prises à la majorité absolue des voix des membres, sauf dans les cas où il en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts. Il ne sera pas tenu compte des abstentions, sauf si elles sont majoritaires.

Article 16  Procès-verbal

Les décisions de l assemblée générale sont consignées dans un registre de procès-verbaux, signés par le président et un autre administrateur. Ce registre est disponible à la consultation tel que le prévoit l article 10 des présents statuts.

Article 17  Publication

Toute modification aux statuts doit être déposée sans délai au greffe du tribunal de commerce du lieu du siège de l association et publiée aux annexes du Moniteur comme dit à l article 26 novies de la Loi. Il en est de même de toute nomination, démission ou révocation d administrateurs.

TITRE 4 : CONSEIL D ADMINISTRATION

Article 18  Composition du conseil

Le conseil d administration est composé d au minimum trois administrateurs, qui sont des membres effectifs de l association.

Les administrateurs candidats sont élus à la majorité absolue par l assemblée générale. Leur mandat est d une durée d un an et est renouvelable. Toutefois, ils sont révocables en tout temps par décision de l assemblée générale, prise à la majorité des deux tiers des membres présents. Le nombre d administrateurs doit être inférieur au nombre de membres, sans tenir compte des membres adhérents.

Les administrateurs exercent leurs fonctions gratuitement. Toutefois, les frais exposés dans l'accomplissement de leur mission pourront être remboursés. Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables, vis-à-vis de l'association, que de l'exécution de leur mandat. Le mandat des administrateurs prend fin par l expiration du terme, décès, démission, ou révocation par l assemblée générale. Les démissions se présenteront par écrit aux autres membres du conseil d administration. Elles ne prennent cours qu au prochain conseil.

Lorsqu un mandat échoit en cours d exercice, le conseil d administration peut, mais ne doit pas, pourvoir en son remplacement temporaire. Tel remplacement est limité à la durée du mandat d origine. La prochaine assemblée générale s exprimera sur la confirmation et au besoin la re-nomination de l administrateur ainsi nommé. Article 19  Pouvoirs

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l association. Il la représente dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires, les administrateurs agissant en collège, sauf délégation spéciale.

Il peut notamment passer tous contrats et marchés, acheter, vendre, acquérir, échanger ou aliéner tous biens meubles et immeubles nécessaires à la réalisation du but de l'association, accepter toutes libéralités, subsides ou subventions officielles ou privées, recevoir toutes sommes, en donner ou retirer valablement quittance, donner toutes décharges, nommer et révoquer tous agents, employés ou salariés, fixer éventuellement leurs attributions et traitements, arrêter tous les règlements d'ordre intérieur. Il ne pourra toutefois pas effectuer d engagement financier d un montant supérieur à 200 ¬ si celui-ci n a pas été approuvé au préalable par l assemblée générale. Le conseil d'administration peut également déléguer ou donner pouvoirs spéciaux et déterminés à un ou plusieurs membres ou même à des tierces personnes, affiliées ou non à l association.

Article 20  Prise de décision

Les décisions sont prises à l unanimité par les administrateurs, sauf dans les cas où il en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts. Il ne sera pas tenu compte des abstentions, sauf si elles sont majoritaires Les décisions du conseil d'administration peuvent être prises sans réunion mais avec l'accord écrit unanime des administrateurs, par voie postale ou électronique.

Article 21  Procès-verbal

Les décisions du conseil d administration sont consignées dans un registre de procès-verbaux, signés par le président et un autre administrateur. Ce registre est disponible à la consultation tel que le prévoit l article 10 des présents statuts.

Article 22  Gestion journalière

La gestion journalière de l association incombe aux administrateurs.

Ceux-ci se répartissent collégialement les différentes tâches nécessaire à cette gestion journalière ou à l exécution des décisions prises par l assemblée générale ou le conseil d administration. Chaque administrateur dispose d un droit de représentation unique de l association, qu il peut utiliser pour mener à bien ses tâches. Toute tâche ne nécessitant aucune représentation de l association pourra être déléguée par décision du conseil d administration à un membre voire même à un adhérent.

TITRE 5 : DISPOSITIONS DIVERSES

Article 23  Exercice social

L'exercice social commence le 1er mai pour se terminer le 30 avril suivant.

Par exception, le premier exercice social débutera le jour de la constitution de l'ASBL pour se terminer le 30 avril

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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Volet B - suite

2014.

Article 24  Liquidation & dissolution

En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera le ou les liquidateurs, déterminera leurs

pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social de l'association.

Toute décision relative à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la cessation des

fonctions du ou des liquidateur(s), la clôture de la dissolution, ainsi qu'à l'affectation de l'actif net est déposée et

publiée conformément à la loi relative aux ASBL.

Les éventuelles dettes, résultantes d activités sous l organisation ou la participation de l association, sont à

charge de manière équitable de tous les membres, sans exceptions, statuant comme membres effectifs au

moment des dites activités.

Article 25  Autres dispositions

Tout ce qui n'est pas expressément prévu dans les présents statuts est réglé conformément à la loi régissant les

associations sans but lucratif.

TITRE 6 : ADMINISTRATEURS

L assemblée générale des membres effectifs a appelé aux fonctions d administrateurs :

Mr LANNOY Jonathan

Mr LEBRUN Laurent

Mr VANDENHOECK Vincent

Plus amplement qualifiés ci-dessus, qui acceptent ce mandat.

27/01/2015
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2,2

I I I







TRIBUNAL DE COMMERCE

I 5 JAN, 2015

DIV1SiQN MONS

N° d'entreprise : 0535.995.868

Dénomination

(en entier) : The A-potres Airsoft Team ASBL

(en abrégé) :

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Chaussée Brunehault(MJ) 258 ; 7050 Jurbise

Oblat de t'acte ; Modification du siège social - Démission et nomination d'administrateurs

Extrait du PV de l'assemblée générale extra-ordinaire du dimanche 12 octobre 2014.

* Nomination, démission et/ou révocation d'administrateurs

L'Assemblée Générale PREND ACTE de la démission de Monsieur LANNOY Jonathan (83.05.04-319.78), né le 4 mai 1983 à Braine-le-Comte, et domicilié à 7050 Masnuy-Saint-Jean, chaussée Brunehault n° 258 ; de son mandat d'administrateur, cette démission prenant effet le 1er septembre 2014.

L'Assemblée Générale DECIDE à l'unanimité de nommer Monsieur BAJURA Steve (83.02.07-303.80), né le 7 février 1983 à Braine-le-Comte, et domicilié à 7190 Marche-lez-Ecaussines, rue Prodeo n°8 ; en qualité! d'administrateur.

Les autres administrateurs actuellement nommés prolongent leur mandat, à savoir Messieurs VANDENHOECK Vincent et LEBRUN Laurent.

* Modification du siège social de l'association

L'Assemblée Générale décide à l'unanimité de transférer son siège social au 139, rue François Gay, à 1150! Bruxelles ; domicile de Monsieur VANDENHOECK Vincent. Il est dorénavant situé dans l'arrondissementi judiciaire de Bruxelles.

Vincent Vandenhoeck

Administrateur

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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Coordonnées
THE A-POTRES AIRSOFT TEAM

Adresse
CHAUSSEE DE BRUNEHAULT 258 7050 MASNUY-SAINT-JEAN

Code postal : 7050
Localité : Masnuy-Saint-Jean
Commune : JURBISE
Province : Hainaut
Région : Région wallonne