THE CASTLES

Dénomination : THE CASTLES

Forme juridique : Divers

N° entreprise : 844.819.817

Publication

09/05/2014

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Copie � publier aux annexes au Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

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N� d'entreprise : 844819817

D�nomination THE CASTLES (en entier) :

i ribural de commerce de Charleroi

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2 8 AVR. 2014

Le Greffee

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/05/2014 - Annexes du Moniteur belge (en abr�g�) :

Forme juridique : ASBL

Si�ge : rue de Lutte 15 A � 6181 GOUM LEZ-PIETON

Objet de l'acte : modification

II est act� la d�mission de M. Bertrand BOURGUIGNON, Pr�sident de I'ASBL � la date du 31/12/2013 et son remplacement effectif au 1/01/2014 par M. Roman

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Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou i'organlsme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

11/04/2012

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Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

N� d'entreprise : 8 7 7. 019 . 0 1

D�nomination

(en entier) : THE CASTLES

(en abr�g�):

Forme juridique : ASBL

Si�ge : rue de Luttre 15 A - 6181 GOUY-LEZ-PIEfON, arrondissement judiciaire de Charleroi

Objet de l'acte constitution

Texte L'an deux mille douze, le douze mars, entre les soussign�s dont l'identit� est la suivante :

1< BOURGUIGNON Bertrand, employ�, domicili� rue de Luttre 15A � 6181 GOUY-LEZ PIETON, NN

79.06.07.415.09,

2. CONSIDERANT J�r�me, employ�, domicili� rue du Centenaire 22 � 6032 CHARLEROI, NN 77.12.27.28524,

3. GODBY Charles, employ�, domicili� rue Alphonse Libert 10 � 4520 WANZE, NN 83.03.08.541,13,

il a �t� convenu de constituer une A.S.B.L. dont les statuts ont �t� arr�t�s comme suit

Article 1.

L'association est d�nomm�e THE CASTLES. Le si�ge social est �tabli � 6181 GOUY-LEZ-PIETON, rue de

Luttre 15A; il peut �tre transf�r� dans tout autre lieu par simple d�cision de l'assembl�e g�n�rale.

Article 2.

L'association a pour objet de promouvoir la diffusion de la musique sous toutes ses formes en la r�alisant, le

produisant et la diffusant sur tout support, en organisant ou soutenant des formations, des concerts, des

spectacles, des animations, et plus g�n�ralement toutes activit�s pouvant contribuer � son but. Cette

�num�ration est exemplative et non limitative.

Article 3.

L'association a �t� cr��e pour une dur�e ind�termin�e. Elle peut � tout moment �tre dissoute.

Article 4.

L'association se compose de membres effectifs et de membres adh�rents. Le nombre de membres effectifs

ne peut �tre inf�rieur � trois.

Article 5.

Sont membres effectifs :

1. Les comparants au pr�sent acte.

2. Tout nouveau membre admis par d�cision du conseil d'administration.

Article 6.

Toute personne d�sirant �tre membre adh�rent doit adresser une demande �crite au conseil

d'administration; celui-ci d�cide sans appel sur l'affiliation de nouveaux membres adh�rents. Les d�missions et

exclusions des membres ont lieu conform�ment � l'article 12 de la loi du 27 juin 1921. Est r�put�

d�missionnaire le membre qui ne paie pas sa cotisation.

Article 7.

Les membres effectifs et adh�rents sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant par

�crit leur d�mission au conseil d'administration. L'exclusion d'un membre effectif ou adh�rent ne peut �tre

prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� des deux tiers des voix pr�sentes. Le conseil

d'administration peut suspendre, jusqu� d�cision de l'assembl�e g�n�rale, les membres qui se seraient rendus

coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois de l'honneur et de la biens�ance.

Article 8.

Les membres d�missionnaires ou exclus, ou les h�ritiers ou ayant droit d'un associ� d�c�d�, n'ont aucun

droit � faire valoir sur les avoirs de l'association.

Article 9.

Les administrateurs ne sont pas personnellement li�s par les obligations de l'association, leur responsabilit�

se limitant � l'ex�cution des mandats leur confi�s.

Article 10.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -11/04/2012 - Annexes du Moniteur belge

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R�serv� " Verlet B i Suite

au

Moniteur

belge

Les revenus de l'association sont constitu�s par : les cotisations des membres, des doits, d�s r�cett�s " provenant des activit�s et des participations dans les frais, des subventions qui pourront lui �tre accord�es par les structures de l'Union europ�enne, l'Etat belge, la Communaut� fran�aise, les collectivit�s locales ou toute ; autre personne morale de droit public ou priv�. Le montant de la cotisation annuelle est fix� par l'assembl�e g�n�rale et ne pourra �tre inf�rieur � cinq euros.

Article 11.

L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs; elle est pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration.

Article 12.

Les attributions de l'assembl�e g�n�rale comportent le droit de

1. Modifier les statuts et prononcer la dissolution de t'associiation en se conformant aux dispositions l�gales , en la mati�re;

2. Nommer et r�voquer les administrateurs;

3. Approuver annuellement le budget et les comptes;

4. Exercer tous autres pouvoirs d�rivant de la loi ou des statuts.

Article 13.

Les membres effectifs sont convoqu�s aux assembl�es g�n�rales par le pr�sident du conseil d'administration. Les convocations sont faites pat lettres missives adress�es huit jours au moins avant la r�union de l'assembl�e; elles contiennent l'ordre du jour.

Article 14.

L'assembl�e g�n�rale doit �tre convoqu�e par le conseil d'administration lorsqu'un cinqui�me des membres effectifs en fait la demande. de m�me, toute proposition sign�e par le cinqui�me des membres effectifs doit �tre port�e � t'ordre du jour,

Article 15.

Tous les membres effectifs ont un droit de vote �gal � l'assembl�e g�n�rale. Les r�solutions sont prises �,la majorit� simple des voix pr�sentes, sauf dans les cas o� il en est d�cid� autrement par la loi ou les pr�sents 'statuts. En cas de partage des voix, celle du pr�sident ou de l'administrateur qui le remplace est pr�pond�rante. Article 16.

L'assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur la dissolution de l'association ou la modification des statuts que conform�ment aux articles 8 et 20 de la loi du 27 juin 1921 relative aux associations sans but lucratif.

Article 17.

Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es dans un registre de proc�s-verbaux sign�s par le pr�sident et un administrateur. Ce registre est conserv� au si�ge social o� tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans d�placement du registre. Ces d�cisions seront �ventuellement port�es � la connaissance des tiers int�ress�s par courrier. Toute modification aux statuts doit �tre publi�e dans le mois de sa date aux annexes du Moniteur; il en est de m�me de toute nomination, d�mission ou r�vocation d'administrateur. Le conseil d'administration cl�ture chaque ann�e les comptes et les soumet � l'assembl�e g�n�rale.

Article 18.

L'association est dirig�e par un conseil d'administration compos� de trois membres au moins, nomm�s par l'assembl�e g�n�rale pour une dur�e illimit�e,

Article 19.

Le conseil d'administration �lit parmi ses membres un pr�sident, un secr�taire et un tr�sorier. Tant � l'assembl�e g�n�rale qu'au conseil d'administration, en cas de parit�, la voix du pr�sident est pr�pond�rante. Article 20.

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour faire tous les actes d'administration ou de disposition qui int�ressent l'association. Il peut notamment, sans que cette �num�ration soit limitative et sans pr�judice de tous autres pouvoirs d�rivant de la loi ou des statuts, faire et passer tous actes et contrats, transiger, compromettre, acqu�rir, �changer, vendre tous biens meubles et immeubles, hypoth�quer, emprunter, conclure des baux de toute dur�e, accepter tous legs, subsides, donations et transferts, renoncer � tous droits, conf�rer tous pouvoirs � des mandataires de son choix, associ�s ou non, repr�senter l'association en justice, tant en d�fendant qu'en demandant. Il peut aussi nommer et r�voquer le personnel de l'association, toucher et recevoir toutes sommes et valeurs, retirer toutes sommes et valeurs consign�es, ouvrir tous comptes aupr�s des banques, effectuer sur lesdits comptes toutes op�rations et notamment tout retrait de fonds par ch�que, ordre de virement ou de transfert ou tout autre mandat de paiement, prendre en location tout coffre � la banque, payer toutes sommes dues par l'association, retirer de la poste, de !a douane, de la soci�t� des chemins de fer les lettres, t�l�grammes, colis, recommand�s assur�s ou non, encaisser tout mandat-poste ainsi que toutes assignations ou quittances postales. Il peut d�l�guer ses pouvoirs � un ou plusieurs membres du conseil d'administration ou � tous majtdataires de son choix. L'association n'est valablement engag�e � l'�gard des tiers que par la signature conjointe de deux administrateurs. Les administrateurs qui agissent au nom du conseil d'administration ne doivent pas fournir de preuve ou d'autorisation � l'�gard des tiers.

Article 21.

Tout ce qui n'est pas r�gl� par les pr�sents statuts est soumis aux dispositions g�n�rales de la loi du 27 juin 1921,

Article 22.

Bijlagen bij h�tlidesch Staatsblad -11 04/2012 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur ia derni�re page du Volet Q ; Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature '

MOD 2.2

Vdlet'B s Suite

Les actes qui engagent l'association autres que ceux de gestion journali�re sont sign�s par les membres du

conseil d'administration.

Article 23.

Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont

responsables que de l'ex�cution de leur mandat. Celui-ci est exerc� � titre gratuit.

Article 24.

Un r�glement d'ordre int�rieur pourra �tre pr�sent� par le conseil d'administration � l'assembl�e g�n�rale.

Des modifications � ce r�glement pourront �tre apport�es par une assembl�e g�n�rale, statuant � fa majorit�

simple des associ�s pr�sents ou repr�sent�s.

Article 25.

L'exercice social commence le ler janvier pour se terminer le 31 d�cembre. Par exception, le premier

exercice d�bute ce jour pour se cl�turer le 31 d�cembre 2012.

Article 26.

Le compte de l'exercice �coul� et le budget du prochain exercice seront annuellement soumis �

l'approbation de l'assembl�e g�n�rale ordinaire,

Article 27.

En cas de dissolution volontaire ou judiciaire, l'actif net de l'association est affect� � l'association ou aux

associations qui succ�dent � i'ASBL THE CASTLES ou � une ou plusieurs associations qui poursuivent des

objectifs similaires ou � d�signer par l'assembl�e g�n�rale.

Article 28.

L'assembl�e g�n�rale de ce jour a d�sign� en qualit� d'administrateurs

Pr�sident : Monsieur Bertrand BOURGUIGNON

Secr�taire : Monsieur J�r�me CONSiDERANT

Tr�sorier : Monsieur Charles GODBY

Lesquels d�clarent accepter leurs fonctions,

Le conseil d'administration habilite les administrateurs � effectuer toutes op�rations de banque ou � la

poste, le retrait d'envols recommand�s ou enregistr�s, pour signature de toute demande d'ouverture de

comptes bancaires, avec pouvoir de substitution pour toutes missions d�termin�es � tout tiers. Ils sont charg�s

de l'ex�cution des d�cisions du conseil d'administration sans avoir � justifier de ces pouvoirs.

Fait � Gouy-lez-Pi�ton, en autant d'exemplaires que de parties, le 12 mars 2012.

Signatures :

Bertrand BOURGUIGNON

J�r�me CONSIDERANT

Charles GODBY

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter t'association, ta fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

R�serv�

au

Moniteur

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -11/04/2012 - Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
THE CASTLES

Adresse
Si

Code postal : 6181
Localité : Gouy-Lez-Piéton
Commune : COURCELLES
Province : Hainaut
Région : Région wallonne

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