THE TOWN

Dénomination : THE TOWN

Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée

N° entreprise : 561.979.495

Publication

25/09/2014

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Copie qui sera publi�e aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe

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Tribunal de Commerce

1 6 SEP. 201/1

CHAegfel

N� d'entreprise : 0 5-6 9 1. e 1 9 �

D�nomination

(en entier) : THE TOWN

Forme juridique : SOCIETE PRI VEE A RESPONSABILITE LIMITEE

Si�ge : 6000 Charleroi, rue du Palais, 17

Objet de l'acte : constitution

Aux termes d'un acte re�u par Nous, Alain Beyens, Notaire � Sambreville, en date du 11/09/2014, il r�sulte que:

Monsieur Lemsaddek, Mourade (pr�nom unique), G�rant de restaurant, n� � Charleroi, le dix-huit janvier mil neuf cent soixante-sept (num�ro national : 67011811580), domicili� � 6060 CHARLEROI (G1LLY), rue du Bois de Lobbes, num�ro 251.

Monsieur LODDO, Yannick, n� � Charleroi (DI), le trente et un octobre mil neuf cent quatre-vingt-trois (num�ro national : 83103126338), c�libataire, domicili� � 6060 CHARLEROI (GILLY), Quartier Joseph Gailly num�ro 48.

Monsieur SALAMAT, Sofiane, n� � Charleroi (D4), le vingt-six avril mil neuf cent quatre-vingt-deux (num�ro national : 82042628506), c�libataire, domicili� � 6060 CHARLEROI (GILLY), rue des Ateliers num�ro 38.

ont requis le notaire soussign� d'acter qu'ils constituent entre eux une soci�t� commerciale et d'�tablir les statuts d'une soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e d�nomm�e "TUE TOWN" ayant son si�ge � 6000 Charleroi, rue du Palais, 17, au capital de DIX-HUIT MILLE SIX CENT EUROS (18.600,-EUROS) repr�sent� par cent parts (100) sans d�signation de valeur nominale, repr�sentant chacune un/centi�mes du capital.

Souscription :

Ils d�clarent que les cent parts (100) sont souscrites en num�raires, au prix de cent quatre-vingt-six euros (186 EUR) chacune, comme suit :

" Monsieur Lemsaddek, Mourade � concurrence de 51 parts soit neuf mille quatre cent quatre-vingt-six euros (9.486 EUR);

Monsieur LODDO, Yannick, � concurrence de 25 parts soit quatre mille six cent cinquante euros (4.650 EUR)

Monsieur SALAMAT, Sofiane, � concurrence de 24 parts soit quatre mille quatre cent soixante-quatre euros (4.464 EUR) .

Lib�ration :

Les comparants d�clarent que chacune des parts ainsi souscrites est lib�r�e � concurrence d'un tiers par un versement en esp�ces effectu� au compte num�ro BE81 068900780524 ouvert au nom de la: soci�t� en formation aupr�s de la banque Belfius.

TITRE I - CARACTERE DE LA SOCI�T�

.. ._ .

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto: Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso: Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/09/2014 - Annexes du Moniteur belge

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Article 1 - Forme

La soci�t�, commerciale, adopte la forme de la soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e.

Article 2 - D�nomination

Elle est d�nomm�e " THE TOWN ".

Dans tous documents �crits , sites internet et autres documents, sous forme �lectronique ou non, �manant de la soci�t�, la d�nomination sociale doit �tre pr�c�d�e ou suivie imm�diatement de la mention "soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e" ou des initiales " S.P.R.L. " ; l'indication pr�cise du si�ge de la soci�t� ; le num�ro d'entreprise ; le terme " registre des personnes morales " ou l'abr�viation " RPM ", suivi de l'indication du si�ge du tribunal dans Ie ressort territorial duquel la soci�t� a son si�ge social ; le cas �ch�ant, l'indication que Ia soci�t� est en liquidation._

Article 3 - Si�ge social

Le si�ge social est �tabli � 6000 Charleroi, rue du Palais, 17.

Il peut �tre transf�r� en tout endroit de la r�gion de Bruxelles-Capitale ou de la r�gion de langue fran�aise de Belgique par simple d�cision du conseil d'administration qui a tous pouvoirs pour faire constater authentiquement la modification des statuts qui en r�sulte.

La soci�t� peut �tablir des si�ges administratifs ou d'exploitation, succursales ou agences en Belgique ou � l'�tranger.

Article 4 - Objet

La Soci�t� a pour objet en Belgique et � l'�tranger toutes op�rations se rapportant directement ou indirectement � la r�alisation pour compte de tiers ou compte propre de toutes op�rations commerciales et administratives.

La soci�t� a pour objet, tant en Belgique qu'� l'�tranger, soit seule, soit par ou avec autrui, pour compte propre ou compte de tiers ou en participation avec ceux-ci :

La soci�t� a pour objet, tant en Belgique qu'� l'�tranger, pour compte propre, pour compte de tiers ou en participation ceux-ci:

- L'exploitation, dans le sens le plus large, d'une discoth�que, d'une salle de spectacle;

- Tout ce qui touche de mani�re directe ou indirecte au domaine de l'�v�nementiel priv� ou professionnel tels que les spectacles, la t�l�vision, la radio, l'organisation d'�v�nements notamment dans le domaine du th��tre, de la musique, la conception d'expositions, de mariages, de bapt�mes, incentives pour soci�t�s, des s�minaires, conf�rences ou tout autres rassemblement;

- L'exploitation de salles de concerts et de spectacles divers, ainsi que de salles de sports;

- L'organisation d'activit� r�cr�atives, de voyages priv�s et professionnels;

- L'organisation de shooting photos;

- La vente de billets pour tout type de spectacles et �v�nements;

- L'exploitation de restaurant, caf�, taverne, friterie, pizzeria, restaurant, snack;

L'achat et la vente de boissons, de petite restauration, de plats cuisin�s, snacks divers, croques, sandwiches chauds et froids;

- Travaux de secr�tariat;

- Programmation de logiciel, infographie;

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- La location de mat�riel en rapport ou non avec l'activit� de la soci�t�;

Elle a aussi pour objet la r�alisation, pour son compte propre, de toutes Op�rations fonci�res et immobili�res et notamment:

- L'achat, Ia vente, l'�change, la construction, la reconstruction, la d�molition, la transformation, l'exploitation, la location et la g�rance dc tous immeubles b�tis, meubl�s ou non;

- L'achat, Ia vente, l'�change, la mise en valent; le lotissement, l'exploitation, la location et l'affermage de tous immeubles non b�tis;

Elle peut donner � bail ses installations et exploitations ou les donner � g�rer � des tiers, en tout ou en partie.

Elle peut s'int�resser par toutes voies dans toutes soci�t�s, associations ou entreprises ayant un objet similaire ou connexe au sien ou susceptible de favoriser le d�veloppement de ses activit�s.

La soci�t� peut �galement exercer les fonctions d'administrateur ou de liquidateur dans d'autres soci�t�s

Article 5 - Dur�e

La soci�t� est constitu�e pour une dur�e illimit�e.

Elle peut �tre dissoute par d�cision de l'assembl�e g�n�rale d�lib�rant comme en mati�re de modification des statuts.

Article 6 - Capital

Le capital social est fix� � la somme de dix-huit mille six cents euros (18.600 EUR), repr�sent� par cent parts (100) sans d�signation de valeur nominale, repr�sentant chacune un/centi�mes du capital.

Article 7 - Nature des titres

Les parts sont nominatives. Elles doivent porter un num�ro d'ordre.

Article 8 - Vote attach� aux parts

La soci�t� pourra, dans le respect du Code des Soci�t�s, cr�er des parts sans droit de vote.

Pour le cas o� l'�mission de parts sans droit de vote r�sulterait d'une conversion de parts avec droit de vote existantes, l'organe de gestion de la soci�t� est habilit� � d�terminer le nombre maximum de parts � convertir et � fixer les conditions de conversion.

En cas de d�membrement du droit de propri�t� pour quelque cause que ce soit d'une ou de parts sociales, les droits y aff�rents sont exerc�s par l'usufruitier.

Article 9 - Cession et transmission de parts

A/ Cessions libres

Les parts peuvent �tre c�d�es entre vifs ou transmises pour cause de mort, sans agr�ment, � un associ�, au conjoint du c�dant ou du testateur, aux ascendants ou descendants en ligne directe des associ�s.

B/ Cessions soumises � agr�ment

Tout associ� qui voudra c�der ses parts entre vifs � une personne autre que celles vis�es � l'alin�a pr�c�dent devra, � peine de nullit�, obtenir l'agr�ment de la moiti� au moins des associ�s, poss�dant les trois/quarts au moins des parts sociales, d�duction faite des parts dont la cession est propos�e,

4.1

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A cette fin, il devra adresser � la g�rance, sous pli recommand�, une demande indiquant les nom, pr�nom, profession, domicile du ou des cessionnaires propos�s ainsi que le nombre de parts dont la cession est envisag�e et le prix offert.

Dans les huit jours de la r�ception de cette lettre, la g�rance en transmet la teneur, par pli recommand�, � chacun des associ�s, en leur demandant une r�ponse affirmative ou n�gative par �crit dans un d�lai de quinze jours et en signalant que ceux qui s'abstiennent de donner leur avis seront consid�r�s comme donnant leur agr�ment. Cette r�ponse devra �tre envoy�e par pli recommand�.

Dans la huitaine de l'expiration du d�lai de r�ponse, la g�rance notifie au c�dant le sort r�serv� � sa demande.

Les h�ritiers et l�gataires qui ne deviendraient pas de plein droit associ�s aux termes des pr�sents statuts seront tenus de solliciter, selon les m�mes formalit�s, l'agr�ment des associ�s.

Le refus d'agr�ment d'une cession entre vifs est sans recours ; n�anmoins, l'associ� voulant c�der tout ou partie de ses parts pourra exiger des opposants qu'elles lui soient rachet�es � leur valeur fix�e par un expert. Il en sera de m�me en cas de refus d'agr�ment d'un h�ritier ou d'un l�gataire. Dans l'un et l'autre cas, le paiement devra intervenir dans les six mois du refus.

Article 10 Rachat de ses propres parts

La soci�t� pourra, dans le respect des dispositions du Code des Soci�t�s, racheter ses propres parts.

La soci�t� pourra exiger le rachat de la totalit� de ses propres parts sans droit de vote.

Article 11 - Registre des associ�s

Les parts sont inscrites dans un registre tenu au si�ge social dont tout associ� ou tout tiers int�ress� pourra prendre connaissance. Y seront relat�s, conform�ment � la loi, les transferts ou transmissions de parts.

Article 12- G�rance

La soci�t� est administr�e par un ou plusieurs g�rants, associ�s ou non, nomm�s avec ou sans limitation de dur�e et pouvant, dans cette derni�re hypoth�se, avoir la qualit� de g�rant statutaire. Si une personne morale est nomm�e g�rant, elle devra d�signer parmi ses associ�s, g�rants, administrateurs ou travailleurs un repr�sentant permanent charg� de l'ex�cution de cette mission.

L'assembl�e qui les nomme fixe leur nombre, la dur�e de leur mandat et, en cas de pluralit�, leurs pouvoirs. S'il n'y a qu'un seul g�rant, Ia totalit� des pouvoirs de g�rance lui est attribu�e..

Article 13 - Pouvoirs du g�rant

Sauf organisation par l'assembl�e d'un coll�ge de gestion, chaque g�rant repr�sente la soci�t� � l'�gard des tiers et en justice et peut poser tous les actes n�cessaires ou utiles � l'accomplissement de l'objet social, sauf ceux que la loi r�serve � l'assembl�e g�n�rale.

Un g�rant peut d�l�guer des pouvoirs sp�ciaux � tout mandataire, associ� ou non.

Article 14- R�mun�ration

Sauf d�cision contraire de l'aSsembl�e g�n�rale, le mandat de g�rant est gratuit.

Article 15 - Assembl�es g�n�rales

L'assembl�e g�n�rale annuelle se r�unit chaque ann�e le deuxi�me samedi de juin, � dix heures, au si�ge social ou � Pendrait indiqu� dans la convocation.

Si ce jour est f�ri�, l'assembl�e est remise au plus prochain jour ouvrable, autre qu'un samedi.

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Des assembl�es g�n�rales extraordinaires doivent �tre convoqu�es par la g�rance chaque fois que l'int�r�t social l'exige ou sur la requ�te d'associ�s repr�sentant le cinqui�me du capital.

Les convocations aux assembl�es g�n�rales contiennent l'ordre du jour avec l'indication des sujets � traiter et sont adress�es � chaque associ� commissaires et g�rants quinze jours francs au moins avant l'assembl�e par lettre recommand�e, sauf si les destinataires ont, individuellement, express�ment et par �crit, accept� de recevoir la convocation moyennant un autre moyen de communication.

ArtiCle 16 - D�cisions par �crit des associ�s.

Les associ�s peuvent � l'unanimit� prendre par �crit toutes les d�cisions qui rel�vent du pouvoir de l'assembl�e g�n�rale, � l'exception de celles qui doivent �tre pass�es par acte authentique. La convocation devra pr�voir le recourt � cette forme de proc�dure.

Article 17- Repr�sentation

Tout associ� peut se faire repr�senter � l'assembl�e g�n�rale par un autre associ� porteur d'une procuration sp�ciale.

Toutefois, les personnes morales peuvent �tre repr�sent�es par un mandataire non associ�. Article 18 - Prorogation

Toute assembl�e g�n�rale, ordinaire ou extraordinaire, peut �tre prorog�e, s�ance tenante, � trois semaines au plus par la g�rance. Cette prorogation ne peut concerner que la d�cision relative aux comptes annuels sauf si l'assembl�e en d�cide autrement.

Les formalit�s accomplies pour assister � la premi�re assembl�e, ainsi que les procurations, restent valables pour la seconde, sans pr�judice du droit d'accomplir ces formalit�s pour la seconde s�ance dans l'hypoth�se o� elles ne l'ont pas �t� pour la premi�re.

Cette seconde assembl�e statue d�finitivement.

Article 19 - Pr�sidence - D�lib�rations - Proc�s-verbaux

L'assembl�e g�n�rale est pr�sid�e par un g�rant ou, � d�faut, par rassoci� pr�sent qui d�tient le plus de parts.

Sauf dans les cas pr�vus par la loi, rassembl�e statue quelle que soit la portion du capital repr�sent�e et � la majorit� des voix.

Chaque part donne droit � une voix.

Les proc�s-verbaux des assembl�es g�n�rales sont consign�s dans un registre. Ils sont sign�s par les associ�s qui le demandent. Les copies ou extraits sont sign�s par un g�rant.

Article 20 - Exercice social

L'exercice social commence le premier janvier et finit le trente et un d�cembre.

Article 21 - Contr�le

Tant que la soci�t� r�pond aux crit�res l�gaux, il n'est pas nomm� de commissaire, sauf d�cision contraire de l'assembl�e g�n�rale.

Dans ce cas, chaque associ� poss�de individuellement les pouvoirs d'investigation et de contr�le du commissaire. Il peut se faire repr�senter par un expert-comptable. La r�mun�ration de celui-ci incombe � la soci�t� s'il a �t� d�sign� avec son accord ou si cette r�mun�ration a �t� mise � sa charge par d�cision judiciaire.

Article 22 - Affectation du b�n�fice

R�serv�

Moniteur

belge

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Volet B - Suite

Sur le b�n�fice net, el d�coule des COMPieS annuels, il est pr�lev� annuellement au ni-OinS 5 (cinq) pour-

cent pour �tre affect�s au fonds de r�serve l�gale. Ce pr�l�vement cesse d'�tre obligatoire lorsque la r�serve l�gale atteint le dixi�me du capital.

Le solde re�oit l'affectation que lui donne l'assembl�e g�n�rale statuant sur proposition de Ia g�rance. Article 23 - Dissolution - Liquidation

En cas de dissolution de la soci�t�, la liquidation est effectu�e par le ou les g�rants en exercice, � moins que l'assembl�e g�n�rale ne d�signe un ou plusieurs liquidateurs dont elle d�terminera les pouvoirs et les �moluments. Le liquidateur n'entre en fonction qu'apr�s confirmation, par le tribunal de commerce, de sa nomination par l'assembl�e g�n�rale.

Apr�s le paiement de toutes les dettes, charges et frais de liquidation ou consignation des sommes n�cessaires � cet effet, l'actif est r�parti �galement entre toutes les parts.

Toutefois, si toutes les parts sociales ne sont pas lib�r�es dans une �gale proportion, les liquidateurs r�tablissent pr�alablement l'�quilibre soit par des appels de fonds, soit par des remboursements partiels.

Article 24 - �lection de domicile

pour l'ex�cution des statuts, tout associ�, g�rant ou liquidateur, domicili� � l'�tranger, fait �lection de domicile au si�ge social.

Les fondateurs, prennent ensuite les d�cisions suivantes :

10- Le premier exercice social commence fiscalement et juridiquement le jour o� la soci�t� acquiert la personnalit� juridique pour se terminer le 31/12/2015.

" 2�- La premi�re assembl�e g�n�rale annuelle se tiendra en 2016.

3�- Est d�sign� en qualit� de g�rants non statutaire

. Monsieur LODDO, Yannick, n� � Charleroi (DI), le trente et un octobre mil neuf cent quatre-vingt-trois (num�ro national: 83103126338), c�libataire, domicili� � 6060 CHARLEROI (GILLY), Quartier Joseph Gailly num�ro 48.

Monsieur SALAMAT, Sofiane, n� � Charleroi (D4), le vingt-six avril mil neuf cent quatre-vingt-deux (num�ro national : 82042628506), c�libataire, domicili� � 6060 CHARLEROI (GILLY), rue des Ateliers num�ro 38.

pr�qualifi�s et qui acceptent.

Ils sont nomm�s jusqu'� r�vocation et peuvent engager chacun seul et valablement la soci�t� pour tout montant inf�rieur ou �gal � deux mille euros (2.000 EUR) .

, Au de l� la signature conjointe des deux g�rants est exig�e.

" Pour extrait analytique, sign� Alain Beyens, Notaire, d�pos� en m�me temps une exp�dition de l'acte.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto: Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso: Nom et signature

Coordonnées
THE TOWN

Adresse
RUE DU PALAIS 17 6000 CHARLEROI

Code postal : 6000
Localité : CHARLEROI
Commune : CHARLEROI
Province : Hainaut
Région : Région wallonne

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Coordonnées THE TOWN

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THE TOWN