TOUT DEBOUCHAGE ERIC

Société privée à responsabilité limitée


Dénomination : TOUT DEBOUCHAGE ERIC
Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée
N° entreprise : 537.307.249

Publication

06/10/2014
ÿþRéservé

au

Moniteur

belge

Matl 2.1

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Ne d'entreprise : 0537.307.249

Dénomination

(en entier) : tout debouchage eric

Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée

siégé : rue Albert 1 er, 10  6280 Gerpinne

Objet de l'acte : Nomination co-gérant

D'une Msembiée générale extraordinaire du 1/9/2014 il a été décidé et accepté à l'unanimité :



de nommer Monsieur MOREAU Jonathan au fonction de cogérant, son mandat est réputé être excercé;

gratuitement sauf décision contraire de l'assemblée générale.

Par sa nomination, Monsieur MOREAU apporte ainsi sa gestion,

PIOVESAN Eric, co-gérant

Tribunal de commerce de Charleroi

ENTRE LE

2 5 SEP, 2014

Le @3'Í ler

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/10/2014 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de ta personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

24/09/2014
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Greffe

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V. FOUP.NAUX Greffier

1\11' d'entreprise : 0537.307.249 Dénomination

(en entier): tout debouchage eric

Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée Siège rue de Daussois 52 - 5630 Sou moy Objet de l'acte : Transfert du siège social

D'une Assemblée générale extraordinaire du 30/06/2014 il a été décidé et accepté à l'unanimité :

de transféré le siège sociale à l'adresse suivante : rue Albert 16e, 10 - 6280 Gerpinnes, ce transfert sort ses effets le 1er juillet 2014

PIOVESAN Eric, gérant

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto: Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso: Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 24/09/2014 - Annexes du Moniteur belge

20/12/2013
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Réserv.

au

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belge

Mod 2.1

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge

après dépôt de l'acte g~ du tribunal

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Le greffier r chef,

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N° d'entreprise : 0537.307.249

Dénomination

(en entier) : tout debouchage eric

Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée

Siège : rue de Daussois 52 - 5630 Soumoy

Objet de l'acte : Démission co-gérant

D'une Assemblée générale extraordinaire du 23/11/2013 il a été décidé et accepté à l'unanimité

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/12/2013 - Annexes du Moniteur belge

- la démission de son poste de co-gérant de Mr HEMBLENNE Jonathan et ce avec effet ce jour.

- le transfert des parts de Mr HEMBLENNE se fait au profit de Mr PIOVESAN . Ce transfert est retranscrit ce

jour dans le registre des parts sociales.

PIOVESAN Eric

Mentionner sur la derntere page du Volet B : Au recto ; Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

08/08/2013
ÿþMod PDF 11.1

Volet B Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l acte au greffe



Réservé

au

Moniteur

belge

*13304448*

Déposé

06-08-2013



Greffe

N° d entreprise : 0537307249

Dénomination (en entier): TOUT DEBOUCHAGE ERIC

(en abrégé):

Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée

Siège: 5630 Cerfontaine, Rue de Daussois(Sou) 52

(adresse complète)

Objet(s) de l acte : Constitution - nomination

Il résulte d un acte reçu le 6 août 2013 par le Notaire Pierre STERCKMANS, à Tubize, notamment ce qui suit :

ONT COMPARU

1. Monsieur HEMBLENNE Jonathan Christophe Jacques, né à Hal le six mars mille neuf cent quatre-vingt-un, domicilié à 1480 Tubize, Avenue des Aubépines, 22.

2. Monsieur PIOVESAN Eric, né à Nivelles le vingt-deux novembre mille neuf cent soixante-six, domicilié à 1480 Tubize, Rue Bel Air, 11.

I. CONSTITUTION.

Les comparants ont requis le Notaire soussigné d'acter qu'ils constituent entre eux une société commerciale et d'arrêter les statuts d'une Société privée à responsabilité limitée dénommée « TOUT DEBOUCHAGE ERIC », ayant son siège social à 5630 Cerfontaine, Rue de Daussois(Sou), 52, dont le capital social est fixé à dix-huit mille six cents Euro (18.600 EUR), représenté par six cent vingt (620) parts sociales sans désignation de valeur nominale, représentant chacune un/six cent vingtième (1/620ème) de l'avoir social.

Avant la passation de l'acte constitutif, conformément à l'article 215 du Code des Sociétés, les fondateurs ont remis au notaire soussigné le plan financier dans lequel ils justifient le montant du capital de la société à constituer.

Les parts ont été souscrites en espèces, au prix de trente euros (30 ¬ ) chacune,

comme suit :

- par Monsieur HEMBLENNE Jonathan prénommé,

à concurrence de trente euros (30 ¬ ), soit une part sociale 1

- par Monsieur PIOVESAN Eric prénommé,

à concurrence de dix-huit mille cinq cent septante euros (18.570 ¬ ), soit six cent dix-neuf

parts sociales + 619

Ensemble: six cent vingt parts 620

Soit pour dix-huit mille six cents Euro (18.600 EUR) .

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/08/2013 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/08/2013 - Annexes du Moniteur belge

Les comparants ont déclaré que chacune des parts ainsi souscrites est libérée à concurrence d un/tiers et que le montant de ladite libération a été déposé auprès de la Banque AXA sur un compte spécial ouvert au nom de la société en formation.

L'attestation de ce versement, délivrée par la susdite banque le 18 juillet 2013 a été remise au Notaire instrumentant qui l atteste.

Les comparants ont déclaré que le montant des frais rémunérations ou charges, incombant à la société en raison de sa constitution, s'élève à environ 1.300 Euros.

II. STATUTS.

Article 1. Forme

La société commerciale adopte la forme d une Société privée à responsabilité limitée.

Article 2. Dénomination

Elle est dénommée « TOUT DEBOUCHAGE ERIC ».

Dans tous documents écrits émanant de la société, la dénomination sociale doit être précédée ou suivie immédiatement de la mention « Société privée à responsabilité limitée » ou des initiales « SPRL ». Dans ces mêmes documents, doivent également figurer la mention du numéro d'entreprise, suivi par l'abréviation RPM, suivi de l'indication du siège du tribunal dans le ressort territorial duquel la société à son siège social.

Article 3. Siège social

Le siège social est établi à 5630 Cerfontaine, Rue de Daussois(Sou), 52.

Il peut être transféré en tout autre endroit de la région de langue française de Belgique ou de la région de Bruxelles-Capitale par simple décision de la gérance qui a tous pouvoirs aux fins de faire constater authentiquement la modification aux statuts qui en résulte.

La société peut établir, par simple décision de la gérance, des sièges administratifs, d'exploitation, agences, ateliers, dépôts et succursales tant en Belgique qu'à l'étranger.

Article 4. Objet

La société a pour objet, tant en Belgique qu à l étranger, tout ce qui se rapporte au débouchage et à la plomberie en général, le sanitaire, l asphaltage, l installation de chauffage et toutes activités relatives au domaine de la construction et dont l accès n est pas encore règlementé à ce jour.

La société pourra aussi déployer toute activité commerciale dans le secteur du bâtiment au sens large du terme ; le placement et l entretien de tuyauteries industrielles et canalisations, la peinture industrielle, l aménagement et l entretien de terrains divers, la pose de câbles, l isolation thermique et acoustique, le placement de cloisons et faux plafonds.

Enfin, elle pourra accomplir toutes opérations généralement quelconques, commerciales, industrielles, financières, mobilières ou immobilières se rapportant directement ou indirectement à son objet.

La société pourra s intéresser par toutes voies et notamment par voies d apports, de souscriptions et d interventions financières dans toutes affaires, entreprises ou sociétés ayant un objet similaire, identique, analogue ou connexe, ou qui soit de nature à favoriser le développement de l entreprise, à lui procurer des matières premières ou à faciliter l écoulement de ses produits.

Seule l assemblée générale des associés a qualité pour interpréter cet objet.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/08/2013 - Annexes du Moniteur belge

Au cas où la prestation de certains actes serait soumise à des conditions préalables d'accès à la profession, la société subordonnera son action, en ce qui concerne la prestation de ces actes, à la réalisation de ces conditions.

Article 5. Durée

La société est constituée pour une durée illimitée.

Elle peut être dissoute par décision de l'assemblée générale délibérant comme en

matière de modification des statuts.

Article 6. Capital

Le capital est fixé à dix-huit mille six cents Euro (18.600 EUR).

Il est divisé en six cent vingt (620) parts sociales sans mention de valeur nominale, représentant chacune un/six cent vingtième (1/620ème) de l'avoir social, libérées à concurrence d un/tiers.

Article 11. Gérance

La société est administrée par un ou plusieurs gérants, associés ou non, nommés avec ou sans limitation de durée et pouvant, dans cette dernière hypothèse, avoir la qualité de gérant statutaire.

L assemblée qui les nomme fixe leur nombre, la durée de leur mandat et, en cas de pluralité, leurs pouvoirs.

Si une personne morale est nommée gérant, elle devra désigner parmi ses associés, gérants, administrateurs ou travailleurs, un représentant permanent chargé de l'exécution de cette mission au nom et pour le compte de la personne morale. ce représentant est soumis aux mêmes conditions et encourt les mêmes responsabilités civiles et pénales que s'il exécutait cette mission en nom et pour compte propre, sans préjudice de la responsabilité solidaire de la personne morale qu'il représente.

Article 12. Pouvoirs du gérant

S il n y a qu un seul gérant, la totalité des pouvoirs de gérance lui est attribuée.

S'ils sont plusieurs et sauf organisation par l assemblée d un collège de gestion, chaque gérant agissant seul, peut accomplir tous les actes d'administration et de disposition qui intéressent la société.

Chaque gérant représente la société à l égard des tiers et en justice, soit en demandant, soit en défendant.

Chaque gérant peut déléguer des pouvoirs spéciaux à tout mandataire, associé ou non.

Article 13. Rémunération

Sauf décision contraire de l assemblée générale, le mandat de gérant est exercé gratuitement.

Article 14. Contrôle de la société

Lorsque la loi l'exige et dans les limites qu'elle prévoit, le contrôle de la société est assuré par un ou plusieurs commissaires, nommés pour trois ans et rééligibles.

Article 15. Assemblées générales

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/08/2013 - Annexes du Moniteur belge

L'assemblée générale annuelle se réunit chaque année le dernier samedi du mois de mars à quinze heures, au siège social ou à tout autre endroit désigné dans la convocation.

Si ce jour est férié, l assemblée est remise au plus prochain jour ouvrable, autre qu un samedi.

S'il n'y a qu'un seul associé, c'est à cette même date qu'il signe pour approbation les comptes annuels.

Des assemblées générales extraordinaires doivent être convoquées par la gérance chaque fois que l intérêt social l exige ou sur la requête d associés représentant le cinquième du capital.

Les convocations aux assemblées générales contiennent l'ordre du jour. Elles sont faites par lettres recommandées envoyées quinze jours avant l'assemblée aux associés, titulaires de certificats émis en collaboration avec la société, porteurs d'obligation, commissaires et gérants.

Toute personne peut renoncer à cette convocation et, en tout cas, sera considérée comme ayant été régulièrement convoquée si elle est présente ou représentée à l assemblée.

Article 16. Prorogation

Toute assemblée générale, ordinaire ou extraordinaire, peut être prorogée, séance tenante, à trois semaines au plus par la gérance. Cette prorogation annule toutes les décisions prises.

La seconde assemblée délibère sur le même ordre du jour et statue définitivement.

Article 17. Présidence  Délibérations  Procès-verbaux

L'assemblée générale est présidée par un gérant ou, à défaut, par l associé présent qui détient le plus de parts.

Sauf dans les cas prévus par la loi, l assemblée statue quelle que soit la portion du capital représentée et à la majorité des voix.

Les procès-verbaux des assemblées générales sont consignés dans un registre. Ils sont signés par les associés qui le demandent. Les copies ou extraits sont signés par un gérant.

Article 18. Droit de vote - Procuration

Dans les assemblées, chaque part donne droit à une voix, sous réserve des dispositions légales.

Tout associé peut donner à toute autre personne, associée ou non, par tout moyen de transmission, une procuration écrite pour le représenter à l'assemblée et y voter en ses lieu et place.

Les associés peuvent, à l'unanimité, prendre par écrit toutes les décisions qui relèvent du pouvoir de l'assemblée générale, à l'exception de celles qui doivent être passées par un acte authentique.

Article 19. Exercice social

L exercice social commence le premier janvier et finit le trente et un décembre de chaque année.

Article 20. Affectation du bénéfice

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/08/2013 - Annexes du Moniteur belge

Sur le bénéfice net, tel qu'il découle des comptes annuels arrêtés par la gérance, il est prélevé annuellement au moins cinq (5%) pour cent pour être affectés au fonds de réserve légale. Ce prélèvement cesse d'être obligatoire lorsque la réserve légale a atteint le dixième du capital social, mais doit être repris, si, pour quelque motif que ce soit, le fonds de réserve vient à être entamé..

Le solde reçoit l'affectation que lui donne l'assemblée générale statuant sur proposition de la gérance, étant toutefois fait observer que chaque part sociale confère un droit égal dans la répartition des bénéfices.

Article 21. Dissolution-Liquidation

En cas de dissolution de la société, la liquidation est effectuée par le ou les gérants en exercice, à moins que l assemblée générale ne désigne un ou plusieurs liquidateurs dont elle déterminera les pouvoirs et les émoluments.

Après apurement de tous les dettes, charges et frais de liquidation ou consignation des sommes nécessaires à cet effet, l'actif net est réparti également entre toutes les parts.

Toutefois, si toutes les parts sociales ne sont pas libérées dans une égale proportion, les liquidateurs, avant de procéder aux répartitions, rétablissent l'équilibre soit par des appels de fonds complémentaires à charge des titres insuffisamment libérés, soit par des remboursements préalables en espèces au profit des titres libérés dans une proportion supérieure.

Article 22. Election de domicile

Pour l'exécution des statuts, tout associé, gérant, commissaire, directeur ou liquidateur, domicilié à l'étranger, fait élection de domicile au siège social où toutes communications peuvent lui être valablement faites s'il n'a pas élu un autre domicile en Belgique vis-à-vis de la société.

Article 23. Droit commun

Les dispositions du Code des Sociétés auxquelles il ne serait pas licitement dérogé sont réputées inscrites dans les présents statuts et les clauses contraires aux dispositions impératives du Code des Sociétés sont censées non écrites.

Article 24. Attribution de juridiction

Pour tout litige entre la société, ses associés, gérants, commissaires et liquidateurs relatifs aux affaires de la société et à l'exécution des présents statuts, compétence exclusive est attribuée aux tribunaux du siège social, à moins que la société n'y renonce expressément.

III. DISPOSITIONS TRANSITOIRES.

Les comparants ont pris à l'unanimité les décisions suivantes :

1. Clôture du premier exercice social

Par dérogation à ce qui est dit ci-dessus, et exceptionnellement, le premier exercice social commencera ce jour pour se terminer le trente et un décembre deux mille treize.

2. Première assemblée générale

Volet B - Suite

La première assemblée générale annuelle se réunira en mars deux mille quatorze.

3. Gérants

Ont été nommés en qualité de gérant pour une durée illimitée :

- Monsieur HEMBLENNE Jonathan, précité;

- Monsieur PIOVESAN Eric, précité.

Tous deux ici présents et qui acceptent.

Ils sont nommés jusqu'à révocation et peuvent engager valablement, agissant chacun

séparément, la société sans limitation de sommes.

Leurs mandats sont exercés gratuitement.

4. Commissaire

Compte tenu des critères légaux, les comparants ont décidé de ne pas désigner de commissaire-réviseur.

Pour extrait analytique conforme

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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Réservé

au

Moniteur

belge

24/08/2015 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2014, APP 21.03.2015, DPT 17.08.2015 15438-0431-009

Coordonnées
TOUT DEBOUCHAGE ERIC

Adresse
RUE ALBERT 1ER 10 6280 GERPINNES

Code postal : 6280
Localité : GERPINNES
Commune : GERPINNES
Province : Hainaut
Région : Région wallonne