TRAM TEAM, EN ABREGE : TRAM

Association sans but lucratif


Dénomination : TRAM TEAM, EN ABREGE : TRAM
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 536.184.821

Publication

08/07/2013
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOC12.2

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Dénomination

(en entrer) : TRAM TEAM

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Tribunal de Commerce de Tournai déposé au greffe le 2 7 MIN 2013

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Greffier assumé

N° d'entreprise :

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/07/2013 - Annexes du Moniteur belge

(en abrégé) : TRAM

Forme juridique : ASBL

Siège : Rue de quevaucamps,26 7971 BASECLES, Belgique

Objet de l'acte : Constitution

TRAM TEAM

ASBL

Rue de quevaucamps, 26 7971, Basècles  Belgique

Constitution

Les fondateurs soussignés :

1.Muno Adrien, belge, né à tournai, te 21 septembre 1989, domicilié à la rue de Quevaucamps, 26 7971,

Basècles

2.Marique Martial, belge, né à Tournai, le 08 octobre 1990, domicilié à la rue de Tournai, 189 7973,

Stambruges

3.Nicoletti Thomas, belge, né à Boussu, le 11 novembre 1990, domicilié à la rue Haute, 37 7350, Hensies

Ont convenu de constituer une Association Sans But Lucratif, conformément à la loi du 27 juin 1921,

modifiée et adaptée par la loi du 2 mai 2002.

Ils ont arrêté les statuts comme suit:

Titre 1 Dénomination - siège social - durée

Art ler l'association est dénommée TRAM TEAM

Art 2 Son siège social est situé à 7971 Basècles, 26 rue de Quevaucamps, arrondissement judiciaire de

Tournai

Art 3 l'association est constituée à durée indéterminée, Elle peut être dissoute en tout temps

Titre 2 -- But social poursuivi et activité

Art 4 L'association a pour objet l'organisation et le soutien du sport en général et particulièrement la

pratique du football en salle et de tout ce qui le concerne directement ou indirectement

Elle peut accomplir tous actes se rapportant directement ou indirectement à son objet

Elle peut notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son objet

Titre 3 -- Membres

Art 5 Le nombre minimum des membres composant l'association ne peut être inférieur à trois

Art 6 Seuls les membres effectifs jouissent des droits accordés aux membres par la loi et les présents

statuts.

Art 7 Les membres adhérents sont ceux qui participent aux activités et au but de l'association

Art 8 Toutes les dispositions relatives aux membres adhérents concernant leurs droits et obligations ainsi

qu'aux conditions régissant leur admission et leur exclusion sont fixées par l'assemblée générale.

Art 9 L'admission de nouveaux membres appartient à l'assemblée générale qui en décide à la majorité des

deux tiers des voix des membres présents ou représentés.

Art 10 Tout membre est libre de se retirer à tout moment en adressant sa démission à l'assemblée générale

par écrit,

Art 11 L'exclusion d'un membre ne peut être décidée que par l'assemblée générale statuant à la majorité

des deux tiers des voix présentes ou représentées. L'exclusion d'un membre entraine de plein droit son retrait

de l'association. Le membre exclu, démissionnaire ou sortant ne peut faire valoir aucune prétention sur le fonds

social et ne peut demander le remboursement des cotisations.

Art 12 La liste des membres effectifs sera déposée au greffe du tribunal de commerce de Tournai. Le

registre des membres adhérents sera tenu au siège de l'association,

Titre 4 Assemblée Générale

Art 13 L'assemblée générale se compose de tous les membres effectifs en règle de cotisation. Certains

membres adhérents peuvent y être invités parle conseil d'administration. _ _.

Mao 2.2

Volet B - Suite

Art 14 L'assemblée générale est te pouvoir souverain de l'association. Elle possède les pouvoirs qui lui

sont expressément reconnus par la loi ou les présents statuts. Sont notamment réservés à sa compétence

- la modification des statuts ;

- la nomination et la révocation des administrateurs

- d'approuver annuellement les comptes et le budget

-d'exclure un membre

- de fixer la cotisation pour l'année suivante

-la dissolution de l'association

-de discuter toute question posée à l'ordre du jour

-de décider de l'affectation des biens en cas de dissolution de l'association

-de tous les actes où les statuts l'exigent

Art 15 Fonctionnement :

a)11 est tenu une assemblée générale chaque année au plus tard six mois après la clôture de l'exercice

social

b)L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration par lettre ordinaire adressée à chaque

membre, au moins huit jours avant la date de l'assemblée, et signée par le secrétaire au nom du conseil

d'administration,

c)S1 la modification des statuts concernent la modification d'un ou des buts de l'association en vues

desquels elle est constituée, elle ne sera valable que si elle est votée à l'unanimité des membres présents ou

représentés,

d)Les modifications des statuts, les nominations, les révocations et les démissions d'administrateurs doivent

être publiés dans le mois de leur date de décision aux Annexes du moniteur belge

e)Les convocations et procès verbaux dans lesquels sont consignés les décisions de l'assemblée générale

sont conservées au siège social de l'association. Ils peuvent être consultés par tous les membres et par des

tiers s'ils en justifient le motif.

Titre 5 -- Conseil d'administration

Art 16. Composition :

Le conseil d'administration est composé d'un président, d'un secrétaire et d'un trésorier nommé parmi les

membres par l'assemblée générale.

Le mandat d'administrateur est de 4 ans

Les administrateurs sortant sont rééligibles

Art 17 !Démission

Tout administrateur souhaitant démissionner doit notifier sa décision par écrit auprès du conseil

d'administration. Il doit rester en fonction jusqu'à son remplacement,

Art 18 Réunion

Le conseil d'administration se réunit aussi souvent que le Président le requiert ou sur avis de deux

administrateurs au moins.

Art 19 Gestion journalière

Chacun peut agir individuellement. Cependant pour prendre des décisions quant à des transactions

supérieures à 100 euros, l'avis de deux autres membres est requis.

Titre 6- cotisations diverses

Art 20 Les membres effectifs et adhérents paient une cotisation de minimum 50 euros par année et d'un

maximum de 200 euros,

Titre 7 -- comptes annuels et budgets

Art 21 L'année sociale commence le ler janvier et se termine le 31 décembre. A cette date, l'assemblée

dresse le compte des recettes et dépenses de l'exercice écoulé et le budget du prochain exercice et les

soumettra à l'approbation de l'assemblée générale

Titre 8  liquidation et dissolution

Art 22 En cas de dissolution, l'ensemble du patrimoine restant de l'association sera reversé à une autre

association sur délibération de l'assemblée générale.

Art23 Sont nommés en tant qu'administrateurs, Muno Adrien, Nicoletti Thomas, Manique Martial, parmi "

lesquels Muno Adrien est nommé Président.

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au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/07/2013 - Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
TRAM TEAM, EN ABREGE : TRAM

Adresse
RUE DE QUEVAUCAMPS 26 7971 BASECLES

Code postal : 7971
Localité : Basècles
Commune : BELOEIL
Province : Hainaut
Région : Région wallonne