TTB CONSTRUCT

Société en commandite simple


Dénomination : TTB CONSTRUCT
Forme juridique : Société en commandite simple
N° entreprise : 832.528.234

Publication

11/03/2014
ÿþ MOD WORD 11.1

" j Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe



III1~51911111111I J lI

N° d'entreprise : 0832.528.234

Dénomination

(en entier) : TTB CONSTRUCT

(en abrégé) :

Forme juridique : Société en Commandite Simple

Siège : Avenue d'Azebois, 101 boite 25 à 6041 Gosselies

(adresse complète)

Objet(s) de l'acte :Démission d'un associé commanditéltransfert de parts sociales/transfert de siège social

Texte: Procès Verbal de l'assemblée générale extraordinaire du 30 septembre 2013:

Démission de Mr. André Suin de son poste d'associé commandité avec effet immédiat. Mr. André Suin (NN 48121218760) transfère les trente-neuf parts sociales dont il est propriétaire dans ta SCS TTB Construct à Mr. Valter Snauwaert (NN 830510-461-47), né le 10 mai 1983 à Simoes Filho Bahia au Brésil, célibataire, et domicilié place des martyrs n° 22 boite 2 à 6041 Gosselies. Mr. Valter Snauwaert accepte les parts. Mr. Valter Snauwaert devient associé commandité de la SCS TTB Construct,Mr. Marc Snauwaert ( NN 590512-093-45), propriétaire d'une part sociale dans la SCS TTB Construct devient associé commanditaire. Le siège social de la SCS TTB Construct est transféré en ce jour à Place des martyrs n° 22 boite 2 à 6041 Gosselies. Le registre des parts a été modifié et signé par toutes les parties concernées.

Signatures: Mr Marc Snauwaert/associé commanditaire

Mr Valter Snauwaert/ associé commandité/administrateur-gérant

Mr. André Suin démissionnaire

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -11/03/2014 - Annexes du Moniteur belge

25/01/2011
ÿþnood 2M

!Mt

Réservé

au

Moniteur

belge

Copie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

N° d'entreprise : 0832.528.234

Dénomination

(en entier) : TTB CONSTRUCT

Forme juridique : Société en Commandite Simple

Siège : Avenue d'Azebois 101/25 6041 GOSSELIES

Objet de l'acte : WO I{ ii ?.r Pcr dis

Tribunat de Commerce

1 3 JAN. 2011

CHARLEROI

Greffe

L'assemblée générale décide é l'unanimité :

-de nommé monsieur Snauwaert Marc, comme associé Commandité chargé de la gestion journalière de la

société. Son mandat prend effet ce jour.

SUIN André,

Gérant

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/01/2011- Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

17/01/2011
ÿþ 2.1

// Copie à publier aux annexes du Moniteur belge

~ ~) o après dépôt de l'acte au greffe

i~ E~ -

Crrdas<ti.fci'Eô9 - e`Y eu cg

~ 6 -01- 2018

Greffe

1111111110111111111

*11008299*

Réservé

au

Moniteur

belge

N° d'entreprise : Dénomination

(en entier) : TTB Construct

Forme juridique : Société commandite simple

Siège : Avenue D'Azebois 101 bt 25 à 6041 Charleroi

Obiet de l'acte : Extrait des statuts et d'une assemblée général en vu de constitution d'une société du 4/0112011

L'an 2011, le 4 Janvier

Se sont réunis :

1.Mr Suin André, consultant, domicilié à 6041 Charleroi, Avenue D'azebois, 101 bt 25 Ci-après dénommé l'associé commandité,

2.Mr Snauwaert Marc, Consultant, domicilié à Luxembourg L-1021 Cote d'Ech, 8, Luxembourg Ci-après dénommé l'associé commanditaire

Lesquelles ont déclaré arrêter comme suit les statuts de la société en commandite simple qu'ils ont formée. entre eux.

Art. 1. Forme & raison sociale

La société adopte la forme d'une société en commandite simple sous la raison sociale :

« TTB Construct SCS «

Art. 2. Siège.

Le siège social est établi à Charleroi 6041, Avenue D'azebois 101 bt 25

II peut être transféré par simple décision du gérant en tout autre endroit du territoire belge. Art. 3. Objet.

La société a pour objet :

" Intermédiaire de commerce.

" Autres activités récréatives n.d.a. : spectacles de cirque, spectacles de marionnettes, rodéos, spectacles « son et lumière », etc.

" Installation de camera de surveillance.

" Fabrications de décors (évènement)

" Achat et vente de matériel informatique

" I mport-export.

" Ventes- locations, consultance et réalisations de tous décors tant en travaux artistiques, commerciaux ou'. des décorations d'intérieur.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 17/01/2011 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 17/01/2011 - Annexes du Moniteur belge

" Aménagements de parcs et jardin divers.

" Travaux et fournitures de serrureries.

" Vente et location de matériaux et matériels.

" Toutes opérations d'achat, de vente, d'échange, d'exploitation, de mise en valeur de biens immobiliers et mobiliers, de gestion, d'administration, de leasing et de location de tous biens meubles et immeubles ou parties divises ou indivises d'immeubles généralement quelconques, ainsi que toutes activités connexes, analogues ou semblables qui s'y rapportent directement ou indirectement.

'Restauration Façade, réparation toiture, toiture, travaux du batiment

La société peut accomplir en Belgique ou à l'étranger, toutes opérations généralement quelconques, commerciales, industrielles et financières, mobilières et immobilières, se rapportant directement ou indirectement, totalement ou partiellement à son objet, ou qui sont de nature à favoriser la réalisation et le développement de" son entreprise.

La société peut, par voie d'apports en espèces ou en nature, de fusion, de souscription, de participation, d'intervention financière ou autrement, prendre des participations dans d'autres entreprises ou sociétés existantes ou à créer, que ce soit en Belgique ou à l'étranger.

La société peut exercer un ou plusieurs mandats d'administrateur ou de gérant dans d'autres sociétés ayant un objet similaire ou non.

La société peut agir tant pour son compte personnel que pour le compte de tiers ou en participation.

Art. 4. Durée.

La société est constituée pour une durée illimitée à partir du 4 Janvier 2011.

Art. 5. Pouvoirs

Mr Suin André est seul associé commandité responsable et gérant de la société. Il aura seul la gestion et la signature sociale de la société, mais il ne pourra en faire usage que pour les besoins de la société. Son mandat sera rémunéré.

Il détient les pouvoirs d'administration et de disposition les plus étendus pour accomplir tous les actes nécessaires ou utiles à la réalisation de l'objet social.

L'autre associé est simple commanditaire et ne contracte aucun engagement personnel autre que celui de verser le montant de sa commandite. Il ne pourra s'immiscer dans les affaires de la société, mais il aura le droit de prendre communication à tout moment, soit personnellement, soit par mandataire, des registres et documents sociaux, ainsi que l'état de la caisse et des comptes en banque et chèques postaux.

Art. 6. Capital  apport  parts sociales - registres

Le capital social est fixé à mille euro.

Il est représenté par quarante parts sociales de vingt cinq euro.

La commandite de l'associé commandité est fixée à neuf cent septante cinq euro à verser en espèces. En rémunération de son apport, il lui est attribué trente neuf parts, représentant une valeur de neuf cent septante cinq euro.

La commandite de l'associé commanditaire est fixée à vingt cinq euro à verser en espèces. En rémunération de son apport, il lui est attribué une part, représentant une valeur de vingt cinq euro.

Les apports en numéraire seront versés au compte bancaire de la société ouvert auprès de la Banque Centea sous le numéro BE 87860112434294, au fur et à mesure des besoins de la société et à la demande de l'associé commandité.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 17/01/2011 - Annexes du Moniteur belge

Il est tenu au siège social un registre contenant la désignation des associés et le nombre de parts leur appartenant. Tout transfert ultérieur de parts fera l'objet d'une inscription dans ce registre.

Art 7. Dissolution

Chaque associé pourra demander la dissolution de la société, mais cette dissolution ne pourra être prononcée qu'à la majorité des deux tiers des parts sociales.

Le partage du fonds social à la dissolution de la société aura lieu entre les associés dans la proportion des parts sociales ci-dessus indiquées.

Les bénéfices seront partagés dans la même proportion. li en sera de même des pertes, sauf que l'associé commanditaire n'en sera tenu que jusqu'à concurrence de sa mise.

Art 8. Date de l'exercice social

L'exercice social commence le premier janvier et finit le trente et un décembre. Exceptionnellement, le premier exercice commence le jour de la constitution de la société et se clôturera le trente et un décembre 2011.

Art 9. Assemblée générale

L'assemblée générale délibère sur tous les points qui doivent lui être soumis par le gérant conformément à la loi. Elle seule à le pouvoir de modifier les statuts, de nommer les gérants, de révoquer ceux-ci, d'accepter leur démission et de leur donner décharge.

Elle décide de l'affectation du bénéfice résultant des comptes annuels après avoir constitué les réserves que la loi ne permet pas de distribuer.

Chaque associé pourra réunir une assemblée générale des associés, à charge pour lui de convoquer chacun de ses coassociés huit jours au moins à l'avance.

Les réunions sont présidées par le gérant et, en son absence, par le plus âgé des associés.

Les décisions seront prises à la majorité simple des voix, chaque associé ayant autant de voix qu'il a de parts dans la société.

En cas de partage des voix, la voix du gérant et, le cas échéant, du président de l'assemblée est prépondérante.

L'assemblée générale se réunit au moins une fois l'an, le dernier samedi du mois de mai à dix heures. Si ce jour est un jour férié légal, l'assemblée à lieu le premier jour ouvrable suivant.

Les assemblées générales ordinaires et extraordinaires se tiennent au siége social ou à l'endroit indiqué dans la convocation.

Art 10. Décès d'un associé

Le décès d'un associé ne donnera pas lieu à la dissolution de la société.

Les héritiers du défunt ne pourront apposer les scellés ou procéder à un inventaire judiciaire, ni entraver la bonne marche de la société. Au cas où les autres associés n'agréeraient pas les héritiers, ces associés auront l'obligation de racheter les parts des héritiers. Dans ce cas, le prix de chaque part ne pourra pas être inférieur à un centième de la valeur de l'actif net de la société.

V

Art 11. Incapacité du gérant

Volet B - Suite

En cas de décès, d'incapacité légale ou d'empêchement du gérant, les associés restants auront le droit de pourvoir à son remplacement définitif à la simple majorité.

Art 12. Cession

Aucun des associés ne pourra céder ses droits dans la présente société, en tout ou en partie, s'associer avec une tierce personne, ni conférer à un tiers une procuration pour exercer ses droits sociaux, qu'avec le consentement de tous ses coassociés.

Art 13. Liquidation

En cas de dissolution de la société, la liquidation s'opère par les soins d'un ou de plusieurs liquidateurs, désignés par l'assemblée générale extraordinaire qui fixera également leurs pouvoirs et émoluments.

Art 14. Modification des statuts

Les associés auront le droit d'apporter aux statuts, moyennant leur assentiment unanime, telles modifications qu'ils jugeront convenables. Ils pourront décider notamment, et sans que cette énonciation soit limitative, tous changements dans la raison et la signature sociale, l'augmentation ou la réduction du capital, l'adjonction de nouveaux associés, la dissolution anticipée de la société et sa transformation en société de toute autre forme belge.

Art 15. Litiges

Les contestations pouvant s'élever soit entre les associés soit entre les héritiers, au sujet de l'interprétation des présents statuts, seront jugées par les juridictions compétentes du lieu du siège social.

Tels sont les statuts de la société.

Ainsi fait à Charleroi, le 4 Janvier 2011 en quatre exemplaires dont un est remis à chaque associé, un conservé au siège social et un est destiné à l'enregistrement.

André Suin Snauwaert Marc

Bon pour 39 parts Bon pour 1 part

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 17/01/2011 - Annexes du Moniteur belge

Réservé

au

Moniteur

belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

26/02/2016 : RUBRIQUE FIN (CESSATION, ANNULATION CESSATION, NULLITE, CONC, REORGANISATION JUDICIAIRE, ETC...)

Coordonnées
TTB CONSTRUCT

Adresse
PLACE DES MARTYRS 22, BTE 2 6041 GOSSELIES

Code postal : 6041
Localité : Gosselies
Commune : CHARLEROI
Province : Hainaut
Région : Région wallonne