VESPA CLUB MONS-BORINAGE, EN ABREGE : VCMB

Dénomination : VESPA CLUB MONS-BORINAGE, EN ABREGE : VCMB

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 598.950.155

Publication

09/03/2015

��Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/03/2015 - Annexes du Moniteur belge

ivSOD 2.2

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

TRIBUNAL DE COMMERCE

2 5 FEV. 2015

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' N� d'entreprise : J 97).9s-c:)..), `1

D�nomination

(en entier) : Vespa Club Mons-Borinage

(en abr�g�) : VCMB

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Si�ge : Hameau de Poningue, n�104 - 7350 THULIN

Objet de l'acte : Constitution

Entre les soussign�s,

M. Riggi Karl,

Domicili� � 7350 Thulin, 104 Hameau de Poningue, n� le 06/04/1982 � Mons de nationalit� Belge.

M. Antonacci Rocco,

Domicili� � 7300 Boussu, 1/2 Rue Fran�ois Dorz�e, n� le 13/11/1957 � Boussu de nationalit� Italienne.

M. Circelli Giuseppe,

Domicili� � 7390 Quaregnon, 8 Rue Richebe, n� le 02/04/1957 � San Bartolomeo Ingaldo (Italie) de:

nationalit� Italienne.

Qui d�clarent constituer entre eux une association sans but lucratif, conform�ment � la loi du 27 juin 1921 et modifi�e par le loi du 2 mai 2002, il a �t� convenu ce qui suit :

TITRE 1- DE LA DENOMINATION DU SIEGE SOCIAL

Article 1 L'association prend pour d�nomination:� Vespa Club Mons-Borinage, asbl �.

En abr�g�, l'association peut prendre l'appellation de : �VCMB, asbl�.

Article 2 Son si�ge social est �tabli � 7350 Thulin, 104 Hameau de Poningue, en Belgique, dans;

l'arrondissement judiciaire de Mons.

L'adresse de ce si�ge ne peut �tre modifi�e que par une d�cision de l'Assembl�e g�n�rale conform�ment �;

la proc�dure l�galement pr�vue en cas de modification statutaire. La publication de cette modification emporte'

d�p�t des statuts modifi�s coordonn�s au greffe du Tribunal de commerce territorialement comp�tent.

TITRE Il - DU BUT SOCIAL POURSUIVI

Article 3 L'association a pour objet, en dehors de tout esprit de lucre, de soutenir ses membres dans la

r�alisation de leur hobby par :

- L'organisation de randonn�es,

- L'organisation d'activit�s culturelles,

- L'organisation de r�unions amicales,

- L'organisation de bourses et/ou d'expositions,

- L'organisation d'activit�s r�cr�atives et sportives ;

- Le cas �ch�ant, fournir un soutien administratif et logistique

Le Vespa Club Mons-Borinage est constitu� pour soutenir les personnes passionn�es par les v�hicules de' type VESPA, scooters et motos anciennes.

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son but, Elle peut notamment pr�ter son concours et s'int�resser � toute activit� similaire � son but.

C

MOD 2,2

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Article 4 L'association est constitu�e pour une dur�e ind�termin�e,

TITRE III - DES MEMBRES

section], Admission

Article 5 L'association est compos�e de membres effectifs et d'adh�rents, qui peuvent �tre des personnes

physiques ou des personnes morales.

Le nombre des membres effectifs ne peut �tre inf�rieur � trois. Leur nombre est illimit�.

Article 6 � 1. Sont membres effectifs :

1) fes comparants au pr�sent acte, fondateurs ou associ�s ;

2) toute personne morale ou physique admise en cette qualit� par le Conseil d'administration.

� 2, Sont adh�rents toute personne physique ou morale en ordre de cotisation.

Toute personne qui d�sire devenir adh�rent doit adresser une demande au conseil d'administration et doit

justifier par tout moyen qu'il estime opportun son int�r�t pour les v�hicules tels que repris � l'article 3 des

statuts.

Les admissions de nouveaux membres tant effectifs qu'adh�rents sont d�cid�es souverainement par le

conseil d'administration.

Section Il, D�mission, exclusion, suspension

Article 7 Les membres effectifs et les adh�rents sont libres de se retirer � tout moment de l'association en

adressant par �crit leur d�mission � l'association,

L'exclusion d'un membre effectif ou d'un adh�rent ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale � la

majorit� des deux tiers des voix pr�sentes ou repr�sent�es,

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'� d�cision de l'Assembl�e g�n�rale, les membres qui se

seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts et aux lois de l'honneur et de la biens�ance.

Est r�put� d�missionnaire, le membre effectif ou adh�rant qui ne paie pas sa cotisation annuelle qui lui

incombe pour la date limite de versement fix�e par le conseil d'administration.

Article 8 Le membre d�missionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les cr�anciers, les h�ritiers ou ayant-droits du membre d�c�d� ou failli, n'ont aucun droit sur le fond social.

Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir ni relev�, ni reddition de comptes, ni remboursement des cotisations, ni apposition de scell�s ni inventaire.

Article 9 Le conseil d'administration tient un registre des membres conform�ment � l'article 10 de la loi du

27

juin1921.

TITRE IV - DES COTISATIONS

Article 10 Les membres et les adh�rents paient une cotisation annuelle. Le montant de cette cotisation est

fix� par l'assembl�e g�n�rale. Elle ne pourra �tre sup�rieure � 250 @.

TITRE V - DE L'ASSEMBLEE GENERALE

Article 11 L'Assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres de l'association tant effectifs

qu'adh�rents.

Article 12 L'Assembl�e g�n�rale poss�de les pouvoirs qui lui sont express�ment reconnus par la loi ou les

pr�sents statuts,

Sont notamment r�serv�es � sa comp�tence

1) les modifications aux statuts sociaux ;

2) la nomination et la r�vocation des administrateurs

3) le cas �ch�ant, la nomination et la r�vocation des commissaires, et la fixation de leur r�mun�ration dans les cas o� une r�mun�ration est attribu�e ;

4) la d�charge � octroyer aux administrateurs et aux commissaires, le cas �ch�ant ;

5) l'approbation des budgets et des comptes

6) la dissolution volontaire de l'association ;

7) les exclusions de membres ;

8) la transformation de l'association en soci�t� � finalit� sociale ;

9) toutes les hypoth�ses o� les statuts l'exigent.

Article 13 Il doit �tre tenu au moins une assembl�e g�n�ral� chaque ann�e, dans les 6 mois suivant la cl�ture de l'exercice

L'association peut �tre r�unie en Assembl�e g�n�rale extraordinaire � tout moment par d�cision du Conseil d'administration, notamment � la demande d'un quart au moins des membres effectifs.

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MOD z.2

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Sauf dans le cas pr�vu aux articles 8, 12 et 20 de la loi de 1921 tels que modifi�s par la loi du 2 mai 2002, l'assembl�e peut d�lib�rer valablement sur des points qui ne sont pas mentionn�s � l'ordre du jour si elle d�cide � la majorit� des deux tiers pr�sents ou repr�sent�s.

Article 14 Tous les membres effectifs doivent �tre convoqu�s � l'Assembl�e g�n�rale par le Conseil d'administration par lettre ordinaire ou courriel adress� au moins huit jours avant. La convocation reprend l'ordre du jour et doit �tre approuv�e par le pr�sident ou l'administrateur d�l�gu� au nom du Conseil d'Administration.

La convocation mentionne les jours, heure et lieu de la r�union.

Article 15 Chaque membre a le droit d'assister � l'assembl�e. Il peut se faire repr�senter par un mandataire, Seuls les membres effectifs ont le droit de vote. Chacun d'eux dispose d'une voix, Les adh�rents, peuvent disposer d'une voix consultative mais en aucun cas d�lib�rative. Le Conseil d'administration peut inviter toute personne � tout ou partie de l'Assembl�e g�n�rale en qualit� d'observateur ou de consultant.

Article 16 L'Assembl�e g�n�rale est pr�sid�e par le pr�sident du Conseil d'Administration, ou s'il est absent par l'administrateur d�l�gu� ou par le vice-pr�sident ou par le plus �g� des administrateurs pr�sent.

Article 17 L'Assembl�e g�n�rale peut valablement d�lib�rer que si au moins deux administrateurs du Conseil d'Administration sont pr�sents et que le nombre de personnes pr�sentes ou repr�sent�es d�passe le tiers du nombre des membres effectifs.

Lorsque le quorum de pr�sence n'est pas atteint � la premi�re Assembl�e g�n�rale, une seconde r�union de l'Assembl�e est convoqu�e au moins dix jours apr�s. La d�cision sera alors d�finitive, quel que soit le nombre des membres pr�sents ou repr�sent�s lors de l'Assembl�e g�n�rale, sous r�serve de l'application in casu des dispositions l�gales.

Les d�cisions de l'Assembl�e g�n�rale sont adopt�es � la majorit� simple des votes r�guli�rement exprim�s, sauf dans les cas o� il est d�cid� autrement par la loi ou les pr�sents statuts. En cas de partage des voix, celle du Pr�sident ou de l'administrateur qui le remplace est pr�pond�rante.

Article 18 L'Assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur la dissolution de l'association, sur la modification des statuts, sur l'exclusion des membres ou sur la transformation en soci�t� � finalit� sociale que conform�ment aux conditions sp�ciales de quorum de pr�sences et de majorit� requises par la loi du 27 juin 1921 relative aux associations sans but lucratif.

Article 19 Les d�cisions de l'Assembl�e sont consign�es dans un registre de proc�s-verbaux contresign�s par le Pr�sident et un administrateur. Ce registre est conserv� au si�ge social o� tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans d�placement du registre, apr�s requ�te �crite au Conseil d'administration avec lequel le membre doit convenir de la date et de l'heure de la consultation.

Toutes modifications aux statuts sont d�pos�es, en version coordonn�e, au greffe du Tribunal de commerce sans d�lai et publi�es, par les soins du greffier et par extraits aux Annexes du Moniteur comme dit � l'article 26 novies de la toi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif. Il en va de m�me pour tous les actes relatifs � la nomination ou � la cessation de fonction des administrateurs et, le cas �ch�ant, des commissaires.

TITRE VI - DE L'ADMINISTRATION DE L'ASSOCIATION

Article 20 L'association est administr�e par un Conseil compos� de trois personnes au moins, nomm�es par l'Assembl�e g�n�rale, et en tout temps r�vocables par elle. Toutefois, le nombre d'administrateurs doit �tre inf�rieur au nombre de personnes membres fondateurs de l'association.

Article 21 Sauf d�mission, la dur�e du mandat est fix�e � 2 ans. Le mandat est renouvel� tacitement en l'absence de candidature d�pos�e chez un membre du conseil d'administration au minimum huit jours avant l'assembl�e g�n�rale.

En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut �tre nomm� par l'assembl�e g�n�rale. Il ach�ve dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Article 22 Le Conseil d�signe parmi ses membres un Pr�sident, un Vice-pr�sident, un Tr�sorier et un Secr�taire.

Un m�me administrateur peut �tre nomm� � plusieurs fonctions.

En cas d'emp�chement du Pr�sident, ses fonctions sont assum�es par le Vice-pr�sident ou le plus �g� des administrateurs pr�sents.

Le Conseil d'administration peut inviter � ses r�unions toute personne dont la pr�sence lui para�t n�cessaire selon les besoins et � titre consultatif uniquement.

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MOD 2.2

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Article 23 Le Conseil se r�unit chaque fois que l'association le n�cessite. Les convocations sont envoy�es par le Pr�sident/Secr�taire ou, � d�faut, par un administrateur, par lettre ordinaire, courriel ou m�me verbalement, au moins huit jours calendrier avant la date de r�union.

La convocation mentionne le jour, l'heure et lieu de la r�union.

Le Conseil d�lib�re valablement quel que soit le nombre des membres pr�sents ou repr�sent�s, sauf dispositions l�gales, r�glementaires ou statutaires contraires.

Ses d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix, le Pr�sident disposant de la facult� de doubler sa voix en cas de partage des votes.

Ses d�cisions sont consign�es sous forme de proc�s-verbaux, contresign�es par le Pr�sident et le secr�taire et inscrites dans un registre sp�cial.

Article 24 Le Conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association. Seuls sont exclus de sa comp�tence, les actes r�serv�s par la loi ou les pr�sents statuts � l'Assembl�e g�n�rale.

Article 25 Le conseil d'administration g�re toutes les affaires de l'association. Il peut toutefois d�l�guer la gestion journali�re de l'association, aven l'usage de la signature aff�rent � cette gestion, � un organe de gestion compos� de un ou plusieurs administrateur(s)-d�l�gu�(s) � la gestion journali�re s'ils font partie du Conseil d'administration et/ou de d�l�gu�(s) � la gestion journali�re s'ils ne font pas partie dudit conseil - ,qu'il choisira parmi ses membres et dont il fixera les pouvoirs, ainsi �ventuellement que le salaire, les appointements ou les honoraires.

Les actes relatifs � la nomination ou � la cessation des fonctions des personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re sont d�pos�s au greffe du Tribunal de commerce sans d�lai et publi�s, aux soins du greffier, par extraits, aux annexes du Moniteur belge comme requis � l'article 26 novies de la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif.

Article 26 Le Conseil d'administration repr�sente l'association dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires.

Il peut toutefois confier cette repr�sentation � un organe de repr�sentation compos� d'un ou plusieurs administrateur(s) etlou � un ou plusieurs tiers � l'association agissant selon le cas individuellement ou conjointement.

Les actions judiciaires tant en demandant qu'en d�fendant sont intent�es ou soutenues au nom de l'association par le Conseil d'Administration, qui sera valablement repr�sent� par le pr�sident ou un administrateur d�l�gu�.

Les actes relatifs � la nomination ou � la cessation des fonctions des personnes habilit�es � repr�senter l'association sont d�pos�s au greffe du Tribunal de commerce sans d�lai, et publi�s, aux soins du greffier, par extraits aux annexes du Moniteur belge comme dit � l'article 26 novies de la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif.

Article 27 Les administrateurs, les personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re, ainsi que les personnes habilit�es � repr�senter l'association, ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association. .

Article 28 Les actes qui engagent l'association, autres que ceux de la gestion journali�re, sont sign�s, � moins d'une d�l�gation sp�ciale du Conseil, soit par le pr�sident, soit par l'administrateur d�l�gu�, lesquels n'auront pas � justifier leurs pouvoirs � l'�gard des tiers.

Celui-ci est exerc� � titre gratuit mais peut donner lieu � des d�dommagements li�s � l'exercice de leur fonction.

TITRE VII - DISPOSITIONS DIVERSES

Article 29 -- Un r�glement d'ordre int�rieur pourra �tre pr�sent� par le Conseil d'administration � l'Assembl�e g�n�rale. Des modifications � ce r�glement pourront �tre apport�es par l'Assembl�e g�n�rale, statuant � la majorit� simple des membres pr�sents ou repr�sent�s.

Article 34 L'exercice social commence le ler janvier pour se terminer le 31 d�cembre.

Article 31 Le compte de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis � l'approbation de l'Assembl�e g�n�rale ordinaire par le Conseil d'administration. Les comptes et les budgets

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M0D 2.2

sont tenus et, le cas �ch�ant, publi�s conform�ment � l'article 17 de la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif.

Article 32 Les documents comptables sont conserv�s au si�ge social o� tous les membres effectifs, adh�rents, peuvent en prendre connaissance mais sans d�placement du registre, apr�s requ�te �crite au Conseil d'administration avec lequel le membre doit convenir de la date et de l'heure de !a consultation.

. Article 33 En cas de dissolution de l'association, l'Assembl�e g�n�rale d�signe le ou les liquidateurs, d�termine leurs pouvoirs et indique l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social.

Toutes d�cisions relatives � la dissolution, aux conditions de la liquidation, � la nomination et � la cessation des fonctions du ou des liquidateur(s), � la cl�ture de la liquidation, ainsi qu'� l'affectation de l'actif net, sont d�pos�es au greffe du Tribunal de commerce et publi�es, aux soins du greffier, aux Annexes du Moniteur comme dit aux articles 23 et 26 novies de la loi de 1921 suries associations sans but lucratif.

Article 34 Tout ce qui n'est pas pr�vu explicitement aux pr�sents statuts est r�gl� par la loi du 27 juin 1921 r�gissant les associations sans but lucratif.

DISPOSITIONS TRANSITOIRES

Les fondateurs prennent � l'unanimit� les d�cisions suivantes, qui ne deviendront effectives qu'� dater du d�p�t au greffe des statuts, des actes relatifs � la nomination des administrateurs et des actes relatifs � ia nomination des personnes habilit�es � repr�senter l'association,

E=xercice social

Le premier exercice d�butera lei er janvier 2015 pour se cl�turer le 31 d�cembre 2015.

Administrateurs ;

Il d�signe en qualit� d'administrateurs

M. Antonacci Rocco,

Domicili� � 7300 Boussu, 1/2 Rue Fran�ois Dorz�e, n� le 13/11/1957.

M, Riggi Karl,

Domicili� � 7350 Thulin, 104 Hameau de Poningue, n� le 0610411982,

qui acceptent ce mandat.

Le mandat conf�r� aux administrateurs porte sur tous les actes relatifs � la gestion et � la repr�sentation de l'association sauf ceux qui sont r�serv�s, par la foi ou les statuts, � l'assembl�e g�n�rale, Les administrateurs agissent, sauf d�l�gation de pouvoir, coll�gialement.

D�l�gation de pouvoir:

Ils d�signent en qualit� de

Pr�sident : M. Riggi Karl,

domicili� � 7350 Thulin, 104 Hameau de Poningue, n� le 06/04/1982.

Vice-pr�sident M. Antonacci Rocco,

domicili� � 7300 Boussu, 1/2 Rue Fran�ois Dorz�e, n� le 1311111957.

Secr�taire : M. Sti�venart Jean Philippe,

domicili� � 7390 Quaregnon, 70 Rue Alfred Defuisseaux, n� le 0710911963.

Tr�sorier : M. Grottadaurea Andrea,

domicili� � 7332 Sirault, 45 Rue Max Eloy, n� le 12/11/1971.

Les d�l�gu�s agissent en qualit� d'organe charg� de la gestion quotidienne de !'ASBL individuellement.

Les actes de gestion journali�re sont ceux qui ne sont que l'ex�cution journali�re de la ligne de conduite d�cid�e par le conseil d'administration et qui doivent �tre r�alis�s r�guli�rement pour assurer la bonne marche des activit�s d�ploy�es par l'association. Sauf d�mission ou d�cision contraire du conseil d'administration, les d�l�gu�s sont nomm�s pour une dur�e de deux ans.

MOD 2.2

Volet B - suite

Fait � Jemappes, le 9 janvier 2015 en cinq exemplaires originaux.

M. Antonacci Rocco, Fondateur. M. Riggi Karl, M. Circelli Giuseppe, Fondateur.

Fondateur

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/03/2015 - Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
VESPA CLUB MONS-BORINAGE, EN ABREGE : VCMB

Adresse
HAMEAU DE PONINGUE 104 7350 THULIN

Code postal : 7350
Localité : Thulin
Commune : HENSIES
Province : Hainaut
Région : Région wallonne

VESPA CLUB MONS-BORINAGE, EN ABREGE : VCMB

Association sans but lucratif

Publication

Coordonnées VESPA CLUB MONS-BORINAGE, EN ABREGE : VCMB

Coordonnées
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