VOLUBILIS - HENSIES

Dénomination : VOLUBILIS - HENSIES

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 521.754.783

Publication

29/10/2014

��Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

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Pi E COMMERCE - MONS r S PERSONNES MORALES

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N- d'entreprise 052-1.754.783

D�nomination

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Forme juridique ashl

Si�ge rue de villers no 34 � 7350 hensies

ohm de pacte : Transferer et si�ge Social - d�mission -nom - Modification - d�nomination

l'or de lassembl�e g�n�ral du 27/06/2014 � �t� d�cid� de transfere le si�geSocial

au 34 rue du Ou�niau � 7350 Thulin

li a �t� act� au proc�s-verbal du 27/06/2014 que les personnes mentionn�es

ci-dessus, d�missionnent de leur mandat:

-DESAINTG1-11SLAIN -WATJAN Halina 34 rue de villers 7350 hensies (secretaire)

-BACHY Marie France 34 rue villers 7350 hensies (co- secretaire)

-DRUART Jean - louis 145 rue de binche 7301 boussu ( co - president

-DUPONT Gilberte 67a rue du couvent 7350 thulin ( tresorier

Les actes engageant l'association vis- �- vis des tiers 'seront d�sormais sign�s par Ie pr�cident ou la tr�sori�re , M descamps m & Madames baudour maryse pouvant agir individuellement.

Par assembl�e g�n�ral du 27/06/2014 il y a �t� d�cid� de transformer la d�nomination en le Caillou-qui - bique asbl le Conseil d'administration et compos� de

Monsieur descamps marc ,pr�sident , domicil�e � thulin rue du qu�niau no 34 � 7350 hensies Madame baudour maryse tresorier , domicili�e � thulin rue du qu�niau no 34 � 7350 hensies

Madame Glaude daniel sercretaire , donnicil�e � roisin honnelles chemin du caillou - qui - bique no 23 � honnelles

Monsieur Descamps marc

Madame Baudour maryse

Mentionner sur la dert, ere page id LiIoIet8 Au recto - Nom et guet� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant po...ivoir (le reprosenter Iassociation. la fondation ou rorganisme � regard des tiers

Au verso Nom ot signature

14/03/2013

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Copie �publier aux annexes du Moniteur belge

9

apr�s d�p�t de l'acte

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TRIBUNAL DE CGiIMIIRCE

DE MONS

0 5 MARS 2013

Greffe

R�serv� imIggen

au

Moniteur

belge

N� d'entreprise : oS .�

D�nomination

(en entier) : VOLUBILIS - 1-1 et-1 5 s E 5

{en abr�g�) :

Forme juridique : ASBL

Si�ge: RUE DE VILLERS NO 34 A 7350 HENSIES

Oblet de t'acte ; STATUTS

ASBL VOLUBILIS - HENSIES ASBL

statue coordonn�es le 5103/2013

les Statues sont approuv�s � l'unanirniit� par l'Assembl�e g�n�rale le 5103)2013

les soussign�s ,

BACHY MARIE- France BAUDOUR MARYSE DESAINTGHISLAIN - WOJTAN DESCAMPS MARC DRUART JEAN - LOUIS DUPONT GILBERTE

45 RUE VILLERS 7350 HENSIES

34 RUE DU QUENIAU 7350 THULIN

HALINA 34 RUE DE VILLERS 7350 HENSIES 34 RUE DU QUENIAU 7350 THULIN 145 RUE DE BINCHE 7301 BOUSSU 67A RUE DU COUVENT 7350 THUUN

Ont d�cid� de fonder une association sans but lucratif ind�pendante en conformit� de la loi du 271 juin 1921 et ont arr�t� les staus suivant

Article no 1 D�nomination et si�ge

L' association , constitu�e pour une dur�e ind�termin�e, est d�nom�e �VOLUBILIS - HENSIES�

son si�ge social est Etabli en Belgique, dans l'arrondissement judiciaire de Mons,il est fix�

au 34 RUE DE VILLERS 7350 HENSIES.

Article no 2 But de l'association

rossociation � pour butl'organisation d'activit�s sociales, culturelles, p�dagogiques et autres ainsi que la stimulation d'initiatives d�mocraiique,led�veloppement d'actions citoyennes, la d�fence de la pluri-culturalit� et le renforcement de liens interg�n�rationnel.

La d�marche de cette association s'inscrit dans une perpective de progr�s social et d'ouverture sur te monde .

Article no 3 Les membres

1) L'association est compos�e de membres effectifs.

2) La qualit� de membre effectif est exclusivement r�serv�e aux personnes actives dans FASBLen possession de la carte de membre et perd cette qualit� d�s quelle cesse actiivit� et paiement de la carte ad hoc.

3) D�s son adh�sion, Je membre reconna�t les pr�sents statuts et s'engage � les respecter ainsi

mentionner sur la derni�re page du Volet l3 : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes avant pouvoir de repr�senter "association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -14/03/2013 - Annexes du Moniteur belge

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -14/03/2013 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

que le r�glement d'ordre int�rieur �ventuel �mis par l'association.

4) l'exclusion d'un membre ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� des deux tiers des voix des membres pr�sents . La d�cision est port�e � la connaissance de I int�r�s� par courrier recommend�.

5) Tout membre d�missionnaire ou exclu, ainsi que ses h�ritiers , n'ont aucun droit sur l'avoir de l'association , ils ne peuvent donc r�clamer aucum compte ni faire apposer des scell�s ni requ�rir l'inventaire .

6) Le conseil d'administration tient au si�ge social de l'association un registre des membres . Tout membre peut consulter au si�ge social de I' asbl, le registre des membres, les documents comptable, les proc�s verbaux et les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale, du conseil d'administration et pr�cisera les documents auxquels il souhaite avoir acc�s. Les parties conviennent alors d'une date de consultation des documents , cette date �tant fix�e dans un d�lai d'un mois � partir de la demande.

7) La cotisation annuelle est de 5 euros et peut �tre modifi�e par l'assembl�e g�n�rale.

Article no 4 L'assembl�e g�n�rale

L'assembl�e g�n�rale est contitu�e des membres , chaque membre dispose d'une voix et peut disposer de 2 procurations.

Article no 5 Pouvoir de l'assembl�e g�n�rale

L'assembl�e g�n�rale est l'organe supr�me de l'association, en tant que telle, elle dispose

d'une comp�tence g�n�rale,

L'assembl�e g�n�rale doit obligatoirement �tre convoqu�e dans les cas suivant

1- modification des status

2- nomination ou r�vocation d'un membre

3- approbation des budgets et des comptes

4- dissolution de l'association

Article no 6 Fonctionnement de l'Assembl�e g�n�rale

1) l'assembl�e g�n�rale se r�unit au moins une fois par an , au plus tard le 30 juin de l'ann�e civile, Une assembl�e g�n�rale extraordinaire peut �tre r�unie � tout moment soit par d�cision du conseil d'administration, soit � la demande d'un cinqui�me des membres.

2) l'assembl�e g�n�ral peut valablement d�lib�rer quel que soit le nombre des membres pr�sent ou valablement repr�sent�s. Les d�cisions sont prises � la majorit� simple des membres pr�sents ou repr�sent�s , sauf dans les cas ou il en est d�cid� autrement dans la loi du 27 juin 1921 ou les pr�sents statuts . Les votes nuls sont assimil�s � des votes n�gatifs.

3) Les convocations, contenant l'ordre du jour, soit exp�di�es par courrier, soit remises en main propre, huit Jours au moins avant la date pr�vue de la r�union .

Article no 7 Composition du conseil d'administration

Le conseil d'administration est compos� de six administrateur au moins . Il sont �lus � la majorit� simple par l'assembl�e g�n�ral et en son sein . leur mandat est d'une dur�e de six ans coinsidant avec la dur�e de la mandature communal et est renouvelable . Toutefois , ils sont r�vocables en tout temps par d�cision de l'assembl�e g�n�rale, prise � la majorit� des deux tiers des membres pr�sents

Article no 8 Pouvoir du conseil d'administration

1 ) te conseil d'administration a tes pouvoirs tes plus �tendus pour l'administration des affaires de l'association et pour la r�alisation de son but. Tout ce qui n'est pas expr�ss�ment r�serv� par la loi ou les statuts � l'assembl�e g�n�rale est du ressort du conseil d'administration.

2) il peut notamment passer tout contrat et march�, acheter , vendre , acqu�rir ,

M002.2

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Volet B - Suite

�changer ou ali�ner tout les biens meubles et immeubles n�cessaires �la r�alisation du but de l'association, accepter toutes lib�ralit�s, subsides ou subven fions officielles ou priv�e, recevo�rtoutes somme , donner ou retirer valablement quittance, donner toute d�charge, nommer, r�voquer tout agent, fixer

�ventuellement teursattributions ettraitement, arr�ter tout les r�gle td`ordre

int�rieur

3) Les actions en justice, tant qu'en qualit� de demandeur que d�fendeur, sont d�cid�es par le conseil d'adminisleetion et intent�es ou soutenues au nom de l'association par les personnes habilit�es en fonction de d'article 9 des statut

4) Le conseil d'administration peut d�l�guer ou donner des pouvoir sp�ciaux et d�termin�s � un ou plusieurs membres ou m�me � des tierces personnes affili�es ou non

5) Les adminibb eteurs choisissent leur pr�sident et peuvent d�l�guer la gestion joumali�re � un ou plusieurs d'entre eux.

Article no 9 Repr�sentation

L' association est valablement repr�sent�e dans tous les actes ou en justice par son pr�cident et un administrateur, agissant conjointement en tant qu'organe, ils ne devront pas justifrerviv-� vis des tiers d'une d�cision pr�alable et d'une procuration du conseil d'administration.

Article no 10 Compte et buget

L' association tient une comptabilit� conforme � la loi du 27 juin 1921, et ses Arr�t�s d'application, t'ann�e sociale d�bute te ier janvier et se termine le 31 d�cembre , � cette date les �critures sont arr�t�es et l'exercice cl�tur� , les comptes de l'exercice �coul� seront soumis annuellement pour approbation � l'assembl�e g�n�rale ainsi que le budget de l'exercice suivant Ces documents seront joints � la convention de l'assembl�e g�n�rale

Article no 11 Dissolution

En cas de dissolution volontaire de l'association, l'actif doit �tre vers� � une structure sportive ou culturelle local d�sign�e par l'assembl�e g�n�ral ayant prononc� la dissolution ou en cas d'impossibilit�, par le liquidateur d�sign� par l'assembl�e g�n�rale.

Article no 12 Autres d�cisions

Tout membre du conseil d'adminishation absenttrois fois de suite sans motif valable est d'office sorti du conseil d'adminibt�%ation et redevient membre de l'assembl�e g�n�rale. le conseil d'administration doit ce r�unir au moins 3 fois l'an,

Pour les points non pr�vus aux pr�sents statuts, les soussign�s se ref�rent � la loi du 27 jiun 1921 sur les ASBL

Article no 13

Les personnes poss�ddant le pouvoir d'engager l'association vis des tiers

Mr Descamps Marc Pr�sident et Mme Dupont Gilbert TRESORERIE

Le Pr�sident est �lu par les membres du Conseil d'aministration.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes avant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�aard des tiers

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -14/03/2013 - Annexes du Moniteur belge

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. Moniteur

belge

Coordonnées
VOLUBILIS - HENSIES

Adresse
RUE DE VILLERS 34 7350 HENSIES

Code postal : 7350
Localité : HENSIES
Commune : HENSIES
Province : Hainaut
Région : Région wallonne

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Coordonnées VOLUBILIS - HENSIES

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