ZENES

Association sans but lucratif


Dénomination : ZENES
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 839.132.053

Publication

20/09/2011
ÿþCopie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

MOD2.2

Réservé

au

Moniteu

belge

DEPOSE AU GREFFE DU TRIBUNA DE COMMERCE DE NAMUR

1$ - 8 SEP. 2094

Pr Je Greffier,

Greffe

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/09/2011- Annexes du Moniteur belge

N° d'entreprise : g 'I . A L r 3

Dénomination

(en entier) : ZENES

(en abrégé) :

Forme juridique : ASBL

Siège : RUE THIEBAUT 5 - 5190 JEMEPPE SUR SAMBRE

Obiet de l'acte : CONSTITUTION

L'AN DEUX MIL ONZE ,

Le vingt-cinq août

Ont comparu :

Madame BERTRAND Patricia, Psychologue, née à Namur le 05 avril 1960, NN 600405-146.22 demeurant à 5190 Jemeppe-sur-Sambre, ru Thibaut 5 ;

Monsieur BERTRAND Pierre, dirigeant de sociétés, né le 18 février 1959 à Tournai, NN 590218-109.22, demeurant 11 avenue de Maire, 7500 Tournai ;

Monsieur RIQUET Jean Pierre, Conseil juridique et fiscal, né à Charleroi le 03 octobre 1959, NN 591003151.01, demeurant à 6140 Gosselies, Chaussée de Viesville 148

Tous de nationalité belge ou citoyen de l'Union européenne

Lesquels comparants déclarent constituer entre eux par les présentes les statuts une association sans but

lucratif conformément à la loi du vingt-sept juin mil neuf cent vingt et un.

TITRE PREMIER - Dénomination, siège social

Article 1 - L'association est dénommée ZenEs

Article 2 - Son siège social est établi à 5190 JEMEPPE-SUR-SAMBRE, Rue Thibaut, 5 dans

l'arrondissement judiciaire de Namur .

Il pourra être modifié par simple décision de l'assemblée générale.

TITRE Il - But, durée

Article 3 - L'association a pour but de proposer à toutes personnes fatiguée, malade, déprimée, handicapée,

endeuillée, découragée ou en plein burn-out ; des endroits, des moments ; des espaces/temps où se retrouver

en famille,

3-1 Le but associatif est aussi de donner la possibilité de vivre des évènements en famille telles que sorties,

spectacles, minitrips, vacances...; sans nier l'origine de ses difficultés de vivre mais en leur (re)donnant leur

juste place.

Par exemple,:

-ZenEs se propose de donner la possibilité à toutes personnes souffrant de pathologies incurables et/ou

évolutives de vivre en compagnie de leur famille de vrais moments de pauses et de détente;

-ZenEs souhaite aider les participants à être ou se rendre disponible pour soi et pour les autres; le temps

d'une soirée, d'un week-end ou d'une semaine, en Belgique et/ou à l'étranger, dans des espaces propices aux

échanges, au calme, à la détente;

-ZenEs propose aux participants de n'avoir à soucier de rien et de pouvoir participer à des activités adaptées à la personnalité, aux difficultés de chacun;

-ZenEs souhaite offrir et organiser des espace-temps de récupération pour des personnes épuisées, très fatiguées, éprouvées par la vie, un traitement, une maladie et incapable de se projeter dans des projets de minitrip ou de vacances en famille, ex.: personnes souffrant d'un cancer entre deux chimiothérapie ;

-ZenEs souhaite créer des moments propices au rassemblement familial;

-ZenEs propose aux participants de rencontrer des personnes confrontées aux mêmes difficultés qu'eux mais aussi à d'autres; au travers d'activités tant artistiques qu'intellectuelles et parfois sportives;

-ZenEs souhaite offrir aux participants l'opportunité d'accepter, de comprendre ce dont on souffre, de l'accepter et de lui donner sa juste place ; la maladie, les difficultés ne doivent pas se substituer à l'identité de la personne;

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/09/2011- Annexes du Moniteur belge MOD 2.2

-ZenEs organise des séances d'informations pour partager, expliquer à son entourage (enfants et conjoints) ce que l'ont vit (avec l'aide de spécialistes);

-ZenEs propose des moments pour prendre soin de soi tant à l'intérieur (entretien, échange avec psychologue, pédagogue, sexologue...) qu'à l'extérieur (massage, promenade, ballade, concert, activités artistiques... );

-ZenEs propose aussi de prendre du plaisir à regarder ses enfants se détendre, s'amuser, rire apprendre, partager et être pris en charge par des professionnels (instituteurs, psychomotricien);

-ZenEs donne la possibilité d'aborder avec son conjoint et un professionnel, l'impact sur la vie familiale, affective et sexuelle de la maladie, des soins, de la souffrance.

3-2 L'association peut poser tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son but. Elle peut notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire ou complémentaire à son but.

3-3 L'association pourra organiser des voyages, des animations, des séminaires, des séjours, des stages, des colloques, des formations, des congrès ou réunions rencontrant son but associatif, de manière directe ou indirecte.

3-4 L'association peut également organiser dans différents domaines des formations individuelles ou collectives, en faveur, des personnes visées ci-dessus.

3-5 L'association pourra aussi offrir à ses membres moyennant une rétribution pour amortir ses coûts ou concéder à une association ou société tierce, différentes prestations de services ou livraisons de biens rencontrant son but, telles que débit de boissons alcoolisées ou non, petite restauration, vente de matériel de bureau, de documentation, de livres ou supports médias quelle qu'en soit la forme (écrite, informatique, électronique, multimédia, numérique, ... ), etc....

3-6 L'association pourra faire tous actes quelconques se rattachant directement ou indirectement, en tout ou en partie, à son but ou pouvant amener le développement ou en faciliter la réalisation.

3-7 L'association pourra prêter son concours et s'intéresser de manière généralement quelconque à des associations, entreprises ou organismes ayant un but analogue ou connexe ou pouvant aider à la réalisation ou au développement de son but.

3-8 L'association pourra acquérir, vendre, prendre ou donner à bail, hypothéquer tout immeuble et toute installation fixe ou mobile, situé tant en Belgique qu'à l'étranger qui pourraient être utiles à la réalisation de son but associatif. De même, elle pourra prendre en gestion un ou plusieurs centres de loisirs, vacances, détente, délassement, bien être pour y développer ses objectifs statutaires.

3-9 L'association pourra posséder, soit en jouissance, soit en propriété, tous les biens meubles et immeubles nécessaires à la réalisation de ses buts.

3-10 L'association est constituée strictement en dehors de tout caractère politique ou confessionnel.

Article 4 - L'association a une durée illimitée.

TITRE III - Membres

Article 5 - L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents.

Le nombre minimum de membres ne peut être inférieur à trois.

Article 6 - Sont membres effectifs :

1° Les comparants au présent acte ;

2° Tout membre adhérent qui, présenté par deux membres effectifs au moins, est admis en cette qualité par décision de l'assemblée générale réunissant les trois quarts des voix présentes.

Article 7 - Toute personne qui désire être membre adhérent doit adresser une demande écrite ou électronique au conseil d'administration qui examine la candidature à sa plus prochaine réunion. La décision du conseil d'administration peut faire l'objet d'une révision, sur demande écrite ou électronique du candidat, par l'assemblée générale qui décide sans appel et sa décision ne doit pas être motivée. Les décisions sont portées par courrier postal ou électronique à la connaissance du candidat. Le candidat non admis ne peut se représenter qu'après une année à compter de la date de la décision de l'assemblée générale.

Article 8 - Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit leur démission au conseil d'administration.

Est réputé démissionnaire, le membre effectif ou adhérent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adressé par lettre recommandée.

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à décision de l'assemblée générale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts et aux lois de l'honneur et de la bienséance.

TITRE 1V -Cotisations

Article 9 - Les membres effectifs et les membres adhérents paient une cotisation annuelle qui peut être différente. Le montant de cette cotisation est fixé par l'assemblée générale. Elle ne pourra être supérieure à deux cents euros.

TITRE V - Assemblée générale

Article 10  L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs. Elle est présidée par le président du conseil d'administration.

Article 11 - Les attributions de l'assemblée générale comportent le droit :

1° de modifier les statuts et de prononcer la dissolution de l'association en se conformant aux dispositions légales en la matière ;

2° de nommer et de révoquer les administrateurs ;

3° d'approuver annuellement les budgets et les comptes annuels;

4° d'exercer tous autres pouvoirs dérivant de la loi ou des statuts.

i

"

Réservé

au

Moniteur

belge

M002.2

Voles B - Suite

Article 12 - Les membres effectifs sont convoqués aux assemblées générales par le président du conseil d'administration. ils peuvent s'y faire représenter par un membre, effectif, par le biais d'une procuration écrite ou électronique. Chaque membre de l'assemblée générale ne peut détenir qu'une seule procuration. Les convocations contiennent l'ordre du jour et sont faites par lettre missive ou électronique, adressée au moins huit jours ouvrables avant la réunion de l'assemblée.

Article 13 - Les décisions de l'assemblée générale sont consignées, par le secrétaire, dans un registre de procès verbaux signés par le président. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent sans déplacement en prendre connaissance. Ces décisions seront éventuellement portées à la connaissance des tiers intéressés par lettre.

TITRE VI -Conseil d'administration

Article 14 - L'association est administrée par un conseil composé de trois administrateurs au moins et de huit au plus, nommés et révocables par l'assemblée générale et choisis parmi fes membres effectifs, sauf lorsque la loi permet la composition d'un conseil de deux personnes.

Le conseil délibère valablement dès que la moitié des administrateurs est présent ou représenté.

Article 15 - La durée du mandat est fixée à quatre années. En cas de vacance au cours d'un mandat, l'administrateur provisoire nommé pour y pourvoir achève le mandat de celui qu'il remplace. Les administrateurs sortants sont rééligibles.

Article 16 - Le conseil désigne parmi ses membres un président et éventuellement un vice-président, un trésorier et/ou un secrétaire. En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice-président, s'il est nommé, ou par le plus âgé des administrateurs présents.

Article 17 - Les décisions du conseil d'administration sont prises à la majorité simple des voix émises par les administrateurs présents ou représentés. En cas de partage des voix, celle du président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante.

Article 18 - Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Tout ce qui n'est pas expressément réservé par la loi ou les statuts est de sa compétence.

Article 19 - Le conseil d'administration peut, sous sa responsabilité, créer des groupes de travail ou déléguer la gestion journalière de l'association à l'un de ses membres ou à un tiers membre ou non. A défaut la gestion journalière de l'association est assurée par le Président

Article 20 - Les actes qui engagent l'association autres que ceux de gestion journalière sont signés, à moins " d'une délégation spéciale du conseil, soit par le président, seul ; soit par trois administrateurs, conjointement, lesquels n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l'égard des tiers.

TiTRE VII - Règlement d'ordre intérieur

Article 21 - Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d'administration à l'assemblée générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale, statuant à la majorité simple des membres présents ou représentés.

TITRE VIII - Dispositions diverses

Article 22 - L'exercice social commence fe premier janvier pour se terminer le trente et un décembre. Par exception, le premier exercice débutera ce jour pour se clôturer le trente un décembre deux mil douze.

Article 23 - Les comptes annuels de l'exercice écoulé et le budget du prochain exercice seront annuellement soumis à l'approbation de l'assemblée générale, qui se tiendra le de chaque année ou le jour immédiatement suivant s'il s'agit d'un jour férié.

Article 24 - En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera le ou les liquidateurs, déterminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social qui devra obligatoirement être faite en faveur d'une association ayant un but analogue à celui de la présente association.

Disposition transitoire

Article 25 - L'assemblée générale de ce jour a élu en qualité d'administrateurs, pour une durée de quatre années :

Nom Prénoms Domicile Numéro national Lieu et date de naissance

BERTRAND PATRICIA RUE. THIBAUT 5 5190 JEMEPPE SUR SAMBRE

600405-146.22 Namur le 05/04/1960

BERTRAND PIERRE AVENUE DE MAIRE 11 7500 Tournai

590218-109.22 Tournai le 18/02/1959

RIQUET JEAN PIERRE CHAUSSEE DE VIESVILLE 148 6041 GOSSELIES

591003-151.01 Charleroi le 03/10/1959

qui acceptent ce mandat

Conseil d'administration

Les administrateurs se réunissent immédiatement en Conseil et désignent, à l'unanimité, pour la durée de

leur mandat, en qualité de :

Présidente Madame Patricia BERTRAND

Vice-Président Monsieur Pierre BERTRAND

Secrétaire Trésorier Monsieur Jean Pierre RIQUET

Et après lecture intégrale, les comparants ont signés.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/09/2011- Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Ail varcn " f1/4141m at cinnaiiiro

15/05/2015
ÿþMOD 22

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

âdpócá cu Grafk du T t dé Cbrnmerce de Liège - division Namtlt

lé - 5 MAI 2015

Pour le GGffreér

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -15/05/2015 - Annexes du Moniteur belge

N° d'entreprise : '8 3 el À32aS3

Dénomination

(en entier) : ZENES

(en abrégé) :

Forme juridique : ASBL

Siège : RUE THIEBAUT 5 - 5190 JEMEPPE SUR SAMBRE

Objet de l'acte : MODIFICATION DES STATUTS - DEMiSSiONS - NOMINATIONS

Procès verbal d'une assemblée générale tenue au siège social le cinq mars deux mil quinze à 10.30 heures Extraits :

2°Modification des statuts et modification du siège associatif

La Présidente propose la modification des statuts ; en premier lieu le changement de siège social qui sera: établi au 148 Chaussée de Viesville à 6041 GOSSELIES.

Ensuite, un article 3-0 sera inséré dans les statuts comme suit

Le but associatif est de l'association est de soutenir sous toutes ses formes, matérielle, sociale,: psychologique, éducative ou autres aux enfants en déficience et plus particulièrement en déficience auditive ;

Egalement à mettre sur pied, organiser et soutenir les écoles de l'enseignement ordinaire ou spécialisé,' ainsi que les institutions éducatives diverses, à accorder une place prépondérante à la langue des signes afin; d'obtenir un enseignement fondamental (maternel et primaire) et secondaire bilingue ;

Permettre l'accès des enfants en difficultés ou handicapés à l'enseignement ordinaire, favoriser leur; intégration dans cet enseignement et rendre possible l'acquisition par ces enfants d'un certificat d'étude dei base ;

Garantir aux enfants déficients auditifs un enseignement dispensé majoritairement et pour la partie non: écrite en langue des signes par un enseignant maitrisant cette langue et bénéficiant d'une expérience de la surdité.

La Présidente soumet au vote ces modifications des statuts du transfert du siège associatif et du but. A l'unanimité les membres acceptent ces modifications.

10°Nomination  Démission au Conseil d'administration

La Présidente donne lecture de la lettre de démission de Madame Patricia BERTRAND et de Monsieur

Pierre BERTRAND et de Monsieur Jean Pierre RIQUET en leur qualité d'administrateur.

L'assemblée générale décide à l'unanimité d'accepter la démission de Madame Patricia BERTRAND, de

Monsieur Jean Pierre RIQUET et de Monsieur Pierre BERTRAND, avec effet ce jour.

L'assemblée les remercie chaleureusement pour leur gestion effectuée et leur donne, à l'unanimité, plein et

entier quitus définitif ce jour, cinq mars deux mil quinze,

L'assemblée accepte en qualité de membre effectif les trois personnes qui suivent et les nomme

administrateur à dater de ce jour, cinq mars deux mil quinze, pour quatre ans :

- Monsieur VON GANSKI Thomas, de nationalité allemande, né à ESSEN le 19 mai 1967, marié à Madame LATTEUR Jennifer, demeurant à 11 Gruefwee à L-8533 ELVANGE, Grand-Duché de Luxembourg ;

- Madame LATTEUR Jennifer, née MONS le 25 janvier 1975, de nationalité belge, marié à Monsieur VON GANSKI Thomas, demeurant à 11 Gruefwee à L-8533 ELVANGE, Grand-Duché de Luxembourg ;

- Madame DE SA VILAS BOAS Maria Isabel, née à BARCELOS le 27 avril 1975, de nationalité portugaise, divorcée, demeurant 1 rue de l'église à L-8523 BECKER1CH, Grand-Duché de Luxembourg ;

Extraits de la réunion du conseil d'administration apres l'assemblée générale, le cinq mars deux mil quinze :

1° Attribution des fonctions au sein du conseil d'administration

Après discussion et délibérations, le conseil désigne en qualité de :

- Présidente DE SA VIiAS BOAS Maria Isabel

- Secrétaire LATTEUR Jennifer

-Trésorière DE SA VILAS BOAS Maria Isabel - Administrateur VON GANSKI Thomas

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

MOI) 2.2

Vo ét 8 .:T Suite

Madame DE SA VILAS BOAS Maria Isabel fait office d'administrateur délégué et possède tous les pouvoirs de gestion et de disposition pour engager seule l'association sans limitation.

Monsieur Jean Pierre RIQUET sera invité, sans droit de vote car il n'est plus administrateur, et il assurera le secrétariat du conseil d'administration

Monsieur Jean Pierre RIQUET est chargé de la publication de ces modifications.

Et après lecture intégrale, les comparants ont signés.

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -15/05/2015 - Annexes du Moniteur belge

i Réservé

au

-,,Moniteur

' belge

26/08/2015
ÿþMOD 2.2

rami

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte





N° d'entreprise : 0839.132.053

Dénomination

(en entier) : ZENES

(en abrégé) :

Forme juridique : ASBL

Siège : CHAUSSEE DE VIESVILLE 148 - 6041 GOSSELIES

Objet de l'acte : DEMISSIONS - NOMINATIONS

Procès verbal d'une assemblée générale tenue au siège social le premeir aout deux mil quinze à 14.30

heures

Extraits :

La Présidente donne lecture du mail de démission de :

-Monsieur VON GANSKI Thomas, de nationalité allemande, né à ESSEN le 19 mai 1967, marié à Madame

LATTEUR Jennifer, demeurant à 11 Gruefwee à L-8533 ELVANGE, Grand-Duché de Luxembourg ;

-Madame LATTEUR Jennifer, née MONS le 25 janvier 1975, de nationalité belge, marié à Monsieur VON

GANSKI Thomas, demeurant à 11 Gruefwee à L-8533 ELVANGE, Grand-Duché de Luxembourg ;

en leur qualité de membre et d'administrateur,

L'assemblée générale décide à l'unanimité d'accepter leur démission avec effet ce jour, premier août deux

mil quinze.

L'assemblée les remercie chaleureusement pour leur gestion effectuée.

L'assemblée accepte en qualité de membre effectif et la nomme administrateur à dater de ce jour, premier

août deux mil quinze, pour quatre ans

Mademoiselle VILAS BOAS PEREIRA Patricia, née le 06 février 1997, de nationalité portugaise, célibataire,

demeurant 1 rue de l'église à L-8523 BECKERICH, Grand-Duché de Luxembourg.

qui accepte.Elle est nommée trésorière de l'association.

Monsieur Jean Pierre RIQUET, mandataire, est chargé de la publication de ces modifications,

Et après lecture intégrale, les comparants ont signés.

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

M (IlI~VI'~I'~V~V~ I~~;I I~I~

*15122 89

Tribunal de Commerce

1 i4 AQUI 2015

CHARLEROI

Greffe

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 26/08/2015 - Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
ZENES

Adresse
CHAUSSEE DE VIESVILLE 148 6041 GOSSELIES

Code postal : 6041
Localité : Gosselies
Commune : CHARLEROI
Province : Hainaut
Région : Région wallonne