ZOUHEIR

Dénomination : ZOUHEIR

Forme juridique : Société en commandite simple

N° entreprise : 847.127.427

Publication

03/04/2013

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apr�s d�p�t de Pacte au greffe

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t"r�%ieunal de Commerce

2 2 MARS 20t3

N�d'entreprise : 0847.127.427

D�nomination (en entier): ZOUHEIR

Bijlagen bid h t Relgiseh Staatsblad Q3/_R4/2Q] - Annexes du Moniteur belge

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Soci�t� en commandite simple

Rue de L'Europe 19, 6000 Charleroi, Belgique

Cession de part; Extrait de l'acte de nomination -administrateurs

L'assembl�e g�n�rale extraordinaire r�unie ie 06/03/2013 accepte la nomination de Monsieur Zouitni Mohamed en tant que co-g�rant. NN 83.05.24.567.06

Madame Kosa Nathalie c�de 50 parts � Monsieur Zouitni Mohamed pour la somme d'un euro symbolique.

Elle accepte aussi la d�mission de Monsieur Loukili Tayeb en tant qu'associ� commandit�.

Monsieur Loukiii Tayeb c�de 10 parts � Monsieur Zouitni Mahamed,

Les d�cisions prennent effet aujourd'hui.

Zouitni Mohamed. Kosa Nathalie. Loukili Tayeb

(en abr�

Forme juridique : Si�ge :

(adresse compl�te) Obiet(s) de Pacte Texte :

Mentionner sur la derni�re page du Volet 8 : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter a personne morale � l'�gard dos tiers

Au verso ; Nom et signature.

06/12/2012

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belge

TRIBUNAL COMMERCE

CHARLEROI - ENTR� LE

2 7 -11- 2012

Grefte

Ne d'entreprise : 0847.127.427

D�nomination ZOUHEIR

(en entier)

Forme juridique : Soci�t� en commandite simple

Si�ge Rue de L'Europe 19, 6000 Charleroi, Belgique

Objet de l'acte : Cession de part; Extrait de l'acte de nomination -administrateurs

L'assembl�e g�n�rale extraordinaire r�unie le 08/11/2012 accepte la nomination de Monsieur Loukili Tayeb en tant qu'associ� commandit�.

Madame Kosa Nathalie c�de 10 parts � Monsieur Loukili Tayeb pour la somme d'un euro symbolique.

Les d�cisions prennent effet aujourd'hui.

Loukili Tayeb, Kosa Nathalie.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B Au recto ; Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso Nom et signature

09/08/2012

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Monitet

belge

Mod 2.1

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe

TRIBUNAL COMMERCE

CHARLEROI - ENTR�. LE

3 1-07. 2012

Greffe

N� d'entreprise 0847.127.427

D�nomination ZOUHEIR

(en entier) "

Forme juridique : Soci�t� en commandite simple

Si�ge : Rue de L'Europe 19, 6000 Charleroi, Belgique

�blet de l'acte : Cession de part; D�mission d'un associ� commandit�

" 1213957

L'assembl�e g�n�rale extraordinaire r�unie le 01/07/2012 accepte la d�mission de Monsieur Haquet Marc en tant qu'associ� commandit�.

Monsieur Haquet donne l'int�gralit� de ces parts � Madame Kosa Nathalie pour la somme d'un euro symbolique.

L'assembl�e g�n�rale lui donne d�charge pour le mandat d'associ� commandit�. Les d�cisions prennent effet aujourd'hui.

Haquet Marc.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B

Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom e't signature

13/07/2012

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Tribunal de commerce de Ckarkrof

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ZO[lHEIR

N� d'entreprise " D�nomination

(en entier) -

Forme juridique . Soci�t� en commandite simple

Si�ge - Rue de L'Europe 19, 6000 Charleroi, se[gique

Objet de l'acte :

Extrait de l'acte constitutif; Extrait de l'acte de nomination -g�rants

Bijlagen bil -het Relgiseh- Staatsblad

Entre les soussign�s 1) associ� commanditaire N[NEB Benyounes 83082133360PIaceAlbert ler,57,2�me �tage,porte 1 et 2� les associ�s Commandit�s : KOSANathalie Place Albert ler,57,2�me �tage,porte 1 NN 77111123265 ;HAQUET Marc Routede Beaumont,369, 2�me �tage,6030 March ienne-au-Pont 56040839584 il est constitu� , � partir du 1107/2012, une soci�t� empruntant la forme juridique de Soci�t� en commandite simple r�gie par les r�gles suivantes : La soci�t� existe sous la d�nomination de : Soci�t� en commandite simple �ZOUHEIR�, elle devra toujours �tre pr�c�d�e ou suivie de la mention � soci�t� en commandite simple � ou en abr�g� � S.C.S.� Le si�ge est �tabli : Rue de l'Europe,19,6000 Charteroi il peut �tre transf�r� ailleurs par d�cision du ou des associ�s commandit�s prise � la majorit� simple. La soci�t� peut �galement �tablir tout si�ge d'exploitation en Belgique par d�cision du ou des associ�s commandit�s prise � la majorit� simple: La soci�t� a pour objet tant en Belgique qu'� l'�tranger pour compte propre ou compte de tiers toutes les op�rations se rapportant directement ou indirectement � l'exploitation de d�bits de boissons (en ce et y , compris l'exploitation des jeux de caf�),de chiche bar,de salles de f�tes, de salons de th�, cafeterias, night shop, snacks friteries ou �tablissements similaires. Elle pourra d'une mani�re plus g�n�rale exercer le r�le d'interm�diaire commercial dans le n�goce (en gros ou au d�tail) m�me ambulant de produits de toute nature � l'exclusion de ceux dont la commercialisation tombe sous l'application d'une r�glementation particuli�re.La soci�t� pourra r�aliser toutes op�rations g�n�ralement quelconques commerciales ou industrielles, financi�res mobili�res ou immobili�res ayant un rapport direct ou indirect avec son objet ou qui seraient de nature � en faciliter la r�alisation, participer dans ou se fusionner avec d'autres soci�t�s ou entreprises ayant un objet identique qui peuvent contribuer � son d�veloppement ou le favoriser. La soci�t� est constitu�e pour une dur�e ind�termin�e en conformit� avec la loi. Elle est constitu�e � partir du 110712012. Elle peut �tre dissoute anticipativement pard�cision des associ�s prise � la majorit� simple. Le capital social est illimit�. Son minimum est fix� � :1.500 Euros (MILLE CINQ CENTS EUROS) Le capital social est repr�sent� par 150 parts nominatives de 10 E (dix EUROS) chacune. Un nombre des parts sociales correspondant au capital minimum devra � tout moment �tre souscrit. Les parts sociales souscrites devront toutes �tre lib�r�es. Chaque part sociale donne droit � une voix lors de l'assembl�e g�n�rale. Les parts sociales sont � l'instant souscrites en esp�ces comme suit : NINEB Benyounes : propri�taire de 100 parts ; KOSA Nathalie: propri�taire de 25 parts HAQUET Marc :25 parts Les parts sociales ne peuvent �tre c�d�es ou transmises qu'� des associ�s et ce moyennant l'accord des autres associ�s � la majorit� simple. Il devra toujours y avoir au moins un associ� commandit� et un associ� commanditaire ; de plus, le nombre d'associ�s commandit�s ne pourra diminuer sans l'accord de tous les associ�s pris � la majorit� simple des associ�s pr�sents au vote. La responsabilit� des associ�s commandit�s est illimit�e ; celle des associ�s commanditaires est limit�e � leurs parts. En cas de d�c�s, de faillite, de d�confiture ou d'interdiction d'un associ� commandit�, ses h�ritiers, cr�anciers ou repr�sentants l�gaux ne peuvent d�cider de la dissolution anticip�e de la soci�t�, ni provoquer l'apposition de scell�s mi le partage de S'avoir social que si cette d�cision est accept�e par la majorit� simple des votes en assembl�e g�n�rale extraordinaire ; dans le cas contraire, ils peuvent vendre les parts en cause, mais le choix de l'acheteur est soumis � l'approbation des autres associ�s prise � la majorit� simple. L'article 8 sera toujours d'application. En cas de d�c�s, de faillite, de d�confiture ou d'interdiction d'un associ� commanditaire, ses h�ritiers, cr�anciers ou repr�sentants !�gaux ne peuvent d�cider de la dissolution anticip�e de la soci�t�, ni provoquer l'apposition de scell�s ou le partage de l'avoir social. Ils peuvent vendre les parts, en priorit� aux

Mentionner sur la derni�re page du Volet B Au recto - Nom et qii lit� du a, nie [nstru nenlant ou de la personne ou des personnes ayant panvair de repr�se'itcr la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso Nom ei ~i:1 1Ki1 Jf?

Volet B - Suite

autres associ�s commanditaires. En cas de propri�t� indivise d'une part, fa soci�t� a le droit de suspendre l'exercice des droits des h�ritiers ou des propri�taires indivis, jusqu'� ce qu'une seule personne soit d�sign�e comme titulaire. La soci�t� est administr�e par chaque associ� commandit� individuellement. Sont d�sign�s comme g�rants non statutaires et investis � ce titre isol�ment de tous les pouvoirs de signature : KOSA Nathalie (mandat � titre gratuit) et HAQUET Marc mieux d�sign�s ci-avant .Les associ�s commandit�s sont investis des pouvoirs les plus �tendus pour r�aliser tous les actes de gestion et de disposition rentrant dans le cadre de l'objet social � l'exception de ceux que la loi ou les statuts r�servent � l'assembl�e g�n�rale, Pour tous les actes et actions, en justice ou non, la soci�t� sera valablement repr�sent�e par un associ� commandit� qui devra disposer d'une procuration �crite des autres associ�s commandit�s. Le contr�le des activit�s de la soci�t� est exerc� par chaque associ� commandit� individuellement. L'assembl�e g�n�rale se compose de tous les associ�s, commandit�s et commanditaires. Elles se r�unit au moins une fois par an, dans les six mois de la cl�ture des comptes� premier lundi de juin de chaque ann�e au si�ge social � 18 heures 30 , si ce jour est f�ri�, l'assembl�e est remise au plus prochain jour ouvrable. L'assembl�e peut �galement �tre extraordinairement convoqu�e chaque fois que l'int�r�t de la soci�t� l'exige, de mani�re pr�vue par la loi. La premi�re assembl�e g�n�rale ordinaire se tiendra le le 4 juin 2014. Chaque associ� dispose d'autant de voix qu'il poss�de d'actions. Hormis les cas pr�vus d'une autre mani�re dans les pr�sents statuts, l'assembl�e g�n�rale d�lib�re valablement quel que soit fe nombre des associ�s pr�sents ou repr�sent�s. Les d�cisions sont prises � la majorit� des votes valablement exprim�s. L'assembl�e g�n�rale ne peut d�lib�rer que sur les points figurant � l'ordre du jour, sauf cas d'urgence L'exercice social commence ie premier janvier finit le trente et un d�cembre de chaque ann�e. Le premier exercice social commence � la date de constitution soit le 1/07/2012 et se terminera le le 31 d�cembre 2013.A la fin de chaque exercice social, il est dress� un inventaire ainsi que le bilan et le compte de r�sultats et son annexe, � soumettre � l'assembl�e g�n�rale. L'assembl�e g�n�rale annuelle entend le rapport des associ�s commandit�s et statue sur l'adoption des comptes annuels. La soci�t� est dissoute par la diminution des associ�s commandit�s en - dessous de un. Elle peut aussi �tre dissoute anticipativement par d�cision de l'assembl�e g�n�rale prise � la majorit� simple des associ�s commandit�s. En cas de dissolution soit volontaire, soit forc�e, l'assembl�e g�n�rale d�signe un ou plusieurs liquidateurs parmi les associ�s commandit�s. Elle d�termine leurs pouvoirs, le mode de liquidation et leurs indemnisations. Aussi longtemps que les liquidateurs n'auront pas �t� d�sign�s, le conseil d'administration est de plein droit charg� de la liquidation. Apr�s apurement des dettes et des charges sociales et fiscales, leisolde servira d'abord au remboursement des sommes vers�es en lib�ration des parts ; le solde �ventuel sera r�parti d'une fa�on �gale entre les parts des associ�s commandit�s.:Le capital initial est souscrit de la mani�re suivante : La somme de 1500 Euros (Mille cinq cents Euros) est d�pos�e sur un compte ouvert au nom de la soci�t�, de sorte que la soci�t� dispose d�s � pr�sent de 1.500 Euros (Mille cinq cents euros).Fait � Charleroi, le 1/07/2012 en cinq exemplaires , chaque signataire re�oit le sien. Suivent les signatures de NINEB Be ny o u n es; KOSA Nathalie, HAQUET Marc.

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Et)erilronner 8ur ia derni�re page du Volet B : Au recto Non+ qi,alrtr du oota� re rr ,Mrrrmentarit ou de ia pers{,n,;.2 ou des persorrnr,

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26/04/2016 : RUBRIQUE FIN (CESSATION, ANNULATION CESSATION, NULLITE, CONC, REORGANISATION JUDICIAIRE, ETC...)

Coordonnées
ZOUHEIR

Adresse
RUE DE L'EUROPE 19 6000 CHARLEROI

Code postal : 6000
Localité : CHARLEROI
Commune : CHARLEROI
Province : Hainaut
Région : Région wallonne

Société en commandite simple

Publication

Coordonnées ZOUHEIR

Coordonnées
ZOUHEIR