ACADEMIE LUXEMBOURGEOISE

Association sans but lucratif


Dénomination : ACADEMIE LUXEMBOURGEOISE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 407.984.968

Publication

13/12/2013
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

Réservé

au

Moniteur

belge

Dáp,avi au Greffe du Tua ~~~'l~e~~C. 2013

Greffe

N° d'entreprise : 0407.984.968

Dénomination

(en entier) : Académie Luxembourgeoise

(en abrégé) :

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège : Parc des Expositions 6 - 6700 Arlon

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -13/12/2013 - Annexes du Moniteur belge

Objet de l'acte : Démissions et nominations d'administrateurs, modifications statutaires

Lors de l'Assemblée générale du 4juin 2011, i1 a été acté les modifications suivantes:

Démission:

Julien BESTGEN

Nomination:

Guy DUCATE

Lors de l'Assemblée générale du 17 mars 20'12, il a été acté les modifications suivantes:

Réelections:

Louis GOFFIN

Huguette LIEGEOIS

Paul MATHIEU

Guy DUCATE

Lors de l'Assemblée générale du 22 juin 2013, il a été acté les modifications suivantes:

Démission:

Marie-Claire CLAUSSE

Nominations:

Guy DENIS

Michèle GARANT

Composition du Conseil d'Administration:

Guy DENIS

Pierre HANNICK

Guy DUCATE

Huguette LIEGEOIS

Michèle GARANT

Paul MATHIEU

Louis GOFFIN

De plus, les articles 14, 16, 18, 20 et 24 ont été modifiés comme suit:

Art. 14: A défaut du président, l'assemblée est présidée par le vice-président ou à défaut par le secrétaire perpétuel ou un administrateur selon l'ordre d'ancienneté.

Art. 16: La majorité des deux tiers des voix est requise pour l'élection ou la révocation du président, du vice-président et du secrétaire perpétuel, pour l'exclusion d'un membre, pour une modification des statuts.

M0D 2.2

Volet B - Suite

Art. 18: Le conseil d'administration est un collège se réunissant au moins quatre fois durant l'année selon les convenances de ses membres mais, sauf circonstance exceptionnelle, sur le territoire de la province. il est composé du président, du vice-président, du secrétaire perpétuel et de quatre membres.

Art. 20: Le président et le vice-président sont tenus de résider dans la province; te président assume la direction effective de l'Académie et il la représente vis-à-vis de l'extérieur. Il est élu pour cinq ans et est rééligible.

Art. 24: En cas de vacance de la présidence ou d'empêchement du président, quel qu'en puisse être le motif, ie vice-président en assume les fonctions et son mandat d'administrateur est prorogé jusqu'à l'élection d'un nouveau président ou la fin de l'empêchement. En cas de vacance du poste de secrétaire perpétuel ou même d'absence temporaire de ce dernier lors d'une réunion, le conseil d'administration désigne en son sein un secrétaire intérimaire dont le mandat est éventuellement prorogé dans les mêmes conditions.

Le terme "président" est utilisé à titre épicène et concerne également les hommes et les femmes.

(s) Guy DENIS, Président

e- º%

Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -13/12/2013 - Annexes du Moniteur belge

11A+Aetitiane$sandáaldenlffienq,pggaidifflcte. : Abnrtcttx2 Miaareetageatitéiduiotdàkeírietiüpgffeetdabberdeerepiarsenneaoau:ideqppeseanees aeiaati ppQueái tIda'eppfiéeet>3ed'tiss Bet tatiaçi idááagdatiaroaU' 6oeta Igmeàâ'i:gçtaifcbèsait}ess

i v MQtttrPéf41§tikliRe

Coordonnées
ACADEMIE LUXEMBOURGEOISE

Adresse
PARC DES EXPOSITIONS 5 6700 ARLON

Code postal : 6700
Localité : ARLON
Commune : ARLON
Province : Luxembourg
Région : Région wallonne