ALTITUDE 480 - FREUX MODEL CLUB, EN ABREGE : ALT480

Association sans but lucratif


Dénomination : ALTITUDE 480 - FREUX MODEL CLUB, EN ABREGE : ALT480
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 807.392.762

Publication

29/07/2013
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

Réservé

au

Moniteur

belge

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Dénomination

(en entier) : ALTITUDE 480 - Freux Model Club

(en abrégé) : ALT 480

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Chemin du Bois de L'aune, 3 - 6800 Libramont-Chevigny

Oblat de t'acte : MODICATION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

Extraits du procès-verbal de l'assemblé générale du 08/07/2013

12 membres effectifs étaient présents ou représentés et ont voté par 10 votes positifs les 2 points suivants:

1.La révocation de i"actuel conseil d'administration (CA). Les administrateurs suivants ont donc étés;

révoqués de leur fonction d'administrateur :

Ludwig Zimer / Alex Zimer/ Philippe Bai / Van lmpe Dominique / Lassence Jacques

212 constitution d'un nouveau conseil d'administration constitué de 3 membres ( un président, un

secrétaire et un trésorier). Ont étés élus pour un mandat de 3 ans aux fonctions suivantes:

Philippe Bai : Président

Ludwig Zimer. Trésorier

Guy Crabbe': Sécretaire

Déposé en même temps: procès-verbal de l'assemblé générale du 08/07/2013 et extrait de paiement

(s) Ludwig Zinier, Administrateur

(s) Guy Crabbé, Administrateur

Mentionner sur la dernière page du Volet á Au recto : Nam et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme é l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/07/2013 - Annexes du Moniteur belge

28/03/2013
ÿþCopie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

M0D 2.2

Réservé 1 099959*

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Moniteur

belge











N° d'entreprise : 0807.892.762 De;sc+sé ac Greffa dtt

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 28/03/2013 - Annexes du Moniteur belge

Dénomination

(en entier) : ALTITUDE 480 - Freux Model Club

(en abrégé) : ALT480

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Chemin du Bois del'Aune, 8 6800 LIBRAMONT-CHEVIGNY

Obiet de ['acte : Modification des statuts; Démission et élection d'administrateurs

Extraits du procès-verbal de l'assemblée générale du 31/01/2013

4. Démissions des administrateurs

L'AG accepte donc les démissions comme Administrateurs et membres effectifs des administrateurs

suivants

Avec décharge inconditionnelle et totale

" aylvain MARESCHAL, Administrateur et secrétaire

.Michel LIEGEO1S , administrateur et président

Avec décharge totale mais après restitution au plus tard dans le mois des biens en leur possession et qui appartiennent au club

" -fugues SIMON , administrateur et directeur sportif : un speed-gun et un avion électrique neuf .Luc COTT1N, administrateur; Un sonomètre

5. (..) Poursuite des activités de l'asbl

Elle élit un nouveau Conseil d'administration composé de

-Ludwig ZIMER,

-)Dominique VAN IMITE,

-Jacques LASSENCE,

-Alexandre ZIMER,

- Philippe BAI.

Le conseil gérera l'asbl de manière collégiale et toutes les communications aux membres devront être validées par deux administrateurs au moins.

6. L'assemblée générale adopte à l'unanimité la modification des articles suivants de statuts Les articles non-repris ci-dessous sont inchangés

Art 3. Les membres

1. L'association est composée de membres effectifs, adhérents et sympathisants. Seuls les membres effectifs appelés ci-après <i membres » jouissent de la plénitude des droits. Le nombre de membres est illimité. fl ne peut être inférieur à quatre.

2.Les membres adhérents qui le souhaitent deviennent effectifs des leur deuxième année d'affiliation.

3.L'assemblée générale pourrait exclure par vote secret à la majorité simple tout membre dont elle considère que l'attitude, fes propos ou les écrits à l'intérieur ou à l'extérieur du club ne sont plus en accord avec les principes de bonne entente et de tolérance qui prévalent dans le club.

A sa demande, le membre pourra être entendu par l'assemblée générale avant le vote.

Les décisions sont éventuellement portées à la connaissance des Intéressés par voie postale.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Réservé

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belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 28/03/2013 - Annexes du Moniteur belge

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Volet B - Suite

4.Du fait dé son affiliation, tout membre adhère aux présents statuts et au Règlement d'ordre intérieur du club et s'engage à les respecter.

Art 7 Composition du conseil d'administration

.Le conseil d'administration est composé de trois administrateurs au moins et de cinq administrateurs au

plus.

(suite de l'article inchangée).

Art 8. Pouvoirs du conseil d'administration

5. Les administrateurs peuvent désigner parmi eux un président, un secrétaire

et un trésorier.

(suite de l'article inchangée)

Art 10. Représentation

1.L'association est valablement représentée dans tous les actes ou en justice par deux administrateurs, agissant conjointement. En tant qu'organe, ils ne devront pas justifier vis-à-vis des tiers d'une décision préalable et d'une procuration du conseil d'administration.

2. inchangé

3. inchangé

4.Toute communication écrite interne et externe devra être validée par trois administrateurs, l'auteur inclus; il sera fait usage, autant que possible, d'une adresse courriel propre au club..Le conseil gérera l'asbl de manière collégiale et toutes les communications aux membres devront être validées par deux administrateurs au moins.

Déposé en même temps: Procès-verbal de l'assemblée générale du 31/01/2013

(s) Dominique VAN IMPE, Administrateur

(s) Jacques LASSENCE, Administrateur

Mentionner sur la dernière page du Volet B ; Au recto ; Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

14/03/2012
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe





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Dénomination

(en entier) : ALTITUDE 480 Freux Model Club

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Rue de l'Eglise 13 - 6870 SAINT-HUBERT

N° d'entreprise : 807.392.762

Objet de l'acte : Modification des statuts et élection de nouveaux adminstrateurs

Extraits du procès-verbal de l'assemblée générale du 1810112012

Point 4 du PV de l'AG. Les modifications de statuts suivantes sont votées à l'unanimité

A I' Art 1er. Dénomination et siège,

Ancient texte :

son siège social est établi en Belgique, dans l'arrondissement judiciaire de Neufchâteau; il est fixé à

6870 Saint-Hubert, Rue de I'Eglise, 13.

Nouveau texte:

son siège social est établi en Belgique, dans l'arrondissement judiciaire de Neufchateau;

if est fixé à 6800 Libramont-Chevigny, Chemin du Bois de l'Aune, 3

Art 3. Les membres,

- l'alinéa 3 devient 3.1

- ajouter l'alinéa 3 suivant

L'assemblée générale pourrait exclure par vote secret à la majorité simple tout membre qui, pendant l'année

écoulée, n'aurait pas participé de manière active et significative à la gestion quotidienne du club et plus

particulièrement au programme de tonte du terrain, aux journées d'entretien de début et de fin de saison, à la

préparation et au déroulement du meeting ainsi qu'à tout autre événement que le conseil d'administration

pourrait considérer comme obligatoire pour les membres.

Cette sanction lui sera signifiée par écrit au plus tard dans le mois qui précède l'assemblée générale

ordinaire.

A sa demande, le membre pourra être entendu par l'assemblée générale avant le vote.

Art 7, Composition du conseil d'administration,

Ancien texte:

Le conseil d'administration est composé de trois administrateurs au moins et de dix administrateurs au plus.

Nouveau texte:

Le conseil d'administration est composé de trois administrateurs au moins et de cinq administrateurs au plus

Art 10. Représentation,

Ancien texte:

L'association est valablement représentée dans tous les actes ou en justice par son président et le trésorier:

ou le secrétaire, agissant conjointement.

Nouveau texte :

L'association est valablement représentée dans tous les actes ou en justice par son président et un

administrateur, agissant conjointement.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers

Réservé

au

Moniteur

belge

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Volet B - suite

Point 6 du PV de l'AG:.Tous les administrateurs arrivent en fin de mandat. Ne se représentent plus :

" Philippe BAY

" Hervé FERAUCHE

" Olivier GRAUX

" Jacques LASSENCE

-Édouard LOBENT ( décédé)

'Dominique VAN IMPE

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -14/03/2012 - Annexes du Moniteur belge

Point 7 du PV de I'AG.Sont élus administrateurs à l'unanimité pour un terme de 3 ans et occuperont les fonctions suivantes:

'Michel LIEGEOIS, président

" Sylvain MARESCHAL, secrétaire

" Ludwig ZIMER, trésorier

" Luc COTTIN, directeur technique

" Hugues SIMON, directeur sportif

Déposé en même temps: Procès-verbal de l'assemblée générale du 18/01/2012

Michel LIEGEOIS, Administrateur, président

Ludwig ZIMER, Administrateur, trésorier

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers

Coordonnées
ALTITUDE 480 - FREUX MODEL CLUB, EN ABREGE :…

Adresse
CHEMIN DU BOIS DE L'AUNE 3 6800 LIBRAMONT-CHEVIGNY

Code postal : 6800
Localité : LIBRAMONT-CHEVIGNY
Commune : LIBRAMONT-CHEVIGNY
Province : Luxembourg
Région : Région wallonne