AMICALE SAINT-DENIS JUZAINE

Association sans but lucratif


Dénomination : AMICALE SAINT-DENIS JUZAINE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 428.734.852

Publication

08/09/2011
ÿþBijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/09/2011- Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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Mentionner sur la dernière page du Volet B :

Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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Greffe

N` d'entreprise : 4287.348.52

Dénomination

(en entier) : Amicale Saint-Denis Juzaine

(en abrégé)

Forme juridique : association sans but lucratif

Siège : , 6941 JUZAINE

nbiet de l'acte : Modification des statuts

Extrait du procès-verbal de la réunion d'assemblée générale tenue le jeudi 24 juin 2010.

Les membres de l'AG réunis le vendredi 24 juin 2010 ont décidé à l'unanimité de modifier les statuts de

l'association comme suit. Le statuts coordonnés de l'asbl Amicale Saint-Denis Juzaine sont :

Amicale Saint-Denis Juzaine

Rue des Ardennes, 188

6941 JUZAINE

N° d'association : 117985

N° de TVA ou d'entreprise : 428734852

STATUTS coordonnés

Les soussignés, membres fondateurs :

Termonia Joseph, rue de flandre 74, 1000 Bruxelles, Maréchal Thierry, rue des ardennes 193, 5490 Bomal-Juzaine, Micheroux Marie-Jeanne, rue inseva 7, 5490 Bomal-Juzaine, Dresse Jean, rue lagelire 34, 5490 Bomal-Juzaine, Coibion François, rue inseva 7, 5490 Bomal-Juzaine, Cornet José, rue tombeux 4, 5490 Bomal-Juzaine,"

tous de nationalité belge, ont convenu de former une a.s.b.l. dont ils ont arrêtés les statuts comme suit, modifiés par les membres de l'assemblée générale réunis le 11 février 2005.

TITRE I  Dénomination, siège social

Article 1er. L'association est dénommée « Amicale Saint-Denis Juzaine »

Art.2. Son siège social est établi à Juzaine (Bornai), rue des ardennes 188, 6941 Juzaine. Il peut être transféré par décision du conseil d'administration dans tout autre lieu du village de Juzaine. Toute modification du siège social doit être publiée dans le mois de sa date aux annexes du Moniteur beige.

TITRE II  But

Art.3. L'association a pour but la création et l'organisation d'activités culturelles, sportives et récréatives. Afin de rencontrer son but, l'association peut organiser des représentations théâtrales, des soirées populaires, concerts, conférences d'intérêt général, réunions de jeunes ou de citoyens, séances de cinéma, soirées dansantes, excursions, fancy fairs, jeux de société.

Elle peut faire toute opération accessoire se rattachant à son but telle que l'exploitation de buvettes, et la restauration occasionnelle.

Elle peut en outre acquérir des immeubles pour y installer ses établissements.

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Art.4. L'association est constituée pour une durée illimitée, elle peut en tout temps être dissoute. TITRE III  Associés

Art.5. Le nombre de membres de l'association n'est pas limité. Son minimum est fixé à sept. Les premiers membres élus comme administrateurs sont les fondateurs soussignés.

Art.6. Les admissions des nouveaux membres sont décidées souverainement par le conseil d'administration.

Art.7. Les membres sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit leur démission par lettre recommandée à la poste au président en fonction. La suspension et l'exclusion des membres se fait de la manière prévue par la loi.

Art.8. L'associé démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayant droit de l'associé décédé n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent réclamer ou acquérir, ni relevé, ni reddition des comptes, ni opposition des scellés, ni inventaires.

TITRE IV  Cotisations

Art.9. Les membres ne sont astreints à aucun droit d'entrée, ni au paiement d'aucune cotisation. Ils apportent à l'association le concours actif de leur capacité et de leur dévouement.

TITRE V  Assemblée générale

Art.10. L'assemblée générale est composée de tous les membres de l'association. Elfe est présidée par le président du conseil d'administration.

Art.11. Les attributions de l'assemblée générale comportent le droit :

1)De modifier les statuts et de prononcer la dissolution de l'association en se conformant aux dispositions légales en la matière,

2)De nommer et révoquer les administrateurs,

3)D'approuver annuellement les comptes et budgets,

4)D'exercer tous les autres pouvoirs dérivant de la loi ou des statuts.

Art.12. Les membres sont convoqués aux assemblées générales par le conseil d'administration. Ils peuvent s'y faire représenter par un autre associé, moyennant procuration écrite. Un mandataire ne peut être porteur que d'une seule procuration. Les convocations sont faites par lettre ou par tout autre moyen (presse locale). Elles contiennent l'ordre du jour, la date et le lieu de l'assemblée.

Art.13. L'assemblée doit être convoquée par le conseil d'administration lorsqu'un cinquième des associés en fait la demande.

Art.14. Tous les membres ont un droit de vote égal à l'assemblée générale. Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans les cas prévus par la loi. En cas de partage des voix, celle du président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante.

Art.15. L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association ou la modification des statuts que conformément aux articles 8 et 20 de la loi du 27 juin 1921 relative aux associations sans but lucratif, modifiée par la loi du 2 mai 2002 sur les associations sans but lucratif.

Art.16. Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre de procès-verbaux signés par le président et un administrateur. Ce registre est conservé au secrétariat et pourra être consulté par tous les membres lors de chaque assemblée.

Art.17. Toute modification aux statuts doit être publiée aux annexes au Moniteur Belge. Il en est de même de toute nomination, démission ou révocation d'un membre du bureau composé d'un président, éventuellement d'un ou deux vice-présidents, d'un secrétaire et d'un trésorier.

TITRE VI  Conseil d'administration

Art.18. L'association est administrée par un conseil composé de minimum 3 administrateurs, nommés et

révocables par l'assemblée générale et choisis par mi ses membres.

Le conseil délibère valablement dès que la moitié de ses membres est présente.

Le conseil d'administration se réunit au moins quatre fois l'an et prend toute disposition utile au bon

fonctionnement de l'association.

Art.19. En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire est nommé pour achever le

mandat vacant. Les administrateurs sortants sont rééligibles.

Art.20. Le conseil désigne parmi ses membres un bureau comprenant un président, éventuellement un ou

deux vice-présents, un secrétaire et un trésorier.

Art. 21. L'administrateur sortant perd tous ses droits d'associé et de décision immédiatement lors de sa

sortie.

Art.22. Les décisions du conseil d'administration sont prises à la majorité des voix émises par les

administrateurs présents ou représentés. En cas de partage des voix, celle du président ou de l'administrateur

qui le remplace est prépondérante.

Art.23. Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration de l'association.

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Volet B - Suite

Art.24. Les actes qui engagent l'association, autres que ceux de gestion journalière, sont signés, à moins d'une délégation spéciale du conseil d'administration, par trois administrateurs parmi les membres, lesquels n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l'égard des tiers.

Art.25. Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle, et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit.

TITRE VII  Règlement d'ordre intérieur

Art.26. Un règlement d'ordre intérieur peut être établi par le conseil d'administration et proposé pour approbation à l'assemblée générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une

assemblée générale statuant à la majorité simple des associés, présents ou représentés. "

TITRE VIII  Comptes annuels, bilan

Art. 27. Chaque année au jour et mois, est établi le relevé des comptes de l'année écoulée et le budget pour l'année suivante. Les deux sont soumis à l'approbation de l'assemblée générale ordinaire.

TITRE 1X  Dissolution, liquidation

Art.28. Dans tous les cas de dissolution volontaire de l'association, l'assemblée générale désignera deux liquidateurs et déterminera leurs pouvoirs. Dans tous les cas de dissolution, volontaire ou forcée, de l'association, l'actif net de l'association dissoute sera affecté à des oeuvres similaires, à désigner par l'assemblée générale. Ces décisions, les noms et adresses des liquidateurs devront faire l'objet d'une publication aux annexes au Moniteur belge.

Art.29. Tout ce qui n'est pas explicitement prévu aux présents statuts sera réglé par la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif modifiée par la loi du 2 mai 2002 sur les associations sans but lucratif.

TITRE X  Dispositions transitoires

Les membres de l'assemblée générale ont désigné en qualité de membre du conseil d'administration :

HENROT Jean-Hugues, président ;

MARECHAL Caroline, trésorière ;

JALHAY Jean-Marc, secrétaire.

Fait à 6941 Juzaine, le 24 juin 2010.

HENROT Jean-Hugues, président

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Réservé

au

Moniteur

belge

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Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association. la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
AMICALE SAINT-DENIS JUZAINE

Adresse
RUE DES ARDENNES 188 6941 BOMAL-SUR-OURTHE

Code postal : 6941
Localité : Bomal-Sur-Ourthe
Commune : DURBUY
Province : Luxembourg
Région : Région wallonne