ART & MODELE

Association sans but lucratif


Dénomination : ART & MODELE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 862.882.405

Publication

14/11/2012
ÿþgeekle'_ B, Copie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

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Dénomination : ART & MODELE

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège : Avenue de ia Toison d'or, 26, 6900 Marche-en-Famenne N° d'entreprise : 862882405

Objet de l'acte : A.G. du 2411012012

1) Démission et remplacement de deux administrateurs

Changement de  Transfert de

s i g e social

2) Modification dsstatuts

Titre I : Dénomination  siège social - objet - durée

Article premier : Dénomination : L'association est dénommée « iriocus Focus ». Cette dénomination figurera dans tous les actes, factures, annonces publicitaires et autres documents émanant de l'association. Elle sera précédée ou suivie immédiatement de la mention «Association sans but lucratif » ou du sigle a ASBL », avec l'indication de son siège social.

Article deux : Siège social : Le siège social est établi à B-6904 Marche-en-Famenne, rue Victor Libert, 36K, arrondissement judiciaire de Marche-en-Famenne. il peut être transféré dans le même arrondissement judiciaire par simple décision du conseil d'administration qui a tout pouvoir aux fins de faire constater authentiquement la modification qui en résulte au présent article des statuts. Tout changement du siège social sera publié aux annexes du Moniteur Belge.

Article trois : Objet : L'association a pour objet la pratique et la promotion de l'art photographique dans toutes ses composantes. L'association peut accomplir tous actes se rapportant directement ou indirectement à son objet. Elle peut notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son objet.

Titre Il : Membres

Article cinq : membres effectifs : L'association est composée de membres effectifs, personnes physiques ou personnes morales. Le nombre de membres effectifs ne peut être inférieur à trois. Il n'y a pas de nombre maximum de membres effectifs. Les membres effectifs n'encourent pas d'obligation personnelle du chef des engagements sociaux.

Article sept : Admission des membres effectifs : conditions : Toute personne entrant dans les conditions dudit article et qui désire être membre effectif doit en adresser la demande au conseil d'administration qui statue souverainement sur cette candidature.

Article huit : Admission des membres effectifs : conditions : Les membres effectifs sont admissibles moyennant le paiement d'une participation aux frais et dans les conditions fixées par le règlement d'ordre intérieur.

Article dix : Age requis pour être membre effectif ;

L'âge minimum pour être membre effectif est celui de la majorité légale. Il n'y a pas d'àge maximum requis.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -14/11/2012 - Annexes du Moniteur belge

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -14/11/2012 - Annexes du Moniteur belge

Titre III : Assemblées générales

Article Onze : Composition - pouvoirs :

1.Composition : L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs, qui ont chacun une voix

délibérative.

L'assemblée générale est présidée par le président du conseil d'administration ou, à défaut, par le vice-

président et, en cas d'absence de celui-ci, par le plus âgé des administrateurs présents.

Le président de l'assemblée désigne un secrétaire.

Les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux associés par la loi et les présents

statuts.

En cas d'égalité des voix au cours d'un vote, la voix du président est prépondérante.

B) Pouvoirs

L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle possède les pouvoirs qui lui sont

expressément reconnus par la loi ou les présents statuts.

Sont notamment réservés à sa compétence :

-les modifications aux statuts,

'la nomination et la révocation des administrateurs,

'la nomination, révocation et fixation de la rémunération éventuelle des commissaires,

'l'approbation des budgets et des comptes annuels,

'la dissolution volontaire de l'association,

" les exclusions de membres,

'la décision de transformer l'association en société à finalité sociale.

Article douze : Convocation de l'assemblée générale: L'assemblée générale ordinaire est tenue chaque année, soit au siège social, soit en tout autre endroit indiqué dans la convocation, aux jours, heures et lieux mentionnés dans ladite convocation.

Tous les membres effectifs y sont convoqués.

L'Association peut âtre réunie en assemblée générale extraordinaire, à tout moment par décision du conseil d'administration, à la demande d'un cinquième des membres effectifs au moins, ou chaque fois que l'intérêt de l'Association l'exige.

De même, toutes les propositions signées par le cinquième des membres effectifs sont portées à l'ordre du jour.

L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration par lettre ordinaire (ou par courriel) portant l'ordre du jour,adressée à chaque membre, au moins 15 jours avant l'assemblée générale, et signée, au nom du conseil d'administration, par le président ou par son représentant..

Article quatorze : Représentation - vote : Chaque membre peut voter par lui-même ou par mandataire. Seul un autre membre peut représenter le membre empêché. Toute personne chargée de représenter un membre à l'assemblée ne peut en représenter aucun autre. Le vote peut aussi être mis par écrit.

Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à rassemblée générale, chacun disposant d'une voix.

Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans le cas où il en est décidé autrement par la loi ou par les présents statuts. En cas de partage des voix, celle du Président ou de l'Administrateur qui le remplace est prépondérante.

Titre VI. Règlement d'ordre intérieur dispositions diverses.

Article vingt-sept : Dispositions transitoires  dispositions diverses :

Premier exercice social et assemblée générale : Le premier exercice social commencera le jour de la constitution de l'association et se terminera le 31 décembre de l'année de ladite constitution. La première assemblée générale aura lieu dans le courant du deuxième semestre de la même année.

Exercice social et assemblée générale ordinaire : L'exercice social commence le premier janvier pour se terminer le trente et un décembre.

Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant sont annuellement soumis à l'approbation de l'assemblée générale ordinaire qui se tiendra chaque année dans le courant du second semestre.

Frais : Les comparants déclarent que le montant des frais, dépenses , rémunérations et charges, sous quelque forme que ce soit, qui incombent à l'association ou sont mises à sa charge en raison de la modification s'élèvent à une somme de <118,70> euros.

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Sont désignés en remplacement des deux membres démissionnaires, en qualités de gérants :

Waltregny Géry en remplacement de Pajak Bernard

Dominé Alfredy en remplacment de Denis Gilles

est maintenu en qualité de gérant: Libioulle Daniel

Tous prénommés et qui acceptent.

Fait à Marche-en-Famenne, Ie 24110/2012

en autant d'originaux que de parties.

WALTREGNY Géry DOMINE RernaZ,p(,.

Administrateur Administrateur

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -14/11/2012 - Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
ART & MODELE

Adresse
AVENUE DE LA TOISON D'OR 26 6900 MARCHE-EN-FAMENNE

Code postal : 6900
Localité : On
Commune : MARCHE-EN-FAMENNE
Province : Luxembourg
Région : Région wallonne