ASSOCIATION DES CLUBS DE VOLLEY-BALL DU LUXEMBOURG, EN ABREGE : A.C.V.B.L.

Association sans but lucratif

Dénomination : ASSOCIATION DES CLUBS DE VOLLEY-BALL DU LUXEMBOURG, EN ABREGE : A.C.V.B.L.

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 864.238.524

Publication

25/11/2014

��MpD 2.2

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

N� d'entreprise : 0864.238.524

D�nomination

(en entier) : Association des Clubs de Volley-Bali du Luxembourg

(en abr�g�) : A.C.V.B.L.

Forme juridique : Association sans but lucratif

Si�ge : Le Pas de Loup, 38 - 6791 - GUERLANGE

Oblat de l'acte ; Modification des statuts lors de I'AG du 26 septembre 2014 et modification de la composition du Conseil d'Administration

TITRE I - D�NOMINATION, SI�GE, OBJET, DUR�E

Article 1. L'association est d�nomm�e "Association des Clubs de Volley-Bali du Luxembourg", soit, en abr�g� : A.C.V.B.L. Tous les actes, factures, annonces, publications et autres pi�ces de l'association doivent mentionner la d�nomination sociale pr�c�d�e ou suivie imm�diatement des mots "Association sans but lucratif' ou du sigle "A.S.B.L." ainsi que de l'adresse du si�ge de l'association.

Article 2. Le si�ge de l'association est fix� au domicile du secr�taire de l'A.S.B.L, dans l'arrondissement judiciaire de 6700 ARLON, soit Le Pas de Loup 38 � 6791 GUERLANGE. Il pourra �tre fix� � tout autre endroit situ� sur le territoire belge par d�cision du conseil d'administration.

Article 3. L'association a pour objet de contribuer � la promotion de l'�ducation physique en g�n�ral, du volley-ball de comp�tition, du Beach Volley de comp�tition, du volley-ball de loisirs et du volley-ball de quartier, sp�cialement au profit des clubs et des affili�s � l'association. Elle constitue l'entit� repr�sentant la province de Luxembourg dont il est fait mention dans les statuts de l'Association Interprovinciale Francophone de la F�d�ration Royale Belge de Volley-Ball (AIF - FRBVB), Elle aura une activit� sportive r�guli�re li�e aux activit�s de l'AIF FRBVB notamment en respectant ses statuts et r�glements tout en organisant de mani�re autonome les comp�titions officielles provinciales,

Article 4. L'association est constitu�e pour une dur�e illimit�e. Elle peut toutefois �tre dissoute par d�cision de l'Assembl�e G�n�rale d�lib�rant conform�ment aux dispositions l�gales et statutaires. L'exercice social se termine le 30 juin.

TITRE Il - LES MEMBRES

Article 5. L'association est uniquement compos�e de membres effectifs membres du Conseil d'Administration ou repr�sentants des clubs.

Section 1 Repr�sentants des clubs

Article 6. Les clubs qui participent aux comp�titions de l'AIF - FRBVB et qui sont enregistr�s aupr�s de cette instance sous un matricule de la province de Luxembourg peuvent envoyer des repr�sentants ayant le droit de vote � l'Assembl�e G�n�rale � condition d'�tre actif et en ordre de tr�sorerie pour toute dette dont l'�ch�ance tombe avant le jour d'une telle assembl�e.

Article 7. Un club peut envoyer un repr�sentant par �quipe inscrite, prenant part au championnat en cours. Tous les championnats sont pris en compte except� les championnats des jeunes, du mini-volley, du beach-volley et de loisir.

Article 8. Le nombre de repr�sentants d'un club ayant droit de vote ne peut jamais exc�der trois,

Article 9. Les clubs disposant d'une voix sont repr�sent�s par leur pr�sident ou par tout autre membre de leur club en ordre de licence.

Les clubs disposant de deux voix sont repr�sent�s par leur pr�sident et leur secr�taire ou par tout autre membre de leur club en ordre de licence.

Les clubs disposant de trois voix sont repr�sent�s par leur pr�sident et leur secr�taire et leur tr�sorier ou par tout autre membre de leur club en ordre de licence notamment en cas de cumul de la fonction de pr�sident ou secr�taire avec la fonction de tr�sorier.

Aucune procuration n'est n�cessaire toutefois que le membre pr�sent physiquement est en ordre de licence pour la saison � venir.

En aucun cas, un membre physiquement pr�sent ne peut �tre porteur de plus d'une voix pour repr�senter son club; exception pour les administrateurs du Conseil d'administration de l'ACVBL.

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Le listing des affiliations de l'AIF le plus r�cent permettra de v�rifier si ce membre est effectivement en ordre, Lors de la v�rification des pouvoirs, � l'appel des clubs, leurs repr�sentants d�clineront leur identit� en fonction au sein du club � savoir, pr�sident, secr�taire tr�sorier ou membre.

Section 2 -- Membres du Conseil d'Administration

Article 10. La qualit� de membre effectif est accord�e � toute personne physique mandat�e par l'association pour faire partie du Conseil d'Administration, Chaque personne physique dispose d'une voix � l'assembl�e g�n�rale

Section 3 Droits et devoirs des membres effectifs

Article 11. Tous les membres effectifs jouissent de l'ensemble des droits garantis par la loi du 2 mai 2002 modifiant la loi du 27 juin 1921 relative aux ASBL En particulier, le membre effectif dispose du droit de vote.

Article 12. Tout membre du CA Lux pr�sent physiquement est porteur d'une voix � l'Assembl�e g�n�rale en tant qu'administrateur mais peut �galement repr�senter �ventuellement son club en disposant �galement d'une voix maximum pour son club.

Article 13. Les membres du CA sont tenus de signer le registre des membres effectifs (entr�e). Pour les repr�sentants de club, � chaque assembl�e g�n�rale, le secr�taire du Conseil d'Administration leur fera signer une feuille de pr�sence.

Article 14. Un membre du CA dispose du droit de d�missionner � tout instant; il doit pour ce faire adresser un courrier indiquant sa d�cision au si�ge social de l'administration et signer le registre des membres effectifs (sortie).

Section 4 - Suspension et exclusion des membres effectifs,

Article 15. L'usage de substances et moyens de dopage figurant sur la liste �tablie par la F�d�ration Wallonie - Bruxelles est interdite dans toutes les activit�s de l'association.

Article 16. Tout membre qui entrave volontairement la r�alisation de l'objet social ou qui par son attitude contrevient aux r�gles �dict�es par la f�d�ration, ou par l'association peut �tre suspendu de toutes activit�s au sein (le ['association.

Article 17. La suspension est une mesure provisoire ex�cut�e par ie Conseil d'Administration de l'association pour autant que 2/3 des administrateurs pr�sents aient vot� cette suspension. Une mesure de susPension doit �tre suivie, dans le mois qui suit son prononc�, de la convocation d'une Assembl�e G�n�rale (sauf si celle-ci est d�j� pr�vue) au cours de laquelle une mesure d'exclusion sera propos�e.

Article 18. La suspension est soit annul�e, soit maintenue (avec adaptation �ventuelle), soit transform�e en exclusion d�finitive par l'Assembl�e G�n�rale statuant � la majorit� des deux tiers. Le membre contre lequel une Mesure d'exclusion est propos�e est invit� � se faire entendre � l'Assembl�e G�n�rale et dispose du droit de se faire repr�senter par un conseil. Le membre exclu reste d�biteur des cotisations �chues. La d�cision de l'Assembl�e G�n�rale ne doit pas �tre motiv�e.

Article 19. L'exclusion a pour effet que la personne physique ne peut plus se pr�senter, ni se faire repr�senter, ni repr�senter son club aux Assembl�es G�n�rales.

TITRE [II - ASSEMBLEE GENERALE

Article 20. L'Assembl�e G�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs. Elle est pr�sid�e par le pr�sident du Conseil d'Administration ou, � d�faut, par le vice-pr�sident ou, � d�faut encore, par l'administrateur le plus �g�,

L'Assembl�e G�n�rale est publique. Seuls les membres effectifs disposent du droit de vote. Les autres personnes pr�sentes peuvent solliciter l'obtention du droit de parole au pr�sident de l'assembl�e.

Cette autorisation est conditionn�e aux crit�res suivants :

1,l'intervention porte sur le sujet qui est d�battu � ce moment-l�

2.l'intervention doit, sous peine d'exclusion de l'assembl�e, respecter les r�gles de politesse et de biens�ances dues � l'assembl�e.

Article 21, L'Assembl�e G�n�rale est seule comp�tente pour d�lib�rer sur les points suivants :

1,Modification des statuts sociaux conform�ment aux articles huit et vingt de la loi du vingt-sept juin mil neuf cent vingt et un.

2,Nomination et r�vocation des membres du conseil d'administration,

3,Nomination et r�vocation des v�rificateurs aux comptes et fixation, le cas �ch�ant, de leur r�mun�ration. 4,D�charge � octroyer aux administrateurs.

S,Approbation des budgets et des comptes annuels.

6,Dissolution volontaire de l'association.

7,Exclusion d'un membre.

B,Transformation de l'association en une soci�t� � finalit� sociale.

9.Nomination des d�l�gu�s au Conseil Strat�gique de l'AIF - FRBVB

10 Tous [es cas o� les pr�sents statuts l'exigent.

Article 22. L'Assembl�e G�n�rale se r�unit au moins une fois l'an en assembl�e g�n�rale ordinaire dans les six mois qui suivent la fin de ['exercice social, afin de statuer sur le budget et les comptes ainsi que sur toute autre proposition � son ordre du jour.

Elle se r�unit extraordinairement dans tous [es cas pr�vus par la loi ou dans les statuts ou lorsqu'un/cinqui�me au moins du total des voix des membres effectifs, tel que d�finit au titre deux, en fait la demende ou que l'int�r�t de l'association l'exige.

Elle ne peut d�lib�rer que sur l'ordre du jour ou sur toute proposition pr�sent�e, par �crit, � l'ouverture de l'assembl�e, par au moins un/tiers des voix des membres effectifs pr�sents.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/11/2014 - Annexes du Moniteur belge

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/11/2014 - Annexes du Moniteur belge

Les assembl�es g�n�rales ordinaires et extraordinaires des membres se r�unissent au si�ge de l'association ou � tout autre endroit d�sign� dans la convocation.

Les convocations contiennent l'ordre du jour. Elles sont sign�es par le pr�sident ou, � d�faut, par le secr�taire et adress�es par lettre ordinaire, fax ou courrier �lectronique � chaque membre du conseil d'administration et aux pr�sidents etlou secr�taires des clubs affili�s, au moins huit jours ouvrables avant la r�union.

Article 23, L'assembl�e est valablement constitu�e quel que soit le nombre des membres pr�sents ou repr�sent�s et ses d�cisions sont prises � la majorit� absolue des voix �mises sauf dans les cas ou une autre majorit� est pr�vue soit par la loi, soit par les pr�sents statuts.

Pour rappel, des majorit�s sp�ciales sont requises :

1.Pour les modifications de statuts : 2/3 des membres effectifs pr�sents ou repr�sent�s et 2/3 des voix exprim�es en faveur de la modification. Le cas particulier de la modification des buts de l'association exige 4/5 des voix exprim�e en faveur de la modification,

2.L'exclusion d'un membre effectif requiert �galement 2/3 des membres effectifs pr�sents ou repr�sent�s et 2/3 des voix (par bulletin secret) en faveur de l'exclusion.

Si les deux tiers des membres ne sont pas pr�sents ou repr�sent�s � la premi�re r�union, il peut �tre convoqu� une seconde r�union qui pourra d�lib�rer valablement quel que soit le nombre de membres pr�sents ou repr�sent�s et adopter les modifications, La seconde r�union ne peut �tre tenue moins de quinze jours apr�s la premi�re r�union.

3. L'assembl�e g�n�rale ne peut d�cider de proc�der � la dissolution de l'association que dans les conditions de quorum de pr�sence, de quorum de vote et de modalit�s de convocation pr�vues dans le point 1 ci-avant relatif aux modifications statutaires,

Un club absent ou n'assistant pas compl�tement � l'AG ou repr�sent� ill�galement est passible des amendes comme pr�vues � l'article 17 du R.O.1.

Article 24. Les d�cisions de l'Assembl�e G�n�rale sont consign�es dans un registre sp�cial et sign�es par le pr�sident et/ou le secr�taire. Un proc�s-verbal succinct est mis � disposition de chaque membre de l'association. Ce registre est conserv� au si�ge de l'association.

Toute modification aux statuts doit �tre transmise au Tribunal de Commerce dans le mois qui suit la date de l'Assembl�e G�n�rale. Il en est de m�me de toute nomination, d�mission ou r�vocation d'administrateur. TITRE IV - CONSEIL D'ADMINISTRATION

Article 25. L'association est g�r�e par un Conseil d'Administration compos� de trois membres effectifs au moins, nomm�s et r�vocables par l'Assembl�e G�n�rale, pour une dur�e de six ans, r��ligibles et renouvelables par tiers.

En cas de vacance au cours d'un mandat, le Conseil d'Administration pourvoit provisoirement, par cooptation, au remplacement jusqu'� la prochaine Assembl�e G�n�rale qui proc�de � l'�lection pour terminer le mandat en objet.

Le mandat d'administrateur est exerc� gratuitement. Il est renouvelable.

Article 26. La qualit� de membre du Conseil d'Administration se perd par:

1.D�mission notifi�e au si�ge social.

2.R�vocation prononc�e par l'assembl�e g�n�rale qui ne devra pas justifier sa d�cision,

3.Arriv�e du terme du mandat.

Article 27. Le Conseil d'Administration �lit parmi ses membres un pr�sident, un vice-pr�sident, un secr�taire et un tr�sorier.

En cas d'emp�chement du pr�sident, ses fonctions sont assum�es par le vice-pr�sident ou, � d�faut, par l'administrateur le plus �g�.

Le Conseil d'Administration se r�unit sur convocation du pr�sident ou � la demande de deux administrateurs. Les convocations sont adress�es par lettre ordinaire, fax ou courrier �lectronique � chaque membre au moins huit jours avant la r�union. Les convocations mentionnent l'ordre du jour. Les r�unions se tiennent au lieu indiqu� dans la convocation.

Les s�ances du Conseil d'Administration sont pr�sid�es par le pr�sident ou, en cas d'emp�chement de celui-ci, par le vice-pr�sident, ou � d�faut par l'administrateur le plus �g�.

Article 28 .Les d�cisions sont prises � la majorit� des voix. En cas de partage, la voix du pr�sident du Conseil d'Administration ou de celui qui pr�side la s�ance est pr�pond�rante. Un administrateur ne peut �tre porteur que de deux voix maximum.

Article 29. Le Conseil d'Administration est investi des pouvoirs les plus �tendus pour faire tous les actes d'administration ou de gestion qui int�ressent l'association.

Il a dans sa comp�tence tous les actes qui ne sont pas r�serv�s express�ment par la loi ou par les pr�sents statuts � l'Assembl�e G�n�rale,

Article 30. Le Conseil d'Administration peut d�l�guer la gestion journali�re de l'association ainsi que la repr�sentation aff�rente � cette gestion, � l'un ou plusieurs de ses membres dont il fixe les pouvoirs ainsi que l'indemnisation �ventuelle.

Ce(s) d�l�gu�(s) � la gestion journali�re est (sont) nomm�(s) pour une dur�e de deux ans renouvelable et peut (peuvent) �tre r�voqu�(s) � tout moment par le Conseil d'Administration qui ne devra pas justifier sa d�cision.

Pour le cas o� il serait nomm� plusieurs personnes � la gestion journali�re de l'association, ceux-ci exerceront leurs pouvoirs conjointement, sauf d�cision contraire pr�vue express�ment par le Conseil d'Administration au moment de la nomination.

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/11/2014 - Annexes du Moniteur belge

Volet 13 - Suite

La (les) personne(s) d�l�gi �e(s) � l� gestion journali�re ne contracte(nt) aucune(s) obligation(s) personnelle(s) relative aux engagements de l'association. Elle(s) est(sont) responsable(s) de l'ex�cution du mandat qu'elle(s) a(ont) re�u.

" Article 31, Sans pr�judice des pouvoirs conf�r�s par l'article pr�c�dent, les actes qui engagent l'association sont sign�s par le pr�sident et un administrateur, Le pr�sident peut d�signer, pour une dur�e d�termin�e, un autre administrateur comme son mandataire,

Article 32. Les actions judiciaires, tant en d�fendant qu'en demandant, sont suivies au nom de l'association par le conseil d'administration, poursuites et diligences de son pr�sident ou d'un administrateur � ce d�l�gu�.

Article 33. Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat,

Article 34. Le Conseil d'Administration engage et licencie tous les membres du personnel. Il d�termine leurs fonctions et leur r�mun�ration.

Article 35, Les d�cisions du conseil d'administration sont constat�es par des proc�s-verbaux, inscrits dans un registre sp�cial et sign�s par le pr�sident de s�ance et le secr�taire.

TITRE V - LIQUIDATION

Article 36. La dissolution et la liquidation de l'association sont r�gl�es par les articles dix-huit � vingt cinq de la loi pr�cit�e

En cas de dissolution volontaire de l'association, l'Assembl�e G�n�rale qui l'aura prononc�e, nommera, s'il y a lieu, des liquidateurs et d�terminera leurs pouvoirs. Elle d�cidera de la destination des biens et valeurs de l'association dissoute, apr�s acquittement du passif, en donnant � ces biens et valeurs une affectation de nature � continuer l'objet en vue duquel l'association a �t� cr��e ou, � d�faut, s'en rapprochant le plus possible.

En cas de dissolution judiciaire, celle-ci sera suivie d'une Assembl�e G�n�rale , convoqu�es aux m�mes fins par le ou les liquidateurs.

Article 37, Tous tes points non pr�vus aux pr�sents statuts sont r�gl�s par la loi du 2 mai 2002 modifiant la loi du 27 juin 1921

L'assembl�e g�n�rale a act� la d�mission de Jean-Pierre MALLIEN, n� le 06.08.1957, domicili� rue des Quatre vents, 84 � 6700 VIVILLE.

(s) Guy BURTON, Secr�taire

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30/10/2013

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N� d'entreprise : 0864/38.524

D�nomination

(en entier) : Association des Clubs de Volley-ball du Luxembourg

(en abr�g�) : A.C.V.B.L.

Forme juridique : Association sans but lucratif

Si�ge : Le Pas de Loup, 38 - 6791 - GUERLANGE (AUBANGE)

Obiet de l'acte ; Modification des statuts lors de l'AG du 11 mai 2013 et modification de la composition du Conseil d'Administration lors de I'AG du 20 septembre 2013

Lors de l'assembl�e g�n�rale du 11 mai 2013, il a �t� proc�d� � une modification des statuts coordonn�s :

Association des Clubs de Volley-ball du Luxembourg - ACVBL

A.S.B.L - Statuts coordonn�s Mai 2013

TITRE I - D�NOMINATION, SI�GE, OBJET, DUR�E

Article 1. L'association est d�nomm�e "Association des Clubs de Volley-Bali du Luxembourg", soit, en abr�g� : A.C.V.B.L. Tous les actes, factures, annonces, publications et autres pi�ces de l'association doivent mentionner la d�nomination sociale pr�c�d�e ou suivie imm�diatement des mots "Association sans but lucratif' ou du sigle "A.S.B.L." ainsi que de l'adresse du si�ge de l'association.

Article 2. Le si�ge de l'association est fix� au domicile du secr�taire de l'A.S.B.L, dans l'arrondissement judiciaire de 6700 ARLON, soit Le Pas de Loup 38 � 6791 GUERLANGE. 11 pourra �tre fix� � tout autre endroit situ� sur le territoire belge par d�cision du conseil d'administration.

Article 3. L'association a pour objet de contribuer � la promotion de l'�ducation physique en g�n�ral, du volley-ball de comp�tition, du Beach Volley de comp�tition, du volley-ball de loisirs et du volley-ball de quartier, sp�cialement au profit des clubs et des affili�s � l'association, Elle constitue l'entit� repr�sentant ta province de Luxembourg dont il est fait mention dans les statuts de l'Association Interprovinciale Francophone de la F�d�ration Royale Belge de Volley-Ball (A1F - FRBVB). Elle aura une activit� sportive r�guli�re li�e aux activit�s de l'AIF FRBVB notamment en respectant ses statuts et r�glements tout en organisant de mani�re autonome les comp�titions officielles provinciales.

Article 4. L'association est constitu�e pour une dur�e illimit�e. Elle peut toutefois �tre dissoute par d�cision de l'Assembl�e G�n�rale d�lib�rant conform�ment aux dispositions l�gales et statutaires, L'exercice social se termine le 30 juin.

TITRE Il - LES MEMBRES

Article 5. L'association est uniquement compos�e de membres effectifs membres du Conseil d'Administration ou repr�sentants des clubs,

Section 1 Repr�sentants des clubs

Article 6. Les clubs qui participent aux comp�titions de l'AIF - FRBVB et qui sont enregistr�s aupr�s de cette instance sous un matricule de la province de Luxembourg peuvent envoyer des repr�sentants ayant le droit de vote � l'Assembl�e G�n�rale � condition d'�tre actif et en ordre de tr�sorerie pour toute dette dont l'�ch�ance tombe avant le jour d'une telle assembl�e.

Article 7, Un club peut envoyer un repr�sentant par �quipe inscrite, prenant part au championnat en cours. Tous les championnats sont pris en compte except� les championnats des jeunes, du mini-volley, du beach-volley et de loisir,

Article 8. Le nombre de repr�sentants d'un club ne peut jamais exc�der trois.

Article 9. Les clubs sont repr�sent�s par leur pr�sident et/ou le secr�taire du club, l'�ventuelle troisi�me voix est accord�e � un membre du club en ordre de licence. Si le pr�sident et/ou le secr�taire ne peuvent pas �tre pr�sents, ils peuvent �tre repr�sent�s par un membre de leur club en ordre de licence moyennant la signature d'une procuration dont le mod�le est disponible sur le site http://volleylux.com.

Section 2 Membres du Conseil d'Administration

Article 10. La qualit� de membre effectif est accord�e � toute personne physique mandat�e par l'association pour faire partie du Conseil d'Administration. Chaque personne physique dispose d'une voix � l'assembl�e

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/10/2013 - Annexes du Moniteur belge

M0D 2.2

Section 3 Droits et devoirs des membres effectifs

Article 11. Tous les membres effectifs jouissent de l'ensemble des droits garantis par la loi du 2 mai 2002 modifiant la loi du 27 juin 1921 relative aux ASBL. En particulier, le membre effectif dispose du droit de vote,

Article 12. Toute personne assistant � une Assembl�e G�n�rale ne peut �tre porteuse que de 2 voix : la sienne et une procuration ou !es deux siennes s'il est membre du CA et repr�sentant d'un club en m�me temps.

Article 13. Les membres du CA sont tenus de signer le registre des membres effectifs (entr�e). Pour les repr�sentants de club, � chaque assembl�e g�n�rale, le secr�taire du Conseil d'Administration leur fera signer une feuille de pr�sence.

Article 14. Un membre du CA dispose du droit de d�missionner � tout instant il doit pour ce faire adresser un courrier indiquant sa d�cision au si�ge social de l'administration et signer le registre des membres effectifs (sortie).

Section 4 - Suspension et exclusion des membres effectifs.

Article 15. L'usage de substances et moyens de dopage figurant sur la liste �tablie par la F�d�ration Wallonie - Bruxelles est interdite dans toutes les activit�s de l'association.

Article 16. Tout membre qui entrave volontairement la r�alisation de l'objet social ou qui par son attitude contrevient aux r�gles �dict�es par la f�d�ration, ou par l'association peut �tre suspendu de toutes activit�s au sein de l'association.

Article 17. La suspension est une mesure provisoire ex�cut�e par le Conseil d'Administration de l'association pour autant que 213 des administrateurs pr�sents aient vot� cette suspension, Une mesure de suspension doit �tre suivie, dans le mois qui suit son prononc�, de la convocation d'une Assembl�e G�n�rale (sauf si celte-ci est d�j� pr�vue) au cours de laquelle une mesure d'exclusion sera propos�e,

Article 18. La suspension est soit annul�e, soit maintenue (avec adaptation �ventuelle), soit transform�e en exclusion d�finitive par l'Assembl�e G�n�rale statuant � la majorit� des deux tiers. Le membre contre lequel une mesure d'exclusion est propos�e est invit� � se faire entendre � l'Assembl�e G�n�rale et dispose du droit de se faire repr�senter par un conseil, Le membre exclu reste d�biteur des cotisations �chues. La d�cision de l'Assembl�e G�n�rale ne doit pas �tre motiv�e.

Article 19. L'exclusion a pour effet que la personne physique ne peut plus se pr�senter, ni se faire repr�senter, ni repr�senter son club aux Assembl�es G�n�rales.

TITRE III - ASSEMBLEE GENERALE

Article 20. L'Assembl�e G�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs. Elle est pr�sid�e par le pr�sident du Conseil d'Administration ou, � d�faut, par [e vice-pr�sident ou, � d�faut encore, par l'administrateur le plus �g�.

L'Assembl�e G�n�rale est publique. Seuls les membres effectifs disposent du droit de vote. Les autres personnes pr�sentes peuvent solliciter l'obtention du droit de parole au pr�sident de l'assembl�e.

Cette autorisation est conditionn�e aux crit�res suivants

1.l'intervention porte sur le sujet qui est d�battu � ce moment-l�

2.l'intervention doit, sous peine d'exclusion de l'assembl�e, respecter les r�gles de politesse et de biens�ances dues � l'assembl�e.

Article 21, L'Assembl�e G�n�rale est seule comp�tente pour d�lib�rer sur [es points suivants

1.Modification des statuts sociaux conform�ment aux articles huit et vingt de la loi du vingt-sept juin mil neuf

cent vingt et un.

2.Nomination et r�vocation des membres du conseil d'administration.

3.Nomination et r�vocation des v�rificateurs aux comptes et fixation, le cas �ch�ant, de leur r�mun�ration.

4.D�charge � octroyer aux administrateurs.

5.Approbation des budgets et des comptes annuels.

6.Dissolution volontaire de l'association.

7.Exclusion d'un membre.

8.Transformation de l'association en une soci�t� � finalit� sociale.

9.Nomination des d�l�gu�s au Conseil Strat�gique de l'AIF - FRBVB

10.Tous les cas o� les pr�sents statuts l'exigent.

Article 22, L'Assembl�e G�n�rale se r�unit au moins une fois l'an en assembl�e g�n�rale ordinaire dans leb

six mois qui suivent la fin de l'exercice social, afin de statuer sur le budget et les comptes ainsi que sur toute

autre proposition � son ordre du jour.

Elle se r�unit extraordinairement dans tous les cas pr�vus par la loi ou dans les statuts ou

lorsqu'un/cinqui�me au moins du total des voix des membres effectifs, tel que d�finit au titre deux, en fait la

demande ou que l'int�r�t de l'association ['exige.

Elle ne peut d�lib�rer que sur l'ordre du jour ou sur toute proposition pr�sent�e, par �crit, � l'ouverture de

l'assembl�e, par au moins un/tiers des voix des membres effectifs pr�sents.

Les assembl�es g�n�rales ordinaires et extraordinaires des membres se r�unissent au si�ge de

l'association ou � tout autre endroit d�sign� dans la convocation.

Les convocations contiennent l'ordre du jour, Elles sont sign�es par le pr�sident ou, � d�faut, par le

secr�taire et adress�es par lettre ordinaire, fax ou courrier �lectronique � chaque membre du conseil

d'administration et aux pr�sidents et/ou secr�taires des clubs affili�s, au moins huit jours ouvrables avant la

r�union.

1 .7

.

"

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/10/2013 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Article 23. L'assembl�e est valablement constitu�e quel que soit le nombre des membres pr�sents ou repr�sent�s et ses d�cisions sont prises � la majorit� absolue des voix �mises sauf dans les cas ou une autre majorit� est pr�vue soit par la loi, soit par les pr�sents statuts.

Pour rappel, des majorit�s sp�ciales sont requises :

'I Pour les modifications de statuts ; 2/3 des membres effectifs pr�sents ou repr�sent�s et 2/3 des voix exprim�es en faveur de la modification. Le cas particulier de la modification des buts de l'asscciation exige 4/5 des voix exprim�e en faveur de la modification.

2.L'exclusion d'un membre effectif requiers �galement 2/3 des membres effectifs pr�sents ou repr�sent�s et 2/3 des voix (par bulletin secret) en faveur de l'exclusion.

Si les deux tiers des membres ne sont pas pr�sents ou repr�sent�s � la premi�re r�union, il peut �tre convoqu� une seconde r�union qui pourra d�lib�rer valablement quel que soit le nombre de membres pr�sents ou repr�sent�s et adopter les modifications. La seconde r�union ne peut �tre tenue moins de quinze jours apr�s la premi�re r�union.

3,L'assembl�e g�n�rale ne peut d�cider de proc�der � la dissolution de l'association que dans tes conditions de quorum de pr�sence, de quorum de vote et de modalit�s de convocation pr�vues dans le point 1 ci-avant relatif aux modifications statutaires.

Article 24. Les d�cisions de l'Assembl�e G�n�rale sont consign�es dans un registre sp�cial et sign�es par le pr�sident et/ou le secr�taire. Un proc�s-verbal succinct est mis � disposition de chaque membre de l'association. Ce registre est conserv� au si�ge de l'association.

Toute modification aux statuts doit �tre transmise au Tribunal de Commerce dans le mois qui suit la date de l'Assembl�e G�n�rale. lien est de m�me de toute nomination, d�mission ou r�vocation d'administrateur. TITRE IV - CONSEIL D'ADMINISTRATION

Article 25. L'association est g�r�e par un Conseil d'Administration compos� de trois membres effectifs au moins, nomm�s et r�vocables par l'Assembl�e G�n�rale, pour une dur�e de six ans, r��ligibles et renouvelables par tiers.

En cas de vacance au cours d'un mandat, le Conseil d'Administration pourvoit provisoirement, par cooptation, au remplacement jusqu'� la prochaine Assembl�e G�n�rale qui proc�de � l'�lection pour terminer le mandat en objet.

Le mandat d'administrateur est exerc� gratuitement. Il est renouvelable.

Article 26. La qualit� de membre du Conseil d'Administration se perd par ;

I .D�mission notifi�e au si�ge social,

2.R�vocation prononc�e par l'assembl�e g�n�rale qui ne devra pas justifier sa d�cision.

3.Arriv�e du terme du mandat.

Article 27. Le Conseil d'Administration �lit parmi ses membres un pr�sident, un vice-pr�sident, un secr�taire et un tr�sorier.

En cas d'emp�chement du pr�sident, ses fonctions sont assum�es par le vice-pr�sident ou, � d�faut, par l'administrateur le plus �g�.

Le Conseil d'Administration se r�unit sur convocation du pr�sident ou � la demande de deux administrateurs. Les convocations sont adress�es par lettre ordinaire, fax ou courrier �lectronique � chaque membre au moins huit jours avant la r�union. Les convocations mentionnent l'ordre du jour, Les r�unions se tiennent au lieu indiqu� dans la convocation.

Les s�ances du Conseil d'Administration sont pr�sid�es par le pr�sident ou, en cas d'emp�chement de celui-ci, par le vice-pr�sident, ou � d�faut par l'administrateur le plus �g�.

Article 28. Tout administrateur emp�ch� peut donner procuration � un autre administrateur.

Les d�cisions sont prises � la majorit� des voix. En cas de partage, la voix du pr�sident du Conseil d'Administration ou de celui qui pr�side la s�ance est pr�pond�rante. Un administrateur ne peut �tre porteur que de deux voix.

Article 29, Le Conseil d'Administration est investi des pouvoirs les plus �tendus pour faire tous les actes d'administration ou de gestion qui int�ressent l'association.

il a dans sa comp�tence tous les actes qui ne sont pas r�serv�s express�ment par la loi ou par les pr�sents statuts � l'Assembl�e G�n�rale.

Article 30. Le Conseil d'Administration peut d�l�guer la gestion journali�re de l'association ainsi que la repr�sentation aff�rente � cette gestion, � l'un ou plusieurs de ses membres dont il fixe les pouvoirs ainsi que l'indemnisation �ventuelle.

Ce(s) d�l�gu�(s) � la gestion journali�re est (sont) nomm�(s) pour une dur�e de deux ans renouvelable et peut (peuvent) �tre r�voqu�(s) � tout moment par le Conseil d'Administration qui ne devra pas justifier sa d�cision.

Pour le cas o� il serait nomm� plusieurs personnes � !a gestion journali�re de l'association, ceux-ci exerceront leurs pouvoirs conjointement, sauf d�cision contraire pr�vue express�ment par le Conseil d'Administration au moment de la nomination,

La (les) personne(s) d�l�gu�e(s) � la gestion journali�re ne contracte(nt) aucune(s) obligation(s) personnelle(s) relative aux engagements de l'association. Elle(s) est(sont) responsable(s) de l'ex�cution du mandat qu'elle(s) a(ont) re�u.

~a1

e

R�serv�

au

Moniteur

belge

MOD 2,2

Volet B - Suite

Article 31. Sans pr�judice des pouvoirs conf�r�s par l'article pr�c�dent, les actes qui engagent l'association sont sign�s par le pr�sident et un administrateur. Le pr�sident peut d�signer, pour une dur�e d�termin�e, un autre administrateur comme son mandataire.

Article 32. Les actions judiciaires, tant en d�fendant qu'en demandant, sont suivies au nom de l'association par le conseil d'administration, poursuites et diligences de son pr�sident ou d'un administrateur � ce d�l�gu�.

Article 33. Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat.

Article 34. Le Conseil d'Administration engage et licencie tous les membres du personnel. Il d�termine leurs fonctions et leur r�mun�ration.

Article 35. Les d�cisions du conseil d'administration sont constat�es par des proc�s-verbaux, inscrits dans un registre sp�cial et sign�s par le pr�sident de s�ance et le secr�taire.

TITRE V - LIQUIDATION

Article 36. La dissolution et la liquidation de l'association sont r�gl�es par les articles dix-huit � vingt cinq de la loi pr�cit�e.

En cas de dissolution volontaire de l'association, l'Assembl�e G�n�rale qui l'aura prononc�e, nommera, s'il y a lieu, des liquidateurs et d�terminera leurs pouvoirs. Elle d�cidera de la destination des biens et valeurs de l'association dissoute, apr�s acquittement du passif, en donnant � ces biens et valeurs une affectation de nature � continuer l'objet en vue duquel l'association a �t� cr��e ou, � d�faut, s'en rapprochant le plus possible.

En cas de dissolution judiciaire, celle-ci sera suivie d'une Assembl�e G�n�rale , convoqu�es aux m�mes fins par le ou les liquidateurs.

Article 37. Tous les points non pr�vus aux pr�sents statuts sont r�gl�s par la loi du 2 mai 2002 modifiant la loi du 27 juin 1921

Lors de l'assembl�e g�n�rale du 20 septembre 2013, la composition du Conseil d'Administration a �t� modifi�e de la mani�re suivante

La d�mission de Monsieur Jean-Claude CLEMENT, militaire, domicili� � Isle-La-Hesse, 8c � 6600

BASTOGNE et

ta d�mision de Monsieur Ghislain HUMBLET, comptable-fiscaliste, domicili� rue Bierrnonfoy, 8 � 6953

NASSOGNE

ont �t� act�es

L'�lection de Monsieur Jean-Pierre MALLIEN, n� le 06.06.1957, domicili� rue des Quatre Vents, 84 � 6700

VIVILLE

a �t� enregistr�e

Le renouvellement des mandats de

Monsieur Michel FORGET

Monsieur L�opold HAAGER

Monsieur Roger GRUSELIN

Madame Sonia LAURENT

a �t� vot�.

(s) Guy BURTON, Secr�taire

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17/10/2011

�� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte MOD 2.2

R�serv� Illt10,111.1M11111111

au

Moniteur

belge

N� d'entreprise : 0864.238.524

D�pos� ou Grotte du

Trlbunal do Commerce

d'Arion, le i) �tr 291I

Greffe

D�nomination

(en entier) : ASSOCIATION DES CLUBS DE VOLLEY BALL DU

LUXEMBOURG

(en abr�g�) : A.C.V.B.L

Forme juridique ; ASSOCIATION SANS BUT LUCRATIF

Si�ge : LE PAS DE LOUP 38 - 6791 AUBANGE

Objet de l'acte : Modification des membres du conseil d'administration lors de l'assembl�e g�n�rale extraordinaire du 02 ao�t 2011

L'assembl�e accepte les modifications suivantes:

-La d�mission de Monsieur Marc DACHY, fonctionnaire, domicili� rue Neuve 7 � 6830 BOUILLON, celui-ci

sera remplac� par Monsieur Marc BRUNO, employ�, domicili� rue du Centre 51C � 6692 PETIT-THIERS;

-La d�mission de Madame Francine LEDENT, domicili� Grande Mormont 11 � 6666 WIBRIN, celle-ci sera

remplac�e par Monsieur Jean-Claude CLEMENT, militaire, domicili� � Isle-La-Hesse 8C � 6600 BASTOGNE; -la nomination de Madame Sonia LAURENT, employ�e, domicili�e Hurlot n�8 bo�te 2 � 4990 LIERNEUX; -La nomination de Monsieur Georges COLAS, ind�pendant, domicili� rue des Tilleuls 28 � 6760 ETHE.

D�pos�, en m�me temps, le PV d'assembl�e g�n�rale du 02/08/2011.

BURTON GUY

Secr�taire

Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou t'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Mentionner sur la derni�re page du Volet B

Coordonnées
ASS. DES CLUBS DE VOLLEY-BALL DU LUXEMBOURG,…

Adresse
LE PAS DE LOUP 38 6791 ATHUS

Code postal : 6791
Localité : Athus
Commune : AUBANGE
Province : Luxembourg
Région : Région wallonne

ASSOCIATION DES CLUBS DE VOLLEY-BALL DU LUXEMBOURG, EN ABREGE : A.C.V.B.L.

Association sans but lucratif

Publication

Coordonnées ASS. DES CLUBS DE VOLLEY-BALL DU LUXEMBOURG,…

Coordonnées
ASS. DES CLUBS DE VOLLEY-BALL DU LUXEMBOURG,…