ASSOCIATION EUROPEENNE ROUTE GODEFROY DE BOUILLON - SECTION BELGE, EN ABREGE : ROUTE GODEFROY DE BOUILLON

Association sans but lucratif

Dénomination : ASSOCIATION EUROPEENNE ROUTE GODEFROY DE BOUILLON - SECTION BELGE, EN ABREGE : ROUTE GODEFROY DE BOUILLON

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 435.181.194

Publication

19/12/2011

�� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte M0D 2.2

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N� d'entreprise : 0435.181.194 eepos6 au Grefte du

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 19/12/2011 - Annexes du Moniteur belge

Association Europ�enne "Route Godefroy de Bouillon" - section belge

Route Godefroy de Bouillon

Association sans but lucratif

6830 BOUILLON

Modifications des statuts

TITRE Ier D�nomination, si�ge social

Article 1 er. Lors de sa constitution parue aux annexes du Moniteur Belge du 23 juin 1988, l'association a

. pris pour d�nomination : Association europ�enne Route Godefroy de Bouillon Section Belge, en abr�g� : � , Route Godefroy de Bouillon � a.s.b.l.

Art. 2. Le si�ge social de l'association est �tabli All�e de la Paroisse, 50 � 6830 Bouillon, arrondissement de

Neufch�teau. Il peut �tre transf�r� en tout autre endroit sur d�cision du conseil d'administration.

Toute modification de si�ge social doit �tre publi�e dans le mois de sa date aux annexes du Moniteur Belge.

TITRE Il But, dur�e

Art. 3. L'association a pour but la promotion culturelle, �ducative et touristique, au niveau europ�en, des patrimoines architecturaux historiques des provinces wallonnes et des r�gions fran�aises, luxembourgeoises et allemandes contigu�s gr�ce � des itin�raires transfrontaliers reliant entre eux des monuments historiques.

" Elle vise ainsi � faire progresser une Europe culturelle par des �changes transnationaux intenses, � d�velopper le professionnalisme du tourisme culturel en lui donnant un caract�re plus didactique, en am�liorant la qualit� de l'accueil et des visites et en cherchant des fonctions nouvelles compl�mentaires pour les monuments associ�s et � cr�er une solidarit� et une �mulation entre les patrimoines des r�gions concern�es.

L'association peut �galement effectuer toutes actions et �tudes scientifiques, de recherches et de. vulgarisation en rapport direct ou indirect avec son but. Elle peut notamment pr�ter son concours et s'int�resser � toutes activit�s similaires � son but.

Art. 4. L'association est constitu�e pour une dur�e illimit�e. Elle ne pourra �tre dissoute que dans les formes

et conditions pr�vues par la loi et les pr�sents statuts.

TITRE III - Membres

Art. 5. L'association est compos�es de membres et de membres d'honneur. Leur nombre ne pourra �tre" inf�rieur � sept.

Art. 6. Sont membres :

1* les membres fondateurs ;

2� les personnes physiques, morales ou publiques responsables ou propri�taires de monuments historiques'

ou ensembles architecturaux qui ont notifi� par �crit leur volont� d'�tre membre de l'association;

30 les personnes physiques, morales ou publiques int�ress�es par le but et l'esprit de l'association, qui ont

notifi� par �crit leur volont� d'en �tre membre.

" Art. 7. Sont de droit membres d'honneur, le pr�sident europ�en de l'association europ�enne et les'. pr�sidents des sections allemande, fran�aise et luxembourgeoise de l'association europ�enne.

Mentionner sur la derni�re page du Volet 13 : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

D�nomination (en entier) :

(en abr�g�) : Forme juridique Si�ge : Objet de l'acte :

w. .

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q ' MO0 2.2

Sont membres d'honneur, les personnes � qui l'assembl�e g�n�rale r�unissant les trois quarts des voix pr�sentes, d�cerne cette qualit� pour les services signal�s qu'elles rendent ou qu'elles ont rendus � l'association

Art. 8. Toute personne physique, morale ou publique qui d�sire �tre membre doit adresser une demande �crite au conseil d'administration.

Si�geant en comit� d'admission, le conseil d'administration d�cide de la recevabilit� de la candidature et la pr�sente � l'assembl�e g�n�rale pour d�cision. Cette d�cision doit �tre motiv�e. Elle est port�e par lettre missive � la connaissance du candidat.

Le candidat �ventuellement non admis ne peut se repr�senter qu'apr�s une ann�e � compter de la date de la d�cision de l'assembl�e g�n�rale. La demande d'admission implique l'adh�sion sans r�serve aux statuts et � l'esprit de l'association.

Art. 9. Tout membre est libre de se retirer � tout moment de l'association en adressant, par �crit, sa d�mission au conseil d'administration. Le membre sortant devra r�gler, avant sa sortie, toutes cotisations �chues.

Est en outre r�put� d�missionnaire, le membre qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adress� par lettre recommand� � la poste ou par courrier �lectronique.

L'exclusion d'un membre ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale, � la majorit� des deux tiers des voix.

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'� d�cision de l'assembl�e g�n�rale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois de l'honneur et de la biens�ance.

Art. 10. Le membre d�missionnaire ou exclu et les ayants droit d'un membre d�missionnaire, exclu ou d�funt, n'ont aucun droit � faire valoir sur l'avoir social et ne peuvent r�clamer le remboursement des cotisations vers�es.

TITRE IV Cotisations

Art. 11. Les membres paient une cotisation annuelle identique.

Le montant de cette cotisation est fix� par l'assembl�e g�n�rale. Elle ne pourra �tre sup�rieure � 50,00 E.

TITRE V Administration

Art. 12. Les organes de l'association sont l'assembl�e g�n�rale et le conseil d'administration.

TITRE VI Assembl�e g�n�rale

Art. 13. L'assembl�e g�n�rale est le pouvoir souverain de l'association. Elle est compos�e de tous les

membres.

Elle est pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration.

Art. 14. Les attributions de l'assembl�e g�n�rale comportent le droit :

1� de modifier les statuts ;

2� de nommer et de r�voquer les administrateurs ;

3� de nommer les commissaires ;

4� d'octroyer la d�charge aux administrateurs et commissaires ;

5� d'approuver annuellement les budgets et les comptes ;

60 d'exercer tous autres pouvoirs d�coulant de la loi ou des statuts ;

7� de proc�der � l'exclusion de membres ;

8� de prononcer la dissolution de l'association en se conformant aux dispositions l�gales en la mati�re.

9� de fixer la cotisation annuelle, dont le montant pour l'ann�e 2011 s'�l�ve � 15,00 � (quinze euros)

Art. 15. Une assembl�e g�n�rale sera tenue chaque ann�e dans le courant du premier trimestre, notamment pour approuver ou rejeter les comptes et le budget.

Art. 16. Les membres sont convoqu�s aux assembl�es g�n�rales par le conseil d'administration. Ils peuvent s'y faire repr�senter par toute autre personne munie d'une procuration �crite. Chaque mandataire ne pourra �tre muni que s'une seule procuration.

Les convocations sont faites par lettre missive ou par courrier �lectronique, adress�s huit jours au moins avant la r�union de l'assembl�e. Elles contiennent l'indication de la date, de l'heure, du lieu et de l'ordre du jour.

Art. 17. L'assembl�e g�n�rale peut �tre convoqu�e extraordinairement � toute �poque par le conseil

d'administration ou lorsqu'un cinqui�me des membres en fait la demande.

De m�me, toute proposition sign�e par le cinqui�me des membres doit �tre port�e � l'ordre du jour.

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t " MOD 2.2

Art. 18. Tous les membres ont un droit de vote �gal � l'assembl�e g�n�rale.

Tous les membres d'honneur ont une voix consultative � l'assembl�e g�n�rale.

Les r�solutions sont prises � la majorit� des voix pr�sentes ou repr�sent�es, sauf dans le cas o� il est

d�cid� autrement par la loi ou les pr�sents statuts.

En cas de partage des voix, celle du pr�sident ou de l'administrateur qui le remplace est pr�pond�rante.

Art.19 L'assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur la modification des statuts que si les modifications sont explicitement indiqu�es dans la convocation et si l'assembl�e g�n�rale r�unit au moins les deux tiers des membres, qu'ils soient pr�sents ou repr�sent�s.

Aucune modification ne peut �tre adopt�e qu'� la majorit� des deux tiers des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s.

Toutefois, la modification qui porte sur les buts de l'association ne peut �tre adopt�e qu'� la majorit� des quatre cinqui�mes des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s.

Si les deux tiers des membres ne sont pas pr�sents ou repr�sent�s � la premi�re r�union, il peut �tre convoqu� une seconde r�union qui pourra d�lib�rer valablement quel que soit le nombre de pr�sents ou de repr�sent�s, et adopter les modifications aux majorit�s pr�vues � l'alin�a 2 et � l'alin�a 3.La seconde r�union doit �tre tenue deux semaines apr�s la premi�re r�union.

Art. 20. Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es dans un registre de proc�s-verbaux sign�s par le pr�sident et un administrateur. Ce registre est conserv� au si�ge social o� tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans d�placement du registre.

Ces d�cisions seront �ventuellement port�es � la connaissance des membres et des tiers int�ress�s par lettre missive.

Toute modification aux statuts doit �tre publi�e dans le mois de sa date aux annexes du Moniteur Belge. Il en est de m�me de toute nomination, d�mission ou r�vocation d'administrateur.

TITRE VII Conseil d'administration

Art. 21. Le conseil d'administration est compos� d'au moins cinq membres et de douze membres au plus qui sont nomm�s et r�vocables par l'assembl�e g�n�rale, � la simple majorit� des voix pr�sentes ou repr�sent�es parmi les membres de l'association.

Le conseil d�lib�re valablement d�s que la moiti� de ses membres est pr�sente.

Art. 22. La dur�e du mandat est fix�e � cinq ann�es. En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire, avec voix consultative, est nomm� par le conseil d'administration pour y pourvoir jusqu'� la prochaine assembl�e g�n�rale qui proc�dera au remplacement d�finitif.

Art. 23. Le conseil d'administration nomme parmi ses membres, un(e) pr�sident(e), deux vice-pr�sident(e)s,

un(e) secr�taire, un(e) tr�sorier(�re)et un (e) responsable des relations publiques.

La dur�e de ces mandats correspond � ta dur�e du mandat d'administrateur.

Art. 24. Les d�cisions du conseil d'administration sont prises � la majorit� des voix �mises par les

administrateurs pr�sents.

En cas de partage des voix, celle du pr�sident ou de l'administrateur qui le remplace est pr�pond�rante.

Art. 25. Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association. Il peut notamment, sans que cette �num�ration soit limitative et sans pr�judice de tous autres pouvoirs d�rivant de la loi ou des statuts, faire et passer tous actes et tous contrats ; transiger, compromettre, acqu�rir, �changer, vendre tous biens meubles et immeubles ; hypoth�quer, emprunter, conclure des baux de toutes dur�es ; accepter tous legs, subsides, donations et transferts, renoncer � tous droits ; conf�rer tous pouvoirs � des mandataires de son choix, associ�s ou non ; repr�senter l'association en justice, tant en d�fendant qu'en demandant.

Il peut aussi nommer et r�voquer le personnel de l'association ; toucher et recevoir toutes sommes et valeurs ; retirer toutes sommes et valeurs consign�es ; ouvrir tous comptes aupr�s des banques ; effectuer sur lesdits comptes toutes op�rations et notamment tout retrait de fonds par ch�ques, ordre de virement ou de transfert ou tout autre mandat de paiement ; prendre en location tout coffre en banque ; payer toutes sommes dues par l'association ; retirer de la poste, de la douane, de la soci�t� des chemins de fer, des lettres, t�l�grammes, colis, recommand�s, assur�s ou non ; encaisser tout mandat-poste ainsi de toutes assignations ou quittances postales.

Art. 26. Le conseil d'administration peut, sous sa responsabilit�, d�l�guer la gestion journali�re de l'association � l'un de ses membres ou � un tiers, membre ou non.

Art. 27. Les actes ou op�rations qui engagent l'association pour la gestion journali�re sont sign�s aux

conditions suivantes :

Une signature pour les actes ou op�rations ne d�passant pas 500,00 � (cinq cents euros).

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MOD 2.2

Deux signatures pour les actes ou op�rations au-del� de 500,00 E (cinq cents euros).

Les administrateurs ayant pouvoir de signature sont : le (la) pr�sident (e), le (la) secr�taire, le (la) tr�sorier

(�re).

Art. 28. Les actes qui engagent l'association, autres que ceux de la gestion journali�re sont sign�s, � moins d'une d�l�gation sp�ciale du conseil d'administration, soit par le pr�sident et un administrateur, soit par deux administrateurs d�sign�s par le conseil d'administration.

Art. 29. Les administrateurs ne contractent, en raison de leur mandat, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat. Celui-ci est exerc� � titre gratuit.

TITRE IX Dispositions diverses

Art. 30. L'exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 d�cembre.

Art. 31. Les comptes de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale.

Art. 32. L'assembl�e g�n�rale d�signera deux commissaires charg�s de v�rifier les comptes de l'association et de lui pr�senter un rapport annuel. Ils sont nomm�s pour un an et sont r��ligibles.

Art.33 La dissolution de l'association ne peut �tre adopt�e par l'assembl�e g�n�rale aux deux tiers des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s.

Art. 36. En cas de dissolution, l'assembl�e g�n�rale d�signera le ou les liquidateurs, d�terminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social.

Cette affectation devra obligatoirement �tre faite en faveur d'une oeuvre ou association dont les objectifs sont similaires � ceux de l'association.

Ces d�cisions ainsi que les noms, profession et adresse du ou des liquidateurs seront publi�s aux annexes du Moniteur Belge.

Nomination du conseil d'administration

Lors de l'Assembl�e g�n�rale extraordinaire du 1er octobre 2011, les membres ont modifi� le conseil

d'administration conform�ment � l'article 21 des statuts.

Ont �t� �lus administrateurs pour une dur�e de cinq ans :

N� du registre national : 270112-118-96

SMYERS GEENS Euphania

N�e � Bonheiden, le 12/01/1927

Rue des Bois, 51

6870 SAINT-HUBERT

Retrait�e

Administrateur

N� du registre national : 280210-043-65

LEROY Fred

N� � Chiny,le 10102/1928

Rue du Fort, 2

6811 CHINY

Colonel retrait�

Membre fondateur

Administrateur

N� du registre national : 450613-149-60

GOURMET Jean-Pol

N� � Bouillon, le 13/06/1945

Rue de Rosi�re, 10

6760 VIRTON

Consultant GRH

Pr�sident

MOD 2.2

Volet B - Suite

N� du registre national : 470316-066-91

LEJONG Marie-Christine

N�e � Charleroi, le 16/03/1947

All�e de la Paroisse, 50

6830 BOUILLON

Retrait�e

Vice- Pr�sidente et secr�taire

v

R�serv�

au

Moniteur

belge

N� de s�curit� sociale : 1-490302-691 092 01

PELTIER Henri

N� � Saint-Quentin, le18/03/1949

Ch�teau de la Cachette

2, rue de Lorraine prolong�e

F -08700 NOUZONVILLE (France)

Retrait�

Administrateur

N� du registre national : 501011-181-27

DEBIERE Marcel

N� � Smuid (Libin), le 11/10/1950

Rue de Wacomont, 29 6870 ARVILLE

Ing�nieur industriel

Tr�sorier

N� du registre national : 530925-174-58

ZIMMER Agn�s

N�e � la Roche-en-Ardenne, le 25/09/1953

Rue de Harz�, 12-6980 LA ROCHE-EN-ARDENNE

Commer�ante

Responsable des Relations Publiques

N� du registre national : 560227-291-89

MEYNEN Jean-Louis

N� � Saint-Hubert, le 27/02/1956

Rue de la Falloise, 140-6927 RESTEIGNE

Enseingnant

Vice- Pr�sident

A nomm� comme commissaire aux comptes

N� du registre national : 660716-319-54

COLLIN Olivier

N� � fe 16/07/1966

Converserie, 89 6870 SAINT-HUBERT

Le second commisaire aux comptes sera nomm� lors de l'Assembl�e G�n�rale ordinaire du mois de mars . ' 2012.

Fait � Bouillon, le 1er octobre 2011

D�pos� en m�me temps : PV de l'AG extraordinaire du 1er octobre 2011

Jean-Pol GOURMET Jean-Louis sMEYNEN

Pr�sident Vice-Pr� ident

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Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de le personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
ASS. EUROPEENNE ROUTE GODEFROY DE BOUILLON -…

Adresse
ALLEE DE LA PAROISSE 50 6830 BOUILLON

Code postal : 6830
Localité : BOUILLON
Commune : BOUILLON
Province : Luxembourg
Région : Région wallonne

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