ASSOCIATION VALFOOT (BERCHEUX.CHAUMONT.SIBRET.VAUX-SUR-SURE)

Dénomination : ASSOCIATION VALFOOT (BERCHEUX.CHAUMONT.SIBRET.VAUX-SUR-SURE)

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 845.645.307

Publication

14/05/2012

�� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte Moo 2.2

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N' d'entreprise :

D�nomination

(en entier) : ASSOCIATION VALFOOT (Bercheux,Chaumont.Sibret.Vaux-sur-

s�re)

(en abr�g�) :

Forme juridique : ASSOCIATION SANS BUT LUCRATIF

Si�ge : ROUTE DE NEUFCHATEAU 63 BERCHEUX 6642

Objet de l'acte : Constitution de L. ASBL

ASSOCIATION VALFOOT (Bercheux,Chaumont,Sibret.Vauxsur s�re)

ASSOCIATION SANS BUT LUCRATIF (ASBL)

N� entreprise

Ce 12 d�cembre 2011, les comparants suivants

- Mathus Francis n� � Bastogne Ie 22/02/1971

Route de Neufch�teau, Bercheux 63

6642 Vaux-sur-S�re (710222-289-71)

- Lockman St�phane n� � Bastogne 02/12/1970

Viree du renard 10

6640 Sibret (701202-151-82)

- Gauthier Fabienne n� � Bastogne 07/10/1972

Vir�e du Renard, 13

6640 Sibret (721007-172.36)

- Reyter Didier n� � Bastogne 11/11/1967

Remichampagne 27a

6640 Vaux-sur-s�re (671111-173-11)

- Delperdange Claudine n� � Arlon 17/12/1968

Grandru 11

6640 Vaux/S�re (681217-124-05)

- Dominique Marc n� � Diest 08/03/1962

Rue de Laneuvilte 15

6640 Vaux-sur-s�re (620308-167-43)

-Ben Hamza Taric n� � Dinant 21/03/1978

Rue de Saint Hubert 26

6860 Winville (780321-245-08)

- Jacquet Pascal n� � Bastogne 08/02/1968

51 rue de Marche

6640 Vaux-sur-s�re (680208-051-84)

-Noppe Kris n� � Bastogne 17/11/1971

Lescheret, 38

6640 Vaux-sur-s�re (711117-013-75)

- Lecompte Alain n� � Bastogne 09/08/1969

Chauss�e de Assenois H7

6840 Hamipr� (690809-055-16)

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -14/05/2012 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la derni�re page du Volet H Au recto � Nom et qualita du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

~, MOD 2,2

Tous ont convenu de constituer une association sans but lucratif conform�ment � la loi du 27 juin 1921 dont ils ont arr�t� les statuts comme suit :

CHAPITRE 1. DENOMINATION, SIEGE, BUT ET DEJREE DE L'ASSOCIATION.

ARTICLE 1.

ASSOCIATION VALFOOT (Bercheux.Chaumont,Sibret.Vaux Sur S�re)

ARTICLE 2.

Son si�ge social est �tabli en Belgique, dans l'arrondissement judiciaire de Neufch�teau

au domicile du Secr�taire � savoir : Mathus Francis

Route de Neufch�teau, Bercheux 63

6642 Veux-sur-S�re

L'acte de modification du si�ge social sera, conform�ment � la toi, d�pos� au greffe du tribunal de

commerce de Neufch�teau et publi� aux annexes du Moniteur belge.

Toute modification du si�ge social est de la comp�tence exclusive de l'assembl�e g�n�rale.

ARTICLE 3.

L'ASBL a notamment pour but de promouvoir et d'encourager la pratique du Sport,

Elle poursuit la r�alisation de celui-ci par tous moyens et, notamment, par :

a)l'organisation de r�unions sportives.

b)La location ou l'acquisition de tous biens meubles ou immeubles, la mise en �tat et l'exploitation de

terrains de sport ,

c)La cr�ation et l'exploitation de revues, journaux, restaurants, buvettes, brochures, tombolas, bals, rallyes,

etc...

L'association est constitu�e pour une dur�e illimit�e et peut, en tout temps, �tre dissoute.

CHAPITRE 2, MEMBRES.

ARTICLE 4.

L'association se compose de membres effectifs et de membres adh�rents.

Seuls les membres effectifs jouissent de la pl�nitude des droits accord�s par la loi et les pr�sents statuts.

Tout membre est cependant r�put� adh�rer aux statuts de l'association et, s'il en existe un, � son r�glement

d'ordre int�rieur par le simple fait de son admission.

Sont membres effectifs :

1.les comparants au pr�sent acte

2.toute personne admise ult�rieurement par d�cision de l'assembl�e statuant � majorit� absolue, sur

pr�sentation du conseil d'administration

Sont membres adh�rents : tous ceux qui participent aux activit�s de l'association.

Elle est pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration ou, en cas d'emp�chement de celui-ci, par un

administrateur d�sign� � cet effet par le conseil d'administration.

ARTICLE 5.

Le nombre de membres est illimit� mais doit toujours �tre sup�rieur au nombre de membres du conseil

d'administration.

ARTICLE 6.

Le conseil d'administration a seul pouvoir d'admettre de nouveaux membres effectifs. II jouit en la mati�re d'une libert� d'appr�ciation absolue. Toutefois, ces admissions doivent �tre soumises pour approbation � l'assembl�e statuant � majorit� absolue.

ARTICLE 7,

Tout nouveaux membre effectif devra pr�senter sa candidature, par �crit, au Pr�sident du conseil

d'administration.

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MOo 2.2

La d�cision d'admission ou de refus est sans appel, ne doit pas �tre motiv�e et doit �tre port�e � la connaissance du candidat par lettre ordinaire.

ARTICLE 8.

En cas de modifications, une nouvelle liste des membres effectifs de l'ASBL sera d�pos�e au greffe du

tribunal comp�tent dans le mois de la date anniversaire du d�p�t des pr�sents statuts.

ARTICLE 9.

Les membres effectifs doivent verser chaque ann�e une cotisation dont le montant sera fix� par le conseil

d'administration. La cotisation annuelle ne pourra pas d�passer 50.00 euros.

ARTICLE 10,

Le membre effectif qui ne r�glera pas sa cotisation dans le d�lai imparti par le conseil d'administration sera

r�put� d�missionnaire,

ARTICLE 11,

Tout membre effectif de l'ASBL est libre de se retirer en adressant sa d�mission par �crit au conseil

d'administration.

ARTICLE 12.

L'exclusion d'un membre effectif ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale (par vote secret) � la majorit� des deux tiers des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s. Toutefois, ce membre doit �tre averti et invit� par recommand� � l'assembl�e g�n�rale qui statuera sur son sort. La convocation reprendra les motifs qui motivent la demande d'exclusion. Il pourra alors, s'il le d�sire, �tre entendu par l'assembl�e.

ARTICLE 13.

Le membre effectif d�missionnaire ou exclu n'a aucun droit sur le fonds social et ne peut pas r�clamer le

remboursement des cotisations qu'il a vers�es.

ARTICLE 14.

Les b�n�fices de ('ASBL sont effectu�s exclusivement � la r�alisation de son but. Cependant, tout membre

effectif cr�ancier de I'ASBL aura contre elle les m�mes droits que tout autre cr�ancier.

ARTICLE 15.

Tous les membres effectifs de l'ASBL sont tenus de se soumettre et de respecter les r�glements d'ordre

int�rieur, les r�glements de l'URBSFA et les lois en vigueur.

ARTICLE 16.

L'association doit tenir un registre des membres effectifs consultable � son si�ge social.

Ce registre doit �tre mis � jour dans les huit jours d'une modification qui serait intervenue

parmi les membres effectifs.

L'association doit en cas de requ�te orale ou �crite, accorder imm�diatement l'acc�s au registre des

membres aux autorit�s, administrations et services, y compris tes parquets, tes greffes et tes membres des

cours, des tribunaux et de toutes les juridictions et les fonctionnaires l�galement habilit�s � cet effet et doivent

fournir en outre � ces instances les copies ou extraits de ce registre estim�s n�cessaires par celles-ci.

ARTICLE 17,

L'exclusion d'un membre adh�rent peut �tre prononc�e par le conseil d'administration � la majorit� des deux tiers des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s. Ce membre doit �tre averti et invit� � le r�union qui statuera sur son sort. La convocation reprendra les motifs qui motivent la demande d'exclusion, Il pourra alors, s'il le d�sire, �tre entendu par le conseil d'administration,

CHAPITRE 3, ASSEMBLEE GENERALE.

ARTICLE 18.

Les membres effectifs de l'ASBL se r�unissent annuellement dans le courant du mois de Avril en assembl�e g�n�rale, au si�ge social ou en tout autre endroit d�sign� par le conseil d'administration. En tout temps, le conseil d'administration peut convoquer une assembl�e g�n�rale extraordinaire, Une assembl�e g�n�rale extraordinaire doit �galement �tre tenue lorsqu'un cinqui�me des membres effectifs en fait le demande.

ARTICLE 19.

Une d�lib�ration de l'assembl�e g�n�rale est n�cessaire pour les objets suivants :

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MoD 2,2

a) Modification des statuts,

b) Admission d'un nouveau membre

c) Exclusion d'un membre

d) Nomination et r�vocation des administrateurs

e) D�charge aux administrateurs, aux commissaires et , en cas de dissolution volontaire, aux liquidateurs

f) Approbation du budget et des comptes

g) Changement du si�ge social

h) Dissolution de l'association et, dans ce cas, destination de l'actif

ARTICLE 20.

Tous le membres effectifs sont convoqu�s par le conseil d'administration aux assembl�es g�n�rales par

simple lettre confi�e � la poste ou remise de la main � la main au moins quinze jours � l'avance. L'ordre du jour

est joint � la convocation.

Toute proposition sign�e par 1/20 des membres doit �tre port�e � l'ordre du jour.

ARTICLE 21,

Tous les membres effectifs ont un droit de vote �gal.

Les votes sont �mis de vive voix, � moins qu'il ne s'agisse de nomination, de r�vocation d'administrateur ou

de l'exclusion d'un membre effectif.

Les membres effectifs peuvent se faire repr�senter par un membre effectif ou adh�rent porteur d'une

procuration �crite d�ment sign�e.

Chaque membre ne peut �tre porteur que d'une seule procuration,

ARTICLE 22.

L'assembl�e g�n�rale ne peut statuer valablement que si les deux tiers des membres effectifs sont pr�sents, Si cette condition n'est pas remplie, il pourra �tre convoqu� une seconde assembl�e qui d�lib�rera valablement quel que soit le nombre de membres effectifs pr�sents.

ARTICLE 23.

Aucune d�cision ne sera adopt�e que si elle est vot�e � fa majorit� des deux tiers des voix. S'il s'agit d'une modification qui porte sur le but de l'ASBL ou sur sa dissolution, le quorum des votes � atteindre s'�l�ve � quatre cinqui�me.

ARTICLE 24.

Les pr�sences et les d�lib�rations de l'assembl�e g�n�rale seront consign�es dans des proc�s-verbaux

inscrits dans un registre sp�cial et sign�es par le pr�sident, le secr�taire et un membre.

CHAPITRE 4. ADMINISTRATION,

ARTICLE 25

L'ASBL est g�r�e par un conseil d'administration compos� de cinq membres au moins, nomm�s et

r�vocables par l'assembl�e g�n�rale.

La dur�e du mandat d'un administrateur est fix�e � quatre ans et se termine � la date de la quatri�me

assembl�e g�n�rale ordinaire qui suit celle qui l'a d�sign� comme administrateur.

ARTICLE 26,

Les administrateurs sortants sont r��ligibles.

Tout membre effectif peut poser sa candidature au conseil d'administration,

Tout administrateur peut d�missionner en signifiant, par recommand� simple, sa d�cision au secr�taire du

conseil d'administration,

ARTICLE 27.

Les administrateurs exercent leurs fonctions gratuitement.

Toutefois, les frais expos�s dans l'accomplissement de leur mission pourront �tre rembours�s.

ARTICLE 28,

Le conseil d'administration choisit parmi ses membres un pr�sident, un vice-pr�sident, un secr�taire, un tr�sorier. Le vice-pr�sident remplace le pr�sident en cas d'absence de ce dernier, Le conseil d'administration d�signe �galement le ou les d�l�gu�s � la gestion journali�re.

ARTICLE 29.

Le conseil d'administration se r�unit eur convocation du pr�sident ou du secr�taire chaque fois que les int�r�ts de l'ASBL l'exigent et en tout cas, au moins une fois tous les deux mois, II doit �galement se r�unir lorsque deux administrateurs le demandent,

J

) MOD2.2

A chaque r�union, le conseil d'administration peut inviter des personnes (membres ou non de l'ASBL) � le rejoindre pour discuter d'un probl�me particulier.

ARTICLE 30.

Le conseil d'administration d�cide par majorit� absolue pour autant que la totalit� -moins un- des

administrateurs soit pr�sent, En cas de partage des voix, celle du pr�sident est pr�pond�rante.

ARTICLE 31.

Le conseil d'administration jouit des pouvoirs les plus �tendus pour la gestion des int�r�ts de I'ASBL. Tout ce qui n'est pas express�ment r�serv� par les pr�sents statuts ou par le loi � l'assembl�e g�n�rale est de sa comp�tence.

Le conseil d'administration peut d�l�guer des pouvoirs � un ou plusieurs administrateurs ou tiers. Dans ce cas, l'�tendue des pouvoirs du (des) mandataire(s) sera pr�cis�e ainsi que la dur�e du mandat.

ARTICLE 32.

Les membres du conseil d'administration ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation

personnelle et ne sont seulement responsables, vis-�-vis de l'association que de l'ex�cution de leur mandat.

ARTICLE 33.

Les actions judiciaires sont intent�es ou soutenus par le conseil d'administration.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -14/05/2012 - Annexes du Moniteur belge CHAPITRE 5, COMPTES ET BUDGETS.

ARTICLE 35,

L'ann�e sociale commence le premier janvier et se termine le trente et un d�cembre.

Le premier exercice social d�butera le jour de la constitution de l'ASBL et se terminera le 31/12/2012,

Chaque ann�e, � la fin de l'ann�e sociale les livres sont cl�tur�s.

Le conseil d'administration dressera le compte de l'exercice �coul� et le budget du prochain exercice et les

soumettra � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale.

CHAPITRE 6. DISSOLUTION,

ARTICLE 36,

En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signera le ou les liquidateurs, d�terminera

leurs pouvoirs et indiquera l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social.

ARTICLE 37.

Toute d�cision relative � la dissolution, aux conditions de fa liquidation, � la nomination et � la cessation des fonctions du ou des liquidateurs(s), la cl�ture de la dissolution, ainsi qu'� l'affectation de l'actif net est d�pos�e et publi�e conform�ment � la loi relative aux ASBL.

CHAPITRE 7, GENERALITES.

ARTICLE 38.

Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents �manant de l'association mentionnent la d�nomination sociale de l'association, pr�c�d�e ou suivie imm�diatement des mots � association sans but lucratif � ou du sigle � ASBL � ainsi que l'adresse du si�ge social.

ARTICLE 39.

Sans pr�judice de la loi du 27 juin 1921, l'assembl�e g�n�rale pourra d�signer un v�rificateur au compte ,

membre ou non, charg� de v�rifier les comptes de l'association et de lui pr�senter son rapport annuel.

Elle d�terminera la dur�e de son mandat.

ARTICLE 40,

Tout ce qui n'est pas pr�vu explicitement dans les pr�sents statuts est r�gl� par la loi du 27 juin 1921

r�gissant les associations sans but lucratif.

ARTICLE 41.

Le conseil d'administration, par la personne de son secr�taire, se doit de veiller � ce que le dossier

centralis� au greffe du tribunal de commerce de Neufch�teau soit toujours complet.

MOD2.2

Volet B - Suite

ARTICLE 42,

Conseil d'administration

L'assembl�e g�n�rale de ce jour a �lu en qualit� d'administrateurs

Administrateurs

- Locl<man St�phane

- Reyter Didier

- Dominique Marc

- Ben Hamza Taric

- Alain Lecompte

- Pascal Jacquet

Gauthier Fabienne

- Mathus Francis

- Delperdange Claudine

qualifi�s ci-dessus qui acceptent ce mandat

Les administrateurs ont d�sign� en qualit� de :

Pr�sident : Pascal Jacquet n� � Bastogne 08/02/1968

51 rue de Marche

6640 Vaux-sur-s�re

Vice-pr�sident : Gauthier Fabienne n� � Bastogne 07/10/1972

Vir�e du Renard, 13

6640 Sibret

Secr�taire: Mathus Francis, n� � Bastogne te 22/02/1971

route de Neufch�teau, 63

6642 Bercheux

Tr�sorier : Delperdange Claudine n� � Arlon 17/12/1972

Grandru 11

6640 Vaux-sur-s�re

Membre fondateur: Noppe Kris n� � Bastogne le 17/11/1971

Lescheret 38

6640 Vaux-sur-s�re

D�pcs� en m�me tanps: Acte de constitutictn

Mentionner sur la derni�re page du Volet B . Au recto " Nom .t qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, ta fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

r

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R�serv�

au

Moniteur

belge

Coordonnées
BERCHEUX.CHAUMONT.SIBRET.VAUX-SUR-SURE

Adresse
ROUTE DE NEUFCHATEAU 63 6640 VAUX-SUR-SURE

Code postal : 6640
Localité : VAUX-SUR-SÛRE
Commune : VAUX-SUR-SÛRE
Province : Luxembourg
Région : Région wallonne

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