B.G.F.

Société privée à responsabilité limitée


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Luxembourg
  4. B.G.F.
Dénomination : B.G.F.
Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée
N° entreprise : 501.709.338

Publication

15/10/2014 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.03.2014, APP 17.09.2014, DPT 03.10.2014 14642-0104-016
12/12/2012
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Ve°77

Copie à publire aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

11111111111,1111,}!1111111111111 Déposé au Greffe du

Tribunal de Commerce

d'Ar'on, ie 0 3 DEC. 2012

Greffe



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B.G.F.

Forme julios ot Société Privée à Responsabilité Limitée

6780 Messancy (Wollkrange) - rue des Ardennes, n° 19

Objet de [';ct^_ Constitution

Il résulte d'un acte reçu par le Notaire associé Rodolphe DELMEE, à Arlon, en date du 28 novembre 2012, enregistré à Arlon le 29 novembre 2012, volume 637 folio 38 case 10, reçu : 25,00 Euros, pour le Receveur, signé : L. Ruer, que 1) Monsieur DESPINASSE David André Pierre, né à Saint-Etienne (France) le 19 mai 1973, de nationalité française, époux de Madame ROUILLAT Isabelle, domicilié à F-42330 Saint-Galmier (France), Avenue de Verdun, numéro 2, 2) Monsieur DESPINASSE Laurent Denis Patrick, né à Saint-Etienne (France) le 03 juin 1980, de nationalité française, époux de Madame AUDRY Marie, domicilié à F-42210 Marclopt (France), La Croix Route et 3) La Société Anonyme à Conseil de Surveillance et Directoire de droit français « D.F. FINANCES », domiciliée au Pôle de la viande, 55 Allée de la Halle, 42350 LA TALAUDIERE, au capital de 6.047.090 ¬ , immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Saint Etienne sous le numéro 390.136.695 depuis le 05/02/1993.

Représentée conformément à la première délibération du Conseil de Surveillance du 01101!2005 nommant le Président du Directoire, et au Procès-Verbal de renouvellement en date du 22/09/2009 par Monsieur David DESPINASSE domicilié Rue de Verdun 42330 SAINT GALMIER.

Les comparants sub. 1), 2) et 3) sont ici représentés par Monsieur MARECHAL François Louis Pierre Luc, domicilié à 6730 Rossignol, Ferme de Fency, numéro 289, en vertu de procurations sous seing privé qui resteront ci-annexées.

Lesquels comparants Nous ont requis de dresser acte authentique d'une Société Privée à Responsabilité Limitée qu'ils déclarent avoir arrêtée comme suit :

ARTICLE 1.

il est formé par les comparants une Société Privée à Responsabilité Limitée sous la dénomination sociale de « B.G.F. ».

Dans tous les actes, factures, annonces, publications et autres pièces émanant de la société, la dénomination sociale sera précédée ou suivie immédiatement de ces mots écrits lisiblement et en toutes lettres « Société Privée à Responsabilité Limitée » ou des initiales « S.P.R.L. », avec l'indication du siège social et du numéro d'entreprise.

ARTICLE 2.-

Le siège social est fixé à A 6780 Messancy (Wolkrange)  Rue des Ardennes, n° 19

II pourra être transféré en tout autre endroit en Belgique, par décision de la gérance.

Tout changement du siège social sera publié aux annexes du Moniteur Belge.

La société peut établir en tout lieu en Belgique ou à l'étranger par simple décision du ou des gérants, des sièges administratifs, des succursales, agences ou dépôts.

ARTICLE 3.

La société a pour objet, tant en Belgique qu'à l'étranger, directement ou indirectement ;

Le commerce de détail de viandes, produits à base de viande, charcuterie, volaille, triperie, traiteur, exclusivement dans le cadre du réseau Grand Frais.

Et, d'une façon générale, toutes opérations commerciales, industrielles, immobilières, mobilières ou financières se rapportant directement ou indirectement ou pouvant être utiles à cet objet ou susceptibles d'en faciliter la réalisation.

La société peut prendre toutes participations et tous intérêts dans toutes sociétés et entreprises dont l'activité serait de nature à faciliter la réalisation de son objet social.

Elle peut agir directement ou indirectement, soit seule, soit en association, participation, groupement ou société, avec toutes autres personnes ou sociétés et réaliser sous quelque forme que ce soit les opérations entrant dans son objet.

ARTICLE 4.-

La société est constituée pour une durée illimitée prenant cours ce jour, sauf le cas de dissolution.

ARTICLE 5.

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Au ,e.rso Nom et sign,

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -12/12/2012 - Annexes du Moniteur belge

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -12/12/2012 - Annexes du Moniteur belge

Le capital social est fixé à la somme de CENT CINQUANTE MILLE EUROS (150,000,00 EUR) divisé en

cent cinquante mille (150.000) parts sociales sans désignation de valeur nominale, souscrites au prix de UN

EUROS (1,00 EUR) chacune.

ARTICLE 6.

Les cent cinquante mille (150.000) parts sociales sont souscrites en numéraire comme suit :

- par la société « D.F. Finances » à concurrence de cent quarante-neuf mille neuf cent nonante-huit

(149.998) parts sociales, soit CENT QUARANTE-NEUF MILLE NEUF CENT NONANTE-HUIT (149.998 Euros).

- par Monsieur DESPINASSE David à concurrence d'une (1) part sociale, soit UN EUROS (1,00 Euros)

- par Monsieur DESPINASSE Laurent à concurrence d'une (1) part sociale, soit UN EUROS (1,00 Euros)

ARTICLE 7,

Les comparants déclarent et reconnaissent que les parts sociales souscrites en numéraire ont été libérées

partiellement comme suit :

- par la société « D.F. Finances », à concurrence de QUARANTE-NEUF MILLE NEUF CENT NONANTE-

NEUF EUROS TRENTE-QUATRE CENTS (49.999,33 EUR) ;

- par Monsieur DESPINASSE David à concurrence de TRENTE CENTS (0,33 EUR) ;

- par Monsieur DESPINASSE Laurent à concurrence de TRENTE CENTS (0,33 EUR) ;

Le total des versements effectués, soit CINQUANTE MILLE EUROS (50.000,00 Euros) se trouve dès à

présent à la disposition de la société,

Et à l'instant, les comparants nous remettent une attestation délivrée par la CBC BANQUE justifiant que le

montant précité a été déposé au nom de la société en formation.

Cette attestation demeurera ci annexée.

Le plan financier a été déposé entre les mains du Notaire soussigné conformément au prescrit de l'article

215 du Code des Sociétés.

ARTICLE 8.

Le capital social pourra être augmenté par décision de l'assemblée générale délibérant comme en matière

de modification aux statuts.

ARTICLE 9.-

Les parts sociales sont indivisibles vis à vis de la société qui peut suspendre les droits afférents à toute part

au sujet de laquelle il existerait des contestations quant à la propriété, l'usufruit ou la nue propriété.

Les copropriétaires ou usufruitiers et nus propriétaires sont tenus de se faire représenter par un mandataire

commun et d'en donner avis à la société.

En cas d'existence d'usufruit, le nu propriétaire sauf opposition, sera représenté vis à vis de la société par

['usufruitier.

ARTICLE 10.

Les héritiers et créanciers d'un associé ne peuvent, sous aucun prétexte, requérir l'apposition de scellés sur

les biens et documents de la société. Ils doivent pour l'exercice de leurs droits s'en rapporter aux inventaires et

bilans sociaux et aux décisions des assemblées.

ARTICLE 11.

La cession des parts est autorisée uniquement entre les associés; toute cession entre vifs ou transmission

pour cause de mort à un cessionnaire autre qu'un associé ou l'héritier direct de l'associé décédé, doit être

approuvée par une assemblée votant à la majorité des voix requises à l'article 249 du Code des Sociétés.

Cette assemblée est convoquée dans les trente jours de la demande qui doit être faite à la gérance par

lettre recommandée à la poste, soit par l'associé cédant, soit par les héritiers de l'associé décédé.

Si la cession est approuvée, elle est transcrite dans le registre des associés et signée par le cédant ou par

un gérant en cas de transmission pour cause de décès et par le cessionnaire.

La décision de l'assemblée n'acceptant pas le cessionnaire proposé est sans appel, Toutefois, lorsqu'il s'agit

d'une transmission pour cause de décès le président de l'assemblée propose de les répartir aux autres

associés, au prorata de leurs propres parts, à un prix à convenir entre les parties; à défaut d'accord, les

conditions de cession seront fixées par voie d'arbitrage; la décision de l'arbitre ou des arbitres sera sans appel.

Les parts non reprises par certains associés sont mises à la disposition des autres; pour celles refusées par

tous les associés, les héritiers de l'associé décédé retrouvent toute liberté de trouver un acquéreur à leur choix,

qui devra être considéré obligatoirement comme associé avec tous les droits et pouvoirs que cela comporte.

Le prix de rachat est fixé sur base du dernier bilan, sauf accord contraire entre parties.

Si le rachat n'a pas été effectué dans un délai de un an â dater de la demande, les héritiers ou légataires

seront en droit d'exiger la dissolution anticipée de la société.

ARTICLE 12.-

GERANCE : La société est administrée par un ou plusieurs gérants, associés ou non.

Les gérants auront les pouvoirs les plus étendus pour agir au nom de la société quelle que soit la nature ou

l'importance des opérations.

S'il n'y a qu'un seul gérant, la totalité des pouvoirs attribué à la gérance lui est dévolue.

Le gérant peut déléguer tout ou partie de ses pouvoirs à telle personne de son choix prise hors ou au sein

des associés.

L'assemblée générale décide si le mandat de gérant est ou non exercé gratuitement.

Si [e mandat de gérant est rémunéré, cette rémunération sera portée aux frais généraux, indépendamment

de tous frais éventuels de représentation, voyages et déplacements.

ARTICLE 13.

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Le contrôle de la situation financière des comptes annuels et de la régularité au regard de la loi et des statuts est exercé par les associés; chacun d'eux aura tous les pouvoirs d'investigation et de contrôle des opérations sociales et pourra notamment prendre connaissance, sans déplacement, des livres, de la correspondance et de toutes les écritures de la société.

L'assemblée générale des associés sera tenue de nommer un commissaire, sous réserve toutefois des articles 15 et 141 du Code des Sociétés.

ARTICLE 14.

L'assemblée générale se réunit le troisième mercredi du mois de septembre de chaque année, à 18 heures, au siège social ou à tout autre endroit indiqué dans les convocations.

Si ce jour est férié, elle aura lieu le premier jour ouvrable suivant.

La première assemblée annuelle se réunira en 2014.

L'assemblée délibérera conformément aux dispositions du Code des Sociétés,

ARTICLE 15.

L'année sociale commence le premier avril et finit le trente et un mars de chaque année.

Par exception, le premier exercice social commence ce jour pour se terminer le 31 mars 2014.

ARTICLE 16.

A la fin de chaque exercice social, la gérance dresse un inventaire et établit les comptes annuels. Ces comptes annuels comprennent le bilan, le compte de résultats, ainsi que l'annexe et forment un tout.

Sous réserve de l'application de l'article 94 du Code des Sociétés, la gérance établit en outre un rapport dans lequel elle rend compte de sa gestion. Ce rapport de gestion comporte un commentaire sur les comptes annuels en vue d'exposer d'une manière fidèle l'évolution des affaires et la situation de la société.

Le rapport comporte également des données sur les événements importants survenus après la clôture de l'exercice et, pour autant qu'elles ne soient pas de nature à porter gravement préjudice à la société, des indications sur les circonstances susceptibles d'avoir une influence notable sur son développement.

La gérance remet les pièces, avec le rapport de gestion, un mois au moins avant l'assemblée générale ordinaire, au siège de la société ou tout associé peut en prendre connaissance ou le commissaire dans les cas où il s'en impose un.

Dans les trente jours de leur approbation par l'assemblée générale, les comptes annuels sont déposés par les soins de la gérance, au Siège de la Banque Nationale de Belgique correspondant au greffe dont dépend la société et ce conformément au prescrit des articles 97 et suivants du Code des Sociétés.

ARTICLE 17.-

Les profits de la société, constatés par l'inventaire annuel, déduction faite des frais généraux et des charges sociales, de tous amortissements de l'actif et de toutes provisions pour risques commerciaux et industriels, constituent le bénéfice net.

Sur le bénéfice net, il est prélevé un minimum de cinq pour cent pour la constitution du fonds de réserve. Ce prélèvement cesse d'être obligatoire lorsque le fonds a atteint le dixième du capital social. Il reprend son cours quand le dit fonds de réserve est réduit à moins du dixième du capital social.

Le surplus du bénéfice est réparti aux associés au prorata du nombre de parts qu'ils détiennent. Toutefois, sur ce surplus, les associés pourront décider à la majorité ordinaire qu'il sera prélevé certaines sommes soit pour être reportées à nouveau à l'exercice suivant, soit pour être portées à un fonds de réserve extraordinaire ou à un fonds d'amortissement des parts sociales.

Aucune distribution ne peut être faite lorsqu'à la date de clôture du dernier exercice, l'actif net tel qu'il résulte des comptes annuels est, ou deviendrait à la suite d'une telle distribution, inférieur au montant du capital libéré, augmenté de toutes réserves que la loi ou les statuts ne permettent pas de distribuer.

Les pertes, s'il en existe, seront supportées proportionnellement au nombre de leurs parts, sans que toutefois aucun des associés puisse en être tenu au delà du montant de ses parts, à moins que l'assemblée ne décide de leur report à nouveau pour l'exercice suivant.

Si, par suite de perte, l'actif est réduit à un montant inférieur à la moitié du capital social, l'assemblée générale doit être réunie, par le ou les gérants en exercice, dans un délai n'excédant pas deux mois à dater du moment où la perte a été constatée ou aurait dû l'être en vertu des obligations légales ou statutaires, en vue de délibérer, dans les formes prescrites pour la modification des statuts, de la dissolution éventuelle de la société.

Lorsque l'actif net est réduit à un montant inférieur à six mille deux cents Euros (6.200,00 EUR), tout intéressé peut demander au Tribunal la dissolution de la société.

ARTICLE 18.

A l'expiration du terme fixé par les statuts ou en cas de dissolution anticipée de la société, la liquidation sera faite par le gérant en exercice.

Le liquidateur aura les pouvoirs les plus étendus pour la réalisation de l'actif et le paiement du passif.

Les premiers fonds provenant de la liquidation seront avant tout employés à l'extinction du passif et des charges de la société envers les tiers.

Après cette extinction, les associés seront remboursés du montant de leurs parts sociales; ce qui sera ensuite disponible sera réparti entre les associés au prorata de leurs parts.

ARTICLE 19,-

Les parties déclarent que le montant des frais, dépenses, rémunérations et charges, sous quelque forme que ce soit, qui incombent à la société ou qui sont mis à sa charge en raison de sa constitution, s'élèvent à la somme de MILLE HUIT CENT TRENTE-NEUF EUROS SEPTANTE-NEUF CENTS (1,839,79 EUR).

ARTICLE 20.

Toute disposition non prévue aux présents statuts sera réglée par celles du Code des Sociétés.

~í

" :.';eserve Volet B

au Toute clause contraire aux dispositions impératives de ce Code est censée non écrite.

Mcniteur DISPOSITIONS TRANSITOIRES ASSEMBLEE GENERALE

" 13eIge a) Tous engagements éventuellement pris au nom de la société en constitution sont repris explicitement et entérinés dès à présent par la société.

b) La société étant constituée, les comparants se sont réunis en assemblée générale extraordinaire et, à l'unanimité, ont décidé :

1) De désigner un gérant non statutaire dans le cadre de l'article 12 des statuts; La durée de ce mandat gratuit est illimitée ;

2) De nommer comme gérant : Monsieur DESPINASSE David prénommé qui accepte.

DECLARATIONS DES COMPARANTS

- Les comparants reconnaissent que le Notaire soussigné a attiré leur attention sur le fait que la société,

dans l'exercice de son objet social, pourrait devoir obtenir des autorisations ou licences préalables ou remplir

certaines conditions, en raison des règlements en vigueur, notamment en matière d'accès à la profession et de

déontologie.

- Ils déclarent en outre que le Notaire soussigné les a entièrement informés sur leurs droits, obligations et

charges découlant des actes juridiques dans lesquels ils sont intervenus et qu'il les a conseillés en toute

impartialité.

- Ils reconnaissent avoir été informés par le notaire soussigné du droit qu'a chaque partie de faire le libre

choix de désigner un autre notaire ou de se faire assister d'un conseil, et ce plus particulièrement lorsque des

oppositions d'intérêts ou des engagements manifestement disproportionnés ont été constatés.

Droit d'écriture : Le droit d'écriture s'élève à NONANTE-CINQ EUROS (95,00 EUR), payé sur déclaration

par le Notaire soussigné.

DONT ACTE.

Fait et passé, lieu et date que dessus.

Les parties nous déclarent qu'elles ont pris connaissance du projet du présent acte au moins cinq jours

ouvrables avant la signature des présentes et que ce délai leur a été suffisant pour l'examiner utilement.

Et après lecture commentée, intégrale en ce qui concerne les parties de l'acte visées à cet égard par la loi,

et partiellement des autres dispositions, les comparants, représentés comme dit-est, ont signé avec Nous,

Notaire.

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME

(s.) : Rodolphe DELMEE, Notaire associé à Arlon.

Sont également déposées : Une expédition de l'acte de constitution.

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19/10/2015 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.03.2015, APP 16.09.2015, DPT 06.10.2015 15645-0163-017

Coordonnées
B.G.F.

Adresse
RUE DES ARDENNES 19 6780 WOLKRANGE

Code postal : 6780
Localité : Wolkrange
Commune : MESSANCY
Province : Luxembourg
Région : Région wallonne