05/08/2011
��Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/08/2011- Annexes du Moniteur belge
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Copie � publier aux annexes du Moniteur belge
apr�s d�p�t de l'acte D�pos� au Greffe du
Itibunci de Commerce
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jour de sa r�ception.
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Fon,ze,uridigme . ASBL
Srap RUE DU MAI 6, 6821 LACUISINE (Florenville)
Objet ce l'acte " Constitution
CONSTITUTION A.S.B.L.
BOUGE DE LA
Le 14 juin, au si�ge de I'ASBL "Bouge De la" �tabli � 6821 Lacuisine (Florenville), rue du Mai 6 se sont r�unis les comparants suivants :
- Madame Anne De Keyser ( 681010-052-79), rue du Mai 6, 6821 Lacuisine (Florenville)
- Madame Wendy Dropsy (870225-134-84), rue du Mai 6, 6821 Lacuisine (Florenville)
- Monsieur Fr�d�ric Collette (660730-125-22), rue de Virton 31B, 6810 Valansart (Chiny)
A l'unanimit�, les comparants d�cident de constituer une assuciation sans but lucratif de droit belge dont ils conviennent �tre les membres fondateurs. A cet effet, ils arr�tent les statuts dont le texte est reproduit ci-apr�s :
STATUTS:
Titre I : DENOMINATION - SIEGE SOCIAL
Art. 1 - L'association est d�nomm�e " Bouge De La "
Art. 2 - Son si�ge social est �tabli � 6821 Lacuisine (Florenville), rue Du Mai 6, dans l'arrondissement judiciaire d'Arlon
Art. 3 - L'association est constitu�e pour une dur�e illimit�e.
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Au verso Nom et signature
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MOD 2.2
TITRE Il : OBJET - BUT
L'association a pour buts : la promotion de l'art, du sport en g�n�ral et en particulier de la danse (modern jazz, classique, hip hop, new style), et tout ce qui touche au domaine culturel pour la mise en place d'un programme d'activit� dans le but d'inciter le citoyen � pratiquer une activit�.
L'association se propose d'atteindre ce(s) but(s) en r�alisant, en organisant les activ�s suivantes : cours, formations, manifestations, stages, spectacles ... Elle peut pr�ter son concours et s'int�resser � toutes activit�s poursuivant un but similaire au sien ainsi qu'intervenir financi�rement dans diff�rents projets, en fonction de ses moyens.
Notamment :
- Elle a pour objet la promotion du sport en g�n�ral, via l'organisation de cours et de stages et
l'encouragement � des initiatives sportives en tout genre.
- Organiser et assurer la promotion de stages r�cr�atifs, sportifs, ludico-sportifs ou culturel.
- Organiser et assurer la promotion d'�v�nements culturels, sportifs, r�cr�atifs, de spectacles ou autres,
s'adressant tant aux adultes qu'aux enfants.
- Organiser des journ�es, soir�es festives, re�cr�atives ou sportives, incentives, s�minaires ou autres ayant
un rapport avec les objets pr�cit�s.
- Location de ses services � toutes autres personnes ou organisations.
- Organisation de cours et de recyclages dans les mati�res ayant un rapport avec les objets pr�cit�s.
Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son objet. Elle peut pr�ter son concours et s'int�resser � toute activit� similaire � son objet.
TITRE Il! : MEMBRES
ART. 1 : L'association est compos�e de membres effectifs ( voir ci-dessous) et adh�rents
.- Madame Anne De Keyser (681010-052-79), rue Du Mai 6, � 6821 Lacuisine (Florenville) , en tant que PRESIDENTE,
- Madame Wendy Dropsy, (870225-134-84), rue Du Mai 6, � 6821 Lacuisine (Florenville), en tant que SECRETAIRE
- Monsieur Fr�d�ric Collette, ( 660730-125-22), rue De Virton 31 b, � 6810 Valansart (Chiny), en tant que TR�SORIER
ART. 2 : Sont membres effectifs :
1. Les comparants au pr�sent acte;
2. Seuls les membres effectifs jouissent de la pl�nitude des droits accord�s par la loi ou les pr�sents statuts.
ART 3 : Sont membres adh�rents
1. les personnes propos�es en cette qualit� par le conseil d'administrations, agr�es par l'A.G. et qui
r�pondent aux crit�res suivants :
- aider l'association dans ses organisations
- participer � ses activit�s
- s'engager � respecter les statuts et les d�cisions prises conform�ment � ceux-ci.
2. tous membres de l'association et autres personnes d�sireuses d'aider et de soutenir (physiquement) l'ASBL dans ses diff�rentes activit�s.
Chaque membre adh�rent a le droit de participer � l'Assembl�e G�n�rale avec voix consultative mais ne dispose d'aucun droit de vote.
ART. 4 : Toute personne qui d�sire �tre membre effectif ou adh�rent de l'association doit adresser une demande �crite ou orale au conseil d'administration.
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" " MoD2.2
ART. 5 : Les membres effectifs sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant par �crit leur d�mission au conseil d'administration. Le conseil d'administration peut suspendre jusqu'� la d�cision de l'Assembl�e G�nr�rale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois.
ART. 6 : Le membre d�missionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les h�ritiers ou ayant droit du membre d�c�d�, n'ont aucun droit sur le fond social.
Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir, ni relev�, ni reddition de comptes, ni apposition de scelle�s, ni inventaire.
AR.; 7 : Le conseil d'administration tient un registre des membres � l'article 10 de la loi de 1921.
ART. 8 : Tout ce qui n'est pas attribu� par la loi ou les statuts � l'Assembl�e G�n�rale rel�ve de la comp�tence du conseil d'administration.
TITRE IV : COTISATIONS
ART. 1 : Les membres ne sont astreints � aucun droit d'entr�e, ni au paiement d'aucune cotisation. Ils apportent � l'association le concours actif de leurs capacit�s et de leur d�vouement.
TITRE V : ASSEMBLEE GENERALE
ART. 1 : L'Assembl�e G�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs.
ART. 2 : L'Assembl�e G�n�rale poss�de les pouvoirs qui lui sont express�ment reconnus par la loi ou les pr�sents status.
Sont notamment r�serv�es � sa comp�tence :
1. les modifictaions aux statuts;
2. la nomination et la r�vocation des administrateurs;
3. l'approbation des budgets et comptes ainsi que la d�charge � octroyer aux administrateurs et le cas �ch�ant aux commissaires;
4. la dissolution volontaire de l'association;
5. les exclusions de membres;
6. la transformation de l'association en soci�t� � finalit� sociale.
7. la nomination, le cas �ch�ant, des commissaires;
ART. 3 : ll doit �tre tenu au moins une assembl�e g�n�rale chaque ann�e, dans le courant du premier semestre qui suit la fin de l'exercice social.
L'association peut �tre r�unie en assembl�e extraordinaire � tout temps par d�cision des membres effectifs. Chaque r�union se tiendra aux jours, heure et lieu mentionn�s dans la convocation. Tous les membres peuvent y �tre invit�s.
ART. 4 : L'assembl�e g�n�rale est convoqu�e par le conseil d'administration par lettre ordinaire adress�e
au moins huit jours avant l'assembl�e, et sign�e par le secr�taire, au nom du conseil d'administration.
L'ordre du jour est mentionn� dans la convocation.
ART. 5 : Chaque membre effectif dispose d'une voix. II peut se faire rep�senter par un autre membre effectif au moyen d'une procuration �crite. Chaque membre ne peut �tre titulaire que d'une seule procuration.
ART. 6 : L'assembl�e g�n�rale est pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration et � d�faut par l'administrateur pr�sent le plus �g�.
ART . 7 : L'assembl�e g�n�rale d�lib�re valablement si au moins la moiti� des membres sont pr�sents ou repr�sent�s. Les r�solutions sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es, sauf les cas o� il en est d�cid� autrement par la loi ou les pr�sents statuts. En cas de partage des voix, celle du pr�sident ou de l'administrateur qui le remplace est pr�pond�rante.
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MOD 2.2
ART. 8 : L'assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur la dissolution de l'association, sur la modification des statuts ou sur la transformation de la soci�t� � finalit� sociale que conform�ment aux articles 8, 20 et 26 quater de la loi du 27 juin 1921 relative aux ASBL.
ART. 9 : Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es dans un registre de proc�s-verbaux sig�s par le pr�sident et un administreur. Ce registre est conserv� au si�ge social o� tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans d�placement du registre.
TITRE VI : ADMINISTRATION
ART. 1 :
L'association est administr�e par un conseil compos� d'un maximum de 2 membres effectifs constituant le bureau.
Les administrateurs sont nomm�s par l'assembl�e g�n�rale pour un terme ind�fini et en tout temps r�vocables par elle.
Leur mandat n'expire que par le d�c�s, d�mission ou r�vocation. Dans ce cas, l'administrateur ou ses ayants droit sont tenus de restituer � l' ASBL, tes biens de celle-ci qui seraient en leur possession dans un d�lai de 15 jours � compter la date de cessation de fonction.
La d�mission s'op�re par envoi d'une lettre au conseil d'administration. Celui-ci adressera un accus� de r�ception � l'auteur de la d�mission.
ART. 2 :
En cas de vacances au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut �tre nomm� par l'assembl�e g�n�rale. Il ach�ve dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.
ART. 3 :
Le conseil d'administration d�signe parmi ses membres un pr�sident, un tr�sorier et un secr�taire.
En cas d'emp�chement du pr�sident, ses fonctions sont assum�es par le plus �g�s des administrateurs
pr�sents.
ART. 4 :
Le conseil se r�unit sur convocation (orale ou �crite) du pr�sident et/ou du secr�taire. Il forme un coll�ge et ne peut statuer que si la majorit� de ses membres sont pr�sents ou repr�sent�s.
Chaque administrateur dispose d'une voix. Ii peut se faire repr�senter par un autre administateur au moyen d'une procuration �crite. Chaque administrateur ne peut �tre titulaire que d'une seule procuration.
Ses d�cisions sont prises � la majorit� absolue des voix : quand ii y a parit� de voix, celle du pr�sident ou de son rempla�ant est pr�pond�rante. Elles sont consign�es sous forme de proc�s-verbaux, sign�s par le pr�sident et le secr�taire et inscrites dans un registre sp�cial.
ART. 5 :
Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association.
TITRE VII :
ART. 1 : En compl�ment des statuts, le conseil d'administration pourra �tablir un r�glement d'ordre
int�rieur. Des modifications � ce r�glement pourront �tre apport�es par une d�cision du Conseil
d'Administration, statuant � la majorit� simple.
ART. 2 : L' exercice social commence le 1 janvier pour se terminer le 31 d�cembre. Par exception le premier exercice d�butera � la constitution de l'ASBL pour se cl�turer le 31 d�cembre de la m�me ann�e.
R�serv� at.; Moniteur j MOD 2.2
beige l Voet C;3 - Suite
\/'~ ART. 3 : Le compte de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis �
l'approbation de l'assembl�e g�n�rale ordinaire.
Ils sont tenus et, le cas �ch�ant, publi�s conform�ment � l'article 17 de la loi.
ART. 4 : En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signe le ou les liquidateurs
d�termine leurs pouvoirs et indique l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social.
Cette affectation doit obligatoirement �tre faite en faveur d'une fin d�sint�ress�e.
TITRE VIII
Les fondateurs prennent � l'unanimit� les d�cisions suivantes, qui ne deviendront effectives qu'� dater du d�p�t au greffe des statuts, des actes relatifs � la nomination des administrateurs et des actes relatifs � la nomination des personnes habilit�es � repr�senter l'association.
Administrateurs :
Ils d�signent en qualit� d'administrateurs et en qualit� de pouvoir :
.- Madame Anne De Keyser (681010-052-79), rue Du Mai 6, � 6821 Lacuisine (Florenville) , en tant que PRESIDENTE,
- Madame Wendy Dropsy, (870225-134-84), rue Du Mai 6, � 6821 Lacuisine (Florenville), en tant que SECRETAIRE
- Monsieur Fr�d�ric Collette, ( 660730-125-22), rue De Virton 31 b, � 6810 Valansart (Chiny), en tant que TRESORIER
Fait � Lacuisine (Florenville), le 14 juin 2011 en deux exemplaires.
Ont sign� au verso, les membres fondateurs qui sont les Administrateurs �galement, Madame Anne De Keyser, Madame Wendy Dropsy et Monsieur Fr�d�ric Collette.
Mentionner sur la derni�re page du Volet l3 : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de representer i'assoc" ialion a fondation ou l'organisme a l'egard des tel-5,
Au verso : Nom et signature