CAMP DE BEHO

Association sans but lucratif


Dénomination : CAMP DE BEHO
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 832.360.265

Publication

11/01/2011
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

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N° d'entreprise :



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Dénomination (en entier) : CAMP DE BEHO

(en abrégé) : Forme juridique : Siège : Objet de l'acte : ASBL

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CREATION



Camp de Beho -ASBL

L'assemblée générale réunie en date du 30 novembre 2010 à 6672 Beho, Rue du Centre 108b, à décidé les statuts comme suit :

statuts

Titre ler

Dénomination, siège social,

Article ler

L'association est dénommée en français « Camp de Beho ».

Sa dénomination électronique est « www.campdebeho.be »

Article 2

Son siège social est établi à 6672 Beho, Rue du Centre 108b, Belgique.

ll est situé dans l'arrondissement judiciaire de Marche en Famenne.

Titre 2

Objet

Article 3

L'association a pour but social :

1. L'accueil

a.de colonies d'enfants, d'adolescents, de jeunes ;

b_de rencontres, colloques, séminaires, retraites, stages de formation.

Les hébergements se font dans le respect des opinions de chacun et leurs modalités sont consignées dans un Règlement d'Ordre Intérieur.

2.La promotion de la culture, de la santé et du sport.

3.L'idéal de vie et l'éthique de l'Association se basent sur les principes moraux de la foi chrétienne, qui impliquent le bien vivre ensemble, la tolérance et le respect de l'autre, quels que soient son milieu social, culturel, économique, religieux ou ses différences.

4.Pour atteindre ces buts, elle peut accomplir tous les actes se rapportant indirectement ou directement à son objet, en ce compris, dans les limites autorisées par la loi, des activités commerciales ou lucratives accessoires, acquérir, louer, donner à louer toute propriété et droits matériels, engager et licencier du personnel, conclure des contrats, rassembler des fonds, dont le produit sera de tout temps affecté intégralement à la réalisation des dits but non lucratifs. Elle peut, par ailleurs, prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son objet.

Titre 3

Membres

Article 4



Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 11/01/2011 - Annexes du Moniteur belge

.

" MOD 2.2

L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents. Le nombre minimum des membres effectifs ne peut être inférieur à quatre. Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux associés par la loi et les présents statuts.

Tout membre de l'association est libre de sortir de l'association en présentant sa démission aux administrateurs.

Sont membres adhérents :

Les personnes qui, sans préjudice des articles 5, 6 et 7 des statuts, désirent aider moralement ou financièrement l'association ou participer à ses activités et qui s'engagent à en respecter les statuts et les décisions prises conformément à ceux-ci. Ils n'ont pas droit de vote aux assemblées générales.

Sont membres effectifs :

Les personnes qui, par leur activité, concourent directement à la réalisation de l'objet social et qui ont droit

de vote aux assemblées générales.

Article 5

Les admissions de nouveaux membres sont décidées souverainement par le conseil d'administration.

Article 6

a.Pour devenir membre adhérent, les conditions suivantes sont exigées :

" Etre majeur

" Adhérer à l'objet social de l'ASBL

" Adhérer à son règlement d'ordre intérieur.

b.Pour devenir membre effectif, les conditions suivantes sont exigées :

" Etre majeur

" Adhérer à l'objet social de l'ASBL

" Adhérer à son règlement d'ordre intérieur.

" Etre membre adhérent depuis au moins deux ans.

" Adresser une demande écrite au conseil d'administration.

" Présenter un certificat de bonne vie et moeurs.

Article 7

a.Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant

par lettre recommandée leur démission au conseil d'administration. Est réputé démissionnaire :

" le membre adhérent qui ne se manifeste pas pendant 2 ans au moins.

" le membre effectif qui ne participe pas aux activités de l'association depuis 2 ans au moins ou qui est

absent sans motif valable à deux assemblées générales consécutives.

b.Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à la décision de l'assemblée générale, les membres qui

auront agit contrairement aux buts de l'ASBL, nuit d'une manière ou d'une autre à l'association ou à sa

réputation, ou qui se seraient rendus coupables d'infractions graves aux statuts et aux lois.

d'exclusion d'un membre effectif ou adhérent ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la

majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées.

Article 8

L'associé démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droit de l'associé décédé,

n'ont aucun droit sur le fond social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevé, ni reddition de compte, ni

apposition de scellés, ni inventaires, ni le remboursement des cotisations versées.

Article 9

Les membres ne sont astreints à aucun droit d'entrée.

Ils cotisent annuellement une somme décidée par l'assemblée générale.

Ils apportent à l'association le concours actif de leurs capacités et de leur dévouement.

Titre 4

Assemblée Générale

Article 10

a.L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs. Elle est présidée par le président du

conseil d'administration, ou s'il est absent, par le vice-président ou par le plus âgé des administrateurs présents.

b.Des observateurs peuvent assister à l'Assemblée générale et peuvent, avec l'autorisation du Président,

s'adresser à l'Assemblée Générale.

Article 11

L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle possède les pouvoirs qui lui sont

expressément reconnus par la loi ou les présents statuts.

Sont notamment réservées à sa compétence :

-les modifications des statuts ;

-la nomination et la révocation des administrateurs ;

-l'approbation des budgets et des comptes ;

-la dissolution de l'association ; (voir Article 18, 34 et 35)

-la nomination et la révocation des commissaires et la fixation de leur rémunération lorsque celle-ci est

prévue ;

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-la décharge à octroyer aux administrateurs et aux commissaires ;

-la transformation de l'association en société à finalité sociale ;

-l'exclusion d'un membre ;

-tous les cas où les statuts l'exigent.

Article 12

Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, dans le courant du premier trimestre.

L'association peut être réunie en assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du conseil

d'administration ou à la demande de deux cinquième des membres effectifs au moins.

Chaque réunion se tiendra aux jours, heure et lieu mentionnés dans la convocation.

Article 13

L'assemblée générale est convoquée par le Président du conseil d'administration par courrier postal ou

électronique adressé à tous les membres au moins 14 jours avant l'assemblée, et signée par un administrateur

au nom du conseil d'administration.

L'ordre du jour est mentionné dans la convocation. Sauf dans les cas prévus aux articles 8, 12, 20 et

26quater de la loi du 27 juin 1921, l'assemblée peut délibérer valablement sur des points qui ne sont pas

mentionnés à l'ordre du jour.

Article 14

Chaque membre effectif a le droit d'assister à l'assemblée. Il peut se faire représenter par un mandataire.

Chaque membre effectif ne peut être titulaire que d'une procuration.

Le mandataire doit être membre effectif de l'association.

Article 15

Toute proposition signée par deux cinquième des membres doit être portée à l'ordre du jour.

Article 16

Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à l'assemblée générale, chacun disposant d'une voix.

Les membres adhérents n'ont pas le droit de vote.

Article 17

Les résolutions sont prises à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées, sauf dans le cas

où il en est décidé autrement par la loi ou par les présents statuts. En cas de partage des voix, celle du

président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante.

Article 18

L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association ou la modification

des statuts que conformément aux articles 8 et 20 de la loi du 27 juin 1921.

Article 19

Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans des procès-verbaux signés par le président et

un administrateur. Ces procès-verbaux sont conservés au siège social où tous les membres peuvent en

prendre connaissance. Les membres désirant en faire connaissance devront en faire la demande écrite

préalable au conseil d'administration. Toutefois, ils ne pourront pas emporter de copies de documents et

s'engagent par écrit à la confidentialité préalablement à la consultation.

Toute modification aux statuts doit être déposée au greffe du tribunal du lieu du siège de l'association. Il en

est de même pour la nomination, démission, ou révocation d'administrateur.

Titre 5

Administration

Article 20

L'association est administrée par un conseil d'administration composé de trois membres au moins nommés

parmi les membres de l'assemblée générale.

Le mandat des administrateurs est de quatre ans, les membres sortants étant rééligibles.

ll appartiendra à l'assemblée générale de constater la fin de ce mandat et de pourvoir, le cas échéant, au remplacement de l'administrateur.

Article 21

En cas de vacance d'un mandat, un administrateur peut être nommé à titre transitoire par l'assemblée générale. Il achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Article 22

Le conseil désigne parmi ses membres effectifs un président, éventuellement un vice-président, un trésorier et un secrétaire. En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice-président ou par le plus âgé des administrateurs présents.

Article 23

a.Le conseil se réunit sur convocation du président ou de trois administrateurs. Il ne peut statuer que si la majorité de ses membres est présente. Ses décisions sont prises à la majorité des deux tiers des votants présents ou représentés. Un membre ne peut détenir plus d'une procuration. La voix du président ou celle de son remplaçant étant, en cas de partage, prépondérante.

b.Un procès-verbal de la réunion est rédigé et signé par le président et par tout administrateur présent qui le souhaite. Ce procès-verbal sera conservé dans un registre au siège social de l'Association.

c.Dans des cas exceptionnels, lorsque l'urgence et l'intérêt de ('ASBL le requièrent, les décisions du Conseil d'administration peuvent être prises avec l'accord écrit unanime des administrateurs. A cet effet, il faut l'accord unanime préalable des administrateurs d'appliquer un processus décisionnel écrit. Le processus décisionnel

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écrit suppose en tout cas une délibération préalable par téléphone, courrier électronique, vidéo-conférence ou

télé-conférence.

Article 24

a.Si un administrateur a, directement ou indirectement, un intérêt opposé de nature patrimoniale à une

décision ou une opération relevant de la compétence du Conseil d'administration, il doit en faire part aux autres

administrateurs avant que le Conseil d'administration prenne une décision.

b.L'administrateur ayant un intérêt opposé se retire de la réunion et s'abstient de participer à la délibération

et au vote sur la matière concemée.

c.La procédure précitée ne s'applique pas aux opérations habituelles qui ont lieu aux conditions et

moyennant les sOretés qui ont cours normalement sur le marché pour les opérations similaires.

Article 25

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de

l'association. Il peut notamment faire et recevoir tous les paiements et en exiger ou donner quittance, faire et

recevoir tous dépôts, acquérir, accepter et recevoir tous subsides et subventions privés et officiels, accepter et

recevoir tous dons et donations, consentir et conclure tous contrats, plaider tant en demandant qu'en défendant,

devant toute juridiction.

Article 26

Le conseil nomme, soit lui-même, soit par mandataire, tous les agents, employés, et membres du personnel

de l'association et les destitue. Il détermine leur occupation et leur traitement.

Article 27

Le conseil d'administration peut déléguer la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature

afférente à cette gestion à un administrateur-délégué choisi parmi ses membres ou non et dont il fixera les

pouvoirs et éventuellement le salaire ou appointement.

Article 28

Les actions judiciaires tant en demandant qu'en défendant sont intentées ou soutenues au nom de

l'association par le conseil d'administration.

Article 29

Les actes qui engagent l'association, autres que ceux de gestion journalière, sont signés, à moins d'une

délégation spéciale du conseil, soit par le président et un administrateur, soit par deux administrateurs, lesquels

n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l'égard des tiers.

Article 30

Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont

responsables que de l'exécution de leur mandat.

Titre 6

Dispositions diverses

Article 31

Un règlement d'ordre intérieur est présenté par le conseil d'administration à l'assemblée générale. Des

modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale statuant à la majorité des

deux tiers des membres présents ou représentés.

Article 32

L'exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre.

Article 33

Sauf lorsque la loi le requiert, l'assemblée pourra désigner un vérificateur aux comptes, membre ou non,

chargé de vérifier les comptes de l'association et de lui présenter son rapport annuel.

Article 34

a.En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera le ou les liquidateurs et

déterminera leurs pouvoirs.

b.Dans te cas de dissolution, qu'elle soit volontaire ou judiciaire, à quelque moment ou par quelque cause

qu'elle se produise, celui-ci veillera à ce que l'actif net restant après règlement des dettes et apurement des

frais soit affecté, dans la mesure du possible, à des associations partenaires poursuivant un but similaire au

Camp de Beho.

Article 35

L'assemblée générale décidera, sur proposition du conseil d'administration, de l'affectation qui doit être

donnée au patrimoine de l'ASBL, lequel doit être affecté à une fin désintéressée conformément à l'article 3, 9e

de la loi sur les ASBL et fondations.

Article 36

Tout ce qui n'est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921

régissant les associations sans but lucratif.

L'assemblée générale de ce jour a élu en qualité d'administrateurs

-Gérard Corneille

-Peter Hegnauer

-Christophe Bracke

-Véronique Mayeres

-Bernadette Dessenius

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 11/01/2011 - Annexes du Moniteur belge

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Réservé

'au

Moniteur

belge

MOD 2.2

Volet B - Suite

plus amplement qualifiés ci-dessous qui acceptent ce mandat.

Les administrateurs ont désigné en qualité de :

-Président : Gérard Corneille

-Trésorier : Bernadette Dessenlus

-Secrétaire /administrateur délégué: Véronique Mayeres

-Membre : Christophe Bracke

-Vice-président: Peter Hegnauer

Fait à Beho en deux exemplaires, le 30 novembre 2010

Déposé en même temps les statutsdde constitution

Véronique MAYERES

Administrateur

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 11/01/2011 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers Au verso : Nom et signature

07/08/2015
ÿþ(en abrégé) :

Forme juridique : ASBL

Siège : Beho, rue du Centre 1 08B, 6672 Gouvy

(adresse complète)

r)hlet(s) de l'acte :Démissions et Nominations

Suite à l'assemblé générale du: 14/03/2015

Démissions(s) d'administrateur(s)

CORNEILLE Gérald, Rue Chapelle-aux-Sabots, 40, 1340 Céroux-Mousty

DESSENEUS Bernadette, Rue Chapelle-aux-Sabots, 40, 1340 Céroux-Mousty

BRACKE Christophe, Rue des Qiaartiers,18, 6206 Châtelet

MAYERES Véronique, rue du Centre, 1088, 6672 BEHO (Gouvy)

Nomination(s) d'administrateur(s)

MESTER Etienne, rue Garda Lorca,170, 7340 Colfontaine, né le 02/06/1975 à 7331 Baudour

KENGE Kiangebeni, rue Antoine Gautier, 27, Ste, 6, 1040 Bruxelles, né le 13/12/1956 à Kinshasa, Congo

TSHIBUABUA Rose, 61 rue Kessels, 1030 Bruxelles, né le 07/09/1957 à Banza-Ngungu, Congo

HEGNAUER, Hans-Peter, Vice-président et administrateur délégué

Désormais le Conseil d'Administration se compose comme suit

MESTER, Etienne, président

HEGNAUER, Hans-Peter, vice-président et administrateur délégué

KENGE Kiangebeni, secrétaire

TSHIBUABUA, Rose, trésorier

Le sousigné, Hans-Peter I-legnauer agissant comme administrateur délégué et vice-président, certifie la présente déclaration sincère et complète.

Fait à Bruxelles, le 17 juillet, 2015

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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

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Greffe

NR d'entreprise : 832360265

Dénomination

{en entier) : Camp de Beho

Bijlagen bij het-Belgiseh Staatsblad = 07/08/215 _ Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
CAMP DE BEHO

Adresse
RUE DU CENTRE 108B 6672 BEHO

Code postal : 6672
Localité : Beho
Commune : GOUVY
Province : Luxembourg
Région : Région wallonne