CENTRE NATIONAL DE VOL A VOILE (EN ABREGE) CNVV

Dénomination : CENTRE NATIONAL DE VOL A VOILE (EN ABREGE) CNVV

Forme juridique : Divers

N° entreprise : 409.143.525

Publication

25/08/2014

�� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de racte M002.2

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N d'entreprise: 0409.143.525

D�pos� au Greffe du Tribunal de Commerce dellNE,EsionlIEUFGRA

le Li 3 ACE 21I4 jour de sa r�ception.

Le GreffieGreffe

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/08/2014 - Annexes du Moniteur belge

D�nomination

(en entier) : Centre National de Vol � Voile

(en abr�g�) : Forme juridique : Si�ge : Objet de l'acte : Association Sans But Lucratif

A�rodrome, bo�te 1, 6870 Saint-Hubert

Refonte des statuts. D�mission d'un administrateur. Suspension d'un membre du Comit� de Gestion journali�re. Nouveau conseil d'administration.

D�nomination : CENTRE NATIONAL DE VOL A VOILE

Forme juridique : ASSOCIATION SANS BUT LUCRATIF

Si�ge : AERODROME, Bo�te 1, 6870 SAINT-HUBERT

N� d'entreprise : 0409143525

Arrondissement judiciaire de Neufch�teau

CONSTITUTION - DENOMINATION SIEGE SOCIAL

Art. 1

Le 5 du mois de juillet dix-neuf cent cinquante-deux, entre les soussign�s, tous de nationalit� belge :

Le B�tonnier Georges Devos (d�c�d�), Pr�sident de l'A�ro-club de la Meuse, domicili� rue Verte 5, �

Namur.

Le Colonel-Aviateur en retraite Baron Fr�d�ric de Woelmont (d�c�d�), aide de camp honoraire du Roi,

Pr�sident du Comit� national de Propagande A�ronautique, domicili� rue du Commerce 82, � Bruxelles.

Le Colonel-Aviateur Michel Donnet (d�c�d�), �cuyer, commandant le 1er Groupement des Op�rations,,

domicili� avenue Lequirne 9, � Rhode-Saint-Gen�se,

M. Michel Druart (d�c�d�), Chef de cabinet adjoint du Ministre de la Sant� Publique et de la Famille,,

! inspecteur g�n�ral du Ministre de la Sant� et de la Famille, domicili� avenue Behrensheyde 62, � Watermael-!

Boitsfort.

! M. Willy Grandjean (d�c�d�), Pr�sident de la Section Centrale de vol � voile de l'A�ro-Club Royal de:

; Belgique, domicili� place Sommeleville 32, � Verviers.

Le Lieutenant-Colonel Aviateur honoraire Albert Fiellemans (d�c�d�), Pr�sident de la F�d�ration de la Petite;

Aviation Belge, domicili� rue Charles Degroux 76, � Bruxelles.

M. Lucien Jensen (d�c�d�), Directeur g�n�ral de la R�gie des Voies A�riennes, domicili� avenue

Brugmann411, � Uocle.

M. Marcel Lattaque (d�c�d�), D�put� permanent de la province de Namur, domicili� avenue de Tabora12, �

Namur.

Le Lieutenant-G�n�ral Aviateur L. Leboutte (d�c�d�), aide de camp du Roi, chef d'�tat-major g�n�ral de la

" Force a�rienne, domicili� avenue Moli�re 118, � Bruxelles.

M. Marcel Malderez (d�c�d�), Secr�taire G�n�ral du Minist�re des Communications, domicili� rue;

Vlaesenclaer 25, � Anderlecht.

Le Lieutenant-Colonel Aviateur honoraire Ernest Mantel (d�c�d�), Secr�taire G�n�ral de l'A�ro-Club Royal!

de Belgique, domicili� chauss�e de Haecht 724, � Bruxelles.

Le Major Aviateur de r�serve Pierre Nottet (d�c�d�), Directeur de l'Administration de l'A�ronautique,,

domicili� avenue Astrid 2, � Kraainem.

M. Andr� Philippe (d�c�d�), Administrateur-Directeur de la S A Sobelair, domicili� square Marie-Jos� 2, �

Woluwe-Saint-Pierre

M. Camille Pholien (d�c�d�), Procureur G�n�ral honoraire, Pr�sident de l'A�ro-club Royal de Belgique,.

domicili� avenue Brugmann 203, �5ruxelles.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B Au recto Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

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MOD 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/08/2014 - Annexes du Moniteur belge

M. Albert Van Cotthem (d�c�d�), Doyen d'honneur des aviateurs, domicile rue Antoine Dansaert 101, �

Bruxelles

M. Marcel Van den Abeele (d�c�d�), Administrateur G�n�ral des Colonies, domicili� avenue d'Auderghem

51, � Bruxelles.

M. Fran�ois Vandenborre (d�c�d�), Directeur G�n�ral au Minist�re de l'Instruction Publique, domicili� rue

Thys Van Flamme 58, � Bruxelles

M. Freddy Van Gheluwe (d�c�d�), Pr�sident de la F�d�ration des clubs belges d'aviation de tourisme,

domicili� rue d'Eekloo 242, � Mariakerke-Gand.

M. Anselme Vernieuwe (d�c�d�), Directeur des services d'exploitation de la SA Sabena, domicili� rue

Rodenbach 96, � Forest.

M. Antoine Woitrin (d�c�d�), �chevin de la Ville de Namur, domicili� boulevard du Nord 13, � Namur.

Sur proposition de l'A�ro-Club Royal de Belgique, ont constitu�, sous la d�nomination 'Centre-�cole National de Vol � Voile", actuellement "Centre National de Vol � Voile", une association sans but lucratif, dont les statuts sont reproduits ci-apr�s et ont �t� �tablis par acte sous seing priv�, dress� en vingt exemplaires, rev�tus des signatures des membres pr�cit�s.

Cette association a son si�ge social � 6870 Saint-Hubert, A�rodrome Botte 1. II est situ� dans l'arrondissement judiciaire de Neufch�teau.

Sa dur�e est illimit�e.

L'ann�e sociale commence le 1er janvier.

BUT De L'ASSOCIATION

Art. 2

L'association a pour objet le d�veloppement de la pratique du vol � voile en tant que discipline sportive, la

pr�paration aux carri�res a�ronautiques ainsi que la formation d'instructeurs de vol � voile.

Elle s'int�ressera � la mise en oeuvre de tous moyens et � l'appui de toutes initiatives permettant d'atteindre

ces objectifs.

Pour la r�alisation de son objet, l'association peut accomplir tous actes de nature civile ou commerciale et

recevoir tous dons, legs ou subsides.

COMPOSITION DE L'ASSOCIATION

Art. 3

Admission

L'association se compose de 3 cat�gories de membres :

- Les membres effectifs

- Les membres de droit

- Les membres adh�rents

Uniquement les membres effectifs ainsi que les membres de droit disposent du droit de vote.

Leur nombre cumul� ne peut �tre inf�rieur � neuf.

Les organismes suivants peuvent proposer � l'agr�ation de l'Assembl�e G�n�rale un membre de droit:

a) un repr�sentant du ministre de la F�d�ration Wallonie-Bruxelles ayant les sports dans ses attributions;

b) un repr�sentant du ministre F�d�ral ayant l'A�ronautique dans ses attributions;

c) un repr�sentant du ministre de la D�fense, faisant pallie de la composante a�rienne;

d) un repr�sentant de la Ville de Saint-Hubert;

e) un d�put� provincial de la province du Luxembourg;

f) un repr�sentant de l'A�roclub Royal de Belgique;

g) le Pr�sident de la F�d�ration des Clubs Francophones de Vol � Voile est membre de droit ex officio. Tout nouveau membre effectif, pour �tre admis, doit �tre pr�sent� par le conseil d'administration � l'assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� des deux tiers des votants pr�sents ou repr�sent�s.

Les membres ne contractent aucune obligation personnelle relative aux engagements de l'association. Par leur adh�sion, ils acceptent les statuts et le r�glement d'ordre int�rieur.

COTISATIONS

Art. 4

La cotisation des membres effectifs et adh�rents est fix�e par l'assembl�e g�n�rale. Elle ne peut d�passer

deux cents euros par an.

Les membres de droit ne sont astreints � aucune cotisation.

Les utilisateurs des services voire du mat�riel du CNVV, non membres effectifs ou de droit, sont r�put�s

membres adh�rents pour la dur�e de l'exercice en cours. Il en va de m�me pour les stagiaires.

DEMISSION et EXCLUSION

Art. 5

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MOD 2.2

Tout membre peut donner sa d�mission. Pour �tre valable, la d�mission doit �tre adress�e par lettre recommand�e au conseil d'administration.

L'exclusion d'un membre ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale statuant au scrutin secret et � la majorit� des deux tiers des voix, l'int�ress� pr�alablement entendu. Elle ne doit pas �tre motiv�e.

Les membres d�missionnaires ou exclus, leurs h�ritiers ou les h�ritiers des membres d�c�d�s, n'ont aucun droit sur le fonds social, Ils ne peuvent r�clamer le remboursement des cotisations, ni provoquer l'apposition des scell�s ou recourir � l'inventaire.

Les membres d�missionnaires restent tenus aux obligations contract�es personnellement vis-�-vis de l'association.

ASSEMBLEES GENERALES

Art. 6

L'assembl�e g�n�rale r�guli�rement constitu�e repr�sente l'universalit� des membres. Elle a les pouvoirs

les plus �tendus pour poser ou ratifier les actes qui int�ressent l'association.

L'assembl�e g�n�rale est seule comp�tente pour d�lib�rer sur les objets suivants

1� La modification des statuts.

2� La nomination des administrateurs et des v�rificateurs aux comptes et le retrait des mandats.

3� L'approbation des budgets et des comptes

4� La dissolution de l'association.

Le conseil d'administration convoque les assembl�es g�n�rales, celles-ci se tiennent � jour, heure et endroit indiqu�s dans les avis de convocation.

L'assembl�e g�n�rale ordinaire se r�unit une fois l'an, dans le courant du premier semestre. Elle sera de m�me convoqu�e chaque fois que l'int�r�t social l'exigera ainsi qu'� la demande �crite du cinqui�me des membres. Cette demande devra �tre faite par lettre recommand�e indiquant les propositions � porter � l'ordre du jour; elle sera adress�e au conseil d'administration, qui convoquera l'assembl�e dans les trente jours.

Elle est pr�sid�e par ie pr�sident du conseil d'administration et � d�faut, par le vice-pr�sident, � d�faut par l'administrateur d�l�gu� et/ou l'administrateur pr�sent le plus �g�.

Art. 7

Tous les membres de l'association doivent �tre convoqu�s aux assembl�es g�n�rales. Les convocations sont adress�es � chaque membre par simple lettre contenant l'ordre du jour quinze jours au moins avant la r�union. Toute assembl�e se tient au jour, heure et lieu indiqu�s dans la convocation. Aucune r�solution ne peut �tre prise en dehors de l'ordre du jour.

L'assembl�e g�n�rale d�lib�re valablement quel que soit le nombre de membres pr�sents ou repr�sent�s et � la majorit� absolue des voix, sauf en cas d'exclusion d'un membre, de modifications aux statuts ou de dissolution de l'association.

Dans ce cas, le mode de d�lib�ration sera conforme aux prescriptions des articles 8, 12 et 20 de la loi, du 2 mai 2002 sur les associations sans but lucratif, les associations Internationales sans but lucratif et les fondations (et mise � jour au 5 f�vrier 2003).

Les r�solutions des assembl�es g�n�rales sont consign�es dans un registre de proc�s-verbaux et port�es � la connaissance des membres par la mise � leur disposition de ce registre au si�ge de l'association, au plus tard un mois apr�s l'assembl�e.

Les r�solutions des assembl�es g�n�rales int�ressant des tiers sont port�es � la connaissance de ceux-ci par les soins du conseil d'administration.

CONSEIL d'ADMINISTRATION

Art. 8

L'administration de l'association est confi�e � un conseil d'administration compos� de huit membres au moins et de quinze membres au plus, dont le pr�sident de la F�d�ration des clubs francophones de vol � voile.

Le mandat des membres du conseil d'administration sera de trois ans. Il est renouvelable. Chaque membre du conseil d'administration n'a droit qu'a une voix.

Art. 9

Le conseil d'administration choisit dans son sein un pr�sident, un vice-pr�sident, un tr�sorier, un secr�taire

et un administrateur d�l�gu�.

Le pr�sident repr�sente l'association. Il signe conjointement avec un autre membre du conseil les

documents engageant l'association � partir d'un montant � fixer par le conseil d'administration.

Le pr�sident peut d�l�guer tout ou partie de ses pouvoirs � des administrateurs.

Le secr�taire dresse les proc�s-verbaux des r�unions.

Les fonctions d'administrateur sont gratuites.

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MW 2 2

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Celles d'administrateur d�l�gu� peuvent �tre �ventuellement r�tribu�es par d�cision du conseil d'administration.

Art. 10

Le conseil d'administration peut d�signer en son sein un comit� de gestion, auquel sera confi�e la gestion courante de l'association. Il se composera de minimum trois et maximum six membres. Il constituera, s'il le juge utile, des commissions sp�ciales charg�es de l'�tude et de la gestion de secteurs d�termin�s d'activit�.

Art. 11

Le conseil d'administration et le comit� de gestion se r�unissent obligatoirement sur la demande de deux de leur membre. Pareille demande doit �tre faite par lettre recommand�e contenant les propositions '� porter � l'ordre du jour. Dans ce cas, fe conseil ou le comit� sera convoqu� dans les quinze jours de la r�ception de la lettre.

Les r�unions sont tenues aux jour, heure et lieu indiqu�s dans la convocation. Celle-ci se fait par simple lettre huit jours au moins avant la r�union et contient l'ordre du jour.

Le conseil d'administration et le comit� de gestion statueront valablement � la majorit� des membres pr�sents ou valablement repr�sent�s. En cas de parit�, la voix de la personne qui pr�side est pr�pond�rante.

Art.12

La comp�tence du conseil d'administration et, par d�l�gation, celle du comit� de gestion, s'�tend � tout ce qui n'est pas express�ment pr�vu par les statuts ou par la loi � l'assembl�e g�n�rale. Il a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association et la r�alisation de son objet.

Il peut notamment faire et passer tous actes, acheter, vendre, �changer, acqu�rir et ali�ner, faire tous emprunts, consentir � tous droits r�els, traiter, transiger, compromettre, repr�senter l'association en justice tant en d�fendant qu'en demandant, nommer et r�voquer tous pr�pos�s, employ�s, fixer leurs traitements, d�terminer leurs fonctions, recevoir toutes cotisations, deniers, dons, legs, subsides et en g�n�ral tous contrats entre l'association et les tiers; l'�num�ration ci-dessus �tant �nonciative et non limitative.

BUDGETS ET COMPTES

Art.13

Chaque ann�e, � la date du 31 d�cembre, le compte de l'exercice �coul� est arr�t� et le budget du prochain

exercice est dress�.

La comptabilit� sera v�rifi�e par deux v�rificateurs aux comptes nomm�s par l'assembl�e g�n�rale pour une

dur�e de trois ann�es.

RESPONSABI LITE

Art. 14

Les membres du conseil d'administration et du comit� de gestion sont responsables, suivant le droit

commun, des fautes commises dans l'exercice de leur mandat. Ils ne contractent, en raison de leur gestion,

aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association.

DISSOLUTION

Art. 15

En cas de dissolution volontaire ou judiciaire, l'assembl�e g�n�rale fixera la destination � donner au

patrimoine de l'association, en donnant � ce patrimoine l'affectation qui se rapproche autant que possible de

l'objet en vue duquel l'association est cr��e.

Art. 16

Tout ce qui n'est pas pr�vu aux pr�sents statuts sera r�gl� par les dispositions de la loi du 2 mai 2002.

Pour extraits certifi�s conformes.

Denis Nootens

Pr�sident

Etienne Languillier

Administrateur d�l�gu�

MOD 2 2

Volet B - Suite

- D�mission d'un administrateur et secr�taire

Dupont Jean est d�missionaire.

- Suspension du mandat du vice-pr�sident

Blaude Paul est suspendu en tant que vice-pr�sident; mais il reste administrateur.

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/08/2014 - Annexes du Moniteur belge

- Nouveau conseil d'administration

Pr�sident: Denis Nootens

Tr�sorier'. Degaudinne Jacques

Administrateur d�l�gu�: Languillier Etienne

" Administrateurs: Van Ishoven Philip, Dessauvages Guy, Kamp Philippe, Blaude Paul, Morel Xavier, Pihard ; Michel et Honor� Philippe.

D�pos�s en m�me temps le proc�s verbal de l'Assembl�e G�n�rale Ordinaire du 28/06/2013 et la Coordination des statuts.

Denis Nootens

Pr�sident

Etienne Languillier

Administrateur d�l�gu�

Mentionner sur la derni�re page du Volet B Au recto: Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de Ia personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso Nom et signature

23/12/2011

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apr�s d�p�t de l'acte

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/12/2011- Annexes du Moniteur belge

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D�rooraiwation Centre National de Vol � Voile

(en entiers :

(en abr�g�) :

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Si�ge : A�rodrome , botte 1 , 6870 Saint-Hubert

Objet de l'acte : nominations d'administrateurs . Assembl�e G�n�rale ordinaire du

25 juin 2011

nominations d'administrateurs.Assembl�e G�n�rale ordinaire du 25 juin 2011

A l'unanimit� de l'assembl�e,il est proc�d�

1�)au renouvellement des mandats d'administrateur de Blaude Paul,Dessauvages Guy, Dupont Jean, Kamp Philippe,Languillier Etienne,Morel Xavier,Nootens Denis,Pihard Michel et Vanishoven Philip. 2�)� la nomination de Degaudinne Jacques comme nouvel administrateur.

La proposition de modification de l'article 6 des statuts consistant � tenir l'assembl�e g�n�rale durant le premier semestre en lieu et place du premier trimestre est adopt�e � l'unanimit� des membres pr�sents ou repr�sent�s.

Sont d�pos�s en m�me temps les PV de l'AG ordinaire du 25 juin 2011 et de l'AG extraordinaire du 21 ao�t 2011.

Nootens Denis Dupont Jean

Pr�sident Administrateur Secr�taire

:ilentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou �e la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

10/04/2015

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Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

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N� d'entreprise : 0409.143.525

D�nomination

(en entier) : Centre National de Vol � Voile

(en abr�g�) : CNVV

Forme juridique ; Association Sans But Lucratif

Si�ge : A�rodrome, Bo�te 1, 6870 Saint-Hubert

Objet de l'acte : D�mission d'un administrateur. Nomination d'un administrateur. Reconduction du Conseil d'Administration.

- D�mission d'un administrateur: Dessauvages Guy.

- Nomination d'un administrateur et secr�taire : Deffrennes Alain.

- Nouveau Conseil d'Administration :

Pr�sident: Nootens Denis

Administrateur d�l�gu� : Languillier Etienne

Tr�sorier : Degaudinne Jacques

Secr�taire : Deffrennes Alain

Administrateurs : Kamp Philippe, Pihard6Michel, Morel Xavier, Honor� Philippe, Vanlshoven Philip, Blaude

Paul

D�pos� conjointement avec le proc�s-verbal de l'Assembl�e G�n�rale ordinaire du 29/06/2014.

Denis Nootens,

Pr�sident

Etienne Languillier,

Administrateur-D�l�gu�

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -10/04/2015 - Annexes du Moniteur belge

23/07/2015

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Mentionner sur la derni�re page du Volet B

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Au verso : Nom et signature

D�pos� au Greffe du

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N� d'entreprise : 0409.143.525

D�nomination

(en enfer) : Centre National de Vol � Voile

(en abr�g�) : CNVV

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Si�ge : A�rodrome, Bo�te 1, 6870 Saint-Hubert

Objet de l'acte : Transfert de pr�sidence

- D�mission du Pr�sident en fonction : Nootens Denis, maintenu Administrateur. - No " a t s d'un administrateur � la pr�sidence : Pihard Michel,

tement avec les proc�s-verbaux de l'Assembl�e G�n�rale extraordinaire du 08/11/2014 et n�rale du 11/04/2015.

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Alain Deffrennes Secr�taire

MOD 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/07/2015 - Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
CENTRE NATIONAL DE VOL A VOILE (EN ABREGE) C…

Adresse
Si

Code postal : 6870
Localité : SAINT-HUBERT
Commune : SAINT-HUBERT
Province : Luxembourg
Région : Région wallonne

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