CERCLE DE TIR DE LA FAMENNE, EN ABREGE : C.T.F.

Association sans but lucratif


Dénomination : CERCLE DE TIR DE LA FAMENNE, EN ABREGE : C.T.F.
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 422.890.504

Publication

09/09/2013
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k après dépôt de l'acte

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge

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N° d'entreprise : 0422.890.504

Dénomination

(en entier) : CERCLE DE TIR DE LA FAMENNE

(en abrégé) : CTF

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : 25, rue de la Fontaine 6900 Marche-en-Famenne

Objet de l'acte : Extrait du procès verbal de l'assemblée générale du 23 mars 2013.

7.Démission de deux administrateurs.

FRANSSEN Jacques et FONTAINE Michel.

8.Election et réélection d'administrateurs.

Sont réélus: DELBROUCK Georges, GOSSIAU Philippe, FREDERICK Benoît,

Est élus: VANHEE Jean-Marc.

N'est pas réélu: HONET José.

Ne renouvele pas son mandat: LOMBET Jacques.

GOSSIAU Philippe

Administrateur-Président.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/09/2013 - Annexes du Moniteur belge

04/01/2013
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Greffe

Dénomination

(en entier) : CERCLE DE TIR DE LA FAMENNE

(en abrégé) CTF

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : 25, rue de la Fontaine 6900 Mariole

Objet de l'acte : Extrait du PV de l'assemblée generale extraordinaire du 24 novembre 2012.

5) Adaptation de l'art.31 des statuts pour le mettre en conformité avec la loi sur les ASBL.

L'article 31 est remplacé par ce qui suit:

L'assemblée générale doit être convoquée par le conseil d'administration dès lors qu'un cinquième des

membres effectifs au moins en fait la demande commune, par écrit et signée par chacun d'entre eux. De même

toute proposition signée par un vingtième des membres effectifs doit être portée à l'ordre du jour.

GOSSIAU Philippe

Administrateur Président.

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ays nt pouvoir de représenter l'association. la fondation ou l'organisme à I égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/01/2013 - Annexes du Moniteur belge

23/05/2012
ÿþCopie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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N° d'entreprise : 0422.890.504

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Greffe

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/05/2012 .Annexes du Moniteur belge

Dénomination

{en entier) : CERCLE DE TIR DE LA FAMENNE

{en abrégé): C.T.F.

Forme juridique: Association sans but lucratif

Siège : 25, rue de la Fontaine 6900 Marche-en-Famenne.

Objet de l'acte : Extrait du procès verbal de l'Assemblée générale du 10 mars 2012.

9.Elections et réelections d'administrateurs.

Est réelu: STREIGNARD Bernard

Sont élus: Libert Patrick et SLACHMUYLDERS Claude

N'est pas réelu: VALCKE Marc

N'est pas élu: WALLEZ Jean Marie

GOSSIAU Philippe

Administrateur

Mentionner sur Ie dernière page du Volet B Au recto : Nom et ouaille du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association. la fondation ou I organisme à I egard des tiers

Au verso Nom et signature

30/12/2011
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

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Greffe

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N` d'entreprise : 0422.890.504

Dénomination

(en entier) : Cercle de Tir de la Famenne

(en abrégé) : CTF

Forme juridique: ASBL

Siège : Rue de la Fontaine 25 à 6900 Marloie

Objet de l'acte : Changements aux statuts et au règlement d'ordre intérieur.

Extrait du procès-verbal de l'A.G. ordinaire du 12/03/2011 (exercice 2010).

Point 8.: Elections et réelections d'administrateurs.

Le résultat des votes secrets s'établit comme suit: DUMONT Vincent: 41 oui et 0 non

Point 10.: Changements aux statuts et au R.O.I.

Changements aux statuts :

Article 16: changer « trois mois » par « un mois » et « 60 jours » par « 30 jours »

Changements au règlement d'ordre intérieur:

Article 24: ajouter Dans le bureau« ou dans le local air comprimé, pour autant qu'aucun tireur ne soit

présent» et en présence

Des pas de tir« en ce compris les abords des pas de tir, les parkings et les accès aux installations

concédées au CTF.»

Article 41: totalement remplacé par:

Lors de sa demande d'adhésion, le candidat membre adhérent reçoit un dossier d'inscription tel que reprit à

l'article 9 des statuts ; il est donc censé en avoir pris connaissances et ne peut en ignorer les termes. La

consultation ou la copie de ces documents est possible au club ou sur support électronique.

Article 42 :

Une procédure pour le renouvellement annuelle des inscriptions sera envoyé à chaque membre adhérent

dans un délai utile avant la date de clôture. La date de clôture est fixé au 31 décembre de l'exercise en cours.

Tous les documents, obligatoires pour fe renouvellement de l'inscription seront envoyés uniquement par

courrier simple à l'adresse indiquée dans la procédure.

L'envoi incomplet, incorrectement rempli ou hors délai des documents donnera lieu à un surcoût adminstratif

de 5,00E.

Gossiau Philippe

Administrateur président

Mentionner sur la derniere page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de ia personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature



06/07/2015
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Mao 2.2

Mentionner sur la dernière page du Valet B :

Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

N° d'entreprise : 0422.890.504

Dénomination

(en entier) : CERCLE DE TIR DE LA FAMENNE

(en abrégé) : CTF

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : 25, rue de la Fontaine 6900 Mariole

obiet de l'acte Extrait du procès verbal de l'assemblée générale du 12 avril 2014.

7, Démission d'un administrateur.

DONNAY Dominique

8. Eleotion d'administrateur, Est élus: AUGHUET Nathalie.

GOSSIAU Philippe Administrateur-Président.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/07/2015 - Annexes du Moniteur belge

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Réserv au Monitel belge

*1509600 +

Déposé au greffe du ` ribimal de commerce de Lège, chie deMarche" en" Fautonue,le ,c-fb 1 ArcHE-EN-FAMENNE

Greffe

Coordonnées
CERCLE DE TIR DE LA FAMENNE, EN ABREGE : C.T…

Adresse
RUE DE LA FONTAINE 25 6900 MARLOIE

Code postal : 6900
Localité : On
Commune : MARCHE-EN-FAMENNE
Province : Luxembourg
Région : Région wallonne