CERCLE EQUESTRE LESSE-TRANS-SEMOIS

Association sans but lucratif


Dénomination : CERCLE EQUESTRE LESSE-TRANS-SEMOIS
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 844.203.272

Publication

28/02/2014
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

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Ne d'entreprise: 0844.201272



Dénomination

(en entier) : CERCLE EQUESTRE LESSE-TRANS-SEMOIS

(en abrégé);

Forme juridique : A.S.B.L.

Siège : CHEMIN DU GUIMPOUX 5, 6850 PALISEUL

Objet de l'acte : Modification du Conseil d'Administration

Suivant le procès-verbal de l'assemblée générale du 19 juin 2013, Monsieur Eddy Deprez a donné sa ; démission en tant que Président de l'A.S.B.L, Il reste cependant ADMINISTRATEUR, celui-ci a été remplacé par Monsieur Pierre Van Glabbeke, par un vote à l'unanimité des membres fondateurs.

(s) GAILR Marc,

GAILLY Florent, administrateur

1.11RICEN agagglagiab-

Donneaux Christelle, all.11.1111.1.

GERATO Hervé, adenistrateur

VANBE1 Georges, adminis' trateur

JACOBS %nier'

Déposé en mûrie temps pv eg du 19/06/2013

DEPREZ Eddy VAN GLABBEKE P'erre

Mentionner sur la dernière page du Volet B:

Au recto: Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso: Nom et signature

16/03/2012
ÿþRéserv au Monite belge

MDD2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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N' d'entreprise : 7 e.ti " e -o.3.

Dénomination

(en entier) : CERCLE EQUESTRE LESSE-TRANS-SEMOIS

(en abrégé) :

Forme juridique : A.S.B.L

Siège : CHEMIN DU GUIMPOUX 5 , 6850 PALISEUL

Obiet de l'acte : CONSTITUTION

Entre : Gailly Marc : chemin de Guimpoux 5, 6850 Paliseul

Llepase at.. Grotte au

Tribunal de Commerct/

de NEtJ::CHATE

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tour ae sa récerttIono

Gailly Florent : chemin de Guimpoux 5, 6850 Paliseul

Lurldn Céline : rue du Vicinal 221, 5550 Bohan

Donneaux Christelle ï rue de Sart 23A, 6850 Paliseul

Gérard Hervé : rue de Maissin 16, 6850 Paliseul

Van Glabbeke Pierre : rue Fonds des Vaux 127, 6890 Libin

Deprez Eddy : av. J.F. Kennedy 7, 6852 Maissin

Vanbergen Georges : rue du Chenai 55, 6929 Porcheresse

Jacobs William : chemin du Sarté 9, 6852 Maissin

qui déclarent constituer entre eux une association sans but lucratif, conformément à la loi du 2 mai 2002.

Titre I : DENOMINATION -SIEGE SOCIAL

Art. 1 : L'association est dénommée « Cercle équestre Lesse-Trans-Semois ». Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents émanant de l'association, mentionnent la dénomination de' l'association, précédée ou suivie du signe « ASBL » ainsi que l'adresse du siège.

Art. 2 : Son siège social est établi à 6850 Paliseul, chemin du Guimpoux 5 dans l'arrondissement judiciaire: de : Neufchâteau

Art. 3 : L'association est constituée pour une durée illimitée.

Titre Il : OBJET BUT

Art.4 : L'association a pour but, la promotion de l'activité équestre en général, en ce compris : la pratique de ' l'attelage, d'initiation à la conduite d'attelage, organisation de promenades et participation à tous types de', festivités, manifestation et rassemblements tels que mariages, cortèges, etc..

Art. 5 : L'association à pour objet : l'équitation, l'organisation d'activités liées à la pratique de l'attelage, de cours, de compétitions, de formations et autres.

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet. Elle peut prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son objet.

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

I.:

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -16/03/2012 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Titre Ill : MEMBRES Section 1 : Admission

Art. 6 : L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents

Le nombre de membres effectifs ne peut être inférieur à trois,

Seuls Ies membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux associés par la loi ou les

présents statuts, Les membres effectifs ont l'obligation de respecter les statuts et règlements de l'association.

Art. 7 : Sont membres effectifs :

1.Les comparants au présent acte.

2.Tout membre adhérent qui, présenté par deux membres effectifs au moins (ou par le conseil d'administration) est admis par décision du Conseil d'Administration réunissant la majorité des voix présentes ou représentées.

Section 2: Sont membres adhérents :

Art. 8 : Tous ceux qui participent aux activités de l'association, après avoir satisfaits aux obligations d'affiliation imposées par le Conseil d'Administration, conformément aux prescriptions de l'association.

Section 3 : Droits et obligations des membres adhérents :

Les membres adhérents n'ont que les droits et obligations qui leur sont attribués par la loi ou les présents statuts, dont notamment le droit d'être présents à l'assemblée générale mais uniquement avec voix consultative, le droit de bénéficier des services que l'association offre à ses membres et l'obligation de respecter les statuts et règlements de l'association, Les membres adhérents paient une cotisation annuelle fixée par le conseil d'administration.

Section 4 : Démission, exclusion, suspension,

Art. 9 : Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit leur démission.

Est en outre réputé démissionnaire, le membre adhérent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adressé par lettre ordinaire par la poste.

Le membre effectif peut être proposé à l'exclusion par le Conseil d'Administration lorsqu'il s'est rendu coupable d'une infraction aux statuts ou au règlement d'ordre intérieur ou encore lorsqu'il a adopté un comportement qui nuirait à l'association en raison de son atteinte aux lois de l'honneur et de la bienséance, L'exclusion d'un membre effectif est de la compétence de l'Assemblée générale statuant au scrutin secret et à la majorité des 2/3. Cette sanction lui sera notifiée par courrier recommandé

Art 10 : Le membre démissionnaire, sanctionné, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayant droits d'un membre décédé, n'ont aucun droit sue le fond social. Il ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de comptes ni apposition de scellés, ni inventaire,

Titre IV : COTISATIONS

Art. 11 : Les membres adhérents paient une cotisation annuelle, L'assemblée générale fixera le montant de cette cotisation.

Titre V: ASSEMBLEE GENERALE

Art. 11 : L'assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les

présents statuts. Elle est composée de tous les membres effectifs.

Sont notamment réservés à sa compétence :

1.1es modifications aux statuts

2.1a nomination et la révocation des administrateurs

3.1'approbation des budgets et comptes ainsi que la décharge à octroyer aux administrateurs.

4.Ia dissolution volontaire de l'association.

5.les exclusions de membres

Art 12 : Une assemblée générale sera tenue au moins une fois par an. Une assemblée extraordinaire peut être réunie à tout temps par décision du conseil d'administration, notamment à la demande d'un cinquième au moins des membres effectifs. Tous les membres devront être convoqués,

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -16/03/2012 - Annexes du Moniteur belge

MOR 2-2

Art 13 ; L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration par courrier, huit jours avant l'assemblée et signée par le secrétaire, L'ordre du jour doit être mentionné dans cette convocation, toute proposition signée par un 1/3 des membres effectifs doit être portée à l'ordre du jour,

Art 14 : Chaque membre effectif dispose d'une voix et peut se faire représenter par un autre membre effectif au moyen d'une procuration écrite

Art 15 : L'assemblée générale est présidée par le Président du conseil d'administration ou à défaut par le Vice-Président

Elle délibère valablement si au moins la moitié des membres sont présents ou représentés.

Les résolutions sont prises à la majorité simple sauf dans les cas repris aux présents statuts. En cas de partage des voix, celle du président est prépondérante.

Titre VI : ADMINISTRATION

Art 16 : L'association est gérée par un conseil d'administration composé de minimum 4 personnes, nommées par l'assemblée générale parmi les membres effectifs pour un terme d'une année et en tout temps révocable par elle. Tout administrateur est libre de se retirer, en adressant sa démission par écrit au conseil d'administration. La révocation des administrateurs ne peut être prononcée que par l'assemblée générale, à la majorité simple. En cas de vacance, un administrateur provisoire peut être nommé par l'assemblée générale, en ce cas il achève le mandat de ce dernier. Les administrateurs sortants sont rééligibles.

Art 17 : Le conseil d'administration désigne parmi ses membres : un président, un vice-président, un trésorier et un secrétaire. En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice-président. En cas d'empêchement du trésorier ou du secrétaire, leurs fonctions respectives seront assumées par un suppléant désigné.

Art 18 : Le conseil se réunit sur convocation du président et/ou du secrétaire et ne peut statuer que si la majorité de ses membres sont présents ou représentés, Chaque administrateur dispose d'une voix, les décisions sont prises à la majorité simple, si parité des voix il y a, celle du président est prépondérante. Les décisions seront consignées dans un registre à cet effet.

Art 19 : Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association sauf les pouvoirs expressément réservés par la loi.

Art 20 : Les actes relatifs à la nomination ou a la cessation des fonctions des personnes déléguées à la gestion journalière sont déposés au greffe sans délai et publié au Moniteur belge.

Art 21 : les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion jounalière, ainsi que les personnes habilitées à représenter l'association, ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit.

Titre Vil : DISPOSITIONS DIVERSES

Art 22 : En complément des statuts, le conseil d'administration pourra établir un règlement d'ordre intérieur. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une décision du conseil d'administration, statuant à la majorité simple.

Art 23 : L'exercice social commence le 1er janvier, pour se terminer le 31 décembre

Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à

l'approbation de l'assemblée générale ordinaire.

Art 24 : En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désigne le ou les liquidateurs, détermine leurs pouvoirs et indique l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social . Cette affectation doit obligatoirement être faite en faveur d'une fin désintéressée. Toutes décisions relatives à la dissolution, conditions de liquidations, la nomination et à la cessation des fonctions du ou des liquidateurs, à la clôture de la liquidation, ainsi qu'à l'affectation de l'actif net, seront déposées au greffe et publiées au Moniteur belge conformément à la loi.

Art 25 : L'association prendra toutes les mesures appropriées pour assurer la sécurité de ses membres et des participants aux activités mises sur pied par elle-même. Ces mesures doivent concerner tant les équipements que les conditions matérielles et sportives de l'organisation.

Art 26 : L'association doit informer ses membres, des dispositions statutaires de sa fédérations concernant/

1,Les droits et devoirs réciproques des membres et des clubs

2,Les mesures disciplinaires ainsi que les procédures et leur champ d'application.

3.L'exercice du droit à la défense et à l'information, préalable à toute sanction éventuelle.

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 Réservé

au

Moniteur

belge

MOD2.2

Volet B - Suite

Art 27 ; L'association a également l'obligation de communiquer à tous ses membres un sommaire des règles relatives à la sécurité et à la lutte contre le dopage en vigueur dans la fédération à laquelle elle est affiliée ainsi qu'un aperçu des contrats d'assurances conclus. Ces documents seront tenus à disposition au siège de l'association.

DIPO$ITIONS

Exercice social : le 1er exercice débutera le 1er janvier 2012

Administrateurs:

Ils désignent en qualité d'administrateurs

Président : Deprez Eddy

Vice-Président :Gailly Florent

Trésorier : Vanbergen Georges

Suppléant : Gérard Hervé

Secrétaire : Vanbergen Georges

Suppléant: Van Glabbeke Pierre

Personnes habilitées à représenter l'association

Deprez Eddy

Gailly Florent

Vanbergen Georges

Gailly Marc

Lurkin Céline

Donneaux Christelle

Gérard Hervé

Van Glabbeke Pierre

Jacobs William

Fait à ; PALISEUL Le : 28 décembre 2011

Déposé m mâle temps: Acte de ccnsii;i.t.utl.ca

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
CERCLE EQUESTRE LESSE-TRANS-SEMOIS

Adresse
CHEMIN DU GUIMPOUX 5 6850 PALISEUL

Code postal : 6850
Localité : PALISEUL
Commune : PALISEUL
Province : Luxembourg
Région : Région wallonne