CIE O THEATRE

Association sans but lucratif


Dénomination : CIE O THEATRE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 846.332.324

Publication

14/06/2012
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

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Greffe

Réservé

au

Moniteur

belge

Dénomination

(en entier) : Cie Ô Théâtre

(en abrégé) :

Forme juridique : asbl

Siège : rue de grusone, 20 6900 Roy

ObLet de l'acte : Création de la Compagnie Ô Théâtre

Entre les soussignés :

FASTRES Jean-Luc, rue de la Passerelle 47 à 5580 Rochefort, né le 22 janvier 1959 à Namur

FASTRES Jessica, rue de Grusone 20 à 6900 Roy, née le 17 février 1988 à Aye

SELLIER Claude, rue de France 137 à 6900 Marloie, né le 05 septembre 1969 à Givet

II est convenu de constituer une association sans but lucratif dont les statuts sont établis comme suit : Titre 1. Dénomination, siège, objet, durée,

Article 1.

L'association est dénommée Cie Ô théâtre

Article 2.

Le Siège social est établi à 6900 Roy, rue de Grusone 20. Il est situé dans l'arrondissement judiciaire de

Marche-en-Famenne.

Article 3.

L'association a pour but :

1. Contribuer au développement local en milieu rural, par la création d'ateliers théâtre (enfants, ados, adultes) visant principalement les populatiàns locales

2. Influencer la vie et la démarche collective en partant du vécu des populations avec le théâtre comme moyens de communication.

3. Développer des actions en mélangeant les populations de tous lieu, des toutes situation et vie social.

4. Créer l'ouverture à l'autre

5. partir d'un projet a la demande des populations

6. créer un lien entre les déférentes associations, de la commune et la population..

7. Produire des créations professionnelles

Article 4.

L'association pourra, en vue de la réalisation de son objet social, exercer et organiser toutes les activités qui

seraient susceptibles d'en favoriser l'accomplissement. Elle pourra accepter tout leg ou donation.

Article 5.

L'association est constituée pour une durée indéterminée. Elle pourra en tout temps être dissoute.

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature\

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N° d'entreprise : c-(.6 332 302y



Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -14/06/2012 - Annexes du Moniteur belge

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tfiOD 2.2

Titre 2. Les membres

Article 6.

L'association se compose de membres effectifs

Le nombre minimum de membres effectifs ne peut être inférieur à trois.

Les membres effectifs sont les membres fondateurs et les membres admis en application de l'article 8.

Article 7.

Les admissions de nouveaux membres adhérents sont décidées souverainement par le Conseil d'Administration. Toute personne qui souhaite être membre effectif de l'association doit adresser une demande écrite et motivée au conseil d'administration.

Article 8.

L'Assemblée Générale accepte les nouveaux membres effectifs, sur recommandation du Conseil

d'Administration, à la majorité des membres présents ou représentés.

Article 9.

Les membres effectifs sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit leur

démission au conseil d'administration.

L'exclusion d'un membre effectif ne peut être prononcée que par l'Assemblée Générale à la majorité des

deux tiers des membres présents ou représentés.

Est réputé démissionnaire, de plein droit, le membre effectif ou adhérent qui ne paie pas la cotisation qui lui

incombe dans le courant du premier trimestre de l'exercice.

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à décision de l'assemblée générale, les membres qui se

seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois.

Article 10.

Les membres démissionnaires, suspendus ou exclus ainsi que les héritiers ou ayants droit du membre décédé n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevé, ni reddition de comptes, ni apposition de scellés, ni inventaires.

Titre 3. L'assemblée générale

Article 11.

L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs. Elle est présidée par le président du

conseil d'administration, ou s'il est empêché par le plus âgé des administrateurs présents.

Article 12.

L'assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont reconnus par la loi et les présents statuts. Elle a le droit et le pouvoir de modifier les statuts, de dissoudre l'association, de nommer et de révoquer les administrateurs, d'approuver annuellement les comptes et budgets et de prendre toutes dispositions qui dépasseraient les pouvoirs légaux ou statutaires du conseil d'administration.

Article 13.

L'assemblée générale ordinaire se réunit obligatoirement au moins une fois par an dans le courant du mois

de janvier.

L'association peut être réunie en assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du conseil

d'administration ou à la demande d'un cinquième des membres effectifs au moins.

Article 14.

L'assemblée générale est convoquée par écrit par le conseil d'administration au moins huit jours à l'avance,

avec mention des date, heure, lieu et ordre du jour.

Toute proposition signée par un vingtième des membres effectifs doit être portée à l'ordre du jour.

Article 16.

Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix des membres effectifs présents ou représentés, sauf dans les cas où il en est décidé autrement par la Loi ou par les présents Statuts. Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal. Au maximum, une procuration écrite dûment signée, est admise par membre effectif présent En cas d'égalité des voix, celle du président de l'assemblée est prépondérante.

Article 16.

Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre des procès-verbaux signés par le président et un administrateur. Le registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance.

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Article 17.

Toute modification aux statuts doit être déposée au greffe du tribunal de commerce du lieu du siège de

l'association. Il en est de même pour toute nomination, démission ou révocation d'administrateur.

Titre 4. Administration

Article 18.

L'association est gérée par un conseil d'administration composé de deux administrateurs au moins nommés par l'assemblée générale parmi ses membres pour un terme de trois ans. Le mandat est révocable en tout temps. Les administrateurs sortant sont rééligibles.

Article 19.

En cas de vacance d'un mandat, un administrateur peut être nommé à titre provisoire par l'assemblée

générale. Il achève dans ce cas le mandat de celui qu'il remplace.

Article 20.

Le conseil désigne en son sein un président et une trésorière. Leur mandat échoit en même temps que leur mandat d'administrateur. En cas d'empêchement du président, ses fonctions seront assurées par le plus âgé des administrateurs présents.

Article 21.

Le conseil d'administration gère l'association et représente celle-ci dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires. Le conseil ales pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Seuls sont exclus de sa compétence, les actes réservés par la loi ou les présents statuts à celle de l'assemblée générale.

Article 22.

Le conseil d'administration peut déléguer la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature

afférente, à une ou plusieurs personnes, administrateurs ou non dont il déterminera les pouvoirs.

Article 23

Les actes qui engagent l'association, autres que ceux de gestion journalière, sont signés, à moins d'une délégation spéciale du conseil, soit par le président, soit par la trésorière, lesquels n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l'égard des tiers.

Article 24.

Le conseil se réunit sur convocation du président ou de la trésorière. La convocation et l'ordre du jour

doivent parvenir aux administrateurs au moins huit jours avant la date fixée pour la réunion.

Article 25.

Le conseil d'administration délibère valablement lorsque la majorité des administrateurs sont présents ou

représentés.

Les décisions du conseil d'administration sont acquises à la majorité absolue des voix émises par les

administrateurs présents ou représentés.

Les administrateurs peuvent donner procuration à l'un d'entre eux sans qu'aucun administrateur ne puisse

être porteur de plus d'une procuration.

Article 26.

Les délibérations du conseil d'administration sont constatées dans des procês,verbaux consignés dans un registre spécial et signés, après approbation par le conseil d'administration, par le président et le secrétaire du conseil d'administration.

Article 27.

Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont r

esponsables que de l'exécution de leur mandat;

Titre 5. Règlement d'ordre intérieur

Article 28.

Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d'administration à l'assemblée générale.

Celle-ci l'approuvera et le modifiera à la majorité des deux tiers des voix présentes et représentées,

Titre 6. Compte annuel, Budget

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Volet B - Suite



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Article 29.

L'exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre.

Par exception, le premier exercice débutera ce 1er juin 2012 pour se clôturer le 31 décembre 2012.

Article 30.

Le trente et un décembre de chaque année, les livres sont arrêtés et l'exercice clôturé. Le conseil d'administration dresse le compte de l'exercice écoulé et le budget du prochain exercice sur base d'une comptabilité simplifiée tant que l'association rentre dans les critères légaux pour la tenue d'une telle comptabilité.

Le compte de l'exercice est soumis au contrôle d'un vérificateur aux comptes choisi lors de l'assemblée générale parmi les membres effectifs. Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant sont soumis à l'approbation de l'assemblée générale ordinaire.

Article 31.

En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera le ou les liquidateurs, déterminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social restant net après acquittement des dettes et apurement des charges

Dans tous tes cas de dissolution volontaire ou judiciaire, à quelque moment et pour quelque cause qu'elle se produise, l'actif social net sera affecté à une fin désintéressée.

Titre 6. Dispositions transitoires

Article 32.

L'assemblée générale de ce jour a nommé en qualité d'administrateurs:

FASTRES Jean-Luc, rue de la Passerelle 47 à 5580 Rochefort, né le 22 janvier 1959 à Namur

FASTRES Jessica, rue de Grusone 20 à 6900 Roy, née le 17 février 1988 à Aye

SELLIER Claude, rue de France 137 à 6900 Mariole, né le 05 septembre 1969 à Givet

Lé conseil d'administration a désigné en qualité de:

Président: FASTRES Jean-Luc

Trésorier: FASTRES Jessica

Le conseil d'administration a désigné JORDENS Sébastien, rue de Grusone 20 à 6900 Roy, né le 12' septembre 1980 à Namur, pour assurer la gestion journalière de l'association. Il exerce ses pouvoirs de façon individuelle en qualité de directeur-animateur.

Fait à Roy, le le' juin 2012

En deux exemplaires

Signatures :

FASTRES Jessica

FASTRES JeanLuc

SELLIER Claude

Administrateurs

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au

Moniteur

belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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Coordonnées
CIE O THEATRE

Adresse
RUE DE GRUSONE 20 6900 ROY

Code postal : 6900
Localité : MARCHE-EN-FAMENNE
Commune : MARCHE-EN-FAMENNE
Province : Luxembourg
Région : Région wallonne