CLERHEID PRODUCTIONS

Dénomination : CLERHEID PRODUCTIONS

Forme juridique : Société Coopérative à Responsabilité Limitée

N° entreprise : 542.760.233

Publication

18/12/2013

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Copie qui sera publi�e aux annexes du Moniteur belge apr�s d�pot de l'acte au greffe

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D�nomination (en entier) : CLERHEID PRODUCTIONS

Forme juridique : Soci�t� Coop�rative � Responsabilit� Limit�e

Si�ge : 6997 Erez�e, rue des Clairetchamps 15

Obiet de l'acte : CONSTITUTION SPRL

Texte

I! r�sulte d'un acte re�u par Ma�tre Charles WAUTERS, Notaire � Hannut, Ie 3 d�cembre 2013, en cours d'enregistrement, que

1. Monsieur LILOT Jean Denis, num�ro national 60,06.10-379.41, domicili� � 6997 Erez�e,

rue des Clairetchamps 13.

2. Madame FLORENCE Pascale Paul Jean Marie, num�ro national 65.04.11-376.08, domicili�e � 6997 Erez�e, rue des Clairetchamps 13.

3. Madame FLORENCE B�atrice Jean Laurent Th�r�se, num�ro national 67.12.24-344.39, domicili�e � 5300 Andenne, Rue Bousalle 9.

Ont constitu� une Soci�t� Coop�rative � Responsabilit� Limit�e et � finalit� sociale, sous la d�nomination "CLERHEID PRODUCTIONS ", dont suit un extrait des statuts :

TITRE I : DENOMINATION, STEGE, OBJET, DUR�E

D�nomination

La soci�t� rev�t la forme d'une soci�t� coop�rative � responsabilit� limit�e et � finalit� sociale

cr��e sous la d�nomination �CLERHEID PRODUCTIONS �, d�sign�e ci-apr�s � la

coop�rative � et/ou � la soci�t� �.

Conform�ment � l'article 661 al.l, 1� du Code des soci�t�s, les associ�s ne recherchent qr

b�n�fice patrimonial limit�.

Si�ge social, si�ge d'exploitation

Le si�ge social est �tabli � 6997 Erez�e, rue des Clairetchamps 15.

Finalit� et but social Objet social

La coop�rative a pour finalit� sociale de

- favoriser la cr�ation et la diffusion d'oeuvres qui suscitent la r�flexion et �veillent � la

citoyennet�.

- encourager toute initiative contribuant � la construction d'un monde plus juste et plus

solidaire.

Le but principal de la coop�rative n'est pas de procurer aux associ�s un b�n�fice patrimonial

direct ou indirect.

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/12/2013 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto ; Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature.

Volet B - suite

b) Objet et activit�s sociales

Dans le respect de cette finalit� sociale et conform�ment � l'article 661, al 1, 2�, du Code des Soci�t�s, la coop�rative a pour objet social :

- la production, la cr�ation, la r�alisation, l'exploitation et la diffusion d'oeuvres audiovisuelles, sonores, litt�raires, dramatiques, plastiques et multim�dia sous toute forme, par tout moyen et tout support.

- toutes op�rations se rapportant directement ou indirectement � son objet social, notamment, sans que cette liste soit limitative : ateliers et formations, activit�s culturelles, location/pr�t de mat�riel, publications, expositions, projections, organisation de festivals �ditions de dvd, cr�ation de sites web,...

Dans ce contexte, la coop�rative peut exercer toute activit� susceptible de favoriser la r�alisation de sa finalit� sociale, et participer � une telle activit� de quelque mani�re que ce soit. Elle peut recevoir les fonds n�cessaires � ses activit�s, sous r�serve des dispositions l�gales et r�glementaires relatives � la protection de l'�pargne publique. Elle peut emprunter les fonds n�cessaires � ses activit�s et le cas �ch�ant, constituer des s�ret�s. Elle peut participer dans/ou fusionner avec d'autres soci�t�s ou entreprises qui peuvent contribuer � son d�veloppement ou le favoriser. La soci�t� peut �tre administrateur, g�rant ou liquidateur.

Elle peut pr�ter son concours sous forme de don, de pr�t et s'int�resser � toutes activit�s similaires � son but ou � des structures externes qui poursuivent une finalit� �ducative, socioculturelle, sociale, d'aide au d�veloppement et plus g�n�ralement � tout organisme, association ou personne qui Suvre pour le respect des principes contenus dans la D�claration universelle des Droits de l'Homme et la Convention internationale des Droits de l'Enfant.

La soci�t� peut en outre accomplir, tant en Belgique qu'� l'�tranger, toutes op�rations commerciales, industrielles, financi�res, mobili�res ou immobili�res se rapportant directement ou indirectement � son objet social ou qui seraient de nature � en faciliter directement ou indirectement, enti�rement ou partiellement la r�alisation.

Elle peut s'int�resser directement ou indirectement dans toutes affaires, entreprises ou soci�t� ayant un objet identique, analogue ou connexe au sien ou qui sont de nature � favoriser le d�veloppement de son entreprise.

La soci�t� peut exercer la ou les fonctions d'administrateur, de g�rant ou de liquidateur.

L'assembl�e g�n�rale peut, en se conformant aux dispositions du Code des Soci�t�s, �tendre ou modifier l'objet social.

La coop�rative ne peut procurer � ses coop�rateurs qu'un b�n�fice patrimonial limit�.

Dur�e

La coop�rative est � dur�e illimit�e.

TITRE Il : CAPITAL, PARTS SOCIALES, RESPONSABILITES.

Capital

Le capital social est illimit�.

La part fixe du capital est fix�e � 6 500 E (six mille cinq cents euros), Elle est enti�rement et

inconditionnellement souscrite et lib�r�e.

Parts sociales

Le capital social est repr�sent� par des parts sociales de deux cat�gories :

Cat�gorie A : parts de coop�rateurs garants de la finalit� sociale, d'une valeur nominale de

cinq cents (500,00) euros, susceptibles d'�tre souscrites par :

a) les fondateurs

b) toute_personne accept�e � la majorit� des deux tiers des voix des coop�rateurs garants.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto: Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso :Nom et signature.

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Volet B - suite

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto: Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso :Nom et signature.

Les parts de cat�gorie A donnent droit � un b�n�fice patrimonial limit�.

Cat�gorie B : parts de coop�rateurs solidaires, d'une valeur nominale de cinq cents (500,00)

euros, susceptibles d'�tre souscrites par :

a) Toutes les personnes qui souhaitent investir dans la coop�rative, dans le respect de sa finalit�.

b) Les membres du personnel de la coop�rative depuis plus de 12 mois qui le souhaitent.

Les parts de cat�gorie B donnent droit � un b�n�fice patrimonial limit�.

Tout coop�rateur doit adh�rer aux statuts de la coop�rative et le cas �ch�ant, son r�glement

d'ordre int�rieur.

Chaque coop�rateur a droit � une seule voix.

Les parts sociales doivent �tre enti�rement lib�r�es au moment de leur souscription. Le capital

social minimum impos� par la loi devra toujours �tre souscrit et lib�r� par des coop�rateurs

garants. Pour les parts de cat�gorie B, le conseil d'administration fixe les modalit�s de

souscription et la proportion dans laquelle les parts doivent �tre lib�r�es et les �poques

auxquelles les versements sont exigibles.

Les apports peuvent �tre faits en num�raire ou en nature, selon les proc�dures pr�vues par la

loi.

Les parts sociales sont nominatives. Elles portent un num�ro d'ordre.

TITRE III : COOPERATEURS

On omet.

TITRE IV : ASSEMBLEE GENERALE

Assembl�e g�n�rale ordinaire et extraordinaire

L'assembl�e g�n�rale se r�unit au moins une fois par an en assembl�e g�n�rale ordinaire, au si�ge social de la coop�rative ou � un autre endroit pr�cis� par la convocation. Elle se tiendra le dernier vendredi du mois de mai � 18 heures.

Des assembl�es g�n�rales extraordinaires peuvent �tre convoqu�es par le conseil d'administration, chaque fois que l'int�r�t de la coop�rative l'exige, par courrier �lectronique ou par courrier ordinaire adress� huit jours au moins avant la date de la r�union. La convocation mentionne la date, l'heure, le lieu et l'ordre du jour de la r�union.

Le conseil d'administration doit convoquer une assembl�e g�n�rale chaque fois que le commissaire ou un ou plusieurs coop�rateurs qui d�tiennent ensemble vingt pour cent (20 %) des voix de la cat�gorie A ou vingt pour cent (20 %) des voix de la cat�gorie B, en font la demande. Dans ce cas, les coop�rateurs concern�s pr�cisent les points qu'ils entendent voir porter � l'ordre du jour. L'assembl�e doit �tre convoqu�e dans les trente jours calendrier de la demande.

D�cisions

Chaque coop�rateur a droit � une voix, quel que soit le nombre de ses parts.

Ainsi, nul ne peut prendre part au vote pour un nombre de voix d�passant le dixi�me des voix attach�es aux parts repr�sent�es ; ce pourcentage est port� au vingti�me lorsqu'un ou plusieurs associ�s ont la qualit� de membre du personnel engag� par la soci�t�.

L'assembl�e ne peut d�lib�rer que sur les points repris � l'ordre du jour, et si la moiti� des parts de cat�gorie A sont pr�sentes ou repr�sent�es.

La coop�rative tente de d�velopper et d'adopter de nouveaux modes de gouvernance, favorisant le consensus. Lorsqu'aucun consensus ne peut �tre d�gag�, les r�gles suivantes sont appliqu�es au sein de l'assembl�e g�n�rale :

Les d�cisions doivent �tre adopt�es � la majorit� des deux tiers de l'ensemble des voix pr�sentes ou repr�sent�es et, en tout �tat de cause, � la majorit� des deux tiers des voix

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Volet B - suite

pr�sentes ou repr�sent�es de la cat�gorie A.

Il n'est tenu compte ni des abstentions, ni des votes blancs ou votes nuls dans le calcul des

majorit�s.

TITRE IV : ADMINISTRATION ET SURVEILLANCE

Administration

24.1. La coop�rative est administr�e selon le cas par un adminitrateur unique ou par un conseil d'administration compos� de deux membres coop�rateurs agissant conjointement, nomm�(s) par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� des deux tiers des voix pr�sentes ou repr�sent�es de l'ensemble des coop�rateurs et des coop�rateurs de cat�gorie A. L'administrateur unique ou les deux administrateurs agissant conjointement doivent �tre d�tenteurs de parts A.

Les administrateurs sont �lus � dur�e ind�termin�e.

Les administrateurs sont en tout temps r�vocables par l'assembl�e g�n�rale.

Pouvoirs et r�mun�ration

Le conseil d'administration est investi des pouvoirs les plus �tendus pour faire tous les actes de gestion et de disposition entrant dans le cadre de l'objet social, � l'exception de ceux que la loi ou les statuts r�servent � l'assembl�e g�n�rale.

Les mandats des administrateurs sont exerc�s � titre gratuit.

Toutefois en ce qui concerne les administrateurs charg�s d'une d�l�gation comportant des prestations sp�ciales ou permanentes, il peut �tre accord� une r�mun�ration dont la montant sera d�cid� par l'assembl�e g�n�rale. En aucun cas, cette r�mun�ration ne peut consister en une participation au b�n�fice de l'entreprise.

D�l�gations et repr�sentation

Le conseil d'administration peut d�l�guer des pouvoirs � un ou plusieurs de ses membres ou �

des tiers.

La coop�rative est valablement repr�sent�e vis-�-vis des tiers, y compris en justice et dans les

actes requ�rant la pr�sence d'un officier minist�riel :

- Par les deux administrateurs agissant conjointement ou par l'administrateur unique selon le cas;

- dans les limites de la gestion journali�re, par le ou les d�l�gu�s � la gestion journali�re, qui n'ont pas � justifier � l'�gard des tiers d'une d�cision pr�alable du conseil d'administration.

TITRE VI : EXERCICE SOCIAL - BILAN - RAPPORT SOCIAL

Exercice social

L'exercice social court du premier janvier au trente et un d�cembre de chaque ann�e.

TITRE VII : REPARTITION BENEFICIAIRE

R�partition

Etant donn� sa finalit� sociale, la coop�rative ne peut procurer � ses coop�rateurs qu'un b�n�fice patrimonial limit�.

Si un b�n�fice patrimonial est g�n�r� conform�ment au bilan et � l'article 429 du Code des soci�t�s, cinq pour cent (5 %) de ce b�n�fice doit �tre affect� � la r�serve l�gale selon les prescriptions de la loi (ce pr�l�vement cesse d'�tre obligatoire lorsque le fonds de r�serve l�gal a atteint le dixi�me de la part fixe du capital social).

Le Conseil d'administration d�cide de l'affectation du surplus:

Mentionner sur la derni�re page du VoJet B: Au recto: Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter la personne morale � ['�gard des tiers

Au verso :Nom et signature.

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Volet B - suite

a) soit au fonds de r�serve permettant la r�alisation de la finalit� et de l'objet social ;

b) soit � la distribution d'un dividende aux coop�rateurs, le taux de ce dividende �tant fix� par l'assembl�e g�n�rale et ne pouvant en aucun cas exc�der celui fix� conform�ment � l'arr�t� royal du huit janvier mil neuf cent soixante-deux (8 janvier 1962) fixant les conditions d'agr�ation de groupements nationaux de soci�t�s coop�ratives et des soci�t�s coop�ratives pour le Conseil National de la Coop�ration.

Le cas �ch�ant, le solde est vers� au fonds de r�serve permettant la r�alisation de la finalit� et de l'objet social.

TITRE VIII : DISSOLUTION - LIQUIDATION

Liquidation

Apr�s paiement des dettes et des charges sociales, le solde servira d'abord au remboursement de la part lib�r�e des parts sociales. En aucun cas, un coop�rateur ne peut obtenir plus que la valeur nominale de ses parts.

La r�partition du solde se fera au prorata des parts des coop�rateurs.

La r�partition du solde restant, ou surplus de Iiquidation, sera d�cid�e par l'assembl�e g�n�rale statuant comme en mati�re de modification du but social, qui devra l'affecter � un ou des organismes poursuivant une finalit� sociale similaire � celle de la coop�rative ou s'en rapprochant le plus possible. Il ne pourra en aucun cas �tre distribu� aux coop�rateurs.

TITRE IX : DISPOSITIONS DIVERSES

On omet,

III. DISPOSITIONS TRANSITOIRES

Les associ�s, r�unis en assembl�e g�n�rale, prennent ensuite les d�cisions suivantes:

1. Premier exercice social

Par exception le premier exercice social commencera le jour o� la soci�t� acquerra la

personnalit� juridique et se cl�turera le trente et un d�cembre deux mille quatorze.

2. Premi�re assembl�e g�n�rale annuelle

La premi�re assembl�e g�n�rale annuelle aura lieu en deux mille quinze.

3. Administration :

a. de fixer le nombre initial d'administrateur � deux.

b. de nommer � cette fonction:

- Monsieur LILOT Jean-Denis, pr�nomm�, et ;

- Madame Pascale FLORENCE, pr�nomm�e ;

Ici pr�sents et qui d�clarent accepter et confirmer express�ment qu'ils ne sont pas

frapp�s d'une d�cision qui s'y oppose.

d. de fixer le mandat des administrateurs pour une dur�e de 3 ans, conform�ment aux statuts.

e. que leur mandat sera ex�cut� � titre gratuit.

f. de ne pas nommer un commissaire.

4. Reprise d'engagements :

Les comparants prennent � l'unanimit� les d�cisions suivantes :

Tous les engagements, ainsi que les obligations qui en r�sultent, et toutes les activit�s entreprises depuis le premier septembre dernier par les fondateurs, pr�cit�s, au nom et pour compte de la soci�t� en formation sont repris par la soci�t� pr�sentement constitu�e.

Cependant, cette reprise n'aura d'effet qu'au moment o� la soci�t� aura la personnalit� morale.

La soci�t� jouira de la personnalit� morale � partir du d�p�t de l'extrait des statuts au greffe du tribunal comp�tent.

5. Repr�sentant permanent :

Comme la soci�t� j ourrait envisager d'accepter des mandats d'administrateur ou g�rant

Mentionner sur la derni�re page du Volet 13: Au recto: Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso :Nom et signature.

Volet B - suite

d'autres soci�t�s, elle d�signe � cet effet, conform�ment � la loi, en qualit� de repr�sentant permanent : Madame Pascale FLORENCE pr�nomm�(e), ici pr�sent(e) qui accepte.

**

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE.

Notaire Charles WAUTERS � Mannut.

D�pos� en m�me temps : une exp�dition de l'acte constitutif

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Mentionner sur la derni�re page du Volet 8: Au recto: Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de ta personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso :Nom et signature.

Coordonnées
CLERHEID PRODUCTIONS

Adresse
RUE DES CLAIRETCHAMPS 15 6997 EREZEE

Code postal : 6997
Localité : EREZÉE
Commune : EREZÉE
Province : Luxembourg
Région : Région wallonne

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