CLUB DES JEUNES D'ANLIER, EN ABREGE : CDJ ANLIER

Association sans but lucratif


Dénomination : CLUB DES JEUNES D'ANLIER, EN ABREGE : CDJ ANLIER
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 838.031.795

Publication

09/07/2014
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 22

*14133008*

---

Dtbet86 au Greffe du Tribunal de Commeroe

de LIège, division Arlo le 2 7 JUIN 2014

Greffe

NI° d'entreprise : 0838.031.795

Dénomination

(en entier) Club des Jeunes d'Anlier

(en abrégé) : CDJ Anlier

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège : Rue de la Comtesse Adèle, 31 6721 Antier (HABAY)

Objet de l'acte : NIODIFICATION DE LA COMPOSITION DU CONSEIL D'ADMINSTRATION AINSI QUE DU SIÈGE SOCIAL DU CLUB DES JEUNES D'ANLIER

Suite à l'Assemblée générale du 16 mai 2014, il a été acté les modifications suivantes:

Le siège de l'ABSL qui était situé à l'adresse Rue de la Comtesse Adèle,31 à 6721 Antier (HABAY) est transféré à l'adresse suivante: Rue des Epines n°2 à 6721 Anlier (HABAY)

Composition du conseil d'administration:

Démission:

1) Mademoiselle JEAN Laetitla, domiciliée à Arion, rue de Bastogne 131- née le 19.11.1986

2) Mademoiselle JEAN Delphine, domiciliée à Udange, rue basse 64- née le 01.12.1988

3) Monsieur COUARD Jean-François, domicilié à Louftémont, rue du Pierroy 10 -né le 03.08.1989

Nomination:

1) Monsieur DE VR É Jordan, domicilié à Léglise, rue de la Distillerie 30 - né le 24.03.1993

2) Monsieur SERVAIS Gauvain, domicile à Anlier, rue de Maou 23- né le 10.11.1994

Ré-élection:

1) Mademoiselle JEAN Gwenaëlle, domiciliée à Anlier, rue des Epines 2 - née le 14.05,1985

2) Monsieur DERMIEN Malik, domicilié à Anlier, rue des Epines 2- né le 14.09.1982

L'assemblée a appelé aux fonctions;

1) Président: DERMIEN Malik

2) Vice-Président: SERVAIS Gauvain

3) Trésorier: DE VRE Jordan

4) Secrétaire: JEAN Gwenaëlle

Le soussigné, DERMIEN Malik agissant comme président et administrateur certifie la présente déclaration sincère et complète.

Fait à Anlier, le 21 juin 2014

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto: Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, ia fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso: Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/07/2014 - Annexes du Moniteur belge

02/08/2011
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

Déposé ou Gratte du Tribunal de Commerce d'ARLCN. ie 2 0 ,1UIL. 2011 jour de sa réception. Ls(Pfeffer «lie*

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IIAo b

N° d'entreprise :

Dénomination

(en entier) : Club des Jeunes d'Anlier

(en abrégé) : CDJ Antier

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège : Rue de la Comtesse Adèle 31 - 6721 Antier (HABAY)

Objet de l'acte : CONSTITUTION ASBL CLUB DES JEUNES D'ANLIER

Suite à l'Assemblée générale du 28 février 2011

1) Mademoiselle JEAN Laetitia, domiciliée à Anlier, rue de Maou 27 - née le 19.11.1986

2) Mademoiselle JEAN Delphine, domiciliée à Anlier, rue des Epines 2 - née le 01.12.1988

3) Monsieur JEAN Jérémy, domicilié à Antier, rue de Maou 27 - né le 16.09.1988

4) Monsieur JEAN Sébastien, domicilié à Anlier, rue des Epines 2 - né le 03.09.1986

5) Mademoiselle JEAN Gwenaelle, domiciliée à Antier, rue de la Comtesse Adèle 31 - née le 14.05.1985

6) Monsieur DERMIEN Malik, domicilié à Antier, rue de la Comtesse Adèle, 31 - né le 14.09.1982

se sont réunis, ont constitué sous la forme d'une association sans but lucratif conformément à la loi du vingt-

sept juin mil neuf cent vingt-et-un, dont les statuts sont établis comme suit :

TITRE PREMIER : DENOMINATION - SIEGE - OBJET - DUREE

Article 1er. Dénomination

L'association est constituée sous la forme d'une association sans but lucratif conformément à la loi du vingt-sept juin mil neuf cent vingt-et-un et est dénommée "Club des Jeunes d'Antier", en abrégé "CDJ Antier"

Tous les actes, factures, annonces, publications et autres pièces émanant de l'association sans but lucratif doivent mentionner sa dénomination précédée ou suivi immédiatement des mots "Association Sans But Lucratif' ou abrégé "ASBL" ainsi que l'adresse de son siège social et son numéro d'entreprise.

Cette association sans but lucratif est régie par les dispositions du titre III de la loi belge du 27 juin 19210 sur les associations sans but lucratif, les associations internationales sans but lucratif et les fondations.

Article 2 - Siège de l'association

Son siège sociale est établi à 6721 Anlier (commune d'HABAY), Rue de la Comtesse Adèle 31, Arrondissement judiciaire d'Arlon.

Il peut être transféré dans tout autre lieu en Belgique sur décision à publier dans le mois de sa date d'adoption aux annexes du Moniteur belge.

Article 3 - Durée de l'association

L'association est consituée pour une durée indéterminée. Seule l'Assemble générale pourra décider de la dissolution.

Article 4 - Objet

L'association poursuit les buts non lucratifs d'utilité suivants :

Buts : L'association a pour objectifs de:

-Faire revivre le village d'Anlier ;

-Permettre à tous les habitants du village de se connaître ;

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de Sa personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature



Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/08/2011- Annexes du Moniteur belge

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MOD 2.2

-Perpétuer l'image conviviale du « village » ; -Offrir des loisirs de proximité aux habitants ; -Organiser des activités pour tous les âges ;

-Collaborer à la cohésion avec les CDJ alentours ;

-S'impliquer davantage dans la commune de Habay ;

-Rassembler des jeunes motivés pour passer de chouettes moments ensemble ;

- Organiser la kermesse

A cet égard, elle pourra accomplir tous les actes nécessaires à la réalisation de son objet et, notamment,

gérer ou créer des équipements y relatifs.

Elle pourra également collecter des fonds auprès de toute personne physique ou morale, organiser des

manifestations, conférences, spectacles, etc.

En aucun cas, ces activités ne pourront avoir un caractère politique ou religieux.

L'association peut prendre tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet social, de

même entreprendre toutes les mesures qu'elle juge utilie à la poursuite de cet objectif général et aux intérêts

directs ou indirects de ses membres.

Elle peut notamment contracter ou transiger librement en vue de réaliser son objet social.

Elle peut également prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire, complémentaire ou utile à

son objet social.

TITRE Il : MEMBRES

Article 5 - Membres

L'association est ouverte aux belges et aux étrangers.

L'association comprend les catégories de membres ci-après désignés :

1) Membre effectif ; est membre effectif, toute personne morale ou physique, qui participe à l'association en collaborant activement à son action ou à la réalisation de son projet.

Le nombre des membres de l'associarion n'est pas limité. Son minimum est fixé à trois. Les premiers membres sont les fondateurs soussignés.

Toute personne, physique ou morale, décidant faire partie de l'ASBL doit en faire la demande au conseil d'administration; celui-ci statuera souverainement sans devoir motiver sa décision. Par le fait de son admission, le membre s'oblige à respecter les statuts et règlements de I'ASBL.

Toute démission est adressée par lettre recommandée au président. L'acceptation de la démission ne peut exempter du paiement de la cotisation de l'année en cours.

Toute exclusion sera obligatoirement prononcée par l'Assemblée générale convoquée spécialement à cet effet.

Le membre démissionaire ou exclu et les héritiers ou ayant droit du membre décédé n'ont aucun droit sur le fonds social, ne peuvent réclamer aucun comptes, faire apposer les scellés, ni requérir l'inventaire.

Est réputé démissionnaire le membre effectif qui n'est pas en ordre de cotisation ou absent à trois réunions consécutives sans être excusé et sans avoir donné procuration à un autre membre effectif de l'association.

2) Membre adhérent : ce titre est décerné à toute personne qui collabore à la réalisation des buts de l'ASBL. Ces personnes, physiques ou morales, n'ont pas voix délibératives aux réunions de l'Assemblée générale.

Les membres adhérents ne jouissent que des drouts qui leurs sont expressément reconnus par les présents statuts ou par le règlement d'ordre intérieur éventuel.

TITRE III : RESSOURCES

Article 6 - Ressources

Les ressources de l'association sont constituées par

- Le montant de la cotisation annuelle est fixé par l'Assemblée générale sur proposition du Conseil

d'Administration. Les cotisations sont perçues en application des dispositions de l'article 5; le montant de cette

cotisation ne pourra excéder cent euros (100 ¬ ).

- Les produlis des activités propres de l'ASBL;

- Les donations, legs, subventions et libéralités;

- Les intérêts des capitaux placés et revenus des biens;

- Toute autre ressource compatible avec la loi

TITRE 1V : STRUCRURE - MISSION - ORGANISATION - ENGAGEMENTS

Article 7 - Conseil d'administration

L'ASBL est administrée par un Conseil d'administrarion composé de 3 membres au moins.

Les administrateurs sont élus par l'Assemblée Générale pour une durée d'un an. Les administrateurs

sortants sont rééligibles.

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MOP 2.2

Le Conseil d'administration choisit impérativement en son sein les gestionnaires suivants : un président, un trésorier et un secrétaire.

La Conseil d'administration peut également nommer un ou plusieurs vice-président, un délégué à la gestion journalière, un représentant de l'ASBL et un ou des délégués mandataires de toute autre poste jugé nécessaire, dont la fonction peut être cumulée avec les fonctions prévues au paragraphe précédent.

Article 8 - Mission du Conseil d'administration

Le Conseil d'administration se réunit à chaque fois que l'intérêt de ('ASBL l'exige.

Le Conseil d'administration est investi des pouvoirs les plus étendus pour assurer la gestion de l'ASBL et la réalisation de son objet.

Tout ce qui n'est pas réservé expressément à l'assemblée générale par les statuts ou par la loi du 27 juin 1921 sur les ASBL est de la compétence du conseil d'administration.

Il décide souverainement de la gestion et de l'utilisation des fonds de l'ASBL dans le cadre de son objet social.

Le Conseil d'administration peut déléguer la gestion journalière de l'ASBL avec l'usage de la signature sociale afférente à cette gestion à un bureu restreint, désigné par lui, ou à un administrateur délégué dont il détermine la rémunération éventuelle.

Le conseil d'administration peut aussi conférer tous pouvoirs spéciaux à tout mandataire de son choix, administrateur ou non, dans ce cas, il a qualité pour fixer les rémunérations attachées aux délégations qu'il confère.

Article 9 - Organisation du travaux dui Conseil d'administration

Les administrateurs se réunissent sur convocation du président, ou à la demande d'un tiers des membres

du conseil d'administration.

Ces réunions sont présidées par le président ou par l'administrateur qui le remplace.

Les convocations sont faites par écrit, par courriel ou par tout autre moyen de communication, sauf urgence.

Les décisions sont prises à la majorité simple.

Chaque membre du Conseil d'administration dispose d'une voix et peut disposer d'une procuration émamant

d'un autre administrateur.

Le conseil d'administration ne peit délibérer valablement que si au moins 3 administrateurs sont présents ou

représentés.

Les délibérations du conseil d'administration sont consignées dans un registre tenu à la consultation des

membres effectif sans déplacement.

Article 10 - Engagements

L'ASBL est reponsable des faits imputables, soit à des préposés, soit aux organes par lesquels s'exercent sa volonté. Les administrateurs ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'ASBL

Leur responsabilité se limite à l'exécution du mandat qu'ils ont reçu et aux fautes qu'ils ont commises dans leur gestion.

Les actions en justice, tant en demandant qu'en défendant sont suivies au nom de ('ASBL par l'administrateur mandaté à cet effet par le Conseil d'administration.

TITRE V - ASSEMBLEE GENERALE

Article 11 - Assemblée générale - pouvoirs

L'assemblée générale est le pouvoir souverain de I'ASBL, elle a le pouvoir de

- modifier les statuts;

- nommer et révoquer les administrateurs;

- nommer et révoquer les commissaires et fixer leur rémunération dans le cas où une rémunération est

attribuée;

- octroyer la décharge aux administrateurs et aux commissaires;

- approuver les budgets et les comptes;

- dissoudre l'ASBL;

- exclure les membres (effectifs ou adhérents);

- transformer l'ASBL en société à finalité sociale;

- de prendre toute décision qui dépasse les limites des pouvoirs légalement et statutairement dévolus au

conseil d'administration.

Article 12 - Assemblée générale - réunions

L'assemblée générale se réuniot, aux lieux, jours et heures indiqués dans les convocations. Ces

assemblées sont accessibles au public.

L'Assemblée générale se réunit une fois par an minimum, courant du premier trimestre.

Tout membre est convoqué à la réunion de l'Assemblée générale par lettre ou courriel adressé huit jours au

moins avant la réunion et signée par le président ou le secrétaire.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/08/2011- Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

L'assemblée générale est présidée par fe président en exercice du conseil d'administrarion, ou, à son défaut, par un vice-président ou encore un administrateur désigné par le conseil d'administration. En application des dispositions de l'article 5, seuls les membres effectifs ont voix délibérative.

Chaque membre effectif dispose d'une voix propre et au maximum d'une voix par procuration.

Les décisions sont prises à la majorité simple des voix émises. En cas de partage des voix, la proposition est remise au vote, si le partage subsiste, la voix du président devient prrépondérante.

Article 13 : Assemblée générale - procès-verbaux

Les procès-verbaux des réunions de l'assemblée générale sont inscrits dans un registre spécial et signés

par le président, le secrétaire et les membres qui le demandent.

Ce registre est conservé au siège de l'ASBL où les membres et toute personne intéressée pourront, sans

déplacement du registre, en prendre connaissance.

Toute modification aux statuts sera publiée conformément à la loi.

Les copies ou extraits des procès-verbaux sont signées par le président ou le secrétaire.

TITRE VI : EXERCICE SOCIAL - COMPTES ANNUELS - MODALITES BANCAIRES

Article 14 - Exercice social

L'exercice sociale débute le ler janvier et se termine le 31 décembre de chaque année.

Article 15 - Comptes annuels

Chaque année, le 31 décembre, le conseil d'administration arrête le compte d'exploitation de l'exercice

social et établit le projet du budget de l'exercice suivant.

Ces documents sont tenus à la disposition des membres, au siège social, huit jours avant la réunion de

l'assemblée générale. Ils sont soumis à l'approbation de cette assemblée générale.

L'approbation du compte par l'assemblée générale vaut décharge pour les administrateurs.

Article 16 - Modalités bancaires

Le président, le trésorier et le secrétaire ont procuration sur les comptes bancaires de CDJ Anlier ASBL.

Pour toute opération supérieur au montant fixé par le conseil d'administration, la signature de deux mandataires sera obligatoire. Aucun mouvement supérieur à ce montant ne pourra être effectué sans ces deux signatures.

TITRE VI : DISSOLUTION DE L'ASSOCIATION

Article 17 - Dissolution volontaire

Lorsque l'assemblée générale décide de prononcer la dissolution de l'ASBL, elle doit en outre, se prononcer sur le mode de liquidation des actifs/passifs et nomme le ou les liquidateurs, en fixant les limites de son (leurs) pouvoir(s). Après paiement intégral du passif, l'actif net sera attribué à une ou plusieurs associations poursuivant un but similaire à ('ASBL, à condition que celle-ci l'emploie dans un but qui rencontre l'objet social de la présente association.

TITRE VII : DISPOSITIONS DIVERSES

Article 18 - Législation

Tout ce qui n'est pas prévu explicitement aux présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921, régissant

les associations sans but lucratif.

Article 19 - Tribunaux

Pour tout litige entre l'association, ses membres, associés, obligataires, administrateurs, commissaires et liquidateurs, relatifs aux affaires de l'association et à l'exécution des présents statuts, compétence exclusive est attribuée aux tribunaux du siège social, à moins que l'association n'y renonce expressément.

DISPOSITIONS FINALES ET/OU TRANSITOIRES

1) Début des activités - premier exercice social

L'association commence ses activités à partir de la signature des présentes.

La première assemblée générale sera tenue en 2012.

2) Nomination des administrateurs

Les comparants, constitués en conseil d'administration, ont décidé de fixer pour la première fois le nombre

des administrateurs à cinq et ont appelés à ces fondions :

- Monsieur DERMIEN Malik;

- Mademoiselle JEAN Laetitia;

- Monsieur COLLARD Jean-François

- Mademoiselle JEAN Gwenaëlle

- Mademoiselle JEAN Delphine, qui ont accepté. Ils représenteront valablement l'ASBL.

."

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/08/2011- Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Réservé

au

Moniteur

belge

"

Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Mentionner sur la dernière page du Volet B :

Volet B - Suite

L'assemblée a appelé aux fonctions :

1) de président du conseil d'administration, Monsieur DERMIEN Malik, celui exercera les prérogatives

" attribuées par les présents statuts et la loi au président du Conseil d'administration;

2) de vice-président : Mademoiselle JEAN Laetitia

3) de trésorier : Monsieur COLLARD Jean-François

4) de secrétaire : Mademoiselle JEAN Gwenaëlle

5) de secrétaire suppléante : Mademoiselle JEAN Delphine, qui ont accepté.

5) Pouvoirs sur les comptes bancaires

Le conseil d'administration a décidé de fixer le montant minimum de toute opération bancaire pour laquelle la signature de deux mandataires est obligatoire à trois mille euros (3.000 ¬ ). Aucun mouvement supérieur à ce montant ne pourra être effectué sans la signature de deux mandataires.

DERMIEN Malik

JEAN Laetitia

COLLARD Jean-François

JEAN Gwenaëlle

JEAN Delphine

Coordonnées
CLUB DES JEUNES D'ANLIER, EN ABREGE : CDJ AN…

Adresse
RUE DE LA COMTESSE ADELE 31 6721 ANLIER

Code postal : 6721
Localité : Anlier
Commune : HABAY
Province : Luxembourg
Région : Région wallonne