CLUB DES JEUNES DE CORBION, EN ABREGE : CDJ CORBION

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Luxembourg
  4. CLUB DES JEUNES DE CORBION, EN ABREGE : CDJ CORBI…
Dénomination : CLUB DES JEUNES DE CORBION, EN ABREGE : CDJ CORBION
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 835.605.807

Publication

12/06/2012
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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -12/06/2012 - Annexes du Moniteur belge

Dénomination

(en entier) : Club des jeunes de Corbion

(en abrégé) : CDJ Corbion

Forme juridique : ASBL

Siège : rue du Boulet 30 à 6838 Corbion

Objet de l'acte : Modification des statuts

En date du 27 avril 2012, l'assemblée générale a approuvé les modifications suivantes de l'article 32 des statuts :

nous avons pris acte de fa cessation d'activité d'administrateur de :

poi-Henri MAZIERS, rue du Boulet 44 à 6838 Corbion ;

Jérôme MAZIERS, rue de la fontaine 1 à 6838 Corbion.

Nous avons procédé à fa nomination de nouveaux administrateurs :

Bertrand GOBERT, rue du Boulet 30 à 6838 Corbion ;

Martin PENING, rue des Abattis 15 à 6838 Corbion ;

Johanna MAZIERS, rue du boulet 44 à 6838 Corbion

Ernilie POLET, rue du Bojaban 21 à Corbion ;

Marie GIRLOT, rue de la Wiaule 9 à 5555 Bièvre.

Fait à Corbion le 30.05,2012

Bertrand Gobert, administrateur, président

Marie Girlot, administrateur, secrétaire

Johanna Maziers, administrateur, trésorière.

Déposé en mâle gips les coordonnés des statuts -du 10/05/2012

Mentionner sur ia dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

04/05/2011
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N° d'entreprise : 8 S 6o5 8 a

Dénomination

(en entier) : Club des Jeunes de Corbion

(en abrégé) : CDJ Corbion

Forme juridique : asbl

Siège : rue du Boulet n° 30 à 6838 Corbion

Objet de l'acte : Constitution de I`asbl

L'assemblée générale s'est réunie ce 30 mars 2011 et a décidé de fonder une asbl dont

Les membres fondateurs sont :

Pol-Henri MAZIERS, rue du boulet 44 à 6838 Corbion ;

Bertrand GOBERT, rue du Boulet 30 à 6838 Corbion ;

Jérôme MAZIERS, rue de la Fontaine 1 à 6838 Corbion ;

René WOIRIN, rue du Sommet 6 à 6838 Corbion.

Les membres fondateurs ont défini les statuts de la nouvelle asbl :

Titre Ier. - Dénomination, siège social et but de l'ASBL

Art. 1. L'association est dénommée "Club des Jeunes de Corbion". Dans ses relations avec des tiers, elle peut aussi utiliser l'abréviation "CDJ Corbion".

Art. 2. Son siège social est établi rue du Boulet 30 à 6838 Corbion qui dépend de l'arrondissement judiciaire de Neufchâteau. Il peut être transféré par décision du conseil d'administration.

Art. 3. L'association a pour but l'épanouissement de la jeunesse par des rencontres axées sur une participation constructive à la vie du village : organisation d'activités festives, culturelles, sportives et récréatives. Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet. Elle peut prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à celui-ci.

Titre Il.  Membres

Art. 4. L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents. Le nombre des membres adhérents est illimité, mais le nombre des membres effectifs ne peut être inférieur à trois. Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés par les présents statuts.

Art. 5. Sont membres effectifs tous les autres membres admis comme tels ultérieurement par le conseil d'administration, statuant à la majorité simple.

Art. 6. Sont membres adhérents, les personnes qui désirent aider l'association ou participer à ses activités: et qui s'engagent à en respecter les statuts.

Art. 7. Les admissions des nouveaux membres sont décidées souverainement par le conseil; d'administration. Toute personne qui désire être membre de l'association doit faire partie du village, avoir atteint

" l'âge de 16 ans et adresser une demande écrite à celui-ci.

Art. 8. Tout membre est libre de se retirer à tout moment de l'association en notifiant par écrit sa démission au conseil d'administration. L'exclusion d'un membre ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des deux tiers des voix présentes.

Le conseil d'administration peut suspendre jusqu'à la décision de l'assemblée générale, le membre qui se serait rendu coupable d'infraction grave aux statuts de l'association.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/05/2011- Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/05/2011- Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Art. 9. Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droit du membre décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social.

Titre III, - Assemblée générale.

Art. 10. L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs et adhérents. Elfe est présidée par le président du conseil d'administration ou s'il est absent, par le plus âgé des administrateurs présents.

Art. 11. L'assemblée générale exerce les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les

présents statuts.

Sont réservés à sa compétence :

- les modifications des statuts ;

- la nomination et la révocation des administrateurs ;

- l'approbation des budgets et des comptes ;

- la dissolution de l'association ;

- l' exclusion d'un membre.

Tout ce qui n'est pas attribué par la loi ou les statuts à l'assemblée générale relève de la compétence du

conseil d'administration.

Art. 12. II sera tenu chaque année une assemblée générale ordinaire avant le ler avril. Des assemblées générales extraordinaires peuvent être convoquées chaque fois que l'intérêt de l'association l'exige, par décision du conseil d'administration ou à la demande d' 1/5ème des membres.

Art. 13. L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration au minimum 8 jours avant la date de l'assemblée, par lettre ordinaire ou par mail, adressée à chaque membre effectif ou adhérent. Les convocations mentionnent les lieu, jour, heure et ordre du jour de la réunion. L'assemblée générale ne pourra délibérer que sur les points portés à l'ordre du jour, sauf urgence reconnue à la majorité des membres présents.

Art. 14. Sauf exceptions prévues par la loi ou par les présents statuts, l'assemblée générale est valablement constituée quel que soit le nombre de membres présents. Un membre peut se faire représenter à l'assemblée générale par un autre membre en vertu d'une procuration écrite. Un membre ne peut jamais être titulaire que d'une seule procuration.

Art. 15. Les résolutions sont prises à la majorité des 2/3 des voix présentes ou représentées.

Art. 16. Les décisions de l'assemblée générale sont actées dans des procès-verbaux signés par le président ou un administrateur et consignés dans un registre conservé au siège de l'association. Tout membre peut en prendre connaissance sur simple demande orale ou écrite.

Titre IV. - Administration

Art. 17. L'association est gérée par un conseil d'administration composé de minimum trois membres effectifs , nommés par l'assemblée générale.

Art. 18. Le conseil a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'asssociation sous réserve de ceux qui sont expressément réservés par la loi ou les statuts à l'assemblée générale.

Art. 19. Les membres de conseil d'administration sont élus pour un terme de trois ans, terme révocable par l'assemblée générale. Ils sont rééligibles.

Art. 20. En cas de vacance d'un mandat, l'assemblée générale élit un nouvel administrateur, lequel achève le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Art. 21. Le conseil désigne parmi ses membres, un président, un trésorier et un secrétaire. En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par un autre administrateur présent.

Art. 22. Le conseil se réunit aussi souvent que l'intérêt l'exige, sur convocation du président ou de deux administrateurs. Il ne peut statuer que si fa majorité de ses membres est présente.

Art. 23. Les actions judiciaires tant en demandant qu'en défendant, sont intentées ou soutenues au nom de l'associaiton par le conseil d'administration.

Art. 24. Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat.

MOD 2.2

Volet B - Suite

r Art. 25. Les actes qui engagent l'association, autres que ceux de gestion journalière, sont signés, à moins' d'une délégation spéciale du conseil, par deux administrateurs, lesquels n'auront pas à se justifier de leurs; pouvoirs à l'égard des tiers.

Art. 26. Cotisations : le montant de la cotisation annuelle est fixé par le conseil d'administration et est de minimum un Euro (1¬ ).

Titre V. Dispositions diverses

Art. 27. L'association est constituée pour une durée illimitée.

Art. 28. L'exercice social commence le 1er avril pour se terminer le 31 mars.

Art. 29. Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à l'approbation de l'assemblée générale ordinaire.

Art. 30. En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera un liquidateur, fixera ses ; pouvoirs et indiquera l'affectation d'intérêt public et désintéressée à donner à l'actif net de l'avoir social.

Art. 31. Tout ce qui n'est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921 telle que modifiée.

Titre VI. Nomination des administrateurs

Art. 32. Sont nommés administrateurs :

Pol-Henri MAZIERS, rue du boulet 44 à 6838 Corbion ;

Bertrand GOBERT, rue du Boulet 30 à 6838 Corbion ;

Jérôme MAZIERS, rue de la Fontaine 1 à 6838 Corbion ;

Fait à Corbion le 30 mars 2011.

Maziers Pol-Henri, président

Gobert Bertrand, secrétaire

Maziers Jérôme, trésorier

Woirin René, membre effectif

Mentionner sur ta dernière page du Volet 8 : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Réservé

" au Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/05/2011- Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
CLUB DES JEUNES DE CORBION, EN ABREGE : CDJ …

Adresse
RUE DU BOULET 30 6838 CORBION

Code postal : 6838
Localité : Corbion
Commune : BOUILLON
Province : Luxembourg
Région : Région wallonne