12/06/2012
��r--- -- -y-" ~~ Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte MOU 2.2
~ " ~/r'-y~
!
~ -
R�serve
au
Monitet.
belge
11111111111111111111111111
*12104382*
N� d'entreprise : 0835.605.807 Y}epos� ac Grotte du
Tribunal de Commerce
de NEe CHATEAt.9
iepl JUIN 2412
}pur oe sa r�cention"
Le Gret�iigreffe
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -12/06/2012 - Annexes du Moniteur belge
D�nomination
(en entier) : Club des jeunes de Corbion
(en abr�g�) : CDJ Corbion
Forme juridique : ASBL
Si�ge : rue du Boulet 30 � 6838 Corbion
Objet de l'acte : Modification des statuts
En date du 27 avril 2012, l'assembl�e g�n�rale a approuv� les modifications suivantes de l'article 32 des statuts :
nous avons pris acte de fa cessation d'activit� d'administrateur de :
poi-Henri MAZIERS, rue du Boulet 44 � 6838 Corbion ;
J�r�me MAZIERS, rue de la fontaine 1 � 6838 Corbion.
Nous avons proc�d� � fa nomination de nouveaux administrateurs :
Bertrand GOBERT, rue du Boulet 30 � 6838 Corbion ;
Martin PENING, rue des Abattis 15 � 6838 Corbion ;
Johanna MAZIERS, rue du boulet 44 � 6838 Corbion
Ernilie POLET, rue du Bojaban 21 � Corbion ;
Marie GIRLOT, rue de la Wiaule 9 � 5555 Bi�vre.
Fait � Corbion le 30.05,2012
Bertrand Gobert, administrateur, pr�sident
Marie Girlot, administrateur, secr�taire
Johanna Maziers, administrateur, tr�sori�re.
D�pos� en m�le gips les coordonn�s des statuts -du 10/05/2012
Mentionner sur ia derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers
Au verso : Nom et signature
04/05/2011
��Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte
MoD22
A
tlapo6� au Qretta dfu
Tribunal de Commero!
de N~ 8 AI~R.~Z~~I
L.
te~
ii3tJr ce sa r5CllEltlOti+
Le Greffier " . -~~
Greffe
III
" 11067806"
R�ser au Monit bel�
N� d'entreprise : 8 S 6o5 8 a
D�nomination
(en entier) : Club des Jeunes de Corbion
(en abr�g�) : CDJ Corbion
Forme juridique : asbl
Si�ge : rue du Boulet n� 30 � 6838 Corbion
Objet de l'acte : Constitution de I`asbl
L'assembl�e g�n�rale s'est r�unie ce 30 mars 2011 et a d�cid� de fonder une asbl dont
Les membres fondateurs sont :
Pol-Henri MAZIERS, rue du boulet 44 � 6838 Corbion ;
Bertrand GOBERT, rue du Boulet 30 � 6838 Corbion ;
J�r�me MAZIERS, rue de la Fontaine 1 � 6838 Corbion ;
Ren� WOIRIN, rue du Sommet 6 � 6838 Corbion.
Les membres fondateurs ont d�fini les statuts de la nouvelle asbl :
Titre Ier. - D�nomination, si�ge social et but de l'ASBL
Art. 1. L'association est d�nomm�e "Club des Jeunes de Corbion". Dans ses relations avec des tiers, elle peut aussi utiliser l'abr�viation "CDJ Corbion".
Art. 2. Son si�ge social est �tabli rue du Boulet 30 � 6838 Corbion qui d�pend de l'arrondissement judiciaire de Neufch�teau. Il peut �tre transf�r� par d�cision du conseil d'administration.
Art. 3. L'association a pour but l'�panouissement de la jeunesse par des rencontres ax�es sur une participation constructive � la vie du village : organisation d'activit�s festives, culturelles, sportives et r�cr�atives. Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son objet. Elle peut pr�ter son concours et s'int�resser � toute activit� similaire � celui-ci.
Titre Il. Membres
Art. 4. L'association est compos�e de membres effectifs et de membres adh�rents. Le nombre des membres adh�rents est illimit�, mais le nombre des membres effectifs ne peut �tre inf�rieur � trois. Seuls les membres effectifs jouissent de la pl�nitude des droits accord�s par les pr�sents statuts.
Art. 5. Sont membres effectifs tous les autres membres admis comme tels ult�rieurement par le conseil d'administration, statuant � la majorit� simple.
Art. 6. Sont membres adh�rents, les personnes qui d�sirent aider l'association ou participer � ses activit�s: et qui s'engagent � en respecter les statuts.
Art. 7. Les admissions des nouveaux membres sont d�cid�es souverainement par le conseil; d'administration. Toute personne qui d�sire �tre membre de l'association doit faire partie du village, avoir atteint
" l'�ge de 16 ans et adresser une demande �crite � celui-ci.
Art. 8. Tout membre est libre de se retirer � tout moment de l'association en notifiant par �crit sa d�mission au conseil d'administration. L'exclusion d'un membre ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� des deux tiers des voix pr�sentes.
Le conseil d'administration peut suspendre jusqu'� la d�cision de l'assembl�e g�n�rale, le membre qui se serait rendu coupable d'infraction grave aux statuts de l'association.
Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes
ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers
Au verso : Nom et signature
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/05/2011- Annexes du Moniteur belge
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/05/2011- Annexes du Moniteur belge
MOD 2.2
Art. 9. Le membre d�missionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les h�ritiers ou ayants droit du membre d�c�d�, n'ont aucun droit sur le fonds social.
Titre III, - Assembl�e g�n�rale.
Art. 10. L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs et adh�rents. Elfe est pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration ou s'il est absent, par le plus �g� des administrateurs pr�sents.
Art. 11. L'assembl�e g�n�rale exerce les pouvoirs qui lui sont express�ment reconnus par la loi ou les
pr�sents statuts.
Sont r�serv�s � sa comp�tence :
- les modifications des statuts ;
- la nomination et la r�vocation des administrateurs ;
- l'approbation des budgets et des comptes ;
- la dissolution de l'association ;
- l' exclusion d'un membre.
Tout ce qui n'est pas attribu� par la loi ou les statuts � l'assembl�e g�n�rale rel�ve de la comp�tence du
conseil d'administration.
Art. 12. II sera tenu chaque ann�e une assembl�e g�n�rale ordinaire avant le ler avril. Des assembl�es g�n�rales extraordinaires peuvent �tre convoqu�es chaque fois que l'int�r�t de l'association l'exige, par d�cision du conseil d'administration ou � la demande d' 1/5�me des membres.
Art. 13. L'assembl�e g�n�rale est convoqu�e par le conseil d'administration au minimum 8 jours avant la date de l'assembl�e, par lettre ordinaire ou par mail, adress�e � chaque membre effectif ou adh�rent. Les convocations mentionnent les lieu, jour, heure et ordre du jour de la r�union. L'assembl�e g�n�rale ne pourra d�lib�rer que sur les points port�s � l'ordre du jour, sauf urgence reconnue � la majorit� des membres pr�sents.
Art. 14. Sauf exceptions pr�vues par la loi ou par les pr�sents statuts, l'assembl�e g�n�rale est valablement constitu�e quel que soit le nombre de membres pr�sents. Un membre peut se faire repr�senter � l'assembl�e g�n�rale par un autre membre en vertu d'une procuration �crite. Un membre ne peut jamais �tre titulaire que d'une seule procuration.
Art. 15. Les r�solutions sont prises � la majorit� des 2/3 des voix pr�sentes ou repr�sent�es.
Art. 16. Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont act�es dans des proc�s-verbaux sign�s par le pr�sident ou un administrateur et consign�s dans un registre conserv� au si�ge de l'association. Tout membre peut en prendre connaissance sur simple demande orale ou �crite.
Titre IV. - Administration
Art. 17. L'association est g�r�e par un conseil d'administration compos� de minimum trois membres effectifs , nomm�s par l'assembl�e g�n�rale.
Art. 18. Le conseil a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'asssociation sous r�serve de ceux qui sont express�ment r�serv�s par la loi ou les statuts � l'assembl�e g�n�rale.
Art. 19. Les membres de conseil d'administration sont �lus pour un terme de trois ans, terme r�vocable par l'assembl�e g�n�rale. Ils sont r��ligibles.
Art. 20. En cas de vacance d'un mandat, l'assembl�e g�n�rale �lit un nouvel administrateur, lequel ach�ve le mandat de l'administrateur qu'il remplace.
Art. 21. Le conseil d�signe parmi ses membres, un pr�sident, un tr�sorier et un secr�taire. En cas d'emp�chement du pr�sident, ses fonctions sont assum�es par un autre administrateur pr�sent.
Art. 22. Le conseil se r�unit aussi souvent que l'int�r�t l'exige, sur convocation du pr�sident ou de deux administrateurs. Il ne peut statuer que si fa majorit� de ses membres est pr�sente.
Art. 23. Les actions judiciaires tant en demandant qu'en d�fendant, sont intent�es ou soutenues au nom de l'associaiton par le conseil d'administration.
Art. 24. Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat.
MOD 2.2
Volet B - Suite
r Art. 25. Les actes qui engagent l'association, autres que ceux de gestion journali�re, sont sign�s, � moins' d'une d�l�gation sp�ciale du conseil, par deux administrateurs, lesquels n'auront pas � se justifier de leurs; pouvoirs � l'�gard des tiers.
Art. 26. Cotisations : le montant de la cotisation annuelle est fix� par le conseil d'administration et est de minimum un Euro (1� ).
Titre V. Dispositions diverses
Art. 27. L'association est constitu�e pour une dur�e illimit�e.
Art. 28. L'exercice social commence le 1er avril pour se terminer le 31 mars.
Art. 29. Le compte de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale ordinaire.
Art. 30. En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signera un liquidateur, fixera ses ; pouvoirs et indiquera l'affectation d'int�r�t public et d�sint�ress�e � donner � l'actif net de l'avoir social.
Art. 31. Tout ce qui n'est pas pr�vu explicitement dans les pr�sents statuts est r�gl� par la loi du 27 juin 1921 telle que modifi�e.
Titre VI. Nomination des administrateurs
Art. 32. Sont nomm�s administrateurs :
Pol-Henri MAZIERS, rue du boulet 44 � 6838 Corbion ;
Bertrand GOBERT, rue du Boulet 30 � 6838 Corbion ;
J�r�me MAZIERS, rue de la Fontaine 1 � 6838 Corbion ;
Fait � Corbion le 30 mars 2011.
Maziers Pol-Henri, pr�sident
Gobert Bertrand, secr�taire
Maziers J�r�me, tr�sorier
Woirin Ren�, membre effectif
Mentionner sur ta derni�re page du Volet 8 : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers
Au verso : Nom et signature
R�serv�
" au Moniteur belge
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/05/2011- Annexes du Moniteur belge