COMITE CARNAVAL ANIMATION HOUFFALIZE, EN ABREGE : CCAH

Association sans but lucratif


Dénomination : COMITE CARNAVAL ANIMATION HOUFFALIZE, EN ABREGE : CCAH
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 504.855.702

Publication

28/03/2014
ÿþ t Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2"

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Déposé au greffe du Tribunal de commerce

de Marche" en" Famenue, le~ÿ f~3 1" 4_11

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Greffe

N° d'entreprise : 0504.855.702

Dénomination

(en entier) : Comité Carnaval Animation Houffalize

(en abrégé) : CCAH asbl

Forme juridique : Assocation Sans But Lucratif

Siège : 8B Rue Ville Basse 6660 HOUFFALIZE

Objet de l'acte : Modification des statuts - Démissions I Nominations Conseil d'administration

Lors de l'Assemblée Générale Extraordinaire du 11 février 2014, les modifications suivantes ont été approuvées à l'unanimité:

1) Démissions conseil d'administration

Président : Alain LEONARD

Vice-président : Sylvie DISLAIRE

Secrétaire : Philippe FETTEN

Trésorier ; Eric SCHUMER

Commissaire aux comptes : Cindy THEIS

2) Nominations conseil d'administration

Présidente : Sylvie DISLAIRE, employée, domiciliée 23 route de La Roche à 6660 Houffalize

Vice-Présidents : Emmanuel YOUCKEN, employé, domicilié 12 Buret à 6660 Houffalize

Lidwine FETTEN, employée, domiciliée 1C route de La Roche à 6660 Houffalize

Lucine SIMON, employée, domiciliée 73 route de La Roche à 6600 Bastogne

Secrétaire : Alain LEONARD, employé, domicilié 68 rue Ville Basse à 6660 Houffalize

Trésorier : Cindy THEIS, employée, domiciliée Bonnerue à 6660 Houffalize

Commissaires aux comptes : Léon LESAGE, employé, domicilié 29 route de Bastogne à 6660 Houffalize

Anne-France NOLLOMONT, employée, domiciliée 241 Wicourt à 6660 Houffalize

Membre : Philippe FETTEN, enseignant, domicilié 27 rue de Schaerbeek à 6660 Houffalize

3) Démission membre effectif

Eric SCHUMER, employé, domicilié 31 route d'Houffalize à 6660 Nadrin.

4) Modification des statuts :

ARTICLE 4 - Membres

L'association est composée de membres effectifs, de membres adhérents, de membres de soutien et de

membres de prestige. Le nombre de membres effectifs ne peut être inférieur à 3.

Procédure d'adhésion au Comité :

Un nouveau membre doit être reconnu comme membre adhérent avant de poser sa candidature comme

timbre effectif.

Toute personne désireuse d'adhérer à notre comité communique sa candidature à l'un des membres du

Conseil d'administration (C.A.). Celui-ci confirme ou non l'acceptation comme membre adhérent.

Le membre adhérent voulant devenir membre effectif remet à un membre du C.A. après avoir participé" ,

activement à l'organisation d'au moins un carnaval, une candidature écrite expliquant ses motivations, ses

idées concernant le carnaval du soleil. Cette candidature sera soumise au vote de l'assemblée générale.

Sont membres effectifs

- les comparants au présent acte ;

- toute personne admise en cette qualité par décision de l'assemblée générale,

Le nombre de membres effectifs est de maximum 25 (vingt-cinq) personnes.

isch Staatsblad - 28/03/2014 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 28/03/2014 - Annexes du Moniteur belge

MOL) 2.

Sont membres adhérents : toute personne admise en cette qualité par décision du conseil d'administration Est considérée comme membre adhérent toute personne qui soutient l'objet de l'association.

Au moins une fois par année civile, le C.A. se réunit pour confirmer ou non le statut de membre adhéren aux personnes déjà reconnues comme telles et attribuer ce statut aux personnes qui en ont formulé h demande.

Le membre adhérent participera, sur invitation du conseil d'administration, aux assemblées générales ot aux groupes de travail, sans jamais disposer de voix délibérative.

Sont membres adhérents de droit au terme dé l'acte constitutif :

- les membres de soutien : fes personnes qui désirent aider l'association ou participer à ses activités et qu s'engagent à en respecter les statuts et les décisions prises conformément à ceux-ci.

- les membres de prestige: le roi ou la reine soleil ainsi que la ou les princesse(s) désignés pour un an.

Tous les membres se doivent de respecter le règlement d'ordre intérieur

ARTICLE 7 - Assemblée générale

L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs. Elle est présidée par le président dt

conseil d'administration.

Les membres adhérents peuvent participer à l'assemblée générale et émettre leur avis au sujet des points

l'ordre du jour. Ils n'ont pas de droit de vote.

L'assemblée se réunit au moins une fois par an dans le courant du premier trimestre qui suit la fin d'ur

exercice social.

L'assemblée générale peut être convoquée en réunion extraordinaire par le conseil d'administration chaque

fois qu'il le juge utile ou lorsqu'un cinquième au moins des membres effectifs en fait la demande.

L'assemblée générale ne peut délibérer valablement que si la moitié des membres effectifs sont présents.

ARTICLE 8 - Convocation et pouvoir de l'assemblée générale

Les membres sont convoqués aux assemblées générales par le président du conseil d'administration.

L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Sont notamment réservées à sé

compétence :

- les modifications de statut ;

- la nomination et la révocation des administrateurs ;

- l'approbation des budgets et des comptes ;

- la dissolution volontaire de l'association ;

- l'exclusion d'un membre.

- La désignation des commissaires aux comptes,

- La rédaction du Règlement d'ordre intérieur.

ARTICLE 9 Droit de vote

Tous les membres effectifs ont droit de vote égal à l'assemblée générale et les résolutions sont prises à Fe

majorité simple des voix des membres présents sauf pour les décisions concernant l'image de marque, h

sécurité et le budget qui seront prises à la majorité des deux tiers des voix.

Un membre effectif absent peut donner, uniquement par écrit, procuration à un autre membre effectif qu

peut être porteur d'une seule et unique procuration. Celle-ci sera signée par ces 2 membres effectifs.

En cas de partage de voix, celle du Président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante.

ARTICLE 11 -- Conseil d'administration

L'association est administrée par un conseil composé de trois administrateurs au moins, révocables pa l'assemblée générale et choisis parmi les membres effectifs. Trois personnes ou plus, alliés ou parents at troisième degré ou moins issus d'un même famille, ne pourront siéger ensemble au sein d'un même consel d'administration. Le conseil désigne obligatoirement parmi ses membres un président, un trésorier et ur secrétaire et désigne facultativement deux ou quatre vice-présidents. La durée du mandat est illimitée sau démission ou révocation par l'assemblée générale. Il est exercé à titre gratuit.

Le conseil d'administration se réunit sur convocation du Président ou deux membres administrateurs. Il nE peut statuer que si la majorité des membres est présente. Deux commissaires aux comptes désignés lors dE l'assemblée générale vérifieront les comptes de i'ASBL lors de chaque exercice social.

ARTICLE 12-- Décision du conseil d'administration

Les décisions du conseil d'administration sont prises à la majorité des voix émises par les administrateur: présents ou représentés. En cas de partage de voix celle du Président ou de son représentant es prépondérante.

Lors d'un conseil d'administration, un administrateur absent peut donner, uniquement par écrit, procuratior à un autre administrateur qui peut être porteur d'une seule et unique procuration. Celle-ci sera signée par ces ; administrateurs.

Alain Lonard, Secrétaire

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22/02/2013
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Greffe

N° d'entreprise :c5ott . :101_

Dénomination

(en entier) : Comité Carnaval Animation Houffalize

(en abrégé): CCAH asbl

Forme juridique ; Association Sans But Lucratif

Siège : 8B Rue Ville Basse 6660 Houffalize

Oblet de l'acte : Constitution de l'ASBL

Les soussignés :

LEONARD Alain, employé domicilié rue ville basse 8 B, à 6660 Houffalize, belge,

DISLAIRE Sylvie , employée ,domiciliée 23 route de La Roche à 6660 Houffalize, belge

MATHURIN Cédric, employé, domicilié 23 route de La Roche, 6660 Houffalize belge

LESAGE Léon , employé, domicilié 29 route de Bastogne à 6660 Houffalize, belge

YOUCKEN Emmanuel, employé, domicilié à 12 Buret, 6660 Houffalize, belge

NOLLOMONT Anne-France , employée, wicourt 241, 6600 noville , belge

NOLLOMONT Michelle , employée, domiciliée place Rol Albert, 6660 houffalize , belge

FETTEN Philippe, enseignant, domicilié 27 rue de Schaerbeek à 6660Houffalize , beige

FETTEN Lidwine, employée, domiciliée 1C route de laroche, 6660 houffalize, belge

DUBOURG Viviane, retraitée ,domiciliée, 21 route de La Roche à 6660 Houffalize, belge

SCHUMER Eric , employé, domicilié à 31 rte de houffalize 6660 Nadrin , belge.

MASSEM Jean-claude, gérant, domicilié à 20 Fin de ville à 6660 Houffalize, belge

KNODEN Marc, employé, domicilié 7 Bois des moines â 6660 Houffalize, belge

FOGUENNE Vinciane, employée, domiciliée 7 bois des moines, à 6660 Houffalize, belge

THEIS Stéphanie, employée, domiciliée à Sommerain , 6660 Houffalize , belge

THEIS Cindy, employée, domiciliée à Bonnerue, 6660 Houffalize, belge

SIMON Lucine, employée, domiciliée 73 rte de laroche, 6600 Bastogne, belge

KOEUNE Marc, gérant de société, domicilié Cowan 1, 6660 houffalize, belge

Ont décidé de constituer une association sans but lucratif dont ils ont arrêté les statuts comme suit :

ARTICLE 1 - Dénomination

L'association ainsi fondée prend le nom, de comité carnaval-animations Houffalize

ARTICLE 2 - Siège social

Son siège social est établit 8B rue Ville Basse à 6660 Houffalize -- arrondissement judiciaire de Marche-en-

Famenne.

Il pourra être transféré en tout autre lieu par décision de l'assemblée générale.

ARTICLE 3 - But - objet

L'association a pour but l'organisation de festivités carnavalesques, artistiques, sportives, touristiques,

folkloriques ainsi que de concerts, spectacles et représentations théâtrales.

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet. Elle peut

notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son objet.

ARTICLE 4 - Membres

L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents. Le nombre de membres

effectifs ne peut être inférieur à 3.

Sont membres effectifs :

-les comparants au présent acte;

-toute personne admise en cette qualité par décision de l'assemblée générale.

Sont membres adhérents : toute personne admise en cette qualité par décision du conseil d'administration.

Est considérée comme membre adhérent toute personne qui soutient l'objet de l'association.

Le membre adhérent participera, sur invitation du conseil d'administration, aux assemblées générales ou:

aux groupes de travail, sans jamais disposer de voix délibérative.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme é l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/02/2013 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/02/2013 - Annexes du Moniteur belge MOD 2.2

Sont membres adhérents de droit au terme de l'acte constitutif :

-les membres de soutien : les personnes qui désirent aider l'association ou participer à ses activités et qui

s'engagent à en respecter les statuts et les décisions prises conformément à ceux-ci.

-les membres de prestige : le roi ou la reine soleil ainsi que la ou les princesse(s) désignés pour un an.

ARTICLE 5 - Démission  Exclusion

Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par

écrit leur démission au conseil d'administration.

L'exclusion d'un membre effectif ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à fa majorité des

deux tiers des voix présentes.

L'exclusion d'un membre adhérent est prononcée par le conseil d'administration.

En outre l'exclusion d'un membre effectif ne pourra être prononcée sans que celui-ci n'ai eu la possibilité de

s'expliquer devant l'assemblée générale.

Les décisions d'exclusion, tant du conseil d'administration que de l'assemblée générale, sont souveraines et

ne doivent pas être motivées.

ARTICLE 6 - Cotisation

Les membres ne sont astreints à aucun droit d'entrée, ni aucune cotisation. Ils apportent à l'association le

concours actif de leurs capacités et de leur dévouement.

ARTICLE 7 - Assemblée générale

L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs. Elle est présidée par le président du

conseil d'administration.

Les membres adhérents peuvent participer à l'assemblée générale et émettre leur avis au sujet des points à

l'ordre du jour. Ils n'ont pas de droit de vote.

L'assemblée se réunit au moins une fois par an dans le courant du damier trimestre.

L'assemblée générale peut être convoquée en réunion extraordinaire par le conseil d'administration chaque

fois qu'il le juge utile ou lorsqu'un cinquième au moins des associés en fait la demande.

L'assemblée générale ne peut délibérer valablement que si la moitié des associés sont présents.

ARTICLE t3 - Convocation et pouvoir de l'assemblée générale

Les membres sont convoqués aux assemblées générales parle président du conseil d'administration.

L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association.

Sont notamment réservées à sa compétence :

-les modifications de statut ;

-la nomination et la révocation des administrateurs ;

-l'approbation des budgets et des comptes ;

-la dissolution volontaire de l'association ;

-l'exclusion d'un membre,

La désignation des commissaires aux comptes

ARTICLE 9 -- Droit de vote

Tous les membres effectifs ont droit de vote égal à l'assemblée générale et les résolutions sont prises à la

majorité simple des voix des membres présents. Sauf pour les décisions concernant l'image de marque, la

sécurité et le budget qui seront prises à la majorité des deux tiers des voix.

Un membre effectif absent peut donner procuration à un autre membre effectif. Un membre effectif ne peut

être porteur que d'une seule procuration.

En cas de partage de voix, celle du Président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante.

ARTICLE 10  Registre des procès-verbaux

Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre des procès-verbaux signé par le

Président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres effectifs peuvent

en prendre connaissance sans déplacement du registre.

ARTICLE 11 -- Conseil d'administration

L'association est administrée par un conseil composé de trois administrateurs au moins, révocables par

l'assemblée générale et choisis parmi les membres effectifs. Le conseil désigne parmi ses membres un

président, quatre vice-présidents, un trésorier et un secrétaire, La durée du mandat est illimitée sauf démission

ou révocation par l'assemblée générale. ii est exercé à titre gratuit.

Sont élus pour faire partie du conseil d'administration :

Président : Alain LEONARD

Vice-présidents : Sylvie DiSLAiRE, Manu YOUKEN, PETTEN Lidwine et SIMON Lucine

Secrétaire : Philippe FETTEN

Trésorier : Edc SCHUMER

Sont désignés commissaires aux comptes : LESAGE Léon et THEIS Cindy

Le conseil d'administration se réunit sur convocation du Président ou deux membres administrateurs. Il ne

peut statuer que si la majorité des membres est présente.

Deux commissaires aux comptes seront désignés lors de l'assemblée générale.

ARTICLE 12 -- Décision du conseil d'administration

Les décisions du conseil d'administration sont prises à la majorité des voix émises par les administrateurs

présents ou représentés. En cas de partage de voix celle du Président ou de son représentant est

prépondérante,

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/02/2013 - Annexes du Moniteur belge

M002,2

ARTICLE 13 -- Pouvoirs du conseil d'administration

Le conseil d'administration a les pouvoirs tes plus étendus pour l'administration et fa gestion de l'association

ainsi que tous les pouvoirs non expressément attribués à l'assemblée générale par la loi ou les présents statuts,

Dés son élection, ie conseil d'administration établira fe règlement d'ordre intérieur à respecter par tous fes

membres.

Seuls les membres du conseil d'administration participent au vote final pour l'élection du roi/reine soleil sans

en divulguer le résultat.

ARTICLE 14 -- Signatures

Les actes qui engagent l'association sont signés par te président et un administrateur, à moins d'une

délégation spéciale du conseil.

ARTICLE 15  Exercice social

L'exercice social débutera le ler janvier et se terminera le 31 décembre. Le présent exercice débutera

exceptionnellement le 01 février 2013.

ARTICLE 16  Comptes et budgets

Le compte de l'exercice écoulé et le budget du prochain exercice seront annuellement soumis à

l'approbation de l'assemblée générale ordinaire.

ARTICLE 17 -- Dissolution  liquidation

En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera le ou les liquidateur(s), déterminera

leurs pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social (soit une institution ou un

groupement à but caritatif ou humanitaire.

ARTICLE 18  Dispositions diverses

Tout ce qui n'est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par la loi régissant les

associations sans but lucratif.

Alain Léonard, Président

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Coordonnées
COMITE CARNAVAL ANIMATION HOUFFALIZE, EN ABR…

Adresse
RUE VILLE BASSE 8B 6660 HOUFFALIZE

Code postal : 6660
Localité : HOUFFALIZE
Commune : HOUFFALIZE
Province : Luxembourg
Région : Région wallonne