COURANT D'ART

Dénomination : COURANT D'ART

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 521.879.794

Publication

13/03/2013

��MOD 2.2

R�serv�

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 13/03/2013 - Annexes du Moniteur belge

Article lier. L'association prend la d�nomination "ASBL Courant d'Art"

Article 2. Le si�ge social de l'association est fix� 17c, rue de Durbuy � 6990 Hotton et rel�ve de l'arrondissement judiciaire de Marche-en-Famenne. Il peut �tre transf�r� dans tout autre lieu du m�me arrondissement, par modification des statuts prise par l'assembl�e g�n�rale et publi�e aux annexes du Moniteur belge.

Article 3. L'association a pour but :

de promouvoir les arts, de contribuer � la promotion des artistes, sans restriction de style ou de technique, et � la

diffusion de leurs Suvres ;

de promouvoir l'�veil artistique et la cr�ation, la conservation du patrimoine artistique contemporain, le

d�veloppement de liens culturels et multiculturels;

STATUTS DE L ASBL. Titre Ier

Titre II - D�nomination - Si�ge social.

Titre III. Objet social dur�e.

d�velopper ses activit�s dans le domaine des arts visuels, graphiques, multim�dias, musicaux, chor�graphiques, th��traux, cin�matographiques et de l'animation socioculturelle en g�n�ral;

concevoir, r�aliser, publier et diffuser, seule ou avec d'autres, toute publication �crite et/ou graphique susceptible de contribuer de quelque mani�re que ce soit � la r�alisation de ses objectifs;

organiser dans le m�me but, seule ou avec d'autres, toute exposition ou manifestation culturelle et artistique, tant en Belgique qu'� l'�tranger,

1. Roland BYT, Artiste, Domicili� � 6990 Hotton Rue de Durbuy 17c, n� le 08/01/1955

2. Marie-Diana LEVEQUE, Artiste, Domicili� � 6990 Hotton Rue de Durbuy 17c, n� le 25/07/1988

3. Roger HENROT, Artiste, domicili� � 6990 Hotton Rue du Thier 4A, n� le 29/08/1953

Entre les soussign�s :

Dans ce but, l'association peut, sans que cette �num�ration soit limitative :

Il a �t� convenu de constituer une association sans but lucratif dont il a �t� arr�t� les statuts comme suit :

N� d'entreprise :

D�nomination

(en entier) : ASBL Courant D'art

(en abr�g�) : CDA

Forme juridique : Association sans but lucratif

Si�ge : Rue de Durbuy,Melreux 17

Belgique

Objet de l'acte : Constitution

*13301575*

Volet B

0521879794

6990

Copie � publier aux annexes au Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

Hotton

Greffe

D�pos�

10-03-2013

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

MOD 2.2

R�serv�

au

Moniteur

belge

Volet B - suite

accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son objet. Elle peut pr�ter son concours et

s'int�resser � toute activit� similaire � son objet.

elle exercera toutes activit� li�es au pr�t d Suvres d'art qu'elle re�oit en d�p�t, en pr�t , en don, ou qu'elle

ach�te, et par l'organisation de manifestation d'art comme des symposiums, expositions,

Elle pourras exercer toutes activit�s li�s directement ou indirectement a son but,

-proposer des soutien techniques ou financier aux artistes

-proposer des cours et des stages

L'association peut acheter, vendre ou louer des immeubles et r�aliser toutes op�rations, commerciales ou non, en vue de financer et poursuivre ses activit�s.

Article 4. L'association est constitu�e pour une dur�e ind�termin�e. Elle peut �tre dissoute en tous temps par d�cision de l'assembl�e g�n�rale statuant dans les conditions de modification des statuts.

Titre IV. Membres.

Article 5. L association est compos�e de personnes physiques ou morales, ayant qualit� de membres effectifs,

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 13/03/2013 - Annexes du Moniteur belge

Article 6. Les membres effectifs sont au minimum trois.les membres fondateurs sont ceux qui ont compos�

l'assembl�e g�n�rale constitutive et sont des membres effectifs. des nouveaux membres effectifs peuvent �tre

admis par d�cision de l'assembl�e g�n�rale statuant aux deux/tiers. la d�cision sera souveraine et ne devra pas

�tre motiv�e. Pour devenir membre effectif, il faut remplir les conditions suivantes :

�tre parrain� par un membre;

faire la demande par �crit au conseil d'administration;

exprimer son adh�sion aux statuts et son d�sir de contribuer de mani�re active � l'objet social.

Article 7. Le conseil d'administration pourra accorder le titre de membre sympathisant, de membre d'honneur ou autre � toute personne souhaitant apporter son concours � l'association.

Article 8. La qualit� de membre adh�rent est accord�e aux personnes qui en font la demande. Elles b�n�ficient

des activit�s de l'association, y participent en se conformant aux statuts et sont en r�gle de cotisation;

Les membres adh�rents ont le droit :

de participer � certaines activit�s organis�es par l'association et de jouir, moyennant juste r�tribution, de ses

services.

d'�tre entendu par le conseil d'administration avec son accord pr�alable;

d'assister aux assembl�es g�n�rales sans toutefois pouvoir participer aux discussions et voter.

Article 9. La cotisation annuelle des membres effectifs et adh�rents est fix�e par le conseil d'administration sans pouvoir �tre sup�rieure � 500 euros/an. Son non paiement emporte les cons�quences vis�es � l'article 12 de la loi.

L'association peut �galement demander � ses membres des frais de participation aux activit�s qu'elle organise. Les membres peuvent en outre apporter des biens ou de l'argent � l'association sous forme d'apport ou de donation. Ils peuvent �galement proc�der � un apport imparfait, ne manifestant pas d'intention lib�rale mais recherchant un avantage mat�riel indirect non p�cuniaire en �change de leur apport, et pourront dans ce cas reprendre leur mise � leur sortie ou dissolution de l'association. les membres peuvent aussi conf�rer l'usage gratuit de certains biens, pouvant �galement retrouver � leur sortie ou dissolution de l'association.

Article 10. Les membres sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant par �crit leur d�mission au conseil d'administration.

Article 11. Le non respect des statuts, le d�faut de paiement des cotisations au plus tard dans le mois de leur �ch�ance, le d�faut d'�tre pr�sent, repr�sent� ou excus� � deux assembl�es g�n�rales, cons�cutives, les agissements ou paroles qui nuiraient gravement aux int�r�ts ou � la r�putation de l'association sont des actes qui, parmi d'autres, peuvent conduire � l'exclusion d'un membre effectif. Toutefois, cette exclusion ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale, � la majorit� des deux tiers des votes valablement exprim�s. Le conseil d'administration peut suspendre les membres vis�s, jusqu'� d�cision de l'assembl�e g�n�rale.

de membres adh�rents, de membres d'honneur, sympathisant ou autres.

Article 12. Les membres d�missionnaires, suspendus ou exclus, ainsi que les h�ritiers ou ayant droit du membre d�c�d� n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir ni relev�, ni reddition des comptes, ni apposition des scell�s, ni inventaire.

Titre V. Assembl�e g�n�rale.

Article 13. L assembl�e g�n�rale est le pouvoir souverain de l'association et est compos�e de tous les membres effectifs.

Article 14. L assembl�e g�n�rale poss�de les pouvoirs qui lui sont express�ment attribu�s par la loi et par les

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

MOD 2.2

R�serv�

au

Moniteur

belge

Volet B - suite

pr�sents statuts. Sont notamment r�serv�s � sa comp�tence : les modifications aux statuts sociaux, la nomination et la r�vocation des administrateurs, l'approbation des budgets et des comptes, la d�charge des administrateurs, la dissolution volontaire de l'association, l'exclusion d'un membre effectif.

Article 15. L assembl�e g�n�rale se r�unit au moins une fois par an dans le courant du premier semestre. Le conseil d'administration fixe la date de cette r�union et lance les convocations.

L'association peut �galement �tre r�unie en assembl�e g�n�rale extraordinaire � tout moment, sur d�cision du conseil d'administration ou sur demande du cinqui�me au moins des membres effectifs. Une telle demande devra �tre adress�e au conseil d'administration par lettre recommand�e au moins trois semaines � l'avance ou par email.

Article 16.Tous les membres effectifs doivent �tre convoqu�s par le conseil d'administration � l'assembl�e g�n�rale, par lettre ordinaire ou par e-mail, au moins huit jours avant l'assembl�e. La convocation mentionne les jours, les heures et lieux de la r�union, ainsi que l'ordre du jour. Le conseil d'administration peut inviter toute personne � assister � tout ou partie de l'assembl�e g�n�rale en qualit� d'observateur ou de consultant.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 13/03/2013 - Annexes du Moniteur belge

Article 17. Chaque membre effectif a le droit de participer � l'assembl�e. il peut se faire repr�senter par un autre membre ou par un tiers agr�� par le conseil d'administration, muni d'une procuration �crite, dat�e et sign�e. Article 18. Tous les membres effectifs ont le droit de vote � l'assembl�e g�n�rale, chacun disposant d'une voix.

Article 19. L'assembl�e g�n�rale peut d�lib�rer quel que soit le nombre des membres pr�sents ou repr�sent�s, sauf les exceptions pr�vues par la loi.

Article 20. L'assembl�e g�n�rale se prononce sur le rapport moral, le rapport financier et sur le proc�s verbal de l'assembl�e g�n�rale pr�c�dente. Pour le surplus, l'assembl�e g�n�rale ne d�lib�re valablement que sur les points port�s � l'ordre du jour repris dans la convocation, sauf en cas d'urgence reconnue par le conseil d'administration.

Article 21. Les d�cisions des assembl�es g�n�rales sont contresign�es par deux administrateurs, ainsi que par les membres effectifs qui en font la demande. Elles sont rassembl�es en un registre dont les membres effectifs peuvent prendre connaissance au si�ge de l'association. Les tiers en prendront connaissance par extraits sur accord du conseil d'administration.

Article 22. L'association est administr�e par un conseil compos� de deux membres au moins. Ceux-ci sont nomm�s pour un terme de cinq ans par l'assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� des deux-tiers des votes.

Article 23. Les administrateurs sortant sont r��ligibles. en cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut �tre nomm� par l'assembl�e g�n�rale. . Celui-ci ach�ve dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace. Lorsque, pour quelque motif que ce soit, un administrateur se trouve d�finitivement dans l'impossibilit� d'exercer son mandat, le conseil d'administration peut assurer son remplacement et cette d�signation doit �tre ratifi�e par la prochaine assembl�e g�n�rale.

Article 24. Le conseil peut d�signer en son sein un pr�sident, un vice-pr�sident, un tr�sorier et un secr�taire, ou l'un d'entre eux seulement. Un m�me administrateur peut �tre d�sign� � plusieurs fonctions. En dehors des cas de r�vocation vis�s � l'article 43 de la loi, les conflits d'int�r�ts �ventuels existant entre un administrateur et l'association sont r�gl�s conform�ment � l'esprit de l'article 523 du Code des soci�t�s.

Article 25. Le conseil se r�unit chaque fois que les n�cessit�s de l'association l'exigent et chaque fois qu'un de ses membres en fait la demande. Les convocations sont faites par un administrateur, par simple lettre, e-mail ou m�me verbalement. Les d�cisions peuvent �tre verbales ou �crites et ne n�cessitent pas la r�union physique des administrateurs.

Article 26. le conseil d�lib�re valablement d�s que la moiti� (au moins deux) de ses membres sont pr�sents ou repr�sent�s. Toutes les d�cisions du conseil sont prises � la majorit� simple des voix. Seule l'admission d'un nouveau membre effectif r�clame une majorit� des deux tiers des voix. un administrateur peut se faire repr�senter au conseil par un autre membre porteur d'une procuration.

Titre VI Conseil d administration.

Article 27. le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de

l'association. Sont exclus de sa comp�tence, les actes r�serv�s par la loi ou par les pr�sents statuts � celle de

l'assembl�e g�n�rale. Il d�pose entre autres, les comptes annuels � la banque nationale et tient au si�ge de

l'association :

-le registre des membres,

-les proc�s verbaux et d�cisions de l'assembl�e g�n�rale.

-les proc�s verbaux et d�cisions du conseil d'administration.

-les documents comptables de l'association.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

MOD 2.2

R�serv�

au

Moniteur

belge

Volet B - suite

Article 28. Le conseil peut d�l�guer la gestion journali�re de l'association, avec l'usage de la signature sociale aff�rente � cette gestion, � un ou plusieurs d�l�gu�s � la gestion journali�re dont il fixera les pouvoirs. Il pourra en outre d�l�guer certains de ses pouvoirs particuliers � l'un de ses membres ou � un tiers. Chaque administrateur a qualit� pour retirer � la poste tout colis ou lettre recommand�e ou non, signer toute pi�ce de d�charge, accomplir tout acte conservatoire.

Article 29. Les d�cisions du conseil d'administration sont consign�es dans un registre de proc�s verbaux sign�s par un administrateur. ce registre est conserv� au si�ge social. Tout membre justifiant d'un int�r�t l�gitime, peut prendre connaissance, par extrait, mais sans d�placement du registre.

Article 30. Les actions judiciaires tant en demandant qu'en d�fendant, sont intent�es ou soutenues au nom de l'association par le conseil d'administration, sur les poursuites et diligences d'un administrateur d�sign� � cet effet.

Article 31. A d�faut de stipulation sp�ciale, tout administrateur signe valablement les actes r�guli�rement d�cid�s par le conseil. il n'aura pas � se justifier de ses pouvoirs vis � vis des tiers.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 13/03/2013 - Annexes du Moniteur belge

Article 32. Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat. celui-ci est exerc� � titre gratuit, sauf d�lib�ration du conseil approuv� par l'assembl�e g�n�rale. ils exercent leurs pouvoirs de mani�re coll�giale uniquement et ne peuvent engager l'association de mani�re individuelle.

Article 33. L'exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 d�cembre de chaque ann�e. Par d�rogation, le premier exercice commence le 09/03/2013 pour se terminer le 31 d�cembre 2014.

Article 34. Le compte de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice suivant seront soumis chaque ann�e � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale ordinaire par le conseil d'administration.

Titre VIII. Dissolution, liquidation.

Article 34. en cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signera le ou les liquidateurs, d�terminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social.

Titre VII. Exercice social, budget et comptes.

Titre IX. R�glement d'ordre int�rieur.

Titre X. Dispositions transitoires.

L'assembl�e g�n�rale de ce jour � �lu en qualit� d'administrateurs :

1. Roland BYT, Artiste, Domicili� � 6990 Hotton Rue de Durbuy 17c, n� le 08/01/1955

2. Marie-Diana LEVEQUE, Artiste, Domicili� � 6990 Hotton Rue de Durbuy 17c, n� le 25/07/1988

3, Roger Henrot, Artiste, Domicili� � 6990 Hotton Rue du Thier 4A, n� le 29/08/1953

Un r�glement d'ordre int�rieur peut �tre pr�sent� par le conseil d'administration � l'assembl�e g�n�rale. Des modifications � ce r�glement peuvent �tre apport�es par une assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� simple des votes valablement exprim�s.

Fait � Hotton, le 09/03/2013.

Coordonnées
COURANT D'ART

Adresse
RUE DE DURBUY 17, BTE C 6990 HOTTON

Code postal : 6990
Localité : HOTTON
Commune : HOTTON
Province : Luxembourg
Région : Région wallonne

Association sans but lucratif

Publication

Coordonnées COURANT D'ART

Coordonnées
COURANT D'ART