01/10/2012
�� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte MOD 2,2
R�serv IIMIII0111111
au
Monitet
belge
D�pos� se Greffe du
Tribunal de Con-mime
d'Arlon, le 2 0 SEP. 2012
111111111111.0
Greffe
N' d'entreprise :p $t f7 8 /3. $`(,g
D�nomination
(en entier) : Cyclo-Club Weyler
(en abr�g�) : CC Weyler
Forme juridique: ASBL
Si�ge : Rue de Stehnen 44, B - 6700 Weyler (Arlon)
Objet de l'acte : Constitution
Liste des 6 (six) membres fondateurs avant la qualit� de membre de l'asbl
Mr Philippe TIBESAR (Belge 11.07.1951), domicili� rue de Stehnen, 44 � B 6700 Weyler (Arlon), Belgique
Mr. Thierry WESTER (Belge -- 31.03.1957), domicili� Fahrengrund, 4 � B -- 6700 Arlon, Belgique
Mr. Lionel MORTIER (Belge 12.09.1976), domicili� rue du Rond Point, 26 � B - 6791 Athus, Belgique
Mr. Jean-Claude KOEUNE (Belge 11.07.1945), domicili� rue du Peiffeschoff, 50 � B 6700 Arlon, Belgique,
Mr. Marc VANDEMEULEBROEKE (Belge 27.12.1954), domicili� rue du Marquisat 178, Thiaumont � B -- 6717 Attert, Belgique et
Mr. Jean-Luc LOISEAU (Belge 5.11.1953), domicili� rue de Hachy,45 � B 6700 Fouches (Arlon) Belgique
[TITRE 1er- D�nomination, si�ge, objet, dur�e.
Article 1er. La d�nomination de i'a.s.b.l. est � Cyclo-Club Weyler �. Elle peut aussi utiliser l'abr�viation � CC Weyler �.
Article 2. Le si�ge social est fix� � 6700 Weyler (Arlon), rue de Stehnen 44, situ� en Belgique dans l'arrondissement d'Arlon.
Article 3. L'association a pour objet toute activit� non lucrative de nature � favoriser la pratique et le d�veloppement du cyclisme en g�n�ral. L'association peut par elle-m�me prendre des int�r�ts dans tous les domaines qui lui permettent de r�aliser son but social non-lucratif et notamment organiser des sorties de groupe, ballades, entra�nements, s�jours � l'�tranger, cort�ges, comp�titions, randonn�es de tout genre, organiser des bals, des repas, des s�jours et des tombolas. L'association pourra poss�der, soit en jouissance, soit en pleine propri�t�, tous meubles ou immeubles n�cessaires � cette fin.
Article 4. La dur�e de l'association est illimit�e.
TITRE Il. - Membres effectifs et adh�rents, admission, cotisation, d�mission, exclusion.
Article 5. Le club compte (1) des membres effectifs (actifs), seuls membres de l'association au sens de la; l�gislation sur les asbl et qui seuls jouissent de la pl�nitude des droits accord�s aux associ�s par la loi et les pr�sents statuts, et (2) des membres adh�rents (non-actifs),
Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers
Au verso : Nom et signature
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.~' ~ MOb 2.2
Le nombre des membres effectifs ou adh�rents n'est pas limit�. Il y a au minimum trois membres effectifs. Le conseil d'administration peut en outre cr�er une cat�gorie de membres d'honneur et en nommer, � titre honorifique, ses membres qui ne jouiront cependant d'aucun droit ni statut par rapport au club.
Outre les prescriptions l�gales, les membres effectifs et adh�rents jouissent des droits et sont tenus des obligations qui sont pr�cis�s dans le cadre des pr�sents statuts. Les membres effectifs ou adh�rents ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association.
Article 6. Sont membres effectifs (1) les comparants au pr�sent acte, fondateurs ou associ�s et (2) toute personne morale ou physique admise en cette qualit� par le Conseil d'administration. Les personnes morales d�signeront une ou deux personnes physiques charg�es de les repr�senter au sein de l'association. Les admissions de nouveaux membres effectifs sont d�cid�es souverainement par le conseil d'administration � ia majorit� des voix, En cas de parit� de voix, celle du pr�sident est pr�pond�rante.
Article 7. Sont adh�rents les personnes physique ou morale en ordre de cotisation, Toute personne qui d�sire devenir membre adh�rent doit en avertir le Pr�sident qui autorisera ou non l'adh�sion. Les membres adh�rents b�n�ficient des activit�s de l'association, y participent et respectent les statuts et les d�cisions conform�ment � ceux-ci.
Article 8. Le conseil d'administration, aux diligences de son Pr�sident ou du Secr�taire, tient un registre des membres effectifs et adh�rents.
Article 9. Tout membre, effectif ou adh�rent, doit payer par anticipation une cotisation annuelle qui comprendra au moins le co�t de l'affiliation du club � une f�d�ration cycliste belge, est fix�e par le conseil d'administration et peut �tre revue chaque ann�e. Son montant ne peut exc�der EUR 200 (deux cent euros).
Article 10. Un membre effectif peut remettre sa d�mission par �crit tout au long de l'ann�e calendrier mais ie conseil d'administration l'acceptera pour autant que le d�missionnaire ait rempli ses obligations vis-�-vis de l'association. Un membre adh�rent peut d�missionner sans autre formalit� qu'une lettre au Pr�sident. En cas de d�mission en cours d'ann�e, la cotisation annuelle n'est pas remboursable.
Article 11. L'exclusion d'un membre effectif ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale et � la majorit� des deux tiers des voix des membres effectifs pr�sents ou repr�sent�s. Le non respect des statuts, le d�faut de payement des cotisations au plus tard dans le mois du rappel adress� par lettre recommand�e � la poste, le d�faut d'�tre pr�sent, repr�sent� ou excus� � trois Assembl�es g�n�rales cons�cutives, les infractions graves � toute charte cycliste du club, � la biens�ance, les fautes graves, agissements ou paroles, qui pourraient entacher l'honorabilit� ou la consid�ration dont doit jouir l'association, la condamnation � une peine criminelle, le d�c�s, la faillite sont des actes qui peuvent conduire � l'exclusion d'un membre effectif.
L'exclusion d'un membre adh�rent est prononc�e par le Conseil d'administration.
Article 12. Ni le membre effectif d�missionnaire ou exclu, ni les h�ritiers ou ayants droit du membre effectif d�c�d�, ni aucun membre adh�rent n'ont un droit quelconque sur le fonds social,
TITRE iii. - Assembl�e g�n�rale, administration.
Article 13. L'Assembl�e g�n�rale est compos�e des membres effectifs et a les comp�tences suivantes : changement de si�ge social, modification de statuts, d�signation des administrateurs, nomination et r�vocation des administrateurs, d�charge � octroyer aux administrateurs, approbation des budgets et des comptes, dissolution volontaire de l'association, exclusion de membres effectifs et toutes les hypoth�ses o� la loi ou fes statuts l'exigent,
Chaque membre effectif peut donner procuration �crite � un autre membre effectif de ie repr�senter avec un maximum de 5 procurations par mandataire.
Article 14. 1! doit �tre tenu une assembl�e g�n�rale au moins par ann�e, en d�cembre. La convocation, sign�e du pr�sident ou du secr�taire, comportera l'ordre du jour, la date, l'heure et le lieu de cette assembl�e. Elfe sera adress�e � tous tes membres, effectifs et adh�rents, par lettre ordinaire, courriei ou fax adress� au moins huit jours avant l'Assembl�e. L'assembl�e g�n�rale sera pr�sid�e par le pr�sident ou son rempla�ant. Les d�cisions seront prises � la majorit� des voix. Toute proposition sign�e par un cinqui�me des membres doit �tre port�e � l'ordre du jour.
Article 15. Lors de sa r�union annuelle, l'assembl�e g�n�rale arr�te le budget de l'association, d�bat le compte que lui soumet le conseil d'administration par la voix du tr�sorier. Les r�solutions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es dans le registre sp�cial conserv� au si�ge social.
Article 16. Les membres effectifs nomment un conseil d'administration parmi les membres effectifs ou adh�rents et compos� de cinq administrateurs au moins pour une dur�e de trois ans � partir de la cr�ation de l'a.s.b.l. Les administrateurs sont r��ligibles et leur mandat est gratuit. Lors de l'assembl�e g�n�rale annuelle,
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M04] 2.2
un membre effectif ou adh�rent peut poser sa candidature pour entrer dans le conseil d'administration et ensuite, le cas �ch�ant, solliciter le poste de pr�sident, de secr�taire ou de tr�sorier_ Les candidatures doivent �tre envoy�es au secr�taire au moins dix jours avant l'assembl�e g�n�rale ; le secr�taire en informe le conseil d'administration.
Les membres effectifs peuvent r�voquer les administrateurs � la majorit� des trois quarts des voix.
Article 17. Le conseil d'administration �lit en son sein un pr�sident, un secr�taire et un tr�sorier ; ils sont �lus � la majorit� des voix pour trois ann�es et sont ensuite r��ligible. Lors de la premi�re r�union du conseil d'administration qui suit l'assembl�e g�n�rale, les postes de pr�sident, de secr�taire, de tr�sorier seront attribu�s par vote au sein du conseil d'administration.
Article 18. La d�mission d'un administrateur doit �tre adress�e par �crit au secr�taire, deux mois avant l'assembl�e g�n�rale annuelle; le secr�taire en informera le conseil d'administration. Le membre du conseil d'administration d�missionnaire assure sa fonction jusqu'� l'assembl�e g�n�rale annuelle.
Article 19. Le conseil d'administration se r�unit sur convocation du pr�sident ou du secr�taire. Ses d�cisions sont prises � la majorit� des voix, Chaque administrateur peut donner procuration �crite pour le repr�senter � un autre administrateur, En cas de parit� de voix, celle du pr�sident est pr�pond�rante. Aucune d�cision ne peut �tre prise si une majorit� des administrateurs n'est ni pr�sente ni repr�sent� par une procuration. Un compte rendu de s�ance sera envoy� par le pr�sident ou le secr�taire apr�s la r�union � chaque membre du conseil d'administration.
Article 20. Le Conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour la gestion du club et tout ce qui n'est pas r�serv� par la loi ou par les statuts est de sa comp�tence. Les actions judiciaires, tant en d�fendant qu'en demandant, sont soutenues ou intent�es, au nom de l'association par le conseil d'administration, poursuites et diligence du pr�sident ou du d�l�gu� qu'il d�signe. Sauf ce qui est pr�vu par la loi, les administrateurs n'encourent aucune responsabilit� personnelle du fait de leur mandat.
Article 21. Une majorit� des membres du conseil d'administration et/ou une majorit� des membres effectifs peuvent convoquer une assembl�e g�n�rale extraordinaire.
TiTRE IV. - Gestion journali�re, repr�sentation
Article 22. La gestion journali�re est assur�e parle Pr�sident qui repr�sente l'association � cette fin et la lie. Le Pr�sident peut d�l�guer ses pouvoirs � un autre administrateur pour une mission, un r�le ou une activit� pr�cise, Il peut aussi charger un membre effectif ou adh�rent de tout acte sp�cifique de gestion quotidienne pour une dur�e limit�e.
Pour aider � la gestion sportive du club, et en particulier l'organisation des randonn�es cyclistes, le Pr�sident peut nommer un Comit� compos� de membres effectifs ou adh�rents et d�nomm� le � Comit� �. Les membres du Comit� sont d�sign�s pour une p�riode 3 ans renouvelables par tacite reconduction. Le Comit� a un r�le consultatif.
Article 23. Les actes relevant de la gestion journali�re sont accomplis et sign�s par le Pr�sident agissant seul ou par son d�l�gu� comme dit ci-dessus. Tous les autres actes requi�rent la signature de deux administrateurs.
Article 24. Le secr�taire accomplit les diff�rentes t�ches correspondant � ses fonctions; notamment, il prend en charge la correspondance, tient � jour la liste des membres effectifs et la situation administrative de l'association.
Article 25. Le tr�sorier tient � jour la situation financi�re de l'association et accomplit toute op�ration et transfert en rapport avec sa mission, y compris recevoir les paiements, payer les factures et faire toutes op�rations bancaires relevant de la conduite journali�re de l'association. Le conseil d'administration d�signe le tr�sorier pour repr�senter l'association dans ce domaine. Le tr�sorier tient les comptes qui sont pr�sent�s au conseil d'administration, pour v�rification, � �ch�ances r�guli�res.
TITRE V. - Budgets, comptes.
Article 26. L'exercice social d�bute le ler novembre et se cl�ture le 31 octobre. Par d�rogation, le premier exercice commence ce jour pour se terminer le 31 octobre 2012.
MOD 2.2
Volet B - Suite
Le 30 novembre de chaque ann�e au plus tard, sur proposition du Tr�sorier, le conseil d'administration �tablit les comptes de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice � venir en vue de les soumettre � l'assembl�e g�n�rale, Le compte de l'exercice �coul� est annuellement soumis � l'approbation de l'Assembl�e g�n�rale ordinaire par le Conseil d'administration.
Tout b�n�fice d'exploitation sera exclusivement utilis� au profit du club et de ses activit�s et ne peut �tre distribu� aux membres.
Les comptes et les budgets sont tenus et, le cas �ch�ant, publi�s conform�ment � la l�gislation sur les associations sans but lucratif. Les documents comptables sont conserv�s au si�ge social o� tous les membres effectifs ou adh�rents peuvent en prendre connaissance, mais sans d�placement, apr�s requ�te �crite au Conseil d'administration avec lequel le membre doit convenir de la date et de l'heure de la consultation.
R4sere�
au
Moniteur
belge
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TITRE VI. - Modification des statuts, Dissolution
Article 27. Toute modification aux statuts doit �tre publi�e aux annexes du Moniteur Belge.
Article 28. En cas de dissolution, l'actif net de l'association sera vers� � une Suvre de bienfaisance locale ' active dans le domaine de la sant� ou du sport. En cas de dissolution de l'association, l'Assembl�e g�n�rale d�signe le ou les liquidateurs et d�termine leurs pouvoirs.
Article 29. Tout ce qui n'est pas pr�vu explicitement aux pr�sents statuts est r�gl� par la loi du 27 juin 1921 r�gissant les associations sans but lucratif. Le Conseil d'Administration peut adopter une charte cycliste ou un r�glement d'ordre int�rieur qui sera obligatoire pour tous les membres d�s sa communication � ceux-ci.
TITRE VII. - Conseil d'administration.
Les membres de l'association pr�nomm�s ci-dessous ont �t� �lus ce jour en assembl�e g�n�rale, � Weyler,
comme administrateurs :
1.Mr Philippe TIBESAR, domicili� rue de Stehnen, 44 � B-- 6700 Arlon (Weyler), Belgique
2.Mr. Thierry WESTER, domicili� Fahrengrund, 4 � B 6700 Arlon, Belgique
3.Mr. Lionel MORTIER, domicili� rue du Rond Point, 26 � B - 6791 Athus, Belgique ]
4.Mr Jean-Claude KOEUNE, domicili� rue du Peiffeschoff, 50 � B 6700 Arlon, Belgique
5.Mr. Marc VANDEMEULEBROEKE, domicili� rue du Marquisat 178, Thiaumont � B-6717 Attert, Belgique
Le conseil d'administration, ainsi nomm� par l'assembl�e g�n�rale, �lit en son-sein comme :
Pr�sident ; Mr Philippe Tibesar, domicili� rue de Stehnen, 44 � B 6700 Arlon (Weyler), Belgique Vice-Pr�sident Mr Thierry Wester, domicili� Fahrengrund, 4 � B 6700 Mon, Belgique
Secr�taire :Mr Lionel Mortier, domicili� rue du Rond Point, 26 � B - 6791 Athus, Belgique Tr�sorier : Mr Jean-Claude Koeune, domicili� rue du Peiffeschoff, 50 � B 6700 Mon, Belgique
Le conseil d'administration charge aussi Mr. Philippe TIBESAR de proc�der aux formalit�s de d�p�t au Tribunal de Commerce et de demande d'immatriculation (BCE) suite � la constitution du club en asbl.
Fait � Weyler, le 18 juillet 2012.
Ont sign� au verso tous les membres fondateurs suivants:
1. Mr Philippe TIBESAR,
2, Mr. Thierry WESTER,
3. Mr. Lionel MORTIER,
4, Mr. Jean-Claude KOEUNE,
5, Mr. Marc VANDEMEULEBROEKE,
6.Mr, Jean-Luc LOISEAU,
Mentionner sur la derni�re page du Volet B Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers
Au verso : Nom et signature