ECOLE DE TROMPE DE CHASSE VAL D'ATTERT

Dénomination : ECOLE DE TROMPE DE CHASSE VAL D'ATTERT

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 627.736.686

Publication

13/04/2015

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Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

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N" d'entreprise : 06 2:-, : 3 6.6 86

D�nomination

el-1 entier) : �cole de trompe de chasse val d'Attert

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Forme juridique : asbl

Si�ge : route de Habay n�114 � 6717 Heinstert

Objet de l'acte : constitution

aux termes d'une convention sous seing priv�, les sousign�s:

ACS Raymond, n� � Algrange(France) le 26 f�vrier 1961,domicili� rue eaubruchet 9 � 6769 Meix devant Virton.

Dugard Yves, n� � Namur le 29 janvier 1978, domicili� rue des chasseurs ardennais 28 � 6869 Traimont. Lefebvre Andr�; n� � Rodenhoff ie 01 novembre 1958,domicili� route de Habay 114 � 6717 Heinstert. Neirincla Michel; n� � Namur le 15 ao�t 1965; domicili� quartier du moulin imp�rial 312 � Nobressart.

Membres fondateurs, ont convenu de constituer une association sans but lucratif conform�ment � la loi du 27 juin 1921, modifi� par la loi du 02 mai 2002, dont ils ont arr�t� les statuts comme suit

D�nomination:

Art 14t. L'association est d�nomm�e "�cole de trompe de chasse val d'Attert", association sans but lucratif ou ASBL.

Tous les actes, factures, annonces publications et autres documents �manant de l'association mentionnent la d�nomination de l'association; pr�c�d�e ou suivie des mots "association sans but lucratif' ou du sigle "ASBL" ainsi que l'adresse du si�ge de l'association.

Si�ge social:

Art 2. Le si�ge social de l'association est fix� au domicile du tr�sorier, soit route de Habay 114 � 6717 Heinstert Le si�ge social ne pourra �tre d�plac� que par d�cision de l'assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� simple (en cas de partage des voix, celle du pr�sident est pr�pond�rante).

Objet:

Art 3. L'asssociation a pour objet:

-de maintenir et de promouvoir les traditions de la trompe de chasse.

-de faire conna�tre la trompe de chasse au grand public.

-d'organiser. sur le plan national et international des rencontres, des manifestations, des concerts, des concours dot�s ou non de prix et tous �v�nements qui rel�ve du prestige de la trompe de chasse.

-d'organiser sur le plan national ou international tout enseignement de l'art de bien sonner de la trompe de chasse sous toutes fes formes qui lui para�traient opportunes.

-de constituer un groupe de sonneurs o� r�gne une entente cordial, un souci de promouvoir l'art de bien sonner et ce, en ce qui concerne plus sp�cifiquement les membres sonneurs, une volon� de constamment am�liorer leur niveau, dans le respect de chacun.

-de donner en Belgique ou � l'�tranger, tous concerts, priv�s ou publics.

-d'obtenir des pouvoirs publics, des entreprises et des particuliers des dons, aides ou tout autre subside pouvant aider l'association et faciliter la r�alisation de son but social.

-de coop�rer avec des organisations similaires, belges ou �trang�res, pour atteindre les buts d�crits ci-dessus, et notamment avec la f�d�ration des trompes du B�n�lux asbl et la f�d�ration internationale des trompes de France.

-intenter toute action en justice, judiciaire ou non, visant � d�fendre les int�r�ts de l'association ou de ses membres.

-de mani�re g�n�rale, accomplir tous les actes se rapportant � son but social et pr�ter son concours � toutes les activit�s similaires ou utiles � son d�velopppement.

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D�pos� au Greffe du Tribunal de Commerce

de Li�ge, division Arlon le 3 1 MARS 2015 Greffe

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MOD 2.2

Dur�e:

art 4.1 la dur�e de l'association est illimit�e.

art 4.2 elle pourra �tre dissoute par l'assembl�e g�n�rale d�lib�rant dans les formes et avec les majorit�s requises aux pr�sents statuts.

Composition.

art 5. L'association est compos�e de minimum trois membres effectifs. Le nombre de membres effectifs et membres adh�rents n'est pas limit�.

art 5.1 Seulsles membres effectifs jouissent de la pl�nitude des droits sociaux pr�vus aux pr�sents statuts. art 5.2 l'association tient un r�gistre des membres effectifs et adh�rents, gard� au si�ge de l'association. art 5.3 l'association se compose de :

Membres effectifs:les membres fondateurs ainsi que des sonneurs de trompe de chasse pouvant suivre de pr�s les activit�s de l'association, dont la candidature est accept�e par le conseil d'administration. Les d�cisions du conseil d'administration quant � l'acceptation d'un membre effectif seront prises � la majorit� des deux tiers, elles seront sans appel et ne doivent pas �tre motiv�es. Nul ne peut �tre reconnu membre effectif s'il n'est pas majeur et jouissant de ses droits civiques et politiques ou s'il n'adh�re pas, ou ne se conforme pas aux statuts et r�glements de l'association.

Membres adh�rents: toute personne physique ou morale pouvant suivre de pr�s les activit�s de l'association, dont la candidature est accept�e par le conseil d'administration. Les d�cisions du conseil d'administration quant � l'acceptation d'un membre adh�rent seront prises � la majorit� simple (en cas de partage des voix, celle du pr�sident est pr�pond�rante), elles seront sans appel et ne doivent pas �tre motiv�es. Nul ne peut �tre reconnu membre adh�rent s'il n'adh�re pas, ou ne se conforme pas, aux statuts et r�glements de l'association. Les membres adh�rents ne disposent pas de voix d�lib�ratives � l'assembl�e g�n�rale.

Cotisations.

art 6.1 Les cotisations des diverses cat�gories de membres sont fix�es chaque ann�e par le conseil d'administration et pr�sent�es � l'assembl�e g�n�rale. Ces cotisations peuvent �tre annuelles ou uniques et ne pourront d�passer 250 euro.

art 6.2 Une caution pourra �tre demand�e en cas de pr�t d'un instrument et accessoire pour six mois renouvelable.

art 7 . Les membres effectifs et adh�rents sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant par �crit leur d�mission au conseil d'administration. Ils perdent alors, imm�diatement, leur qualit� de membres de l'association.

art 7.1 Chaques membre s'interdit tout acte ou toute omission pr�judiciable au but social ou qui serait de nature � porter atteinte soit � la consid�ration et � son honneur personnel, soit � la consid�ration et � l'honneur des associ�s ou de l'association. Toute infraction � la pr�sente disposition constitue, imm�diatement et de plein droit, son auteur d�missionnaire de l'association. Les contestations � na�tre relativement � l'application de cette disposition sont arbitr�es par le conseil d'administration, statuant sans appel � la majorit� des deux tiers des voix pr�sentes ou repr�sent�es et pour autant que deux tiers de ses membres soient pr�sents ou repr�sent�es avec dispense de suivre dans la proc�dure, les formes et les d�lais des tribunaux.

Exclusion, radiation, suspension:

art 8. L'exclusion ou la radiation d'un membre effectif ou adh�rent ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� des deux tiers des voix pr�sentes ou repr�sent�es et pour autant que deux tiers de ses membres soient pr�sents ou repr�sent�es. D�s r�ception d'une plainte motiv�e, le conseil d'administration proc�dera � une enqu�te et requerra l'int�ress� de fournir toutes les explications utiles,

Le conseil d'administration, statuant � la majorit� simple( en cas de parit� des voix, la voix du pr�sident est pr�pond�rante), peut suspendre provisoirement tout membre, et ce jusqu'� la prochaine assembl�e g�n�rale.

Droits des membres d�missionnaires, exclus ou radi�s et des h�ritiers.

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art 9, le membre effectif ou adh�rent d�missionnaire, suspendu, exclu ou failli, ainsi que ses ayants droit �ventuels, n'ont aucun droit sur l'avoir de l'association ou la cotisation vers�e et ne peuvent r�clamer ou requ�rir, ni r�dditions des comptes, ni appositions de scell�, ni inventaire, ni remboursement de cotisations.

art 9.1 De m�me, le membre effectif ou adh�rent d�missionnaire, suspendu, exclu ou failli, ainsi que ses ayants droits �ventuels restituera imm�diatement et sans recours possible tout mat�riel, �quipement ou pi�ce d'�quipement appartenant � l'association et qui aurait �t� mis � sa disposition par cette derni�re (except� l'instrument de musique, qui sauf contraire appartient au membre). En cas de refus ou de retard dans la restitution du bien, l'association se r�serve le droit d'ester en justice � toutes fins utiles par elle,

Responsabilit� des membres et administrateurs.

art 10. Le patrimoine de l'association r�pond des engagements contract�s en son nom, sans qu'aucun membre ou administrateur puisse �tre personnellement responsable de ces engagements.

Assembl�e g�n�rale.

art 11. L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous ses membres effectifs de l'association. Elle est pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration et en cas d'absence, par un vice-pr�sident. Elle a le pouvoir de modifier les statuts, nommer et r�voquer les administrateurs, de nommer �t de r�voquer les commissaires et de fixer leur r�mun�ration dans le cas o� une r�mun�ration leur est attribu�e, d'octroyer la d�charge aux administrateurs et aux commissaires, d'approuver les budgets et les comptes annuels, de dissoudre l'association, d'exclure un membre et de transformer l'association en soci�t� � finalit� sociale.

art 11 .1 II est tenu au moins une assembl�e g�n�rale chaque ann�e, fix�e au plus tard en fin de premier trimestre de chaque ann�e civile, sauf proposition contraire du conseil d'administration_Des assembl�es g�n�rales extraordinaires peuvent �tre convoqu�es soit � l'initiative du conseil d'administration, soit � la demande d'un tiers des membres effectifs, soit � la demande du pr�sident.

Convocation.

art 12. Les convocations de l'assembl�e g�n�rale mentionnent l'ordre du jour. Elles seront adress�es par le conseil d'administration par lettre ordinaire individuelle ou par courriel, minimum huit jours avant la date fix�e.

Tout membre effectif a le droit de faire inscrire un point � l'ordre du jour par l'interm�diaire du conseil d'administration ou dans la rubrique"divers'9e jour de l'assembl�e g�n�rale. Les d�cisions prises lors de l'assembl�e g�n�rale sont consign�s dans un r�gistre conserv� au secr�t�riat de l'association, o� tous les membres int�ress�s peuvent en prendre connaissance mais sans d�placement des dits r�gistres.

Droit de vote.

art 13. Lors de l'assembl�e g�n�rale, tous les membres effectifs ont un droit de vote l�gal. Les d�cisions sont prises � la majorit� simple, sauf dispositions plus contraignantes de la loi ou des pr�sents statuts,

En cas de partage des voix, celle du pr�sident est pr�pond�rante. Les membres peuvent donner mandat �crit � un autre membre pour se faire repr�senter � l'assembl�e g�ne�rale.

art 13.1 Lors d'une modification des statuts, de l'exclusion d'un membre ou de la dissolution de l'association, les deux tiers des membres effectifs doivent �tre pr�sent ou repr�sent�s, et une majorit� des deux tiers des voix doit �tre atteinte. Si ce quorum n'est pas atteint, une seconde assembl�e g�n�rale sera fix� dans le mois et statuera valablemnent � la majorit� des voix, quel que soit le nombre de membres effectifs pr�sents, celui-ci ne pouvant toutefois �tre inf�rieur � la moiti� des membres effectifs de l'association.

art 13.2 Les votes relatifs � la nomination, la r�vocation et la d�charge des administrateurs, ainsi qu'� l'exclusion de membres, se feront toujours � bulletin secret Les autres r�solutions, sauf d�cision souveraine contraire du conseil d'administration, seront vot�es � main lev�e.

Conseil d'administration.

art 14, L'association est g�r�e par un conseil d'administration compos� au moins de trois membres,nomm�s pour une dur�e ind�termin�e par l'assembl�e g�n�rale, en tout temps r�vocable par elle. Les membres sortants sont r��ligibles,

art 14.1 Les administrateurs, en raison de leur fonction, ne contractent aucune obligation personnelle relative aux engagements de l'association. Leur responsabilit� se limite � l'ex�cution du mandat re�u,sans

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pr�judice de toute sanction que pourrait d�cider l'assembl�e g�n�rale en cas de non respect du mandat. Leur fonction est gratuite. Au cas o� l'association compterait moins de trois membres, le nombre du conseil d'administration pourrait �tre r�duit � deux.

art 14.2 Parmi ses membres, le conseil d'administration d�signe par vote secret, � la majorit� simple un pr�sident, un tr�sorier, et un secr�taire, constituant ainsi un comit� ex�cutif charg� de ia gestion des affaires courantes et journali�res de l'association, ne d�pendant pas des comp�tences de l'assembl�e g�n�rale.Chaque membre de ce conseil peut engager individuellement l'association,

art 14.3 Le conseil d'administration se r�unit sur convocation du pr�sident ou de deux de ses membres,

Le conseil ne peut valablement d�lib�rer que si la moiti� au moins de ses membres sont pr�sents ou repr�sent�s. Les d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es sauf si les pr�sents statuts ou la loi en d�cident autrement. En cas de partage des voix, celle du pr�sident est pr�pond�rante. Les d�lib�rations sont consign�es dans un registres des proc�s-verbaux et sign�s par le pr�sident et les membres du conseil d'administration. Les r�gistres des proc�s-verbaux sont conserv�s au secr�t�riat de l'association o� tout les membres int�ress�s pourront en prendre connaissance mais sans d�placement des dits registres.

art 14.4 Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour accomplir tous les actes d'administration ou de disposition qui int�ressent l'association. Il a dans sa comp�tence tous les actes qui ne sont pas express�ment r�serv�s, par la loi ou les statuts de l'association, � l'assembl�e g�n�rale.

li a te pouvoir de d�cider de sa propre autorit� toutes les op�rations qui rentrent aux termes de l'article 3 ci-dessus dans l'objet social. ll peut notamment faire et recevoir tous payements et exiger ou en donner la quittance. Il peut accepter tous transfert de biens meubles ou immeubles affect�s au service de l'association. Il peut accepter tous subsides ou subventions priv�s ou officiels, accepter et recevoir tous legs et donations au profit de l'association. Il peut plaider tant en demandant qu'en d�fendant devant les juridictions et ex�cuter ou faire ex�cuter tout jugement.

Comptes et budjets.

art 15. L'exercice social commence le premier janvier et se termine le trente et un d�cembre, A titre exceptionnel, le premier exercice social se terminera le

A la cl�ture de l'exercice social, les comptes seront arr�t�s et un bilan sera �tabli, afin d'�tre soumis par le conseil d'administration � la plus prochaine assembl�e g�n�rale, A cette occasion, le budget pr�vu pour le prochain exercice sera �galement �tabli par le conseil d'administration, et sera soumis par ce dernier � la plus prochaine assembl�e g�n�rale.

art 15.1 Les comptes sont r�gl�s au moyen d'un compte bancaire ouvert au nom de l'association et fonctionnant sous la signature du tr�sorier, du pr�sident ou du secr�taire.

R�glement d'ordre int�rieur.

art 16. Un r�glement d'ordre int�rieur peut �tre pr�sent� par le conseil d'administration � l'assembl�e g�n�rale. Des modifications � ce r�glement pourront �tre apport�s par une assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� simple (au cas de partage des voix, celle du pr�sident est pr�pond�rante). Tout membre s'engage � respecter ce r�glement d'ordre int�rieur.

art 16,1 Le cas �ch�ant, le r�glement d'ordre int�tieur fixera, entre autres, et de mani�re non limitative;

-le statut de "sonneur officiel"ainsi que les droits et devoirs en d�coulant, y inclus les conditions d'octroi et

retrait de ce statut,

-les modalit�s g�n�rales d'usage pour l'organisation et l'ex�cution des prestations et des activit�s de

l'association.

-les modalit�s li�s � l'organisation et � la participation des r�p�titions,

Dissolutions et modifications de l'objet social.

art 17. L'assembl�e g�n�rale, statuant � la majorit� des quatres cinqui�mes des voix pr�sentes ou repr�sent�es et pour autant que deux tiers de ses membres soient pr�sents ou repr�sent�es peut d�cider de la dissolution de l'association, ainsi que modifier son objet social. Dans ce cas, l'assembl�e g�n�rale nommera un ou des liquidateurs, fixera leurs pouvoirs et d�cidera de la d�volution de l'actif de l'avoir social. Ce ou ces liquidateurs veilleront � �viter la dispersion du patrimoine et prendront toutes les mesures n�cessaires pour qu'il puisse servir ult�rieurement � une association qui autait des buts similaires.

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Moniteur

belge

MOT) 2.2

Volet F3 - Suite

art 17.1 Toute d�cision relative � i� dissolution,aux conditions de liquidation, � la nomination ou la cessation des fonctions du ou des liquidateurs, � la cl�ture de la liquidation, ainsi qu'� l'affectation de l'actif net, sont d�pos�es au greffe et publi�es au moniteur belges.

DIVERS.

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art 18. Tout ce qui n'est pas pr�vu explicitement par les pr�sents statuts se conformera aux prescriptions l�gales en la mati�re.

Conseil d'administration.

art 19. Les membres fondateurs d�signent � l'unanimit� en qualit� de:

Pr�sident: Neirinckx Michel n� � Namur le 15 ao�t 1965, domicili� quartier du moulin imp�rial 312 � 6717 Nobressart

Vice-pr�sident: Dugard Yves n� � Namur le 29 janvier 1978, domicili� rue des chasseurs ardennais 28 � 6860 Traimont

Tr�sorier: Lefebvre Andr� n� � Rodenhoff le 01 novembre 1958, domicili� route de Habay 114 � 6717 Heinstert.

Secr�taire: Acs Raymond n� � Algrange (France) le 26 f�vrier 1961, domicili� rue eaubruchet 9 � 6769 Meix devant Virton

Ont sign� au verso tous les membres foncateurs suivants

ACS Raymond, DUGARD Yves, LEFEBVRE Andr� et NEIRINCKX Michel

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Coordonnées
ECOLE DE TROMPE DE CHASSE VAL D'ATTERT

Adresse
ROUTE DEHABAY 114 6717 ATTERT

Code postal : 6717
Localité : ATTERT
Commune : ATTERT
Province : Luxembourg
Région : Région wallonne

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