ENSEIGNEMENT LIBRE DU SECTEUR D'EREZEE, ABREGE : ELSE

Dénomination : ENSEIGNEMENT LIBRE DU SECTEUR D'EREZEE, ABREGE : ELSE

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 418.831.845

Publication

31/12/2014

��(en abr�g�) : ELSE

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Si�ge : Rue G�n�ral Borlon 5 - 6997 Erez�e

Objet de l'acte : Nouveau Conseil d'Administration

ASSEM : LEE GENERALE statutaire du 21 mai 2014

L'A. G. statutaire a proc�d� au renouvellement des mandats des administrateurs venant � �ch�ance.

Ont ainsi �t� d�sign�s administrateurs :

Mme Marie-Paule Bonjean, d'Oppagne ;

M. Dominique Collin, d'Erez�e ;

M. Philippe Dato, d'Amonines ;

M. Robert Henrotte, d'Erez�e ;

M. Ren� Hubert, de Soy ;

M. Jean-Marie Martin, d'Erez�e ;

M. Andr� Minet, d'Erez�e ;

M. Jean-Marie Vanbellingen, d'Erez�e ;

M. Hubert Wattelet, d'Erez�e.

Conform�ment aux statuts, le mandat de ces administrateurs est de 4 ans, jusqu'� I'AG ordinaire de 2018.

Le C.A. se r�unira imm�diatement apr�s l'A.G. afin de d�signer en son sein les postes de pr�sident, tr�sorier et secr�taire.

M6D 2.2

Copie � publier aux annexes au Moniteur belge

apr�s d�p�t de l'acte

y,c ti ageas�c dt4 Tehvnal de commerce O� pyYlS'

" n; ohe em" ranccnne, le Ali-149

%Pie

Greffe

N� d'entreprise : 418831848

D�nomination Enseignement Libre du Secteur d'Erez�e

(en entier) :

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 31/12/2014 - Annexes du Moniteur belge

Le pr�sident sortant, JM Martin

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto ; Nom et qualit� du notaire Instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou rorganisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

!lJJ~f B x sti~~v

Conseil d'Administration du 21 mai 2014

R rvie

au

Moniteur

belge

MOD 2.2

Le nouveau Conseil d'Administration a d�sign� :

Pr�sident M. Jean-Marie Martin, Retrait�, Awez 6 6997 Erez�e

Secr�taire : M. Hubert Wattelet, Retrait�, Av. du Centenaire 3A 6997 Erez�e

Tr�sorier : M. Andr� Minet, Comptable, Rue du Thier 1A -- 6997 Erez�e.

Conform�ment � l'article 31 des statuts, ces 3 mandataires forment l'organe ex�cutif charg� de la gestion journali�re et de la repr�sentation de l'association ; ils agissent individuellement avec usage de la signature aff�rente � cette gestion.

4er-

Jean-Mane M-rtin,

Pr�sident.

~

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 31/12/2014 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme t l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

31/03/2011

�� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte MOO 2.2

il 1111111111111 11111 11l1 ff111111111111

" 11049163*

8t.t tusf#9 du Tribunal eQ

1diereo" @n-Fariartnm, it,e44-4-3 d.

Greffe

R�serv�

au

Moniteur

belge

u

N� d'entreprise : 418.831.845

D�nomination

(en entier) : L'�cole chr�tienne d'Erez�e

(en abr�g�):

Forme juridique : asbl

Si�ge : Rue G�n�ral Borlon 5 - 6997 Erez�e

Objet de l'acte : Modifications statutaires - nouveau texte coordonn� - D�missions - Nominations

L'assembl�e g�n�rale du 25 mai 2010, d�ment convoqu�e, et compos�e des personnes ci-apr�s cit�es, a

d�cid� � l'unanimit� des membres pr�sents et repr�sent�s de modifier les statuts de notre ASBL.

Pour plus de clart� et de coh�rence, il a �t� d�cid� de publier in extenso le texte de ces nouveaux statuts.

Titre I - D�nomination, si�ge social, dur�e

Art. 1. L'association est d�nomm�e �Enseignement Libre du Secteur d'Erez�e� asbl, en abr�g� � ELSE �.

Art. 2. Le si�ge social est �tabli Rue G�n�ral Borlon 5, � 6997 Erez�e,

dans l'arrondissement judiciaire de Marche-en-Famenne.

Art. 3. L'association est constitu�e pour une dur�e ind�termin�e.

Art. 4. L'exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 d�cembre de chaque ann�e.

Titre II - But

Art. 5. L'association a pour but de contribuer � l'�ducation et � la formation de la jeunesse en organisant des. �coles d'enseignement fondamental d'inspiration chr�tienne dans l'entit� d'Erez�e.

Art. 6. L'association peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement, en tout ou en partie, � son but ou pouvant en amener le d�veloppement ou en faciliter la r�alisation. Elle peut ainsi acqu�rir, prendre ou mettre en location tous les biens meubles et immeubles utiles et mettre en oeuvre tous les moyens humains, techniques et financiers n�cessaires. Elle peut notamment pr�ter son concours et s'int�resser � toute

" activit� en concordance avec son but social.

Titre III -Membres

Art. 7. L'association se compose de membres effectifs que sont les signataires du pr�sent acte, et les: personnes admises ult�rieurement par d�cision de l'assembl�e g�n�rale en vertu de l'article 10 ci-dessous.

Art. 8. L'admission en tant que membre ne donne lieu � aucune perception de cotisation ou droit d'entr�e. Les membres n'encourent, du chef des engagements sociaux, aucune obligation personnelle.

Art. 9. Le nombre de membres de l'association est illimit� et ne peut �tre inf�rieur � quatre. Le conseil d'administration tient un registre des membres.

Art. 10. Les admissions de nouveaux membres sont d�cid�es souverainement par l'assembl�e g�n�rale, � bulletin secret, � la majorit� des 2/3 des voix exprim�es, sur base d'une candidature �crite adress�e au conseil d'administration et appuy�e par celui-ci. Cette d�cision est sans appel et ne doit pas �tre motiv�e.

Art. 11. La qualit� de membre est constat�e par l'apposition, par le membre nomm�, de sa signature au proc�s-verbal de l'assembl�e g�n�rale. Par cette signature, le nouveau membre manifeste son acceptation et son engagement � respecter les statuts de l'association.

Art. 12. Les membres sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant leur d�mission par �crit au conseil d'administration.

Art. 13. Le membre qui par son comportement porterait pr�judice � l'association peut �tre propos� � l'exclusion par le conseil d'administration. Il en va de m�me pour le membre absent et non repr�sent� lors de

Mentionner sur la derni�re page du Volet B Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 31/03/2011- Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 31/03/2011- Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

trois assembl�es g�n�rales successives. L'exclusion ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale, d�cidant � bulletin secret, � la majorit� des 213 des voix exprim�es.

Art. 14. Le conseil d'administration peut suspendre jusqu'� la d�cision de la prochaine assembl�e g�n�rale, la participation d'un membre aux activit�s et r�unions, lorsque celui-ci a port� gravement atteinte aux int�r�ts de l'association ou s'est rendu coupable d'infraction grave aux lois ou aux pr�sents statuts.

Art. 15. Le membre d�missionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les h�ritiers ou ayants droit du membre d�c�d�, n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir, ni relev�, ni reddition de comptes, ni apposition de scell�s, ni inventaire, ni le remboursement de leurs apports. Ils doivent restituer dans les quinze jours de leur d�mission, suspension ou exclusion tous les biens de l'association qui seraient en leur possession.

Art 16. Tout membre peut consulter les documents relatifs � l'administration de I'ASSL (registres, proc�s-verbaux, documents comptables), au si�ge social, apr�s demande �crite pr�alable adress�e au conseil d'administration pr�cisant les documents auxquels le membre souhaite avoir acc�s. Les parties conviennent d'une date de consultation des documents.

Ceux-ci peuvent uniquement �tre consult�s, sans pouvoir �tre emport�s.

Titre IV - Assembl�e g�n�rale

Art. 17. L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres.

Elle est pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration, ou s'il est absent, par un administrateur d�sign� � cet effet par le conseil d'administration.

Art. 18. L'assembl�e g�n�rale poss�de les pouvoirs qui lui sont express�ment reconnus par la loi du 2 mai 2002.

Art. 19.11 doit �tre tenu au moins une assembl�e g�n�rale chaque ann�e, dans le courant du premier semestre qui suit la fin de l'exercice social.

Art 20. Une assembl�e g�n�rale extraordinaire peut �tre r�unie � tout moment par d�cision du conseil d'administration ou � la demande d'un cinqui�me des membres au moins.

Art. 21. Tous les membres doivent �tre convoqu�s � l'assembl�e g�n�rale par lettre ordinaire ou par courrier �lectronique adress� par le conseil d'administration, au moins huit jours avant l'assembl�e.

Art. 22. L'ordre du jour doit �tre mentionn� dans la convocation.

Toute proposition sign�e par un vingti�me des membres au moins doit �tre inscrite dans cet ordre du jour.

A l'exception des cas pr�vus par la loi, l'assembl�e g�n�rale peut d�cider de d�lib�rer valablement sur des points qui ne sont pas mentionn�s � l'ordre du jour, � condition que deux tiers au moins des membres pr�sents ou repr�sent�s acceptent d'inscrire ce point � l'ordre du jour.

Art. 23. En cas d'emp�chement, un membre peut se faire repr�senter par un autre membre au moyen d'une procuration �crite d�ment sign�e. Chaque membre pr�sent ne peut �tre titulaire que d'une seule procuration au maximum

Art. 24. L'assembl�e d�lib�re valablement si au moins la moiti� des membres sont pr�sents ou repr�sent�s, sauf dans les cas particuliers o� la loi pr�voit des quorums sp�ciaux.

Si le quorum n'est pas atteint, une nouvelle assembl�e sera convoqu�e dans un d�lai de minimum quinze jours. Cette seconde assembl�e pourra d�lib�rer valablement, quel que soit le nombre de membres pr�sents ou repr�sent�s.

Art 25. Chaque membre pr�sent ou repr�sent� dispose d'une voix.

Les d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix exprim�es, sauf dans les cas o� il en est d�cid� autrement par la loi.

Les votes blancs et nuls ne sont pas pris en compte pour le calcul des majorit�s.

En cas de partage des voix, celle du pr�sident de s�ance est pr�pond�rante.

Art. 26. Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es dans un registre de proc�s-verbaux, r�dig�s par le secr�taire du conseil d'administration et sign�s par le pr�sident et un administrateur au moins. Ce registre est conserv� au si�ge social.

Titre V - Administration

Art 27. L'association est g�r�e par un conseil d'administration compos� de trois personnes au moins, membres de l'association, nomm�es par l'assembl�e g�n�rale pour un mandat de quatre ans, en tout temps r�vocables par effe.

Art. 28. Les administrateurs sont r��ligibles � l'issue de leur mandat.

Art. 29. Tout administrateur qui veut d�missionner de son mandat doit le signifier par �crit au conseil d'administration. ll doit toutefois rester en fonction jusqu'� la date de la prochaine assembl�e g�n�rale, si sa d�mission a pour effet d'amener le nombre d'administrateurs sous le minimum de trois fix� par la loi.

En cas de vacance d'un mandat, un administrateur provisoire peut �tre nomm� par l'assembl�e g�n�rale pour achever le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Art. 30. Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration de l'association et la gestion de son activit�, � l'exception des pouvoirs express�ment r�serv�s � l'assembl�e g�n�rale.

Art. 31. Le conseil d'administration d�signe en son sein un organe ex�cutif compos� d'un(e) pr�sident(e), d'un(e) secr�taire et d'un(e) tr�sorier(e). Cet organe est charg� de la gestion journali�re et de la repr�sentation de l'association.

f&1

t

MOD 2.2

Volet B - Suite

Les membres de cet organe ex�cutif agissent individuellement, avec usage de la signature aff�rente � cette gestion.

Art. 32. Les administrateurs ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association, et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat. . Celui-ci est exerc� � titre gratuit.

Art. 33. Le conseil se r�unit sur convocation du pr�sident ou de deux administrateurs, chaque fois que l'int�r�t de l'association l'exige.

Sauf urgence motiv�e, la convocation est envoy�e par lettre ordinaire ou par courrier �lectronique au moins , huit jours avant la date fix�e. Elle pr�cise l'ordre du jour. Le conseil peut statuer sur des points non inscrits � ' l'ordre du jour par d�cision prise conform�ment � sa majorit� ordinaire.

Art. 34. Un administrateur emp�ch� peut se faire repr�senter par un autre administrateur, au moyen d'une ; procuration �crite d�ment sign�e. Chaque administrateur ne peut �tre titulaire que d'une seule procuration au maximum.

Art. 35. Les d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix exprim�es, sans prendre en compte les votes blancs et nuls. En cas de partage des voix, celle du pr�sident est pr�pond�rante.

Art. 36. Le conseil ne peut d�lib�rer valablement que si la moiti� au moins des administrateurs sont pr�sents

ou repr�sent�s. Si ce quorum n'est pas atteint, un nouveau conseil d'administration est convoqu� dans les

jours qui suivent, et pourra d�lib�rer valablement, quel que soit le nombre de membres pr�sents ou repr�sent�s.

Titre VI- Dispositions diverses

Art. 37. En compl�ment des statuts, le conseil d'administration pourra �tablir un r�glement d'ordre int�rieur, et pourra le modifier � la majorit� simple pr�vue � l'art. 35. Ce r�glement pourra pr�ciser notamment l'organisation �ventuelle d'un comit� de gestion par implantation ainsi que la repr�sentation de chaque �cole ' aux r�unions du conseil d'administration.

Art. 38. Les comptes consolid�s de l'exercice �coul� et les budgets de l'exercice suivant seront soumis annuellement � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale statutaire.

" Ils sont tenus par num�ro matricule d'�cole et publi�s conform�ment aux dispositions l�gales.

Art. 39. En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signera le ou les liquidateurs, ' d�terminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social. Celui-ci sera affect� � un but similaire d�sint�ress�, � d�signer par l'assembl�e g�n�rale.

Les membres de l'assembl�e g�n�rale :

BARVAUX Nicole BERNARD Philippe BISSOT G�rard BONJEAN Marie-Paule

DACO Philippe HENROTTE Robert HUBERT Fabian HUBERT Ren�

MARTIN Jean-Marie MOTTET Isabelle MOULART Etienne PONCELET Hugues

VANBELLINGEN Jean-Marie

Dispositions imm�diates

Apr�s avoir approuv� ces statuts, l'assembl�e a nomm�, en vertu de l'art. 27, les administrateurs suivants :

1. Monsieur Philippe DACO, Bois de Tave 1, � 6997 Amonines

2. Monsieur Robert HENROTTE, Rue G�n�ral Borlon 5, � 6997 Erez�e

3. Monsieur Ren� HUBERT, Rue Ris de! Val 9, � 6997 Soy

4. Monsieur Jean-Marie MARTIN, Awez 6, � 6997 Erez�e

5. Monsieur Hugues PONCELET, Rue G�n�ral Borlon, 28, � 6997 Erez�e

6. Monsieur Jean-Marie VANBELLINGEN, Avenue du Centenaire 7, � 6997 Erez�e

7. Madame Marie-Paule BONJEAN, Rue de Ny 6A, � 6940 Oppagne qui ont accept� ce mandat de 4 ans, conform�ment � l'art. 27 des statuts.

R�union du conseil d'administration

R�uni suite � l'assembl�e g�n�rale, le conseil d'administration ci-dessus nomm� a d�sign�

1. Monsieur Jean-Marie MARTIN en tant que pr�sident;

2. Monsieur Robert HENROTTE en tant que secr�taire;

3. Monsieur Hugues PONCELET en tant que tr�sorier.

Conform�ment � l'article 31 des statuts, ces 3 personnes forment l'organe ex�cutif ayant d�l�gation pour la

gestion journali�re, et disposant du droit de repr�sentation de l'ASBL. MARTIN Jean Marie

Pr�sident

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

R�serv�

au

tfloniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 31/03/2011- Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
ENSEIGNEMENT LIBRE DU SECTEUR D'EREZEE, ABRE…

Adresse
RUE GENERAL BORLON 5 6997 EREZEE

Code postal : 6997
Localité : EREZÉE
Commune : EREZÉE
Province : Luxembourg
Région : Région wallonne

ENSEIGNEMENT LIBRE DU SECTEUR D'EREZEE, ABREGE : ELSE

Association sans but lucratif

Publication

Coordonnées ENSEIGNEMENT LIBRE DU SECTEUR D'EREZEE, ABRE…

Coordonnées
ENSEIGNEMENT LIBRE DU SECTEUR D'EREZEE, ABRE…