FOOTBALL CLUB TINTIGNY, EN ABREGE : F.C. TINTIGNY

Association sans but lucratif


Dénomination : FOOTBALL CLUB TINTIGNY, EN ABREGE : F.C. TINTIGNY
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 424.206.932

Publication

08/02/2012
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte Moo z.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/02/2012 - Annexes du Moniteur belge

N° d'entreprise 0 424.206.932

Dénomination

(en entier) ; Association Sans But Lucratif Football Club Tintigny

(en abrégé): A.S.B.L. F.C. TINTIGNY

Forme juridique : A.S.B.L.

Siège : Buvette du terrain de Football à 6730 TINTIGNY

Obiet de l'acte : Modification des statuts

Entre les soussignés :

1.Lequeux, Jean-Claude, rue de la Station 13, 6730 Tintigny, Belge, Président

2.Lequeux, Charles, quartier du Gros Terme 15, 6730 Tintigny, Belge,

3.Graff, Michel, rue du Marotin 8, 6730 Tintigny, Belge, secrétaire

4.Rossignon, Marguerite, rue de la Station 13, 8730 Tintigny, Belge,

5.Zanini, Jean-Claude, quartier du Gros Terme 3, 6730 Tintigny, Italien,

6.Zanini, Mireille, rue du Monument 17, 6730 Tintigny, Italienne,

7.Yande, Philippe, rue de la Gaume 192, 6730 Tintigny, Belge

8.Aubry, Pascal, rue du Monument 17, 6730 Tintigny, Belge

9.Vigneron, Michel, rue des Minières 23, 6730 Tintigny, Belge, Trésorier

Lesquels comparants, Administrateurs et membres associés de l'association sans but lucratif Football Club Tintigny, fondée le 12 décembre 1982 à Tintigny et ayant son siège social à 6730 Tintigny, (buvette) rue de la Semois 998 arrondissement judiciaire d'Arlon, sont convenus, en exécution de la délégation leur conférée par fa présente Assemblée Générale Ordinaire de l'association sans but lucratif, tenue à Tintigny le 16 août 2011, de modifier les statuts comme suit :

Article 22 : Le conseil d'administration de V ASBL F.C. Tintigny désignera sept membres associés afin de la représenter lors de l'Assemblée Générale. Les sept membres associés désignés, à l'exception d'autres Associations membres associés, disposent chacun de dix voix, les représentants des autres Associations membres associés disposent chacun de cinq voix. Les votes sont émis de vive voix, à moins qu'il ne s'agisse de nomination ou révocation d'un administrateur ou de l'exclusion d'un membre, ce qui doit se faire par vote secret

Un membre associé ayant droit de vote ne peut être représenté que par un autre membre disposant de ce même droit. Nul ne peut cependant disposer de plus de deux fois sa quotité de voix.

Article 30 : Sont nommés administrateurs :

Monsieur Lenoir, Pierre, rue de la Station 11, 6730 Tintigny, Belge, de

Monsieur Graff, Benjamin, Grand-Rue 99/1, 6730 Tintigny, Belge

Monsieur Thiry, Claude, rue Perdue 84, 6730 Tintigny, Belge et de

Monsieur Lecomte, Lionel, quartier du Gros Terme 4, 6730 Tintigny, Belge

Les mandats d'administrateurs sont renouvelés pour :

Lequeux, Jean-Claude, rue de la Station 13, 6730 Tintigny, Belge, Président

Graaf, Michel, rue du Marotin 8, 6730 Tintigny, Belge, secrétaire

Zanini, Jean-Claude, quartier du Gros Terme 3, 6730 Tintigny, Italien,

Zanini, Mireille, rue du Monument 17, 6730 Tintigny, Italienne,

Mande, Philippe, rue de la Gaume 192, 6730 Tintigny, Belge

Aubry, Pascal, rue du Monument 17, 6730 Tintigny, Belge

.Lequeux, Charles, quartier du Gros Terme 15, 6730 Tintigny, Belge,

Vigneron, Michel, rue des Minières 23, 6730 Tintigny, Belge

Rossignon, Marguerite, rue de la Station 13, 6730 Tintigny, Belge,

Déposé au Greffe du Tribunal de Commerce

d'Arlon,

rlo*2 6 JAN. 2012

Greffe

Réservé

au

Moniteui

belge

*13034110*

1111



Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

-_f&

+Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/02/2012 - Annexes du Moniteur belge

Volet B - Suite

Suite à sà démission, le mandat d'administrateur n'est pas renouvelé pour : Defhaye, Jean-Luc, rue des Rappes 22, 6730 Tintigny, Belge.

Fait en double exemplaire le 16 août 2011.

LEQUEUX Jean-Claude VIGNERON Michel

Administrateur Administrateur

MOD 2.2

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

09/02/2011
ÿþMOD 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

Réservé

au

Moniteur

belge

1111

*11041833*

Déposé au Greffé dû., Tribunal de d'Arlon, le

2011

Greffe

N° d'entreprise O 424.206.932

Dénomination

(en entier) : Association Sans But Lucratif Football Club Tintigny

(en abrégé) : A.S.B.L. F.C. TINTIGNY

Forme juridique : A.S.B.L.

Siège : Buvette du terrain de Football à 6730 TINTIGNY

Objet de l'acte : Démission et Nomination d'Administrateurs

Entre les soussignés :

1.Lequeux, Jean-Claude, rue de la Station 13, 6730 Tintigny, Belge, Président

2.Delhaye, Jean-Luc, rue des Rappes 22, 6730 Tintigny, Belge, Vice-président

3.Graff, Michel, rue du Marotin 8, 6730 Tintigny, Belge, secrétaire

4.Rossignon, Marguerite, rue de la Station 13, 6730 Tintigny, Belge,

5.Zanini, Jean-Claude, quartier du Gros Terme 3, 6730 Tintigny, Italien,

6.Zanini, Mireille, rue du Monument 17, 6730 Tintigny, Italienne,

7.Yande, Philippe, rue de la Gaume 192, 6730 Tintigny, Belge

8.Aubry, Pascal, rue du Monument 17, 6730 Tintigny, Belge

9.Vigneron, Michel, rue des Minières 23, 6730 Tintigny, Belge, Trésorier

Lesquels comparants, Administrateurs et membres associés de l'association sans but lucratif Football Club Tintigny, fondée le 12 décembre 1982 à Tintigny et ayant son siège social à 6730 Tintigny, (buvette) rue de la Semois 998 arrondissement judiciaire d'Arlon, sont convenus, en exécution de la délégation leur conférée par la présente Assemblée Générale Ordinaire de l'association sans but lucratif, tenue à Tintigny le 14 août 2010, d'acter la démission de :

Monsieur Oussaidene Hocine, rue du Centenaire 23, 6730 Tintigny, Français

et d'accepter la nomination de :

Monsieur Lequeux, Charles, quartier du Gros Terme 15, 6730 Tintigny, Belge

Fait en double exemplaire le 14 aoüt 2010.

LEQUEUX Jean-Claude VIGNERON Michel

Administrateur Administrateur

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, ia fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/02/2011- Annexes du Moniteur belge

09/02/2011
ÿþ41 MOD 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte



1111111.111.111111111 IA

Réservé

au

Moniteur

belge

Déposé ou Greffe du

littaurtct¬ de Commerce

d'ARLON, le 2 5 JAN. 2011

jour de sa réception.

N° d'entreprise :0424.206.932

Dénomination

(en entier) : Association Sans But Lucratif Football Club Tintigny

(en abrégé) : A.S.B.L. F.C. TINTIGNY

Forme juridique: A.S.B.L.

Siège : Buvette du terrain de Football à 6730 TINTIGNY

Objet de l'acte : Modification des statuts

A.S.B.L. Football Club Tintigny, en abrégé : " A.S.B.L. F.C. TINTIGNY "

MODIFICATIONS AUX STATUTS

Entre les soussignés :

1.Lequeux, Jean-Claude, rue de la Station 13, 6730 Tintigny, Belge, Président 2.Delhaye, Jean-Luc, rue des Rappes 22, 6730 Tintigny, Belge, Vice-président 3.Graff, Michel, rue du Marotin 8, 6730 Tintigny, Belge, secrétaire

4.Rossignon, Marguerite, rue de la Station 13, 6730 Tintigny, Belge,

5.Zanini, Jean-Claude, quartier du Gros Terme 3, 6730 Tintigny, Italien,

6.Zanini, Mireille, rue du Monument 17, 6730 Tintigny, Italienne,

7.Yande, Philippe, rue de la Gaume 192, 6730 Tintigny, Belge

8.Aubry, Pascal, rue du Monument 17, 6730 Tintigny, Belge

9.Lequeux, Charles, quartier du Gros Terme 15, 6730 Tintigny, Belge

10.Vigneron, Michel, rue des Minières 23, 6730 Tintigny, Belge, Trésorier

Lesquels comparants, Administrateurs et membres associés de l'association sans but lucratif Football Club Tintigny, fondée le 12 décembre 1982 à Tintigny et ayant son siège social à 6730 Tintigny, (buvette) rue de la Semois 998 arrondissement judiciaire d'Arlon, sont convenus, en exécution de la délégation leur conférée par la présente Assemblée Générale Extraordinaire de l'association sans but lucratif, tenue à Tintigny le 12 novembre 2010, de modifier les statuts du 27 aoÛt 2004 comme suit :

CHAPITRE 1 e : Dénomination, siège et but de l'association

Article 1 : Aucune modification.

Article 2 : Aucune modification.

CHAPITRE II : Membres

Article 3 : Modifié : L'association se compose de membres associés, de membres adhérents et de ceux qui seront admis ultérieurement comme membres. Le nombre des membres associés n'est pas limité, mais ne peut être inférieur à treize. Il est admis que d'autres Associations puissent être membres associés sans toutefois dépassés le nombre de trois. Ces associations ne pourront désigner qu'au maximum deux représentants.

Article 4 : Aucune modification. Article 5 : Aucune modification. Article 6 : Aucune modification.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/02/2011- Annexes du Moniteur belge

° , r

MOD 2.2

Article 7 : Aucune modification.

Article 8 : Aucune modification.

Article 9 : Aucune modification.

Article 10 : Aucune modification.

Article 11 : Aucune modification.

CHAPITRE III : Administration

Article 12 : Aucune modification. Article 13 : Aucune modification. Article 14 : Aucune modification. Article 15 : Aucune modification. Article 16 : Aucune modification. Article 17 : Aucune modification.

CHAPITRE IV : Assemblée générale

Article 18 : Aucune modification. Article 19 : Aucune modification. Article 20 : Aucune modification. Article 21 : Aucune modification.

Article 22 : Modifié : Tous les membres associés, à l'exception d'autres Associations membres associée disposent chacun de six voix, les représentants des autres Associations membres associés disposent chacun de cinq voix. Les votes sont émis de vive voix, à moins qu'il ne s'agisse de nomination ou révocation d'un administrateur ou de l'exclusion d'un membre, ce qui doit se faire par vote secret.

Un membre associé ayant droit de vote ne peut être représenté que par un autre membre disposant de ce même droit. Nul ne peut cependant disposer de plus de deux fois sa quotité de voix.

Article 23 : Aucune modification.

Article 24 : Aucune modification.

CHAPITRE V : Comptes et budgets

Article 25 : Aucune modification.

CHAPITRE VI : Modifications aux statuts, dissolution

Article 26 : Aucune modification.

Article 27 : Aucune modification.

CHAPITRE VII : Cas non prévus

Article 28 : Aucune modification.

CHAPITRE VIII : Clause d'arbitrage, généralités

Article 29 : Aucune modification.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/02/2011- Annexes du Moniteur belge

°

MOD 2.2

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso: Nom et signature

Volet B - Suite

Article~~~~~

~ objet.

Fait en double exemplaire le 12 novembre 2010.

LEQUEUX Jean-Claude VIGNERON Michel

Administrateur Administrateur

Réservé

au

Moniteur

belge

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Coordonnées
FOOTBALL CLUB TINTIGNY, EN ABREGE : F.C. TIN…

Adresse
TINTIGNY (BUVETTE DU TERRAIN DE FOOTBALL) 6730 TINTIGNY

Code postal : 6730
Localité : TINTIGNY
Commune : TINTIGNY
Province : Luxembourg
Région : Région wallonne