GOOSE FEST

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Luxembourg
  4. GOOSE FEST
Dénomination : GOOSE FEST
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 505.934.083

Publication

15/12/2014
ÿþBijlagen bij het Belgisch Staatsblad -15/12/2014 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2,2

p:x k, ,r; (- i Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

Dépoztf,, i,.! Greffe du

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de Liège, division Mon l~J U ~~~" 2014

Greffe

N° d'entreprise : o5o 531.1 " o$3

Dénomination

{en entier) : "ASBL GOOSE FEST "

{en abrégé) :

Forme juridique : ASBL

Siège : Rue de la Vergette, 24 à 6761 Chenois

Objet de l'acte : Constitution

1- Mr TURCHI Franck, né à Metz le 12 septembre 1973, demeurant 99, rue de la Vire à 6761 Chenois

2- Mr TOUSSAINT Julien, né à Sedan le 21 janvier 1977, demeurant 1B, rue des écoles à 6761 Chenois

3- Mr LABBE Jérémy, né à Virton le 02 mars 1971, demeurant 33, rue du château Cugnon à 6760 Ethe,

4- Mme CAUDRON CORALIE, né à Virton le 12 Août 1992, demeurant 8, rue du 24 Août à 6761 Latour.

5- Mr DENONCIN Michel, né à Bastogne le 02 janvier 1966, demeurant 24, rue de la Vergette à 6761 Chenots

6- Mr LOLLIER Michaël né à Saint-Mard le 12 Août 1974, demeurant 1C, rue des écoles à 6761 chenois

7- Mr VINCENT Noam, né à Virton le le 20 juin 1979, demeurant 3, rue Maubonne à 6761 Chenois

8- Mr HENRION Luc, né à Saint-Mard le 26 Août 1972, deumeurant 1, Route de Thonnes les prés à F55700

9- Mr DELOYER Jean-François, né à Aye le 07 janvier 1974, demeurant 12, rue des Chardonneret à 6760 Ethe

B. Statuts

Titre I DENOMINATION ET SIEGE SOCIAL

Article 1

L'association est dénommée : ASBL GOOSE FEST

Article 2

Son siège social est fixé en Belgique, dans l'arrondissement judiciaire du Luxembourg. 11 est établi à 24, rue

de la Vergette, à 6761 Chenois.

Titre Il OBJET

Article 3

L'association a pour objet de promouvoir, développer, organiser, produire de façon annuelle un festival de musique, ayant pour but de favoriser l'animation, l'éducation et le développement actif de la culture musicale dans la région de Virton. Ceile-ci aura aussi comme objectif de favoriser la découverte d'artiste émergent.

Elle poursuit la réalisation de ces objectifs par tous les moyens et notamment l'organisation de marché, jeux, concours, de soirée musicales dansantes, ou autres soupers, sans que la présente énumération soit limitative.

Titre III MEMBRE

Section 1- Admission Article 4

Le nombre des membres de l'association n'est pas limité. Son minimum est fixé à neuf. Les premiers membres ayant été tes fondateurs de l'association,

1

S

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Article 5

L'admission de nouveaux membres est décidée souverainement par fe conseil d'administration (quorum de présence d'au moins la moitié des administrateurs ET majorité des 2!3), cette décision est sans appel et ne doit pas être motivée.

Par son entrée dans l'association, le nouveau membre adhère aux statuts et le cas échéant, le règlement d'ordre intérieur.

Section Il- Démission, exclusion, suspension

Article 6

Les membres sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit leur démission au conseil d'administration.

Est réputé démissionnaire le membre qui ne paye pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adressé par lettre recommandée. Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à décision de l'assemblée générale, les membres qui se seraient rendus coupable d'infraction grave aux statuts et aux lois de l'honneur et de la bienséance.

Toute exclusion de membre doit faire l'objet d'une décision de l'assemblée générale prise à la majorité des deux tiers des voix.

Article 7

Les membres démissionnaires ou exclus de même que les héritiers ou ayant droit d'un membre décédé, n'ont aucun droit sur le fond social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de compte, ni apposition de scellés, ni inventaire.

Article 8

Le conseil d'administration tient un registre des membres conformément à l'article 10 de la loi de mil neuf

cent vingt et un.

Titre IV COTISATION

Article 9

Les membres sont astreints au paiement d'une cotisation annuelle de cinq euros (5,00E), Les membres

apportent à l'association le concours actif de leurs capacités et de leur dévouement.

titre V ASSEMBLEE GENERALE

Articlel 0

L'assemblée générale est composée de tous les membres.

Article 11

L'assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents

statuts.

Sont notamment réservés à sa compétence.

1) les modifications aux statuts sociaux.

2) la nomination et la révocation des administrateurs,

3) le cas échéant, la nomination de commissaire.

4) l'approbation des budgets et comptes ainsi que la décharge à octroyer aux administrateurs et le cas échéant aux commissaires.

5) la dissolution volontaire de l'association.

6) les exclusions des membres.

7) la transformation de l'association en société à finalité sociale.

Article 12

Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, le premier vendredi du mois de février à

vingt heures.

L'association peut être réunie en assemblée extraordinaire à tout moment par décision du conseil

d'administration notamment à la demande d'un cinquième au moins des seuls membres. Chaque réunion se

tiendra au jour, heure et lieu mentionné dans la convocation.

Tous les membres doivent y être convoqués.

Article 13

L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration par lettre ordinaire, courrier électronique ou encore par dépôt non timbré, adressé au moins huit jours avant l'assemblée générale, et signée par le secrétaire, au nom du conseil d'administration. L'ordre du jour est mentionné dans la convocation. Toute proposition signée par un vingtième des seuls membres doit être portée à l'ordre du jour,

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Article 14

Chaque membre de l'association a le droit d'assister à l'assemblé générale. II peut se faire représenter par un mandataire. Chaque membre ne peut être titulaire que d'une procuration. Tous les membres ont un droit de vote égal, chacun disposant d'une voix.

Article 15

L'assemblée générales est présidée par le président et à défaut par le vice-président ou par le plus âgé des

administrateurs présents.

Article 16

Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans le cas où il est décidé autrement par la loi ou les présents statuts. En cas de partage des voix, celle du président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante.

Article 17

l'assemblée générales ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association, sur la modification des statuts ou sur la transformation en société à finalité sociale que conformément aux articles 8, 20 et 26 quater de la loi du vingt-sept juin mil neuf cent vingt et un relative aux association sans but lucratif.

Article 18

Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre de procès-verbaux signés par le président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social ou tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre. Toutes modifications aux statuts sont déposées au greffe sans délai et publiées par extraits aux annexes du Moniteur comme dit l'article 26novies. Il en va de même pour tous les actes relatifs à la nomination ou à la cessation de fonction des administrateurs et, le cas échéant, des commissaires.

Titre Vi ADMINISTRATION

Article 19

Le conseil d'administration est composé de quatre personnes au minimum et neuf au maximum, nommés parmi les membres par l'assemblée générales pour une durée indéterminée, et en tout temps révocable par elle.

Le nombre d'administrateurs doit être en tout cas inférieur au nombre de personnes membre de l'association.

Toutefois, si seules trois personnes sont membres de l'association, le conseil d'administration est composé de deux personnes. Le conseil peut décider de provoquer son renouvellement (quorum de présence des 213 ET majorité des 2/3).

Article 20

En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut être nommé par l'assemblé générale. Il achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace. Les administrateurs sortants sont rééligibles.

Article 21

Le conseil désigne parmi ses membres, un président, un vice-président, un trésorier, un secrétaire et éventuellement un deuxième vice-président, un ou vice-trésorier et un vice-secrétaire. En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assurées par le vice-président ou par le plus âgé des administrateurs.

Article 22

Le conseil se réunit sur convocation du président et/ou du secrétaire, IL forme un collège et ne peut statuer que si la majorité de ses membres est présente. Ses décisions sont prises à la majorité absolue des voix: quand il y a parité des voix, celle du président ou de son remplaçant est prépondérante. Elles sont consignées sous forme de procès-verbaux, signés par le président et le secrétaire et inscrites dans un registre.

Article 23

Le conseil d'administration a le pouvoir les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Sont seuls exclus de sa compétence les actes réservés par la loi ou les présents statuts à celle de l'assemblée générale, Le conseil d'administration agit en collège sauf délégation spéciale,

f

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Article 24

Le conseil d'administration peut déléguer la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature afférente à cette gestion, à un ou plusieurs administrateur(s)-délégués ou délégué(s) à la gestion journalière choisi(s) en son sein ou même en dehors, dont il fixera les pouvoirs et éventuellement le salaire ou les appointements. S'ils sont plusieurs, ils agissent individuellement. Les actes relatifs à la nomination ou à la nomination ou cessation des fonctions personnes déléguées à la gestion journalière sont déposés au greffe sans délai, et publiés par extraits aux annexes du Moniteur belge comme dit à l'article 26movies de la loi.

Article 25

Deux administrateurs, agissant conjointement sont habilités à représenter l'association. ils signent valablement les actes régulièrement décidés par le conseil. Ils n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l'égard des tiers. L'association est en outre représentée par toute autre personne agissant dans les limites des pouvoirs délégués par ou en vertu d'une décision du conseil d'administration. Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes habilitées à représenter l'association sont déposés au greffe sans délai, et publiés par extraits aux annexes du Moniteur belge comme dit à l'article 26movies de ia loi.

Article 26

Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière, ainsi que les personnes habilitées à représenter l'association ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit. toutefois, les frais exposés lors de l'exercice de leur fonction peuvent être remboursés par l'association.

Article 27

Le conseil d'administration est habilité à accepter les libéralités faites à l'association et à accomplir toutes

les formalités nécessaires à leur acquisition.

titre VII DISPOSITION DIVERSES

Article 28

tin règlement d'ordre intérieur pourra être respecté par le conseil d'administration à l'assemblée générale. Des modifications à oe règlement pourront être apportées par une assemblée générale, statuant à la majorité simple des membres présents ou représentés.

Article 29

L'exercice social commence le premier janvier pour se terminer le trente et un décembre.

Article 30

Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à l'assemblée

générale (E/O) et les comptes annuels sont conservés à l'adresse du siège social.

Article 30 bis

Les procès-verbaux et documents du conseil d'administration des assemblées générales (E/O) et les

comptes annuels sont conservés à là l'adresse di siège social,

Article 31

Si l'association n'est pas légalement tenue de nommer un commissaire, l'AG peut néanmoins confier le contrôle des comptes à un ou plusieurs commissaires ou à un ou plusieurs vérificateurs, membres ou non de l'association,

Article 32

En cas de dissolution de l'association, l'assemblée désigne le ou les liquidateur(s), détermine leurs pouvoirs et indique l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social. Cette affectation doit obligatoirement être faits en faveur d'une fin désinterressée. Toutes décisions relatives à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la cessation des fonctions du ou des liquidateur(s), à la clôture de la liquidation, ainsi qu'à l'affectation de l'actif net, sont déposés au greffe et publiées aux annexes du Moniteur comme dit aux articles 23 et 28novies de la loi.

Article 33

Tout ce qui n'est pas prévu explicitement aux présents statuts est réglé par la loi du vingt sept juin mille neuf

cent vingt et un, régissant les associations sans but lucratif.

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Volet B - Suite

NOMINATION

Les statuts étant arrêtés et l'association constituée, les membres associés se réunissent en assemblée générale et décident à l'unanimité de fixer le nombre d'administrateurs à neuf(9). Et d'appeler à ces fonctions, les personnes suivantes, qui acceptent

Mr Franck TURCHL

Mr Julien TOUSSAINT.

Mr Jérémy LABBE.

Mme Coralie CAUDRON.

Mr Michel DENONCIN.

Mr Mickaêl LOLLIER.

Mr Noach VINCENT.

Mr Luc HENRION.

Mr Jean-François DELOYER.

1° Les administrateurs, à l'instant réunis en conseil d'administration, désignent à l'unanimité en qualité de:

a) Président, Mr Franck TURCHI.

b) Vice-Président, Mr Julien TOUSSAINT,

c) Trésorier, Mr Jérémy LABBE.

d) Vice-Trésorier, Mlle Coralie CAUDRON.

e) Secrétaire, Mr Michel DENONCIN.

f) Vice-secrétaire, Mr Mickaël LOLLIER.

g) Administrateur, Mr Noach VINCENT,

h) Administrateur, Mr Luc HENRION,

i) Administrateur, Mr Jean-François DELOYER

2° Le premier exercice social commencera ce 'our pour se terminer le trente et un décembre 2014,

3° La première assemblée générale annuelle se tiendra le premier vendredi de février deux mille quinze

4' Tous les engagements, ainsi que les obligations qul en résultent, et toutes les activités entrprises depuis le premier novembre deux mille quatorze par les comparants, au nom et pour le compte de I'ASBL, seront repris par I'ASBL présentement constituée, Il en est de même pour tous les frais engagés avant l'acte constitutif dans le cadre de la constitution de la présente ASBL.

5° Les comparants ne désignent pas de commissaire.

Faits à Chenois, le 26 novembre 2014

Les membres fondateurs signent ci-après

Mr Franck TURCHI.

Mr Julien TOUSSAINT.

Mr Jérémy LABBE.

Mme Coralie CAUDRON.

Mr Michel DENONCIN.

Mr Mickaêl LOLLIER,

Mr Noach VINCENT,

Mr Luc HENRION.

Mr Jean-François DELOYER.

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Moniteur

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Coordonnées
GOOSE FEST

Adresse
RUE DE LA VERGETTE 24 6761 LATOUR

Code postal : 6761
Localité : Latour
Commune : VIRTON
Province : Luxembourg
Région : Région wallonne