HABITAT + CONSTRUCTION

Société anonyme


Dénomination : HABITAT + CONSTRUCTION
Forme juridique : Société anonyme
N° entreprise : 887.364.512

Publication

05/02/2013
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe MOD WORD 11.1

N° d'entreprise : 0887,364.512

Dénomination

(en entier) : HABITAT + CONSTRUCTION

(en abrégé) :

Forme juridique : Société Anonyme

Siège : 6880 BERTRIX, rue de la Gare, 18

(adresse complète)

Obiet(s) de l'acte :Renouvellement des mandats

Le 22 janvier 2013, s'est tenue au siège social de la société, une Assemblée Générale Extraordinaire des actionnaires de la Société Anonyme « HABITAT + CONSTRUCTION »; société

*dont le siège social est établi à 6880 BERTR1X, rue de la Gare, 18;

*inscrite à la Banque Carrefour des Entreprises  Registre des Personnes Morales ressort territorial de Neufchâteau  sous le numéro d'entreprise 0887.364.512 et immatriculée à la Taxe sur la Valeur Ajoutée sous le numéro BE 0887.364.512.

L'Assemblée, après avoir constaté être valablement constituée et représentée, a statué sur les points repris à l'Ordre du Jour et a pris les résolutions suivantes, chaque fois par vote séparé et à l'unanimité, à savoir :

PREMIERE RESOLUTION

L'Assemblée :

A.constate et confirme, pour autant que de besoin

1.Monsieur PIRON Jean-Philippe Pierre Marie, né à Libramont-Chevigny le 29 octobre 1979 (numéro national : 79.10.29-143.37), époux de Madame DEGEMBE Laetitia, domicilié à 6840 NEUFCHATEAU (TOURNAY), route de Saint-Hubert, 16, dans ses fonctions d'administrateur, d'administrateur-délégué et de président du conseil d'administration de la société;

2.La SPRL « HABITAT + TRAVAUX » (RPM Neufchâteau numéro 0428.188.187  TVA numéro BE0428,188.187), dont le siège social est établi à 6880 BERTR1X, rue de la Gare, 18 dans ses fonctions d'administrateur de la société;

3.La SA « HABITAT + LOCATION » (RPM Neufchâteau numéro 0477.598.405  TVA numéro BE0477.598.405) dans ses fonctions d'administrateur de la société;

B.décide de renouveler à compter du 1er janvier 2013 et ce, pour une durée de 6 ans - soit jusqu'au 31 décembre 2018 inclus - sauf décision ultérieure d'une assemblée générale, le mandat d'administrateur de ces 3 personnes;

C.décide que les 3 administrateurs ainsi renouvelés dans leur mandat respectif exerceront leur mandat à titre gratuit, sauf décision ultérieure d'une assemblée générale,

Sont intervenus les 3 administrateurs précités, la SPRL « HABITAT + TRAVAUX » et la SA « HABITAT + LOCATION » étant intervenues par l'entremise de leur représentant respectif; lesquels ont tous trois déclaré accepter le renouvellement de leur mandat d'administrateur de la société et ce, aux conditions ci-avant plus amplement énoncées,

La SPRL « HABITAT + TRAVAUX » et la SA « HABITAT + LOCATION » seront représentées dans l'exercice de leur mandat d'administrateur par leur représentant permanent respectif, à savoir :

" En ce qui concerne la SPRL « HABITAT + TRAVAUX » : Monsieur Jean-Philippe PIRON précité;

" En ce qui concerne la SA « HABITAT + LOCATION » : Monsieur Jean-Philippe PIRON précité.

DEUXIEME RESOLUTION

Tous pouvoirs sont donnés au Conseil d'Administration de la société pour l'exécution des résolutions prises

et notamment pour la publication aux Annexes au Moniteur Belge.

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/02/2013 - Annexes du Moniteur belge

yi.i>" .-

Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/02/2013 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Volet B - Suite

Ensuite, les 3 administrateurs renouvelés dans leur fonction se sont réunis en Conseil d'Administration. Après avoir statué sur les points repris à l'Ordre du Jour, le Conseil d'Administration a pris les résolutions suivantes, chaque fois par vote séparé et à l'unanimité, à savoir :

Le Conseil d'Administration :

A.constate et confirme, pour autant que de besoin, Monsieur Jean-Philippe PIRON dans ses fonctions d'administrateur-délégué et de président du conseil d'administration de la société;

B. décide de renouveler à compter du ler janvier 2013 et ce, pour une durée de 6 ans - soit jusqu'au 31 décembre 2018 inclus - sauf décision ultérieure, les mandats d'administrateur-délégué et de président du conseil d'administration de Monsieur Jean-Philippe PIRON;

C.confirme, pour autant que de besoin, que Monsieur Jean-Philippe PIRON exercera ses fonctions d'administrateur-délégué et de président du conseil d'administration de la société à titre gratuit, sauf décision ultérieure,

Est intervenu Monsieur Jean-Philippe PIRON précité; lequel a déclaré accepter, aux conditions ci-avant plus amplement définies, les mandats d'administrateur-délégué et de président du conseil d'administration lui conférés.

Pour la SA « HABITAT -I- CONSTRUCTION »

Jean-Philippe PIRON

Administrateur-délégué.

Pièces déposées au Greffe : PV de l'Assemblée Générale Extraordinaire des actionnaires du 22 janvier

2013 et PV de la réunion du Conseil d'Administration du 22 janvier 2013

10/08/2012 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2011, APP 07.08.2012, DPT 07.08.2012 12391-0508-008
24/08/2011 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2010, APP 19.08.2011, DPT 22.08.2011 11418-0070-008
28/01/2011
ÿþ Mori 2.0

Copie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

Devise glu Greffe du

Tribunal de Cornmer+l»

de " NieUFCHATEAU '

ie 11 8 JAN. 20i1

!ctur ce sa réceutioie.

f e Greffier Grefll:e

11t111111.11.1j1101iii

Résea au Monit belt

Ne d'entreprise : 0887.364.512

Dénomination

(en entier) : HABITAT + CONSTRUCTION

Forme juridique : Société Anonyme

Siège : 6880 BERTRIX, rue de la Gare, 18

Oblet de l'acte : Augmentation du capital social - Mise en concordance des statuts de la société

D'un procès-verbal dressé par Maître Jean Pierre Fosséprez, notaire à Libramont-Chevigny, en date du vingt décembre deux mille dix, portant la mention d'enregistrement suivante : « Enregistré trois rôles sans renvoi à Neufchâteau le 22 décembre 2010, volume 484 folio 51 case 13, reçu : vingt-cinq euros (25,00 E), L'Inspecteur Principal ai (signé) R. CASEL », il résulte que s'est tenue une Assemblée Générale Extraordinaire des actionnaires et administrateurs de la Société Anonyme « HABITAT + CONSTRUCTION », dont le siège social est établi à 6880 BERTRIX, rue de la Gare, 18; société inscrite à la Banque Carrefour des Entreprises  Registre des Personnes Morales ressort territorial de Neufchâteau  sous le numéro d'entreprise 0887.364.512 et assujettie à la Taxe sur la Valeur Ajoutée sous le numéro BE 887.364.512.

Après s'être reconnue valablement constituée et apte à délibérer sur les points repris à l'Ordre du Jour,: l'Assemblée a abordé l'Ordre du Jour et a pris les résolutions suivantes, chaque fois par vote séparé, à savoir :

PREMIERE RESOI_UTION

L'Assemblée a décidé à l'unanimité de modifier - et ce, de la façon proposée à l'Ordre du Jour - l'article 2' des statuts de la société relatif au siège social afin de le mettre en concordance avec la décision prise lors de la' réunion du Conseil d'Administration de la société qui s'est tenue le 15 novembre 2008, publiée aux Annexes au Moniteur Belge du 05 janvier 2009 sous le numéro 20090105-001420.

L'article 2 des statuts de la société doit donc désormais se lire comme suit :

« ARTICLE 2 Siège social

Le siège social est établi à 6880 BERTRIX, rue de la Gare, 18.

Il peut être transféré en tout endroit de la région de Bruxelles Capitale ou de la région de langue française de Belgique par simple décision du conseil d'administration qui a tous pouvoirs aux fins de faire constater' authentiquement la modification des statuts qui en résulte et de la faire publier aux Annexes au Moniteur Belge.

La société peut également, par simple décision du conseil d'administration, établir ou supprimer des sièges administratifs, agences, ateliers, dépôts et succursales tant en Belgique qu'à l'étranger.

La société peut, par simple décision du conseil d'administration, établir ou supprimer des sièges d'exploitation, pour autant que cette décision n'entraîne pas de changement en matière de régime linguistique, applicable à la société. »

DEUXIEME RESOLUTION

Comme proposé à l'Ordre du Jour, l'Assemblée :

A.a décidé à l'unanimité d'augmenter le capital de la société à concurrence de la somme de septante-neuf' mille neuf cent quatre-vingts euros (79.980 EUR), pour le porter de la somme de soixante-deux mille euros; (62.000 EUR) à la somme de cent quarante et un mille neuf cent quatre-vingts euros (141.980 EUR);

B.a accepté à l'unanimité que la totalité de l'augmentation de capital envisagée ci avant soit réalisée par un apport en numéraire pour le même montant;

C.a décidé à l'unanimité de créer, en contrepartie de l'apport en numéraire effectué, cent vingt neuf (129)', actions de capital nouvelles, sans désignation de valeur nominale, numérotées de « 101 à 229 », identiques: aux 100 actions de capital existantes et jouissant des mêmes droits et avantages, avec participation aux' résultats de l'exercice en cours à compter du 20 décembre 2010; lesquelles actions nouvelles seront donc souscrites en totalité en espèces, au prix de 620 euros chacune et seront intégralement libérées.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 28/01/2011- Annexes du Moniteur belge

TROISIEME RESOLUTION

Sont intervenues, par l'entremise de leur représentant respectif, la Société Privée à Responsabilité Limitée «

; _________ , HABITAT + MANAGEMENT » et la Société Anonyme « HABITAT + LOCATION ». _

Mentionner soir la dernière page du Volet B i Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 28/01/2011- Annexes du Moniteur belge

Lesquelles ont chacune déclaré renoncer, à titre individuel et de manière expresse, irrévocable et totale, en ce qui concerne l'augmentation de capital objet de la deuxième résolution qui précède, au droit de préférence prévu par l'article 592 du Code des Sociétés, au profit exclusif de Monsieur Jean-Philippe PIRON, époux de Madame Laetitia DEGEMBE, domicilié à 6840 NEUFCHATEAU (TOURNAY), route de Saint-Hubert, 16; lequel se propose de souscrire seul et exclusivement la totalité des actions nouvelles.

En outre, et pour autant que de besoin, la Société Privée à Responsabilité Limitée « HABITAT + MANAGEMENT » et la Société Anonyme « HABITAT + LOCATION », représentées comme dit est, ont chacune renoncé expressément et définitivement au respect du délai de quinze jours prévu par l'article 593 du Code des Sociétés.

QUATRIEME RESOLUTION

C'est pourquoi, est intervenu Monsieur Jean-Philippe PIRON, souscripteur précité.

Lequel a déclaré, après avoir entendu lecture de tout ce qui précède :

A.avoir parfaite connaissance des statuts et de la situation financière de la Société Anonyme « HABITAT + CONSTRUCTION »;

B.souscrire en numéraire les 129 actions nouvelles dont la création vient d'être décidée au prix de 620 euros chacune  soit pour un montant total de septante-neuf mille neuf cent quatre-vingts euros (79.980 EUR) - et les avoir libérées à concurrence de cent pour cent (100 %) de leur valeur, par dépôt préalable réalisé sur le compte spécial numéro 088-2501255-08 ouvert au nom de la Société Anonyme « HABITAT + CONSTRUCTION » auprès de la Société Anonyme « DEXIA BANQUE » ainsi qu'il ressort d'une attestation émanant de cet organisme en date du 15 décembre 2010; laquelle attestation est demeurée dans le dossier de la Société Anonyme « HABITAT + CONSTRUCTION » en l'étude de Maître Jean Pierre Fosséprez à Libramont-Chevigny.

De sorte que la société a dès à présent de ce chef à sa disposition une somme de 79.980 euros provenant de l'augmentation de capital ci avant réalisée.

CINQUIEME RESOLUTION

L'Assemblée a constaté et requis à l'unanimité le notaire soussigné d'acter que, par suite des résolutions et

interventions qui précédent, appuyées par l'attestation bancaire pré rappelée :

A.l'augmentation de capital envisagée est intégralement réalisée;

B.chaque action nouvelle souscrite est entièrement libérée;

C.le capital de la société est ainsi effectivement porté à la somme de cent quarante et un mille neuf cent

quatre-vingts euros (141.980 EUR) et est divisé en deux cent vingt neuf (229) actions nominatives, sans

désignation de valeur nominale, représentant chacune un/deux cent vingt neuvième (1/229ème) de l'avoir

social;

D.les 229 actions de capital sont toutes entièrement libérées et sont attribuées aux actionnaires de la façon

suivante

* Monsieur Jean-Philippe PIRON : 227 actions, portant les numéros « 1 à 98 » et « 101 à 229 »;

* La Société Privée à Responsabilité Limitée « HABITAT + MANAGEMENT » : 1 action, portant le numéro «

99»;

* La Société Anonyme « HABITAT + LOCATION » : 1 action, portant le numéro « 100 »;

E.la société dispose de ce chef d'un montant de 79.980 euros.

SIXIEME RESOLUTION

Comme proposé à l'Ordre du Jour, l'Assemblée a décidé à l'unanimité de modifier les articles 5 et 6 des

statuts de la société relatifs, d'une part au montant et à la représentation du capital social, et d'autre part à la

souscription et à la libération du capital social, afin de les mettre en concordance avec les résolutions prises ci

avant.

En conséquence, les articles 5 et 6 des statuts de la société doivent désormais se lire comme suit :

A.En ce qui concerne l'article 5 des statuts de la société

« ARTICLE 5  Montant et représentation du capital social

Le capital social est fixé à la somme de cent quarante et un mille neuf cent quatre-vingts euros (141.980

EUR).

II est représenté par deux cent vingt neuf (229) actions avec droit de vote, sans désignation de valeur

nominale, numérotées de 1 à 229, représentant chacune un/deux cent vingt neuvième (1/229ème) de l'avoir

social et libérées à concurrence de cent pour cent (100 %) de leur valeur. »

B.En ce qui concerne l'article 6 des statuts de la société

« ARTICLE 6  Souscription et libération du capital social

1. Lors de la constitution de la société le 16 février 2007, le capital de la société a été fixé à la

somme de 62.000 euros et a, alors, été divisé en 100 actions, sans désignation de valeur nominale,

représentant chacune 1/100ème de l'avoir social. Ces 100 actions de capital ont alors toutes été :

*émises au prix initial de 620 euros ;

'souscrites par apports en numéraire ;

*libérées à concurrence de la totalité de leur valeur ainsi que d'ailleurs cela résultait d'une attestation

bancaire émise le 07 février 2007 par la Société Anonyme « DEXIA BANQUE », restée dans le dossier de la

société en l'étude du notaire Jean Pierre Fosséprez à Libramont-Chevigny.

De sorte qu'une somme de 62.000 euros a alors été mise à la libre disposition de la société.

Volet B - Suite

2. L'Assemblée Générale Extraordinaire qui s'est tenue le 20 décembre 2010, a:

A.décidé d'augmenter le capital de la société à concurrence de la somme de 79.980 euros, pour le porter de la somme de 62.000 euros à la somme de 141.980 euros;

B. accepté :

*de réaliser la totalité de l'augmentation de capital pré vantée par apport en numéraire ainsi que d'ailleurs cela résulte d'une attestation bancaire délivrée en date du 15 décembre 2010 par la Société Anonyme « DEXIA BANQUE » et restée dans le dossier de la société en l'étude du notaire Jean Pierre Fosséprez à Libramont-Chevi g ny;

*de créer, en contrepartie de l'apport en numéraire effectué, 129 actions de capital nouvelles, entièrement libérées, sans désignation de valeur nominale, du même type et jouissant des mêmes droits et avantages que les 100 actions existantes et participant aux résultats de la société à compter de leur création.

De sorte qu'une somme de 79.980 euros a alors été mise à la libre disposition de la société. »

SEPTIEME RESOLUTION

L'Assemblée a conféré à l'unanimité tous pouvoirs au Conseil d'Administration de la société pour l'exécution

des résolutions prises sur les objets qui précèdent.

POUR COPIE CONFORME

Jean Pierre Fosséprez, notaire.

Pièces déposées au Greffe : expédition conforme et extrait analytique conforme du procès-verbal modificatif

et texte coordonné des statuts de la société.

Réservé

au

Moniteur

belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

07/06/2010 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2009, APP 31.05.2010, DPT 01.06.2010 10145-0312-006
05/08/2009 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2008, APP 29.07.2009, DPT 29.07.2009 09520-0392-007
03/06/2008 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2007, APP 27.05.2008, DPT 27.05.2008 08167-0279-006

Coordonnées
HABITAT + CONSTRUCTION

Adresse
RUE DE LA GARE 18 6880 BERTRIX

Code postal : 6880
Localité : BERTRIX
Commune : BERTRIX
Province : Luxembourg
Région : Région wallonne